ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 98-01
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98-01 (Le 2 janvier 1998)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Banque du Canada
- Bureau du surintendant des institutions financières
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Cours
- Développement des ressources humaines
- Environnement Canada
- Finances Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Office national de l'énergie
- Pêches et Océans Canada
- Protection civile Canada
- Ressources naturelles Canada
- Revenu Canada
- Santé Canada
Nouvelles listes d'envoi
Environnement Canada
- NOUVELLE LISTE D'ENVOI
La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 241-2410, via courrier électronique (Internet) au ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
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S et E bulletin: science et environnement. Irrègulier. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: S&E bulletin: ISSN 1480-3801
«Présentra des informations importantes et d'actualité sur des sujets, comme les changement climatiques, le smog, la nature et les produits toxiques.»--Page 1.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courrier électronique (Internet): enviroinfo@ec.gc.ca
Novembre-décembre 1997. Texte français, 8p.
Sommaire: Les changements climatiques: l'Étude pancanadienne.--Les produits toxiques: l'INRP.--Le smog: les inspections antipollution.--La nature: le rapport de RESCAPÉ.
URL: http://www.ec.gc.ca/science/fframe_b.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue En1-28/1-1997-12
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
Distribué par l'agence auteur. - NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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S et E enjeux: science et environnement. Irrègulier. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: S&E issues:
«Contient de l'information scientifique sur les principaux défis que doit relever la population canadienne en matière d'environnement. Cette première édition dresse le profil de ces défis; les éditions à venir s'attarderont plus en profondeur dur chacun d'entre eux.»--Page 1.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courrier électronique (Internet): enviroinfo@ec.gc.ca
Octobre 1997. Texte français, 12p. Cartes, graphiques.
Sommaire: Le smog.--Produits toxiques.--Nature.--Changement climatique.--Appauvrissement de la couche d'ozone.--Pluies acides.--Pollution de l'eau.--Conclusion.
URL: http://www.ec.gc.ca/science/issues/oct97/frame_f.html
Gratuit.
Numéro de catalogue En1-28/2-1997-10
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
Distribué par l'agence auteur.
Revenu Canada
- NEW MAILING LIST
Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
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If you require the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
GST/HST news. Quarterly. Ottawa. 28cm. Folder.
"Highlights recent developments in the administration of the Goods and Services Tax (GST) and Harmonized Sales Tax (HST) as well as excise taxes and duties."--Page 1.
No. 27, Winter, 1997. 4p. Table.
Contents: Revenue Canada Collections Call Centre opens.--Special transitional New Housing Rebate.--Special rules for returnable containers.--Tax status of salads.--Book rebates.--Reminder: retention and destruction of books and records.--What's new in publications?--Summerside Tax Centre toll-free numbers for GST/HST account enquiries.--Prescribed interest rates.--Erratum: posting non-resident security.
URL: http://www.rc.gc.ca/~paulb/smallbus/news27e.htm
Free.
Numéro de catalogue Rv12-3/27E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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Nouvelles de la TPS/TVH. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant.
«On y souligne les élaborations les plus récentes au sujet de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS), de la taxe de vente harmonisée (TVH), et de l'application des droits et taxes d'accise.»--Page 1.
Nº 27, hiver 1997. 4p. Tableaux.
Sommaire: Ouverture du Centre d'appels pour les recouvrements de Revenu Canada.--Remboursement transitoire spécial pour habitations neuves.--Règles spéciales s'appliquant aux contenants consignés.--Statut fiscal des salades.--Remboursement pour livres.--Rappel: conservation et disposition des livres de compte et registres.--Du côte des publications.--Taux d'intérêt réglementaires.--Centre fiscal de Summerside: numéros sans frais pour obtenir des renseignements sur les comptes de TPS/TVH.--Erratum: dépôt d'une garantie par les non-résidents.
URL: http://www.rc.gc.ca/~paulb/smallbus/news27f.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue Rv12-3/27F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série.
Distribué par l'agence auteur.
