ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 97-50

Nouvelles listes d'envoi

Sénat et Chambre des communes

Comités

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 241-2410, via courrier électronique (Internet) au ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  N.B.: Les numéros des Délibérations de ce comité mixte spécial sont à suivre.
  
  Comité mixte spécial pour modifier l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 concernant le système scolaire au Québec, 1re session, 36 législature, 46 Élizabeth II, 1997. Coprésidents: L'honorable sénateur Lucie Pépin et Denis Paradis, député. Délibérations. Bilingue.
  --Rapport du Comité mixte spécial pour modifier l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 concernant le système scolaire au Québec. Titre en anglais: Special Joint Committee to amend Section 93 of the Constitution Act, 1867, concerning the Quebec School System, Proceedings. -- Report of the Special Joint Committee to amend Section 93 of the Constitution Act, 1867, concerning the Quebec School System. Texte français, ix, 42p.
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60377-2
  Numéro de catalogue YC3-361/4-01
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
  
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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  N.B.: Les numéros des Délibérations de ce comité mixte spécial sont à suivre.
  
  Comité mixte spécial concernant la modification à la clause 17 des Conditions de l'union de Terre-Neuve, 1re session, 36 législature, 46 Élizabeth II, 1997. Coprésidents: L'honorable sénateur Joyce Fairbairn et Gerry Byrne, député. Délibérations. Bilingue.
  --Rapport du Comité mixte spécial concernant la modification à la clause 17 des Conditions de l'union de Terre-Neuve. Titre en anglais: Special Joint Committee on the amendment to Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland, Proceedings. -- Report of the Special Joint Committee on the amendment to Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland. Texte français, ix, 42p.
  22 $ l'exemplaire. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60378-0
  Numéro de catalogue YC3-361/5-01
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
  Vendu par GCC.
  

Sénat

• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
  For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
  Vol. 137, Nos. 24-26, December 2-4, 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/deb-e/deb-e.htm
  $245 per year. (Canada)
  $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-361E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 137, nos 24-26, 2-4 décembre 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/deb-f/deb-f.htm
  245 $ par année. (Canada)
  245 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-361F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Nos 24-26, 2-4 décembre 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/jour-f/jour-f.htm
  275 $ par année. (Canada)
  275 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-361
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Nos 25-27, 3-8 décembre 1997.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-361
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi du Sénat, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html Titre en anglais:
  2100 $ par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Canada)
  2100 $ US par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB361
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi du Sénat, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  S-9.--Loi sur les lettres et billets de dépôt. (Loi concernant les lettres de dépôt et les billets de dépôt et modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques.) (Le Leader du gouvernement au Sénat.) Titre en anglais: Depository Bills and Notes Act. Première lecture, le 3 décembre 1997. 7p.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB361-9/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi du Sénat, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  S-10.--Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise. (L'honorable sénateur Di Nino.) Titre en anglais: An Act to amend the Excise Tax Act. Première lecture, le 3 décembre 1997. 1p.
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YB361-10/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Comités

• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Président: L'honorable Terrance R. Stratton. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude du budget des dépenses supplémentaire (A), 1997-1998. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Proceedings on: Supplementary estimates (A), 1997-98.
  Nº 1, le jeudi 23 octobre 1997 et le jeudi 6 novembre 1997. 32p.
  Y compris le premier rapport du Comité (dépenses de la dernière session).
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/01cv-f.htm
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-361/1-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Président: L'honorable John B. Stewart. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude de l'importance croissante pour le Canada de la région Asie-Pacifique. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Proceedings on: The study on the growing importance of the Asia-Pacific region for Canada.
  Nº 3, le mercredi 5 novembre 1997. 27p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fore-f/03cv-f.htm
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-361/1-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.
  Fascicule concernant: L'étude du projet de loi C-220, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur le droit d'auteur (fruits d'une oeuvre liée à la perpétration d'un acte criminel). Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill C-220, An Act to amend the Criminal Code and the Copyright Act (profit from authorship respecting a crime).
  Nº 1, le mercredi 22 octobre 1997 et le mercredi 29 octobre 1997. 46p.
  Y compris le premier rapport du Comité (article 104 du Règlement).
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/01cv-f.htm
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-361/1-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Présidente: L'honorable Lorna Milne.
  Fascicule concernant: L'étude du projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur la preuve au Canada, le Code criminel et la Loi canadienne sur les droits de la personne relativement aux personnes handicapées et, en ce qui concerne la Loi canadienne sur les droits de la personne, et d'autres matières, et modifiant d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill S-5, An Act to amend the Canada Evidence Act and the Criminal Code in respect of persons with disabilities, to amend the Canadian Human Rights Act in respect of persons with disabilities and other matters and to make consequential amendments to other Acts.
  Nº 2, le jeudi 30 octobre 1997. 26p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/02cv-f.htm
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-361/1-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Présidente: L'honorable Lorna Milne.
  Fascicule concernant: L'étude du projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur la preuve au Canada, le Code criminel et la Loi canadienne sur les droits de la personne relativement aux personnes handicapées et, en ce qui concerne la Loi canadienne sur les droits de la personne, et d'autres matières, et modifiant d'autres lois en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Proceedings on: Examination of Bill S-5, An Act to amend the Canada Evidence Act and the Criminal Code in respect of persons with disabilities, to amend the Canadian Human Rights Act in respect of persons with disabilities and other matters and to make consequential amendments to other Acts.
  Nº 3, le mercredi 5 novembre 1997. 26p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/03cv-f.htm
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-361/1-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Sénat et Chambre des communes

Comités

• Comité mixte permanent des langues officielles, 1re session, 36 législature, 46 Élizabeth II, 1997. Coprésidentes: L'honorable sénateur Rose-Marie Losier-Cool et Sheila Finestone, député. Délibérations. Bilingue.
  Concernant: L'étude du rapport annuel 1996 du commissaire aux langues officielles. Titre en anglais: Standing Joint Committee on Official Languages, Proceedings. Respecting: Consideration of the 1996 annual report: Commissioner of Official Languages.
  Nº 2, le mardi 4 novembre 1997. 26p.
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC3-361/2-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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  N.B.: Les numéros des Délibérations de ce comité mixte spécial sont à suivre.
  
