ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 02-19

Statuts

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 1.--Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents. (Loi concernant le système de justice pénale pour les adolescents, et modifiant et abrogeant certaines lois en conséquence.) Titre en anglais: Youth Criminal Justice Act. Sanctionnée le 19 février 2002. 171p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  25,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  25,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/1
  Diffusion : Vendu par EGC.
• Avis aux dépositaires:
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  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 2.--Loi sur la Journée Sir John A. Macdonald et la Journée Sir Wilfrid Laurier. (Loi instituant la Journée Sir John A. Macdonald et la Journée Sir Wilfrid Laurier.) Titre en anglais: Sir John A. Macdonald Day and the Sir Wilfrid Laurier Day Act. Sanctionnée le 21 mars 2002. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/2
  Diffusion : Vendu par EGC.
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  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 3.--Loi sur la mise en oeuvre de mesures concernant le règlement de revendications (Alberta et Saskatchewan). (Loi facilitant la mise en oeuvre des dispositions des règlements de revendications des premières nations en Alberta et en Saskatchewan qui ont trait à la création de réserves ou à l'adjonction de terres à des réserves existantes, et apportant des modifications corrélatives à la Loi sur la mise en oeuvre de mesures concernant le règlement de revendications au Manitoba et à la Loi sur les droits fonciers issus de traités en Saskatchewan.) Titre en anglais: Claim Settlements (Alberta and Saskatchewan) Implementation Act. Sanctionnée le 21 mars 2002. 9p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/3
  Diffusion : Vendu par EGC.
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  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 4.--Loi modifiant la Loi sur la Corporation commerciale canadienne. Titre en anglais: An Act to amend the Canadian Commercial Corporation Act. Sanctionnée le 21 mars 2002. 3p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/4
  Diffusion : Vendu par EGC.
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  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 5.--Loi de crédits nº 4 pour 2001-2002. (Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2002.) Titre en anglais: Appropriation Act No. 4, 2001-2002. Sanctionnée le 27 mars 2002. 37p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  5,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/5
  Diffusion : Vendu par EGC.
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  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 6.--Loi de crédits nº 1 pour 2002-2003. (Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2003.) Titre en anglais: Appropriation Act No. 1, 2002-2003. Sanctionnée le 27 mars 2002. 33p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/6
  Diffusion : Vendu par EGC.
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  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 7.--Loi sur le Yukon. (Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois.) Titre en anglais: Yukon Act. Sanctionnée le 27 mars 2002. 89p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  13,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  13,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/7
  Diffusion : Vendu par EGC.
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  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 8.--Loi sur le Service administratif des tribunaux judiciaires. (Loi portant créations d'un service administratif pour la Cour d'appel fédérale, la Cour fédérale, la Cour d'appel de la cour martiale et la Cour canadienne de l'impôt et modifiant la Loi sur la Cour fédérale, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt, la Loi sur les juges et d'autres lois en conséquence.) Titre en anglais: Courts Administration Service Act. Sanctionnée le 27 mars 2002. 95p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  14,50 $ l'exemplaire. (Canada)
  14,50 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/8
  Diffusion : Vendu par EGC.
• Avis aux dépositaires:
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  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  
  Lois du Parlement du Canada, 2001-2002. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Titre abrégé: Lois du Canada.
  Chapitre 9.--Loi d'exécution du budget de 2001. (Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 10 décembre 2001.) Titre en anglais: Budget Implementation Act, 2001. Sanctionnée le 27 mars 2002. 112p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  16,75 $ l'exemplaire. (Canada)
  16,75 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YX3-2002/9
  Diffusion : Vendu par EGC.

Sénat

• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa.
  Vol. 139, Nos. 104-106, April 16-18, 2002.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
  $245 per year. (Canada)
  $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-371E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Debates of the Senate, official report. Daily. Ottawa.
  Vol. 139, Nos. 107-112, April 23-May 2, 2002.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
  $245 per year. (Canada)
  $245 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue Y3-371E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 139, nos 104-106, 16-18 avril 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
  245 $ par année. (Canada)
  245 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-371F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Débats du Sénat, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 139, nos 107-112, 23 avril-2 mai 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
  245 $ par année. (Canada)
  245 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y3-371F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Nos 104-106, 16-18 avril 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&Parl=37&Ses= 1
  275 $ par année. (Canada)
  275 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Journaux du Sénat. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals of the Senate.
  Nos 107-112, 23 avril-2 mai 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&Parl=37&Ses= 1
  275 $ par année. (Canada)
  275 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y4-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 105-107, 17-23 avril 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 108-113, 24 avril-7 mai 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  200 $ par année. (Canada)
  200 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue Y5-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Comités

• Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable Nicholas W. Taylor. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Loi projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada. Titre en anglais: Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources, Proceedings. Meeting on: Bill C-10, An Act respecting the national marine conservation areas of Canada.
  Nº 27, le jeudi 18 avril 2002. 22p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/enrg-f/27cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=5
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC26-371/1-27
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et la Loi sur le Tribunal de la concurrence. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-23, An Act to amend the Competition Act and the Competition Tribunal Act.
  Nº 35, le mercredi 20 mars 2002. 48p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/bank-f/35cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
  15 $ l'exemplaire. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC11-371/1-35
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et la Loi sur le Tribunal de la concurrence. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-23, An Act to amend the Competition Act and the Competition Tribunal Act.
  Nº 36, le jeudi 21 mars 2002. 41p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/bank-f/36cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
  14 $ l'exemplaire. (Canada)
  14 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC11-371/1-36
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des banques et du commerce, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable E. Leo Kolber. Bilingue.
  Réunion concernant: Le projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et la Loi sur le Tribunal de la concurrence. Titre en anglais: Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, Proceedings. Meeting on: Bill C-23, An Act to amend the Competition Act and the Competition Tribunal Act.
  Nº 37, le mercredi 17 avril 2002. 30p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/bank-f/37cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=3
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC11-371/1-37
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des transports et des communications, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: L'étude sur les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar. Titre en anglais: Standing Committee on Transport and Communications, Proceedings. Meeting on: The examination of issues facing the intercity busing industry.
  Nº 26, le jeudi 28 mars 2002. 89p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/tran-f/26cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=19
  19 $ l'exemplaire. (Canada)
  19 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC19-371/1-26
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des affaires étrangères, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Président: L'honorable Peter A. Stollery. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant: Son étude des faits nouveaux en matière politique, de questions sociales, d'économie et de sécurité en Russie et en Ukraine, les politiques et les intérêts du Canada dans la région, ainsi que d'autres sujets connexes. Titre en anglais: Standing Committee on Foreign Affairs, Proceedings. Meeting on: Its examination of the emerging political, social, economic and security developments in Russia and Ukraine; Canada's policy and interests in the region; and other related matters.
  Nº 24, le lundi 18 mars 2002. 83p.
  Y compris: les onzième et douzième rapports du Comité.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fore-f/24cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=8
  18 $ l'exemplaire. (Canada)88
  18 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC23-371/1-24
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des pêches, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Délibérations. Bilingue.
  Réunions concernant: L'étude des questions relatives à l'industrie des pêches. Titre en anglais: Standing Committee on Fisheries, Proceedings. Meetings on: Examination upon the matters relating to the fishing industry.
  Nº 16, le mardi 19 mars et le mardi 26 mars 2002. 24p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fish-f/16cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=7
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC25-371/1-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des pêches, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-02. Président: L'honorable Gerald J. Comeau. Bilingue.
  Réunion concernant: L'étude des questions relatives aux océans et aux pêches. Titre en anglais: Standing Committee on Fisheries, Proceedings. Meeting on: Examination of matters relating to oceans and fisheries.
  Nº 17, le mardi 16 avril 2002. 31p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/fish-f/17cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=7
  13 $ l'exemplaire. (Canada)
  13 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC25-371/1-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Comité permanent des peuples autochtones, 1re session, 37e législature, 49-50 Élizabeth II, 2001-2002. Présidente: L'honorable Thelma J. Chalifoux. Délibérations. Bilingue.
  Réunion concernant:L'examen des problèmes qui touchent les jeunes Autochtones des villes, plus précisément, l'accessibilité, l'éventail et la prestation des services; les problèmes liés aux politiques et aux compétences; l'emploi et l'éducation; l'accès aux débouchés économiques; la participation et l'autonomisation des jeunes; et d'autres questions connexes. Titre en anglais: Standing Committee on Aboriginal Peoples, Proceedings. Meeting on: Examination of issues affecting urban Aboriginal youth, in particular, access, provision and delivery of services, policy and jurisdictional issues, employment and education, access to economic opportunities, youth participation and empowerment, and other related matters.
  Nº 16, le mardi 16 avril 2002. 25p.
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/commbus/senate/com-f/abor-f/16cv-f.htm?Language=F&Parl=37&Ses=1&comm_id=1
  12 $ l'exemplaire. (Canada)
  12 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue YC28-371/1-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Chambre des communes

