ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 02-02

Sénat

• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa.
  Vol. 139, Nos. 79-82, December 10-13, 2001.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
  $245 per year. (Canada)
  $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-371E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa.
  Vol. 139, Nos. 83-85, December 14-18, 2001.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
  $245 per year. (Canada)
  $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-371E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 139, nos 79-82, 10-13 décembre 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
  245 $ par année. (Canada)
  245 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-371F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 139, nos 83-85, 14-18 décembre 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
  245 $ par année. (Canada)
  245 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-371F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Nos 79-82, 10-13 décembre 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&Parl=37&Ses= 1
  275 $ par année. (Canada)
  275 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Nos 83-85, 14-18 décembre 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&Parl=37&Ses= 1
  275 $ par année. (Canada)
  275 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 80-83, 11-14 décembre 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 84-86, 17 décembre 2001-5 février 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Comités

• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Délibérations. Bilingue.
  Réunions concernant: Le projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meetings on: Bill S-18, An Act to Amend the Food and Drugs Act (clean drinking water).
  Nº 16, le mardi 23 octobre et jeudi 25 octobre 2001. 18p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/enrg-f/16cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-371/1-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meeting on: Bill S-18, An Act to Amend the Food and Drugs Act (clean drinking water).
  Nº 17, le jeudi 1er novembre 2001. 18p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/enrg-f/17cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-371/1-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Bilingue.
  Réunions concernant: Le projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meetings on: Bill S-18, An Act to Amend the Food and Drugs Act (clean drinking water).
  Nº 18, le jeudi 8 novembre et mardi 20 novembre 2001. 7p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/enrg-f/18cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
  5 $ l'exemplaire. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-371/1-18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: La situation actuelle du régime financier canadien et international. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: The present state of the domestic and international financial system.
  Nº 22, le mercredi 7 novembre 2001. 37p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/bank-f/22cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC11-371/1-22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des finances nationales, 2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Président: L'honorable Lowell Murray. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Index des délibérations. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: Index of proceedings.
  Fascicules nos 1 à 16 inclusivement. 9p.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-362/1-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
  Réunion concernant: Les dépenses projetées dans le Budget des dépenses pour l'exercice terminant le 31 mars 2002. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The expenditures set out in the Estimates for the fiscal year ending March 31, 2002.
  Nº 23, le mardi 23 octobre 2001. 29p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/23cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-371-1-23
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
  Réunion concernant: L'efficacité et les améliorations possibles de la politique actuelle de péréquation pour ce qui est de donner aux gouvernements provinciaux des revenus suffisants pour leur permettre d'assurer les services publics à un niveau de qualité et de fiscalité sensiblement comparables. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The effectiveness and possible improvements to the present equalization policy in ensuring that provincial governments have sufficient revenues to provide reasonably comparable levels of public service at reasonably comparable levels of taxation.
  Nº 24, le mercredi 24 octobre 2001. 35p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/24cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-371-1-24
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
  Réunion concernant: L'efficacité et les améliorations possibles de la politique actuelle de péréquation pour ce qui est de donner aux gouvernements provinciaux des revenus suffisants pour leur permettre d'assurer les services publics à un niveau de qualité et de fiscalité sensiblement comparables. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The effectiveness and possible improvements to the present equalization policy in ensuring that provincial governments have sufficient revenues to provide reasonably comparable levels of public service at reasonably comparable levels of taxation.
  Nº 25, le mardi 30 octobre 2001. 37p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/25cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-371-1-25
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
  Réunion concernant: L'efficacité et les améliorations possibles de la politique actuelle de péréquation pour ce qui est de donner aux gouvernements provinciaux des revenus suffisants pour leur permettre d'assurer les services publics à un niveau de qualité et de fiscalité sensiblement comparables. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The effectiveness and possible improvements to the present equalization policy in ensuring that provincial governments have sufficient revenues to provide reasonably comparable levels of public service at reasonably comparable levels of taxation.
  Nº 26, le mercredi 31 octobre 2001. 30p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/26cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-371-1-26
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
  Réunion concernant: L'efficacité et les améliorations possibles de la politique actuelle de péréquation pour ce qui est de donner aux gouvernements provinciaux des revenus suffisants pour leur permettre d'assurer les services publics à un niveau de qualité et de fiscalité sensiblement comparables. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The effectiveness and possible improvements to the present equalization policy in ensuring that provincial governments have sufficient revenues to provide reasonably comparable levels of public service at reasonably comparable levels of taxation.
  Nº 27, le mardi 6 novembre 2001. 28p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/27cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-371-1-27
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
  Réunion concernant: L'efficacité et les améliorations possibles de la politique actuelle de péréquation pour ce qui est de donner aux gouvernements provinciaux des revenus suffisants pour leur permettre d'assurer les services publics à un niveau de qualité et de fiscalité sensiblement comparables. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The effectiveness and possible improvements to the present equalization policy in ensuring that provincial governments have sufficient revenues to provide reasonably comparable levels of public service at reasonably comparable levels of taxation.
  Nº 28, le mercredi 7 novembre 2001. 37p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/28cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-371-1-28
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des finances nationales, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Lowell Murray. Bilingue.
  Réunion concernant: L'efficacité et les améliorations possibles de la politique actuelle de péréquation pour ce qui est de donner aux gouvernements provinciaux des revenus suffisants pour leur permettre d'assurer les services publics à un niveau de qualité et de fiscalité sensiblement comparables. Titre en anglais: Standing Committee on National Finance, Proceedings. Meeting on: The effectiveness and possible improvements to the present equalization policy in ensuring that provincial governments have sufficient revenues to provide reasonably comparable levels of public service at reasonably comparable levels of taxation.
  Nº 29, le mardi 20 novembre 2001. 29p.
  Y compris le neuvième rapport du Comité (Le rôle du gouvernement en matière de frais d'entretien différé accumulé dans les établissements d'enseignement postsecondaire au Canada).
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fina-f/29cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=13
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC13-371-1-29
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
  Nº 30, le lundi 15 octobre 2001. 98p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/30cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-371/1-30
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
  Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
  Nº 31, le mardi 16 octobre 2001. 85p.
  N.B.: La date (Le jeudi 16 octobre 2001) imprimée sur la couverture de cette publication est incorrecte.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/31cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
  18 $ l'exemplaire. (Canada)
  18 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-371/1-31
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
  Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
  Nº 32, le mercredi 17 octobre 2001. 140p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/32cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
  23 $ l'exemplaire. (Canada)
  23 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-371/1-32
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
  Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
  Nº 33, le jeudi 18 octobre 2001. 128p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/33cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
  22 $ l'exemplaire. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-371/1-33
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
  Réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: The state of the health care system in Canada.
  Nº 34, le vendredi 19 octobre 2001. 42p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/34cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-371/1-34
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-11, Loi concernant l'immigration au Canada et l'asile conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: Bill C-11, An Act respecting immigration to Canada and the granting of refugee protection to persons who are displaced, persecuted or in danger.
  Nº 35, le lundi 22 octobre 2001. 64p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/35cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
  16 $ l'exemplaire. (Canada)
  16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-371/1-35
