ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 97-46

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97-46 (Le 14 novembre 1997)

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Table des matières

Publications du Parlement
Publications ministérielles
Publications de Statistique Canada
- Statistique Canada
  - Annuels
  - Bulletins

Statuts

Codifications administratives

Code canadien du travail, Partie I, L.R. (1985), ch. L-2. Ottawa, 1997. 73p. 27cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Canada Labour Code, Part I,
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60365-9
Numéro de catalogue YX76-L2-1/1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.

Sénat

Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
Vol. 137, Nos. 15-17, November 4-6, 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/deb-e/deb-e.htm
$245 per year. (Canada)
$245 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue Y3-361E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 137, nos 15-17, 4-6 novembre 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/deb-f/deb-f.htm
245 $ par année. (Canada)
245 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y3-361F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Nos 15-17, 4-6 novembre 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/jour-f/jour-f.htm
275 $ par année. (Canada)
275 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y4-361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Nos 16-18, 5-18 novembre 1997.
200 $ par année. (Canada)
200 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y5-361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

Projets de loi du Sénat, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html Titre en anglais:
2100 $ par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Canada)
2100 $ US par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Autres pays)
Numéro de catalogue YB361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Projets de loi du Sénat, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
S-6.--Loi sur le Parc historique national de l'affaire «personne». (Loi portant création d'un parc historique national pour commémorer l'affaire «personne».) (L'Honorable Sénateur Kenny.) Titre en anglais: Persons Case National Historic Park Act. Première lecture, le 5 octobre 1997. 3p.
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YB361-6/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

Comité permanent des privilèges, du règlement et de la procédure, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Présidente: L'honorable Shirley Maheu. Délibérations. Bilingue.
Fascicule concernant: Réunion d'organisation. Titre en anglais: Standing Committee on Privileges, Standing Rules and Orders, Proceedings. Proceedings on: Organization meeting.
Nº 1, Le mardi 21 octobre 1997.
10 $ l'exemplaire. (Canada)
10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC29-361/1-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Chambre des communes

Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Nos 26-30, 3-7 novembre 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_jour.pl?f
230 $ par année. (Canada)
230 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X2-361/30
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
Vol. 135, Nos. 27-30, November 4-7, 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?e
$625 per year. (Canada)
$625 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue X3-361E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 135, nos 27-30, 4-7 novembre 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?f
625 $ par année. (Canada)
625 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X3-361F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Nos 29-30, 6-7 novembre 1997.
535 $ par année. (Canada)
535 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X4-361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html Titre en anglais:
2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
C-16.--Loi modifiant le Code criminel et la Loi d'interprétation (arrestation et entrée dans les habitations). Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code and the Interpretation Act (powers to arrest and enter dwellings). Adopté le 7 novembre 1997. 9p.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-16/C-16_3/C- 16_cover-F.html
10 $ l'exemplaire. (Canada)
10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-16/3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
C-19.--Loi modifiant le Code canadien du travail (partie 1), la Loi sur les déclarations des personnes morales et des syndicats et d'autres lois en conséquence. (Le ministre du Travail.) Titre en anglais: An Act to amend the Canada Labour Code (part I) and the Corporations and Labour Unions Returns Act and to make consequential amendments to other Acts. Première lecture, le 6 novembre 1997. 49p.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-19/C-19_1/C- 19_cover-F.html
20 $ l'exemplaire. (Canada)
20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-19/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
C-275.--Loi modifiant la Loi sur la protection des renseignements personnels. (M. Reynolds.) Titre en anglais: An Act to amend the Privacy Act. Première lecture, le 5 novembre 1997. 2p.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-275/C-275_1/C-2 75_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-275/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
C-276.--Loi modifiant le Code criminel (protection des enfants). (Mme. Davies.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (protection of children). Première lecture, le 5 novembre 1997. 2p.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-276/C-276_1/C-2 76_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-276/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Affaires étrangères et Commerce international

En route pour les États-Unis: un compendium des cahots sur le chemin des canadiens séjournant dans le Sud. Ottawa, 1997. 52p. 16cm. Broché.
Sommaire: Au point de départ.--Terre de nos aïeux.--En commençant par le commencement: Identification; Double nationalité; Casier judiciaire; Voyages effectués avec et par des enfants; Assurance médicale; Drogues; Questions financières; Automobiles; Autres assurances; Animaux de compagnie; Douanes américaines; Passage aux États-Unis pour joindre une croisière; Situation fiscale par rapport aux Canada; Situation fiscale par rapport aux États-Unis.--Gagner votre pain quotidien.--Durant le séjour: Admissibilité et entrée; Redevances payées à la frontière; Précautions à prendre; Crime et châtiment; Assistance consulaire canadienne aux États-Unis; Services de passeport.--Le retour au Canada: Douanes canadiennes; Si vous avez été malade.--Pour les plus amples renseignements.
Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courrier électronique (Internet): sxcii.extott@extott09.x400.gc.ca
URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/consular/49-paral.htm
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-82348-6
Numéro de catalogue E74-83/1997F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agence canadienne de développement international

