ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 02-06

Nouvelles listes d'envoi

Agence de la consommation en matière financière du Canada

• Figs., tables.
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  Credit cards and you.Ottawa. Softcover.
  December 2001.
  For non-depositories, available from Financial Consumer Agency of Canada, 427 Laurier Avenue West, 6th Floor, Ottawa K1R 1B9. Telephone: 1-866-461-3222; Fax: (613) 941-1436; E-mail: pub@fcac-acfc.gc.ca; On-line order: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contact_form.asp?2
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FC2-1/2001-12E - http://publications.gc.ca/Collection/FC2-1-2001-12E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue FC2-1/2001-12E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Agence de la consommation en matière financière du Canada

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410, via courrier électronique (Internet) au dsp-psd@communication.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Communication Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  Les cartes de crédit: à vous de choisir.Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  Décembre 2001. 7p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada, 427, avenue Laurier Ouest, 6e étage, Ottawa K1R 1B9. Téléphone: 1-866-461-3222; Télécopieur: (613) 941-1436; Courriel: pub@fcac-acfc.gc.ca; Commande en-ligne: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contact_form.asp?2
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FC2-1/2001-12F - http://publications.gc.ca/Collection/FC2-1-2001-12F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue FC2-1/2001-12F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410, via courrier électronique (Internet) au dsp-psd@communication.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Communication Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  Océans extra.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Oceans extra.
  Nº 14, septembre 2001. Texte français, 4p. Illus.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Océans, Direction générale des communications, Pêches et Océans Canada, 200, rue Kent, poste 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-0298; Télécopieur: (613) 993-8277; Courriel: duquetteta@dfo-mpo.gc.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue FS2-18-1/14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Sénat

Comités

• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-33, Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meeting on: Bill C-33, An Act respecting the water resources of Nunavut and the Nunavut Surface Rights Tribunal and to make consequential amendments to other Acts.
  Nº 22, le lundi 10 décembre 2001. 44p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/enrg-f/22cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-371/1-22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-39, Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meeting on: Bill C-39, An Act to replace the Yukon Act in order to modernize it and to implement certain provisions of the Yukon Northern Affairs Program Devolution Transfer Agreement, and to repeal and make amendments to other Acts.
  Nº 23, le jeudi 13 décembre 2001. 30p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/enrg-f/23cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-371/1-23
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité spécial sur les drogues illicites, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Pierre Claude Nolin. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Le réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. Titre en anglais: Special Committee on Illegal Drugs, Proceedings. Meeting on: Reassessing Canada's anti-drug legislation and policies.
  Nº 12, le lundi 10 décembre 2001. 46p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/ille-f/12cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=85
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC2-371/1-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des transports et des communications, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Bilingue.
  Réunions concernant: Le projet de loi C-44, Loi modifiant la Loi sur l'aéronautique. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications, Proceedings. Meetings on: Bill C-44, An Act to amend the Aeronautics Act.
  Nº 20, le mardi 11 décembre 2001 et le mercredi 12 décembre 2001. 76p.
  Y compris les onzième rapport du Comité (projet de loi C-44).
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/tran-f/20cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=19
  17 $ l'exemplaire. (Canada)
  17 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC19-371/1-20
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Meeting on: Bill C-6, An Act to amend the International Boundary Waters Treaty Act.
  Nº 21, le mardi 11 décembre 2001. 30p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fore-f/21cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=8
  13 $ l'exemplaire. (Canada)33
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-371/1-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant:Le projet de loi C-15A, Loi modifiant le Code criminel et d'autres lois. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Meeting on: Bill C-15A, An Act to amend the Criminal Code and to amend other Acts.
  Nº 21, le jeudi 6 décembre 2001. 20p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/21cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=11
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-371/1-21
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Lorna Milne. Bilingue.
  Réunion concernant:Le projet de loi C-15A, Loi modifiant le Code criminel et d'autres lois. Titre en anglais: Standing Committee on Legal and Constitutional Affairs, Proceedings. Meeting on: Bill C-15A, An Act to amend the Criminal Code and to amend other Acts.
  Nº 22, le mercredi 12 décembre 2001. 63p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/lega-f/22cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=11
  16 $ l'exemplaire. (Canada)
  16 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC24-371/1-22
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meeting on: International trade in agricultural and agri-food products, and short-term and long-term measures for the health of the agricultural and the agri-food industry in all regions of Canada.
  Nº 27, le jeudi 6 décembre 2001. 29p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/agri-f/27cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-27
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Bilingue.
  Réunion concernant: Le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meeting on: International trade in agricultural and agri-food products, and short-term and long-term measures for the health of the agricultural and the agri-food industry in all regions of Canada.
  Nº 28, le mardi 11 décembre 2001. 38p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/agri-f/28cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-28
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent de l'agriculture et des forêts, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable Leonard J. Gustafson. Bilingue.
  Réunion concernant: Le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Agriculture and Forestry, Proceedings. Meeting on: International trade in agricultural and agri-food products, and short-term and long-term measures for the health of the agricultural and the agri-food industry in all regions of Canada.
  Nº 29, le jeudi 13 décembre 2001. 52p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/agri-f/29cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=2
  15 $ l'exemplaire. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC27-371/1-29
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des peuples autochtones, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant:L'examen des problèmes qui touchent les jeunes Autochtones des villes, plus précisément, l'accessibilité, l'éventail et la prestation des services; les problèmes liés aux politiques et aux compétences; l'emploi et l'éducation; l'accès aux débouchés économique; la participation et l'autonomisation des jeunes; et d'autres questions connexes. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Peoples, Proceedings. Meeting on: Examination of issues affecting urban Aboriginal youth, in particular, access, provision and delivery of services, policy and jurisdictional issues, employment and education, access to economic opportunities, youth participation and empowerment, and other related matters.
  Nº 10, le mardi 11 décembre 2001. 36p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/abor-f/10cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=1
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC28-371/1-10
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des droits de la personne, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Président: L'honorable A. Raynell Andreychuck. Délibérations. 28cm. Bilingue.
  Réunion concernant: Des promesses à tenir: le respect des obligations du Canada en matière de droits de la personne. Titre en anglais: Standing Committee on Human Rights, Proceedings. Meeting on: Promises to keep: implementing Canada's human rights obligations.
  Nº 6, le jeudi 13 décembre 2001. Pagination multiple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.tpsgc.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/huma-f/06cv-f.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=77
  23 $ l'exemplaire. (Canada)
  23 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC32-371/1-6
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Sénat et Chambre des communes