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Michael Kirby. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-11, Loi concernant l'immigration au Canada et l'asile conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger. Titre en anglais: Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology, Proceedings. Meeting on: Bill C-11, An Act respecting immigration to Canada and the granting of refugee protection to persons who are displaced, persecuted or in danger.
  Nº 36, le mardi 23 octobre 2001. 13p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/soci-f/36cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=47
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC17-371/1-36
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des transports et des communications: Sous-comité des communications, 2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Présidente: L'honorable Marie-P. Poulin. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Index des délibérations. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications: Sub-committee on Communications, Proceedings. Meeting on: Index of proceedings.
  Fascicules nos 1 à 6 inclusivement. 6p.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC19-362/2-7
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-32, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Costa Rica. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Meeting on: Bill C-32, An Act to implement the Free Trade Agreement between the Government of Canada and the Government of the Republic of Costa Rica.
  Nº 17, le mardi 20 novembre 2001. 23p.
  Y compris le septième rapport du Comité.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fore-f/17cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=8
  12 $ l'exemplaire. (Canada)22
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-371/1-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.
  Réunions concernant:Le projet de loi C-7, Loi concernant le système de justice pénale pour les adolescents, et modifiant et abrogeant certaines lois en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Meetings on: Bill C-7, An Act in respect of criminal justice for young persons and to amend and repeal other Acts.
  Nº 13, le mardi 23 octobre 2001, mercredi 24 octobre 2001 et jeudi 25 octobre 2001. 143p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/13cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=11
  23 $ l'exemplaire. (Canada)
  23 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-371/1-13
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Bilingue.
  Réunions concernant:Le projet de loi C-7, Loi concernant le système de justice pénale pour les adolescents, et modifiant et abrogeant certaines lois en conséquence; Les propositions visant à corriger des anomalies, contradictions ou erreurs relevées dans les Lois du Canada et à y apporter d'autres modifications mineures et non controversables ainsi qu'à abroger une loi et certaines dispositions ayant cessé d'avoir effet. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Meetings on: Bill C-7, An Act in respect of criminal justice for young persons and to amend and repeal other Acts; Proposals to correct certain anomalies, inconsistencies and errors and to deal with other matters of a non-controversial and uncomplicated nature in the Statutes of Canada and to repeal an Act and certain provisions that have expired, lapsed or otherwise ceased to have effect.
  Nº 14, le mardi 30 octobre 2001, mercredi 31 octobre 2001 et jeudi 1 novembre 2001. 146p.
  Y compris le neuvième rapport du Comité (projet de loi C-7).
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/14cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=11
  23 $ l'exemplaire. (Canada)
  23 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-371/1-14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Bilingue.
  Réunions concernant:Le projet de loi C-7, Loi concernant le système de justice pénale pour les adolescents, et modifiant et abrogeant certaines lois en conséquence (Étude article par article); Règlement proposé par le directeur général des élections. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Meetings on: Bill C-7, An Act in respect of criminal justice for young persons and to amend and repeal other Acts (Clause-by-clause consideration); Regulation proposed by the Chief Electoral Officer.
  Nº 15, le mercredi 7 novembre 2001 et jeudi 8 novembre 2001. 80p.
  Y compris le dixième rapport du Comité (projet de loi C-7).
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/15cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=11
  18 $ l'exemplaire. (Canada)
  18 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-371/1-15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des pêches, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: L'étude des questions relatives à l'industrie des pêches. Titre en anglais: Standing Committee on Fisheries, Proceedings. Meeting on: Examination upon the matters relating to the fishing industry.
  Nº 13, le mardi 20 novembre 2001. 36p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fish-f/13cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=7
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC25-371/1-13
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Présidente: L'honorable Mira Spivak. Délibérations. Bilingue.
  --Index des délibérations. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. -- Index of proceedings.
  Nº 25, leFascicules nos 1 à 24 inclusivement. 13p.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-362/1-25
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 36e législature, 48-49 Élizabeth II, 1999-2000. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Délibérations. Bilingue.
  Réunions concernant: Index des délibérations. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meetings on: Index of proceedings.
  Nº 15, le Fascicules nos 1 à 14 inclusivement. 8p.
  10 $ l'exemplaire. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-362/1-15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Bilingue.
  Réunions concernant: Le projet de loi S-22, Loi portant reconnaissance du cheval de race canadienne comme le cheval national du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meetings on: Bill S-22, An Act to provide for the recognition of the Canadian Horse as the national horse of Canada.
  Nº 16, le mercredi 23 octobre 2001. 29p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/Com-e/agri-e/16cv-e.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Bilingue.
  Réunions concernant: Le projet de loi S-22, Loi portant reconnaissance du cheval de race canadienne comme le cheval national du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meetings on: Bill S-22, An Act to provide for the recognition of the Canadian Horse as the national horse of Canada.
  Nº 17, le mardi 30 octobre 2001. 16p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/agri-f/17cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Bilingue.
  Réunion concernant: Le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meeting on: International trade in agricultural and agri-food products, and short-term and long-term measures for the health of the agricultural and the agri-food industry in all regions of Canada.
  Nº 18, le jeudi 1er novembre 2001. 33p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/agri-f/18cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Bilingue.
  Réunion concernant: Le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meeting on: International trade in agricultural and agri-food products, and short-term and long-term measures for the health of the agricultural and the agri-food industry in all regions of Canada.
  Nº 19, le mardi 6 novembre 2001. 27p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/agri-f/19cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-19
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Bilingue.
  Réunion concernant: Le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meeting on: International trade in agricultural and agri-food products, and short-term and long-term measures for the health of the agricultural and the agri-food industry in all regions of Canada.
  Nº 20, le jeudi 8 novembre 2001. 55p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/agri-f/20cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  15 $ l'exemplaire. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Bilingue.
  Réunion concernant: Le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meeting on: International trade in agricultural and agri-food products, and short-term and long-term measures for the health of the agricultural and the agri-food industry in all regions of Canada.
  Nº 21, le mardi 20 novembre 2001. 25p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/agri-f/21cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des peuples autochtones, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant:L'examen des problèmes qui touchent les jeunes Autochtones des villes, plus précisément, l'accessibilité, l'éventail et la prestation des services; les problèmes liés aux politiques et aux compétences; l'emploi et l'éducation; l'accès aux débouchés économiques; la participation et l'autonomisation des jeunes; et d'autres questions connexes. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Peoples, Proceedings. Meeting on: Examination of issues affecting urban Aboriginal youth, in particular, access, provision and delivery of services, policy and jurisdictional issues, employment and education, access to economic opportunities, youth participation and empowerment, and other related matters.
  Nº 7, le mardi 20 novembre 2001. 34p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/abor-f/07cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=1
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC28-371/1-7
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du parlement, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Jack Austin, c.p. Délibérations. Bilingue.
  Réunions concernant: Le projet de loi S-34, Loi sur la sanction royale. Titre en anglais: Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament, Proceedings. Meetings on: Bill S-34, the Royal Assent Act.
  Nº 10, le mardi 19 juin 2001, mercredi 20 juin 2001, mardi 25 septembre 2001, mercredi 3 octobre 2001, mardi 16 octobre 2001 et mercredi 17 octobre 2001. 18p.
  Y compris le quatrième et cinquième et sixième rapports du Comité.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/rul2-f/10cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=89
  17 $ l'exemplaire. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC29-371/1-10
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du parlement, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Jack Austin, c.p. Bilingue.
  Réunions concernant: Le projet de loi S-34, Loi sur la sanction royale. Titre en anglais: Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament, Proceedings. Meetings on: Bill S-34, the Royal Assent Act.
  Nº 11, le mardi 23 octobre 2001, mercredi 24 octobre 2001, mardi 30 octobre 2001, mercredi 31 octobre 2001, mardi 6 novembre 2001 et mercredi 7 novembre 2001. 30p.
  Y compris le septième rapport du Comité.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/rul2-f/11cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=89
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC29-371/1-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Sénat et Chambre des communes