Le développement en bref. Ottawa, 1995, réimprimé 1997. 13cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Development at a glance.
«Le but de ce dépliant est de donner aux Canadiens des renseignements généraux sur leur programme d'aide et sur les efforts déployés par celui-ci pour promouvoir l'édification d'un monde plus juste, plus équitable et plus stable.»--Page couverture.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: (819) 997-5006; Télécopieur: (819) 953-6088; WWW: http://w3.acdi-cida.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-62100-X
Numéro de catalogue E94-232/1995
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
L'ACDI et la coopération internationale: le rôle du Canada dans le développement international. Ottawa, 1997. Texte français, 16p. Graphique, ill. 22cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: CIDA and international cooperation:
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: (819) 997-5006; Télécopieur: (819) 953-6088; WWW: http://w3.acdi-cida.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-63246-X
Numéro de catalogue E94-238/1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 12, nº 52.
6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-12/12-52
Diffusion : Vendu par GCC.
Avis aux dépositaires:
La publication mentionnée ci-dessous est distribuée par liste d'envoi aux 30 bibliothèques participant à l'enquête signalée dans la Liste hebdomadaire 1991 nº 43 (le 25 octobre 1991).
N.B.: Cette publication a été envoyée directement aux bibliothèques participantes par CEDROM-SNi.
Info CRTC. Récapitulé trimestriellement. Préparé conjointement par CEDROM-SNi et le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes. Ottawa, 1991--. Disque compact à mémoire morte (CD-ROM). Bilingue. Titre en anglais: Info CRTC.
Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
Pour les non dépositaires, disponible auprès de CEDROM-SNi, Service à la clientèle, 825, avenue Querbes, bureau 200, Outremont (Québec) H2V 9Z9. Téléphone: 1-800-563-5665 ou (514) 278-6060; Télécopieur: (514) 278-5415; Internet: info@cedrom-sni.qc.ca
Août 1997. 1 disque.
1495 $ par année. Réabonnement, 800 $ par année.
Numéro de catalogue BC91-12/1997-3-MRC
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
Vol. 5, nº 24.
9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
11,70 $ US l'exemplaire. 520 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-13/5-24
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Conseil du Trésor

Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Agriculture et Agroalimentaire Canada. Titre en anglais: Agriculture and Agri-Food Canada. 1997. Texte français, 75p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
17,95 $ l'exemplaire. (Canada)
17,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60287-3
Numéro de catalogue BT31-4/1-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Agence de promotion économique du Canada atlantique. Titre en anglais: Atlantic Canada Opportunities Agency. 1997. Texte français, 56p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
13,95 $ l'exemplaire. (Canada)
13,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60288-1
Numéro de catalogue BT31-4/2-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Environnement Canada. Titre en anglais: Environment Canada. 1997. Texte français, 98p. en pagination multiple. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
20,95 $ l'exemplaire. (Canada)
20,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60289-X
Numéro de catalogue BT31-4/3-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Pêches et Océans. Titre en anglais: Fisheries and Oceans. 1997. Texte français, 55p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
13,95 $ l'exemplaire. (Canada)
13,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60290-3
Numéro de catalogue BT31-4/4-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission de l'immigration et du statut de réfugié. Titre en anglais: Immigration and Refugee Board. 1997. Texte français, 28p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60291-1
Numéro de catalogue BT31-4/5-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires. Titre en anglais: Indian and Northern Affairs Canada and Canadian Polar Commission. 1997. Texte français, 81p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
18,95 $ l'exemplaire. (Canada)
18,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60292-X
Numéro de catalogue BT31-4/6-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Office national de l'énergie. Titre en anglais: National Energy Board. 1997. Texte français, 29p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60293-8
Numéro de catalogue BT31-4/7-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission nationale des libérations conditionnelles. Titre en anglais: National Parole Board. 1997. Texte français, 29p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60294-6
Numéro de catalogue BT31-4/8-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Ressources naturelles Canada. Titre en anglais: Natural Resources Canada. 1997. Texte français, 97p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
23,95 $ l'exemplaire. (Canada)
23,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60295-4
Numéro de catalogue BT31-4/9-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Revenu Canada. Titre en anglais: Revenue Canada. 1997. Texte français, 63p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
15,95 $ l'exemplaire. (Canada)
15,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60296-2
Numéro de catalogue BT31-4/10-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Gendarmerie royale du Canada. Titre en anglais: Royal Canadian Mounted Police. 1997. Texte français, 60p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
10,95 $ l'exemplaire. (Canada)
10,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60297-0
Numéro de catalogue BT31-4/11-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Statistique Canada. Titre en anglais: Statistics Canada. 1997. Texte français, 32p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60298-9
Numéro de catalogue BT31-4/12-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Condition féminine Canada. Titre en anglais: Status of Women Canada. 1997. Texte français, 33p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
10,95 $ l'exemplaire. (Canada)
10,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60299-7
Numéro de catalogue BT31-4/13-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Transports Canada. Titre en anglais: Transport Canada. 1997. Texte français, 53p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
13,95 $ l'exemplaire. (Canada)
13,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60300-4
Numéro de catalogue BT31-4/14-1997
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Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. Titre en anglais: Treasury Board of Canada Secretariat. 1997. Texte français, 49p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
13,95 $ l'exemplaire. (Canada)
13,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60301-2
Numéro de catalogue BT31-4/15-1997
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Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Anciens combattants Canada. Titre en anglais: Veterans Affairs Canada. 1997. Texte français, 76p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60302-0
Numéro de catalogue BT31-4/16-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission de contrôle de l'énergie atomique. Titre en anglais: Atomic Energy Control Board. 1997. Texte français, 28p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60303-9
Numéro de catalogue BT31-4/17-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau d'information du Canada. Titre en anglais: Canada Information Office. 1997. Texte français, 23p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60304-7
Numéro de catalogue BT31-4/18-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Conseil canadien des relations du travail. Titre en anglais: Canada Labour Relations Board. 1997. Texte français, 23p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60305-5
Numéro de catalogue BT31-4/19-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs. Titre en anglais: Canadian Artists and Producers Professional Relations Tribunal. 1997. Texte français, 16p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60306-3
Numéro de catalogue BT31-4/20-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Centre canadien de gestion. Titre en anglais: Canadian Centre for Management Development. 1997. Texte français, 28p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60307-1
Numéro de catalogue BT31-4/21-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail. Titre en anglais: Canadian Centre for Occupational Health and Safety. 1997. Texte français, 22p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60308-X
Numéro de catalogue BT31-4/22-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Agence canadienne d'évaluation environnementale. Titre en anglais: Canadian Environmental Assessment Agency. 1997. Texte français, 30p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60309-8
Numéro de catalogue BT31-4/23-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Patrimoine canadien. Titre en anglais: Canadian Heritage. 1997. Texte français, 79p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
18,95 $ l'exemplaire. (Canada)
18,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60310-1
Numéro de catalogue BT31-4/24-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission canadienne des droits de la personne. Titre en anglais: Canadian Human Rights Commission. 1997. Texte français, 16p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60311-X
Numéro de catalogue BT31-4/25-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes. Titre en anglais: Canadian Intergovernmental Conference Secretariat. 1997. Texte français, 17p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60312-8
Numéro de catalogue BT31-4/26-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Agence canadienne de développement international. Titre en anglais: Canadian International Development Agency. 1997. Texte français, 75p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
18,95 $ l'exemplaire. (Canada)
18,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60313-6
Numéro de catalogue BT31-4/27-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Tribunal canadien du commerce extérieur. Titre en anglais: Canadian International Trade Tribunal. 1997. Texte français, 11p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60314-4
Numéro de catalogue BT31-4/28-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes. Titre en anglais: Canadian Radio-television and Telecommunications Commission. 1997. Texte français, 34p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
9,95 $ l'exemplaire. (Canada)
9,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60315-2
Numéro de catalogue BT31-4/29-1997
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Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Agence spatiale canadienne. Titre en anglais: Canadian Space Agency. 1997. Texte français, 85p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
19,95 $ l'exemplaire. (Canada)
19,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60316-0
Numéro de catalogue BT31-4/30-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Office des transports du Canada. Titre en anglais: Canadian Transportation Agency. 1997. Texte français, 20p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60317-9
Numéro de catalogue BT31-4/31-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Citoyenneté et Immigration Canada. Titre en anglais: Citizenship and Immigration Canada. 1997. Texte français, 36p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
9,95 $ l'exemplaire. (Canada)
9,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60318-7
Numéro de catalogue BT31-4/32-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Tribunal de l'aviation civile du Canada. Titre en anglais: Civil Aviation Tribunal of Canada. 1997. Texte français, 12p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60319-5
Numéro de catalogue BT31-4/33-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Tribunal de la concurrence. Titre en anglais: Competition Tribunal. 1997. Texte français, 23p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60320-9
Numéro de catalogue BT31-4/34-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission du droit d'auteur Canada. Titre en anglais: Copyright Board Canada. 1997. Texte français, 28p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60321-7
Numéro de catalogue BT31-4/35-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Service correctionnel Canada. Titre en anglais: Correctional Service Canada. 1997. Texte français, 78p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
17,95 $ l'exemplaire. (Canada)
17,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60322-5
Numéro de catalogue BT31-4/36-1997
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Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Ministère des Finances Canada. Titre en anglais: Department of Finance Canada. 1997. Texte français, 36p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
9,95 $ l'exemplaire. (Canada)
9,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60323-3
Numéro de catalogue BT31-4/37-1997
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Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international. Titre en anglais: Department of Foreign Affairs and International Trade. 1997. Texte français, 74p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
17,95 $ l'exemplaire. (Canada)
17,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60324-1
Numéro de catalogue BT31-4/38-1997
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Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Ministère de la Justice Canada. Titre en anglais: Department of Justice Canada. 1997. Texte français, 47p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
11,95 $ l'exemplaire. (Canada)
11,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60325-X
Numéro de catalogue BT31-4/39-1997