Sénat
- Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
Vol. 137, Nos. 30-34, December 11-17, 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/deb-e/deb-e.htm
$245 per year. (Canada)
$245 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue Y3-361E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG. - Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 137, nos 30-34, 11-17 décembre 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/deb-f/deb-f.htm
245 $ par année. (Canada)
245 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y3-361F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Nos 30-34, 11-17 décembre 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/jour-f/jour-f.htm
275 $ par année. (Canada)
275 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y4-361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Nos 31-35, 12-18 décembre 1997.
200 $ par année. (Canada)
200 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y5-361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Chambre des communes
- House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa. 28cm.
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
Vol. 135, No. 49-A, December 18, 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?e
$625 per year. (Canada)
$625 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue X3-361E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CCG. - Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 135, nº 49-A, le 18 décembre 1997.
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?f
625 $ par année. (Canada)
625 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X3-361F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Projets de loi
- Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html Titre en anglais:
2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46 Élizabeth II, 1997. Ottawa. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
C-9.--Loi maritime du Canada. (Loi favorisant la compétitivité du réseau portuaire canadien par une rationalisation de sa gestion, prévoyant la création des administrations portuaires et l'aliénation de certains ports, régissant la commercialisation de la Voie maritime du Saint-Laurent et des traversiers et des questions connexes liées au commerce et au transport maritimes, modifiant la Loi sur le pilotage et abrogeant et modifiant certaines lois en conséquence.) Titre en anglais: Canada Marine Act. Adopté le 9 décembre 1997. 102p.
N.B.: Réimpression.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-9/C-9_3/C-9_ cover-F.html
21 $ l'exemplaire. (Canada)
21 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-9/3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Banque du Canada
- Rapport sur la politique monétaire, novembre 1997. Ottawa, 1997. Texte français, 30p. Bibliographie, graphiques. 28cm. Broché. Bilingue. (893-49-90-629) Titre en anglais: Monetary policy report, November, 1997. ISSN 1201-8783
Accompagné de Rapport sur la politique monétaire, novembre 1997: sommaire. (4p. Graphiques. 28cm. Dépliant.)
Pour les non dépositaires, disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874. Courrier électronique (Internet): publications@bank-banque-canada.ca
URL: http://www.bank-banque-canada.ca/french/mpr-f.htm
Gratuit.
ISBN 0-662-63328-8
Numéro de catalogue FB1-1/1997-2
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Working paper. Ottawa. 28cm. Paper cover. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434
For non-depositories available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874. Internet e-mail: publications@bank-banque-canada.ca
97-19.--Modelling the behaviour of U.S. inventories: a Cointegration-Euler approach, by Iris Claus. 1997. 24p. Graphs, references, tables.
"In this paper, the relative importance of the disequilibrium costs to adjustment costs of inventories is evaluated. An estimate of the rate of inventory adjustment towards its long-run equilibrium level is provided in the United States by means of a linear-quadratic model with integrated processes. A limited-information approach allows the time-series properties of the data to be exploited and consistent estimates of the structural parameters of the Euler equation obtained."--Abstract.
URL: http://www.bank-banque-canada.ca/english/wpabs97.htm#97-19
Free. ISBN 0-662-26340-5
Numéro de catalogue FB3-2/97-19E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Revue de la Banque du Canada. Trimestriel. Ottawa. Graphiques, tableaux. 23x28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Bank of Canada review. ISSN 0045-1460
Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874. Courrier électronique (Internet): publications@bank-banque-canada.ca
Automne 1997. 90, 129p.
7,50 $ l'exemplaire. 40 $ par année. (Canada)
50 $ par année (États-Unis). 55 $ par année (autres pays).
Numéro de catalogue FB12-3/1997-3
Diffusion : Distribué par l'agence auteur. - Avis aux dépositaires:
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Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874. Courrier électronique (Internet): publications@bank-banque-canada.ca
Le 21 novembre 1997. 20p.
2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
Numéro de catalogue FB12-4/1997-11-21
Diffusion : Distribué par l'agence auteur. - Avis aux dépositaires:
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Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
Le 28 novembre 1997. 20p.
2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
Numéro de catalogue FB12-4/1997-11-28
Diffusion : Distribué par l'agence auteur. - Avis aux dépositaires:
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Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
Le 5 décembre 1997. 20p.
2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
Numéro de catalogue FB12-4/1997-12-05
Diffusion : Distribué par l'agence auteur. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
Le 12 décembre 1997. 20p.