Comités

• Comité permanent de la défense et de la sécurité, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: L'étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées. Titre en anglais: Standing Committee on Defence and Security, Proceedings. Meeting on: An introductory survey of the major security and defence issues facing Canada with a view to preparing a detailed work plan for future comprehensive studies.
  Nº 6, le lundi 29 octobre 2001 . 57p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/defe-f/06cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=76
  15 $ l'exemplaire. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC33-371/1-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité mixte permanent des langues officielles, 1re session, 37 législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Coprésidentes: L'honorable sénateur Shirley Maheu et Mauril Bélanger, députée. Délibérations. Bilingue.
  Concernant: Étude du rapport annuel 2000-2001 de la commissaire aux langues officielles. Titre en anglais: Standing Joint Committee on Official Languages, Proceedings. Respecting: Review of the Annual Report 2000-2001 of the Commissioner of Official Languages.
  Nº 14, le le mercredi 26 septembre 2001. 36p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/InfoCom/CommitteeMinute.asp?Language=F&Parliament=8&Joint= 1&CommitteeID=152
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC3-371/2-14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Chambre des communes

• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa.
  Vol. 137, Nos. 132-132A, December 14-18, 2001.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
  $625 per year. (Canada)
  $625 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-371E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 137, nos 132-132A, 14-18 décembre 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
  625 $ par année. (Canada)
  625 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-371F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Affaires étrangères et Commerce international

• CanadExport. Twice a month. Ottawa. Softcover. ISSN 0823-3330
  Vol. 19, No. 17, October 15, 2001.
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• CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349
  Vol. 19, nº 17, le 15 octobre 2001. 16p.
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• CanadExport. Twice a month. Ottawa. ISSN 0823-3330
  Vol. 19, No. 18, November 1, 2001.
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• CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349
  Vol. 19, nº 18, le 1er novembre 2001. 20p.
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• CanadExport. Twice a month. Ottawa. ISSN 0823-3330
  Vol. 19, No. 19, November 15, 2001.
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• CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349
  Vol. 19, nº 19, le 15 novembre 2001. 16p.
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  Vol. 19, No. 20, December 3, 2001.
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  Numéro de catalogue E12-9/19-20E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349
  Vol. 19, nº 20, le 3 décembre 2001. 16p.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/19-20F - http://publications.gc.ca/Collection/E12-9-19-20F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-9/19-20F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• CanadExport. Twice a month. Ottawa. ISSN 0823-3330
  Vol. 19, No. 21, December 17, 2001.
  For non-depositories, available from Foreign Affairs and International Trade, InfoCentre (SKI), Lester B. Pearson Building, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 or (613) 944-4000. Fax: (613) 996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/19-21E - http://publications.gc.ca/Collection/E12-9-19-21E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue E12-9/19-21E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• CanadExport. Deux fois par mois. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0823-3349
  Vol. 19, nº 21, le 17 décembre 2001. 20p.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-9/19-21F - http://publications.gc.ca/Collection/E12-9-19-21F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-9/19-21F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

• Bi-weekly bulletin. Bimonthly. Published by the Market Analysis Division, Policy Branch, Agriculture and Agri-Food Canada. Winnipeg. Loose-leaf. ISSN 1207-621X
  Vol. 14, No. 20.
  Note: Title of this issue: Durum wheat: outlook.
  For non-depositories, available from Market Analysis Division, Marketing Policy Directorate, Strategic Policy Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, 500-303 Main Street, Winnipeg, Manitoba R3C 3G7. Telephone: (204) 983-8473; Fax: (204) 983-5524; E-mail: bulletin@em.agr.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-18/14-20E - http://publications.gc.ca/Collection/A27-18-14-20E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue A27-18/14-20E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le bulletin mensuel. Deux fois par mois. Publié par la Division de l'analyse du marché, Direction générale des politiques, Agriculture et Agroalimentaire Canada. Winnipeg. 28cm. Feuilles mobiles. ISSN 1207-6228
  Vol. 14, nº 20. 6p. Graphiques, tableaux.
  Note: Titre de ce numéro: Perspectives du blé dur.
  Pour les non dépositaires, disponible de la Division de l'analyse du marché, Direction des politiques de commercialisation, Direction générale des politiques stratégiques, Agriculture et Agroalimentaire Canada, 303, rue Main, pièce 500, Winnipeg (Manitoba) R3C 3G7. Téléphone: (204) 983-8473; Télécopieur: (204) 983-5524; Courriel: bulletin@em.agr.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-18/14-20F - http://publications.gc.ca/Collection/A27-18-14-20F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue A27-18/14-20F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Banque du Canada