  Comité mixte spécial pour modifier l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 concernant le système scolaire au Québec, 1re session, 36 législature, 46 Élizabeth II, 1997. Coprésidents: L'honorable sénateur Lucie Pépin et Denis Paradis, député. Délibérations. Bilingue.
  --Rapport du Comité mixte spécial pour modifier l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 concernant le système scolaire au Québec. Titre en anglais: Special Joint Committee to amend Section 93 of the Constitution Act, 1867, concerning the Quebec School System, Proceedings. -- Report of the Special Joint Committee to amend Section 93 of the Constitution Act, 1867, concerning the Quebec School System. Texte français, ix, 42p.
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60377-2
  Numéro de catalogue YC3-361/4-01
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
  
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 241-2410, via courrier électronique (Internet) au ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  N.B.: Les numéros des Délibérations de ce comité mixte spécial sont à suivre.
  
  Comité mixte spécial concernant la modification à la clause 17 des Conditions de l'union de Terre-Neuve, 1re session, 36 législature, 46 Élizabeth II, 1997. Coprésidents: L'honorable sénateur Joyce Fairbairn et Gerry Byrne, député. Délibérations. Bilingue.
  --Rapport du Comité mixte spécial concernant la modification à la clause 17 des Conditions de l'union de Terre-Neuve. Titre en anglais: Special Joint Committee on the amendment to Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland, Proceedings. -- Report of the Special Joint Committee on the amendment to Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland. Texte français, ix, 42p.
  22 $ l'exemplaire. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60378-0
  Numéro de catalogue YC3-361/5-01
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
  

Chambre des communes

• Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Nos 36-40, 24-28 novembre 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_jour.pl?f
  230 $ par année. (Canada)
  230 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X2-361/40
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
  Nos 41-45, 1-5 décembre 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_jour.pl?f
  230 $ par année. (Canada)
  230 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X2-361/45
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
  For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
  Vol. 135, Nos. 42-48, December 2-10, 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?e
  $625 per year. (Canada)
  $625 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-361E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 135, nos 42-48, 2-10 décembre 1997.
  URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?f
  625 $ par année. (Canada)
  625 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-361F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Nos 43-49, 3-11 décembre 1997.
  535 $ par année. (Canada)
  535 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-361
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html Titre en anglais:
  2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  C-2.--Loi sur l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada. (Loi constituant l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada et modifiant le Régime de pensions du Canada, la Loi sur la sécurité de la vieillesse et d'autres lois en conséquence.) Titre en anglais: Canada Pension Plan Investment Board Act. Adopté le 4 décembre 1997. 99p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-2/C-2_3/C-2_ cover-F.html
  21 $ l'exemplaire. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361-2/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  C-9.--Loi maritime du Canada. (Loi favorisant la compétitivité du réseau portuaire canadien par une rationalisation de sa gestion, prévoyant la création des administrations portuaires et l'aliénation de certains ports, régissant la commercialisation de la Voie maritime du Saint-Laurent et des traversiers et des questions connexes liées au commerce et au transport maritimes, modifiant la Loi sur le pilotage et abrogeant et modifiant certaines lois en conséquence.) Titre en anglais: Canada Marine Act. Adopté le 9 décembre 1997. 102p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-9/C-9_3/C-9_ cover-F.html
  21 $ l'exemplaire. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361-9/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  C-17.--Loi modifiant la Loi sur les télécommunications et la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Téléglobe Canada. Titre en anglais: An Act to amend the Telecommunications Act and the Teleglobe Canada Reorganization and Divestiture Act. Adopté le 9 décembre 1997. 12p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-17/C-17_3/C- 17_cover-F.html
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361-17/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  C-24.--Loi de 1997 sur le maintient des services postaux. (Loi prévoyant la reprise et le maintient des services postaux.) Titre en anglais: Postal Services Continuation Act, 1997. Adopté le 2 décembre 1997. 7p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-24/C-24_3/C- 24_cover-F.html
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361-24/3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  C-25.--Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence. (Le ministre de la Défense nationale.) Titre en anglais: An Act to amend the National Defence Act and to make consequential amendments to other Acts. Première lecture, le 4 décembre 1997. 102p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-25/C-25_1/C- 25_cover-F.html
  30 $ l'exemplaire. (Canada)
  30 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361-25/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  C-26.--Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire et abrogeant la Loi sur les marchés de grain à terme. (Le ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.) Titre en anglais: An Act to amend the Canada Grain Act and the Agriculture and Agri-Food Administrative Monetary Penalties Act and to repeal the Grain Futures Act. Première lecture, le 4 décembre 1997. 17p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-26/C-26_1/C- 26_cover-F.html
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361-26/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  C-27.--Loi modifiant la Loi sur la protection des pêches côtières et la Loi sur la marine marchande du Canada afin de mettre en oeuvre, d'une part, l'Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et des stocks de poissons grands migrateurs et, d'autre part, d'autres ententes ou traités internationaux en matière de pêche. (Le ministre des Pêches et Océans.) Titre en anglais: An Act to amend the Coastal Fisheries Protection Act and the Canada Shipping Act to enable Canada to implement the Agreement for the Implementation of the Provisions of the United Nations Convention on the Law of the Sea of 10 December 1982 Relating to the Conservation and Management of Straddling Fish Stocks and Highly Migratory Fish Stocks and other international fisheries treaties or arrangements. Première lecture, le 4 décembre 1997. 11p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-27/C-27_1/C- 27_cover-F.html
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361-27/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  C-294.--Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (droits des victimes d'actes criminels). (M. Cadman.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code and the Corrections and Conditional Release Act (victim's rights). Première lecture, le 4 décembre 1997. 6p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-294/C-294_1/C-2 94_cover-F.html
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB361-294/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Agence canadienne d'évaluation environnementale

• L'Index fédéral des évaluations environnementales: registre public. Ottawa, 1995--. 1 disque. Bilingue. Titre en anglais: Federal Environmental Assessment Index: public registry. ISSN 1203-0252
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  Configuration requise: 386 ou meilleur, 4 Mb RAM, MS-DOS 3.1 ou version plus récente ou Macintosh 68020 ou meilleur, 4 Mb RAM, logiciel système 7.0 ou version plus récente, lecteur CD-ROM.
  «Donne l'information (en réponse aux questions qui, quoi, quand où et pourquoi) sur toutes les évaluations environnementales fédérales menées en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale qui sont actuellement enregistrées dans l'Index fédéral des évaluations environnementales (l'Index)»--Manuel.
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, Service des communications, 200, boulevard Sacré-Coeur, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2726; Télécopieur: (819) 953-2891.
  19 janvier 1995-6 novembre 1997.
  URL: http://www.ceaa.gc.ca/french/pub_reg/feaindex.html
  199 $ par année.
  Numéro de catalogue En104-8/1997-10-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agence de promotion économique du Canada atlantique

