ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 98-20
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98-20 (Le 15 mai 1998)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Administration de la Voie Maritime du Saint-Laurent
- Affaires étrangères et Commerce international
- Agence de promotion économique du Canada atlantique
- Bibliothèque nationale
- Citoyenneté et Immigration Canada
- Commission canadienne des droits de la personne
- Commission des revendications des Indiens
- Conseil canadien des relations du travail
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Conseil privé
- Conseils et Vérification Canada
- Défense nationale
- Développement des ressources humaines Canada
- Environnement Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Office des normes générales du Canada
- Patrimoine canadien
- Pêches et Océans Canada
- Revenu Canada
- Santé Canada
- Secrétariat national recherche et sauvetage
- Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Transports Canada
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Vérificateur général du Canada
- Publications de Statistique Canada
Nouvelles listes d'envoi
Sénat et Chambre des communes
Comités
- NOUVELLE LISTE D'ENVOI
La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410, via courrier électronique (Internet) au ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants, 1re session, 36 législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Coprésidents: L'honorable Landon Pearson et Roger Gallaway, député. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: La garde et le droit de visite des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Titre en anglais: Special Joint Committee on Child Custody and Access, Proceedings. Meeting on: Child custody and access arrangements after separation and divorce.
Nº 1, le jeudi 11 décembre 1997 et le mercredi 11 février 1998. 57p.
15 $ l'exemplaire. (Canada)
15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC3-361/6-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Pêches et Océans Canada
- NOUVELLE LISTE D'ENVOI
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Forum des administrations portuaires. Ottawa, 1998. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Harbour authorities forum. ISSN 1203-5564
Vol. 4, nº 1, mars 1998. Texte français, 6p.
Sommaire: Message du ministre.--Pique-nique des pêcheurs d'Inverness: les grands voiliers volent la vedette.--Harbour Grace (Terre-Neuve): aménagement d'un bassin pour petits bateaux.--Administration portuaire de Woods Harbour: la saison du homard bat son plein.--Conférence de 1997 dans les Maritimes: pour les administrations portuaires, la collaborations est la clé du succès.--Cher Harby.--Éco-logique.--Mot de la rédactrice en chef.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Pêches et Océans Canada, Direction générale des communications, 200, rue Kent, pièce 14N188, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-5614; Fax: (613) 952-6788.
Gratuit.
Numéro de catalogue Fs2-17/4-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Sénat
- Le Sénat aujourd'hui. Publié avec l'autorisation du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration. Ottawa, 1997. Texte français, 20p. 27cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Senate today.
«La présente brochure montre de quelle façon le Sénat remplit ses nombreuses tâches.»--Page 1.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Communications du Sénat, Édifices du Parlement, Ottawa K1A 0A4. Téléphone: (613) 992-1149; Courrier électronique: sencom@sen.parl.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-63602-3
Numéro de catalogue Y9-10/1998
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa.
Vol. 137, Nos. 57-59, May 5-7, 1998.
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/deb-e/deb-e.htm
$245 per year. (Canada)
$245 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue Y3-361E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
Vol. 137, nos 57-59, 5-7 mai 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/deb-f/deb-f.htm
245 $ par année. (Canada)
245 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y3-361F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
Nos 57-59, 5-7 mai 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/senate/jour-f/jour-f.htm
275 $ par année. (Canada)
275 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y4-361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
Nos 58-60, 6-12 mai 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
200 $ par année. (Canada)
200 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue Y5-361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Projets de loi
- Projets de loi du Sénat, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Bilingue. Titre en anglais:
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
2100 $ par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Canada)
2100 $ US par année (projets de loi du Sénat et de la Chambre des communes). (Autres pays)
Numéro de catalogue YB361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi du Sénat, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Bilingue.
S-16.--Loi de 1998 sur la mise en oeuvre de conventions fiscales. (Loi mettant en oeuvre un accord conclu entre le Canada et la République socialiste du Viêtnam, un accord conclu entre le Canada et la République de Croatie et une convention conclue entre le Canada et la République du Chili, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu). (Le Leader du gouvernement au Sénat.) Titre en anglais: Income Tax Conventions Implementation Act, 1998. Première lecture, le 5 mai 1998. 74p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
18 $ l'exemplaire. (Canada)
18 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YB361-16/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Comités
- Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie: Sous-comité des affaires des anciens combattants, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Président: L'honorable Orville H. Phillips. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: Les soins de santé des anciens combattants. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology: Subcommittee on Veterans Affairs, Proceedings. Meeting on: Veterans health care.
Nº 9, le jeudi 19 mars 1998 et le jeudi 26 mars 1998. 75p. en pagination multiple.
Y compris le premier rapport sur l'état des soins de santé dispensés aux anciens combattants et aux personnes des forces armées canadiennes.
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/commbus/senate/com-f/vete-f/09cv-f.htm
19 $ l'exemplaire. (Canada)
19 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC17-361/2-9
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Sénat et Chambre des communes
Comités
- NOUVELLE LISTE D'ENVOI
La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410, via courrier électronique (Internet) au ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
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Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants, 1re session, 36 législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Coprésidents: L'honorable Landon Pearson et Roger Gallaway, député. Délibérations. Bilingue.
Réunion concernant: La garde et le droit de visite des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Titre en anglais: Special Joint Committee on Child Custody and Access, Proceedings. Meeting on: Child custody and access arrangements after separation and divorce.
Nº 1, le jeudi 11 décembre 1997 et le mercredi 11 février 1998. 57p.
15 $ l'exemplaire. (Canada)
15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC3-361/6-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants, 1re session, 36 législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Coprésidents: l'honorable Landon Pearson et Roger Gallaway, député. Bilingue.
Réunion concernant: La garde et le droit de visite des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Titre en anglais: Special Joint Committee on Child Custody and Access, Proceedings. Meeting on: Child custody and access arrangements after separation and divorce.
Nº 2, le lundi 16 février 1998. 36p.
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC3-361/6-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants, 1re session, 36 législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Coprésidents: l'honorable Landon Pearson et Roger Gallaway, député. Bilingue.
Réunion concernant: La garde et le droit de visite des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Titre en anglais: Special Joint Committee on Child Custody and Access, Proceedings. Meeting on: Child custody and access arrangements after separation and divorce.
Nº 3, le mercredi 18 février 1998. 45p.
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC3-361/6-3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants, 1re session, 36 législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Coprésidents: l'honorable Landon Pearson et Roger Gallaway, député. Bilingue.
Réunion concernant: La garde et le droit de visite des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Titre en anglais: Special Joint Committee on Child Custody and Access, Proceedings. Meeting on: Child custody and access arrangements after separation and divorce.
Nº 4, le lundi 23 février 1998 et le mercredi 25 février 1998. 37p.
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC3-361/6-4
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants, 1re session, 36 législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Coprésidents: l'honorable Landon Pearson et Roger Gallaway, député. Bilingue.
Réunion concernant: La garde et le droit de visite des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Titre en anglais: Special Joint Committee on Child Custody and Access, Proceedings. Meeting on: Child custody and access arrangements after separation and divorce.
Nº 5, le mercredi 11 mars 1998. 39p.
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC3-361/6-5
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants, 1re session, 36 législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Coprésidents: l'honorable Landon Pearson et Roger Gallaway, député. Bilingue.
Réunion concernant:La garde et le droit de visite des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Titre en anglais: Special Joint Committee on Child Custody and Access, Proceedings. Meeting on: Child custody and access arrangements after separation and divorce.
Nº 6, le lundi 16 mars 1998. 45p.