• Working paper. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434
  2001-25.--New Phillips curve with alternative marginal cost measures for Canada, the United States, and the Euro area, by Edith Gagnon and Hashmat Khan. 2001.
  "Recent research on the new Phillips curve (NPC)... gives marginal cost an important role in capturing pressures on inflation. In this paper we assess the case for using alternative measures of marginal cost to improve the empirical fit of the NPC."--Abstract.
  For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB3-2/101-25E - http://publications.gc.ca/Collection/FB3-2-101-25E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31572-3
  Numéro de catalogue FB3-2/101-25E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Working paper. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434
  2001-26.--An estimated Canadian DSGE model with nominal and real rigidities, by Ali Dib. 2001.
  "This paper develops a dynamic, stochastic, general-equilibrium (DGSE) model for the Canadian economy and evaluates the real effects of monetary policy shocks."--Abstract.
  For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
  Free. ISBN 0-662-31570-7
  Numéro de catalogue FB3-2/101-26E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Working paper. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434
  2001-27.--The monetary transmission mechanism at the sectoral level, by Jean Farés and Gabriel Srour. 2001.
  "This paper relies on simple vector autoregressions to investigate the monetary transmission mechanism in broad sectors of the Canadian economy. Two types of disaggregation are considered: one at the level of final expenditures, and one at the level of production."--Abstract.
  For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB3-2/101-27E - http://publications.gc.ca/Collection/FB3-2-101-27E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31571-5
  Numéro de catalogue FB3-2/101-27E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 4 janvier 2002. 20p. Graphiques, tableaux.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2001-01-04 - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-4-2001-01-04.pdf
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (Autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/2001-01-04
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bureau de la sécurité des transports du Canada

• Sommaire statistique du BST: événements maritimes, 2000.Ottawa, 2001. Texte français, 31p. Carte, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: TSB statistical summary: marine occurrences, 2000.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau de la sécurité des transports du Canada, Direction générale de l'analyse et des stratégies de l'information, Place du Centre, 4e étage, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 1K8. Téléphone: (819) 994-3741; Télécopieur: (819) 997-2239; Courriel: communications@tsb.gc.ca
  URL: http://www.tsb.gc.ca/francais/stats/marine/year00/index.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65670-9
  Numéro de catalogue TU1-1/2000
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sommaire statistique du BST: événements ferroviaires 2000.Ottawa, 2001. Texte français, 29p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: TSB statistical summary: railway occurrences, 2000.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau de la sécurité des transports du Canada, Direction générale de l'analyse et des stratégies de l'information, Place du Centre, 4e étage, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 1K8. Téléphone: (819) 994-3741; Télécopieur: (819) 997-2239; Courriel: communications@tsb.gc.ca
  URL: http://www.tsb.gc.ca/francais/stats/rail/year00/index.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65536-2
  Numéro de catalogue TU1-2/2000
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Sommaire statistique du BST: événements aéronautiques, 2000.Ottawa, 2001. Texte français, 19p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: TSB statistical summary: aviation occurrences, 2000.
  Pour les non dépositaires, disponible au Bureau de la sécurité des transports du Canada, Direction générale de l'analyse et des stratégies de l'information, Place du Centre, 4e étage, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 1K8. Téléphone: (819) 994-3741; Télécopieur: (819) 997-2239; Courriel: communications@tsb.gc.ca
  URL: http://www.tsb.gc.ca/francais/stats/air/Year00/Index.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65660-1
  Numéro de catalogue TU1-3/2000
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Citoyenneté et Immigration Canada

• Au service du Canada et du monde.Ottawa, 2001. Texte français, 8p. Ill. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Serving Canada and the world.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction générale des communications, Citoyenneté et Immigration Canada, Tour Jean-Edmonds Sud, 19e étage, 365, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: (613) 954-9019; Télécopieur: (613) 954-2221.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Ci51-99/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/CI51-99-2001.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65430-7
  Numéro de catalogue Ci51-99/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil canadien des relations industrielles

• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.
  Décision nº 101.--Syndicat des travailleuses/eurs de la Banque nationale (CSN), plaignant, et Banque Nationale du Canada, intimée. Titre en anglais: Syndicat des travailleuses/eurs de la Banque Nationale (CNTU), complainant, and National Bank of Canada, respondent. Le 15 décembre 2000. 13p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/2000-101
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Vol. 16, nos 59-63.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/16-63
  Diffusion : Vendu par EGC.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
  Vol. 16, no 64.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/16-64
  Diffusion : Vendu par EGC.
• Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
  Vol. 9, nos 23-26.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/9-26
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
  Vol. 9, no 27.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/9-27
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Conseil de recherches médicales du Canada

• Notice to depositories
  The following record is being published for information only. This publication is available only through the Internet.
  Identification of a research agenda for the diagnosis, care and prevention of Hepatitis C in Canada: report to the Minister of Health: the Honourable Allan Rock. Ottawa, 1999. 43p. (407 KB) Tables. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR21-26/1999E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/MR21-26-1999E.pdf
  Free. (Gratuit)
  Numéro de catalogue MR21-26/1999E-IN
• Avis aux dépositaires
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Définition d'un programme de recherche sur le diagnostic, le traitement et la prévention de l'Hépatite C au Canada: rapport présenté au Ministre de la santé: l'Honorable Allan Rock. Ottawa, 1999. 45p. (429 kb) Tableaux. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue MR21-26/1999F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/MR21-26-1999F.pdf
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue MR21-26/1999F-IN

Conseil du Trésor

• Rapport annuel sur les langues officielles, 2000-2001.Ottawa, 2001. Texte français, 47p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Annual report on official languages, 2000-2001.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Conseil du Trésor du Canada, 300, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BT23-1/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/BT23-1-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66167-2
  Numéro de catalogue BT23-1/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Info source: sources of federal government information, 2001-2002. Issued by the Secretariat. Ottawa, 2001. Multiple paging, 2 volumes. 28cm. Softcover. ISSN 1184-8103
  "Make it fast and easy for you to find out about the government of Canada, its organization and its information holdings."--Introduction.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
  $49.95 per copy. (Canada)
  $49.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-18628-4
  Numéro de catalogue BT51-3/1-2002E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CGP.
• Info source: sources de renseignements fédéraux, 2001-2002. Publié par le Secrétariat. Ottawa, 2001. Pagination multiple, 2 volumes 28cm. Couverture souple. ISSN 1184-8111
  «Vous permettra de vous renseigner facilement sur le gouvernement du Canada, ainsi que sur sa structure organisationnelle et ses fonds de renseignements."--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  49,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  49,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-96597-6
  Numéro de catalogue BT51-3/1-2002F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.
• Info source: sources de renseignements sur les employés fédéraux, 2001-2002. Publié par le Secrétariat. Ottawa, 2001. Texte français, 261p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Info source: sources of federal employee information, 2001-2002. ISSN 1188-7893
  «Vous aidera à repérer les renseignements personnels que le gouvernement fédéral détient sur vous si vous êtes présentement ou avez déjà été à son emploi. Cette publication vous guidera également dans l'exercice de vos droits en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.»--Introduction.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  39,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  39,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-61857-5
  Numéro de catalogue BT51-3/12-2002
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.
  

