ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 97-22

Statuts

• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Broché. Bilingue.
  Chapitres individuels, imprimés immédiatement après que les projets de loi soient sanctionnés.
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html Titre en anglais:
  Disponible par commande permanente (facturé trimestriellement).
  Numéro de catalogue YX4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Lois du Canada (1997). 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. 28cm. Bilingue.
  Chapitre 12.--Loi modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et la Loi de l'impôt sur le revenu. Titre en anglais: An Act to amend the Bankruptcy and Insolvency Act, the Companies' Creditors Arrangement Act and the Income Tax Act. Projet de loi C-5 sanctionné le 25 avril 1997. 101p. Cartonné.
  16,25 $ l'exemplaire. (Canada)
  16,25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX4-1997/12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Aeronautics Act. Base file, monthly amendments. Ottawa, 1984--. (TP 524)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 6 fiches.
  N.B.: Final issue.
  $40 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $40 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-A2/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.

Codifications administratives

Avis aux dépositaires:

Toutes les éditions sur microfiche suivante en cessé d'apparaître.

Ces codifications des règlements seront continuer d'être sur la Codification des lois et règlements de Transports Canada, Disque compact à memoire morte (CD-ROM). (no de cat. YX76-T-MRC)

Les bibliothèques de dépôt que ne recevent pas cette CD-ROM veuillent en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 241-2410, via courrier électronique (Internet) au ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.

Les bibliothèques de dépôt qui recevent la CD-ROM maintenant ne doivent pas le commander encore.

• Codification des règlements: Loi sur l'aéronautique. Fichier de base, modifications mensuelles. Ottawa, 1984--. (TP 524F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997. 6 fiches.
  N.B.: Dernier numéro.
  40 $ le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  40 $ US le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-A2/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Arctic Waters Pollution Prevention Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1984--. (TP 3950E)
  Microfiche.
  Index, January, 1997. 2 fiches.
  N.B.: Final issue.
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $5 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-A12/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Eaux arctiques (Loi sur la prévention de la pollution). Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1984--. (TP 3950F)
  Microfiche.
  Index, janvier 1997. 2 fiches.
  N.B.: Dernier numéro.
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada)
  5 $ US le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-A12/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated regulations: Government Property Traffic Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1988--. (TP 7559-E)
  Microfiche.
  Base volume, September, 1997. 1 fiche.
  N.B.: Final issue.
  $3.50 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $3.50 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-G10/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Circulation sur les terrains de l'État (Loi relative). Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1988--. (TP 7559-F)
  Microfiche.
  Volume de base, septembre 1996. 1 fiche.
  N.B.: Dernier numéro.
  3,50 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente.
  3,50 $ US le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-G10/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Canada Labour Code, part II. Base file, irregular amendments. Issued by Transport Canada. Ottawa, 1991--. (TP 8471E)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 1 fiche.
  N.B.: Final issue.
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-L2/2-97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Code canadien du travail, partie II. Fichier de base, modifications irrégulières. Publié par Transports Canada. Ottawa, 1991--. (TP 8471F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997. 1 fiche.
  N.B.: Dernier numéro.
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada)
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-L2/2-97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Navigable Waters Protection Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1984--. (TP 3951-E)
  Microfiche.
  Base volume, July, 1997. 1 fiche.
  N.B.: Final issue.
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-N22/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Eaux navigables (Loi sur la protection). Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1984--. (TP 3951-F)
  Microfiche.
  Volume de base, juillet 1997. 1 fiche.
  N.B.: Dernier numéro.
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada)
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-N22/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Pilotage Act. Base file, monthly amendments. Ottawa, 1984--. (TP 2958E)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 3 fiches.
  N.B.: Final issue.
  $7.50 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $7.50 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-P14/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Loi sur le pilotage. Fichier de base, modifications mensuelles. Ottawa, 1984--. (TP 2958F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997. 3 fiches.
  N.B.: Dernier numéro.
  7,50 $ le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  7,50 $ US le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-P14/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Railway Safety Act and associated safety regulations. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1996--. (TP 12487E)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 2 fiches.
  N.B.: Final issue.
  $4.80 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $4.80 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-R4/2-97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Loi sur la sécurité ferroviaire et règlements associés. Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1996--. (TP 12487F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997. 2 fiches.
  N.B.: Dernier numéro.
  4,80 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada)
  4,80 $ US le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-R4/2-97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Safe Containers Convention Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1984--. (TP 5163-E)
  Microfiche.
  Base volume, July, 1996. 1 fiche.
  N.B.: Final issue.
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-S1/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Loi de la Convention sur la sécurité des conteneurs. Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1984--. (TP 5163-F)
  Microfiche.
  Volume de base, juillet 1996. 1 fiche.
  N.B.: Dernier numéro.
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada)
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-S1/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: The St. Lawrence Seaway Authority Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1984--. (TP 3983-E)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 3 fiches.
  N.B.: Final issue.
  $7.50 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $7.50 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-S2/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification de règlement: Loi sur la Voie maritime du Saint-Laurent. Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1984--. (TP 3983-F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997. 3 fiches.
  N.B.: Dernier numéro.
  7,50 $ le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  7,50 $ US le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-S2/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Canada Shipping Act. (Index). Base file, monthly amendments. Ottawa, 1981--. (TP 2542)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 8 fiche.
  N.B.: Final issue.
  $54 for base file. Amendment service by standing order. (Canada).
  $54 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries).
  Numéro de catalogue YX76-S9/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Loi sur la marine marchande du Canada. (Indexe). Fichier de base, modifications mensuelles. Ottawa, 1981--. (TP 2542-F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997. 8 fiche.
  N.B.: Dernier numéro.
  54 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada).
  54 $ US le fichier de base. Service de modification par commande permanente (Autres pays).
  Numéro de catalogue YX76-S9/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Department of Transport Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1984--. (TP 5548E)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 2 fiches.
  N.B.: Final issue.
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-T18/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Loi sur le ministère des Transports. Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1984--. (TP 5548F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997. 2 fiches.
  N.B.: Dernier numéro.
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada)
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-T18/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Transportation of Dangerous Goods. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1985--. (TP 3992-E)
  Microfiche.
  Base volume, July, 1995. 1 fiche.
  N.B.: Final issue.
  $9 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $9 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX76-T19/97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Transport des marchandises dangereuses. Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1985--. (TP 3992-F)
  Microfiche.
  Volume de base, juillet 1995. 1 fiche.
  N.B.: Dernier numéro.
  9 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada)
  9 $ US le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX76-T19/97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Motor Vehicle Transport Act, 1987. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1989--. (TP 9634E)
  Microfiche.
  Index, January, 1997. 1 fiche.
  N.B.: Final issue.
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $5 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX79-1987/35-97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Loi de 1987 sur les transports routiers. Fichier de base, modifications irregulières. Ottawa, 1989--. (TP 9634F)
  Microfiche.
  Index, janvier 1997. 1 fiche.
  N.B.: Dernier numéro.
  5 $ le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  5 $ US le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX79-1987/35-97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Canadian Transportation Accident Investigation and Safety Board Act. Base file, irregular amendments. Ottawa, 1990--. (TP 10223E)
  Microfiche.
  Base volume, May, 1990. 1 fiche.
  N.B.: Final issue.
  $5 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $5 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX79-1989/3-97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports. Fichier de base, modifications irrégulières. Ottawa, 1990--. (TP 10223F)
  Microfiche.
  Volume de base, mai 1990. 1 fiche.
  N.B.: Dernier numéro.
  5 $ le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Canada)
  5 $ US le fichier de base. Service de modification par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX79-1989/3-97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Consolidated Regulations: Motor Vehicle Safety Act, 1993. (Index). Base file, irregular amendments. Ottawa, 1996.--. (TP 3984E)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 3 fiches.
  N.B.: Final issue.
  $11.95 for base file. Amendment service by standing order. (Canada)
  $11.95 U.S. for base file. Amendment service by standing order. (Other countries)
  Numéro de catalogue YX79-1993/16-97-01-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Loi de 1993 sur la sécurité automobile. (Index). Fichier de base, modifications irregulières. Ottawa, 1996--. (TP 3984F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997 3 fiches.
  N.B.: Dernier numéro.
  11,95 $ le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
  11,95 $ US le fichier de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX79-1993/16-97-01-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Sénat