• Journaux. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Journals.
  Nos 173-177, 22-26 avril 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Journals.asp?Language=F
  230 $ par année. (Canada)
  230 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X2-371/177
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• House of Commons debates, official report. Daily. Ottawa.
  Vol. 137, Nos. 178-181, April 29-May 2, 2002.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=E&Parl=37&Ses=1
  $625 per year. (Canada)
  $625 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue X3-371E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm.
  Vol. 137, nos 178-181, le 29 avril-2 mai 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_House_Debates.asp?Language=F&Parl=37&Ses=1
  625 $ par année. (Canada)
  625 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X3-371F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Order paper and notice paper.
  Nos 179-182, le 30 avril-3 mai 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  535 $ par année. (Canada)
  535 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue X4-371
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Projets de loi

• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
  C-449.--Loi modifiant la Loi sur la sécurité de la vieillesse. (M. Gagnon (Champlain)). Titre en anglais: An Act to amend the Old Age Security Act. Première lecture le 26 avril 2002. 3p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-449/C-449_1/C-4 49_cover-F.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371-449/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
  C-450.--Loi modifiant le Code criminel (révision judiciaire). (M. Lunn). Titre en anglais: An Act to amend the Criminal Code (judicial review). Première lecture le 29 avril 2002. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-450/C-450_1/C-4 50_cover-F.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371-450/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Projets de loi de la Chambre des communes, 1re session, 37e législature, 49-50-51 Élizabeth II, 2001-2002. Ottawa. Bilingue.
  C-451.--Loi modifiant la Loi sur la commission canadienne du blé. (M. Bailey). Titre en anglais: An Act to amend the Canadian Wheat Board Act. Première lecture le 29 avril 2002. 2p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.parl.gc.ca/37/1/parlbus/chambus/house/bills/private/C-451/C-451_1/C-4 51_cover-F.html
  5,00 $ l'exemplaire. (Canada)
  5,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue XB371-451/1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Guide de la Chambre des communes du Canada. 2e édition. Ottawa, 2002. Texte français, 14p. Ill. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Guide to the Canadian House of Commons.
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction de l'information et de la documentation, Service de renseignements, Bibliothèque du Parlement, Ottawa K1A 0A9. Téléphone: (613) 992-4793.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue X9-26/2002 - http://publications.gc.ca/Collection/X9-26-2002F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66253-9
  Numéro de catalogue X9-26/2002
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Affaires étrangères et Commerce international

• Human security and the new diplomacy: protecting people, promoting peace. Edited by Rob McRae and Don Hubert. Montreal, 2001. xxii, 279p. Illus., references. 23cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  $27.95 per copy. (Canada)
  $27.95 U.S. per copy. (Other countries)
  ISBN 0-7735-2218-2
  Numéro de catalogue E2-206/2001-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Sold by CGP.
• Sécurité humaine et nouvelle diplomatie: protection des personnes, promotion de la paix. Préparé sous la direction de Rob McRae et Don Hubert. Montréal, 2001. xxii, 307p. Ill., références. 23cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  27,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  27,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-7735-2430-4
  Numéro de catalogue E2-206/2001-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.
• Recueil des traités. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue.
  2001/34.--Impôts: Convention entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de l'Équateur en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu. Quito, le 28 juin 2001. En vigueur le 20 décembre 2001. Titre en anglais: Taxation: Convention between the government of Canada and the government of the Republic of Ecuador for the Avoidance of Double Taxation and the Prevention of Fiscal Evasion with Respect to Taxes on Income. 2002. 51p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  8,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  8,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  ISBN 0-660-61964-4
  Numéro de catalogue E3-2001/34
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.
  
• Passage: rapport du Canada sur l'interdiction des mines terrestres. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Titre en anglais: SafeLane:
  Fait suite à: Interdiction des mines antipersonnel: rapport d'avancement des travaux.
  Nº 12, automne/hiver 2000. Texte français, 31p.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-13/12
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Passage: Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Titre en anglais: SafeLane:
  Nº 13, automne/hiver 2001. Texte français, 20p.
  Pour les non dépositaires, disponible au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, InfoCentre (SKI), Édifice Lester B. Pearson, 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou (613) 944-4000; Télécopieur: (613) 996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E12-13/13 - http://publications.gc.ca/Collection/E12-13-13F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E12-13/13
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Affaires indiennes et du Nord