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada.Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Vol. 4, 2e fascicule, 2001. Pp. 191-419.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  25,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  25,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-2/2001-4-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Défense nationale

• Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
  Vol. 4, no 45, le 12 décembre 2001. 16p. Ill.
  Disponible seulement aux dépositaires.
  URL: http://www.vcds.dnd.ca/dsafeg/digest/11-01/intro_f.asp
  Gratuit.
  Numéro de catalogue D12-7/4-45
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Leadmark: the Navy strategy for 2020. Issued by NDHQ/Chief of the Maritime Staff, Directorate of Maritime Strategy. Ottawa, 2001. 226p. in various pagings. Coloured illus., figs., references. 22cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Maritime Command Headquarters, National Defence Headquarters, MGen George R. Pearkes Bldg, 11 ST, 101 Colonel By Drive, Ottawa K1A 0K2. Telephone: (613) 945-1287; Fax: (613) 945-0691.
  Free. ISBN 0-662-30934-0
  Numéro de catalogue DB3-22/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Point de mire: stratégie de la marine pour 2020. Publié par QGDN/Chef d'état-major des Forces maritimes, Direction de la stratégie maritime. Ottawa, 2001. 255p. en pagination multiple. Figures, ill. en couleur, références. 22cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Quartier général du commandement, Maritime (COMAR), Quartier général de la Défense nationale, Édifice mgén George R. Pearkes, 11 TS, 101, promenade Colonel By, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: (613) 945-1287; Télécopieur: (613) 945-0691.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86139-6
  Numéro de catalogue DB3-22/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Propos de vol. Trimestriel. Publié par le Directorat de la Sécurité des vols. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Flight comment. ISSN 0015-3702
  Nº 4, automne 2001. Texte français, 36p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
  5,50 $ l'exemplaire. 19,95 $ par année. (Canada)
  5,50 $ US l'exemplaire. 19,95 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue DC2-2/2001-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Développement des ressources humaines Canada

• The wage settlements bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. ISSN 1186-6640
  Vol. 12, No. 12, December, 2001.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
  $200 per year.
  Numéro de catalogue L12-20/12-12E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Le bulletin des règlements salariaux. Mensuel. Publié par le Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. ISSN 1186-6632
  Vol. 12, nº 12, décembre 2001. 10p. Graphiques, tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  200 $ par année.
  Numéro de catalogue L12-20/12-12F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover. ISSN 1480-6908
  "A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
  Vol. 4, No. 12, December, 2001.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
  $50 per year. (Canada)
  $50 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue L12-23/4-12E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916
  «Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
  Vol. 4, nº 12, décembre 2001. 10p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  50 $ par année. (Canada)
  50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue L12-23/4-12F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Si vous avez un accident: ce qu'il faut faire et comment le faire. Ottawa, 2001. Texte français, 23p. 17cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: If you have an accident:
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des publications, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue L36-12/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/L36-12-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65990-2
  Numéro de catalogue L36-12/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Guide de l'employeur au sujet de la loi sur l'indemnisation des agents de l'État.Ottawa, 2001. Texte français, 23p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Employer's guide to the Government Employees Compensation Act.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des publications, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: info@hrdc-drhc.gc.ca
  URL: http://info.load-otea.hrdc-drhc.gc.ca/sfiat/guide.shtml
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65991-0
  Numéro de catalogue L36-21/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Finances Canada

• Avis de motion de voies et moyens en vue du dépôt d'une loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et en vue de mettre en oeuvre des taxes sur le tabac et des modifications au traitement des provisions de bord. Publié par le ministre du Revenu national. Ottawa, 2001. xiii, 251p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Notice of ways and means motion to introduce an Act respecting the taxation of spirits, wine and tobacco and to implement increases in tobacco taxes and changes to the treatment of ships' stores.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Ministère des Finances Canada, Pièce P-135, tour ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A OG5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0901; Courriel: services-publications@fin.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue F2-164/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/F2-164-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66267-9
  Numéro de catalogue F2-164/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 136, nº 1, le 5 janvier 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/136-1 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-136-1.pdf
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/136-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 136, nº 1, le 1er janvier 2002. 293, xp.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/136-1 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-136-1.pdf
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/136-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Industrie Canada

• Passerelle d'information pour le consommateur canadien.Ottawa, 2001. 23cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Canadian Consumer Information Gateway.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Services de distribution, Direction générale des communications, Industrie Canada, Bureau 205D, Tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66074-9
  Numéro de catalogue C2-592/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Révisé Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Rappel: Vous ne recevrez pas d'exemplaire papier de l'Index annuel de la Gazette du Bureau des brevets. Tel que publié dans la Gazette du Bureau des brevets (Gazette) des 1er, 8 et 15 août 2000, l'index annuel de la Gazette ne sera plus imprimé. La version électronique de l'Index annuel 1999 est disponible à notre site Web (http://opic.gc.ca) sous «Brevets» «Référence». Elle est présentée par type de document et contient les numéros de demandes ainsi que la date de publication dans la Gazette.
  Vol. 129, nº 51, le 18 décembre 2001. 109p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-1/129-51 - http://publications.gc.ca/Collection/RG42-1-129-51.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG42-1/129-51
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 129, nº 52, le 25 décembre 2001. 289p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-1/129-52 - http://publications.gc.ca/Collection/RG42-1-129-1.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG42-1/129-52
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Vol. 130, nº 1, le 1er janvier 2002. 229p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-1/130-1 - http://publications.gc.ca/Collection/RG42-1-130-1.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG42-1/130-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Institut canadien d'information sur la santé

• Canada's health care providers.Ottawa, 2001. xiv, 100p. Figs., graphs, references, tables. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Canadian Institute for Health Information, Order Desk, 377 Dalhousie Street, Suite 200, Ottawa K1N 9N8. Telephone: (613) 241-7860; ext. 4088; Fax: (613) 241-8120; Courriel: orderdesk@cihi.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H118-1/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/H118-1-2001E.pdf
  $25 per copy. ISBN 1-894766-29-6
  Numéro de catalogue H118-1/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Les dispensateurs de soins au Canada.Ottawa, 2001. xv, 100p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Institut canadien d'information sur la santé, Bureau des commandes, 377, rue Dalhousie, bureau 200, Ottawa K1N 9N8. Téléphone: (613) 241-7860, poste 4088; Télécopieur: (613) 241-8120; Courriel: orderdesk@cihi.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H118-1/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/H118-1-2001F.pdf
  25 $ l'exemplaire.
  ISBN 1-894766-30-X
  Numéro de catalogue H118-1/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  National health expenditure trends, 1975-2001.Ottawa, 2001. iii, 420p. Chiefly tables. 28cm. Spiral binding.
  "CIHI's fifth annual health expenditure trends publication... Similar to previous reports, this publication includes: highlights of national health expenditure; an overview that includes health expenditure trends from 1975 to 2001; 1999 figures which are now considered to be an estimate rather than a forecast; an outlook for 2000 and 2001; and updated data tables, which contain estimates to 1999 and forecasts to 2001. Special features of this year's publication are: an update of provincial/territorial government health expenditure by age and sex based on utilization information of major provincial and territorial health programs; and two years of provincial/territorial government health expenditure standardized for differences in the age/sex distribution of provincial populations."--Page 1.
  For non-depositories, available from Canadian Institute for Health Information, Order Desk, 377 Dalhousie Street, Suite 200, Ottawa K1N 9N8. Telephone: (613) 241-7860; ext. 4088; Fax: (613) 241-8120; E-mail: orderdesk@cihi.ca
  $75 per copy. ISBN 1-894766-31-8
  Numéro de catalogue H118-2/2001E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Justice Canada