Comités

• Comité permanent des transports et des communications, 1re session, 35e législature, 42-44 Élizabeth II, 1994-1996. Président: L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Bilingue.
  Index des délibérations, fascicules 1-37. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications, Proceedings. Index of proceedings, 104p.
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC19-351/1-38
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: Examen du projet de loi C-60, Loi portant création de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, modifiant et abrogeant certaines lois en conséquences. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-60, An Act to establish the Canadian Food Inspection Agency and to repeal and amend other Acts as a consequence.
  Nº 12, le mercredi 5 mars 1997. 9p.
  Y compris le quatrième rapport du Comité.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-352/1-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

Comités

• Comité permanent du procédure et des affaires de la Chambre, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: M. Paul Zed Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Procedure and House Affairs, Minutes of proceedings.
  Nº 3, (Séances nos 35 à 40) 32p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/haff/minutes/haff_issue-03_35-40/haff_03_cov F.html
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC59-352/1-1-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: L'honorable M. Bill Graham. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade, Minutes of proceedings.
  Nº 9, (Séances nos 62 à 65) 6p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/fore/minutes/fore_issue-09_62-65/fore_09_cov F.html
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC11-352/1-1-9
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: M. Joe McGuire. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Fisheries and Oceans, Minutes of proceedings.
  Nº 4, (Séances nos 28 à 32) 7p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/ocea/minutes/ocea_issue-04_28-32/ocea_04_cov F.html
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC51-352/1-1-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Sheila Finestone. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Human Rights and the Status of Persons with Disabilities, Minutes of proceedings.
  Nº 4, (Séances nos 31 à 41) 18p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/huso/minutes/huso_issue-04_31-41/huso_04_cov F.htmla urle
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC53-352/1-1-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Sheila Finestone. Titre en anglais: Standing Committee on Human Rights and the Status of Persons with Disabilities, Minutes of proceedings.
  Nº 5, (Séance nº 44) Texte français, xi, 148p.
  Y compris le troisième rapport à la Chambre.
  N.B.: Titre de la page de titre additionnelle et de la couverture: La vie privée: où se situe la frontière?: Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/huso/reports/03_1997-04/huso-03-cov-f.html
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC53-352/1-1-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées, 2e session, 35e législature, 45 Élizabeth II, 1996. Présidente: Mme. Sheila Finestone. Titre en anglais: Standing Committee on Human Rights and the Status of Persons with Disabilities, Minutes of proceedings.
  Nº 6, (Séances nos 42 et 43) 4p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/huso/minutes/huso_issue-06_42-43/huso_06_cov F.html
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC53-352/1-1-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent du patrimoine canadien, 2e session, 35e législature, 45-46 Élizabeth II, 1996-1997. Président: Clifford Lincoln. Procès-verbaux. Bilingue. Titre en anglais: Standing Committee on Canadian Heritage, Minutes of proceedings.
  Nº 6, (Séances nos 43 à 48) 7p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/committees352/heri/minutes/heri_issue-06_43-48/heri_06_cov F.html
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XC61-352/1-1-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Synthesis report. Edmonton. ISSN 1205-1616
  "Over four and one half years about 150 projects or "mini studies" were contracted by the Study under eight component categories including contaminants, drinking water, nutrients, traditional knowledge, hydrology/hydraulics, synthesis and modelling, food chain and other river uses. The results of these projects, and other work and analyses conducted by the study are provided in a series of synthesis reports."--Back cover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Information Centre, Alberta Environmental Protection, Main Floor, Bramalea Bldg., 9920 108 Street, Edmonton, Alberta T5K 2M4. Telephone: (403) 422-2079; Fax: (403) 427-4407; Internet e-mail: infocent@env.gov.ab.ca
  No. 8.--Environmental overview of the Northern River Basins, by R. B. MacLock et al. 1997. v, 124p. Figs., graphs, maps, references, tables. 22x28cm. Paper bound.
  "In giving the reader a broad environmental and socio-economic picture of the Athabasca, Peace and Slave river basins, this report provides a background against which to measure and understand the scope and contribution of the Northern River Basins Study's final and synthesis reports."--Introduction.
  Free. ISBN 0-662-25576-3
  Numéro de catalogue R71-49/4-8E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Affaires indiennes et du Nord