2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (autres pays).
278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
Numéro de catalogue FB12-4/1997-12-12
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Bureau du surintendant des institutions financières
- Données financières sommaires: sociétés d'assurance-vie; sociétés d'assurances multirisques, 1996. Sommaire de l'actif, du passif, du revenu et des dépenses pour l'exercice 1995 des sociétés d'assurances-vie et des sociétés de secours mutuels agréées en vertu de la loi fédérale. Ottawa, 1997. 107p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Summary financial data: life insurance companies; property and casualty insurance companies, 1996.
N.B.: Le numéro de catalogue (IN3-15/1997) imprimé dans cette publication est incorrect.
17,95 $ l'exemplaire. (Canada)
17,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60280-6
Numéro de catalogue IN3-15/1996
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par GCC.
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 12, nº 59.
6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-12/12-59
Diffusion : Vendu par GCC. - Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
Vol. 5, nº 28.
9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-13/5-28
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Cours
Cour fédérale du Canada
- Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Cartonné. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 3, 3e fascicule, 1997. Pp. 497-726.
21,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
21,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
Numéro de catalogue JU1-2/1997-3-3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Développement des ressources humaines
- The wage settlements bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Graphs, tables. 28cm.
For non-depositories available from the Bulletin, Workplace Information Directorate, Human Resources Development, Ottawa K1A 0J2. Telephone: 1-800-567-6866 or (819) 997-3117.
Vol. 8, No. 12, December, 1997. 7p.
$200 per year.
Numéro de catalogue L12-20/8-12E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Le bulletin des règlements salariaux. Mensuel. Publié par le Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. Graphiques, tableaux. 28cm.
Pour les non dépositaires, disponible à: Bulletin, Direction de l'information sur les milieux de travail, Développement des ressources humaines, Ottawa K1A 0J2. Téléphone: 1-800-567-6866 ou (819) 997-3117.
Vol. 8, nº 12, décembre 1997. 7p.
200 $ par année.
Numéro de catalogue L12-20/8-12F
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Environnement Canada
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«Présentra des informations importantes et d'actualité sur des sujets, comme les changement climatiques, le smog, la nature et les produits toxiques.»--Page 1.
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Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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S et E enjeux: science et environnement. Irrègulier. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue. Titre en anglais: S&E issues:
«Contient de l'information scientifique sur les principaux défis que doit relever la population canadienne en matière d'environnement. Cette première édition dresse le profil de ces défis; les éditions à venir s'attarderont plus en profondeur dur chacun d'entre eux.»--Page 1.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courrier électronique (Internet): enviroinfo@ec.gc.ca
Octobre 1997. Texte français, 12p. Cartes, graphiques.
Sommaire: Le smog.--Produits toxiques.--Nature.--Changement climatique.--Appauvrissement de la couche d'ozone.--Pluies acides.--Pollution de l'eau.--Conclusion.
URL: http://www.ec.gc.ca/science/issues/oct97/frame_f.html
Gratuit.
Numéro de catalogue En1-28/2-1997-10
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Canada country study: climate impacts and adaptation. Ottawa. 28cm. Paper bound. (Résumés en français.)
"The Canada Country Study looks at the social, biological, and economic impacts of climate change and potential adaptive responses for Canada. The study provides guidance for policy makers in the public and private sectors, the scientific community, and the Canadian public."
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
For non-depositories available from the Enquiry Centre, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767; Fax: (819) 953-2225.
Volume III.--Responding to global climate change in the Prairies. Edited by Ross Herrington, Brian Johnson and Fraser Hunter. 1997. xxvi, 44p. Bibliography, references, tables.
Contents: Preface.--Regional context.--The climates of the prairie provinces.--Regional climate sensitivities.--Impacts of climate change.--Adaptation to climate.--Opportunities for further research.
Free. ISBN 0-662-25921-1
Numéro de catalogue En56-119/1-1997E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Étude Pan-canadienne: sur les impacts et l'adaptation à la variabilité et au changement climatique. Ottawa. 28cm. Broché. Bilingue.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courrier électronique (Internet): enviroinfo@ec.gc.ca
--Sommaire de l'Ontario. Titre en anglais: Ontario summary. 1997. Texte français, 12p. Carte, figures.