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Profitez des partenariats des R-D avec Israël. Publié conjointement avec le Conseil national de recherches et le Fondation Canada-Israël pour la recherche et le développement industriels. Moncton (Nouveau-Brunswick), 1997. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Profit from R&D partnerships with Israel.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre de la Croix Bleue, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862 ou (506) 851-2271; Télécopieur: (506) 851-7403.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-62989-2
  Numéro de catalogue C89-4/33-1997
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Banque du Canada

• Due diligence: a report on the Bank of Canada's handling of foreign gold during World War II, by Duncan McDowall. Ottawa, 1997. 109p. in various pagings. References, tables. 28cm. Paper bound. (RÅsumÅ en franµais.)
  For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874. Internet e-mail: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: http://www.bank-banque-canada.ca/english/gold97-1.htm
  Free. ISBN 0-662-26321-9
  Numéro de catalogue FB4-5/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 12, nos 56-57.
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/12-57
  Diffusion : Vendu par GCC.
• Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
  Vol. 5, nº 27.
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/5-27
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 3, 2e fascicule, 1997. Pp. 235-495.
  24,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  24,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-2/1997-3-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Développement des ressources humaines

• Occupational analyses series. Issued by the Standards, Planning and Analysis Division, Human Resources Partnerships Directorate. Ottawa. 28cm.
  For non-depositories available from the Standards Planning and Analysis Division, Human Resources Partnerships Directorate, Human Resources Development Canada, Place du Portage, Phase IV, 5th floor, Hull, Quebec K1A 0J9. Fax: (819) 953-7895.
  --Tool and die maker, by Mike Chapman et al. 1997. xviii, 185p. in various pagings. Graph, tables. Paper bound. (LM-487-11-97E)
  "This analysis is directed at tool and die makers who set up and operate machines to fabricate and repair custom made tools, prototypes, special tools, dies and fixtures which require precise dimensions."--Scope of analysis.
  Free. ISBN 0-662-26272-7
  Numéro de catalogue MP32-11/39-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Élections Canada

• History of the vote in Canada. Otawa, 1997. xviii, 109p. Bibliography, coloured illus., tables. 21x26cm. Paper bound.
  "The volume documents the 200-year process by which Canadians overcame exclusions from the franchise and barriers to voting to achieve a universal, constitutionally entrenched right to vote."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
  $29.95 per copy. (Canada)
  $29.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-16172-9
  Numéro de catalogue SE3-36/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• L'histoire du vote au Canada.Ottawa, 1997. xviii, 115p. Bibliographie, ill. en couleur, tableaux. 21x26cm. Cartonné.
  «L'ouvrage raconte la lutte des Canadiens pour acquérir le droit de vote et pour surmonter les obstacles à son exercice, deux siècles d'évolution qui ont abouti à l'enchâssement du suffrage universel dans la Constitution.»--Préface.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  29,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  29,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95080-4
  Numéro de catalogue SE3-36/1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Direction générale de l'état de l'environnement

• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  State of Canada's environment, 1996.Ottawa, 1996. 808p. Figs., graphs., tables. 28cm. Paper bound.
  Contents: Part I: Ecosystems and people: Ecosystems; Lifestyles.--Part II: Canadian ecozones: Pacific and western mountains; Prairies; Boreal; Great Lakes-St. Lawrence; Atlantic; Taiga; Arctic.--Part III: National overviews: Ecological conditions and trends.--Human activities.--Urban Canada.--Part IV: Canada in a global context: Toxic chemicals; Biodiversity change; Atmospheric change.--Part V: Toward sustainable development: Sustainable development.--Notes.--Glossary.--Index.
  N.B.: The CD-ROM and Internet editions of this publication were listed in Weekly Checklist 1997 No. 2, January 10, 1997.
  For non-depositories available from EPS Publications, Environment Canada, Place Vincent Massey, 351 St. Joseph Blvd., 18th floor, Hull, Quebec K1A OH3. Telephone: 1-800-734-3232; Fax: (819) 994-5629; WWW: http://www1.ec.gc.ca/~soer/sce_of_e.htm
  $75 per copy. ISBN 0-660-16368-3
  Numéro de catalogue En21-54/1996E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  L'état de l'environnement au Canada, 1996.Ottawa, 1996. xv, 808p. Cartes, figures, graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné.
  Sommaire: Partie I: Les écosystèmes et les gens: Les écosystèmes; Les modes de vie.--Partie II: Les écozones du Canada: Le Pacifique et les montagnes de l'Ouest; Les Prairies; La région boréale; Les Grands Lacs et le Saint-Laurent; Les Maritimes; La taïga; L'Arctique.--Partie III: Un tour d'horizon de la situation canadienne: Les conditions et les tendances environnementales; Les activités humaines; Le Canada urbain.--Partie IV: Le Canada dans le contexte planétaire: Les produits chimiques toxiques; La biodiversité; Le changement atmosphérique.--Partie V: Vers un environnement durable: Le développement durable.--Notes.--Glossaire.--Index.
  N.B.: Les versions CD-ROM et Internet de cette publication ont déjà été signalées dans la Liste hebdomadaire 1997 nº 2 (le 10 janvier 1997).
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications SPE, Environnement Canada, 351 Blvd. St-Joseph, 18e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-734-3232; Télécopieur: (819) 994-5629; WWW: http://www1.ec.gc.ca/~soer/sce_of_f.htm
  75 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-95212-2
  Numéro de catalogue En21-54/1996F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Service canadien de la faune