Comités

• Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Coprésidents: L'honorable sénateur Céline Hervieux-Payette; Gurmant Grewal, député. Délibérations. Bilingue.
  Concernant: Examen de textes réglementaires. Titre en anglais: Standing Joint Committee for Scrutiny of Regulations, Proceedings. Respecting: Review of Statutory Instruments.
  Nº 9, le jeudi 22 novembre 2001. 1 vol. en pagination multiple.
  URL: http://www.parl.gc.ca/InfoComDoc/37/1/REGS/Meetings/Minutes/REGS09min-f.htm
  24 $ l'exemplaire. (Canada)
  24 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC3-371/1-9
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Coprésidents: L'honorable sénateur Céline Hervieux-Payette; Gurmant Grewal, député. Bilingue.
  Concernant: Examen de textes réglementaires. Titre en anglais: Standing Joint Committee for Scrutiny of Regulations, Proceedings. Respecting: Review of Statutory Instruments.
  Nº 10, le jeudi 6 décembre 2001. 1 vol. en pagination multiple.
  Y compris: Le quatrième rapport du Comité (Règlement sur les rennes des territoires du Nord-Ouest, C.R.C. 1978, c. 1238).
  URL: http://www.parl.gc.ca/InfoComDoc/37/1/REGS/Meetings/Minutes/REGS10min-f.htm
  25 $ l'exemplaire. (Canada)
  25 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC3-371/1-10
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Chambre des communes

• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa.
  Vol. 137, Nos. 133-134, January 28-29, 2002.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
  $625 per year. (Canada)
  $625 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-371E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa.
  Vol. 137, Nos. 135-136, January 30-31, 2002.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
  $625 per year. (Canada)
  $625 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-371E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 137, nos 133-134, 28-29 janvier 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
  625 $ par année. (Canada)
  625 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-371F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 137, nos 135-136, 30-31 janvier 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
  625 $ par année. (Canada)
  625 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-371F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  No 134, le 29 janvier 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  535 $ par année. (Canada)
  535 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 135-137, le 30 janvier 2002-1er février 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  535 $ par année. (Canada)
  535 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 1e session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: (819) 956-4800; Télécopieur: (819) 994-1498. WWW: http://publications.communication.gc.ca/publishing/pubindex-f.html
  2100 $ par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Canada)
  2100 $ US par année (projets de loi de la Chambre des communes et du Sénat). (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
  C-422.--Loi sur les modes substitutifs de règlement des différends. (Loi concernant les modes substitutifs de règlement des différends). (M. Harb.) Titre en anglais: Alternate Dispute Resolution Act. Première lecture le 28 janvier 2002. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-422/C-422_1/C-4 22_cover-F.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371-422/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
  C-423.--Loi modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (rang prioritaire des salaires impayés). (M. Martin, Winnipeg-Centre) Titre en anglais: An Act to amend the Bankruptcy and Insolvency Act (unpaid wages to rank first in priority in distribution). Première lecture le 29 janvier 2002. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-423/C-423_1/C-4 23_cover-F.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371-423/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
  C-424.--Loi modifiant le Code criminel (manquement aux conditions d'une ordonnance de sursis). (M. MacKay.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (breach of a conditional sentence order). Première lecture le 30 janvier 2002. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-424/C-424_1/C-4 24_cover-F.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371-424/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
  C-425.--Loi modifiant le Code criminel (défaut de prendre des mesures raisonnables pour empêcher l'accès à la pornographie juvénile). (M. MacKay.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (keeping child pornography in a manner that is not reasonably secure from access by others). Première lecture le 30 janvier 2002. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-425/C-425_1/C-4 25_cover-F.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371-425/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
  C-426.--Loi modifiant le Code criminel (destruction ou profanation du drapeau national). (M. Bailey.) Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (destruction or desecration of national flag). Première lecture le 30 janvier 2002. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-426/C-426_1/C-4 26_cover-F.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371-426/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Affaires étrangères et Commerce international

• Recueil des traités. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue.
  2000/39.--Commerce: Échange de Lettres entre le gouvernement du Canada, le gouvernement des États-Unis d'Amérique et le gouvernement des États-Unis du Mexique rectifiant l'Annexe 401 et l'Annexe 403.1 de l'Accord de libre-échange nord-américain. Mexique, le 18 février 2000. En vigueur le 1er mars 2000. Titre en anglais: Trade: Exchange of Letters between the government of Canada, the government of the United Mexican States and the government of the United States of America rectifying Annex 401 and Annex 403.1 of the North American Free Trade Agreement. 2002. Texte français, 389p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  59,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  59,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-61861-3
  Numéro de catalogue E3-2000/39
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.
  

Affaires indiennes et du Nord

• Aboriginal awareness workshop: guide to understanding Aboriginal cultures in Canada. Ottawa, 1999. iv, 88p. Glossary, references. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Publications and Public Enquiries, Room 1415, Indian and Northern Affairs Canada, Ottawa K1A 0H4. Telephone: (819) 997-0380; Fax: (819) 953-3017; E-mail: InfoPubs@inac.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-27806-2
  Numéro de catalogue R41-6/11-1999E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Ateliers de sensibilisation aux cultures autochtones: cultures autochtones du Canada: guide explicatif. Ottawa, 1999. iv, 97p. Glossaire, références. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017; Courriel: InfoPubs@inac.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-83687-1
  Numéro de catalogue R41-6/11-1999F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Aboriginal awareness workshop : Alberta region module. Ottawa, 1999. ii, 21p. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Publications and Public Enquiries, Room 1415, Indian and Northern Affairs Canada, Ottawa K1A 0H4. Telephone: (819) 997-0380; Fax: (819) 953-3017; E-mail: InfoPubs@inac.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-27808-9
  Numéro de catalogue R41-6/13-1999E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Ateliers de sensibilisation aux cultures autochtones: module de la région de l'Alberta. Ottawa, 1999. iii, 24p. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017; Courriel: InfoPubs@inac.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-83689-8
  Numéro de catalogue R41-6/13-1999F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Aboriginal awareness workshop: Quebec region module. Ottawa, 1999. ii, 23p. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Publications and Public Enquiries, Room 1415, Indian and Northern Affairs Canada, Ottawa K1A 0H4. Telephone: (819) 997-0380; Fax: (819) 953-3017; E-mail: InfoPubs@inac.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-27810-0
  Numéro de catalogue R41-6/15-1999E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Ateliers de sensibilisation aux cultures autochtones: module de la région du Québec. Ottawa, 1999. i, 27p. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017; Courriel: InfoPubs@inac.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-83691-X
  Numéro de catalogue R41-6/15-1999F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Aboriginal awareness workshop : Ontario region module. Ottawa, 1999. i, 22p. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Publications and Public Enquiries, Room 1415, Indian and Northern Affairs Canada, Ottawa K1A 0H4. Telephone: (819) 997-0380; Fax: (819) 953-3017; E-mail: InfoPubs@inac.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-27811-9
  Numéro de catalogue R41-6/16-1999E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Ateliers de sensibilisation aux cultures autochtones: module de la région de l'Ontario. Ottawa, 1999. i, 25p. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017; Courriel: InfoPubs@inac.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-83692-8
  Numéro de catalogue R41-6/16-1999F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Aboriginal awareness workshop: Northwest Territories and Nunavut region module. Ottawa, 1999. ii, 18p. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Publications and Public Enquiries, Room 1415, Indian and Northern Affairs Canada, Ottawa K1A 0H4. Telephone: (819) 997-0380; Fax: (819) 953-3017; E-mail: InfoPubs@inac.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-27812-7
  Numéro de catalogue R41-6/17-1999E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Ateliers de sensibilisation aux cultures autochtones: module de la région des Territoires du Nord-Ouest. Ottawa, 1999. i, 20p. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017; Courriel: InfoPubs@inac.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-83693-6
  Numéro de catalogue R41-6/17-1999F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agence canadienne d'inspection des aliments

