ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 99-36

Affaires étrangères et Commerce international

• CanadExport. Twice a month. Ottawa. Softcover. ISSN 0823-3330
  Vol. 17, No. 14 September 1, 1999.
  For non-depositories, available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709; Internet e-mail: sxci.enqserv@extott09.x400.gc.ca
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/english/news/newsletr/canex/
  Free.
  Numéro de catalogue E12-9/17-14E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349
  Vol. 17, nº 14, le 1er septembre 1999. 15p.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courrier électronique (Internet): sxci.enqserv@extott09.x400.gc.ca
  URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/francais/news/newsletr/canex/
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-9/17-14F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Commissaire aux langues officielles

• Le gouvernement du Canada et le français sur Internet: étude spéciale. Ottawa, 1999. Texte français, 25p. Bibliographie. 28cm. Couverture souple. Bilingue Titre en anglais: The Government of Canada and French on the Internet:
  Sommaire: Problématique: A. L'importance d'Internet et le rôle du gouvernement du Canada, B. L'utilisation du français sur Internet: quelques indicateurs.--Initiatives canadiennes.--Observations et recommandations: A. Les politiques: le cadre politique, la mise en oeuvre d'une politique cadre, le renforcement d'un axe de coopération internationale; B. L'investissement: la tradition, la numérisation, l'accès aux contenus, l'accès aux ressources, les outils linguistiques, l'apprentissage des langues secondes, le soutien aux créateurs de contenus, le portail de la Francophonie.--Liste des recommandations.--Annexe: les institutions consultées.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Unité de la distribution, Commissariat aux langues officielles, 14e étage, 110, rue O'Connor, Ottawa K1A 0T8. Téléphone: (613) 995-0730; Télécopieur: (613) 995-0729.
  URL: http://www.ocol-clo.gc.ca/gouv_int.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-64323-2
  Numéro de catalogue SF31-39/1999
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• L'utilisation d'Internet par les institutions fédérales: étude de suivi. Ottawa, 1999. Texte français, 31p. 21cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Use of the Internet by federal institutions:
  Sommaire: Observations: 1, D'hier à aujourd'hui: a) Les progrès de la présence fédérale sur Internet, b) Le Site du Canada, c) Publiservice, d) La Conférence «Le gouvernement sur Internet», e) La présentation uniforme, f) Les recommandations du Commissaire; 2, L'analyse des plaintes reçues au sujet d'Internet, de 1996 à 1998; 3, Le service au public; 4, Les questions relatives à la langue de travail: résumé des groupes de discussion.--Conclusion et recommandations.--Annexes: A, Les institutions fédérales consultées; B, Les recommandations du Commissaire (étude initiale); C, Les considérations techniques en 1999.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Unité de la distribution, Commissariat aux langues officielles, 14e étage, 110, rue O'Connor, Ottawa K1A 0T8. Téléphone: (613) 995-0730; Télécopieur: (613) 995-0729.
  URL: http://www.ocol-clo.gc.ca/suiv.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-64350-X
  Numéro de catalogue SF31-41/1999
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Commission canadienne du tourisme

• Communiqué: Canada's tourism monthly. Monthly. Ottawa. Softcover.
  "Communiqué is a publication of the Canadian Tourism Commission, in cooperation with the Tourism Industry Association of Canada and the Canadian tourism industry."--Page 2.
  Vol. 3, No. 7, September, 1999.
  For non-depositories, available from Baxter Publishing, 310 Dupont Street, Toronto, Ontario M5R 1V9. Telephone: (416) 968-7252; Fax: (416) 968-2377; Internet e-mail: ctp@baxter.net
  URL: http://www.canadatourism.com/index_ct.html
  Free.
  Numéro de catalogue C85-6/3-7E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Communiqué: mensuel du tourisme du Canada. Mensuel. Ottawa. 33cm. Couverture souple.
  «Communiqué est une publication de la Commission canadienne du tourisme en collaboration avec l'Association de l'industrie touristique du Canada et l'industrie du tourisme du Canada.»--Page 2.
  Vol. 3, nº 7, septembre 1999. 20p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Tourisme Plus, 11800, 5e avenue, Bureau 301, Montréal (Québec) H1E 7C1. Téléphone: (514) 881-8583; Télécopieur: (514) 881-8292; Courrier électronique (Internet): edit@planisphere.qc.ca
  URL: http://www.canadatourisme.com/FrenchIndex.html
  Gratuit.
  Numéro de catalogue C85-6/3-7F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Vol. 14, nos 33-34.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/14-34
  Diffusion : Vendu par EGC.
• Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
  Vol. 7, nº 14.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-14/7-14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