14 $ l'exemplaire. (Canada)
14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC3-361/6-6
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants, 1re session, 36 législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Coprésidents: l'honorable Landon Pearson et Roger Gallaway, député. Bilingue.
Réunion concernant: La garde et le droit de visite des enfants après la séparation ou le divorce des parents. Titre en anglais: Special Joint Committee on Child Custody and Access, Proceedings. Meeting on: Child custody and access arrangements after separation and divorce.
Nº 7, le mercredi 18 mars 1998. 32p.
13 $ l'exemplaire. (Canada)
13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue YC3-361/6-7
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Chambre des communes
- Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
Nos 93-97, 27 avril-1er mai 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_jour.pl?f
230 $ par année. (Canada)
230 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X2-361/97
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa.
Vol. 135, Nos. 99-103, May 5-11, 1998.
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?e
$625 per year. (Canada)
$625 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue X3-361E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
Vol. 135, nos. 99-103, 5-11 mai 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/cgi-bin/36/pb_chb_hou_deb.pl?f
625 $ par année. (Canada)
625 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X3-361F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
Nos 100-105, 6-13 mai 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
535 $ par année. (Canada)
535 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue X4-361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Projets de loi
- Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais:
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-31.--Loi sur les arpenteurs des terres du Canada. (Loi concernant les arpenteurs des terres du Canada). Titre en anglais: Canada Lands Surveyors Act. Adopté, le 6 mai 1998. 28p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/government/C-31/C-31_3/C- 31_cover-F.html
13 $ l'exemplaire. (Canada)
13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-31/3
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-40.--Loi sur l'extradition. (Loi concernant l'extradition, modifiant la Loi sur la preuve au Canada, le Code criminel, la Loi sur l'immigration et la Loi sur l'entraide juridique en matière criminelle, et modifiant abrogeant d'autres lois en conséquence.) (Le ministre de la Justice.) Titre en anglais: Extradition Act. Première lecture, le 5 mai 1998. 59p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-40/C-40_1/C-40_ cover-F.html
18 $ l'exemplaire. (Canada)
18 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-40/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-41.--Loi modifiant la Loi sur la Monnaie royale canadienne et la Loi sur la monnaie. (Le ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux.) Titre en anglais: An Act to amend the Royal Canadian Mint Act and the Currency Act. Première lecture, le 7 mai 1998. 9p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-41/C-41_1/C-41_ cover-F.html
12 $ l'exemplaire. (Canada)
12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-41/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-397.--Loi modifiant le Code criminel (prostitution). (M. Lowther.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (prostitution). Première lecture, le 1er mai 1998. 2p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-397/C-397_1/C-3 97_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-397/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-398.--Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion (désignation des canaux de la télévision par câble). (M. White -- North Vancouver.) Titre en anglais: An Act to amend the Broadcasting Act (designation of cable channels). Première lecture, le 6 mai 1998. 1p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-398/C-398_1/C-3 98_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-398/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-399.--Loi modifiant la Loi électorale du Canada (nomination des officiers d'élection). (M. White -- North Vancouver.) Titre en anglais: An Act to amend the Elections Act (appointment of election officers). Première lecture, le 6 mai 1998. 4p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-399/C-399_1/C-3 99_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-399/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-400.--Loi modifiant la Loi sur le tabac (substances contenues dans un produit du tabac). (M. Assadourian.) Titre en anglais: An Act to amend the Tobacco Act (substances contained in a tobacco product). Première lecture, le 6 mai 1998. 1p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-400/C-400_1/C-4 00_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-400/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-401.--Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du drapeau) et d'autres lois en conséquence. (M. Shepherd.) Titre en anglais: An Act to amend the Holidays Act (Flag Day) and to make consequential amendments to other Acts. Première lecture, le 6 mai 1998. 2p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-401/C-401_1/C-4 01_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-401/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-402.--Loi modifiant la Loi sur les Indiens (obligations des locateurs et des locataires sur les terres des réserves). (M. Hart.) Titre en anglais: An Act to amend the Indian Act (obligations of landlords and tenants on reserve land). Première lecture, le 7 mai 1998. 1p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-402/C-402_1/C-4 02_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-402/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 36e législature, 46-47 Élizabeth II, 1997-1998. Ottawa. Bilingue.
C-403.--Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (lests en plomb et turluttes plombées). (M. Bonwick.) Titre en anglais: An Act to amend the Canadian Environmental Protection Act (lead sinkers and lead jigs). Première lecture, le 7 mai 1998. 3p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://www.parl.gc.ca/36/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-403/C-403_1/C-4 03_cover-F.html
5 $ l'exemplaire. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue XB361-403/1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Administration de la Voie Maritime du Saint-Laurent
- Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Guide des embarcations de plaisance.Ottawa, 1996. Texte français, 25p. Figures, tableaux. 21cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Pleasure craft guide.
«Ce guide fournit aux plaisanciers l'information requise pour le transit de toute embarcation de moins de 315 tonnes métriques (350 tonnes) dans les écluses et canaux de la Voie maritime. Une copie devrait être à bord de chaque embarcation.»--Page 2.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, 360, rue Albert, Ottawa K1R 7X7. Téléphone: (613) 598-4614; Courrier électronique: marketing@seaway.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-63592-2
Numéro de catalogue TS3-9/1996
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Tommy Trent's ABC's of the seaway.Ottawa, 1988. 29p. Figs. 15cm. Softcover.
Children's book.
For non-depositories, available from The St. Lawrence Seaway Authority, 360 Albert Street, Ottawa K1R 7X7. Telephone: (613) 598-4614; E-mail: marketing@seaway.ca
Free. ISBN 0-921890-00-1
Numéro de catalogue TS3-10/1998E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Tommy Trent présente l'abc de la voie maritime.Ottawa, 1988. 29p. Figures. 15cm. Couverture souple.
Livre pour enfant.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, 360, rue Albert, Ottawa K1R 7X7. Téléphone: (613) 598-4614; Courrier électronique: marketing@seaway.ca
Gratuit.
ISBN 0-921890-01-X
Numéro de catalogue TS3-10/1998F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Affaires étrangères et Commerce international
- Animer est humain: à Hollywood-la-numérique. Ottawa, 1998. Texte français, 95p. Figure, tableaux. 23cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Only people can animate:
«La présente étude s'adresse au lecteur qui aimerait en savoir plus sur les pratiques d'affaires et les méthodes technologiques en cours dans le milieu de l'animation de Los Angeles. [...] L'étude rapporte, selon un point de vue d'initié, ce que des sociétés ont fait dans le passé pour réussir et examine rapidement ce qui semble s'annoncer pour l'avenir.»--Page 3.
Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, Direction générale de l'expansion des affaires aux États-Unis (UTO), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: (613) 944-5849; Télécopieur: (613) 944-9119; Courrier électronique (Internet): doreen.kilbride@extott13.x400.gc.ca
25$ l'exemplaire.
ISBN 0-662-63510-8
Numéro de catalogue E2-72/1998
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Graphs, tables.
Trade and economic policy commentary. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.
"DFAIT Trade and economic policy commentaries are short papers on issues of interest to the foreign policy community."--Front cover.
Series title in footnote on each page: Trade and economic analysis commentary.
No. 20.--Developments in Canada's trade and foreign investment in 1997, by Trade and Economic Analysis Division (EET), Research co-ordinator: Prakash Sharma. 1998.