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Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau fédéral de développement régional (Québec). Titre en anglais: Federal Office of Regional Development (Quebec). 1997. Texte français, 49p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
13,95 $ l'exemplaire. (Canada)
13,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60326-8
Numéro de catalogue BT31-4/40-1997
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--Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses Canada. Titre en anglais: Hazardous Materials Information Review Commission Canada. 1997. Texte français, 20p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60327-6
Numéro de catalogue BT31-4/41-1997
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Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
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--Santé Canada. Titre en anglais: Health Canada. 1997. Texte français, 98p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
22,95 $ l'exemplaire. (Canada)
22,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60328-4
Numéro de catalogue BT31-4/42-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Développement des ressources humaines Canada. Titre en anglais: Human Resources Development Canada. 1997. Texte français, 96p. en pagination multiple. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
22,95 $ l'exemplaire. (Canada)
22,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60329-2
Numéro de catalogue BT31-4/43-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Comité du tribunal des droits de la personne. Titre en anglais: Human Rights Tribunal Panel. 1997. Texte français, 14p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60330-6
Numéro de catalogue BT31-4/44-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Industrie Canada. Titre en anglais: Industry Canada. 1997. Texte français, 52p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
12,95 $ l'exemplaire. (Canada)
12,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60331-4
Numéro de catalogue BT31-4/45-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Conseil de recherches médicales du Canada. Titre en anglais: Medical Research Council of Canada. 1997. Texte français, 39p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
9,95 $ l'exemplaire. (Canada)
9,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60332-2
Numéro de catalogue BT31-4/46-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne. Titre en anglais: NAFTA Secretariat, Canadian Section. 1997. Texte français, 21p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60333-0
Numéro de catalogue BT31-4/47-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Archives nationale du Canada. Titre en anglais: National Archives of Canada. 1997. Texte français, 26p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60334-9
Numéro de catalogue BT31-4/48-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission des champs de bataille nationaux. Titre en anglais: National Battlefields Commission. 1997. Texte français, 16p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60335-7
Numéro de catalogue BT31-4/49-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Défense nationale. Titre en anglais: National Defence. 1997. Texte français, 77p. en pagination multiple. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
18,95 $ l'exemplaire. (Canada)
18,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60336-5
Numéro de catalogue BT31-4/50-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Office national du film. Titre en anglais: National Film Board. 1997. Texte français, 29p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60337-3
Numéro de catalogue BT31-4/51-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bibliothèque nationale du Canada. Titre en anglais: National Library of Canada. 1997. Texte français, 25p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60338-1
Numéro de catalogue BT31-4/52-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Conseil national de recherches Canada. Titre en anglais: National Research Council Canada. 1997. Texte français, 29p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60339-X
Numéro de catalogue BT31-4/53-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie. Titre en anglais: National Round Table on the Environment and the Economy. 1997. Texte français, 10p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
3,95 $ l'exemplaire. (Canada)
3,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60340-3
Numéro de catalogue BT31-4/54-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada. Titre en anglais: Natural Sciences and Engineering Council of Canada. 1997. Texte français, 25p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60341-1
Numéro de catalogue BT31-4/55-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Administration du pipe-line du Nord Canada. Titre en anglais: Northern Pipeline Agency Canada. 1997. Texte français, 14p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60342-X
Numéro de catalogue BT31-4/56-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau du vérificateur général du Canada. Titre en anglais: Office of the Auditor General of Canada. 1997. Texte français, 37p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
9,95 $ l'exemplaire. (Canada)
9,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60343-8
Numéro de catalogue BT31-4/57-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau du Directeur général des élections. Titre en anglais: Office of the Chief Electoral Officer. 1997. Texte français, 20p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60344-6
Numéro de catalogue BT31-4/58-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale. Titre en anglais: Office of the Commissioner for Federal Judicial Affairs. 1997. Texte français, 15p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60345-4
Numéro de catalogue BT31-4/59-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commissariat aux langues officielles. Titre en anglais: Office of the Commissioner of Official Languages. 1997. Texte français, 32p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60346-2
Numéro de catalogue BT31-4/60-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau de l'Enquêteur correctionnel. Titre en anglais: Office of the Correctional Investigator. 1997. Texte français, 9p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
3,95 $ l'exemplaire. (Canada)
3,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60347-0
Numéro de catalogue BT31-4/61-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau du surintendant des institutions financières Canada. Titre en anglais: Office of the Superintendent of Financial Institutions Canada. 1997. Texte français, 27p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
7,95 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60348-9
Numéro de catalogue BT31-4/62-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée. Titre en anglais: Offices of the Information and Privacy Commissioners. 1997. Texte français, 23p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60349-7
Numéro de catalogue BT31-4/63-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés. Titre en anglais: Patented Medicine Prices Review Board. 1997. Texte français, 22p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60350-0
Numéro de catalogue BT31-4/64-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau du Conseil privé. Titre en anglais: Privy Council Office. 1997. Texte français, 22p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60351-9
Numéro de catalogue BT31-4/65-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission de la fonction publique du Canada. Titre en anglais: Public Service Commission of Canada. 1997. Texte français, 45p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
11,95 $ l'exemplaire. (Canada)
11,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60352-7
Numéro de catalogue BT31-4/66-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission des relations de travail dans la fonction publique. Titre en anglais: Public Service Staff Relations Board. 1997. Texte français, 16p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60353-5
Numéro de catalogue BT31-4/67-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Titre en anglais: Public Works and Government Services Canada. 1997. Texte français, 59p. Cartonné.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
14,95 $ l'exemplaire. (Canada)
14,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60354-3
Numéro de catalogue BT31-4/68-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Comité externe d'examen de la GRC. Titre en anglais: RCMP External Review Committee. 1997. Texte français, 11p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60355-1
Numéro de catalogue BT31-4/69-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Commission des plaintes du public contre la GRC. Titre en anglais: RCMP Public Complaints Commission. 1997. Texte français, 19p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60356-X
Numéro de catalogue BT31-4/70-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Greffe de la Cour fédérale du Canada. Titre en anglais: Registry of the Federal Court of Canada. 1997. Texte français, 22p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
6,95 $ l'exemplaire. (Canada)
6,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60357-8
Numéro de catalogue BT31-4/71-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Comité de surveillance des activités de renseignements de sécurité. Titre en anglais: Security Intelligence Review Committee. 1997. Texte français, 11p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60358-6
Numéro de catalogue BT31-4/72-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Conseil de recherches en sciences humaines du Canada. Titre en anglais: Social Sciences and Humanities Research Council of Canada. 1997. Texte français, 32p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60359-4
Numéro de catalogue BT31-4/73-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Solliciteur général Canada. Titre en anglais: Solicitor General Canada. 1997. Texte français, 30p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60360-8
Numéro de catalogue BT31-4/74-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Cour suprême du Canada. Titre en anglais: Supreme Court of Canada. 1997. Texte français, 14p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60361-6
Numéro de catalogue BT31-4/75-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Cour canadienne de l'impôt. Titre en anglais: Tax Court of Canada. 1997. Texte français, 16p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
4,95 $ l'exemplaire. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60362-4
Numéro de catalogue BT31-4/76-1997
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Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997: Présentation améliorée des rapports au Parlement: document pilote. Ottawa. Tableaux. 28cm. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Bureau de la sécurité des transports du Canada. Titre en anglais: Transportation Safety Board of Canada. 1997. Texte français, 18p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60363-2
Numéro de catalogue BT31-4/77-1997
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Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Diversification de l'économie de l'Ouest Canada. Titre en anglais: Western Economic Diversification Canada. 1997. Texte français, 17p. Broché.
URL: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/96-97/9697dprf.html
5,95 $ l'exemplaire. (Canada)
5,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60364-0
Numéro de catalogue BT31-4/78-1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.