• Guide des boursiers du CRSNG 1999, titulaires de bourses d'études supérieures (ÉS) dans les universités canadiennes. Ottawa, 1999. Texte français, 12p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: NSERC award holder's guide 1999 for postgraduate scholarship (PGS) holders at Canadian universities.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, 350, rue Albert, C.P. 1610, Ottawa K1P 6G4. Téléphone: (613) 992-4265; Télécopieur: (613) 992-5337; Courrier électronique: distribution@nserc.ca
  URL: http://www.crsng.ca/programs/awinfosch_f.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-64025-X
  Numéro de catalogue NS1-5/1999
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Contact. Irrégulier. Publié par la Division des communications. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Contact. ISSN 1188-066X
  Vol. 22, nº 4, hiver 1997. Texte français, 16p.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Division des communications, CRSNG, 350, rue Albert, Ottawa K1A 1H5. Téléphone: (613) 995-5992; Télécopieur: (613) 943-0742; Courrier électronique: comm@nserc.ca
  URL: http://www.nserc.ca/publifr.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NS12-1/22-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Contact. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Contact. ISSN 1188-066X
  Vol. 23, nº 1, printemps 1998. Texte français, 14p.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Division des communications, CRSNG, 350, rue Albert, Ottawa K1A 1H5. Téléphone: (613) 995-5992; Télécopieur: (613) 943-0742; Courrier électronique: comm@nserc.ca
  URL: http://www.nserc.ca/publifr.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NS12-1/23-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Contact. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Contact. ISSN 1188-066X
  Vol. 23, nº 2, été 1998. Texte français, 20p.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Division des communications, CRSNG, 350, rue Albert, Ottawa K1A 1H5. Téléphone: (613) 995-5992; Télécopieur: (613) 943-0742; Courrier électronique: comm@nserc.ca
  URL: http://www.nserc.ca/publifr.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NS12-1/23-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Contact. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Contact. ISSN 1188-066X
  Vol. 23, nº 3, automne 1998. Texte français, 18p.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Division des communications, CRSNG, 350, rue Albert, Ottawa K1A 1H5. Téléphone: (613) 995-5992; Télécopieur: (613) 943-0742; Courrier électronique: comm@nserc.ca
  URL: http://www.nserc.ca/publifr.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NS12-1/23-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Contact. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Contact. ISSN 1188-066X
  Vol. 23, nº 4, hiver 1998. Texte français, 16p.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Division des communications, CRSNG, 350, rue Albert, Ottawa K1A 1H5. Téléphone: (613) 995-5992; Télécopieur: (613) 943-0742; Courrier électronique: comm@nserc.ca
  URL: http://www.nserc.ca/publifr.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NS12-1/23-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Vol. 3, 1er fascicule, 1999. Pp. 3-201.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  19,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  19,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-2/1999-3-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Développement des ressources humaines Canada

