ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 01-36

Statuts

Codifications administratives

Environnement Canada

• Règlement sur les oiseaux migrateurs. [Annexe I seulement], C.R.C., ch. 1035. Publié par le Service canadien de la faune, Environnement Canada. Ottawa, 2001. 48p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Migratory Birds Regulations.
  Pour les non-dépositaires, disponible auprès des Publications, Service canadien de la faune, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095; Télécopieur: (819) 997-2756; Courriel: cws-scf@ec.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66049-8
  Numéro de catalogue CW66-129/2001-1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Affaires étrangères et Commerce international

• Recueil des traités. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue.
  2001/12.--Travail: Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République Française relatif au programme vacances-travail. Paris, le 6 février 2001. En vigueur le 1er juin 2001. Titre en anglais: Labour: Agreement between the government of Canada and the government of the French Republic concerning the Working Holiday Program. 2001. 9p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
  3,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  3,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-61645-9
  Numéro de catalogue E3-2001/12
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.
  

Agriculture et Agroalimentaire Canada

• Opportunities for reduced non-renewable energy use in Canadian Prairie agricultural production systems, prepared by Ravinderpal S. Gill et al. Ottawa, 2001. 49p. in various pagings. Figs., references, tables. 28cm. Spiral binding.
  "The main objective of this project was to develop a methodology to estimate and compare non-renewable energy inputs, energy outputs, and energy use efficiency from six crop production technologies and practices in the Canadian Prairies: enhanced nitrogen use efficiency, increased use of zero tillage, decreased use of summerfallow area, the inclusion of more forage in crop rotations, a 10% improvement in the fuel efficiency of farm machinery, and crop diversification and extension. The scope of this report was limited to estimating the macro-level impacts on energy use in the Canadian Prairie that would result from greater use of these practices."--Page ix, Executive summary.
  N.B.: Incorrect catalogue number (A22-225/2001) and ISBN (0-662-65881-7) printed on this publication.
  For non-depositories, available from Information Production and Promotion Unit, Research and Analysis Directorate, Strategic Policy Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, Building 74, C.E.F., Ottawa K1A 0C6. Telephone: (613) 759-1865; Fax: (613) 759-7090; E-mail: ippdist@em.agr.ca
  Free. ISBN 0-662-31058-6
  Numéro de catalogue A22-225/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Possibilités de réduction de la consommation d'énergie non renouvelable dans les systèmes de production agricole des Prairies canadiennes, préparé par Ravinderpal S. Gill et al. Ottawa, 2001. xii, 51p. Figures, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
  «Le principal objectif du rapport était l'élaboration d'une méthodologie permettant d'estimer et de comparer les dépenses en énergie non renouvelable, la production d'énergie et l'efficacité énergétique de six techniques culturales à mettre en oeuvre dans les Prairies canadiennes: utilisation plus efficace de l'azote, pratique accrue du semis direct, diminution des superficies en jachère, fréquence accrue des cultures herbagères dans les rotations, amélioration de 10% du rendement énergétique des machines agricoles, diversification des cultures et allongement des rotations. Nous avons limité la protée du rapport à l'estimation des répercussions sur la consommation d'énergie qu'un recours accru à ces techniques entraînerait à l'échelle des Prairies canadiennes.»--Page ix, Résumé.
  N.B.: Le numéro de catalogue (A22-225/2001) et ISBN (0-662-65881-7) imprimés dans cette publication sont incorrects.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Section de la production de l'information et de la promotion, Direction de la recherche et de l'analyse, Direction générale des politiques stratégiques, Agriculture et Agroalimentaire Canada, Édifice 74, F.E.C., Ottawa K1A 0C6. Téléphone: (613) 759-1865; Télécopieur: (613) 759-7090; Courriel: ippdist@em.agr.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86249-X
  Numéro de catalogue A22-225/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bibliothèque nationale