Cours

Cour fédérale du Canada

Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 3, 1er fascicule, 1997. Pp. 1-233.
20,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
20,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
Numéro de catalogue JU1-2/1997-3-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.

Canada Labour Code: Part II: consolidated working copy. Ottawa. 22cm. Loose-leaf. In a binder, 23cm.
Available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
--Regulations respecting occupational safety and health made under Part II of the Canada Labour Code; Safety and health committees and representatives regulations. 1994, revised 1997.
Contents: Subject matter.--Duties.--Refusal of dangerous work.--Safety and health committees and representatives.--Coal Mining Safety Commission.--Administration.--Advisory Council on Occupational Safety and Health.--Safety officers and safety services.--Special safety measures.--Offences and punishments.--Powers of the Canada Labour Relations Board.--Regulations.
$19.95 base volume. Amendments by standing order. (Canada)
$19.95 U.S. base volume. Amendments by standing order. (Other countries)
ISBN 0-660-17222-4
Numéro de catalogue L31-85/1997E
Diffusion : Sold by CCG.
Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.

Code canadien du travail, Partie II: document de travail consolidé. Ottawa. 22cm. Feuilles mobiles. Dans un auto-relieur, 23cm.
Disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
--Règlement concernant la sécurité et la santé au travail pris en vertu de la Partie II du Code canadien du travail; Règlement concernant les comités de sécurité et de santé et les représentants à la sécurité et à la santé. 1994, révisé 1997.
Sommaire: Matière.--Obligations.--Refus de travailler en cas de danger.--Comité de sécurité et de santé et représentants.--Commission de la sécurité dans les mines de charbon.--Exécution.--Conseil consultatif de la sécurité et de la santé au travail.--Agents de sécurité et services de sécurité.--Mesures spéciales de sécurité.--Infractions et peines.--Pouvoirs du Conseil canadien des relations du travail.--Règlements.
19,95 $ le volume de base. Modifications par commande permanente. (Canada)
19,95 $ US le volume de base. Modifications par commande permanente. (Autres pays)
ISBN 0-660-95789-2
Numéro de catalogue L31-85/1997F
Diffusion : Vendu par GCC.

Élections Canada

Canada votes. Ottawa, 1997. 1 videocassette (VHS) (25:52.) (EC 95020)
Videocassette.
"This video clearly illustrates and explains Canada's current federal electoral system. It is intended for all electors, including first-time voters and people with disabilities, as well as students learning about the voting process. To permit discussion breaks the video can be paused between nine sections. The topics include representation in Parliament, the registration of voters and the steps taken to ensure the electoral system is fully accessible. This 1997 video updates the original 1995 version of this program."--Elections Canada.
For non-depositories, available from the Public Enquiries Unit, Elections Canada, 257 Slater Street, Ottawa K1A 0M6. Telephone: 1-800-463-6868; Fax: (613) 954-8584; TDD: 1-800-361-8935; Internet e-mail: eleccan@magi.com; WWW: http://www.elections.ca
Free. ISBN 0-662-26182-8
Numéro de catalogue SE3-37/2-1997E-V
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Le Canada aux urnes.Ottawa, 1997. 1 vidéocassette (VHS) (28:51.) (EC 95020-1)
Vidéocassette.
«Cette vidéocassette traite du fonctionnement de l'actuel système électorale fédéral, à l'aide d'explications et d'illustrations claires. Elle s'adresse à tous les électeurs, notamment ceux qui votent pour la première fois et ceux qui ont des besoins spéciaux, ainsi qu'aux étudiants qui apprennent le fonctionnement des scrutins. La cassette comporte neuf sections qui permettent de faire des pauses pour lancer la discussion. Les sujets abordés sont la représentation au Parlement, l'inscription des électeurs et les mesures prises pour rendre le système électoral accessible à tous. Cette vidéocassette de 1997 remplace la version originale de 1995.»--Élections Canada.
Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Élections Canada, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868; Télécopieur: (613) 954-8584; ATS: 1-800-361-8935; Courrier électronique (Internet): eleccan@magi.com; WWW: http://www.elections.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-82399-0
Numéro de catalogue SE3-37/2-1997F-V
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Voting is accessible.Ottawa, 1997. 1 videocassette (VHS) (9:45.) (EC 95910)
Videocassette.
"This video is about the many steps taken by Elections Canada to ensure the electoral system and information about it are accessible to all electors, including those with disabilities. The available assistance described in the video includes level access, TTY/TDD, voting templates, Braille, large print, video captioning. This 1997 video updates the original 1995 version of this program."
For non-depositories, available from the Public Enquiries Unit, Elections Canada, 257 Slater Street, Ottawa K1A 0M6. Telephone: 1-800-463-6868; Fax: (613) 954-8584; TDD: 1-800-361-8935; Internet e-mail: eleccan@magi.com; WWW: http://www.elections.ca
Free. ISBN 0-662-26183-6
Numéro de catalogue SE3-39/1997E-V
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Voter, c'est accessible.Ottawa, 1997. 1 vidéocassette (VHS) (10:06.) (EC 95910-1)
«Cette bande vidéo porte sur les nombreuses mesures prises par Élections Canada afin que notre système électoral et les renseignements à son sujet soient accessibles à tous les électeurs, notamment les personnes handicapées. On y décrit différents moyens comme l'accès de plain-pied, les appareils de télécommunication pour malentendants, les gabarits de vote, le braille, les imprimés en gros caractères et le sous-titrage. Cette vidéocassette de 1997 remplace la version originale de 1995.»
Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Élections Canada, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868; Télécopieur: (613) 954-8584; ATS: 1-800-361-8935; Courrier électronique (Internet): eleccan@magi.com; WWW: http://www.elections.ca
N.B.: Le numéro ISBN (0-662-84200-8) imprimé dans cette publication est incorrect.
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-82400-8
Numéro de catalogue SE3-39/1997F-V
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service canadien de la faune

Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.

RENEW Report. Issued by the Recovery of Nationally Endangered Wildlife Committee (RENEW) and the Canadian Wildlife Federation. Ottawa. 28cm. Paper cover.
Available from the COSEWIC/RENEW Secretariat, c/o Canadian Wildlife Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-4991; Fax: (819) 953-6283.
Report No. 16.--National Recovery Plan for Blanchard's Cricket Frog. Prepared by the Blanchard's Cricket Frog Recovery Team, T. Kellar and G. Waldon, Co-chairs. 1997. 19p. Figs., references, tables.
"The first priority of the recovery plan is to confirm the presence or absence of the frog on Pelee Island and to protect existing habitat."--Summary.
Free. ISBN 0-662-25339-6
Numéro de catalogue CW69-11/16-1997E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.

Rapport RESCAPÉ. Publié conjointement par le Comité de rétablissement des espèces canadiennes en péril et la Fédération canadienne de la faune. Ottawa. 28cm. Broché.
Disponible auprès de Secrétariat du CSEMDC/RESCAPÉ, a/s Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-4991; Télécopieur: (819) 953-6283.
Rapport RESCAPÉ nº 16.--Plan national de rétablissement de la rainette grillon de blanchard. Préparé par l'Équipe de rétablissement de la rainette grillon de blanchard, T. Kellar et G. Waldron, co-présidents. 1997. 20p. Figures, références, tableaux.
«Le plan de rétablissement a pour objectif premier de confirmer la présence pou l'absence de la rainette dans l'île Pelée et de protéger l'habitat existant.».--Résumé.
Gratuit.
ISBN 0-662-81753-2
Numéro de catalogue CW69-11/16-1997F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
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RENEW Report. Issued by the Recovery of Nationally Endangered Wildlife Committee (RENEW) and the Canadian Wildlife Federation. Ottawa. 28cm. Paper cover.
Available from the COSEWIC/RENEW Secretariat, c/o Canadian Wildlife Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-4991; Fax: (819) 953-6283.
Report No. 17.--National Recovery Plan for Henslow's Sparrow. Prepared by Madeline Austen and the Henslow's Sparrow Recovery Team, Richard Pratt, Chair. 1997. 45p. Figs., references, tables.
Free. ISBN 0-662-25559-3
Numéro de catalogue CW69-11/17-1997E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.

Rapport RESCAPÉ. Publié conjointement par le Comité de rétablissement des espèces canadiennes en péril et la Fédération canadienne de la faune. Ottawa. 28cm. Broché.
Disponible auprès de Secrétariat du CSEMDC/RESCAPÉ, a/s Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-4991; Télécopieur: (819) 953-6283.
N.B.: Le numéro de catalogue (CW67-11/17-1997F) imprimé dans cette publication est incorrect.
Rapport RESCAPÉ nº 17.--Plan national de rétablissement du Bruant de Henslow. Préparé par Madeline Austen et l'Équipe de rétablissement du Bruant de Henslow, Richard Pratt, président. 1997. 50p. Figures, références, tableaux.
Gratuit.
ISBN 0-662-81925-X
Numéro de catalogue CW69-11/17-1997F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 131, nº 45, le 8 novembre 1997.
URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/131-45 - http://publications.gc.ca/Pilot/Gazette/titles-f.html
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/131-45
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 131, No. 23, le 12 novembre 1997.
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-2/131-23
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