• Il faut s'informer et déclarer.Ottawa, 2001. 23cm. Dépliant Bilingue. Titre en anglais: Be aware, you must declare.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, pièce 128 est, 59 Camelot Drive, Nepean, Ontario K1A 0Y9. Téléphone: (613) 952-8000 poste 3737; Télécopieur: (613) 952-1223; Courriel: rdoering@em.agr.ca
  URL: http://www.inspection.gc.ca/francais/corpaffr/publications/declarf.shtml
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65996-1
  Numéro de catalogue A62-54/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agence de la consommation en matière financière du Canada

• NEW MAILING LIST
  Your attention is drawn to the following publication which appears for the first time in this issue of the Weekly Checklist.
  If you wish to have your name added to the mailing list, please make your request by FAX at (613) 941-2410, Internet e-mail at dsp-psd@communication.gc.ca, or by mail at Depository Services Program, communication Canada, 350 Albert Street, 4th floor, Ottawa K1A 0S5 and quote your depository library number and your client number.
  If you require the particular issue noted below, please state this in your order. Full depositories will receive this publication automatically.
  Credit cards and you.Ottawa. Softcover.
  December 2001.
  For non-depositories, available from Financial Consumer Agency of Canada, 427 Laurier Avenue West, 6th Floor, Ottawa K1R 1B9. Telephone: 1-866-461-3222; Fax: (613) 941-1436; E-mail: pub@fcac-acfc.gc.ca; On-line order: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contact_form.asp?2
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FC2-1/2001-12E - http://publications.gc.ca/Collection/FC2-1-2001-12E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue FC2-1/2001-12E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410, via courrier électronique (Internet) au dsp-psd@communication.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Communication Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  Les cartes de crédit: à vous de choisir.Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  Décembre 2001. 7p. Figures, tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada, 427, avenue Laurier Ouest, 6e étage, Ottawa K1R 1B9. Téléphone: 1-866-461-3222; Télécopieur: (613) 941-1436; Courriel: pub@fcac-acfc.gc.ca; Commande en-ligne: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contact_form.asp?2
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FC2-1/2001-12F - http://publications.gc.ca/Collection/FC2-1-2001-12F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue FC2-1/2001-12F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Hardiness and growth of woody ornamental plants in Quebec: REPLOQ results and recommendations, by Claude Richer, Jacques-André Rioux and Jacques Côté; Issued by Conseil des productions végétales du Québec inc. Quebec, 1998. xv, 467p. Coloured illus., map, references, tables. 28cm. Hardcover.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  $65.10 per copy. (Canada)
  $65.10 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 2-89457-128-3
  Numéro de catalogue A22-233/1995-1E
  Diffusion : Sold by CGP.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Rusticité et croissance de plantes ligneuses ornementales au Québec: résultats et recommandations du REPLOQ, par Claude Richer-Leclerc, Jacques-André Rioux et Jacques Côté; Publié par le Conseil des productions végétales du Québec inc. Québec, 1995. xv, 469p. Carte, ill. en couleur, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  65,10 $ l'exemplaire. (Canada)
  65,10 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 2-89457-005-8
  Numéro de catalogue A22-233/1995-1F
  Diffusion : Vendu par EGC.
• Agrivision: promoting security, jobs and growth in agriculture and agri-food. Ottawa. Pamphlet. ISSN 1480-0268
  "Agrivision focuses on the programs and policies which affect the economic health and well-being of the Canadian agriculture and agri-food sector and its rural communities."--Page 4.
  November 2001-January 2002.
  For non-depositories, available from the Departmental Publications Service, Corporate Management Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Telephone: (613) 759-6610; Fax: (613) 759-6726; E-mail: publications@em.agr.ca
  Free.
  Numéro de catalogue A27-15/2001-3E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Agrovision: sécurité, emplois et croissance pour l'agriculture et l'agroalimentaire. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1480-0268
  «Agrovision est une publication d'Agriculture et Agroalimentaire Canada qui ont une incidence sur la santé économique du secteur et ses communautés rurales.»--Page 4.
  Novembre 2001-janvier 2002. 4p.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Service des publications ministérielles, Direction générale de la gestion intégrée, Agriculture et agroalimentaire Canada, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: (613) 759-6610; Télécopieur: (613) 759-6726; Courriel: publications@em.agr.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue A27-15/2001-3F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Banque du Canada

• Working paper. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumés en français.) ISSN 1192-5434
  2002-3.--An introduction to wavelets for economists, by Christoph Schleicher. 2002.
  "This paper gives an informal and non-technical introduction to wavelets, and describes their potential for the economic researcher."--Abstract.
  For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB3-2/102-3E - http://publications.gc.ca/Collection/FB3-2-102-3E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31709-2
  Numéro de catalogue FB3-2/102-3E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 1er février 2002. 20p. Graphiques, tableaux.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2002-02-01 - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-4-2002-02-01.pdf
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (Autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/2002-02-01
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Monetary policy report update. Semi-annual. Ottawa. Softcover.
  January, 2002.
  For non-depositories, available from Publications Distribution Section, Bank of Canada, 234 Wellington Street, Ottawa K1A 0G9. Telephone: (613) 782-8248; Fax: (613) 782-8874; E-mail: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-6/2002-1E - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-6-2002-1E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue FB12-6/2002-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport sur la politique monétaire: mise à jour. Semestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  Janvier 2002. 4p. Graphiques.
  Pour les non dépositaires, disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874. Courriel : publications@bank-banque-canada.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-6/2002-1F - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-6-2002-1F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue FB12-6/2002-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Citoyenneté et Immigration Canada