• Cap vers le sud: les diplômés de la promotion de 1995 qui sont déménagés aux États-Unis: une analyse des résultats de l'Enquête auprès des diplômés de 1995 qui ont déménagé aux États-Unis, par Jeff Frank et Éric Bélair. Ottawa, 1999. Texte français, 47p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: South of the border: graduates from the class of '95 who moved to the United States:
  «Le mouvement des travailleurs qualifiés vers les États-Unis n'est pas une préoccupation nouvelle au Canada. Mais pour toutes sortes de raisons, la question de «l'exode des cerveaux» vers les États-Unis a suscité beaucoup d'intérêt à la fin des années 90... Le présent rapport s'intéresse expressément aux diplômés de 1995 qui ont déménagé aux États-Unis... L'enquête ne s'étendait pas aux mouvements des diplômés vers les autres pays ou des étudiants et diplômés étrangers vers le Canada.»--Introduction.
  «Statistique Canada a réalisé l'Enquête auprès des diplômés de 1995 qui ont déménagé aux États-Unis (EDDEU) en mars 1999 en collaboration avec Développement des ressources humaines Canada. L'enquête portait sur les diplômés postsecondaires de la promotion de 1995 qui ont déménagé aux États-Unis entre l'obtention de leur diplôme et l'été 1997 (mais pas sur les diplômés de citoyenneté exclusivement américaine retournant aux États-Unis après avoir étudié au Canada).»--Page ix.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de renseignements, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260.
  URL: http://www.hrdc-drhc.gc.ca/arb/publications/books/southx.shtml
  Gratuit.
  ISBN 0-662-64387-9
  Numéro de catalogue MP43-366/2-1999
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Employer link: guide to government of Canada programs and services to help employers hire youth. Ottawa, 1999. 79p. 28cm. Spiral binding.
  Large print.
  Contents: Youth Employment Programs.--Recruitment Tools & Resources.--Employer Support Programs & Services.
  N.B.: Incorrect catalogue number (MP43-399/1999E) and ISBN (0-662-64305-4) printed in this publication.
  For non-depositories, available from the Public Enquiries Centre, Human Resources Development Canada, 140 promenade du Portage, Hull, Quebec K1A 0J9. Telephone: (819) 994-6313; Fax: (819) 953-7260 or the Government of Canada's Youth Information Line at 1-800-935-5555.
  Free. ISBN 0-662-28150-0
  Numéro de catalogue MP43-399/1999E-LP
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

• Resilog. Deux fois par an. Publié par la Division des mouvements transfrontières. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Resilog. ISSN 0255-5804
  Vol. 12, nº 2, juin 1999. Texte français, 12p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Resilog, Division des mouvements transfrontières, DGPPT, Environnement Canada, 12e étage, 351, boul. Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-3377; Télécopieur: (819) 997-3068.
  URL: http://www.ec.gc.ca/resilog/resinewf.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue En40-57/12-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Industrie Canada

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  État de réalisations, 1998-1999: Loi sur les langues officielles, Partie VII, article 41. Ottawa, 1999. Texte français, 87p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Achievement report, 1998-1999:
  "Industrie Canada a mis en oeuvre un grand nombre de mesures et d'initiatives afin de favoriser l'épanouissement des communautés de langue officielle en situation minoritaire et d'aider les communautés francophones hors Québec et les communautés anglophones au Québec à mieux connaître ses programmes et services. Ces efforts se sont concentrés surtout autour de cinq axes: sensibilisation et appui aux communautés, connectivité, développement économique, information et formation, ainsi que concertation interministérielle."--Page 1.
  Sommaire: Sommaire des réalisations.--Initiatives et programmes nationaux: Développement économique; Inforoute; Diffusion de l'information.--Mécanismes d'appui internes; Région.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordination nationale, Communautés minoritaires de langue officielle, Direction du commerce et des opérations, Secteur des opérations, Industrie Canada, Bureau 828C, tour Est, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 957-8509; Télécopieur: (613) 954-4074.
  URL: http://info.ic.gc.ca/fpublications
  Gratuit.
  ISBN 0-662-64385-2
  Numéro de catalogue C2-448/1999
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 127, nº 36, le 7 septembre 1999. 127p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  2,75 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  2,75 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-1/127-36
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Trade marks journal. ISSN 0041-0438
  Vol. 46, nº 2341, le 8 septembre 1999. 206p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  3 $ l'exemplaire. 150 $ par année. (Canada)
  3 $ US l'exemplaire. 150 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue RG42-2/46-2341
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Office des normes générales du Canada