• Inuktitut Trimestriel. Publié par l'Inuit Tapirisat du Canada. Ottawa. Ill. 28cm. Broché. Texte en français, anglais et inuktitut. Titre en anglais: Inuktitut. ISSN 0705-8527
  «Une revue culturelle au service des Inuit du Canada.»--Page 1.
  Pour les non dépositaires, disponible à: Revue Inuktitut, Inuit Tapirisat du Canada, 170, avenue Laurier ouest, pièce 510, Ottawa K1P 5V5. Téléphone: (613) 238-8181; Télécopieur: (613) 234-1991.
  Nº 80, 1996. 60p.
  28 $ par année.
  Numéro de catalogue R71-11/80-1996
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Inuktitut Trimestriel. Ottawa. Ill. 28cm. Broché. Texte en français, anglais et inuktitut. Titre en anglais: Inuktitut. ISSN 0705-8527
  Nº 81, 1997. 69p.
  28 $ par année.
  Numéro de catalogue R71-11/81-1997
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agence canadienne d'évaluation environnementale

• Public registry: Federal Environmental Assessment Index. Ottawa, 1995--. ISSN 1203-0260
  Microfiche.
  For non-depositories available from the Canadian Environmental Assessment Agency, Communications Service, 200 SacrÅ-Coeur Boulevard, Hull, Quebec K1A 0H3. Telephone: (819) 997-2726; Fax: (819) 953-2891.
  Vol. 3, No. 2, January 19, 1995-April 9, 1997. 8 fiches.
  Free.
  Numéro de catalogue En104-8/1997-3-2E-M
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Registre public: L'index fédéral des évaluations environnementales. Ottawa, 1995--. ISSN 1203-0260
  Microfiche.
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, Service des communications, 200, boulevard Sacré-Coeur, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2726; Télécopieur: (819) 953-2891.
  Vol. 3, nº 2, du 19 janvier 1995 au 9 avril 1997. 8 fiches.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue En104-8/1997-3-2F-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale de la recherche

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Forest soils in tree production in the Fundy Model Forest, by Sherif H. Fahmy and Mark C. Colpitts. Fredericton, 1997. 74p. Tables. 28cm. Spiral binding. (PRC Contribution No. 97-01)
  "This report deals with the buildup of a complete soils data base of the Fundy Model Forest (FMF) that can reside in an ARC/Info GIS environment. The database consists of digital files that compliment the FMF soils map (Fahmy and Colpitts 1995), together this database is considered to be completed."--Introduction.
  Available from the New Brunswick Land Resources Unit, Centre for Land and Biological Resources Research, Research Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, P.O. Box 202800, Fredriction, New Brunswick E3B 4Z7. Fax: (506) 452-3316.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-25622-0
  Numéro de catalogue A42-73/1-1997E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Banque du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Revue de la Banque du Canada. Trimestriel. Ottawa. Graphiques, tableaux. 23x28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Bank of Canada review. ISSN 0045-1460
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
  Printemps 1997. 72, 137p.
  7,50 $ l'exemplaire. 40 $ par année. (Canada)
  50 $ par année (États-Unis). 55 $ par année (autres pays).
  Numéro de catalogue FB12-3/1997-1
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874.
  Le 18 avril 1997. 20p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1997-4-18
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 25 avril 1997. 20p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1997-4-25
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 2 mai 1997. 20p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1997-5-02
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 9 mai 1997. 20p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1997-5-09
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 16 mai 1997. 20p.
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/1997-5-16
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Citoyenneté et Immigration Canada

• Pour mieux connaître... l'immigration et la citoyenneté. Produit par la Direction générale des affaires publiques. Ottawa, 1997. Texte français, v, 69p. 27cm. Reliure à anneaux. Bilingue. (C&I-055-03-97) Titre en anglais: You asked about... immigration and citizenship.
  N.B.: Le numéro ISBN (0-662-62612-5) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Citoyenneté et Immigration Canada, Direction générale des affaires publiques, 200, promenade du Portage, Niveau commercial 2, Hull (Québec) K1A 1L1. Téléphone: (819) 953-5118; Télécopieur: (819) 953-3541; WWW: http://cicnet.ingenia.ca
  URL: http://cicnet.ingenia.com/french/faq/ask-tocf.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62962-0
  Numéro de catalogue Ci63-16/1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Pour les non dépositaires, disponible au Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Édition, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 12, nos 11-12.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/12-11-12
  Diffusion : Vendu par GCC.

Conseil de recherches en sciences humaines

• Subventions et bourses accordées, 1995-1996. Ottawa, 1996. 114p. en pagination multiple. Références. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Grants and fellowships awarded, 1995-1996.
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 350, rue Albert, C.P. 1610, Ottawa K1P 6G4. Téléphone: (613) 992-0691; Courrier électronique (Internet): z-info@sshrc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62434-3
  Numéro de catalogue CR1-1/1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Rapport annuel, 1995-1996.Ottawa, 1996. Texte français, 24p. en pagination multiple. Organigramme, tableaux. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 1995-1996.
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 350, rue Albert, C.P. 1610, Ottawa K1P 6G4. Téléphone: (613) 992-0691; Courrier électronique (Internet): z-info@sshrc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62504-8
  Numéro de catalogue CR1-1996
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Vol. 1, 3e fascicule, 1997. Pp. 431-688.
  18,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  18,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Ju1-2/1997-1-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Cour suprême du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 1, 1er cahier, 1997. Pp. 1-216.
  URL: http://www.droit.umontreal.ca/CSCf.html
  17,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  17,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/1997-1-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

• Loi sur la réadaptation professionnelle des personnes handicapées: rapport annuel, 1994-1995. Ottawa, 1996. Texte français, 15p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. (SDHW-002-09-96) Titre en anglais: Vocational Rehabilitation of Disabled Persons Act: annual report, 1994-1995.
  «Il présente également un résumé des accords fédéraux-provinciaux-territoriaux signés en vertu du Programme relatif aux services de traitement et de réadaption en matière d'alcoolisme et de toxicomanie (TRAT), en vigueur depuis le 1er avril 1988.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62655-9
  Numéro de catalogue H73-4/1995
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Programmes de la sécurité du revenu

• Social security agreement: summary. Ottawa. 22cm. Paper cover.
  For non-depositories available from the Public Enquiries Centre, Human Resources Development Canada, 140 promenade du Portage, Hull, Quebec K1A 0J9. Telephone: (819) 994-6313; Fax: (819) 953-7260.
  --Canada and Ireland. 1997. 16p. (ISPB 191-05-97E)
  "This summary describes in general terms how the Agreement may help individuals qualify for Canadian or Irish benefits. It is intended for persons residing in Canada.--Foreword".
  Free. ISBN 0-662-25758-8
  Numéro de catalogue H22-21/45-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Accord de sécurité sociale: résumé. Ottawa. 22cm. Broché.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  --Canada et l'Irlande. 1997. 18p. (ISPB 191-05-97F)
  «Le présent résumé décrit, en termes généraux, comment l'accord peut ouvrir droit à des prestations du Canada ou de l'Irlande. Ce résumé vise les personnes résidant au Canada.»--Avant-propos.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82072-X
  Numéro de catalogue H22-21/45-1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Énergie atomique du Canada limitée

• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11709.--La résistance du titane à la corrosion par piqûres, à la corrosion d'origine microbienne et à la corrosion dans des conditions non saturées, par D. W. Shoesmith et B. M. Ikeda. Publié par les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: The resistance of titanium to pitting, microbially induced corrosion and corrosion in unsaturated conditions, 1997. 47p. Figures, graphiques, références. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (COG-96-557-I)
  14 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16952-5
  Numéro de catalogue CC2-11709E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• EACL recherche. Chalk River (Ontario). 28cm. ISSN 0067-0367
  Pour les non dépositaires, disponible à: Service de Distribution des documents officiels, Énergie atomique du Canada limitée, Chalk River (Ontario) K0J 1J0. Téléphone: (613) 584-3311 poste 4623; Télécopieur: (613) 584-1745
  AECL-11762.--Compte rendu de l'atelier de l'OCDE/AEN/CSIN sur la mise en oeuvre des techniques de mitigation de l'hydrogène, Winnipeg. Manitoba. du 13 au 15 mai 1996. Préparé sous la direction de Grant W. Koroll et al. Publié Préparé sous la direction de les Laboratoires Whiteshell, Pinawa (Manitoba). Titre en anglais: Proceedings of the OECD/NEA/CSNI workshop on the implementation of hydrogen mitigation techniques, 1997. 547p. Figures, graphiques, références, tableaux. Cartonné. Titre et résumés bilingues, texte en anglais. (NEA/CSNI/R(96)8)
  35 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-16916-9
  Numéro de catalogue CC2-11762E
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service de l'environnement atmosphérique

• Mackenzie Basin Impact Study: final report: summary of results, by Stewart J. Cohen et al. Ottawa, 1997. 20p. Figs, graphs, tables. 28cm. Paper cover.
  "This is the Final Report of the Mackenzie Basin Impact Study (MBIS), a six-year collaborative research project which began in 1990 and was supported by the Canadian government, Northwest Territories government, B.C. Hydro, the University of Victoria, Esso Resources Ltd. and others. The purpose of the study was to look at the effect which a change in climate might have on the Mackenzie Basin, its lands, waters, and the communities that depend upon them."--Introduction.
  For non-depositories available from the Enquiry Centre, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767; Fax: (819) 953-2225.
  Free. ISBN 0-662-25386-8
  Numéro de catalogue En50-118/1997-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Étude d'impact sur le Bassin du Mackenzie: résumé des résultats, par Stewart J. Cohen et al. Ottawa, 1997. 20p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Broché.
  «Le présent document est le rapport final de l'Étude d'impact sur le bassin du Mackenzie (ÉIBM), projet coopératif de recherche d'une durée de six ans, qui a été entrepris en 1990 avec l'appui du gouvernement canadien, du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, de B.C. Hydro, de l'université de Victoria, d'Esso Ressources Canada Ltée et d'autres organismes. L'étude avait pour objet d'examiner les effets d'un éventuel changement climatique sur le bassin du Mackenzie, ses terres, ses eaux et les collectivités qui en dépendent.».--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225.
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-81781-8
  Numéro de catalogue En50-118/1997-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service de la protection de l'environnement

• Environmental funding guide: a quick reference of available programs in the Atlantic region, by Colleen McNeil and Lynn Brochu. Dartmouth, Nova Scotia, 1997. 76p. 28cm. Loose-leaf.
  "This Guide provides information on funding programs available for environmental projects in the Atlantic Region (New Brunswick, Newfoundland, Nova Scotia, and Prince Edward Island). It is aimed at non-profit, non-government organizations, although it does include information on some programs that will fund individuals and municipalities. A brief, one-page, description is provided for each program. This information is not comprehensive, but only intended to give you a general idea of what each program is about."--Page i.
  For non-depositories available from Action 21, Environment Canada, 5th floor, Queen Square, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 2N6. Telephone: 1-800-663-5755 or (902) 426-8521; Fax: (902) 426-2062; Internet: elizabeth.adams@ec.gc.ca
  URL: http://www.ns.ec.gc.ca/action21/fguide/intropg.html
  Free. ISBN 0-662-25500-3
  Numéro de catalogue En40-505/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Guide de financement en matière d'environnement: guide de consultation rapide des programmes offerts dans la région de l'Atlantique, par Colleen McNeil et Lynn Brochu. Dartmouth (Nouvelle-Écosse), 1997. 76p. 28cm. Polycopié.
  «Le présent guide fournit des renseignements sur les programmes de financement d'activités qui portent sur l'environnement dans la région de l'Atlantique (Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve, Nouvelle-Écosse et Île-du-Prince-Édouard). Il est destiné aux organisations non gouvernementales sans but lucratif, quoiqu'il contienne aussi des renseignements sur certains programmes dont peuvent bénéficier des particuliers et des municipalités. Chaque programme fait l'objet d'une brève description d'une page. Celle-ci n'a pas pour but d'être exhaustive, mais plutôt de donner au lecteur une idée générale du programme.»--Page i.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Action 21, Queen Square, 5e étage, 45, promenade Alderney, Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 2N6. Téléphone: 1-800-663-5755 ou (902) 426-8521; Télécopieur: (902) 426-2062; Internet: elizabeth.adams@ec.gc.ca
  URL: http://www.ns.ec.gc.ca/french/action21/fguide/intropgf.html
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-81880-6
  Numéro de catalogue En40-505/1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 131, nº 21, le 24 mai 1997.
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/131-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 131, No. 11, le 28 mai 1997.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 87,75 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/131-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  
  Série. Publié par le Centre de référence et de documentation touristique. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible auprès de Boyd Commercial Warehousing and Distribution Services Ltd. pour la Commission canadienne du tourisme, 1255, avenue Leeds, C.P. 9040, Ottawa K1B 3W2. Téléphone: (613) 744-3786; Télécopieur: (613) 744-8894; Courrier électronique (Internet): boyd@magi.com
  2.--Attractions patrimoniales et culturelles: un bibliographie. Titre en anglais: Heritage and cultural attractions: a bibliography. 1997. 10p.
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-63007-6
  Numéro de catalogue C85-4/2-1997
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 125, nº 22, le 3 juin 1997. 51p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/125-22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 44, nº 2222, le 28 mai 1997. 170p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/44-2222
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Justice Canada