• Registered Indian population by sex and residence 2001.Ottawa, 2001. xxxv, 86p. Graphs, tables. 28cm. Spiral binding.
  For non-depositories, available from Publications and Public Enquiries, Room 1415, Indian and Northern Affairs Canada, Ottawa K1A 0H4. Telephone: (819) 997-0380; Fax: (819) 953-3017; E-mail: InfoPubs@inac.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R31-3/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/R31-3-2001E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31134-5
  Numéro de catalogue R31-3/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Population indienne inscrite selon le sexe et la résidence, 2001.Ottawa, 2001. xxxv, 86p. Graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Publications renseignements au public, Pièce 1415, Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, Ottawa K1A 0H4. Téléphone: (819) 997-0380; Télécopieur: (819) 953-3017; Courriel: InfoPubs@inac.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R31-3/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/R31-3-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86318-6
  Numéro de catalogue R31-3/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Agence canadienne de développement international

• Marché des services et lignes de crédit. Deux fois par année. Ottawa, 2001. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Service contracts and lines of credit. ISSN 1209-5281
  «Le but premier de Marchés de services et lignes de crédit est d'aider les particuliers, les petites et moyennes entreprises et organisations à repérer des occasions d'affaires... La publication fournit aussi au public canadien des renseignements sur les projets importants de l'ACDI en voie de réalisation, les pays bénéficiaires et les organisations canadiennes qui oeuvrent dans le développement international.»--Avis au lecteur.
  «L'ACDI publie Marchés de services et lignes de crédit sur support papier en mai et novembre, et des mises à jour mensuelles sur Internet.»--Avis au lecteur.
  Automne 2001. 105p. Organigramme, tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Direction générale des communications, Agence canadienne de développement international, 200, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0G4. Téléphone: 1-800-230-6349 ou (819) 997-5006, ATS: (819) 953-5023; Télécopieur: (819) 953-6088; Courriel: info@acdi-cida.gc.ca WWW: http://www.acdi-cida.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue E94-28/9-2001-2 - http://publications.gc.ca/Collection/E94-28-9-2001-2F.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue E94-28/9-2001-2
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Secrétariat rural

• Répertoire de poche des programmes et services ruraux. Publié par le Secrétariat rural. Ottawa, 2002. Texte français, 86p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Pocket directory of rural programs and services.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Service des publications ministérielles, Agriculture et agroalimentaire Canada, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: (613) 759-6610 ou 1-800-O-Canada (1-800-622-6232); ATS: 1-800-465-7735; Télécopieur: (613) 759-6726; Courriel: publications@em.agr.ca
  URL: http://www.rural.gc.ca/pocket/table_f.phtml
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66491-4
  Numéro de catalogue A22-177/2002
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Banque du Canada

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. Titre en anglais: Weekly financial statistics.
  Le 3 mai 2002. 20p. Graphiques, tableaux.
  Disponible au Service de diffusion des publications, Banque du Canada, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FB12-4/2002-05-03 - http://publications.gc.ca/Collection/FB12-4-2002-05-03.pdf
  2 $ l'exemplaire. 55 $ par année. (Canada)
  70 $ par année (États-Unis). 110 $ par année (Autres pays).
  278 $ par année envoi par télécopieur. (Canada et États-Unis)
  Numéro de catalogue FB12-4/2002-05-03
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.

Commission canadienne de sûreté nucléaire

• Canadian national report for the Convention on Nuclear Safety: second review meeting. Ottawa, 2001. x, 245p. Illus., tables. 28cm. Spiral binding.
  For non-depositories, available from Communications Division, Canadian Nuclear Safety Commission, 280 Slater Street, P.O. Box 1046, Station B, Ottawa K1P 5S9. Telephone: (613) 995-5894 or 1-800-668-5284 (Canada only); Fax: (613) 992-2915; E-mail: info@cnsc-ccsn.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-18/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/CC172-18-2001E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31059-4
  Numéro de catalogue CC172-18/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Rapport national du Canada pour la Convention sur la sûreté nucléaire: deuxième réunion d'examen de la Convention. Ottawa, 2001. x, 268p. Ill., tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
  Pour les non-dépositaires, disponible auprès de Division des communications, Commission canadienne de sûreté nucléaire, 280, rue Slater, Case postale 1046, Succursale B, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: (613) 995-5894 ou 1-800-668-5284 (au Canada); Télécopieur: (613) 992-2915; Courriel: info@cnsc-ccsn.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-18/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/CC172-18-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86250-3
  Numéro de catalogue CC172-18/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Condition féminine Canada