• Comment devenir citoyen canadien.Ottawa, 2000. Texte français, 14p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: How to become a Canadian citizen.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction générale des communications, Citoyenneté et Immigration Canada, Tour Jean-Edmonds Sud, 19e étage, 365, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: (613) 954-9019; Télécopieur: (613) 954-2221.
  URL: http://www.cic.gc.ca/francais/citoyen/comment.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65388-2
  Numéro de catalogue Ci51-58/2000
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Forging our legacy: Canadian citizenship and immigration, 1900-1977, by Valerie Knowles. Ottawa, 2000. iv, 101p. Bibliography, illus. 20cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Communications Branch, Citizenship and Immigration Canada, Jean Edmonds Tower South, 365 Laurier Avenue West, 19th floor, Ottawa K1A 1L1. Telephone: (613) 954-9019; Fax: (613) 954-2221.
  URL: http://www.cic.gc.ca/english/about/legacy/index.html
  Free. ISBN 0-662-28983-8
  Numéro de catalogue Ci51-93/2000E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Les artisans de notre patrimoine: la citoyenneté et l'immigration au Canada de 1900 à 1977, par Valerie Knowles. Ottawa, 2000. iv, 103p. Bibliographie, ill. 20cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction générale des communications, Citoyenneté et Immigration Canada, Tour Jean-Edmonds Sud, 19e étage, 365, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 1L1. Téléphone: (613) 954-9019; Télécopieur: (613) 954-2221.
  URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ministere/patrimoine/index.html
  Gratuit.
  ISBN 0-662-84723-7
  Numéro de catalogue Ci51-93/2000F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Les guides de la Citoyenneté et de l'Immigration, décembre 2001.Ottawa, 2001. 1 disque. Titre en anglais: Citizenship and Immigration manuals, December, 2001.
  Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
  N.B.: Le numéro de catalogue (MP22-15MRC) et le numéro ISBN (0-662-60257-1) imprimés dans cette publication sont incorrects.
  Configuration requise: 486 ou meilleur; Ram de 8 Mo; Windows 95 ou NT; Écran de 256 couleurs; Unité de CD-ROM; Netscape Navigator, Microsoft Internet Explorer ou Adobe Acrobat.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  69,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  69,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-61924-5
  Numéro de catalogue MP22-15/2001-4-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
  

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

• Rapport annuel au Parlement, 2000-2001. Ottawa, 2001. Texte français, x, 130p. Graphiques, organigramme, tableaux. 24cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Annual report to Parliament, 2000-2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-267-0441 ou (613) 995-2410; Télécopieur: (613) 947-6850; ATS (613) 992-9190.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue IP30-1/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/IP30-1-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66226-1
  Numéro de catalogue IP30-1/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Protection des renseignements personnels: vos responsabilités: la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada: guide à l'intention des entreprises et des organisations. Ottawa, 2000. Texte français, ii, 30p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Your privacy responsibilities: Canada's Personal Information Protection and Electronic Documents Act:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-282-1376 ou (613) 995-8210; Télécopieur: (613) 947-6850; Courriel: info@privcom.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue IP34-7/2000 - http://publications.gc.ca/Collection/IP34-7-2000F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-65406-4
  Numéro de catalogue IP34-7/2000
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Examen des pratiques relatives au traitement des renseignements personnels du Programme canadien des armes à feu: ministère de la Justice du Canada et Gendarmerie royale du Canada, rapport final, le 29 août 2001. Ottawa, 2001. Texte français, 88p. Références. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Review of the personal information handling practices of the Canadian Firearms Program:
  «L'examen avait pour but d'évaluer la conformité du Programme canadien des armes à feu aux articles 4 à 12 de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Ces dispositions ont trait la collecte, l'usage, la communication, la conservation, le retrait et la protection des renseignements personnels, ainsi qu'aux droits de correction de ces renseignements et d'accès à ceux-ci.»--Page 9, Étendue de l'examen.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-282-1376 ou (613) 995-8210; Télécopieur: (613) 947-6850; Courriel: info@privcom.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue IP34-8/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/IP34-8-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66342-X
  Numéro de catalogue IP34-8/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Your privacy rights: Canada's Personal Information Protection and Electronic Documents Act: a guide for Canadians. Ottawa, 2001. 23cm. Pamphlet.
  For non-depositories, available from the Privacy Commissioner of Canada, 112 Kent Street, Ottawa K1A 1H3. Telephone: 1-800-282-1376 or (613) 995-8210; Fax: (613) 947-6850; E-mail: info@privcom.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue IP34-9/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/IP34-9-2001E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31660-6
  Numéro de catalogue IP34-9/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Vos droits en matière de vie privée: guide au sujet de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques: un guide pour les Canadiens et les Canadiennes. Ottawa, 2001. 23cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-282-1376 ou (613) 995-8210; Télécopieur: (613) 947-6850; Courriel: info@privcom.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue IP34-9/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/IP34-9-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86725-4
  Numéro de catalogue IP34-9/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Votre vie privée, ça nous regarde.Ottawa, 2001. 61cm. Affiche. Bilingue. Titre en anglais: Your privacy is our concern.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-282-1376 ou (613) 995-8210; Télécopieur: (613) 947-6850; Courriel: info@privcom.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66344-6
  Numéro de catalogue IP34-10/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Direction de l'évaluation des facteurs environnementaux et humains

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Radioactive release data from Canadian nuclear generating stations, 1990 to 1999. Compiled by Radiation and Environmental Protection Division. Ottawa, 2000. vi, 36p. Glossary, graphs, tables. 28cm. Softcover.
  Available from Communications Division, Canadian Nuclear Safety Commission, P.O. Box 1046, Station B, 280 Slater Street, Ottawa K1P 5S9. Telephone: 1-800-668-5284 (Canada only) or (613) 995-5894; Fax: (613) 992-2915; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-13/1999E - http://publications.gc.ca/Collection/CC172-13-1999E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue CC172-13/1999E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Données sur les rejets radioactifs des centrales nucléaires canadiennes de 1990 à 1999. Établi par Division de la protection radiologique et environnementale. Ottawa, 2000. iv, 36p. Glossaire, graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple.
  Disponible auprès de Division des communications, Commission canadienne de sûreté nucléaire, Case postale 1046, succursale B, 280, rue Slater, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: 1-800-668-5284 (Canada seulement) ou (613) 995-5894; Télécopieur: (613) 992-2915; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-13/1999F - http://publications.gc.ca/Collection/CC172-13-1999F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue CC172-13/1999F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Commission de contrôle de l'énergie atomique