• Les observateurs de la faune, bulletin sur la surveillance, février 1996. Guelph (Ontario), 1996. 16p. Ill., tableaux. 28cm. Broché.
  Sommaire: Choisir l'activité qui vous convient.--Les utilisateurs de la surveillance de la faune.--Relevé des oiseaux nicheurs.--Programme de surveillance des oiseaux forestiers.--Programme de surveillance des marais.--Programme de surveillance des migrations.--Inventaire canadien des huarts à collier.--Projet Tournesol.--Dénombrement des rapaces diurnes migrateurs.--Dénombrement des amphibiens par leur coassement.--Fichier de nidification de l'Ontario.--Les oiseaux en péril de l'Ontario.--Inventaire des oiseaux de rivage de l'Ontario.--Recensement de oiseaux de noël.--Projet de surveillance des hiboux.--Pour participer.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Service canadien de la faune, Environnement Canada, 75 rue Farquhar, Guelph (Ontario), N1H 3N4. Téléphone: (519) 826-2094. Courrier électronique: cadmann@aestor.am.doe.ca
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-80845-2
  Numéro de catalogue CW66-146/1996F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Wildlife watchers report on monitoring, March, 1997.Guelph, Ontario, 1997. 16p. Ill., tables. 28cm. Paper cover.
  Contents: Choosing the project that's right for you.--The status of the red-headed woodpecker in Canada.--Breeding Bird Survey.--Amphibian Call Counts.--Forest Bird Monitoring Program.--Ontario Nest Records Scheme.--Marsh Monitoring Program.--Migration Monitoring Program.--Christmas bird count.--Hawk migration counts.-- Project Feeder Watch.--Ontario birds at risk.--Canadian Lakes Loon Survey.--Nocturnal Owl Pilot Study.--Ontario Shorebird Survey.--Cerulean Warbler Monitoring Project.--Ontario Eastern Bluebird Society.--wood Thrush Nest Monitoring.--Get involved.
  For non-depositories, available from Canadian Wildlife Service, Environment Canada, 75 Farquhar St., Guelph, Ontario, N1H 3N4. Telephone: (519) 826-2092. e-mail: Mike.Cadmann@ec.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-25509-7
  Numéro de catalogue CW66-146/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Service de l'environnement atmosphérique

• Mackenzie Basin Impact Study (MBIS): final report, by Stewart J. Cohen. Ottawa, 1997. vii, 372p. Graphs, maps, references, tables. 28cm. Paper bound.
  "The objective of MBIS has been to assess the potential impacts of climate change scenarios on the Mackenzie Basin region, its lands, waters, and the communities that depend on them. The study was designed as an integrated assessment with stakeholders participation."--Introduction and objectives.
  For non-depositories available from Environmental Adaptation Research Group, Climate and Atmospheric Research Directorate, Atmospheric Environment Service, Environment Canada, 4905 Dufferin Street, Downsview, Ontario M3H 5T4. Fax: (416) 739-4297.
  $30 per copy. ISBN 0-660-16973-8
  Numéro de catalogue En50-118/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Finances Canada

• Annual financial report of the Government of Canada: fiscal year 1996-97. Ottawa, 1997. 29p. Graphs, tables. 28cm. Paper cover.
  "The financial data in this report are based on the audited results which appear in the Public Accounts of Canada."--Letter of transmittal.
  Accompanied by Fiscal reference tables, October, 1997 [Catalogue Number F1-26/1-1997E; ISBN 0-660-17225-9; 57p. Tables. 28cm. Paper cover.].
  For non-depositories available from the Distribution Centre, Department of Finance, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518.
  $16.05 per copy. ISBN 0-660-17224-0
  Numéro de catalogue F1-25/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport financier annuel du gouvernement du Canada: exercice 1996-1997. Ottawa, 1997. 29p. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché.
  «Les données financière du présent rapport sont fondés sur les résultats vérifiés qui apparaîtront dans les Comptes publics du Canada.»--Lettre d'accompagnement.
  Accompagné de Tableaux de référence financiers, octobre 1997 [Numéro de catalogueF1-26/1-1997F; ISBN 0-660-95791-4; 57p. Tableaux. 28cm. Broché.].
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ministère des Finances, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
  16,05 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-95790-6
  Numéro de catalogue F1-25/1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Draft legislation and regulations relating to the GST and HST.Ottawa, 1997. 110p. 23cm. Paper cover.
  Contents: Excise Tax Act.--An Act to amend the Excise Tax Act: S.C., 1997, c. 10.--Draft regulations.
  For non-depositories available from the Distribution Centre, Department of Finance, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518.
  $10 per copy. ISBN 0-660-17254-2
  Numéro de catalogue F2-116/1997Erev
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avant-projet de loi et de règlement concernant la TPS et la TVH.Ottawa, 1997. 114p. 23cm. Broché.
  Sommaire: Loi sur la taxe d'accise.--Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise: L.C., 1997, ch. 10.--Avant-projets de règlement.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ministère des Finances, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
  10 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-95811-2
  Numéro de catalogue F2-116/1997Frev
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 131, nº 49, le 6 décembre 1997.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/131-49 - http://publications.gc.ca/Pilot/Gazette/titles_f.html
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/131-49
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 131, nº 50, le 13 décembre 1997.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/131-50 - http://publications.gc.ca/Pilot/Gazette/titles_f.html
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/131-50
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 131, No. 25, le 10 décembre 1997.
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/131-25
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Industrie Canada

Bureau de la concurrence

• Tarification et normes de service. Ottawa, 1997. 24cm. Dépliant. Bilingue. (51680B). Titre en anglais: Fees and service standards.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des plaintes et des renseignements, Bureau de la concurrence, Place du Portage I, 50, rue Victoria, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: 1-800-348-5358 ou (819) 997-4282; Télécopieur: (819) 997-0324.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-63244-3
  Numéro de catalogue RG52-29/12-1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 125, nº 50, le 16 décembre 1997. 30p.
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/125-50
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Vol. 44, nº 2250, le 10 décembre 1997. 122p.
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/44-2250
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Patrimoine canadien