For non-depositories, available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709; Internet e-mail: sxcii.extott@e xtott09.x400.gc.ca
Free. ISBN 0-662-26807-5
Numéro de catalogue E54-17/20-1997E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Agence de promotion économique du Canada atlantique
- Profils de jeunes Canadiens et Canadiennes de la région de l'Atlantique qui ont osé essayer. Moncton (Nouveau-Brunswick), 1998. Texte français, 10p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Profiles of young Atlantic Canadians who dared to try.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA), C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862; Télécopieur: (506) 851-7403.
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-63581-7
Numéro de catalogue C89-4/37-1998
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Bibliothèque nationale
- Dépôt légal: pour conserver les publications du patrimoine canadien. Ottawa, 1998. 8, 5p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Legal deposit:
N.B.: Y compris Codification administrative: Dépôt légal: Loi sur la Bibliothèque nationale, L.R. (1985), ch. N-12 (extraits relatifs au dépôt légal) et Règlement sur l'envoi de documents à la Bibliothèque nationale (1995), DORS/95-199, le 17 mai 1995.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Marketing et édition, Bibliothèque nationale du Canada, 395, rue Wellington, Ottawa K1A 0N4. Téléphone: (613) 995-7969; Télécopieur: (613) 991-9871; Internet: publications@nlc-bnc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-63489-6
Numéro de catalogue SN3-306/1998
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Citoyenneté et Immigration Canada
- Barème des droits exigés pour les services de Citoyenneté et Immigration. Ottawa, [1997]. Texte français, 6p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Fee schedule for citizenship and immigration services.
Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Citoyenneté et Immigration Canada, Direction générale des affaires publiques, 200, promenade du Portage, Niveau commercial 2, Hull (Québec) K1A 1L1. Téléphone: (819) 953-5118; Télécopieur: (819) 953-3541; WWW: http://cicnet.ingenia.ca
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-62783-0
Numéro de catalogue MP43-269/1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Commission canadienne des droits de la personne
- Passport juridique 1997. Ottawa, 1998. Texte français, 27p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Legal report 1997.
«Le Rapport juridique 1997 est une nouvelle publication qui accompagne le Rapport annuel de la Commission canadienne des droits de la personnes. Le lecteur y trouvera de l'information sur d'importantes décisions en matière de droits de la personne qui ont été rendues par les cours et les tribunaux canadiens au cours de l'année 1997.»--Verso de la page de titre.
Pour les non dépositaires, disponible au Commission canadienne des droits de la personne, Administration centrale, Place de Ville, tour A, 320, rue Queen, Ottawa K1A 1E1. Téléphone: (613) 995-1151; Télécopieur: (613) 996-9661; ATS: (613) 996-5211.
URL: http://www.chrc.ca/ar1997/l_97toc_f.html
Gratuit.
ISBN 0-662-63388-1
Numéro de catalogue HR1-2/1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Commission des revendications des Indiens
- Maps.
Indian Claims Commission proceedings. Irregular. Ottawa. Softcover. ISSN 1195-3586
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
(1998) 7 ICCP. xxxii, 209p. Figs., references.
Contents: Letter from the Co-Chairs.--'Namgis First Nation, Cormorant Island Claim Inquiry.--Nak'azdli First Nation, Aht-Len-Jees Indian Reserve No. 5 Inquiry.--'Namgis First Nation, McKenna-McBride Applications Claim Inquiry.--Mamaleleqala Qwe'Qwa'Sot'Enox Band, McKenna-McBride Applications Inquiry.--The Commissioners.
For non-depositories, available from Indian Claims Commission, 427 Laurier Avenue West, Suite 400, Ottawa K1P 1A2. Telephone: (613) 943-2737; Fax: (613) 943-0157; Internet: http://www.indianclaims.ca
Free. (Limited quantities available.) ISBN 0-660-17407-3
Numéro de catalogue RC12-1/1998-7E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Actes de la Commission des revendications des Indiens. Irrégulier. Ottawa. 23cm. Couverture souple. ISSN 1195-3594
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
(1998) 7 ACRI. v, 317p.
Sommaire: Lettres des coprésidents.--Enquête sur la revendication soumise par la Première Nation de 'Namgis à l'égard de l'île Cormorant.--Enquête relative à la revendication de la Première Nation de Nak'azdli à l'égard de la réserve indienne nº 5 d'Aht-Len-Jees.--Enquête sur la revendication soumise par la Première Nation de 'Namgis à l'égard des demandes faites à la Commission McKenna-McBride.--Enquête sur la revendication de la Bande des Mamaleleqalas Qwe'Qwa'Sot'Enox à l'égard des demandes présentées à la Commission McKenna-McBride.--Les commissaires.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des revendications des Indiens, 427 avenue Laurier ouest, suite 400, C.P. 1750, Succursale B, Ottawa K1P 1A2. Téléphone: (613) 943-2737; Télécopieur: (613) 943-1057; Courrier électronique: http://www.indianclaims.ca
Gratuit.
ISBN 0-660-95921-6
Numéro de catalogue RC12-1/1998-7F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Qu'Appelle Valley Indian Development Authority Inquiry: flooding claim. Ottawa, 1998. 218p. Maps, references, tables. 28cm. Spiral binding.
"The focus of this inquiry is the flooding of and damages to the reserve lands of eight First Nations in the Qu'Appelle Valley in southern Saskatchewan, following the creation of water control structures by the Prairie Farm Rehabilitation Administration in the early 1940's."--Transmittal letter.
Cover title: Qu'Appelle Valley Indian Development Authority Inquiry: report on: flooding claim.
For non-depositories, available from Indian Claims Commission, Entreprise Building, 427 Laurier Avenue West, Suite 400, P.O. Box 1750, Station B, Ottawa K1P 1A2. Telephone: (613) 943-2737; Fax: (613) 943-0157.
Free. ISBN 0-662-26802-4
Numéro de catalogue RC31-5/1998E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Enquête sur la revendication relative aux inondations présentée par la Qu'Appelle Valley Indian Development Authority.Ottawa, 1998. 253p. Cartes, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
«L'enquête a porté sur les dégâts causés aux terres de réserve de huit Premières Nations dans la vallée de la Qu'Appelle (sud de la Saskatchewan) par les inondations survenues suite à l'aménagement par l'Administration du rétablissement agricole des Prairies d'ouvrages de régularisation des eaux au début des années 40.»--Lettre de présentation.
Titre de la page couverture: Qu'Appelle Valley Indian Development Authority: objet du rapport: enquête sur la revendication relative aux inondations.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des revendications des Indiens, Édifice Entreprise, 427 avenue Laurier ouest, suite 400, C.P. 1750, Succursale B, Ottawa K1P 1A2. Téléphone: (613) 943-2737; Télécopieur: (613) 943-0157.
Gratuit.
ISBN 0-662-82889-5
Numéro de catalogue RC31-5/1998F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Athabasca Chipewyan First Nation Inquiry: WAC Bennett Dam and damage to Indian Reserve 201. Ottawa, 1998. 110p. Figs., maps, references. 28cm. Spiral binding.
"The purpose of this inquiry is to determine whether the Crown owes an outstanding lawful obligation to the Athabasca Chipewyan First Nation (the First Nation) in relation to damages sustained by the First Nation and to the Athabasca Chipewyan Indian Reserve (IR) 201 as a result of the construction and operation of the W.A.C. Bennett Dam (the Bennett Dam) in British Columbia."--Page 1.
Cover title: Athabasca Chipewyan First Nation Inquiry: report on: WAC Bennett Dam and Damage to Indian Reserve No. 201 Claim.
For non-depositories, available from Indian Claims Commission, Entreprise Building, 427 Laurier Avenue West, Suite 400, P.O. Box 1750, Station B, Ottawa K1P 1A2. Telephone: (613) 943-2737; Fax: (613) 943-0157.