• Normes. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
  CAN/CGSB-1.70-99.--Diluant à pouvoir solvant élevé. Titre en anglais: High-solvency thinner. August 1999. Texte français, 3p.
  Remplace CAN/CGSB-1.70-M91.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (819) 956-0425; Télécopieur: (819) 956-5644; Courrier électronique: ongc@tpgsc.gc.ca WWW: http://www.pwgsc.gc.ca/ongc/text/catlog-f.html
  26,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  31,80 $ l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-001-070-1999
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

• List of lights, buoys and fog signals: inland waters including (west of Montreal and east of British Columbia), 1999. Issued by Marine Navigation Services. Ottawa, 1999. xvi, 208p. Figs., map, tables. 28cm. Plastic ring binding.
  Cover title: Inland waters: list of lights, buoys and fog signals, 1999.
  For non-depositories, available from Hydrographic Chart Distribution Office, Fisheries and Oceans Canada, 1675 Russell Road, P.O. Box 8080, Ottawa K1G 3H6. Telephone: (613) 998-4931; Fax: (613) 998-1217; Email: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca
  $19.95 per copy. (Canada)
  $19.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-17849-4
  Numéro de catalogue T34-6/1999E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Livre des feux, des bouées et des signaux de brume: eaux intérieures y compris (à l'ouest de Montréal et à l'est de la Colombie-Britannique), 1999. Publié par les Services à la navigation maritime. Ottawa, 1999. xvii, 211p. Carte, figures, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux.
  Titre de la page couverture: Eaux intérieures: livre des feux, des bouées et des signaux de brume, 1999.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau de distribution des cartes marines, Pêches et Océans Canada, 1675, chemin Russell, Case postale 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courrier électronique: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca
  19,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  19,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-96194-6
  Numéro de catalogue T34-6/1999F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Revenu Canada