Gratuit.
ISBN 0-662-63250-8
Numéro de catalogue En56-119/2-1997-1
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Finances Canada
- Draft income tax regulations and explanatory notes: insurance companies. Issued by the Minister of Finance. Ottawa, 1997. 77p. 23cm. Paper cover.
For non-depositories available from the Distribution Centre, Department of Finance, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 943-8665; Fax: (613) 996-0518.
URL: http://www.fin.gc.ca/newse97/97-079e.html
Free. ISBN 0-662-26416-9
Numéro de catalogue F2-121/1-1997E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu et notes explicatives: compagnies d'assurance. Publié par le ministre des Finances. Ottawa, 1997. 74p. 23cm. Broché.
Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ministère des Finances, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
URL: http://www.fin.gc.ca/newsf97/97-079f.html
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-82541-1
Numéro de catalogue F2-121/1-1997F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Imprimeur de la Reine
- Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 131, nº 51, le 20 décembre 1997.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Gazette/titles_f.html
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/131-51
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Vol. 131, nº 52, le 27 décembre 1997.
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Gazette/titles_f.html
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/131-52
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 131, No. 26, le 24 décembre 1997.
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-2/131-26
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Vol. 131, nº 8, le 22 décembre 1997.--Loi constitutionnelle de 1982: Modification constitutionnelle de 1997 (Québec). Titre en anglais: Constitution Act, 1982: 2p.
2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-4/131-8
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Industrie Canada
Office de la propriété intellectuelle du Canada
- La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 125, nº 52, le 30 décembre 1997. 74p.
2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-1/125-52
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Vol. 126, nº 1, le 6 janvier 1998. 89p.
2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-1/126-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Vol. 44, nº 2253, le 31 décembre 1997. 88p.
3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-2/44-2253
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC. - Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
Vol. 45, nº 2254, le 7 janvier 1998. 91p.
3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-2/45-2254
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par GCC.
Office national de l'énergie
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Reasons for decision. Calgary. 28cm.
Available from the Publications Officer, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5503.
--TransCanada Pipelines Limited: application dated 13 May 1997, as amended, for 1998 facilities. November, 1997. 56p. Paper cover. (GH-2-97)
Free. ISBN 0-662-26172-0
Numéro de catalogue NE22-1/1997-13E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Motifs de décision. Calgary. 28cm.
Disponible par l'entremise de l'Agente de publications, Office national de l'énergie, 311, Sixth Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 3H2. Téléphone: (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5503.
--TransCanada Pipeline Limited: demande datée du 13 mai 1997, dans sa version modifiée, visant les installations de 1998. Novembre 1997. 61p. Broché. (GH-2-97)
Gratuit.
ISBN 0-662-82390-7
Numéro de catalogue NE22-1/1997-13F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Reasons for decision. Calgary. 28cm.
Available from the Publications Officer, National Energy Board, 311 Sixth Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 3H2. Telephone: (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5503.
--Sable Offshore Energy Project; and Maritime & Northeast Pipeline Project: application dated 11 June 1996, as amended, for facilities and tolls; and application dated 7 October 1996, as amended, for facilities & tolls. December, 1997. vii, 28p. Fig. Paper cover. (GH-6-96)
Free. ISBN 0-662-26327-8
Numéro de catalogue NE22-1/1997-15E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Motifs de décision. Calgary. 28cm.
Disponible par l'entremise de l'Agente de publications, Office national de l'énergie, 311, Sixth Avenue S.W., Calgary (Alberta) T2P 3H2. Téléphone: (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5503.
--Projet énergétique extracôtier de l'île de Sable; et Projet de gazoduc Maritime & Northeast: demande datée du 11 juin 1996, dans sa version modifiée, relative à des installations et des droits; et demande datée du 7 octobre 1996, dans sa version modifiée, relative à des installations et des droits. Décembre 1997. vii, 28p. Figure. Broché. (GH-6-96)
Gratuit.