Free. ISBN 0-662-26862-8
Numéro de catalogue RC31-9/1998E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Enquête sur la revendication de la Première Nation des Chipewyans d'Athabasca: revendication concernant le barrage WAC Bennett et les dommages causés à la réserve nº 201. Ottawa, 1998. 126p. Carte, figures, références. 28cm. Reliure à spirale.
«La présente enquête a pour objet de déterminer si la Couronne a une obligation légale envers la Première Nation des Chepewyans d'Athabasca (la «Première Nation») relativement aux dommages subis par la Première Nation et la réserve indienne 201 (RI 201) des Chipewyans d'Athabasca à la suite de la construction et de l'exploitation du barrage WAC Bennett (le barrage Bennett) en Colombie-Britannique.»--Page 1.
Titre de couverture: Enquête sur la revendication de la Première Nation des Chipewyans d'Athabasca: rapport sur la revendication concernant le barrage WAC Bennett et les dommanges causés à la réserve nº 201.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des revendications des Indiens, Édifice Entreprise, 427 avenue Laurier ouest, suite 400, C.P. 1750, Succursale B, Ottawa K1P 1A2. Téléphone: (613) 943-2737; Télécopieur: (613) 943-0157.
Gratuit.
ISBN 0-662-82940-9
Numéro de catalogue RC31-9/1998F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Conseil canadien des relations du travail
- Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information. Titre en anglais:
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions de gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
Numéro de catalogue LR12-2
Diffusion : - Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
Décision nº 1217.--Alliance de la Fonction publique du Canada, requérante, Ville de Saskatoon, employeur, et Association internationale des pompiers, section locale 80, intervenante. Le 23 décembre 1997. 26p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue LR12-2/1217F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié.
Chaque numéro est précédé d'un résumé bilingue sur une feuille intitulée Information.
Décision nº 1222.--Syndicat des débardeurs des Trois-Rivières, (SCFP 1375), requérant, et Association des employeurs maritimes, employeur, Les Élévateurs des Trois-Rivières (division de ULS Corporation), Syndicat des travailleurs des Élévateurs des Trois-Rivières -- CSN, mis en cause. Le 21 avril 1998. 12p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue LR12-2/1222F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Reasons for decision. Ottawa. 28cm. Processed.
Each issue is covered by a sheet titled Information, which gives a bilingual summary of the case.
Decision no. 1223.--Marinus Van Uden, complainant, and Canadian Union of Postal Workers, respondent, and Canada Post Corporation, employer. April 22, 1998. 25p. (Board files: 17568)
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
$5 per copy. $250 per year. (Canada)
$5 U.S. per copy. $250 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue LR12-2/1223E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Reasons for decision. Ottawa. 28cm. Processed.
Each issue is covered by a sheet titled Information, which gives a bilingual summary of the case.
Decision no. 1224.--Mark Hollingsworth, complainant, and Canadian Union of Postal Workers, respondent. April 24, 1998. 25p. (Board files: 17568)
For non-depositories available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
$5 per copy. $250 per year. (Canada)
$5 U.S. per copy. $250 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue LR12-2/1224E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Vol. 13, nº 8.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-12/13-8
Diffusion : Vendu par EGC. - Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
Vol. 6, nº 2.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue BC91-13/6-2
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Conseil privé
- Cinquième rapport annuel au Premier ministre sur la fonction publique du Canada, par Jocelyne Bourgon, Greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet. Ottawa, 1998. Texte français, 26p. 23cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Fifth annual report to the Prime Minister on The Public Service of Canada, ISSN 1193-7637
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Accompagné par le Premier rapport sur la mise en oeuvre -- La Relève: un parti pris pour l'action: vue d'ensemble, (CP32-68/1998) et Premier rapport sur la mise en oeuvre -- La Relève: un parti pris pour l'action: rapport détaillés, (CP32-69/1998).
URL: http://www.pco-bcp.gc.ca/5rept97/cover_f.htm
Gratuit.
ISBN 0-662-63502-7
Numéro de catalogue BT74-1/10-1998
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Conseils et Vérification Canada
- Optimum: the journal of public sector management. Quarterly. Published by Prospectus Inc. Ottawa. Softcover. ISSN 0475-1906
Vol. 28, No. 1, 1998. 63p.
Contents: Some thoughts on alternate service delivery.--Outcomes of CRAD's client satisfaction survey.--The impact of technology on organizational performance.--The 1997 Clifford Sifton lecture: on being Canadian.--The manager's corner: benefits-driven procurement: a model for public and private sector collaboration.--Straws in the wind: the path of partnership.--New frontiers: costs and risks of doing business in Asia Pacific.
For non-depositories available from Optimum, The Journal of Public Sector Management, c/o Prospectus Inc., 9th floor, 180 Elgin Street, Ottawa K2P 2K3. Telephone: (613) 231-2727; Fax: (613) 237-7666. Internet: http://www.optimum.prospectus.com
$8 per copy. $30 per year. (Canada)
$10.40 U.S. per copy. $39 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue P73-1/28-1E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Optimum: la revue de gestion du secteur public. Trimestriel. Publié par Prospectus Inc. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1206-4440
Vol. 28, nº 1, 1998. 64p.
Sommaire: Réflexions sur la diversification des modes de prestation de services.--Résultats du sondage sur la satisfaction de la clientèle de la DRDD.--L'impact des technologies sur la performance des organisations.--La conférence Clifford Sifton 1997: être Canadien.--Le coin du gestionnaire: achats axés sur les résultats: un modèle de collaboration entre les secteurs public et privé.--Idées dans le vent: la voie du partenariat.--Nouveaux horizons: faire des affaires en Asie-Pacifique: coûts et risques.
Pour les non dépositaires, disponible à: Optimum, La revue de gestion du secteur public, a/s Prospectus Inc., 9e étage, 180, rue Elgin, Ottawa K2P 2K3. Téléphone: (613) 231-2727; Télécopieur: (613) 237-7666. Courrier électronique Internet: http://www.optimum.prospectus.com
8 $ l'exemplaire. 30 $ par année. (Canada)
10,40 $ US l'exemplaire. 39 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P73-1/28-1F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Défense nationale
- Canada and the Battle of the Atlantic, by Roger Sarty. MontrÅal, QuÅbec, 1998. 167p. Bibliography, illus., maps, references. 31cm. Hardcover.
Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
Contents: Prologue... 1940 and 1918--Chapter I: The long struggle for Canadian Maritime Forces.--Chapter II: War, 1939-1940.--Chapter III: A new war, a new navy, 1940-1941.--Chapter IV: The first battle at mid-ocean, fall 1941.--Chapter V: The battle on Canada's shores, fall 1941-spring 1942.--Chapter VI: The battle of the Gulf of St. Lawrence, 1942.--Chapter VII: The second mid-ocean battle, summer 1942-spring 1943.--Chapter VIII: A peculiarly Canadian crisis, April 1943-January 1944.--Chapter IX: Yet another transformation of the Atlantic battle.--Epilogue.
Published by Üditions Art Global and the Department of National Defence in cooperation with the Department of Public Works and Government Services Canada.
For non-depositories, available from Art Global, 384 Laurier Avenue West, Montreal, Quebec, H2V 2K7. Telephone: (514) 272-6111; Fax: (514) 272-8609.