• 8 mars 2002, Journée internationale de la femme: trousse de suggestions.Ottawa, 2002. Texte français, 21p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: March 8, 2002, International Women's Day: organizer's tool kit.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Condition féminine Canada, Édifice McDonald, 123, rue Slater, 10e étage, Ottawa K1P 1H9. Téléphone: (613) 995-7835; Télécopieur: (613) 957-3359; ATME: (613) 996-1322; Courriel: publications@swc-cfc.gc.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue SW21-79/2002
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
  Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
  Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
  Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
  Vol. 17, no 3.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
  6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-12/17-3
  Diffusion : Vendu par EGC.
• Décisions, avis publics et communiqués du CRTC en matière de télécommunications. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC telecom decisions, public notices and news releases.
  Vol. 10, no 3.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
  9 $ l'exemplaire. 400 $ par année. (Canada)
  9 $ US l'exemplaire. 400 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue BC91-13/10-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Cours

Cour fédérale du Canada

• Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada.Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada Federal Court reports. ISSN 0384-2568
  Vol. 1, 3e fascicule, 2002. Pp. 421-606.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  26,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Canada)
  26,95 $ US l'exemplaire. Disponible par commande permanente. (Autres pays)
  Numéro de catalogue JU1-2/2002-1-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Défense nationale

• Feuille d'érable. Hebdomadaire. Publié par la Direction de la sécurité générale. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
  Vol. 5, no 14, le 10 avril 2002. 15p. Ill.
  Disponible seulement aux dépositaires.
  URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/vol_5/vol5_14/main_f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue D12-7/5-14
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
  Vol. 5, no 15, le 17 avril 2002. 16p. Ill.
  Disponible seulement aux dépositaires.
  URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/vol_5/vol5_15/main_f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue D12-7/5-15
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
  Vol. 5, no 16, le 24 avril 2002. 16p. Ill.
  Disponible seulement aux dépositaires.
  URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/vol_5/vol5_16/main_f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue D12-7/5-16
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. Titre en anglais: Maple leaf. ISSN 1480-4336
  Vol. 5, no 17, le 1er mai 2002. 16p. Ill.
  Disponible seulement aux dépositaires.
  URL: http://www.dnd.ca/menu/maple/vol_5/vol5_17/main_f.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue D12-7/5-17
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Revue militaire canadienne. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canadian military journal. ISSN 1492-465X
  Vol. 3, no 1, printemps 2002. Texte français, 82p. Ill. en couleur.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Revue militaire canadienne, Collège militaire royal du Canada, C. P. 17000, succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Téléphone: (613) 541-6000 poste 6148; Télécopieur: (613) 541-6866; Courriel: courriel@revue.mdn.ca
  URL: http://www.journal.dnd.ca/vol3/no1_e/index_e/index_f.html
  Gratuit.
  Numéro de catalogue D12-8/3-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Développement des ressources humaines Canada

• Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover. ISSN 1480-6908
  "A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
  Vol. 5, No. 4, April, 2002.
  For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-e.html
  $50 per year. (Canada)
  $50 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue L12-23/5-4E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Sold by CGP.
• Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916
  «Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
  Vol. 5, nº 4, avril 2002. 9p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  50 $ par année. (Canada)
  50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue L12-23/5-4F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Personnes handicapées en direct.Winnipeg, 2002. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Persons with disabilities online.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre des publications, Développement des ressources humaines Canada, 140, promenade du Portage, Hull (Québec) K1A 0J9. Téléphone: (613) 994-6313; Télécopieur: (819) 953-7260; Courriel: pub@hrdc-drhc.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66424-8
  Numéro de catalogue RH4-18/2002
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Environnement Canada