• AVIS
  La publication mentionnée ci-dessous est distribuée par liste d'envoi aux 400 bibliothèques dépositaires, laquelle a été établie avec la Liste hebdomadaire 1996 nº 16 (le 19 avril 1996).
  Lois et règlements codifiés du Canada. Deux fois par année. Ottawa, 1995--. Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Bilingue. Titre en anglais: Consolidated statutes and regulations of Canada.
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  Configuration requise: 386 ou plus puissant, MS Windows 3.1, RAM de 4 Mo (mémoire de 8 Mo recommandée), 4 Mo d'espace disque, CD-ROM.
  N.B.: Les bibliothèques de dépôt peuvent mettre ce produit sur leur réseau électronique.
  Ä jour au 31 décembre 1996. Fichier de base. 1 disque.
  225 $ licence pour un usager. Modifications par commande permanente.
  Numéro de catalogue YX54-1/1996-12-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Protection civile Canada

• Severe storms: self-help advice. Prepared in cooperation with Environment Canada. Ottawa, 1997. 16p. Figs. 23cm. Paper cover.
  "The purpose of this booklet is to help you prepare for severe weather by listing a few steps which you can protect your family, your-self, and your property when a severe storm hits your area."--Page 1.
  Logo on cover: SAFE GUARD.
  For non-depositories available from Emergency Preparedness Canada, Communications Directorate, Jackson Building, l22 Bank Street, 2nd Floor, Ottawa KlA 0W6. Telephone: (613) 991-7035; Fax: (613) 998-9589; Internet e-mail: communications@epc-pcc.x400.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-25407-4
  Numéro de catalogue D82-27/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Violentes tempêtes: conseils pratiques. Produit en collaboration avec Environnement Canada. Ottawa, 1997. 16p. Figures. 23cm. Broché.
  «La présente brochure a pour objet de vous aider à affronter le mauvais temps, en énumérant quelques mesures que vous pouvez prendre pour protéger votre famille, vous-même et vos biens quand une tempête violente s'abat sur votre région.»--page 1.
  Mot symbole sur la couverture: SAUVE GARDE.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Protection civile Canada, Direction des communications, Immeuble Jackson, 2e étage, 122, rue Bank, Ottawa KlA 0W6. Téléphone: (613) 991-7035; Télécopieur: (613) 998-9589; Courrier électronique (Internet): communications@epc-pcc.x400.gc.ca
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-81800-8
  Numéro de catalogue D82-27/1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Floods: what to do before and after: self-help advice. Produced in collaboration with the Canada Mortgage and Housing Corporation. Ottawa, 1997. 16p. Figs. 23cm. Paper cover. (PE 0261)
  Logo on cover: SAFE GUARD.
  For non-depositories available from Emergency Preparedness Canada, Communications Directorate, Jackson Building, l22 Bank Street, 2nd Floor, Ottawa KlA 0W6. Telephone: (613) 991-7035; Fax: (613) 998-9589; Internet e-mail: communications@epc-pcc.x400.gc.ca
  URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/CHIC/SelfHelp/floods.html
  Free. ISBN 0-662-25617-4
  Numéro de catalogue D82-34/1997E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Inondations: que faire avant et après? conseil pratiques. Publié conjointement avec la Société canadienne d'hypothèques et de logement. Ottawa, 1997. 16p. Figures. 23cm. Broché. (PF 0261)
  Mot symbole sur la couverture: SAUVE GARDE.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Protection civile Canada, Direction des communications, Immeuble Jackson, 2e étage, 122, rue Bank, Ottawa KlA 0W6. Téléphone: (613) 991-7035; Télécopieur: (613) 998-9589; Courrier électronique (Internet): communications@epc-pcc.x400.gc.ca
  URL: http://www.cmhc-schl.gc.ca/CCDH/Conseils/inond.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81962-4
  Numéro de catalogue D82-34/1997F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Self-help advice. Ottawa. 23cm. Paper cover.
  Logo on cover: Safe Guard.
  For non-depositories available from the Communications Directorate, Emergency Preparedness Canada, 122 Bank Street, 2nd floor, Ottawa K1A 0W6. Telephone: (613) 991-7035; Fax: (613) 998-9589; Internet: cominfo@jackson.epc.epc-pcc.x400.gc.ca
  --Prepared for the woods. Issued in collaboration with the Girl Guides of Canada, Scouts Canada, the Royal Canadian Mounted Police, St. John Ambulance, the National Search and Rescue Secretariat, and the Canadian Automobile Association. 1997. 8p. Figs.
  "This booklet lists basic precautions that can help protect you on trips into the wilderness."--Page 1.
  URL: http://hoshi.cic.sfu.ca/~safegard/english/publications/woods-e.html
  Free. ISBN 0-662-25536-4
  Numéro de catalogue D83-4/2-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Ressources naturelles Canada

• Étude du plateau continental polaire: l'appel de l'arctique. Ottawa, 1997. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Polar Continental Shelf Project:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Étude du plateau continentale polaire, 615, rue Booth, pièce 233, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: (613) 947-1650; Télécopieur: (613) 947-1611; Courrier électronique (Internet): bhrycyk@gsc.nrcan.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62961-2
  Numéro de catalogue M78-10/1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Polar Continental Shelf Project, 1995-1996.Ottawa, 1997. 28cm. Folder.
  For non-depositories available from the Polar Continental Shelf Project, 615 Booth St., Room 233 Ottawa K1A 0E9. Telephone: (613) 947-1650; Fax: (613) 947-1611; Internet e-mail: bhrycyk@gsc.nrcan.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-25659-X
  Numéro de catalogue M78-1996E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Commission géologique du Canada

• Étude. Ottawa. 28cm. ISSN 0068-7650
  95-1.--Les sciences de la terre au Canada, 1994 rapport annuel. Préparé sous la direction de Alan V. Morgan. Préparé par le Conseil géoscientifique canadien. Titre en anglais: The geosciences in Canada, 1994 annual report. 1995. Texte français, 45p. Cartes, Figures, graphiques, organigramme, tableaux. Cartonné. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Conseil géoscientifique canadien, Département des sciences de la terre, Université de Waterloo, Waterloo (Ontario) N2L 3G1.
  Gratuit.
  ISBN 1-895630-10-X
  Numéro de catalogue M44-90/95-1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.