Notice to depositories:
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Canadian retail petroleum markets study: a review of the competitiveness in the Canadian refined petroleum marketing industry. Prepared by M. J. Ervin & Associates. Issued in cooperation with Natural Resources Canada and the Canadian Petroleum Products Institute. Ottawa, 1997. xvi, 105p. Graphs, tables. 28cm. Processed.
"This study, together with a separate review of the refining sector, forms a comprehensive overview of the competitiveness of the downstream petroleum industry in Canada. This Retail Petroleum Markets study provides a practical tool for understanding the dynamics of this vital and complex industry, and a foundation for effective policy development."--Executive summary.
Available from Petroleum Products, Manufacturing and Processing Technologies, 235 Queen Street, Ottawa K1A 0H5. Telephone: (613) 941-6219; Fax: (613) 941-2463; Internet e-mail: christopher.cindy@ic.gc.ca
Free. ISBN 0-662-26322-7
Numéro de catalogue C2-334/1997E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Avis aux dépositaires:
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Étude des marchés de détail canadiens de produits pétroliers: analyse de la compétitivité dans l'industrie canadienne de la commercialisation des produits pétroliers raffinés. Préparé par M. J. Ervin & Associates. Publié conjointement avec Ressources naturelles Canada et l'Institut canadien des produits pétroliers. Ottawa, 1997. xix, 134p. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié.
«La présente étude, jumelée à un examen distinct du secteur raffinage, constitue une analyse complète de la compétitivité dans l'industrie pétrolière d'aval au Canada. La présente étude des marchés pétroliers de détail permet de bien comprendre la dynamique de cette industrie vitale et fort complexe; elle constitue en outre une base solide pour l'élaboration de politiques efficaces dans ce domaine.»--Sommaire.
Disponible auprès de Produits pétroliers, Direction générale des technologies de fabrication et de transformation, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 941-6219; Fax: (613) 941-2463; Courrier électronique (Internet): christopher.cindy@ic.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-82486-5
Numéro de catalogue C2-334/1997F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 125, nº 45, le 11 novembre 1997. 87p.
2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-1/125-45
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 44, nº 2246, le 12 novembre 1997. 146p.
3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-2/44-2246
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Office national de l'énergie

Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
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Regulatory agenda. Quarterly. Calgary. 28cm. Paper cover.
"The purpose of this quarterly agenda is to provide information on recent hearings, advance notice of forthcoming regulatory actions, and information on the status of ongoing proceedings."--Cover page.
For non-depositories, available from the Regulatory Support Office, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 292-4800; Fax: (403) 292-5503.
No. 62, October 1, 1997. 20p.
"The period covered in this Regulatory agenda is 1 July to 30 September 1997."--Cover page.
Free.
Numéro de catalogue NE12-4/1997-4E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Activités de réglementation. Trimestriel. Calgary. 28cm. Broché.
«L'état trimestriel du Bulletin des activités réglementaires a pour objet de renseigner le lecteur sur les derniers rapports d'audience, sur les mesures de réglementation à venir et sur l'état d'avancement des instances en cours.»--Couverture.
Pour les non dépositaires, disponible au Bureau du soutien de la réglementation, Office national de l'énergie, 311, Sixth Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 3H2. Téléphone: (403) 292-4800; Télécopieur: (403) 292-5503.
Nº 62, le 1er octobre 1997. 22p.
«La période visée par ce numéro du Bulletin s'étend du 1er juillet au 30 septembre 1997»--Couverture.
Gratuit.
Numéro de catalogue NE12-4/1997-4F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

L'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution, rapport annuel, 1995-1996. Ottawa, 1997. Texte français, 23p. 28cm. Broché. Bilingue. (MPO/5416) Titre en anglais: Administration and enforcement of the fish habitat protection and pollution prevention provisions of the Fisheries Act, annual report, 1995-1996.
Titre de la couverture: Rapport annuel au Parlement sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution, pour la période allant du 1er avril 1995 au 31 mars 1996.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Ministère des Pêches et des Océans, Poste 1478, 200, rue Kent, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866.
Gratuit.
ISBN 0-662-62810-1
Numéro de catalogue Fs1-57/1996
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.

Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. 28cm. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
Note: Copies are available for sale in paper copy or microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com. Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.
2155.--International co-operative programme on assessment and monitoring of acidification of rovers and lakes: 8th task force meeting, 1992. Edited by D. Smith and I. Davies. 1997. vi, 68p. Figs, graphs, references, tables. Paper cover.
"The main focus of the meeting was to establish an international exchange of information on assessment, monitoring, and status of acidification of rivers and lakes. Task force meetings emphasise an informal exchange of ideas and knowledge among participants in the programme."--Abstract.
Prepared at Central and Artic Region, Department of Fisheries and Oceans, Winnipeg, Manitoba, R3T 2N6.
See note above.
Numéro de catalogue Fs97-6/2155E
Diffusion :

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
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Research notes. Issued by the Laurentian Forestry Centre. Sainte-Foy, Quebec. 28cm. ISSN 1209-0379
Available from the Canadian Forest Service, Quebec Region, Laurentian Forestry Centre, 1055 du P.E.P.S., P.O. Box 3800, Sainte-Foy, Quebec G1V 4C7. Telephone: (418) 648-5788. Fax: (418) 648-5849.
2.--Balsam fir-yellow birch forest succession in the Lower Saint-Laurent Region, by L. Archambault and J. Morissette. 1997. 1 sheet. Graphs.
"The aim of this study was to identify the post-fire and post-clearcut patterns of succession encountered on mesic sites in the balsam fir-yellow birch bioclimatic zone of the Lower St. Lawrence Region."--Introduction.
Free. ISBN 0-662-26089-9
Numéro de catalogue Fo29-46/2-1997E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Avis aux dépositaires:
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.