Service canadien de la faune

• Hinterland who's who. Ottawa. 28cm. Pamphlet.
  --Herring gull, by William H. Drury. 2002.
  For non-depositories, available from Publications, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-1095; Fax: (819) 997-2756; E-mail: cws-scf@ec.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-31148-5
  Numéro de catalogue CW69-4/10-2002E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Faune de l'arrière-pays. Ottawa. 28cm. Dépliant.
  --Le Goéland argenté, par William H. Drury. 2002. 3p. Ill., références.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications, Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095; Télécopieur: (819) 997-2756; Courriel: cws-scf@ec.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86326-7
  Numéro de catalogue CW69-4/10-2002F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Hinterland who's who. Ottawa. 28cm. Pamphlet.
  --Polar bear, by I. Stirling. 2002.
  For non-depositories, available from Publications, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-1095; Fax: (819) 997-2756; E-mail: cws-scf@ec.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-31150-7
  Numéro de catalogue CW69-4/18-2002E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Faune de l'arrière-pays. Ottawa. 28cm. Dépliant.
  --L'ours blanc, par I. Stirling. 2002. 3p. Ill., références.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications, Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095; Télécopieur: (819) 997-2756; Courriel: cws-scf@ec.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86328-3
  Numéro de catalogue CW69-4/18-2002F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Technical report series. Ottawa. 28cm. Softcover. Text in English and Inuktitut (Abstract in English, French and Inuktitut).
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche and as photocopies from IHS Canada, 240 Catherine Street, suite 305, Ottawa K2P 2G8. Telephone: 1-800-567-1914 (ext 2); Fax: (613) 237-9184; E-mail: gic@micromedia.on.ca
  378.--Community knowledge on Ivory Gulls near the Brodeur Peninsula, Baffin Island, by J. A. Akearok, M. L. Mallory and A. J. Fontaine. 2002.
  For non-depositories, available from Mark Mallory, Habitat Biologist, Canadian Wildlife Service, Prairie and Northern Region, P.O. Box 1714, Iqaluit, Nunavut X0A 0H0. Telephone: (867) 975-4637; Fax: (867) 975-4645; E-mail: mark.mallory@ec.gc.ca
  Free. ISBN 0-662-31429-8
  Numéro de catalogue CW69-5/378E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Technical report series. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumés en français.)
  N.B.: Copies of publications in this series are available for sale in microfiche and as photocopies from IHS Canada, 240 Catherine Street, Suite 305, Ottawa K2P 2G8. Telephone: 1-800-567-1914 (ext 2); Fax: (613) 237-9184; E-mail: gic@micromedia.on.ca
  384.--St. Denis National Wildlife Area land cover classification: 1997, by J. M. Hogan and F. M. Conly. 2002.
  For non-depositories, available from Micromedia Ltd., 20 Victoria Street, Toronto, Ontario M5C 2N8. Telephone: 1-800-387-2689 (ext 2599) or (416) 369-2599; Fax (416) 369-2598; E-mail: demanddocs@micromedia.on.ca
  Free. ISBN 0-662-31918-4
  Numéro de catalogue CW69-5/384E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Recovery: an endangered species newsletter. Ottawa. Softcover. ISSN 0847-0294
  Canadian cataloguing in publication data printed in these publications.
  No. 20, March, 2002.
  For non-depositories, available from Publications, Canadian Wildlife Service, Environment Canada, Ottawa K1A 0H3. Telephone: (819) 997-1095; Fax: (819) 997-2756; E-mail: cws-scf@ec.gc.ca
  Free.
  Numéro de catalogue CW71-1/20E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Sauvegarde: bulletin sur les espèces en péril. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0847-0308
  Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans ces publications.
  Nº 20, mars 2002. 8p. Ill.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Publications, Service canadien de la faune, Environnement Canada, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095; Télécopieur: (819) 997-2756; Courriel: cws-scf@ec.gc.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue CW71-1/20F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service canadien des glaces

• Atlas climatique des glaces de mer: Côte est du Canada. 1971-2000.Ottawa, 2001. vi, 42p., illustrations, 147p. Cartes, graphiques. 23cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Sea ice climatic atlas: East Coast of Canada, 1971-2000.
  «Cet atlas glaces fait suite au premier atlas des glaces canadien publié en 1980, qui couvrait les années 1962-1963 à 1972-1973 pour les concentrations médianes des glaces, et les années 1959-1960à 1970-1971 à 1999-2000 ont été utilisées pour la présente publication, qui couvre donc une période climatologique de 30 ans, la norme pour déterminer les moyennes et les extrêmes statistiques.»--Introduction.
  Données de catalogage avant publication (Canada) sont imprimées sur cette publication.
  Disponible auprès du Service canadien des glaces, Service à la clientèle,373, promenade Sussex, Bloc E-3, Académie LaSalle, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: 1-800-767-2885 ou (613) 996-1550; Télécopieur: (613) 947-9160; Courriel: Cis.Client@ec.gc.ca
  75 $ l'exemplaire (y compris l'expédition)
  ISBN 0-660-61594-0
  Numéro de catalogue En57-38/2000
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Service de la protection de l'environnement

• Resilog. Semestriel. Publié par la Division des mouvements transfrontières. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Resilog. ISSN 0255-5804
  Vol. 15, nº 1, décembre 2001. Texte français, 12p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Resilog, Division des mouvements transfrontières, DGPPT, Environnement Canada, 12e étage, 351, boul. Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-3377; Télécopieur: (819) 997-3068.
  URL: http://www.ec.gc.ca/resilog/resinewf.htm
  Gratuit.
  Numéro de catalogue En40-57/15-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Finances Canada

Direction des finances et des échanges internationaux

• Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, 2001. Préparé par la Direction des finances et des échanges internationaux. Ottawa, 2002. 91p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ministère des Finances, 300, avenue Laurier ouest, Pièce P-135, tour ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@fin.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue F1-28/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/F1-28-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-87024-7
  Numéro de catalogue F1-28/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
  