Secteur des Minéraux et des Métaux

• Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production of Canada's leading minerals. ISSN 0709-292X
  97-3, mars 1997. 7p.
  URL: http://www.emr.ca/ms/daef/data/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M35-1/1997-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des forêts

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Working paper. Issued under the Canada-British Columbia Partnership Agreement on Forest Resource Development: FRDA II. Victoria. 28cm.
  Available from the Canadian Forest Service, Pacific and Yukon Region, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  97-01.--An examination of Japanese distribution systems for imported wood products, by Michael T. Jahraus and David H. Cohen. 1997. 79p. Figs., graphs, references. Spiral binding.
  Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-662-25831-2
  Numéro de catalogue Fo29-44/97-01E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Working paper. Issued under the Canada-British Columbia Partnership Agreement on Forest Resource Development: FRDA II. Victoria. 28cm.
  Available from the Canadian Forest Service, Pacific and Yukon Region, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  97-02.--An analysis of the Japanese demand for wood products by type, species and source, by Christopher W. Gaston. 1997. 96p. Figs., graphs, references, tables. Spiral binding.
  Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-662-25811-8
  Numéro de catalogue Fo29-44/97-02E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport d'information. Série N-X-298F. Publié par la Région de Terre-Neuve et du Labrador. St. John's. 28cm. (Abstracts in English) ISSN 0704-7657
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  N-X-298F.--Bibliographie annotée sur l'arpenteuse de la pruche,Lambdina fiscellaria(Guen.) (Lepidoptera: Geometridae), par A. G. Raske et al. 1997. vi, 247p. Tableaux. Cartonné.
  «La bibliographie comprend 924 publications relatives à l'arpenteuse de la pruche, Lambdina fiscellaria (Guen.), ainsi que 1 002 périodiques contenant des résultats d'inventaires que nous avons synthétisés sous forme de tableaux donnant les pages où se trouvent les renseignements ainsi que les numéros qui renvoient à une liste de références. Cette bibliographie met l'accent sur la documentation présentant des données nouvelles. Les rapports non publiés sont cités lorsqu'ils sont disponibles.»--Résumé.
  Disponible au Service canadien des forêts, Région du Québec, Centre de foresterie des Laurentides, 1055, rue du P.E.P.S., C.P. 3800, Sainte-Foy (Québec) G1V 4C7. Téléphone: (418) 648-5788; Télécopieur: (418) 648-5849.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-81713-3
  Numéro de catalogue Fo46-15/298F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