$39.95 per copy. ISBN 2-920718-65-7
Numéro de catalogue D61-10/1998E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Le Canada et la bataille de l'Atlantique, par Roger Sarty. Montréal, Québec, 1998. Bibliographie, cartes, ill., références. 31cm. Couverture rigide.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Sommaire: Prologue... 1940 et 1918.--Chapitre I: Le long combat menant à la création des forces maritimes canadiennes.--Chapitre II: La guerre, 1939-1940.--Chapitre III: Une nouvelle guerre, une nouvelle marine, 1940-1941.--Chapitre IV: La première bataille au milieu de l'océan, automne 1941.--Chapitre V: La bataille sur les côtes du Canada, automne 1941 -- printemps 1942.--Chapitre VI: La bataille du golfe du Saint-Laurent, 1942.--Chapitre VII: La deuxième bataille au milieu de l'océan, été 1942 -- printemps 1943.--Chapitre VIII: Une crise avant tout canadienne, avril 1943 --janvier 1944.--Chapitre IX: Du nouveau dans la bataille de l'Atlantique, 1944-1945.--Epilogue.
Publié par les Éditions Art Global et le ministère de la Défense nationale en coopération avec le ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Art Global, 384, avenue Laurier ouest, Montréal, Québec H2V 2K7. Téléphone: (514) 272-6111; Fax: (514) 272-8609.
39,95 $ l'exemplaire. (Canada)
39,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 2-920718-64-9
Numéro de catalogue D61-10/1998F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Développement des ressources humaines Canada
- Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover.
"A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
Issue 2, April, 1998.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: (819) 956-4800; Fax: (819) 994-1498. WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/publishing/pubindex-e.html
$50 per year (Canada).
$50 U.S. per year (other countries).
Numéro de catalogue L12-23/1998-2E
Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP. - Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
«Il s'agit d'une publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
Numéro 2, avril 1998. 11p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
50 $ par année (Canada).
50 $ US par année (autres pays).
Numéro de catalogue L12-23/1998-2F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Environnement Canada
- Ecocycle: newsletter on life-cycle tools, management and product policy. Ottawa. Loose-leaf.
No. 6, Spring/Summer 1998.
For non-depositories, available from Environment Canada, Hazardous Waste Branch, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-3060; Fax: (819) 953-6881.
URL: http://www.ec.gc.ca/ecocycle/english/framesete.htm
Free.
Numéro de catalogue En1-29/6-1998E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Écocycle: bulletin portant sur les outils et la gestion du cycle de vie ainsi que sur la politique des produits. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
Nº 6, printemps/été 1998. 12p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Environnement Canada, Direction des déchets dangereux, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-3060; Télécopieur: (819) 953-6881.
URL: http://www.ec.gc.ca/ecocycle/ecocycle-fr/framesetf.html
Gratuit.
Numéro de catalogue En1-29/6-1998F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Second report of progress under the Canada-Ontario Agreement Respecting the Great Lakes Basin Ecosystem, 1995-1997.Ottawa, 1997. 15p. 28cm. Soft cover
"This is the Second Progress Report since the Canada-Ontario Agreement (COA) Respecting the Great Lakes Basin Ecosystem was signed in July 1994. It summarizes the progress that has been made by federal and provincial government agencies and their partners in meeting the COA targets. The document focuses on the implementation of activities and the results that have been achieved since the publication of the First Progress Report in September 1995."--Page 1.
For non-depositories available from Environment Canada-Ontario Region, Downsview Ontario. Tel: (416) 739-4994.
URL: http://www.cciw.ca/glimr/data/coa-second-report/intro.html
Free. ISBN 0-662-26740-0
Numéro de catalogue En160-1/1998E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Second rapport d'étape en vertu de l'Accord Canada-Ontario concernant l'écosystème du bassin des Grands Lacs, 1995-1997.Ottawa, 1997. 15p. 28cm. Couverture souple.
«Le présent rapport est le deuxième rapport d'étape depuis la signature de l'Accord Canada-Ontario (ACO) concernant l'écosystème du bassin des Grands Lacs, en juillet 1994. Il résume les progrès réalisés par les organismes des gouvernements fédéral et provincial et leurs partenaires dans la poursuite des buts de l'ACO. Le document met l'accent sur les activités réalisées et les résultats obtenus depuis la publication du premier rapport d'étape, en septembre 1995.»--Page 1.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Environnement Canada, Région de l'Ontario. Téléphone: (416) 739-4994.
URL: http://www.cciw.ca/glimr/data/coa-second-report/intro-f.html
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-82828-3
Numéro de catalogue En160-1/1998F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Conseil canadien des ministres de l'environnement
- Environmental code of practice for light-duty motor vehicle emission inspection and maintenance programs. light-duty motor vehicle emission inspection and maintenance programs. Prepared by the National Working Group on Light-Duty Vehicle Emissions Inspection and Maintenance (I/M) Programs. Second edition. Winnipeg, 1998. v, 68p. References, tables. 28cm. Spiral binding.
"The purpose of the Code is to provide guidance to provincial transportation and environmental regulatory agencies regarding light-duty vehicle (LDV) inspection and maintenance (I/M) programs as a means of reducing excess exhaust and evaporative (evap) emissions of volatile organic compounds (VOCs), oxides of nitrogen (NOx), carbon monoxide (CO) and particulate matter (PM) from in-use LDVs in large urban centres. The Code is intended to provide a basis for implementing consistent and uniform control measures, employing the latest technology, for the testing of in-use LDVs across Canada."--Page 5.
For non-depositories, available from CCME Documents, Manitoba Statutory Publications, 200 Vaughan Street, Winnipeg, Manitoba R3C 1T5. Telephone: (204) 945-4664; Fax: (204) 945-7172.
Free. ISBN 1-896997-16-3
Numéro de catalogue En108-4/14-1998E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement: programmes d'inspection et d'entretien pour le contrôle des émissions des véhicules légers. programmes d'inspection et d'entretien pour le contrôle des émissions des véhicules légers. Deuxième édition. Winnipeg, 1998. v, 76p. Références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
«Le but du présent Code est de guider les organismes provinciaux responsables du transport et des questions environnementales dans leur choix d'un programme d'inspection et d'entretien destiné à réduire les émissions de composés organiques volatils (COV), d'oxydes d'azote (NOx), d'oxydes de carbone (CO), et de matières particulaires (MP) provenant des VLG actuellement en circulation dans les grands centre urbains. Le Code doit servir de base à la mise en oeuvre de mesures de contrôle cohérentes et uniformes faisant appel à la plus récente technologie aux fins de mise à l'essai des VLG partout au Canada.»--Page 6.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Documents CCME, Publications des règlements du Manitoba, 200, rue Vaughan, Winnipeg (Manitoba) R3C 1T5. Téléphone: (204) 945-4664; Fax: (204) 945-7172.
Gratuit.
ISBN 1-896997-18-X
Numéro de catalogue En108-4/14-1998F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Service de l'environnement atmosphérique
- L'étude pan-canadienne: sur les impacts et l'adaptation à la variabilité et au changement climatique. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
--Sommaire de l'Arctique canadien. Titre en anglais: Canadian arctic summary. 1997. 26p. Figs.
«Les effets du changement climatique varieront substantiellement d'une région à l'autre de l'Arctique. Ces effets sont décrits en détail dans le rapport d'Environnement Canada de 1997 intitulé Responding to global climate change in Canada's Arctic volume II de l'Étude pan-canadienne. Le présent document est un résumé de ces études.»--Page 2.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca.
Gratuit.
ISBN 0-662-63210-9
Numéro de catalogue En56-119/5-1997-1
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Maps, tables. Canadian climate summary: monthly review of Canadian climate and water. Issued by the Canadian Meteorological Centre. Downsview, Ontario. Processed. ISSN 1207-8514
Vol. 3, January, 1998. 11p.