ISBN 0-662-82489-X
Numéro de catalogue NE22-1/1997-15F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Pêches et Océans Canada
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. 28cm. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
Note: Copies are available for sale in paper copy or microfiche from Micromedia Limited, 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 8 or (416) 362-5211; Fax: (416) 362-6161; Internet: info@mmltd.com. Fisheries and Oceans maintain only a limited free mailing list for Canadian libraries requiring the complete series.
2182.--Aquatic insects in the Tomogonops and adjacent NW Miramichi Rivers: 1996 sampling, by R. H. Peterson et al. 1997. iii, 10p. Graphs, references, tables. Paper cover.
"This report summarizes the results of sampling the benthic invertebrates at the mouth of Little Tomogonops plume, and in the mixing zone of the two streams."--Introduction.
Prepared at the Biological Station, St. Andrews, New Brunswick E0G 2X0.
See note above.
Numéro de catalogue Fs97-6/2182E
Diffusion :
Garde côtière canadienne
- Eastern edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Navigation Services Directorate, Marine Aids. Ottawa. 28cm.
For non-depositories available from The Canadian Coast Guard, Marine Navigation Services, 344 Slater St., 6th floor, Ottawa, Ontario, K1A 0N7. Telephone: (613) 990-3037; Facsimile: (613) 998-8428.
Vol. 22, No. 11, November 28, 1997. xviii, 49p. Maps.
URL: http://www.notmar.com/eng/services/notmar/eastern_pdf/eas11e97.pdf
Free.
Numéro de catalogue T34-14-1/22-11E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Édition de l'est des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des Services à la navigation maritime, Aides Maritimes. Ottawa. 28cm.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Garde côtière canadienne, Services à la navigation maritime, 344 rue Slater, 6e étage, Ottawa, (Ontario), K1A 0N7. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.
Vol. 22, nº 11, le 28 novembre 1997. xviii, 51p. Cartes.
URL: http://www.notmar.com/fr/services/notmar/easternf_pdf/est11f97.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue T34-14-1/22-11F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Western edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Navigation Services Directorate, Marine Aids. Ottawa. 28cm.
For non-depositories available from the Canadian Coast Guard, Marine Navigation Services, 344 Slater St., 6th floor, Ottawa, Ontario, K1A 0N7. Telephone: (613) 990-3037; Facsimile: (613) 998-8428.
Vol. 22, No. 11, November 28, 1997. xvii, 11p.
URL: http://www.notmar.com/eng/services/notmar/western_pdf/wes11e97.pdf
Free.
Numéro de catalogue T34-14-2/22-11E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Édition de l'ouest des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des Services à la navigation maritime, Aides Maritimes. Ottawa. 28cm.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Garde côtière canadienne, Services à la navigation maritime, 344 rue Slater, 6e étage, Ottawa, (Ontario), K1A 0N7. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.
Vol. 22, nº 11, le 28 novembre 1997. xvii, 15p.
URL: http://www.notmar.com/fr/services/notmar/westernf_pdf/oue11f97.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue T34-14-2/22-11F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Service hydrographique du Canada
- Tables des marées et courants du Canada, 1998. Volumes séparés. Ottawa. Cartes, tableaux. 23cm. Broché. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible au Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines, 1675, chemin Russell, C.P. 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courrier électronique (Internet): chart_sales@chshq.dfo.ca ou 9860 West Saanich Road, C.P. 6000, Sidney (Colombie-Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (604) 363-6358; Télécopieur: (604) 363-6841; Courrier électronique (Internet): chart_sales@ios.bc.ca; WWW: http://www.chshq.dfo.ca
Vol. 5.--Détroits de Juan de Fuca et de Georgia. Titre en anglais: Juan de Fuca Strait and Strait of Georgia. 1998. xli, 105p. (MPO/5130)
6,50 $ l'exemplaire. (Autres pays)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60196-6
Numéro de catalogue Fs73-1998/5
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
- Tables des marées et courants du Canada, 1998. Volumes séparés. Ottawa. Cartes, tableaux. 23cm. Broché. Bilingue.