Direction de l'évaluation des facteurs environnementaux et humains

• Notice to depositories
  The following record is being published for information only. This publication is available only through the Internet.
  Radioactive release data from Canadian nuclear generating stations, 1989 to 1998. Compiled by Radiation and Environmental Protection Division. Ottawa, 2000. 39p. (861 KB) Figs., tables. Adobe Acrobat.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-13/1998E-IN - http://publications.gc.ca/Collection/CC172-13-1998E.pdf
  Free. (Internet)
  Numéro de catalogue CC172-13/1998E-IN
• Avis aux dépositaires
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Données sur les rejets radioactifs des centrales nucléaires canadiennes de 1989 à 1998. Établi par Division de la protection radiologique et environnementale. Ottawa, 2000. 39p. (827 kb) Figures, tableaux. Adobe Acrobat.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-13/1998F-IN - http://publications.gc.ca/Collection/CC172-13-1998F.pdf
  Gratuit. (Internet)
  Numéro de catalogue CC172-13/1998F-IN

Conseil canadien des relations industrielles

• Motifs de décision. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.
  Décision nº 102.--Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 3810, Claude Duguay et autres, requérants, et Brian Craig, Robert Duffy, Association des employeurs maritimes, Association internationale des débardeurs, section local 1657, et Comité des fiduciaires du régime de retraite AEM-AID, intimés, et Société des Arrimeurs de Québec Inc., partie intéressée. Titre en anglais: Canadian Union of Public Employees, Local 3810, Claude Duguay et al., applicants, and Brian Craig, Robert Duffy, Maritime Employers Association, International Longshoremen's Association, Local 1657, and Board of Trustees of the MEA-ILA Pension Plan, respondents, and Société des Arrimeurs de Québec Inc., interested party. Le 20 décembre 2000. 13p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  5 $ l'exemplaire. 250 $ par année. (Canada)
  5 $ US l'exemplaire. 250 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue LR12-2/2000-102
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Vol. 16, nos 68-69.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/16-69
  Diffusion : Vendu par EGC.
• Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
  Vol. 9, nos 29-30.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/9-30
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Conseil national de recherches

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Herbes culinaires pour nos jardins de pays froid, par Ernest Small et Grace Deutsch. Ottawa, 2001. x, 193p. Bibliographie, ill. en couleur. 25cm. Couverture souple.
  Publié conjointement par les Presses scientifiques du CNRC et Ismant Peony Press.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Disponible auprès de Commandes de monographies, Presses scientifiques du CNRC, M-55, Conseil national de recherches du Canada, Ottawa K1A 0R6. Téléphone: (613) 990-2254 ou 1-800-668-1222, option 2; Télécopieur: (613) 952-7656; Courriel: monographs.cisti@nrc.ca; Commande en-ligne: http://www.nrc.ca/cgi-bin/cisti/journals/rp/rp2_gene_f?mlist-information-monofor m_f.html
  24,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  24,95 $ l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-96164-4
  Numéro de catalogue NR16-45/1999F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Conseil privé

Commission sur l'avenir des soins de santé au Canada

• Shape the future of health care: interim report. Commissioner: Roy J. Romanow. Saskatoon, Saskatchewan, 2002. ix, 70p. Graphs, references. 28cm. Softcover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CP32-76/2002E - http://publications.gc.ca/Collection/CP32-76-2002E.pdf
  $11.95 per copy. (Canada) ISBN 0-660-18750-7
  Numéro de catalogue CP32-76/2002E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CGP.
• Préparer l'avenir des soins de santé: rapport d'étape. Commissaire: Roy J. Romanow. Saskatoon, Saskatchewan, 2002. ix, 69p. Graphiques, références. 28cm. Couverture souple.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CP32-76/2002F - http://publications.gc.ca/Collection/CP32-76-2002F.pdf
  11,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  ISBN 0-660-96649-2
  Numéro de catalogue CP32-76/2002F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada.Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Vol. 4, 3e fascicule, 2001. Pp. 421-682, 39-64, lxxvii.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  34,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  34,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-2/2001-4-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Cour suprême du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada.Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada Supreme Court reports. ISSN 0045-4230
  Vol. 1, 5e cahier, 2001. Pp.lvi, 863-1013.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.lexum.umontreal.ca/csc-scc/fr/index.html
  17,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  17,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-1/2001-1-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Défense nationale

Direction de la recherche et du développement de la Défense

• L'excellence scientifique au service de la Défense canadienne: rapport annuel 2000-2001. Ottawa, 2001. Texte français, 64p. Graphiques, ill., tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Scientific excellence for Canada's defence:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Gestion de l'information de recherche et de développement, Quartier général de la Défense nationale, Ottawa KlA 0K2. WWW: http://www.drdc-rddc.dnd.ca/public_f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D1-14/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/D1-14-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66339-X
  Numéro de catalogue D1-14/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Développement des ressources humaines Canada

• The wage settlements bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. ISSN 1186-6640
  Vol. 13, No. 1, January, 2002.
  N.B.: Incorrect catalogue number (L12-20-1E) printed in this publication.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  $200 per year.
  Numéro de catalogue L12-20/13-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Le bulletin des règlements salariaux. Mensuel. Publié par le Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. ISSN 1186-6632
  Vol. 13, nº 1, janvier 2002 10p. Graphiques, tableaux.
  N.B.: Numéro de catalogue incorrect (L12-20-1F) imprimé dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  200 $ par année.
  Numéro de catalogue L12-20/13-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover. ISSN 1480-6908
  "A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
  Vol. 5, No. 1, January, 2002.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  $50 per year. (Canada)
  $50 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue L12-23/5-1E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916
  «Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
  Vol. 5, nº 1, janvier 2002. 12p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  50 $ par année. (Canada)
  50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue L12-23/5-1F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Direction générale de la recherche appliquée

• Développements: l'enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Developments:
  Vol. 6, nº 1, automne 2001. Texte français, 18p. Ill.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau des publications, Direction générale de la recherche appliquée, Développement des ressources humaines Canada, 165, Hôtel de Ville, 7e étage, Phase II, Place du Portage, Hull (Québec) K1A 0J2. Téléphone: (819) 994-3304; Télécopieur: (819) 953-9077; Courriel: research@hrdc-drhc.gc.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RH62-1/6-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service canadien de la faune