For non-depositories, available from Atmospheric, Climate & Water System Branch, Attn: CMSC, Canadian Meteorological Centre, 2121 TransCanada Highway, Suite 300, Dorval QC H9P 1J3. Telephone: (416) 739-4328; Fax: (416) 739-4446; Internet e-mail: ccs@ec.gc.ca
URL: http://www.cmc.ec.gc.ca/climate/publications.html
$59 per year.
$49 per year. (Internet)
Numéro de catalogue En58-13/1998-01E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Sommaire climatologique canadien: revue mensuelle du climat et des eaux au Canada. Publié par le Centre météorologique canadien. Downsview (Ontario). 28cm. Polycopié. ISSN 1207-8514
Vol. 3, janvier 1998. 12p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction des systèmes atmosphériques, climatiques et hydrologiques, Compétence: CMSA, Centre météorologique canadien, 2121, autoroute Transcanadienne, bureau 300, Dorval (Qc) H9P 1J3. Téléphone: (416) 739-4328; Télécopieur: (416) 739-4446; courrier électronique (Internet): ccs@ec.gc.ca
URL: http://www.cmc.ec.gc/climat/publications.html
59 $ par année.
49 $ par année. (Internet)
Numéro de catalogue En58-13/1998-01F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Service de la protection de l'environnement
- Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Exhaustion: a guide to transportation emissions. Ottawa, 1998. 59p. Figs., tables. 28cm. Plastic ring binding.
"This publication contains a series of fact sheets on the environmental impacts of the automobile; they address the issues of vehicle exhaust and its impact, alternative and cleaner fuels, and alternative forms of transportation. These fact sheets are intended to serve as background information and reference material."--Page 2.
For non-depositories, available from the Enquiry Centre, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-2800 or 1-800-668-6767; Fax: (819) 953-2225; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca
Free. ISBN 0-662-26872-5
Numéro de catalogue En40-555/1998E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Sortons du brouillard: guide sur la pollution par les transports. Ottawa, 1998. 66p. Figures, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux.
«La présente publication contient une série de feuillets d'information sur les incidences environnementales de l'automobile. Ces feuillets traitent des gaz d'échappement et de leur impact, des carburants propres et des carburants de remplacement ainsi que des moyens de transport de substitution. Ils sont destinés à servir de documents de référence et à fournir des renseignements de base.»--Page 2.
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courrier électronique: enviroinfo@ec.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-82952-2
Numéro de catalogue En40-555/1998F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Imprimeur de la Reine
- Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Vol. 132, nº 19, le 9 mai 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
URL: http://publications.gc.ca/Pilot/Gazette/titles_f.html
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-1/132-19
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
Vol. 132, nº 10, le 13 mai 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-2/132-10
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 31 mars 1998.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-2/1998-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Gazette du Canada, partie III. Statuts du Canada.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part III. Statutes of Canada. ISSN 0705-9485
Vol. 21, nº 1, le 12 mai 1998.
Sommaire: Lois du Parlement du Canada: 19 décembre 1997 -- 15 avril 1998: Loi canadienne sur les coopératives; Loi de crédits nº 3 pour 1997-1998; Loi de crédits nº 1 pour 1998-1999; Loi modifiant la Loi sur les prêts aux petites entreprises.--Décrets d'entrée en vigueur des lois et proclamations du Canada: 7 janvier 1998 -- 15 avril 1998.
4,50 $ l'exemplaire. 28,50 $ par année. (Canada)
4,50 $ US l'exemplaire. 28,50 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue SP2-11/21-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Industrie Canada
Bureau des corporations
- Bulletin sur l'insolvabilité. Trimestriel. Publié par le Bureau du Surintendant des faillites. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Insolvency bulletin. ISSN 0821-0012
Vol. 18, nº 1, 1er trimestre 1998. Texte français, 34p.
Pour les non dépositaires, disponible à la Direction des faillites, Immeuble Jean Edmonds, Tour Sud, 365, avenue Laurier ouest, 8e étage, Ottawa K1A 0C8. Téléphone: (613) 941-2699; Télécopieur: (613) 941-2168; Internet: http://osb-bsf.ic.gc.ca
Gratuit.
Numéro de catalogue RG36-4/18-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Commission canadienne du tourisme
- Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
A profile of Canada's travel agencies and tour operators.Ottawa, 1997. 10p. Graphs. 28cm. Softcover.
"The report is organized in two parts: part 1: travel agencies; part 2: tours operators and wholesalers. Each part contains an analysis of the business characteristics, revenue, cost structure, client base, marketing methods and trade patterns."--Page 1.
Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
For non-depositories available from Boyd Commercial Warehousing and Distribution Services Ltd. for the Canadian Tourism Commission, 1255 Lees Avenue, P.O. Box 9040, Ottawa K1B 3W2. Telephone: (613) 744-3786; Fax: (613) 744-8894; Internet e-mail: boyd@magi.com
Free. ISBN 0-662-26286-7
Numéro de catalogue C86-53/1997E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Profil des agences de voyages et des voyagistes au Canada.Ottawa, 1997. 10p. Graphiques. 28cm. Couverture souple.
«Le rapport comprend deux parties: première partie: agences de voyages; deuxième partie: voyagistes et grossistes en voyages. Chaque partie comprend une analyse des caractéristiques, des revenus, de la structure des dépenses, de la clientèle, des méthodes de marketing et des tendances du commerce.»--Page 1.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Boyd Commercial Warehousing and Distribution Services Ltd. pour la Commission canadienne du tourisme, 1255, avenue Leeds, C.P. 9040, Ottawa K1B 3W2. Téléphone: (613) 744-3786; Télécopieur: (613) 744-8894; Courrier électronique (Internet): boyd@magi.com
Gratuit.
ISBN 0-662-82471-7
Numéro de catalogue C86-53/1997F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Office de la propriété intellectuelle du Canada
- La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Vol. 126, nº 19, le 12 mai 1998. 55p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-1/126-19
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
Vol. 45, nº 2272, le 13 mai 1998. 84p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue RG42-2/45-2272
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Office des normes générales du Canada
- 1998 catalogue. Ottawa, 1998. ii, 86p. 28cm. Softcover. ISSN 1484-1738
"Lists all CGSB National Standards of Canada, CGSB standards, CGSB specifications, CGSB test methods and CGSB program lists current on January 1, 1998."--Verso of title page.
For non-depositories available from the CGSB Sales Centre, Ottawa, K1A 1G6. Telephone: 1-800-665-2472 or (819) 956-0425; Fax: (819) 956-5644.
URL: http://www.pwgsc.gc.ca/cgsb/text/catlog-e.html
Free. ISBN 0-662-26410-X
Numéro de catalogue P27-1998E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Catalogue 1998.Ottawa, 1998. ii, 110p. 28cm. Couverture souple. ISSN 1180-1727
«Il contient toutes les Normes nationales du Canada publiées par l'ONGC, les normes, les spécifications et les méthodes d'essai de l'ONGC, ainsi que les listes de programmes de l'ONGC en vigueur au 1er janvier 1998.»--Verso de la page de titre.
Pour les non dépositaires, disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G9. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (819) 956-0425; Télécopieur: (819) 956-5644.
URL: http://www.pwgsc.gc.ca/cgsb/text/catlog-f.html
Gratuit. (Le nombre d'exemplaires est limité.)
ISBN 0-662-82536-5
Numéro de catalogue P27-1998F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Patrimoine canadien
Parcs Canada
- Bibliography, maps, tables.