Direction générale de la protection de la santé

• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Publié par le Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  «Présenté des données pertinentes sur les maladies infectieuses et les autres maladies dans le but de faciliter leur surveillance.»--Couverture arrière.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Agent des abonnements, Association médicale canadienne, C.P. 8650, Ottawa K1G 0G8. Téléphone: (613) 731-8610, poste 2028; Télécopieur: (613) 523-0937.
  Vol. 23, nº 1, le 1er janvier 1997. Pp. 1-8.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/97vol23/index_f.html
  80 $ par année. (Canada)
  105 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/23-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 23, nº 2, le 15 janvier 1997. Pp. 9-16.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/97vol23/index_f.html
  80 $ par année. (Canada)
  105 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/23-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 23, nº 3, le 1er février 1997. Pp. 17-24.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/97vol23/index_f.html
  80 $ par année. (Canada)
  105 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/23-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 24, nº 4, le 15 février 1997. Pp. 25-32.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/97vol23/index_f.html
  80 $ par année. (Canada)
  105 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/23-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 23, nº 5, le 1er mars 1997. Pp. 33-40.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/97vol23/index_f.html
  80 $ par année. (Canada)
  105 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/23-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 23, nº 6, le 15 mars 1997. Pp. 41-48.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/97vol23/index_f.html
  80 $ par année. (Canada)
  105 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/23-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 23, nº 7, le 1er avril 1997. Pp. 49-56.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/97vol23/index_f.html
  80 $ par année. (Canada)
  105 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/23-7
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Relevé des maladies transmissibles au Canada. Bimensuel. Ottawa. Références, tableaux. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada communicable disease report. ISSN 1188-4169
  Vol. 23, le 1er avril 1997. Pp. 1-8.
  URL: http://www.hwc.ca/hpb/lcdc/publicat/ccdr/97vol23/index_f.html
  80 $ par année. (Canada)
  105 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue H12-21/23-7-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Migration and mobility of Canada's aboriginal population, by Stewart Clatworthy. Issued jointly with the Royal Commission on Aboriginal Peoples. Ottawa, 1996. xii, 36p. Figs, graphs, references, tables. 28cm. Paper cover. (PE 0203)
  "This study explores various dimensions of the migration, residential mobility and housing consumption patterns of Canada's Aboriginal population."--Purpose.
  For non-depositories available from the Canada Mortgage and Housing Corporation , CMHC Information Products, suite 1000, 700 Montreal Road K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or (613) 748-2003; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-2016.
  $12.95 per copy. (Canada)
  $12.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16626-7
  Numéro de catalogue NH15-148/1996E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Migration et mobilité de la population autochtone du Canada, par Stewart Clatworthy. Publié conjointement avec la Commission royale sur les peuples autochtones. Ottawa, 1996. xii, 39p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché. (PF 0203)
  «La présente étude examine diverses dimensions des tendances de migration, de mobilité résidentielle et de consommation de logement de la population autochtone du Canada.»--Objet.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2016.
  12,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  12,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95371-4
  Numéro de catalogue NH15-148/1996F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Projections of the population with aboriginal identity, Canada, 1991-2016: summary report, by Mary Jane Norris et al. Issued jointly with the Royal Commission on Aboriginal Peoples. Ottawa, 1996. x, 40p. in various pagings. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Plastic rings binding. (PE 0202)
  "This technical report represents a summary of the more comprehensive and technical background document Projections of the population with aboriginal identity in Canada, 1991-2016 (Norris, Kerr and Nault, 1995) prepared for the Royal Commission on Aboriginal Peoples."--Purpose.
  For non-depositories available from the Canada Mortgage and Housing Corporation , CMHC Information Products, suite 1000, 700 Montreal Road K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or (613) 748-2003; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-2016.
  $12.95 per copy. (Canada)
  $12.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16645-3
  Numéro de catalogue NH15-150/2016E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Les projections de la population appartenant à un groupe autochtone, Canada, 1991-2016: rapport sommaire, par Mary Jane Norris et al. Publié conjointement avec la Commission royale sur les peuples autochtones. Ottawa, 1996. x, 48p. en pagination multiple. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure en spirale. (PF 0202)
  «Ce rapport constitue un résumé du document de base plus détaillé et technique intitule Projections de la population d'ascendance autochtone, Canada, provinces/régions et territoires, 1991-2016 (Norris, Kerr et Nault, 1995), préparé à l'intention de la Commission royale sur les peuples autochtones..»--Objectif.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2016.
  12,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  12,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95385-4
  Numéro de catalogue NH15-150/2016F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  The housing conditions of aboriginal people in Canada: summary report. Prepared by Ark Research Associates. Issued jointly with the Royal Commission on Aboriginal Peoples. Ottawa, 1996. viii, 25p. in various pagings. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Paper cover. (PE 0201)
  "The primary purpose of this study is to portray the current housing situation of all peoples in Canada who identity themselves as a Aboriginal. To do so, the study utilizes comprehensive data on Aboriginal peoples available from Statistics Canada's 1991 Census and the post-censual Aboriginal Peoples' Survey (APS)."--Purpose.
  For non-depositories available from the Canada Mortgage and Housing Corporation , CMHC Information Products, suite 1000, 700 Montreal Road K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or (613) 748-2003; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-2016.
  $12.95 per copy. (Canada)
  $12.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16646-1
  Numéro de catalogue NH15-151/1996E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Les conditions de logement des peuples autochtones au Canada: rapport sommaire. Préparé par Ark Research Associates. Publié conjointement avec la Commission royale sur les peuples autochtones. Ottawa, 1996. x, 29p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché. (PF 0201)
  «Le principal but de cette étude est de décrire les conditions de logement actuelles de tous les peuples du Canada qui s'identifient en tant qu'Autochtones. A cette fin, l'étude fait appel aux données détaillées sur les peuples autochtones fournies par le recensement de 1991 et l'Enquête post-censitaire auprès des peuples autochtones de Statistique Canada.»--Objet.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2016.
  12,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  12,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95386-2
  Numéro de catalogue NH15-151/1996F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Canada's aboriginal population, 1981-1991: summary report, by Don Kerr et al. Issued jointly with the Royal Commission on Aboriginal Peoples. Ottawa, 1996. viii, 22p. Graphs, references, tables. 28cm. Paper cover. (PE 0215)
  "This study explores changes over the 1981-1991 time period in selected socio-economic characteristics of Canada's Aboriginal population and compares these changes to those experienced by Canada's non-Aboriginal population."--Purpose.
  For non-depositories available from the Canada Mortgage and Housing Corporation , CMHC Information Products, suite 1000, 700 Montreal Road K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or (613) 748-2003; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-2016.
  $12.95 per copy. (Canada)
  $12.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16652-6
  Numéro de catalogue NH15-153/1991E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  La population autochtone du Canada: 1981-1991: rapport sommaire, par Don Kerr et al. Publié conjointement avec la Commission royale sur les peuples autochtones. Ottawa, 1996. vii, 24p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché. (PF 0215)
  «La présente étude explore les changements survenus au cours de la période allant de 1981 à 1991 dans certaines caractéristiques socio-économiques de la population autochtone du Canada et compare avec les changements observés dans la population non autochtone du pays.»--Objet.
  N.B.: Le numéro ISBN (0-660-95391-6) imprimé dans cette publication est incorrect.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2016.
  12,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  12,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95391-9
  Numéro de catalogue NH15-153/1991F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Lead in your home. Prepared jointly with Health Canada. Ottawa, 1997. 23p. Figs. 23cm. Paper cover. (NHA 6942)
  "This booklet... was written to provide readers with information about the effects of lead in and around the home."--Introduction.
  For non-depositories available from the Canadian Housing Information Centre, Canada Mortgage and Housing Corporation (CMHC), 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: (613) 748-2367; Fax: (613) 748-4069.
  Free. ISBN 0-662-25399-X
  Numéro de catalogue NH15-168/1997E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Le plomb dans votre maison. Publié conjointement avec Santé Canada. Ottawa, 1997. 27p. Figures. 23cm. Broché. (LNH 6943)
  «Cette brochure [...] a été rédigée pour offrir aux canadiennes et aux canadiennes des renseignements sur les effets du plomb présent à l'intérieur ou autour de votre domicile.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre canadien de documentation sur l'habitation, Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), 700, chemin Montréal, K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81793-1
  Numéro de catalogue NH15-168/1997F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

Service correctionnel du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Entre nous. Bimestriel. Publié par les Services créatifs, Direction générale des communications. Ottawa. Ill. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Let's talk. ISSN 0715-285X
  Disponible au Centre de distribution CORCAN, Service des publications, 993, rue Princess, Kingston (Ontario) K7L 4Y8; Téléphone: 1-800-665-8948 (Canada et des États-Unis); (613) 545-8175 (Autres pays); Télécopieur: (613) 545-8247.
  Vol. 22, nº 1, février 1997. Texte français, 18p.
  URL: http://198.103.98.138/letstalk/feb97/coverf.html
  Gratuit.
  Numéro de catalogue JS83-1/22-1
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Transports Canada

Aviation

• Consolidated Regulations: Canadian airworthiness directives. Issued by Aviation Regulation. Ottawa, 1990--. (TP 9856E)
  Microfiche.
  Base volume, January, 1997. 7 fiches.
  N.B.: Final issue.
  $3.50 for base file. Amendement by standing order. (Canada).
  $3.50 US for base file. Amendment by standinf order. (Other countries).
  Numéro de catalogue T51-2/3-97-01-1-EM
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Codification des règlements: Consignes de navigabilité canadiennes. Publié par Réglementation aérienne. Ottawa, 1990--. (TP 9856F)
  Microfiche.
  Volume de base, janvier 1997. 7 fiches.
  N.B.: Dernier numéro.
  3,50 $ le fichier de base. Modification par commande permanente. (Canada)
  3,50 $ le fichier de base. Modification par commande permanente. (Other countries)
  Numéro de catalogue T51-2/3-97-01-1-FM
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 646, le 23 mai 1997. 86p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-05-23
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 647, le 26 mai 1997. 46p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-05-26
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Nº 648, le 28 mai 1997. 87p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-05-28
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. La Division de l'Édition envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Ventes et services de publications, Édifice principal, Statistique Canada, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Annuels