• Table. GST/HST news. Quarterly. Ottawa. Folder.
  "Highlights recent developments in the administration of the Goods and Services Tax (GST) and Harmonized Sales Tax (HST) as well as excise taxes and duties."--Page 1.
  No. 31, Winter, 1998.
  Contents: Specially equipped vehicles for persons with disabilities.--Employee benefits.--Prescribed rates of interest.--Membership dues paid on behalf of an employee, partner or volunteer.--Vehicle licence registration.--Consultants' invoices.--Registration of a partner.--Reminder.--Definition of "mobile home".--What's new in publications.--Toll-free numbers for GST/HST account enquiries.
  For non-dépositories, available from Communications Branch, Revenue Canada, Ottawa K1A 0L5. Telephone: (613) 957-7387; Fax: (613) 941-6778.
  URL: http://www.rc.gc.ca/E/pub/gr/news31ed/news31ed.html
  Free.
  Numéro de catalogue Rv12-3/31E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Nouvelles de la TPS/TVH. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1183-689X
  «On y souligne les élaborations les plus récentes au sujet de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS), de la taxe de vente harmonisée (TVH), et de l'application des droits et taxes d'accise.»--Page 1.
  Nº 31, Hiver 1998. 4p.
  Sommaire: Véhicule spécialement équipés pour les personnes handicapées.--Avantage sociaux des salariés.--Taux d'intérêt réglementaires.--Droits d'adhésion payés pour le compte d'un salarié, d'un associé ou d'un bénévole.--Immatriculation d'un véhicule.--Factures de consultants.--Inscription d'un associé.--Rappel.--Définition de "maison mobile".--Numéros sans frais pour obtenir des renseignements sur des comptes de TPS/TVH.--Du côté des publications.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Revenu Canada, Direction générale des communications, Ottawa K1A 0L5. Téléphone: (613) 957-7387; Télécopieur: (613) 941-6778.
  URL: http://www.rc.gc.ca/F/pub/gr/news31fd/news31fd.html
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Rv12-3/31F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Table. GST/HST news. Quarterly. Ottawa.
  No. 32, Spring, 1999.
  Contents: New draft GST/HST legislation amendments and regulations.--Joint GST/HST on sales to Indians and Indian bands.--Business registration simplified.--Visitor Rebate Program - information for vendors.--Prescribed interest rates.--Toll-free numbers for GST/HST account enquiries.--What's new in publications.
  For non-depositories, available from Communications Branch, Revenue Canada, Ottawa K1A 0L5. Telephone: (613) 927-7387; Fax: (613) 941-6778.
  URL: http://www.rc.gc.ca/E/pub/gr/gstn32ed/gstn32ed.html
  Free.
  Numéro de catalogue Rv12-3/32E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Nouvelles de la TPS/TVH. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1183-689X
  Nº 32, Printemps 1999. 4p.
  Sommaire: Nouveaux projets de modification des dispositions législative et des règlements concernant la TPS/TVH.--Séminaires communs sur le TPS/TVH et la TVP.--La TPS/TVH sur les ventes aux Indiens et aux bandes indiennes.--L'inscription des entreprises est simplifiée.--Programme de remboursements aux visiteurs -- Renseignements pour les vendeurs.--Taux d'intérêt réglementaires.--Du côté des publications.--Numéros sans frais pour obtenir des renseignements sur des comptes de TPS/TVH.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Revenu Canada, Direction générale des communications, Ottawa K1A 0L5. Téléphone: (613) 957-7387; Télécopieur: (613) 941-6778.
  URL: http://www.rc.gc.ca/F/pub/gr/gstn32fd/gstn32fd.html
  Gratuit.
  Numéro de catalogue Rv12-3/32F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

• Celebrate National Child Day, November 20, 1999. Ottawa, 1999. 43p. 28cm. Softcover.
  "In 1993, the Government of Canada designated November 20 as National Child Day to commemorate two historic United Nations events: the adoption of the Declaration of the Rights of the Child on November 20, 1959 and the adoption of the Convention on the Rights of the Child on November 20, 1989... This year's celebration is extra special because it marks the 10th anniversary of the adoption of the Convention by the United Nations General Assembly."--Page 5.
  For non-depositories, available from Publications Distribution, Health Canada, Communications Branch, Room 1100, Finance Building, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
  Free. ISBN 0-662-28015-6
  Numéro de catalogue H39-334/1999E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Célébrons la Journée nationale de l'enfant, le 20 novembre 1999.Ottawa, 1999. 47p. 28cm. Couverture souple.
  «En 1993, le gouvernement du Canada a désigné le 20 novembre «Journée nationale de l'enfant» afin de commémorer deux événements historiques des Nations Unies: l'adoption de la Déclaration des droits de l'enfant, le 20 novembre 1959, et celle de la Convention relative aux droits de l'enfant, le 20 novembre 1989... La célébration de cette année revêt un caractère d'autant plus spécial qu'il s'agit du 10e anniversaire de l'adoption de la Convention par l'Assemblée générale des Nations Unies.»--Pages 5-6.
  Pour les non dépositaires, disponible au Publications, Direction des communications, Santé Canada, Pièce 1100, Immeuble Finance, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-83882-3
  Numéro de catalogue H39-334/1999F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale de la protection de la santé