• MARC 21 specifications for record structure, character sets, and exchange media. Prepared by the Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress; in cooperation with Standards and Support, National Library of Canada. 2000 edition. Ottawa, 2001. v, 74p. 28cm. Softcover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  "MARC 21 Specifications for Record Structure, Character Sets, and Exchange Media describes the structure of MARC 21 records, the character repertoires and encoding used, and the formatting of records for exchanges via electronic file transfer, diskettes, and magnetic tape. This document provides technical information on these topics and is intended for the use of personnel involved in the design and maintenance of systems for the exchange and processing of MARC 21 records. It is also available on the Internet at http://www.loc.gov/marc/specifications."--Introduction.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
  $22 per copy. (Canada)
  $22 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-18091-X
  Numéro de catalogue SN3-40/5-2000E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CGP.
• Spécifications MARC 21 pour la structure des notices, les jeux de caractères et le média d'échange. Préparé par Network Development and MARC Standards Office; en collaboration avec Normes et soutien, Bibliothèque nationale du Canada. Édition 2000. Ottawa, 2001. vi, 76p. 28cm. Couverture souple.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  «L'ouvrage Spécification MARC 21 pour la structure de notices, les jeux de caractères et le média d'échange décrit la structure des notices MARC 21, les répertoires de caractères et les encodages utilisés, de même que la composition des notices qui seront échangées par le biais du transferts de fichiers électroniques, de disquette et d'une bande magnétique. Ce document offre des renseignements techniques sur ces thèmes qui sont utilisés par le personnel participant à la conception et à la maintenance des systèmes en vue de l'échange et du traitement de notices MARC 21. Il est également possible de consulter le document sur l`adresse http://www.nlc-bnc.ca/obj/s19/f2/03.pdf»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
  22 $ l'exemplaire. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-96314-0
  Numéro de catalogue SN3-40/5-2000F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.

Commission canadienne de sûreté nucléaire

• Regulatory guide. Ottawa. 28cm. Softcover.
  G-225.--Emergency planning at Class I nuclear facilities and uranium mines and mills. 2001.
  For non-depositories, available from Communications Division, Canadian Nuclear Safety Commission, P.O. Box 1046, Station B, 280 Slater Street, Ottawa K1P 5S9. Telephone: (613) 995-5894 or 1-800-668-5284 (Canada only); Fax: (613) 992-2915; E-mail: publications@cnsc-ccsn.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC173-3/2-225E - http://publications.gc.ca/Collection/CC173-3-2-225E.pdf
  Free. ISBN 0-662-30688-0
  Numéro de catalogue CC173-3/2-225E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Guide d'application de la réglementation. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  G-225.--Planification d'urgence dans les installations nucléaires de catégorie I, les mines d'uranium et les usines de concentration d'uranium. 2001. 14p.
  Pour les non-dépositaires, disponible auprès de Division des communications, Commission canadienne de sûreté nucléaire, Case postale 1046, Succursale B, 280, rue Slater, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: (613) 995-5894 ou 1-800-668-5284 (au Canada); Télécopieur: (613) 992-2915; Courriel: publications@cnsc-ccsn.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC173-3/2-225F - http://publications.gc.ca/Collection/CC173-3-2-225F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-85971-5
  Numéro de catalogue CC173-3/2-225F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Commission des plaintes du public contre la GRC

• Rapport annuel 2000-2001.Ottawa, 2001. Texte français, 46p. Graphiques, ill., tableaux. 25cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 2000-2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des plaintes du public contre la GRC, C.P. 3423, Succursale D, Ottawa K1P 6L4. Téléphone: (613) 952-1471; Télécopieur: (613) 952-8045.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue JS77-1/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/JS77-1-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65779-9
  Numéro de catalogue JS77-1/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Condition féminine Canada