• The Ontario ecogifts handbook.Downsview, Ontario, 2001. 20p. Illus., tables. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Canadian Wildlife Service, Environment Canada, 4905 Dufferin Street, Downsview, Ontario M3H 5T4. Telephone: (416) 739-5829; E-mail: Rose.lantorno@ec.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW66-200/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/CW66-200-2001E.pdf
  Free. ISBN 0-662-30204-4
  Numéro de catalogue CW66-200/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Guide sur les dons écologiques en Ontario 2001.Downsview (Ontario), 2001. 20p. Ill., tableaux. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Service canadien de la faune, Environnement Canada, 4905, rue Dufferin, Downsview (Ontario) M3H 5T4. Téléphone: (416) 739-5829; Courriel: Rose.lantorno@ec.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW66-200/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/CW66-200-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-85700-3
  Numéro de catalogue CW66-200/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  
  Occasional report. Sackville, N.B. 28cm. Spiral binding. ISSN 1195-664X
  18.--Cycling of mercury in Kejimkujik National Park: Toxic Substance Research Initiative Project #124 summary, December 2001. Edited by Nelson O'Driscoll, Thomas Clair and Andy Rencz; Issued by Atlantic Region. 2001.
  Available from Environmental Conservation Branch, Environment Canada-Atlantic Region, P.O. Box 6227, Sackville, N.B. E4L 1G6.
  Free. ISBN 0-662-31470-0
  Numéro de catalogue CW69-12/18-2001E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Recovery: an endangered species newsletter. Ottawa. Softcover. ISSN 0847-0294
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  No. 19, January, 2002.
  For non-depositories, available from Publications, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-1095; Fax: (819) 997-2756; E-mail: cws-scf@ec.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW71-1/19E - http://publications.gc.ca/Collection/CW71-1-19E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue CW71-1/19E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Sauvegarde: bulletin sur les espèces en péril. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0847-0308
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Nº 19, janvier 2001. 8p. Ill.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications, Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095; Télécopieur: (819) 997-2756; Courriel: cws-scf@ec.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CW71-1/19F - http://publications.gc.ca/Collection/CW71-1-19F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue CW71-1/19F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service de la protection de l'environnement

• Série de la Protection de l'environnement. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  --Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (NSPA): sommaire annuel pour 2000. Publié par la Direction générale pour l'avancement des technologies environnementales. Titre en anglais: National Air Pollution Surveillance (NAPS) Network: annual summary for 2000. 2001. xlvi, 151p. Carte, références, tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Publications du Service de la protection de l'environnement, Direction générale pour l'avancement des technologies environnementales, Environnement Canada, 351, boul. St-Joseph, 18e étage, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-734-3232 ou (819) 953-5750; Télécopieur: (819) 994-5629; Courriel: epspubs@ec.gc.ca
  ISBN 0-662-66194-X
  Numéro de catalogue En49-5/7-33
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 136, nº 5, le 2 février 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/136-5 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-136-5.pdf
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/136-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 136, nº 3, le 30 janvier 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/136-3 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-136-3.pdf
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/136-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Gazette du Canada, partie II. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. ISSN 0045-4206
  Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 31 décembre 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/2001-4 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-2001-4.pdf
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/2001-4
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Avis aux dépositaires
  Les Éditions spéciales de la Gazette du Canada ne seront plus réimprimées dans les numéros réguliers du Gazette du Canada. Les bibliothèques doivent garder les Éditions spéciales aussi bien que les numéros réguliers pour assurer l'intégrité de leur collection.
  
  Gazette du Canada, partie II. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Vol. 136, nº 2, le 6 février 2002.--Proclamation concernant le Jubilé d'or de Sa Majesté la Reine Élizabeth II. Titre en anglais: Proclamation concerning Her Majesty Queen Elizabeth II Golden Jubilee. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/136-2 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-4-136-2.pdf
  2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-4/136-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Industrie Canada

• The winning formula at work: investment facilitation techniques developed by the 22 pilot projects under the Canada Community Investment Plan. Ottawa, 2001. 110p. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Distribution Centre, Communications Branch, Industry Canada, Room 268D, West Tower, 235 Queen Street, Ottawa K1A 0H5. Telephone: (613) 947-7466 or 1-800-328-6189; Fax: (613) 954-6436; E-mail: publications@ic.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C2-568/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/C2-568-2001E.pdf
  Free. ISBN 0-662-30513-2
  Numéro de catalogue C2-568/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• La formule gagnante en action: méthodes de facilitation de l'investissement: mises au point par les 22 projets pilotes du Plan d'investissement communautaire du Canada. Ottawa, 2001. 110p. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution, Direction générale des communications, Industrie Canada, Bureau 268D, tour Ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613) 947-7466 ou 1-800-328-6189; Télécopieur: (613) 954-6436; Courriel: publications@ic.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue C2-568/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/C2-568-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-85839-5
  Numéro de catalogue C2-568/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Rappel: Vous ne recevrez pas d'exemplaire papier de l'Index annuel de la Gazette du Bureau des brevets. Tel que publié dans la Gazette du Bureau des brevets (Gazette) des 1er, 8 et 15 août 2000, l'index annuel de la Gazette ne sera plus imprimé. La version électronique de l'Index annuel 1999 est disponible à notre site Web (http://opic.gc.ca) sous «Brevets» «Référence». Elle est présentée par type de document et contient les numéros de demandes ainsi que la date de publication dans la Gazette.
  Vol. 130, nº 5, le 29 janvier 2002. 125p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-1/130-5 - http://publications.gc.ca/Collection/RG42-1-130-5.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG42-1/130-5
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• NOUVELLE LISTE D'ENVOI
  La publication suivante paraît pour la première fois dans la Liste hebdomadaire.
  Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au (613) 941-2410, via courrier électronique (Internet) au dsp-psd@communication.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Communication Canada, 350, rue Albert, 4e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt et votre numéro de client.
  Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
  Océans extra.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Oceans extra.
  Nº 14, septembre 2001. Texte français, 4p. Ill.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès d'Océans, Direction générale des communications, Pêches et Océans Canada, 200, rue Kent, poste 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-0298; Télécopieur: (613) 993-8277; Courriel: duquetteta@dfo-mpo.gc.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue FS2-18-1/14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Responsible fisheries summary. Ottawa. 28cm. Softcover.
  --Code of conduct for responsible fishing operations: a review, 1998-2001. 2002.
  For non-depositories, available from Communications Branch, Fisheries and Oceans Canada, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 993-0999; Fax: (613) 990-1866; TDD: (613) 941-6517.
  Free. ISBN 0-662-31521-9
  Numéro de catalogue Fs23-347/2001E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  
  Pêches responsables: sommaire: Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  --Code de conduite sur les pratiques de pêche responsable: un survol, 1998-2001. 2002. 12p. Ill.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Direction des communications, Pêches et Océans Canada, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866; ATS: (613) 941-6517.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86618-5
  Numéro de catalogue Fs23-347/2001F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Responsible fisheries summary. Ottawa. 28cm. Softcover.
  --Responsible fishing in Canada: a review, 1999-2002. 2001.
  For non-depositories, available from Communications Branch, Fisheries and Oceans Canada, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 993-0999; Fax: (613) 990-1866; TDD: (613) 941-6517.
  Free. ISBN 0-662-31285-6
  Numéro de catalogue Fs23-374/2002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  
  Pêches responsables: sommaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  --Survol de la pêche responsable au Canada de 1999 à 2002. 2001. 19p. Ill.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Direction des communications, Pêches et Océans Canada, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866; ATS: (613) 941-6517.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86596-0
  Numéro de catalogue Fs23-374/2002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