• Chronic diseases in Canada. Quarterly. Issued by the Laboratory Centre for Disease Control. Ottawa. Softcover. ISSN 0228-8699
  Vol. 20, No. 2, 1999.
  For non-depositories, available from Chronic Diseases in Canada, Laboratory Centre for Disease Control, Health Canada, Tunney's Pasture, Address Locator: 0602C3, Ottawa K1A 0L2. Telephone: (613) 941-1291; Fax: (613) 952-7009.
  URL: http://www.hc-sc.gc.ca/hpb/lcdc/publicat/cdic/index.html
  Free.
  Numéro de catalogue H12-27/20-2E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Maladies chroniques au Canada. Trimestriel. Publié par le Bureau de l'épidémiologie des maladies chroniques, Laboratoire de lutte contre la maladie. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0228-8702
  Vol. 20, nº 2, 1999. Pp. 58-116.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Maladies chroniques au Canada, Laboratoire de lutte contre la maladie, Santé Canada, Pré Tunney, indice de l'adresse: 0602C3, Ottawa K1A 0L2. Téléphone: (613) 941-1291; Télécopieur: (613) 952-7009.
  URL: http://www.hc-sc.gc.ca/hpb/lcdc/publicat/cdic/index_f.html
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H12-27/20-2F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Division du vieillissement et des aînés

• Medication matters: how you can help seniors use medication safely. Ottawa, 1998. 29cm. Kit folder.
  Contents: Introduction and overview: How to use this kit; Clear verbal communication; Plain language health information.--Information sheets.--Plain language medication information for seniors.
  For non-depositories, available from Division of Aging and Seniors, Health Canada, Jeanne Mance Building, Tunney's Pasture, A.L. #1908A1, Ottawa K1A 1B4. Telephone: (613) 952-7606; Fax: (613) 957-7627.
  URL: http://www.hc-sc.gc.ca/seniors-aines/medicate/english/pubs/matters/med_covr.htm
  Free. ISBN 0-662-26643-9
  Numéro de catalogue H88-3/22-1998E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Les médicaments, parlons-en: comment vous pouvez aider les aînés à utiliser des médicaments de façon sécuritaire. Ottawa, 1998. 29cm. Pochette d'information.
  Sommaire: Présentation et aperçu: Comment se servir de cette trousse; Techniques pour communiquer clairement; L'information sur la santé écrite dans un style clair et simple.--Feuilles d'information.--L'information sur les médicaments pour les aînés écrite dans un style clair et simple.
  Pour les non dépositaires, disponible au Division du vieillissement et des aînés, Santé Canada, Édifice Jeanne-Mance, Pré Tunney, Indice de l'adresse 1908A1, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-7606; Télécopieur: (613) 957-7627.
  URL: http://www.hc-sc.gc.ca/seniors-aines/medicate/french/pubs/matters/med_tocf.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-82734-1
  Numéro de catalogue H88-3/22-1998F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Bulletin mensuel d'information sur le logement. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Housing information monthly. ISSN 1192-7984
  Juillet 1999. 96p. Graphs, tables.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2016.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-11/1999-7
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics: le répertoire des occasions d'affaires offertes par les gouvernements à toutes les entreprises. 2 fois par semaine. Publié par Cebra Inc. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
  Mot symbole sur la couverture: MERX: le service électronique d'appel d'offres canadien.
  Nº 904, le 3 septembre 1999. 36p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
  URL: http://www.merx.cebra.com/
  425 $ par année. (Canada)
  580 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1999-09-03
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
  Nº 905, le 7 septembre 1999. 28p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
  URL: http://www.merx.cebra.com/
  425 $ par année. (Canada)
  580 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/1999-09-07
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada doivent être adressées à: Gestion de la circulation, Statistique Canada, 120, avenue Parkdale, Édifice Jean Talon--2D7, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-7277; Télécopieur: (613) 951-1584.
Titre en anglais:
Diffusion : 