• L'effet de la reconnaissance des unions sur les lesbiennes au Canada: encore distinctes et presque "équivalentes", par Kathleen A. Lahey. Ottawa, 2001. Texte français, vii, 144p. Références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The impact of relationship recognition on lesbian women in Canada:
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  «Le présent rapport de recherche a été proposé et préparé en réponse à un appel de propositions lancé en août 1998, qui avait pour thème L'intersection du sexe et de l'orientation sexuelle: conséquences de réforme des politiques sur les partenaires d'une union lesbienne. Le but de cet appel de propositions était d'examiner les répercussions sur les femmes d'une union lesbienne d'eventuelles réformes aux politiques et programmes gouvernementaux pour les rendre conformes aux récentes décisions judiciaires qui exigent l'inclusion des couples de même sexe.»--Préface.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Condition féminine Canada, Édifice McDonald, 123, rue Slater, 10e étage, Ottawa K1P 1H9. Téléphone: (613) 995-7835; Télécopieur: (613) 957-3359; ATME: (613) 996-1322; Courriel: research@swc-cfc.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65940-6
  Numéro de catalogue SW21-82/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Vol. 16, nos 32-34.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/16-34
  Diffusion : Vendu par EGC.

Conseil national de recherches

• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  Calcium: the grand-master cell signaler, by James F. Whitfield and Balu Chakravarthy. Ottawa, 2001. vii, 247p. Figs., references. 28cm. Hard cover. (Résumé en français.)
  Canadian cataloguing in publication data printed on this publication.
  Available from Monograph Orders, NRC Research Press, M-55, National Research Council of Canada, Ottawa K1A 0R6. Telephone: (613) 990-2254 or 1-800-668-1222, option 2; Fax: (613) 952-7656; E-mail: monographs.cisti@nrc.ca; WWW: http://www.nrc.ca/cgi-bin/cisti/journals/rp/rp2_cust_e?monoform
  $79.95 per copy. (Canada)
  $79.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-18201-7
  Numéro de catalogue NR16-52/2000E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Développement des ressources humaines Canada

• Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover. ISSN 1480-6908
  "A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
  This monthly publication contains timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits, the status of key negotiations, and data on work stoppages in Canada. Provides a listing of formal and up-to-date reports of major settlements.
  Vol. 4, No. 8, August, 2001.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
  $50 per year. (Canada)
  $50 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue L12-23/4-8E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916
  «Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
  Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada et remplaçant la Revue de la négociation collective. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations et les arrêts de travail. On y trouve également une liste à jour des sommaires d'ententes disponibles.
  Vol. 4, nº 8, août 2001. 13p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
  50 $ par année. (Canada)
  50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue L12-23/4-8F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Environnement Canada

• S et E: bulletin Science et environnement. Bi-mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: S&E: ISSN 1480-3801
  Nº 25, juillet-août 2001. Texte français, 8p.
  Sommaire: Retour aux sources: les lacs de Sudbury contaminés par les pluies acides sont en voie de réhabilitation.--Rétablissement des bancs de crustacés de Nanaïmo.--Nouveau système de prédiction des marées de tempête.--Les éléments nutritifs dans l'environnement.--Limites de la mesure des substances toxiques: jusqu'où peut-on aller?
  Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, 351, boulevard Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En1-28/1-2001-06 - http://publications.gc.ca/Collection/En1-28-1-2001-06F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue En1-28/1-2001-06
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Publiée tous les samedis, cette partie comprend tous les avis publics formels, les nominations officielles, les règlements proposés et divers avis des secteurs public et privé devant être publiés en vertu d'une loi ou d'un règlement fédéral.
  Vol. 135, nº 35, le 1er septembre 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/135-35 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-135-35.pdf
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/135-35
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Industrie Canada

• Lignes directrices pour l'application des dispositions sur l'abus de position dominante (articles 78 et 79 de la Loi sur la concurrence).Ottawa, 2001. Texte français, 47p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Enforcement guidelines on the abuse of dominance provisions (sections 78 and 79 of the Competition Act).
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau de la concurrence, Industrie Canada, 50, rue Victoria, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-5358 ou 1-800-348-642-3844; Télécopieur: (819) 997-0324; Courriel: burconcurrence@ic.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C2-566/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/C2-566-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 2001-03-26
  Numéro de catalogue C2-566/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bureau du conseil en éthique