Technical reports in ecosystem science. Issued by the Atlantic Regional Office. Halifax. 28cm. Softcover. (Résumés en français.) ISSN 1200-3298
Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
009.--Cumulative effects assessment study: Kouchibouguac National Park, by Sarah Kalff. 1998. xi, 89p. Figs., graphs, references.
"The ecological integrity of national parks across Canada is threatened by stressors originating within and external to parks. To better understand the nature and severity of these threats to Kouchibouguac National Park (KNP), a cumulative effects assessment (CEA) study was undertaken. Results from this study can be used in park management planning and project environmental assessments."--Abstract.
For non-depositories, available from Neil Munro, Report Series Editor, Parks Canada, Historic Properties, Halifax, Nova Scotia B3J 1S9. Telephone: (902) 426-2797; Fax: (902) 426-2728.
Free. ISBN 0-662-25548-8
Numéro de catalogue R61-2/19-9-1998E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
Pêches et Océans Canada
- NOUVELLE LISTE D'ENVOI
La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410, via courrier électronique (Internet) au ralph.smith@tpsgc-pwgsc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
Forum des administrations portuaires. Ottawa, 1998. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Harbour authorities forum. ISSN 1203-5564
Vol. 4, nº 1, mars 1998. Texte français, 6p.
Sommaire: Message du ministre.--Pique-nique des pêcheurs d'Inverness: les grands voiliers volent la vedette.--Harbour Grace (Terre-Neuve): aménagement d'un bassin pour petits bateaux.--Administration portuaire de Woods Harbour: la saison du homard bat son plein.--Conférence de 1997 dans les Maritimes: pour les administrations portuaires, la collaborations est la clé du succès.--Cher Harby.--Éco-logique.--Mot de la rédactrice en chef.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Pêches et Océans Canada, Direction générale des communications, 200, rue Kent, pièce 14N188, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-5614; Fax: (613) 952-6788.
Gratuit.
Numéro de catalogue Fs2-17/4-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Revenu Canada
- Rapport des programmes de prestations. Ottawa, 1997. Texte français, 20p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Benefit programs report.
«[...]le rapport des programmes de prestations de Revenu Canada pour 1996-1997[...]donne un aperçu des programmes de prestations administrés par Revenu Canada. Il énonce également les mesures en cours et décrit les objectifs que nous prévoyons atteindre l'année prochaine.»--Page 5.
Gratuit.
ISBN 0-662-63555-8
Numéro de catalogue Rv1-7/1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Santé Canada
Conseil national du bien-être social
- Poverty profile, 1996: a report by the National Council of Welfare. Ottawa, 1998. 96p. Graphs, references, tables. 28cm. Softcover.
"Proverty Profile 1996 is the latest in a series of annual reports.... It includes numerous statistics for 1996 and poverty trends dating back to 1908."--Page 1.
For non-depositories available from the National Council of Welfare, 1010 Somerset Street west, 2nd floor, Ottawa K1A 0J9. Telephone: (613) 957-2963; Fax: (613) 957-0680
Free. ISBN 0-662-26727-3
Numéro de catalogue H67-1/4-1996E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Profil de la pauvreté, 1996: rapport du Conseil national du bien-être social. Ottawa, 1998. 100p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
«Le Profil de la pauvreté, 1996 est le dernier d'une série de rapports annuels [...] On y trouve de nombreuses statistiques pour 1996, avec une description des tendances observées depuis 1980 pour ce qui est de la pauvreté.»--Page 2.
Pour les non dépositaires, disponible au Conseil national du bien-être social, 1010, rue Somerset ouest, 2e étage, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: (613) 957-2963; Télécopieur: (613) 957-0680.
Gratuit.
ISBN 0-662-82815-1
Numéro de catalogue H67-1/4-1996F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Secrétariat national recherche et sauvetage
- SARCÈNE: votre revue canadienne de recherche et de sauvetage. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: SARSCENE: ISSN 1183-5036
Vol. 8, nº 1, avril 1998. Texte français, 13p. Illus.
Pour les non dépositaires, disponible au Secrétariat national Recherche et sauvetage (SNRS), 4e étage, Édifice Standard Life, 275, rue Slater, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: 1-800-727-9414; Télécopieur (613) 996-3746.
Gratuit.
Numéro de catalogue D91-1/8-1
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Directory of sources of support for Canada's housing exporters. Issued by the Canadian Housing Export Centre. Third edition. Ottawa, 1998. 50p. References. 28cm. Softcover.
"The purpose of this directory is to summarize federal, provincial and other Canadian programs and services currently available to support the international commercial endeavours of Canada's housing industry."--Introduction.
Logo on title page: Team Canada.
For non-depositories available from the Canadian Housing Information Centre, Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa, Ontario K1A 0P7. Telephone: (613) 748-2367; Fax: (613) 748-4069.
Free. ISBN 0-662-26871-7
Numéro de catalogue NH15-184/1998E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Répertoire des sources offrant un soutien aux exportateurs canadiens du secteur de l'habitation. Publié par le Centre canadien d'exportation pour l'habitation. Troisième édition. Ottawa, 1998. 53p. Références. 28cm. Couverture souple.
«Le présent répertoire a pour but de renseigner sur les programmes et services qui sont actuellement offerts par le gouvernement fédéral, les provinces et d'autres organismes canadiens pour soutenir les initiatives commerciales du secteur de l'habitation sur le marché international.»--Introduction.
Mot symbole sur la page de titre: Équipe Canada.
Pour les non dépositaires, disponible au Centre canadien de documentation sur l'habitation, Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa (Ontario) K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069.
Gratuit.
ISBN 0-662-82949-2
Numéro de catalogue NH15-184/1998F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Transports Canada
- Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires: rapport annuel, 1994-1995. Ottawa, [1995]. Texte français, 28p. Figures, graphiques. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Ship-source Oil Pollution Fund: annual report, 1994-1995.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution, par les hydrocarbures, causée par les navires, 90, rue Elgin, 8e étage, Ottawa K1A 0N5.
Gratuit.
ISBN 0-662-63497-7
Numéro de catalogue T1-11/1995
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires: rapport annuel, 1995-1996.Ottawa, [1996]. Texte français, 37p. Figures, graphiques. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Ship-source Oil Pollution Fund: annual report, 1995-1996.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution, par les hydrocarbure, causée par les navires, 90, rue Elgin, 8e étage, Ottawa K1A 0N5.
Gratuit.
ISBN 0-662-63498-5
Numéro de catalogue T1-11/1996
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires: rapport annuel, 1996-1997.Ottawa, [1997]. Texte français, 35p. Figures. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Ship-source Oil Pollution Fund: annual report, 1996-1997.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution, par les hydrocarbures, causée par les navires, 90, rue Elgin, 8e étage, Ottawa K1A 0N5.
Gratuit.
ISBN 0-662-63499-3
Numéro de catalogue T1-11/1997
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Aviation
- Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Publié par la Direction de l'inspection et licences aéronautiques. Mensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 0527-6497
Microfiche.
Les titres des volumes ne sont pas mentionnés dans l'édition sur microfiche.
Vol. 1.--Liste alphabétique des normes d'immatriculation d'aéronefs. Le 31 mars 1998. Titre en anglais: Alphabetical listing by aircraft registration mark. 10 fiches.
8,25 $ l'exemplaire. 98 $ par année. (Canada)
8,25 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue T51-7/98-03-1-M
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC. - Registre d'immatriculation des aéronefs civils canadiens. Publié par la Direction de l'inspection et licences aéronautiques. Mensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 0527-6497
Microfiche.