• Notice to depositories:
  The following record is published for information only. This publication is NOT being distributed by the Depository Services Program.
  Anyone wishing to obtain a copy must contact the issuing agency directly.
  Important facts on Canada's natural resources (as of July 2001). Ottawa, 2001. Tables. 15cm. Pamphlet.
  Available from Cecile Suchal, Communications Branch, Natural Resources Canada, 580 Booth Street, Ottawa K1A 0E4. Telephone: (613) 992-4447; Fax: (613) 996-9094; E-mail: csuchal@nrcan.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M2-6/2000E - http://publications.gc.ca/Collection/M2-6-2000E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31077-2
  Numéro de catalogue M2-6/2000E
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Données importantes sur les ressources naturelles du Canada (données disponibles en juillet 2001). Ottawa, 2001. Tableaux. 15cm. Dépliant.
  Disponible auprès de Cecile Suchal, Direction des communications, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613) 992-4447; Télécopieur: (613) 996-9094; Courriel: csuchal@nrcan.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M2-6/2000F - http://publications.gc.ca/Collection/M2-6-2000F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86267-8
  Numéro de catalogue M2-6/2000F
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Centre canadien de télédétection

• Télédétection au Canada. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Remote sensing in Canada. ISSN 0226-479X
  Vol. 29, nº 2, décembre 2001. Texte français, 8p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Bulletin du CCT, Centre canadien de télédétection, 588, rue Booth, Ottawa K1A 0Y7. Téléphone: (613) 947-1272; Télécopieur: (613) 947-1385; Courriel: diane.gareau@cct.nrcan.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M77-21/29-2 - http://publications.gc.ca/Collection/M77-21-29-2F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue M77-21/29-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Secteur des minéraux et des métaux

• Rapports minéraux. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
  MR 252.--L'activité métallurgique au Canada: fer et acier de première fusion. Titre en anglais: Metallurgical works in Canada: 2001. Texte français, 41p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible au Librairie de la Commission géologique du Canada, 601, rue Booth, Ottawa K1A 0E8. Téléphone: 1-888-252-4301 ou (613) 995-4342; Télécopieur: (613) 943-0646; Courriel: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca
  25,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  33,75 $ l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-61864-8
  Numéro de catalogue M38-2/252
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  

Santé Canada

• Accountability and performance indicators for mental health services and supports: a resource kit, by Kimberley McEwan and Elliot M. Goldner. Ottawa, 2001. iv, 77p. Bibliography, tables. 22cm. Spiral binding.
  For non-depositories, available from Publications, Health Canada, Brooke Claxton Building, A.L. #0913A, Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0K9. Telephone: (613) 954-5995; Fax: (613) 941-5366.
  Free. ISBN 0-662-29866-7
  Numéro de catalogue H39-566/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Indicateurs de rendement et de reddition de comptes pour les services de soins et de soutien en santé mentale: trousse d'évaluation, par Kimberley McEwan et Elliot M. Goldner. Ottawa, 2001. iv, 87p. Bibliographie, tableaux. 22cm. Reliure à spirale.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Publications, Santé Canada, Édifice Brooke Claxton, L.A. #0913A, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-85480-2
  Numéro de catalogue H39-566/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

• Feuillet de renseignements. Ottawa. 22cm. Dépliant.
  --Lutte efficace contre les vers blancs. 2000. Ill.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire, 2720, promenade Riverside, I.A. 6606D2, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 (Canada seulement) ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pminfoserv@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-1/25-2000F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-1-25-2000F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H113-1/25-2000F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Fact sheet. Ottawa. 22cm. Pamphlet.
  --Fact sheet on the Pest Management Regulatory Agency. 2001.
  For non-depositories, available from Pest Management Regulatory Agency, 2720 Riverside Drive, Ottawa A.L. 6606D2, K1A 0K9. Telephone: 1-800-267-6315 (Canada only) or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_infoserv@hc-sc.gc.ca
  Free.
  Numéro de catalogue H113-2/1-2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Fiche technique. Ottawa. 22cm. Dépliant.
  --Fiche technique sur l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire. 2001.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, 2720, promenade Riverside, I.A. 6606D2, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 (Canada seulement) ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pmra_infoserv@hc-sc.gc.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H113-2/1-2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Fact sheet. Ottawa. 22cm. Pamphlet.
  --Fact sheet on Integrated Pest Management Partnership Program. 1999.
  For non-depositories, available from Pest Management Information Service, 2720 Riverside Drive, A.L. 6606D2, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-800-267-6315 (Canada only) or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pminfoserv@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-2/9-1999E - http://publications.gc.ca/Collection/H113-2-9-1999E.pdf
  Free.
  Numéro de catalogue H113-2/9-1999E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Fiche technique. Ottawa. 22cm. Dépliant.
  --Fiche technique sur projets de partenariat en matière de lutte intégrée. 1999.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire, 2720, promenade Riverside, I.A. 6606D2, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 (Canada seulement) ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: pminfoserv@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-2/9-1999F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-2-9-1999F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue H113-2/9-1999F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Monthly housing statistics. ISSN 0704-2086
  Décembre 2001. 12p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Produits d'information, suite 1000, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou (613) 748-2016.
  48 $ par année. (Canada)
  48 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-12/2001-12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le point en recherche; série socio-économique. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1188-4495
  48.--Facteurs de la réglementation qui influencent le maintien et l'expansion du parc de maisons de chambres. 2001. 5p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre canadien de documentation sur l'habitation, Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH18-23/48F - http://publications.gc.ca/Collection/NH18-23-48F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86748-3
  Numéro de catalogue NH18-23/48F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Le point en recherche; série socio-économique. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1188-4495
  52.--Lignes directrices en matière de conception des corridors de routes régionales. 2001. 6p. Figures.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre canadien de documentation sur l'habitation, Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: (613) 748-2367; Télécopieur: (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH18-23/52F - http://publications.gc.ca/Collection/NH18-23-52F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86747-5
  Numéro de catalogue NH18-23/52F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Votre maison. Ottawa. 28cm. Dépliant.
  CF11.--Quand vous devez quitter votre maison à cause d'une longue interruption de courant en hiver. 2001. 4p.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre canadien de documentation sur l'habitation, Société canadienne d'hypothèque et de logement, 700, chemin de Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2367; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou (613) 748-4069; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH18-24/11F - http://publications.gc.ca/Collection/NH18-24-11F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86749-1
  Numéro de catalogue NH18-24/11F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Transports Canada