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Code de déontologie des lobbyistes: rapport annuel pour l'exercice terminé le 31 mars 2001. Ottawa, 2001. Texte français, 3p. Graphiques. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Lobbyists' Code of Conduct:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau du conseiller en éthique, Industrie Canada, 66, rue Slater, 22ième étage, Ottawa, (Ontario), K1A 0C9. Téléphone: (613) 995-0721; Télécopieur: (613) 995-7308.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/lr01093f.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65871-X
  Numéro de catalogue RG77-1/1-2001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Direction de l'enregistrement des lobbyistes

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Loi sur l'enregistrement des lobbyistes: rapport annuel pour l'exercice terminé le 31 mars 2001. Ottawa, 2001. Texte français, 12p. Graphiques. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Lobbyists Registration Act:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction de l'enregistrement des lobbyistes, Bureau du conseiller en éthique, Industrie Canada, 66, rue Slater, 22e étage, Ottawa K1A 0C9. Téléphone: (613) 957-2760; Télécopieur: (613) 957-3078.
  URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/lr01094f.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65870-1
  Numéro de catalogue RG77-1/2001
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Rappel: Vous ne recevrez pas d'exemplaire papier de l'Index annuel de la Gazette du Bureau des brevets. Tel que publié dans la Gazette du Bureau des brevets (Gazette) des 1er, 8 et 15 août 2000, l'index annuel de la Gazette ne sera plus imprimé. La version électronique de l'Index annuel 1999 est disponible à notre site Web (http://opic.gc.ca) sous «Brevets» «Référence». Elle est présentée par type de document et contient les numéros de demandes ainsi que la date de publication dans la Gazette.
  Vol. 129, nº 35, le 28 août 2001. 117p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
  URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/RG42-1/RG42-1-129-35.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG42-1/129-35
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 129, nº 36, le 4 septembre 2001. 137p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
  URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/RG42-1/RG42-1-129-36.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG42-1/129-36
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Justice Canada

• Lois et règlements codifiés du Canada. Deux fois par année. Ottawa, 2001. Bilingue. Titre en anglais: Consolidated statutes and regulations of Canada.
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  N.B.: Les bibliothèques de dépôt peuvent mettre ce produit sur leur réseau électronique.
  A jour au 30 avril 2001. 1 disque. Fichier de données.
  Configuration requise: Logiciel MS Windows 95/98/NT, 2 Mo d'espace libre sur le disque dur.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://canada.justice.gc.ca/Loireg/index_fr.html
  225 $ licence pour un usager. Modifications par commande permanente.
  Numéro de catalogue YX54-1/2001-04-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Pêches et Océans Canada

• Rapport présenté au Parlement par le ministre des Pêches et des Océans au sujet de l'application de la Loi sur la restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique au cours de l'exercice financier de 2000-2001.Ottawa, 2001. Texte français, 3p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Report to Parliament by the Minister of Fisheries and Oceans respecting the administration of the Atlantic Fisheries Restructuring Act for the fiscal year 2000-2001.
  Titre de la couverture: Loi sur la restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique, rapport annuel, 2000-2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866; ATS: (613) 941-6517.
  URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/communic/reports/afra/afra2000_f.htm
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65979-1
  Numéro de catalogue Fs1-29/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Responsible fisheries summary. Ottawa. 28cm. Softcover.
  --North Atlantic technical information exchange initiatives, 1999-2000. 2001.
  For non-depositories, available from Communications Branch, Fisheries and Oceans Canada, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 993-0999; Fax: (613) 990-1866; TDD: (613) 941-6517.
  Free. ISBN 0-662-30824-7
  Numéro de catalogue Fs23-300/7-2001E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  
  Pêches responsables: sommaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  --Initiative Nord Atlantique d'échange d'information technique, 1999-2000. 2001. 11p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Direction des communications, Pêches et Océans Canada, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866; ATS: (613) 941-6517.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86062-4
  Numéro de catalogue Fs23-300/7-2001F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Garde côtière canadienne