  Report on operations under the Bretton Woods and Related Agreements Act, 2001. Prepared by International Trade and Finance Branch. Ottawa, 2002. 81p. Tables. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from the Distribution Centre, Department of Finance, 300 Laurier Avenue West, Room P-135, West Tower, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518; E-mail: services-publications@fin.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue F1-28/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/F1-28-2001E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31998-2
  Numéro de catalogue F1-28/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
  
  
• Rapport sur les opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, 2001. Préparé par la Direction des finances et des échanges internationaux. Ottawa, 2002. 41p. Tableaux. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible au Centre de distribution, Ministère des Finances, 300, avenue Laurier ouest, Pièce P-135, tour ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: (613) 995-2855; Télécopieur: (613) 996-0518; Courriel: services-publications@fin.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue F1-29/2001F - http://publications.gc.ca/Collection/F1-29-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-87025-5
  Numéro de catalogue F1-29/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Report on operations under the European Bank for Reconstruction and Development Agreement Act, 2001. Prepared by International Trade and Finance Branch. Ottawa, 2002. 38p. Tables. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from the Distribution Centre, Department of Finance, 300 Laurier Avenue West, Room P-135, West Tower, Ottawa K1A 0G5. Telephone: (613) 995-2855; Fax: (613) 996-0518; E-mail: services-publications@fin.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue F1-29/2001E - http://publications.gc.ca/Collection/F1-29-2001E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31999-0
  Numéro de catalogue F1-29/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Imprimeur de la Reine

• Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
  Vol. 136, nº 18, le 4 mai 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/136-18 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-1-136-18.pdf
  2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-1/136-18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Gazette du Canada, partie II. Textes réglementaires. Toutes les deux semaines. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part II. Statutory instruments. ISSN 0045-4206
  Vol. 136, nº 10, le 8 mai 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/136-10 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-2-136-10.pdf
  3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année. (Canada)
  3,50 $ US l'exemplaire. 67,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-2/136-10
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Avis aux dépositaires
  Les Éditions spéciales de la Gazette du Canada ne seront plus réimprimées dans les numéros réguliers du Gazette du Canada. Les bibliothèques doivent garder les Éditions spéciales aussi bien que les numéros réguliers pour assurer l'intégrité de leur collection.
  
  Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Ottawa. 28cm. Bilingue.
  Vol. 136, nº 3, le 6 mai 2002.--Loi électorale du Canada: Établissement du nombre d'électeurs. Titre en anglais: Canada Elections Act: 1p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/136-3 - http://publications.gc.ca/Collection/SP2-3-136-3.pdf
  2,95 $ l'exemplaire. (Canada)
  2,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-3/136-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.
• Gazette du Canada, partie III. Statuts du Canada.Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part III. Statutes of Canada. ISSN 0705-9485
  Vol. 25, nº 1, le 2 mai 2002.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Communication Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.communication.gc.ca/pubindex-f.html
  4,50 $ l'exemplaire. 28,50 $ par année. (Canada)
  4,50 $ US l'exemplaire. 28,50 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue SP2-11/25-1
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Industrie Canada

• Micro: bulletin de la Direction générale de l'analyse de la politique micro-économique. Trimestriel. Publié par l'Analyse de la politique micro-économique. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Micro: ISSN 1198-3558
  Vol. 8, nº 3, hiver 2001. Texte français, 12p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction générale de l'analyse de la politique micro-économique, Industrie Canada, 5e étage, tour ouest, 235, rue Queen, Ottawa K1A 0H5. Téléphone: (613)952-5704; Télécopieur: (613) 991-1261; Courriel: micro.news@ic.gc.ca
  Gratuit.
  Numéro de catalogue C12-16/8-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Le Centre de services aux entreprises Canada-Ontario.Toronto, 2002. Ill. en couleur. 23cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Canada-Ontario Business Service Centre.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de services aux entreprises Canada-Ontario. Téléphone: (416) 954-4636 ou 1-800-567-2345; Télécopieur: (416) 954-8597; Info-Fax: (416) 954-8555 ou 1-800-240-4192; Courriel: info@cobsc.org; WWW: http://www.rcsec.org/ontario
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66443-4
  Numéro de catalogue IU4-4/2002
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
  Rappel: Vous ne recevrez pas d'exemplaire papier de l'Index annuel de la Gazette du Bureau des brevets. Tel que publié dans la Gazette du Bureau des brevets (Gazette) des 1er, 8 et 15 août 2000, l'index annuel de la Gazette ne sera plus imprimé. La version électronique de l'Index annuel 1999 est disponible à notre site Web (http://opic.gc.ca) sous «Brevets» «Référence». Elle est présentée par type de document et contient les numéros de demandes ainsi que la date de publication dans la Gazette.
  Vol. 130, nº 18, le 30 avril 2002. 135p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-1/130-18 - http://publications.gc.ca/Collection/RG42-1-130-18.pdf
  Gratuit.
  Numéro de catalogue RG42-1/130-18
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office des transports du Canada