• Droits de garde et de visite et pensions alimentaires pour enfants au Canada: rapport sur les consultations fédérales-provinciales-territoriales: résumé. Préparé par IER Planning, Research and Management Services. Ottawa, 2001. Texte français, 10p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Custody, access and child support in Canada:
  Présenté au Comité fédéral-provincial-territorial sur le droit de la famille.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Direction des communications et services des exécutifs, Ministère de la Justice du Canada 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: (613) 957-4222; ATME : (613) 992-4556; Télécopieur: (613) 954-0811; Courriel: consultations@canada.justice.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue J2-179/1-2001-1 - http://publications.gc.ca/Collection/J2-179-1-2001-1F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue J2-179/1-2001-1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories
  The following record is being published for information only. This publication is available only through the Internet.
  Custody, access and child support in Canada: report on federal-provincial-territorial consultations. Prepared by IER Planning, Research and Management Services. Ottawa, 2001. 402p. Adobe Acrobat.
  Presented to the Federal-Provincial-Territorial Family Law Committee.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue J2-179/1-2001E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/J2-179-1-2001E.pdf
  Free. (Internet)
  Numéro de catalogue J2-179/1-2001E-IN
• Avis aux dépositaires
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Droits de garde et de visite et pensions alimentaires pour enfants au Canada: rapport sur les consultations fédérales-provinciales-territoriales. Préparé par IER Planning, Research and Management Services. Ottawa, 2001. 509p. Adobe Acrobat.
  Présenté au Comité fédéral-provincial-territorial sur le droit de la famille.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue J2-179/1-2001F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/J2-179-1-2001F.pdf
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue J2-179/1-2001F-IN

Office des normes générales du Canada

• Normes. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
  CAN/CGSB-155.1-2001.--Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes, destinés aux sapeurs pompiers. Titre en anglais: Firefighters' protective clothing for protection against heat and flame. 2001. Texte français, 24p. Figures, tableaux.
  Remplace CAN/CGSB-155.1-98.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des ventes de l'ONGC, Ottawa K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou (819) 956-0425; Télécopieur: (819) 956-5644; Courriel: ongc@tpgsc.gc.ca WWW: http://www.pwgsc.gc.ca/ongc/text/catlog-f.html
  36 $ l'exemplaire. (Canada)
  36 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue P29-155-001-2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Office national de l'énergie

• Reasons for decision. Calgary. 28cm. Softcover.
  --Maritimes & Northeast Pipeline Management Ltd. (M&NP): reasons for decision on the Article 17 issue. 2001.
  For non-depositories, available from the Publications Office, National Energy Board, 444, Seventh Avenue S.W., Calgary T2P 0X8. Telephone: 1-800-899-1265 or (403) 299-3562; Fax: (403) 292-5576; E-mail: publications@neb-one.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/2001-10E - http://publications.gc.ca/Collection/NE22-1-2001-10E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue NE22-1/2001-10E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Motifs de décision. Calgary. 28cm. Couverture souple.
  --Maritimes & Northeast Pipeline Management Ltd. (M&NP): motifs de décision concernant la question de l'article 17. 2001. 11p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau des publications, Office national de l'énergie, 444, Septième avenue s.-o., Calgary T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou (403) 299-3562; Télécopieur: (403) 292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE22-1/2001-10F - http://publications.gc.ca/Collection/NE22-1-2001-10F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue NE22-1/2001-10F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Ottawa. 28cm. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6570
  2375.--Variations spatiales et temporelles des concentrations d'acide domoïque dans les mollusques et des abondances dePseudo-nitzschia spp. dans le Saint-Laurent de 1998 à 2000, par J. Y. Couture et al. 2001. vii, 25p. Graphiques, références, tableaux.
  Préparé par la Direction régionale des sciences, Ministères des Pêches et des Océans, Institut Maurice-Lamontagne, C.P. 1000, 850, route de la Mer, Mont-Joli (Québec) G5H 3Z4.
  Note: Des exemplaires de ces publications, imprimés ou sous forme de microfiches, sont en vente chez Micromedia Global Information Centre, 240, rue Catherine, suite 305, Ottawa K2P 2G8. Téléphone: 1-800-567-1914 ou (613) 237-4250; Télécopieur: (613) 237-9184; Courriel: gic@micromedia.on.ca
  Voir la note ci-dessus.
  Numéro de catalogue Fs97-6/2375F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Tordeuse des bourgeons de l'épinette: l'apprivoiser dans nos stratégies d'aménagement: actes du colloque tenu à Shawinigan les 27, 28 et 29 mars 2001. Sainte-Foy (Québec), 2001. vii, 129p. Figures, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
  «Organisé dans le cadre de Maurice Capitale forestière canadienne en 2001 [...]»--Page 1.
  «Organisateurs du colloque: Ressources naturelles Canada - Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides (SCF-CFL); Ministère des Ressources naturelles (MRN); Société de protection des forêts contre les insectes et maladies (SOPFIM); Maurice Capitale forestière canadienne en 2001 (MCFC 2001).»--Verso de la page de titre.
  Disponible auprès du Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides, 1055, rue du PEPS, Sainte-Foy (Québec) G1V 4C7. Téléphone: (418) 648-7927; Télécopieur: (418) 648-2529; Courriel: cbelzile@cfl.forestry.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86034-9
  Numéro de catalogue Fo18-48/2001F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