Centre de développement des transports

• Revue annuelle: exercice clôturé le 31 mars 2001. Montréal, 2001. Texte français, 36p. Graphiques, ill., organigramme, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Annual review: ISSN 0840-9854
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de développement des transports, 800 ouest, boul. René-Lévesque, 6e étage, Montréal (Québec) H3B 1X9. Téléphone: (514) 283-0000; Télécopieur: (514) 283-7158; Courriel: tdccdt@tc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue T47-1/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/T47-1-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66015-3
  Numéro de catalogue T47-1/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs

• Rapport annuel, 2000-2001.Ottawa, 2001. Texte français, 18p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 2000-2001.
  Pour les non dépositaires, disponible au Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs, Édifice C.D. Howe, 240, rue Sparks, 8e étage ouest, Ottawa K1A 1A1. Téléphone: 1-800-263-2787 ou (613) 996-4052; Télécopieur: (613) 947-4125; Courriel: tribunal.artists@ic.gc.ca
  URL: http://capprt-tcrpap.ic.gc.ca/pubformulair/rapports/indexann2001_f.html
  Gratuit
  ISBN 0-662-65885-X
  Numéro de catalogue L95-2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.

Hors série

• National Occupational Classification for Statistics, 2001.Ottawa, 2001. iii, 679p. 28cm. Hardcover.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  $99.95 per copy. (Canada)
  $99.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-660-18613-6
  Numéro de catalogue CS12-583/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Classification nationale des professions pour statistiques 2001.Ottawa, 2001. iii, 765p. 28cm. Couverture rigide.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  99,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  99,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-96583-6
  Numéro de catalogue CS12-583/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Recensement de 2001. Ottawa. Couverture souple. Bilingue.
  --Avant-goût des produits et services du recensement. Titre en anglais: 2001 Census preview of products and services. 2001. Texte français, 10p. Tableaux.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66109-5
  Numéro de catalogue CS92-376
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
  February 1, 2002.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-002E - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html
  $4 per copy. $145 per year. (Canada)
  $4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 1er février 2002. 12p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-002F - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html
  4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Série de rapports sur les grandes cultures. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0575-8548
  Vol. 81, nº 1.--Stocks de céréales canadiennes au 31 décembre 2001. Titre en anglais: Stocks of Canadian Grain at December 31, 2001. 2002. 18p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS22-002 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/22-002-XIB/22-002-XIB-f.html
  15 $ l'exemplaire. 88 $ par année. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. 88 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS22-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• La revue des céréales et des graines oléagineuses. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Cereals and oilseeds review. ISSN 0820-9030
  Vol. 24, nº 11, novembre 2001. 47p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS22-007 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/22-007-XIB/22-007-XIB-f.html
  15 $ l'exemplaire. 149 $ par année. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. 149 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS22-007
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Enquête mensuelle sur les industries manufacturières. Mensuel. Ottawa, 2001. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Monthly survey of manufacturing. ISSN 1496-2306
  Internet (WWW).
  Vol. 55, nº 11, novembre 2001. 32p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS31-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/31-001-XIB/31-001-XIB-f.html
  15 $ l'exemplaire. 147 $ par année. (Canada)
  Numéro de catalogue CS31-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Papier-toiture asphalté. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Asphalt roofing. ISSN 1481-5273
  Internet (WWW).
  Vol. 53, nº 12, décembre 2001. 4p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS45-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/45-001-XIB/45-001-XIB-f.html
  5 $ l'exemplaire. 47 $ par année.
  Numéro de catalogue CS45-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Statistiques de l'énergie électrique. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. Titre en anglais: Electric power statistics. ISSN 1488-5670
  Internet (WWW).
  Vol. 610, nº 11, novembre 2001 23p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS57-001-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/57-001-XIB/57-001-XIB-f.html
  9 $ l'exemplaire. 85 $ par année.
  Numéro de catalogue CS57-001-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Guide statistique de l'énergie. Mensuel. Publié conjointement par Statistique Canada et Ressources naturelles Canada. Ottawa. Titre en anglais: Energy statistics handbook. ISSN 1499-1063
  Disque compacte à mémoire morte.
  Fait suite à 57-601-XDF (disquette).
  Novembre 2001. 1 disque.
  274 $ par année.
  Numéro de catalogue CS57-601-MRC
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Industry price indexes. ISSN 0700-2033
  Vol. 27, nº 11, novembre 2001. 77p.
  22 $ l'exemplaire. 217 $ par année. (Canada)
  22 $ US l'exemplaire. 217 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS62-011
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Exportations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Exports by commodity. ISSN 1181-6732
  Microfiche.
  Vol. 58, nº 11. 4 fiches.
  37 $ l'exemplaire. 361 $ par année. (Canada)
  37 $ US l'exemplaire. 361 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-004-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Opérations internationales du Canada en valeurs mobilières. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada's international transactions in securities. ISSN 1183-4315
  Vol. 67, nº 11, novembre 2001. 60p. Graphiques, tableaux.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS67-002 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/67-002-XIB/67-002-XIB-f.html
  18 $ l'exemplaire. 176 $ par année. (Canada)
  18 $ US l'exemplaire. 176 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS67-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Info-voyages. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Travel-log. ISSN 0713-2840
  Vol. 21, nº 1, hiver 2002. Texte français, 12p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS87-003 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/87-003-XIF/87-003-XIF.html
  13 $ l'exemplaire. 42 $ par année. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. 42 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS87-003
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Statistiques démographiques trimestrielles. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Quarterly demographic statistics. ISSN 0835-4057
  Vol. 15, nº 3, juillet-septembre 2001. 20p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS91-002 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/91-002-XIB/91-002-XIB-f.html
  10 $ l'exemplaire. 33 $ par année. (Canada)
  10 $ US l'exemplaire. 33 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS91-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

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