Notes de recherche. Sainte-Foy (Québec). 28cm. ISSN 1209-0387
Disponible au Service canadien des forêts, Région du Québec, Centre de foresterie des Laurentides, 1055, rue du P.E.P.S., C.P. 3800, Sainte-Foy (Québec) G1V 4C7. Téléphone: (418) 648-5788; Télécopieur: (418) 648-5849.
2.--Succession forestière de la Sapinière à bouleau jaune du Bas-Saint-Laurent, par L. Archambault et J. Morissette. 1997. 1 feuille. Graphiques.
«L'objectif de cette étude était de déterminer les successions forestières après coupe totale et après feu de sites mésiques du domaine bioclimatique de la sapinière à bouleau jaune du Bas-Saint-Laurent.»--Introduction.
Gratuit.
ISBN 0-662-82327-3
Numéro de catalogue Fo29-46/2-1997F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

To your health: Health Canada touching the lives of all Canadians. Ottawa, 1997. 8p. 28cm. Paper cover.
For non-depositories available from Publications Distribution, Health Canada, Communications Branch, Room 1100, Finance Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
Free. ISBN 0-662-26096-1
Numéro de catalogue H21-140/1997E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
A votre santé: Santé Canada présent dans la vie de tous les Canadiens et Canadiennes. Ottawa, 1997. 8p. 28cm. Broché.
Pour les non dépositaires, disponible au Publications, Direction des communications, Santé Canada, Pièce 1100, Immeuble Finance, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
Gratuit.
ISBN 0-662-82331-1
Numéro de catalogue H21-140/1997F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Société pour l'expansion des exportations

EDC today. Quarterly. Issued by the Corporate Communications Department. Ottawa. 28cm.
For non-depositories available from the Export Development Corporation, 151 O'Connor Street, Ottawa K1A 1K3. Telephone: (613) 598-2500; Fax: (613) 237-2690.
Fall/September, 1997. 22p.
Contents: Inside track.--Focus on SMEs.--On the map: Asia-Pacific.--Industrial strength.--EDC listings.
Free.
Numéro de catalogue CC52-1/1997-3E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Actualités de la SEE. Trimestriel. Publié par le Service des communications. Ottawa. 28cm.
Pour les non dépositaires, disponible à la Société pour l'expansion des exportations, 151, rue O'Connor, Ottawa K1A 1K3. Téléphone: (613) 598-2500; Télécopieur: (613) 237-2690.
Automne/septembre 1997. 22p.
Sommaire: Premier plan.--Pleins feux sur les PME.--Dossier: Asie-Pacifique.--Puissance industrielle.--Renseignements utiles.
Gratuit.
Numéro de catalogue CC52-1/1997-3F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Nº 715, le 7 novembre 1997. 38p.
4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1997-11-07
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
Nº 716, le 10 novembre 1997. 22p.
4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1997-11-10
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
Nº 717, le 12 novembre 1997. 46p.
4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1997-11-12
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Gestion de la circulation, Statistique Canada, 120, avenue Parkdale, Édifice Jean Talon--2D7, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion :

Annuels

Consommation de contenants et autres matières d'emballage, par industrie manufacturière, 1995. Annuel. Ottawa, 1997. 30, 19p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Consumption of containers and other packaging supplies by the manufacturing industries, 1995. ISSN 0576-0186
29 $ l'exemplaire. (Canada)
29 $ US l'exemplaire (autres pays).
Numéro de catalogue CS31-212/1995
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
November 14, 1997. 9p.
$4 per copy. $145 per year. (Canada)
$4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue CS11-002E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
Le 14 novembre 1997. 10p.
4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-002F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Produit intérieur brut par industrie (aux prix de 1986). Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. (Système de comptabilité nationale.) Titre en anglais: Gross domestic product by industry (at 1986 prices). ISSN 0711-852X
Vol. 11, nº 8, août 1997. 27p.
15 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
15 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS15-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Huiles et corps gras. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Oils and fats. ISSN 0527-5911
Vol. 48, nº 9, septembre 1997. 3p.
7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS32-006
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
La statistique de la chaussure. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Footwear statistics. ISSN 0380-707X
Vol. 72, nº 3, trimestre terminé en septembre 1997. 4p.
8 $ l'exemplaire. 25 $ par année. (Canada)
8 $ US l'exemplaire. 25 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS33-002
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Panneaux de particules, de lamelles orientées et de fibres. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Particleboard, oriented strandboard and fibreboard. ISSN 1180-5099
Vol. 33, nº 9, septembre 1997. 4p.
7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS36-003
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Fil d'acier et certains produits de fil métallique. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Steel wire and specified wire products. ISSN 0380-0822
Vol. 52, nº 9, septembre 1997. 5p.
7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS41-006
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production and shipments of steel pipe and tubing. ISSN 0835-5797
Vol. 21, nº 9, septembre 1997. 4p.
7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS41-011
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Lampes électriques (ampoules et tubes). Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Electric lamps (light bulbs and tubes). ISSN 0828-1777
Vol. 26, nº 9, septembre 1997. 3p.
7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS43-009
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Emploi, gains et durée du travail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Employment, earnings and hours. ISSN 0380-6936
Vol. 75, nº 8, août 1997. 139p.
32 $ l'exemplaire. 320 $ par année. (Canada)
32 $ US l'exemplaire. 320 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS72-002
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

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