• Proposed regulatory decision documents. Ottawa. 28cm. Softcover.
  PRDD 2001-05.--Trinexapac-ethyl. 2001.
  For non-depositories, available from the Publications Coordinator, Pest Management Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-9/2001-5E - http://publications.gc.ca/Collection/H113-9-2001-5E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31414-X
  Numéro de catalogue H113-9/2001-5E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Projets de décisions réglementaires. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  PRDD 2001-05.--Trinexapac-éthyle. 2001. 81p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-9/2001-5F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-9-2001-5F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86554-5
  Numéro de catalogue H113-9/2001-5F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Re-evaluation decision document. Ottawa. 28cm. Softcover.
  RRD 2001-01.--Di-n-propyl isocinchomeronate (MGK Repellent 326). 2001.
  For non-depositories, available from the Publications Coordinator, Pest Management Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-12/2001-1E - http://publications.gc.ca/Collection/H113-12-2001-1E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31453-0
  Numéro de catalogue H113-12/2001-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Décision de réévaluation. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  RRD 2001-01.--Isocinchoméronate de di-n-propyle (MGK Repellent 326). 2001. 4p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-12/2001-1F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-12-2001-1F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86572-3
  Numéro de catalogue H113-12/2001-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Re-evaluation decision document. Ottawa. 28cm. Softcover.
  RRD 2001-02.--n-Octyl bicycloheptene dicarboximide (MGK Synergist 264). 2001.
  For non-depositories, available from the Publications Coordinator, Pest Management Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-12/2001-2E - http://publications.gc.ca/Collection/H113-12-2001-2E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31455-7
  Numéro de catalogue H113-12/2001-2E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Décision de réévaluation. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  RRD 2001-02.--n-Octylbicycloheptènedicarboximide (MGK Synergist 264). 2001. 4p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-12/2001-2F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-12-2001-2F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86574-X
  Numéro de catalogue H113-12/2001-2F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Les sanctions administratives pécuniaires (SAP).Ottawa, 2001. Texte français, 16p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Administrative Monetary Penalties (AMPs).
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordonatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H114-4/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/H114-4-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66064-1
  Numéro de catalogue H114-4/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.Ottawa, 1999. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Pest Management Information Service.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordonatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66284-9
  Numéro de catalogue H114-8/1999
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bureau de la santé et l'inforoute

• Notice to depositories
  The following record is being published for information only. This publication is available only through the Internet.
  Toward electronic health records.Ottawa, 2001. 53p. (345 KB) Illus., references, tables. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-166/2001E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H21-166-2001E.pdf
  Free. (Internet)
  Numéro de catalogue H21-166/2001E-IN
• Avis aux dépositaires
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Vers les dossiers de santé électroniques.Ottawa, 2001. 77p. (564 kb) Ill., références, tableaux. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-166/2001F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H21-166-2001F.pdf
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue H21-166/2001F-IN
• Notice to depositories
  The following record is being published for information only. This publication is available only through the Internet.
  International activities in tele-homecare: background paper. Ottawa, 1998. 32p. (353 KB) Illus., references. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-168/1998E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H21-168-1998E.pdf
  Free. (Internet)
  Numéro de catalogue H21-168/1998E-IN
• Avis aux dépositaires
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Activités internationales en télésoins à domicile : document de travail. Ottawa, 1998. 34p. (438 kb) Ill., références. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-168/1998F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H21-168-1998F.pdf
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue H21-168/1998F-IN

Comité consultatif sur l'infostructure de la santé

• Avis aux dépositaires
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Plan directeur et plan tactique pour l'infostructure pancanadienne de la santé: rapport sur la collaboration FPT pour la planification de l'infostructure canadienne de la santé. Ottawa, 2000. 40p. (519 kb) Ill., carte, tableaux. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-167/2000F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H21-166-2001F.pdf
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue H21-167/2000F-IN

Conseil consultatif sur l'infostructure de la santé

• Notice to depositories
  The following record is being published for information only. This publication is available only through the Internet.
  Blueprint and tactical plan for a pan-Canadian health infostructure: a report on F/P/T collaboration for the planning of the Canadian health infostructure. Ottawa, 2000. 36p. (284 KB) Illus., map, tables. Adobe Acrobat.
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-167/2000E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H21-167-2000E.pdf
  Free. (Internet)
  Numéro de catalogue H21-167/2000E-IN
• Avis aux dépositaires
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Connexions pour une meilleure santé: questions stratégiques : rapport intérimaire. Ottawa, 1998. 83p. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Connecting for better health:
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H49-11/1998-IN - http://publications.gc.ca/Collection/H49-11-1998F.pdf
  Gratuit. (Internet)
  ISBN 0-662-63773-9
  Numéro de catalogue H49-11/1998-IN

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

• Rapport annuel de l'Initiative de recherche sur les substances toxiques 1999-2000. Publié par l'Initiative de recherche sur les substances toxiques. Ottawa, 2001. Texte français, 27p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Toxic Substances Research Initiative annual report, 1999-2000.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Publications, Santé Canada, Édifice Brooke Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 941-5020; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65818-3
  Numéro de catalogue H46-2/01-250
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Bulletin mensuel d'information sur le logement. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Housing information monthly. ISSN 1192-7984
  Novembre 2001. 109p. Graphiques, tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2016.
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-11/2001-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Monthly housing statistics. ISSN 0704-2086
  Novembre 2001. 12p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou (613) 748-2016.
  48 $ par année. (Canada)
  48 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-12/2001-11
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Lexique Panlatin d'Internet. Ottawa, 2001. 479p. Adobe Acrobat. Texte en français, anglais, catalan, espagnol, galicien, italien, portugais et roumain. Titre en anglais: Panlatin Internet glossary.
  «Un lexique multilingue qui rassemble les termes les plus usités d'Internet. À partir d'une nomenclature de 300 termes et de l'anglais comme langue de référence, le projet a permis de rassembler la terminologie relative à Internet dans les langues romanes suivantes : catalan, espagnol, français, galicien, italien, portugais et roumain.»--Web site (http://www.translationbureau.gc.ca/pwgsc_internet/francais/03_tools_f/03_pubs_f /fr/panlatin.htm)
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue S53-34/2001-IN - http://publications.gc.ca/Collection/S53-34-2001.pdf
  Gratuit. (Internet)
  ISBN 0-662-31313-5
  Numéro de catalogue S53-34/2001-IN

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.