• Dépenses en immobilisations par type d'actif, 1995. Annuel. Ottawa, 1997. 1 fiche. Bilingue. Titre en anglais: Capital expenditures by type of asset, 1995. ISSN 1201-057X
  Microfiche.
  26 $ l'exemplaire. (Canada)
  26 $ US l'exemplaire (Autres pays).
  Numéro de catalogue CS61-223/1995-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Exploitants de distributeurs automatiques: année financière close le 31 mars 1996. Annuel. Ottawa, 1997. 29p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Vending machine operators: ISSN 0527-6411
  25 $ l'exemplaire. (Canada)
  25 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
  Numéro de catalogue CS63-213/1995
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  May 30, 1997. 10p.
  $4 per copy. $140 per year. (Canada)
  $5 U.S. per copy. $168 U.S. per year. (United States)
  $5 U.S. per copy. $196 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 30 mai 1997. 10p.
  4 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 168 $ US par année. (États-Unis)
  5 $ US l'exemplaire. 196 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Recettes monétaires agricoles. Trimestriel. Publié par la Division de l'agriculture. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Farm cash receipts. ISSN 0703-7945
  Vol. 58, nº 1, janvier-mars 1997. 11p.
  20 $ l'exemplaire. 64 $ par année. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. 64 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS21-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La revue laitière. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: The dairy review. ISSN 0300-0753
  Vol. 58, nº 1, janvier-mars 1997. 31p.
  36 $ l'exemplaire. 119 $ par année. (Canada)
  36 $ US l'exemplaire. 119 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS23-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Production de pétrole brut et de gaz naturel. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Crude petroleum and natural gas production. ISSN 0702-6846
  CTI 071.
  Vol. 49, nº 2, février 1997. 46p.
  19 $ l'exemplaire. 186 $ par année. (Canada)
  19 $ US l'exemplaire. 186 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS26-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Contre-plaqués de construction. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Construction type plywood. ISSN 0708-6229
  Vol. 45, nº 3, mars 1997. 3p.
  7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
  7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS35-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Scieries et ateliers de rabotage. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Sawmills and planing mills. ISSN 0318-7942
  Vol. 51, nº 3, mars 1997. 8p.
  12 $ l'exemplaire. 114 $ par année. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. 114 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS35-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Laine minérale y compris les isolants en fibre de verre. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Mineral wool including fibrous glass insulation. ISSN 0229-6098
  Vol. 49, nº 4, avril 1997. 2p.
  7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
  7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS44-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Services de gaz. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Gas utilities. ISSN 0380-2329
  CTI 4611, 4921.
  Vol. 39, nº 2, février 1997. 26p.
  17 $ l'exemplaire. 165 $ par année. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. 165 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS55-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Energy statistics handbook. Monthly. Issued jointly by Statistics Canada and Natural Resources Canada, Energy Sector. Ottawa. 2 3.5" diskettes. In case, 10x10cm. Accompanied by Installation guide [19cm. Folder. Bilingual.]. ISSN 1188-665X
  3.5" diskette.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  System requirements: 386 or better; Windows 3.1 or better; 4 MB RAM; 5.5 MB of free hard drive space.
  May, 1997.
  $275 per year. (Canada)
  $330 U.S. per year (United States). $385 U.S. per year (other countries).
  Numéro de catalogue CS57-601E-MR1
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Guide statistique de l'énergie. Mensuel. Publié conjointement par Statistique Canada et Ressources naturelles Canada, Secteur d'énergie. Ottawa. 2 disquettes de 3.5po. Dans une boîte, 10x10cm. Accompagné de Guide de l'installation [19cm. Dépliant. Bilingue.] ISSN 1188-665X
  Disquette de 3.5po.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Configuration requise: 386 ou meilleur; Windows 3.1 ou plus récente; 4 Mb de mémoire vive; 5,5 Mb d'espace libre sur le disque dur.
  Mai 1997.
  275 $ par année. (Canada)
  330 $ US par année (États-Unis). 385 $ US par année (autres pays).
  Numéro de catalogue CS57-601F-MR1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le prix moyen de certaines entrées agricoles. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Average prices of selected farm inputs. ISSN 1192-8077
  Vol. 5, nº 2, avril 1997. 16p.
  11 $ l'exemplaire. 50 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-012
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Commerce de gros. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Wholesale trade. ISSN 0380-7894
  Vol. 60, nº 3, mars 1997. 11p.
  19 $ l'exemplaire. 186 $ par année. (Canada)
  19 $ US l'exemplaire. 186 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS63-008
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le commerce international de marchandises du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canadian international merchandise trade. ISSN 1198-7391
  Vol. 51, nº 3, mars 1997. 52p.
  19 $ l'exemplaire. 188 $ par année. (Canada)
  19 $ US l'exemplaire. 188 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Exportations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Exports by commodity. ISSN 1181-6732
  Microfiche.
  Vol. 54, nº 2. 4 fiches.
  37 $ l'exemplaire. 361 $ par année. (Canada)
  37 $ US l'exemplaire. 361 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-004-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Emploi, gains et durée du travail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Employment, earnings and hours. ISSN 0380-6936
  Vol. 75, nº 2, février 1997. 139p.
  32 $ l'exemplaire. 320 $ par année. (Canada)
  32 $ US l'exemplaire. 320 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS72-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Revue trimestrielle de l'éducation. Trimestriel. Publié par la Division de l'éducation, de la culture et du tourisme. Ottawa. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Education quarterly review. ISSN 1195-2261
  Vol. 4, nº 1, printemps 1997. 114p.
  21 $ l'exemplaire. 68 $ par année. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. 68 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS81-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Juristat. Issued by the Canadian Centre for Justice Statistics. Ottawa. 28cm. Loose-leaf. ISSN 0715-271X
  Vol. 17, No. 6.--Adult criminal court statistics, 1995-96, by Craig Grimes. 1997. 15p.
  $10 per copy. $93 per year. (Canada)
  $10 U.S. per copy. $93 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS85-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Juristat. Publié par le Centre canadien de la statistique juridique. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. ISSN 0715-271X
  Vol. 17, No. 6.--Statistiques sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, 1995-1996, par Craig Grimes. 1997. 16p.
  10 $ l'exemplaire. 93 $ par année. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. 93 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS85-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistique des sciences. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. (Bulletin de service.) ISSN 0706-0793
  Vol. 21, nº 5.--Recherche et développement industriels de 1993 à 1997. Titre en anglais: Industrial research and development, 1993 to 1997. 1997. 8p.
  8 $ l'exemplaire. 79 $ par année. (Canada)
  8 $ US l'exemplaire. 79 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS88-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.