• Eastern edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Navigation Services Directorate, Marine Aids. Ottawa. Processed.
  Vol. 26, No. 8, August 31, 2001.
  For non-depositories, available from the Director General, Marine Navigation Services Directorate, Canadian Coast Guard, Department of Fisheries and Oceans, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-1/26-8E - http://publications.gc.ca/Collection/T34-14-1-26-8E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue T34-14-1/26-8E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Édition de l'est des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des Services à la navigation maritime, Aides maritimes. Ottawa. 28cm.
  Vol. 26, nº 8, le 31 août 2001. ix, 35p. Cartes.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Directeur générale des Services à la navigation maritime, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et Océans, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-1/26-8F - http://publications.gc.ca/Collection/T34-14-1-26-7F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue T34-14-1/26-8F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Western edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Navigation Services Directorate, Marine Aids. Ottawa. Processed.
  Vol. 26, No. 8, August 31, 2001.
  For non-depositories, available from the Director General, Marine Navigation Services Directorate, Canadian Coast Guard, Department of Fisheries and Oceans, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-2/26-8E - http://publications.gc.ca/Collection/T34-14-2-26-8E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue T34-14-2/26-8E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Édition de l'ouest des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des Services à la navigation maritime, Aides Maritimes. Ottawa. 28cm. Polycopié.
  Vol. 26, nº 8, le 31 août 2001. ix, 11p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Directeur général des Services à la navigation maritimes, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et Océans, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8418.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T34-14-2/26-8F - http://publications.gc.ca/Collection/T34-14-2-26-7F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue T34-14-2/26-8F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service hydrographique du Canada

• Sailing directions. Ottawa. 28cm. Spiral binding.
  ATL 112.--St. Lawrence River: Cap-Rouge to Montreal and RiviÉre Richelieu. 2nd edition. 2001.
  For non-depositories, available from Canadian Hydrographic Service, Fisheries and Oceans Canada, 1675 Russell Road, Unit 19, P.O. Box 8080, Ottawa K1A 3H6. Telephone: (613) 998-4931; Fax: (613) 998-1217; E-mail: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca or Hydrographic Chart Distribution Office, Fisheries and Oceans Canada, Institute of Ocean Sciences, 9860 W. Saanich Road, P.O. Box 6000; Sidney, British Columbia V8L 4B2. Telephone: (250) 363-6358; Fax: (250) 363-6481; E-mail: chartsales@pac.dfo-mpo.gc.ca
  $9.95 per copy. ISBN 0-660-18459-1
  Numéro de catalogue Fs72-25/2001E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Instructions nautiques. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale.
  ATL 112.--Fleuve Saint-Laurent: Cap-Rouge à Montréal et rivière Richelieu. 2ième édition. 2001. ix, 86p. Cartes, ill., tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Service hydrographique du Canada, Pêches et Océans Canada, 1675, chemin Russell, porte 19, C.P. 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca ou Bureau de distribution des cartes marines, Pêches et Océans Canada, Institut des Sciences de la mer, 9860, chemin W. Saanich, C.P. 6000, Sidney (Colombie-Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (250) 363-6358; Télécopieur: (250) 363-6841; Courriel: chartsales@pac.dfo-mpo.gc.ca
  9,95 $ l'exemplaire.
  ISBN 0-660-96490-2
  Numéro de catalogue Fs72-25/2001F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