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
  September 10, 1999.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-002E - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html
  $4 per copy. $145 per year. (Canada)
  $4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 10 septembre 1999. 11p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-002F - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html
  4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Canadian social trends. Quarterly. Ottawa. Softcover. ISSN 0831-5698
  No. 54, Autumn, 1999.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-008E - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/11-008-XIE/11-008-XIE.html
  $11 per copy. $36 per year. (Canada)
  $11 U.S. per copy. $36 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-008E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Tendances sociales canadiennes. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0831-5698
  Nº 54, automne 1999. 36p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-008F - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/11-008-XIF/11-008-XIF.html
  11 $ l'exemplaire. 36 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 36 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-008F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Série de rapports sur les grandes cultures. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0575-8548
  Vol. 78, nº 6.--Stocks de céréales canadiennes au 31 juillet 1999. Titre en anglais: Stocks of Canadian grain at July 31, 1999. 1999. 17p.
  15 $ l'exemplaire. 88 $ par année. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. 88 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS22-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Statistiques de bois à pâte et de déchets de bois. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Pulpwood and wood residue statistics. ISSN 1481-4560
  Internet (WWW).
  Vol. 42, nº 6, juin 1998.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS25-001-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/25-001-XIB/25-001-XIB-f.html
  6 $ l'exemplaire. 55 $ par année.
  Numéro de catalogue CS25-001-IN Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Situation du sucre. Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: The sugar situation. ISSN 1481-5214
  Internet (WWW).
  Vol. 78, nº 1, trimestre terminé en mars 1999.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS32-013-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/32-013QXIB/32-013QXIB-f.html
  10 $ l'exemplaire. 31 $ par année.
  Numéro de catalogue CS32-013-IN Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Situation du sucre. Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: The sugar situation. ISSN 1481-5214
  Vol. 78, nº 2, trimestre terminé en juin 1999.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS32-013-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/32-013QXIB/32-013QXIB-f.html
  10 $ l'exemplaire. 31 $ par année.
  Numéro de catalogue CS32-013-IN Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Scieries et ateliers de rabotage. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Sawmills and planing mills. ISSN 1481-5249
  Internet (WWW).
  Vol. 53, nº 6, juin 1999.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS35-003-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/35-003-XIB/35-003-XIB-f.html
  9 $ l'exemplaire. 86 $ par année.
  Numéro de catalogue CS35-003-IN Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Papier-toiture asphalté. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Asphalt roofing. ISSN 1481-5273
  Internet (WWW).
  Vol. 51, nº 7, juillet 1999.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS45-001-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/45-001-XIB/45-001-XIB-f.html
  5 $ l'exemplaire. 47 $ par année.
  Numéro de catalogue CS45-001-IN Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Aviation. Mensuel. Publié par le Centre des statistiques de l'aviation. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Aviation. ISSN 1480-7483
  Internet (WWW).
  Vol. 31, nº 8, août 1999.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS51-004-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/51-004-XIB/51-004-XIB-f.html
  8 $ l'exemplaire. 82 $ par année.
  Numéro de catalogue CS51-004-IN Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques financières trimestrielles des entreprises. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Quarterly financial statistics for enterprises. ISSN 1180-3169
  Vol. 10, nº 1, premier trimestre 1999. 46p.
  35 $ l'exemplaire. 114 $ par année. (Canada)
  35 $ US l'exemplaire. 114 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS61-008
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Ventes de véhicules automobiles neufs. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: New motor vehicle sales. ISSN 1209-1146
  Internet (WWW).
  Vol. 71, nº 6, juin 1998.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS63-007-IN Distribué par l'agence auteur. - http://publications.gc.ca/Pilot/Statcan/63-007-XIB/63-007-XIB-f.html
  13 $ l'exemplaire. 124 $ par année.
  Numéro de catalogue CS63-007-IN Distribué par l'agence auteur.
• Information population active.Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Labour force information. ISSN 0708-3157
  Pour la semaine terminé le 21 août 1999. 33p. en pagination multiple.
  11 $ l'exemplaire. 103 $ par année. (Canada)
  11 $ US l'exemplaire. 103 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS71-001P
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Emploi, gains et durée du travail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Employment, earnings and hours. ISSN 0380-6936
  Vol. 77, nº 6, juin 1999. 139p.
  32 $ l'exemplaire. 320 $ par année. (Canada)
  32 $ US l'exemplaire. 320 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS72-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.