Hors série

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Research paper series. Issued by Analytical Studies Branch. Ottawa. 28cm. Softcover.
  No. 180.--Differences in interprovincial productivity levels, by John R. Baldwin et al. 2001.
  "Using decomposition analysis, this paper compares labour productivity across provincial business sectors, separating them into differences attributable to industry mix and to "real" productivity differences. Industry-mix effects capture differences in industry structure, whereas "real" productivity differences capture the difference in value-added per job in a given industry compared to the same industry in Ontario (the control province used in this study)."--Executive summary.
  Abstracts of the paper in the series and/or copies of individual papers are available from Publications Review Committee, Analytical Studies Branch, Statistics Canada, 24th Floor, R. H. Coats Building, Ottawa K1A 0T6. Telephone: (613) 951-6325; Fax: (613) 951-5403.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-0019/180E - http://publications.gc.ca/Collection/CS11-0019-180E.pdf
  $5 per copy. $25 per year. ISBN 0-660-18676-4
  Numéro de catalogue CS11-0019/180E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Direction des études analytiques

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Documents de recherche. Publié par la Direction des études analytiques. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  Nº 180.--Différences de productivité entre les provinces, par John R. Baldwin et al. 2001. ix, 39p. Graphiques, références, tableaux.
  «Dans le présent document, nous comparons au moyen d'une analyse de décomposition la productivité du travail des secteurs des entreprises provinciaux, selon que les différences de productivité sont attribuables aux différences de composition industrielle ou aux différences de productivité «réelle». Les différences de composition saisissent celles de la structure industrielle, alors que les différences de productivité «réelle» saisissent la différence dans la valeur ajoutée par emploi dans une branche donnée par rapport à la même branche en Ontario (la province de référence aux fins de la présente étude).»--Sommaire.
  Résumés des documents de la série ou un exemplaire des documents sont disponible auprès du Comité de révision des publications, Direction des études analytiques, Statistique Canada, 24e étage, Immeuble R. H. Coats, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: (613) 951-6325; Télécopieur: (613) 951-5403.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-0019/180F - http://publications.gc.ca/Collection/CS11-0019-180F.pdf
  5 $ l'exemplaire. 25 $ par année.
  ISBN 0-660-96628-X
  Numéro de catalogue CS11-0019/180F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Annuels

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Trafic des transporteurs aériens aux aéroports canadiens, 1999. Annuel. Ottawa, 2000. 45p. Tableaux. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Air carrier traffic at Canadian airports, 1999. ISSN 1480-7507
  Internet (WWW).
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS51-203/1999-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/51-203-XIB/51-203-XIB-e.html
  31 $ l'exemplaire.
  Numéro de catalogue CS51-203/1999-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Le transport ferroviaire au Canada, 1999. Annuel. Ottawa, 2001. 73p. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Rail in Canada, 1999. ISSN 1209-1314
  Internet (WWW)
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS52-216/1999-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/52-216-XIB/52-216-XIB-f.html
  39 $ l'exemplaire.
  Numéro de catalogue CS52-216/1999-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Enquête mensuelle sur les industries manufacturières. Mensuel. Ottawa, 2001. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Monthly survey of manufacturing. ISSN 1496-2306
  Internet (WWW).
  Vol. 55, nº 10, octobre 2001. 32p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS31-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/31-001-XIB/31-001-XIB-f.html
  15 $ l'exemplaire. 147 $ par année. (Canada)
  Numéro de catalogue CS31-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Production et disposition des produits du tabac. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Production and disposition of tobacco products. ISSN 1481-5222
  Internet (WWW).
  Vol. 30, nº 11, novembre 2001. 6p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS32-022-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/32-022-XIB/32-022-XIB-f.html
  5 $ l'exemplaire. 47 $ par année.
  Numéro de catalogue CS32-022-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Contre-plaqués de construction. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Construction type plywood. ISSN 1480-8668
  Internet (WWW).
  Vol. 49, nº 10, octobre 2001. 4p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS35-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/35-001-XIB/35-001-XIB-f.html
  5 $ l'exemplaire. 47 $ par année.
  Numéro de catalogue CS35-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Fer et acier primaire. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Primary iron and steel. ISSN 1481-5338
  Internet (WWW).
  Vol. 56, nº 10, octobre 2001. 8p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS41-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/41-001-XIB/41-001-XIB-f.html
  5 $ l'exemplaire. 47 $ par année.
  Numéro de catalogue CS41-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Ciment. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Cement. ISSN 1481-5311
  Internet (WWW).
  Vol. 53, nº 11, novembre 2001. 5p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS44-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/44-001-XIB/44-001-XIB-f.html
  5 $ l'exemplaire. 47 $ par année.
  Numéro de catalogue CS44-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Laine minérale y compris les isolants en fibre de verre. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Mineral wool including fibrous glass insulation. ISSN 1481-532X
  Internet (WWW).
  Vol. 53, nº 11, novembre 2001. 3p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS44-004-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/44-004-XIB/44-004-XIB-f.html
  5 $ l'exemplaire. 47 $ par année.
  Numéro de catalogue CS44-004-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Papier-toiture asphalté. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Asphalt roofing. ISSN 1481-5273
  Internet (WWW).
  Vol. 53, nº 11, novembre 2001. 4p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS45-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/45-001-XIB/45-001-XIB-f.html
  5 $ l'exemplaire. 47 $ par année.
  Numéro de catalogue CS45-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Aviation. Mensuel. Publié par le Centre des statistiques de l'aviation. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Aviation. ISSN 1480-7483
  Internet (WWW).
  Vol. 33, nº 11, novembre 2001. 16p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS51-004-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/51-004-XIB/51-004-XIB-f.html
  8 $ l'exemplaire. 82 $ par année.
  Numéro de catalogue CS51-004-IN
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  Quarterly telecommunications statistics. Quarterly. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1488-8025
  Internet (WWW).
  Vol. 25, No. 3, third quarter, 2001.
  URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/56-002-XIB/56-002-XIB-e .html
  $21 per copy. $40 per year.
  Numéro de catalogue CS56-002E-IN
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• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Statistiques trimestrielles des télécommunications. Trimestriel. Ottawa. Adobe Acrobat. ISSN 1496-2705
  Internet (WWW).
  Vol. 25, nº 3, troisième trimestre 2001. 36p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS56-002F-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/56-002-XIB/56-002-XIB-f.html
  21 $ l'exemplaire. 40 $ par année.
  Numéro de catalogue CS56-002F-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Commerce de gros. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Wholesale trade. ISSN 1480-7467
  Internet (WWW).
  Vol. 64, nº 10, octobre 2001. 34p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS63-008-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/63-008-XIB/63-008-XIB-f.html
  14 $ l'exemplaire. 140 $ par année.
  Numéro de catalogue CS63-008-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Revue trimestrielle de l'éducation. Trimestriel. Publié par Culture, Tourisme et Centre des statistiques sur l'éducation. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Education quarterly review. ISSN 1195-2261
  Vol. 8, nº 1, 2001. Texte français, 60p. Graphiques, références, tableaux.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS81-003 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/81-003-XIF/81-003-XIF.html
  21 $ l'exemplaire. 68 $ par année. (Canada)
  21 $ US l'exemplaire. 68 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS81-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
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  Statistique des sciences. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. ISSN 1209-1278
  Internet (WWW).
  Vol. 25, nº 12.--Répartition provinciale et territoriale des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie, 1999-2000. Titre en anglais: Distribution of Federal Expenditures on Science and Technology, by Province and Territory, 1999-2000. 2001. 11p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS88-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/88-001-XIB/88-001-XIB-f.html
  6 $ l'exemplaire. 59 $ par année.
  Numéro de catalogue CS88-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

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