• Miscellaneous report. Ottawa. 28cm. Spiral binding. (Résumé en français.)
  69.--Where the river meets the sea: geology and landforms of the lower Coppermine River Valley and Kugluktuk, Nunavut, by L. A. Dredge. 2001.
  For non-depositories, available from the Geological Survey of Canada Bookstore, 601 Booth Street, Ottawa K1A 0E8. Telephone: (613) 995-4342 or 1-888-252-4301; Fax: (613) 943-0646; E-mail: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca; WWW: http://www.nrcan.gc.ca/htbin-post/gsc-order
  $22.60 per copy. (Canada)
  $29.40 per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-18550-4
  Numéro de catalogue M41-8/69E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumés en français.)
  564.--Petroleum resource potential of sedimentary basins on the Pacific margin of Canada, by P. K. Hannigan et al. 2001.
  For non-depositories, available from the Geological Survey of Canada Bookstore, 601 Booth Street, Ottawa K1A 0E8. Telephone: (613) 995-4342 or 1-888-252-4301; Fax: (613) 943-0646; E-mail: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca; WWW: http://www.nrcan.gc.ca/htbin-post/gsc-order
  $19.25 per copy. (Canada)
  $25.00 per copy. (Other countries)
  ISBN 2000-08-30
  Numéro de catalogue M42-564E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Bulletin. Ottawa. 28cm. Couverture souple. (Abstracts in English)
  564.--Ressources potentielles en pétrole dans les bassins sédimentaires de la marge continentale pacifique du Canada, par P. K. Hannigan et al. 2001. 77p. Figures, références, tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la librairie de la Commission géologique du Canada, 601, rue Booth, Ottawa K1A 0E8. Téléphone: (613) 995-4342; ou 1-888-252-4301; Télécopieur: (613) 943-0646; Courriel: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca; WWW: http://www.nrcan.gc.ca/htbin-post/gsc-order
  19,25 $ l'exemplaire. (Canada)
  25,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 2001-02-19
  Numéro de catalogue M42-564F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Secteur des minéraux et des métaux

• Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production of Canada's leading minerals. ISSN 0709-292X
  01-6, juin 2001. 8p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution des publications, Secteur des minéraux et des métaux, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613)943-0555; Télécopieur: (613) 952-7501; Courriel: gkingsle@nrcan.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M35-1/2001-6 - http://publications.gc.ca/Collection/M35-1-2001-6.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M35-1/2001-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

• Marchés publics: le répertoire des occasions d'affaires offertes par les gouvernements à toutes les entreprises. 2 fois par semaine. Publié par Cebra Inc. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
  Mot symbole sur la couverture: MERX: le service électronique d'appel d'offres canadien.
  Nº 1106, le 28 août 2001. 42p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
  URL: http://www.merx.cebra.com/
  425 $ par année. (Canada)
  580 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/2001-08-28
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
  Nº 1107, le 31 août 2001. 54p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
  URL: http://www.merx.cebra.com/
  425 $ par année. (Canada)
  580 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/2001-08-31
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
  Nº 1108, le 4 septembre 2001. 83p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
  URL: http://www.merx.cebra.com/
  425 $ par année. (Canada)
  580 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P12-6/2001-09-04
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.

Hors série

• Notice to depositories
  The following record is being published for information only. This publication is available only through the Internet.
  Beyond the information highway: networked Canada: ICT compendium: prepared by Heidi Ertl. Ottawa, 2001. 71p. Coloured illus., figs., tables. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/56-504-XIE/56-504-XIE.html
  $38 per copy. ISBN (613) 951-0939E-mail: mcgrjan@statcan.ca2001-02-13
  Numéro de catalogue CS56-504/2001E-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Au-delà de l'autoroute de l'information: un Canada réseauté: recueil sur les TIC, préparé par Heidi Ertl. Ottawa, 2001. 74p. Figures, ill. en couleurs, tableaux. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/56-504-XIF/56-504-XIF.html
  38 $ l'exemplaire.
  
  Numéro de catalogue CS56-504/2001F-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
  August 31, 2001.
  URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html
  $4 per copy. $145 per year. (Canada)
  $4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 31 août 2001. 10p.
  URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html
  4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Commerce de détail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Retail trade. ISSN 0380-6146
  Vol. 73, nº 6, juin 2001. ix, 45p.
  URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/63-005-XIB/63-005-XIB-f.html
  21 $ l'exemplaire. 206 $ par année. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. 206 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS63-005
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Importations par pays. Trimestriel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Imports by country. ISSN 1181-6740
  Microfiche.
  Vol. 58, nº 2. 3 fiches.
  62 $ l'exemplaire. 206 $ par année. (Canada)
  62 $ US l'exemplaire. 206 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-006-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.