Parcs Canada

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Le Macareux magazine. Issued by the Mingan Archipelago National Park Reserve. Havre-Saint-Pierre, Quebec. 28cm. Paper cover. Bilingual.
  For non-depositories, available from Parks Canada, Mingan District, 1303 de la Digue Street, P.O. Box 1180, Havre-Saint-Pierre, (Quebec), G0G 1P0. Telephone: (418) 538-3331; Fax: (418) 538-3595.
  --Mingan Archipelago, 1997: islands of adventure. 1997. 23p. Illus., maps, tables.
  Free. ISBN 0-662-25371-X
  Numéro de catalogue R63-175/1997E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Journal Le Macareux. Publié par La réserve de parc national de l'Archipel-de-Mingan. Havre-Saint-Pierre (Québec). 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Parcs Canada, District de Mingan, 1303, rue de la Digue, C.P. 1180, Havre-Saint-Pierre, (Québec), G0G 1P0. Téléphone: (418) 538-3331; Télécopieur: (418) 538-3595.
  --Archipel-de-Mingan, 1997: une aventure d'île en île. 1997. 23p. Cartes, ill., tableaux.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-81770-2
  Numéro de catalogue R63-175/1997F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Quebec marine fisheries: monthly landing statistics by species. 8 times a year (May-December). Published by the Statistics Service, Fisheries Management Branch. Quebec, 1997. Figs., graphs, tables. 28cm. Paper cover. ISSN 1187-7693
  Available from the Statistics Service, Fisheries Management, Department of Fisheries and Oceans, Quebec, Quebec G1K 7Y7. Telephone: (418) 648-5783.
  October, 1997. 63p.
  Free.
  Numéro de catalogue Fs2-9/1997-10E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Les pêches maritimes du Québec: statistiques mensuelles des débarquements par espèce. 8 fois par année (mai-décembre). Publié par le Service des statistiques, Direction régionale de la Gestion des pêches. Québec, 1997. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Broché. ISSN 0831-4276
  Disponible au Service des statistiques, Direction régionale de la gestion des pêches, Ministère des Pêches et des Océans, Québec (Québec) G1K 7Y7. Téléphone: (418) 648-5783.
  Octobre 1997. 63p.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Fs2-9/1997-10F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. 28cm. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
  Note: Copies are available for sale in paper copy or microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 8 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com. Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.
  2188.--Early life of fishes in Penetang Harbour, an Area of Concern in Severn Sound, by J. K. Leslie and C. A. Timmins. 1997. iii, 25p. Graphs, references, tables. Paper cover.
  "The present study was designed to provide details on early life history of fishes in Penetang Harbour in support of remediation and conservation plans."--Introduction.
  Prepared at the Great Lakes Laboratory for Fisheries and Aquatic Sciences, Canada Centre for Inland Waters, Burlington, Ontario L7R 4A6.
  See note above.
  Numéro de catalogue Fs97-6/2188E
  Diffusion : 

Service hydrographique du Canada

• Tables des marées et courants du Canada, 1998. Volumes séparés. Ottawa. Cartes, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines, 1675, chemin Russell, C.P. 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courrier électronique (Internet): chart_sales@chshq.dfo.ca or 9860 West Saanich Road, C.P. 6000, Sidney (Colombie-Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (604) 363-6358; Télécopieur: (604) 363-6841; Courrier électronique (Internet): chart_sales@ios.bc.ca; WWW: http://www.chshq.dfo.ca
  Vol. 1.--Côte de l'Atlantique et baie de Fundy. Titre en anglais: Atlantic Coast and Bay of Fundy. 1998. xli, 41(MPO/5126)
  6,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60192-3
  Numéro de catalogue Fs73-1998/1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Tables des marées et courants du Canada, 1998. Volumes séparés. Ottawa. Cartes, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines, 1675, chemin Russell, C.P. 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courrier électronique (Internet): chart_sales@chshq.dfo.ca or 9860 West Saanich Road, C.P. 6000, Sidney (Colombie-Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (604) 363-6358; Télécopieur: (604) 363-6841; Courrier électronique (Internet): chart_sales@ios.bc.ca; WWW: http://www.chshq.dfo.ca
  Vol. 2.--Golfe du Saint-Laurent. Titre en anglais: Gulf of St. Lawrence. 1998. xxxviii, 61p. (MPO/5127)
  6,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60193-1
  Numéro de catalogue Fs73-1998/2
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Tables des marées et courants du Canada, 1998. Volumes séparés. Ottawa. Cartes, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines, 1675, chemin Russell, C.P. 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courrier électronique (Internet): chart_sales@chshq.dfo.ca or 9860 West Saanich Road, C.P. 6000, Sidney (Colombie-Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (604) 363-6358; Télécopieur: (604) 363-6841; Courrier électronique (Internet): chart_sales@ios.bc.ca; WWW: http://www.chshq.dfo.ca
  Vol. 3.--Fleuve Saint-Laurent et rivière Saguenay. Titre en anglais: St. Lawrence and Saguenay Rivers. 1998. xxxvi, 36p. (MPO/5128)
  6,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60194-X
  Numéro de catalogue Fs73-1998/3
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  
• Tables des marées et courants du Canada, 1998. Volumes séparés. Ottawa. Cartes, tableaux. 28cm. Broché. Bilingue.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines, 1675, chemin Russell, C.P. 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courrier électronique (Internet): chart_sales@chshq.dfo.ca or 9860 West Saanich Road, C.P. 6000, Sidney (Colombie-Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (604) 363-6358; Télécopieur: (604) 363-6841; Courrier électronique (Internet): chart_sales@ios.bc.ca; WWW: http://www.chshq.dfo.ca
  Vol. 4.--L'Arctique et la baie d'Hudson. Titre en anglais: Arctic and Hudson Bay. 1998. xl, 45p. (MPO/5129)
  6,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  7,95 US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-60195-8
  Numéro de catalogue Fs73-1998/4
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
  

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

• Revue sur l'industrie minérale. Irrégulier. Publié par la Division de la statistique sur les minéraux et sur l'activité minière. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Mineral industry review. ISSN 1203-6013
  «Celle-ci a pour but de présenter au lecteur un résumé des informations générales sur la situation de l'industrie minérale au Canada.»--Avant-propos.
  Pour les non dépositaires, disponible au Secteur des minéraux et des métaux, Ressources naturelles Canada, Ottawa K1A 0E4. Télécopieur: (613) 952-7501.
  Été 1997. Texte français, vi, 76p. Graphiques, références, tableaux.
  Sommaire: Revue générale de l'industrie minérale canadienne en 1996.--L'exploitation canadienne-mise à jour.--Le secteur minier du Québec.--La portée internationale de la nouvelle Politique des minéraux et des métaux du gouvernement du Canada-Des partenariats pour un développement durable.--Perspectives pour la potasse en Amérique du Nord et dans le monde, de 1997 à l'an 2000.--Les tendances des réserves de métal contenu dans les tonnages de minerai au Canada.
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M37-42/1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des forêts