Pour les non dépositaires, disponible au Service hydrographique du Canada, Bureau de distribution des cartes marines, 1675, chemin Russell, C.P. 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courrier électronique (Internet): chart_sales@chshq.dfo.ca ou 9860 West Saanich Road, C.P. 6000, Sidney (Colombie-Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (604) 363-6358; Télécopieur: (604) 363-6841; Courrier électronique (Internet): chart_sales@ios.bc.ca; WWW: http://www.chshq.dfo.ca
Vol. 6.--Baie Barkley et Passage Discovery jusqu'à l'Entrée Dixon. Titre en anglais: Barkley Sound and Discovery Passage to Dixon Entrance. 1998. xlv, 93p. (MPO/5131)
6,50 $ l'exemplaire. (Canada)
7,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-60197-4
Numéro de catalogue Fs73-1998/6
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Protection civile Canada
- Notice to depositories:
The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
Project report. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
Available from Emergency Preparedness Canada, Communications Directorate, Jackson Building, l22 Bank Street, 2nd Floor, Ottawa KlA 0W6. Telephone: (613) 991-7035; Fax: (613) 998-9589; Internet e-mail: communications@epc-pcc.x400.gc.ca
97-1.--EPC Electronic Disaster Database and its characteristics, by Carol Tudor. 1997. 28p. in various pagings. Bibliography, graphs, tables.
"The purpose of this report is to explain the development and use of the Emergency Preparedness Canada Disaster Database and the Browser Program. The report includes a graphical presentation and analysis of the information contained in the database at the present time."--Abstract.
URL: http://hoshi.cic.sfu.ca/epc/pub/en_publist.html
Free. ISBN 0-662-26199-2
Numéro de catalogue D83-5/97-1E
Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Rapport de projet. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
Disponible auprès de Protection civile Canada, Direction des communications, Immeuble Jackson, 2e étage, 122, rue Bank, Ottawa KlA 0W6. Téléphone: (613) 991-7035; Télécopieur: (613) 998-9589; Courrier électronique (Internet): communications@epc-pcc.x400.gc.ca
97-1.--La base de données de PCC sur les désastres et ses caractéristiques, par Carol Tudor. 1997. 29p. en pagination multiple. Bibliographie, graphiques, tableaux.
«Le présent rapport vise à expliquer la mise sur pied et l'utilisation de la base de données sur les désastres de Protection civile Canada et le programme de survol employé. Il comporte des graphiques et une analyses de l'information que contient actuellement cette base de données.»--Sommaire.
URL: http://hoshi.cic.sfu.ca/epc/pub/fr_publist.html?
Gratuit.
ISBN 0-662-82417-2
Numéro de catalogue D83-5/97-1F
Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
Ressources naturelles Canada
Centre canadien de télédétection
- Télédétection au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Remote sensing in Canada. ISSN 0226-479X
Pour les non dépositaires, disponible à: Bulletin du CCT, Centre canadien de télédétection, 588, rue Booth, Ottawa K1A 0Y7. Téléphone: (613) 947-1272; Télécopieur: (613) 947-1385; Internet: diane.gareau@ccrs.nrcan.gc.ca
Vol. 24, nº 1, juin 1996. Texte français, 8p.
URL: http://www.ccrs.nrcan.gc.ca/ccrs/comvnts/rsic/2401/2401indf.html
Gratuit.
Numéro de catalogue M77-21/24-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Télédétection au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Remote sensing in Canada. ISSN 0226-479X
Vol. 24, nº 2, décembre 1996. Texte français, 8p.
URL: http://www.ccrs.nrcan.gc.ca/ccrs/comvnts/rsic/2402/2402indf.html
Gratuit.
Numéro de catalogue M77-21/24-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Télédétection au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Remote sensing in Canada. ISSN 0226-479X
Vol. 25, nº 1, avril 1997. Texte français, 8p.
URL: http://www.ccrs.nrcan.gc.ca/ccrs/comvnts/rsic/2501/2501indf.html
Gratuit.
Numéro de catalogue M77-21/25-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Télédétection au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Remote sensing in Canada. ISSN 0226-479X
Vol. 25, nº 2, octobre 1997. Texte français, 8p.
URL: http://www.ccrs.nrcan.gc.ca/ccrs/comvnts/rsic/2502/2502indf.html
Gratuit.
Numéro de catalogue M77-21/25-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Secteur des minéraux et des métaux
- Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. Tableaux. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production of Canada's leading minerals. ISSN 0709-292X
97-10, octobre 1997. 7p.