Les titres des volumes ne sont pas mentionnés dans l'édition sur microfiche.
Vol. 2.--Liste alphabétique de types d'aéronefs. Le 31 mars 1998. Titre en anglais: Alphabetical listing by aircraft type. 10 fiches.
8,25 $ l'exemplaire. 98 $ par année. (Canada)
8,25 $ US l'exemplaire. 98 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue T51-7/98-03-2-M
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Marchés publics: le répertoire des occasions d'affaires offertes par les gouvernements à toutes les entreprises. 3 fois par semaine. Publié par Cebra Inc. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Mot symbole sur la couverture: MERX: le service électronique d'appel d'offres canadien.
Nº 768, le 5 mai 1998. 28p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1998-05-05
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Marchés publics: 3 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 769, le 8 mai 1998. 64p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1998-05-08
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Marchés publics: 3 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 770, le 12 mai 1998. 26p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue P12-6/1998-05-12
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Vérificateur général du Canada
- Figs., graphs, tables.
Report of the Auditor General to the House of Commons, 1998. Ottawa. 28cm. In a case, 29cm. Softcover.
--Volume 1, April, 1998. 1998. 18 volumes. Figs., graphs, tables. 28cm. Paper cover. In a case, 29cm.
Contents: Foreword and main points.--Expenditure and work force reductions in the public service.--Expenditure and work force reductions in selected departments.--National Defence -- equipping and modernizing the Canadian Forces.--National Defence -- buying major capital equipment.--Revenue Canada, Department of Finance and Department of Justice -- interdepartmental administration of the income tax system.--Population aging and information for Parliament: understanding the choices.--Federal laboratories for human and animal health building project.--Department of Finance -- effectiveness measurement and reporting.--Reporting government financial results: the importance of complying with objective accounting standards.
For non-depositories, available from the Office of the Auditor General of Canada, 240 Sparks Street, Stop 10-1, Ottawa K1A 0G6. Telephone: (613) 952-0213 ext. 5000; Fax: (613) 954-0696.
URL: http://www.oag-bvg.gc.ca/oag-bvg/rep97/1997e/html/menu97e.html
Free.
Numéro de catalogue FA1-1998/1E
Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Rapport du vérificateur général du Canada à la Chambre des communes, 1998. Ottawa. 28cm. Dans une boîte, 29cm. Couverture souple.
--Volume 1, avril 1998. 1998. 8 volumes.
Sommaire: Avant-propos et points saillants.--Les réductions des dépenses et des effectifs au sein de la fonction publique.--Les réductions des dépenses et des effectifs dans certains ministères.--Défense nationale -- équiper et moderniser les Forces canadiennes.--Défense nationale -- grands projets d'acquisition de biens d'équipement.--Revenu Canada, ministère des Finances et ministère de la Justice -- l'administration interministérielle du régime d'impôt sur le revenu.--Le vieillissement de la population et l'information destinée au Parlement: pour comprendre les choix.--Le projet de construction d'un complexe de laboratoires fédéraux de santé humaine et animale.--Ministère des Finances -- mesurer l'efficacité et en rendre compte.--La présentation des résultats financiers du gouvernement: l'importance de respecter des normes comptables objectives.
Pour les non dépositaires, disponible au Bureau du vérificateur général du Canada, 240, rue Sparks, arrêt 10-1, Ottawa K1A 0G6. Téléphone: (613) 952-0213, poste 5000; Télécopieur: (613) 954-0696.
URL: http://www.oag-bvg.gc.ca/domino/rapports.nsf/html/98menu_f.html
Gratuit.
Numéro de catalogue FA1-1998/1F
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur. - Rapports du vérificateur général du Canada et du commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes: 1989 à 1998. Ottawa, 1998. 1 disque Titre en anglais: Reports of the Auditor General of Canada and the Commissioner of the Environment and Sustainable Development to the House of Commons:
Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
Pour les non dépositaires, disponible au Bureau du vérificateur général du Canada, 240, rue Sparks, arrêt 10-1, Ottawa K1A 0G6. Téléphone: (613) 952-0213, poste 5000; Télécopieur: (613) 954-0696.
Gratuit.
ISBN 0-662-63461-6
Numéro de catalogue FA3-23/1998-1-MRC
Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
Statistique Canada
Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Gestion de la circulation, Statistique Canada, 120, avenue Parkdale, Édifice Jean Talon--2D7, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion :
Annuels
- Véhicules automobiles: immatriculations, 1996. Annuel. Ottawa, 1998. 22p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Road motor vehicles: registrations, 1996. ISSN 0706-067X
28 $ l'exemplaire. (Canada)
28 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS53-219/1996
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Participation des étudiants étrangers à l'éducation canadienne, 1993 à 1995. Annuel. Ottawa, 1998. 119p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: International student participation in Canadian education, 1993 to 1995. ISSN 0840-7150
23 $ l'exemplaire. (Canada)
23 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS81-261/1995
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
Bulletins
- Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
May 15, 1998. 10p.
$4 per copy. $145 per year. (Canada)
$4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
Numéro de catalogue CS11-002E
Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency. - Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
Le 15 mai 1998. 10p.
4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS11-002F
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Produit intérieur brut par industrie (aux prix de 1992). Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Gross domestic product by industry (at 1992 prices). ISSN 0711-852X
Vol. 12, nº 2, février 1998. 47p. Tables.
15 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
15 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS15-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Série de rapports sur les grandes cultures. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0575-8548
Vol. 77, nº 3.--Stocks de céréales canadiennes au 31 mars 1998. Titre en anglais: Stocks of Canadian grain at March 31, 1998. 1998. 17p.
15 $ l'exemplaire. 88 $ par année. (Canada)
15 $ US l'exemplaire. 88 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS22-002
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Ciment. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Cement. ISSN 0380-6898
Vol. 50, nº 3, mars 1998. 3p.
7 $ l'exemplaire. 62 $ par année. (Canada)
7 $ US l'exemplaire. 62 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS44-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Chargements ferroviaires. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Railway carloadings. ISSN 0380-6308
Vol. 75, nº 3, mars 1998. 8p.
11 $ l'exemplaire. 103 $ par année. (Canada)
11 $ US l'exemplaire. 103 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS52-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Transport du pétrole par pipe-lines. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Oil pipeline transport. ISSN 0380-4615
CTI 4612.
Vol. 48, nº 2, février 1998. 16p.
12 $ l'exemplaire. 114 $ par année. (Canada)
12 $ US l'exemplaire. 114 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS55-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - L'indice des prix à la consommation. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The consumer price index. ISSN 0703-9352
Vol. 77, nº 4, avril 1998. 40p.
11 $ l'exemplaire. 103 $ par année. (Canada)
11 $ US l'exemplaire. 103 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS62-001
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Industry price indexes. ISSN 0700-2033
Vol. 24, nº 2, février 1998. 80p.
22 $ l'exemplaire. 217 $ par année. (Canada)
22 $ US l'exemplaire. 217 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS62-011
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Importations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Imports by commodity. ISSN 1181-6759
Microfiche.
Vol. 55, nº 2. 5 fiches.
37 $ l'exemplaire. 361 $ par année. (Canada)
37 $ US l'exemplaire. 361 $ US par année. (Autres pays)
Numéro de catalogue CS65-007-M
Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur. - Statistiques démographiques trimestrielles. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Quarterly demographic statistics. ISSN 0835-4057
Vol. 11, nº 4, octobre-décembre 1997. 19p.
10 $ l'exemplaire. 33 $ par année. (Canada)
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Numéro de catalogue CS91-002
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