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Essais, expérimentations et transfert technologique en foresterie: programme fédéral financé en vertu de l'Entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec. Québec. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La distribution de ce document est restreinte.»--Page de titre.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service d'extension en foresterie de l'est du Québec, 165 Saint-Luc, C.P. 878, Causapscal (Québec) G0J 1J0. Téléphone: (418) 877-8072; Télécopieur: (418) 872-3386.
  Projet nº 3054.--Nouvelle méthode pour estimer le volume à partir de photographies à grande échelle et de données terrain, par Kim Lowell, Geoffrey Edwards et Pascal Bolduc. 1995. 120p. en pagination multiple. Figures, références, tableaux.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-82263-3
  Numéro de catalogue Fo29-39/75-1997F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Essais, expérimentations et transfert technologique en foresterie: programme fédéral financé en vertu de l'Entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec. Québec. 28cm. Reliure à anneaux.
  «La distribution de ce document est restreinte.»--Page de titre.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Disponible au Service d'extension en foresterie de l'est du Québec, 165 Saint-Luc, C.P. 878, Causapscal (Québec) G0J 1J0. Téléphone: (418) 877-8072; Télécopieur: (418) 872-3386.
  Projet nº 1134.--Le broutage par les moutons: un mode de gestion des végétaux en milieu forestier, par Pierre Belleau et Yves Bell. 1997. ix, 69p. Ill., (certaines en couleur), graphiques, tableaux.
  «L'ouvrage qui suit présente au fil des pages toute l'information pertinente à la mise en oeuvre d'un projet de broutage avec des moutons en milieu forestier. Cet exercice s'inspire du savoir-faire britanno-colombien ainsi que de l'expertise développée en cours de projet.»--Introduction.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-82392-3
  Numéro de catalogue Fo29-39/78-1997F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Notes de transfert technologique. Publié par le Centre de foresterie du Pacifique. Victoria. 28cm. Dépliant. ISSN 1209-6571
  Disponible au Service canadien des forêts, Centre de foresterie du Pacifique, 506 West Burnside Road, Victoria (Colombie-Britannique) V8Z 1M5. Téléphone: (604) 363-0600; Télécopieur: (604) 363-0775.
  Nº 6, novembre 1997.--Prédiction de la teneur en humidité de la couverture morte à partir de l'indice de l'humus, par B. D. Lawson et al. 1997. 6p. Figures, références, tableaux.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82271-4
  Numéro de catalogue Fo29-47/6-1997F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Information report. BC-X series. Issued by the Canadian Forest Service, Pacific and Yukon Region. Victoria. 28cm. Paper cover. (Résumés en français.) ISSN 0830-0453
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  Available from the Canadian Forest Service, Pacific and Yukon Region, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  BC-X-373.--A method for estimating canopy openness, effective leaf area index, and photosynthetically active photon flux density using hemispherical photography and computerized image analysis techniques, by G. W. Frazer, J. A. Trofymov and K. P. Lertzman. 1997. vii, 73p. Figs., graphs, references, tables.
  Free. ISBN 0-662-26095-3
  Numéro de catalogue Fo46-17/373E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Santé Canada

Direction générale de la protection de la santé

• Health and the environment: partners for life: executive summary. Ottawa, 1997. 14p. Ill. 28cm. Paper cover.
  For non-depositories, available from Publications Office, Health Canada, Address Locator 0913A, Brooke Claxton Building. Tunney's Pasture, Ottawa, Ontario, K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
  Free. ISBN 0-662-26150-X
  Numéro de catalogue H49-112/1-1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• La santé et l'environnement: partenaires pour la vie: sommaire.Ottawa, 1997. 14p. Ill. 28cm. Broché.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau de publications, Santé Canada, Bureau 0913A, Édifice Brooke-Claxton, Pré Tunney, Ottawa, (Ontario), K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82371-0
  Numéro de catalogue H49-112/1-1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Health and the environment: partners for life.Ottawa, 1997. 208p. Figs, ill., references, tables. 28cm. Paper bound.
  "This report describes our current understanding of the relationship between human health and the Canadian environment, based on the findings from APHE [Action Plan on Health and the Environment], other Health Canada programs and other sources of information."--Introduction.
  For non-depositories, available from Publications Office, Health Canada, Address Locator 0913A, Brooke Claxton Building, Tunney's Pasture, Ottawa, Ontario, K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
  Free. ISBN 0-662-26149-6
  Numéro de catalogue H49-112/1997E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• La santé et l'environnement: partenaires pour la vie.Ottawa, 1997. 224p. Figures, ill., références, tableaux. 28cm. Cartonné.
  «Le présent rapport expose l'état de nos connaissances actuelles quant au lien existant entre la santé et l'environnement au Canada, d'après les constatations découlant du PASE [Plan d'action sur la santé et l'environnement] ainsi que d'autres programmes de Santé Canada et sources d'information.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau des publications, Santé Canada, Bureau 0913A, Édifice Brooke-Claxton, Pré Tunney, Ottawa, (Ontario), K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82370-2
  Numéro de catalogue H49-112/1997F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale des services et de la promotion de la santé