URL: http://www.NRCan.gc.ca/ms/daef/data/
Gratuit.
Numéro de catalogue M35-1/1997-10
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Revenu Canada
- NEW MAILING LIST
Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX at (613) 941-2410, Internet e-mail at ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca, or by mail at Depository Services Program, Public Works and Government Services Canada, 350 Albert Street, 4th floor, Ottawa K1A 0S5 and quote your depository library number and your client number.
If you require the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
GST/HST news. Quarterly. Ottawa. 28cm. Folder.
"Highlights recent developments in the administration of the Goods and Services Tax (GST) and Harmonized Sales Tax (HST) as well as excise taxes and duties."--Page 1.
No. 27, Winter, 1997. 4p. Table.
Contents: Revenue Canada Collections Call Centre opens.--Special transitional New Housing Rebate.--Special rules for returnable containers.--Tax status of salads.--Book rebates.--Reminder: retention and destruction of books and records.--What's new in publications?--Summerside Tax Centre toll-free numbers for GST/HST account enquiries.--Prescribed interest rates.--Erratum: posting non-resident security.
URL: http://www.rc.gc.ca/~paulb/smallbus/news27e.htm
Free.
Numéro de catalogue Rv12-3/27E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - NOUVELLE LISTE D'ENVOI
La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 241-2410, via courrier électronique (Internet) au ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
Nouvelles de la TPS/TVH. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant.
«On y souligne les élaborations les plus récentes au sujet de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS), de la taxe de vente harmonisée (TVH), et de l'application des droits et taxes d'accise.»--Page 1.
Nº 27, hiver 1997. 4p. Tableaux.
Sommaire: Ouverture du Centre d'appels pour les recouvrements de Revenu Canada.--Remboursement transitoire spécial pour habitations neuves.--Règles spéciales s'appliquant aux contenants consignés.--Statut fiscal des salades.--Remboursement pour livres.--Rappel: conservation et disposition des livres de compte et registres.--Du côte des publications.--Taux d'intérêt réglementaires.--Centre fiscal de Summerside: numéros sans frais pour obtenir des renseignements sur les comptes de TPS/TVH.--Erratum: dépôt d'une garantie par les non-résidents.
URL: http://www.rc.gc.ca/~paulb/smallbus/news27f.htm
Gratuit.
Numéro de catalogue Rv12-3/27F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Santé Canada
Direction générale de la protection de la santé
- Chronic diseases in Canada. Quarterly. Issued by the Bureau of Chronic Disease Epidemiology, Laboratory Centre for Disease Control. Ottawa. 28cm. ISSN 0228-8699
For non-depositories available from Chronic Diseases in Canada, Bureau of Chronic Disease Epidemiology, Health Canada, LCDC Building, postal locator: 0602E2, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0L2. Telephone: (613) 941-1294; Fax: (613) 941-2057.
Vol. 15, No. 2, 1994. Pp. 51-91.
Free.
Numéro de catalogue H12-27/15-2E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Maladies chroniques au Canada. Trimestriel. Publié par le Bureau de l'épidémiologie des maladies chroniques, Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa. 28cm. ISSN 0228-8702
Pour les non dépositaires, disponible à: Maladies chroniques au Canada, Bureau de l'épidémiologie des maladies chroniques, Immeuble LLCM, localisateur postal: 0602E2, Santé Canada, Pré Tunney, Ottawa K1A 0L2. Téléphone: (613) 941-1294; Télécopieur: (613) 941-2057.
Vol. 15, nº 2, 1994. Pp. 58-104.
Gratuit.
Numéro de catalogue H12-27/15-2F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Chronic diseases in Canada. Quarterly. Issued by the Bureau of Chronic Disease Epidemiology, Laboratory Centre for Disease Control. Ottawa. 28cm. ISSN 0228-8699
Vol. 17, No. 3/4, 1996. Pp. 87-136.
Free.
Numéro de catalogue H12-27/17-3/4E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Maladies chroniques au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. ISSN 0228-8702
Vol. 17, nº 3/4, 1996. Pp. 93-147.
Gratuit.
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