• Lignes directrices concernant la notification aux partenaires dans les cas de VIH/sida. Rédigé par les membres du groupe de travail sur la notification aux partenaires du Comité consultatif fédéral/provincial/territorial sur le VIH/sida. Ottawa, 1997. Texte français, ii, 14p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Guidelines for practice for partner notifications in HIV/ AIDS.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre national de documentation sur le sida, Association canadienne de santé publique, 400-1565 avenue Carling, Ottawa K1Z 8R1. Téléphone: (613) 725-3434; Télécopieur: (613) 725-1205.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-63254-0
  Numéro de catalogue H39-419/1997
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• National housing outlook. Quarterly. Issued by the Market Analysis Centre. Ottawa. Graphs, tables. 28cm. Paper cover. ISSN 0849-1852
  For non-depositories available from the Canada Mortgage and Housing Corporation, CMHC Information Products, Suite 1000, 700 Montreal Road K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or (613) 748-2003; Fax: 1-800-245-9274 or (613) 748-2016.
  Fourth quarter, 1997. Forecast prepared November, 1997. 10p.
  $16.50 per copy. $66 per year. (Canada)
  $16.50 U.S. per copy. $66 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue NH12-9/1997-4E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Perspectives nationales du marché de l'habitation. Trimestriel. Publié par le Centre d'analyse du marché. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Broché. ISSN 0849-1860
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou (613) 748-2016.
  Quatrième trimestre 1997. Prévisions préparées en novembre 1997. 10p.
  16,50 $ l'exemplaire. 66$ par année. (Canada)
  16,50 $ US l'exemplaire. 66 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-9/1997-4F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Literature review: Aboriginal people and homelessness, by Mary Ann Beavis et al. Ottawa, 1997. 56p. in various pagings. Bibliography, tables. Paper cover.
  "The purpose of this project was to undertake a comprehensive literature review on Aboriginal peoples and homelessness, to complement the Canada Mortgage and Housing Corporation's (CMHC) research into the development of a homeless data collection and management system. The literature review was supplemented by telephone interviews with experts in the field, including both academics and service providers."--Purpose.
  For non-depositories available from the Canadian Housing Information Centre, Canada Mortgage and Housing Corporation (CMHC), 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: (613) 748-2367; Fax: (613) 748-4069.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-26328-6
  Numéro de catalogue NH15-162/8-1997E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Étude documentaire: les autochtones sans abri, par Mary Ann Beavis et al. Ottawa, 1997. 59p. Bibliographie, tableaux. 28cm. Broché.
  «Le présent document est le résultat d'une étude documentaire sur les Autochtones sans abri visant à compléter les recherches réalisées par la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL) en vue de l'établissement d'un système de collecte et de gestion de données sur les sans-abri. On a complété l'étude documentaire par des entrevues téléphoniques avec des spécialistes du domaine, tant dans les milieux universitaires que chez les fournisseurs de services.»--But.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre canadien de documentation sur l'habitation, Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), 700, chemin Montréal, K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-82492-X
  Numéro de catalogue NH15-162/8-1997F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Canadian response to urban governance questionnaire: OECD Group on Urban Affairs, by Peter Diamant and Tom Carter. Ottawa, 1997. viii, 51p. Bibliography, map, tables. 28cm. Plastic ring binding.
  "The purpose of this project is to collect quantitative and qualitative information on urban governance of Canadian metropolitan areas in response to the questions posed by the OECD survey. The survey is aimed at assessing the policies and programs of federal, provincial and municipal governments through improving urban governance. It will also identify obstacles to reform and highlight the best practices and innovations."--Purpose.
  For non-depositories available from the Canadian Housing Information Centre, Canada Mortgage and Housing Corporation (CMHC), 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: (613) 748-2367; Fax: (613) 748-4069.
  Free. (Very few copies available.) ISBN 0-662-26330-8
  Numéro de catalogue NH15-189/1-1997E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Réaction canadienne au questionnaire sur la gestion des affaires publiques urbaines: Groupe des affaires urbaines de l'OCDE, par Peter Diamant et Tom Carter. Ottawa, 1997. viii, 59p. Bibliographie, carte, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux.
  «Le présent projet a pour objet de recueillir des renseignements quantitatifs et qualitatifs sur la gestion des affaires publiques urbaines des régions métropolitaines canadiennes en réponse aux questions posées par l'enquête de l'OCDE. L' enquête vise à évaluer les politiques et les programmes des gouvernements fédéral, provinciaux et municipaux afin d'améliorer la gestion des affaires publiques urbaines. Elle identifiera également les obstacles à la réforme et mettra en valeur les meilleures pratiques et les innovations.»--Objet.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre canadien de documentation sur l'habitation, Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), 700, chemin Montréal, K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069.
  Gratuit. (Très peu d'exemplaires disponibles.)
  ISBN 0-662-82494-6
  Numéro de catalogue NH15-189/1-1997F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

Secrétariat

• User report. Ottawa. 28cm.
  For non-depositories, available from the Communications Group, Department of the Solicitor General of Canada, Sir Wilfred Laurier Building, 340 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0P8. Fax: (613) 993-7062.
  1997-05.--Diversion programs for adults, by Joan Nuffield. 1997. 54p. Bibliography. Plastic ring binding.
  "This is a review of evaluated programs to divert adult offenders from further involvement with the criminal justice system."--Executive summary.
  URL: http://www.sgc.gc.ca/epub/corr/e199705/e199705.htm
  Free. ISBN 0-662-26208-5
  Numéro de catalogue JS4-1/1997-5E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport pour spécialistes. Ottawa. 28cm.
  Pour les non dépositaires, disponible au Groupe des communications, ministère du Solliciteur général du Canada, Immeuble Sir Wilfred Laurier, 340, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Télécopieur: (613) 993-7062.
  1997-05.--Programme de déjudiciarisation à l'intention des adultes, par Joan Nuffield. 1997. 64p. Bibliographie. 28cm. Reliure à anneaux.
  «Le présent document passe en revue des programmes évalués mis sur pied pour soustraire les délinquants adultes de la procédure pénale traditionnelle.»--Sommaire.
  URL: http://www.sgc.gc.ca/FPub/corr/f199705/f199705.htm
  Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
  ISBN 0-662-82426-1
  Numéro de catalogue JS4-1/1997-5F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics. 3 fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities. ISSN 0840-870X
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  Nº 726, le 3 décembre 1997. 31p.
  4,95 $ l'exemplaire. 525 $ par année. (Canada)
  4,95 $ US l'exemplaire. 525 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1997-12-05
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.

Vérificateur général du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  L'équité en matière d'emploi au Bureau du vérificateur général du Canada, rapport annuel, 1996-97.Ottawa, 1997. Texte français, 17p. Graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Employment equity in the Office of the Auditor General of Canada, annual report, 1996-97.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau du vérificateur général du Canada, 240, rue Sparks, arrêt 10-1, Ottawa K1A 0G6. Téléphone: (613) 952-0213, poste 5000; Télécopieur: (613) 954-0696.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-63196-X
  Numéro de catalogue FA3-22/1997
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Gestion de la circulation, Statistique Canada, 120, avenue Parkdale, Édifice Jean Talon--2D7, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

• Failing concerns: business bankruptcy in Canada, by John Baldwin et al. Ottawa, 1997. 69p. in various pagings. Bibliography, graphs, tables. 28cm. Paper bound.
  "Focuses on differences between the faster and slower growing firms in the sample and finds that innovation is the key to success, but that general and financial management provide the core capabilities of a firm."--Preface.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  Bankruptcy rates have been increasing in Canada. Almost half of the firms in Canada that go bankrupt do so primarily because of their own deficiencies rather than externally generated problems. They do not develop the basic internal strengths to survive. Overall weakness in management, combined with a lack of market for their product, cause these firms to fail. This study suggests that the underlying factor contributing to financial difficulties is management failure rather than external factors associated with imperfect capital markets. Many bankrupt firms face problems in attaining financing in capital markets; but, it is the internal lack of managerial expertise in many of these firms that prevents exploration of different financing options.
  $30 per copy. (Canada)
  $30 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-17120-1
  Numéro de catalogue CS61-525E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Hors série

• Les faillites d'entreprises au Canada, par John Baldwin et al. Ottawa, 1997. 69p. en pagination multiple. Bibliographie, graphiques, tableaux. 28cm. Cartonné.
  «Cette étude met l'accent sur les différences entre les entreprises de l'échantillon qui connaissent une croissance plus rapide et celles dont l'essor est plus lent; elle démontre que l'innovation était la clé du succès, mais que les compétences en gestion générale et en gestion financière constituent les capacités de base de l'entreprise.»--Avant-propos.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  30 $ l'exemplaire. (Canada)
  30 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-95707-8
  Numéro de catalogue CS61-525F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Annuels

• Véhicules automobiles: ventes de carburants, 1996. Annuel. Ottawa, 1997. 15p. Tableaux. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Road motor vehicles: fuel sales, 1996. ISSN 0703-654X
  28 $ l'exemplaire. (Canada)
  28 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS53-218/1996
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Recensement

• AVIS DE MISE EN CIRCULATION -- RECENSEMENT
  Dépositaires: La notice suivante est publiée à titre de renseignements seulement. La publication a été signalée avant sa parution dans le Supplément à la Liste hebdomadaire du 2 mai 1997, Publications du recensement de 1996, pour permettre aux dépositaires sélectifs de commander leur exemplaire. La distribution aux dépositaires sélectifs sera éffectuée par le biais de ce Supplément seulement.
  
  Recensement de l'agriculture de 1996. Ottawa. xxvii, 157p. Tableaux. 28cm. Cartonné.
  --Profil des exploitants agricoles canadiens. Titre en anglais: Profile of Canadian farm operators. 1997.
  «Cette nouvelle publication renferme des données sur les caractéristiques des exploitants agricoles établies à partir du questionnaire du Recensement de l'agriculture de 1996 (p. ex., le genre de travail accompli, l'exploitation d'entreprises non agricoles, les blessures subies à la ferme) et sur certaines variables agricoles (p. ex., le genre de ferme, les revenus agricoles bruts) recoupées selon le nombre d'exploitants par ferme, l'âge et le sexe des exploitants agricoles, à l'échelle du Canada et des provinces. Elle présente une répartition de la population totale et de la population agricole selon l'âge, le sexe et le lieu de résidence (régions rurales et urbaines). Elle comprend des tableaux comparatifs chronologiques montrant les changements survenus entre le recensement de l'agriculture de 1991 et celui de 1996.»
  Date de parution: 4e trimestre 1997.
  39 $ l'exemplaire. (Canada)
  39 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-59292-4
  Numéro de catalogue CS93-359
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
  

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0547
  December 12, 1997. 11p.
  $4 per copy. $145 per year. (Canada)
  $4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 12 décembre 1997. 12p.
  4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Canadian social trends. Quarterly. Ottawa. Illus., graphs, references, tables. 28cm. ISSN 0831-5698
  No. 47, Winter, 1997. 32p.
  $11 per copy. $36 per year. (Canada)
  $11 U.S. per copy. $36 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-008E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Tendances sociales canadiennes. Trimestriel. Ottawa. Ill., graphiques, références, tableaux. 28cm. ISSN 0831-5701
  Nº 47, hiver 1997. 36p.
  11 $ l'exemplaire. 36 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 36 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-008F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produit intérieur brut par industrie (aux prix de 1986). Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. (Système de comptabilité nationale.) Titre en anglais: Gross domestic product by industry (at 1986 prices). ISSN 0711-852X
  Vol. 11, nº 9, septembre 1997. 27p.
  15 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS15-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Fil d'acier et certains produits de fil métallique. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Steel wire and specified wire products. ISSN 0380-0822
  Vol. 52, nº 10, octobre 1997. 5p.
  7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
  7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-006
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Production et livraisons de tuyaux et tubes en acier. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production and shipments of steel pipe and tubing. ISSN 0835-5797
  Vol. 21, nº 10, octobre 1997. 4p.
  7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
  7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS41-011
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Ciment. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Cement. ISSN 0380-6898
  Vol. 49, nº 10, octobre 1997. 3p.
  7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
  7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS44-001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produits pétroliers raffinés. Mensuel. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: Refined petroleum products. ISSN 0380-8629
  CTI 3611, 5111.
  Vol. 52, nº 9, septembre 1997. 79p.
  21 $ l'exemplaire. 206 $ par année. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. 206 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS45-004
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Produits chimiques industriels et résines synthétiques. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Industrial chemicals and synthetic resins. ISSN 0712-8592
  Vol. 40, nº 10, octobre 1997. 2p.
  7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
  7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS46-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Energy statistics handbook. Monthly. Issued jointly by Statistics Canada and Natural Resources Canada, Energy Sector. Ottawa. 2 3.5" diskettes. In case, 10x10cm. Accompanied by Installation guide [19cm. Folder. Bilingual.]. ISSN 1188-665X
  3.5" diskette.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  System requirements: 386 or better; Windows 3.1 or better; 4 MB RAM; 5.5 MB of free hard drive space.
  November, 1997.
  $275 per year. (Canada)
  $330 U.S. per year (United States). $385 U.S. per year (other countries).
  Numéro de catalogue CS57-601E-MR1
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Guide statistique de l'énergie. Mensuel. Publié conjointement par Statistique Canada et Ressources naturelles Canada, Secteur d'énergie. Ottawa. 2 disquettes de 3.5po. Dans une boîte, 10x10cm. Accompagné de Guide de l'installation [19cm. Dépliant. Bilingue.] ISSN 1188-665X
  Disquette de 3.5po.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Configuration requise: 386 ou meilleur; Windows 3.1 ou plus récente; 4 Mb de mémoire vive; 5,5 Mb d'espace libre sur le disque dur.
  Novembre 1997.
  275 $ par année. (Canada)
  330 $ US par année (États-Unis). 385 $ US par année (autres pays).
  Numéro de catalogue CS57-601F-MR1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Permis de bâtir. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Building permits. ISSN 0318-8809
  Microfiche.
  Vol. 41, nº 8. 2 fiches.
  25 $ l'exemplaire. 140 $ par année. (Canada)
  25 $ US l'exemplaire. 140 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS64-001-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Emploi, gains et durée du travail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Employment, earnings and hours. ISSN 0380-6936
  Vol. 75, nº 9, septembre 1997. 139p.
  32 $ l'exemplaire. 320 $ par année. (Canada)
  32 $ US l'exemplaire. 320 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS72-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Perspectives on labour and income. Quarterly. Ottawa. 28cm. Paper cover. ISSN 0840-8750
  Vol. 9, No. 4, Winter, 1997. 73p.
  $18 per copy. $58 per year. (Canada)
  $18 U.S. per copy. $58 U.S. per year. (Other countries).
  Numéro de catalogue CS75-001E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• L'emploi et le revenu en perspective. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Broché. ISSN 0843-4565
  Vol. 9, nº 4, Hiver 1997. 83p.
  18 $ l'exemplaire. 58 $ par année. (Canada)
  18 $ US l'exemplaire. 58 $ US par année. (Autres pays).
  Numéro de catalogue CS75-001F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.