• Guide sur les dommages-intérêts liés à l'exploitation ferroviaire.Ottawa, 2002. 26cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Guide to railway operation compensation.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordonnateur des publications et du rapport annuel, Office des transports du Canada, Direction des communications, Terrasses de la Chaudière, 15, rue Eddy, Hull (Québec) K1A 0N9. Téléphone: (819) 994-0775 ou 1-888-222-2592; ATS: 1-800-669-5575; Télécopieur: (819) 953-8353; Courriel: cta.comment@cta-otc.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66414-0
  Numéro de catalogue TW3-31/2002
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Pêches et Océans Canada

• Aquaculture: capturing opportunity for Canadians.Ottawa, 2002. Fig., illus. 23cm. Pamphlet.
  Available from Communications Branch, Fisheries and Oceans Canada, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 993-0999; Fax: (613) 990-1866; TDD: (613) 941-6517.
  Free. ISBN 0-662-32045-X
  Numéro de catalogue Fs23-416/2002E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• L'aquaculture: une occasion à saisir pour les Canadiens.Ottawa, 2002. Figure, ill. 23cm. Dépliant.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès du Direction des communications, Pêches et Océans Canada, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866; ATS: (613) 941-6517.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-87047-6
  Numéro de catalogue Fs23-416/2002F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Underwater world. Ottawa. 28cm. Softcover.
  --Pacific salmon. 2002.
  Available from Communications Branch, Fisheries and Oceans Canada, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 993-0999; Fax: (613) 990-1866; TDD: (613) 941-6517.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs41-36/1-2001E - http://publications.gc.ca/Collection/Fs41-36-1-2001E.pdf
  Free. ISBN 0-662-29277-4
  Numéro de catalogue Fs41-36/1-2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Le monde sous-marin. 28cm. Couverture souple.
  --Les saumons du Pacifique. 2002. 8p. Ill.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Direction des communications, Pêches et Océans Canada, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866; ATS: (613) 941-6517.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs41-36/1-2001F - http://publications.gc.ca/Collection/Fs41-36-1-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-84961-2
  Numéro de catalogue Fs41-36/1-2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Information report. BC-X series. Issued by the Pacific Forestry Centre. Victoria. 28cm. Softcover. ISSN 0830-0453
  BC-X-392.--Line transect sampling to estimate the density of lodgepole pine currently attacked by mountain pine beetle, by L. Safranyik and D. A. Linton. 2002.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  Available from the Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo46-17/392E - http://publications.gc.ca/Collection/Fo46-17-392E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31551-0
  Numéro de catalogue Fo46-17/392E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Notice to depositories:
  Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
  
  Information report. BC-X series. Issued by the Pacific Forestry Centre. Victoria. 28cm. Softcover. ISSN 0830-0453
  BC-X-394.--The effects of soil temperature and site preparation on subalpine and boreal tree species: a bibliography, by L. M. McKinnon, A. K. Mitchell and A. Vyse. 2002.
  Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
  Available from the Canadian Forest Service, Pacific Forestry Centre, 506 West Burnside Road, Victoria, British Columbia V8Z 1M5. Telephone: (604) 363-0600; Fax: (604) 363-0775.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo46-17/394E - http://publications.gc.ca/Collection/Fo46-17-394E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31624-X
  Numéro de catalogue Fo46-17/394E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

• Re-evaluation note. Ottawa. 28cm. Softcover.
  REV 2002-02.--Update on the special review of lindane and the status of lindane registrations. 2002.
  For non-depositories, available from Publications Coordinator, Pest Management Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2002-2E - http://publications.gc.ca/Collection/H113-5-2002-2E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31921-4
  Numéro de catalogue H113-5/2002-2E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Note sur la réévaluation. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  REV 2002-02.--Le point sur l'examen spécial du lindane et du statut de l'homologation du lindane. 2002. 3p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2002-2F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-5-2002-2F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86954-0
  Numéro de catalogue H113-5/2002-2F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Re-evaluation note. Ottawa. 28cm. Softcover.
  REV 2002-03.--Chromated Copper Arsenate (CCA). 2002.
  For non-depositories, available from Publications Coordinator, Pest Management Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2002-3E - http://publications.gc.ca/Collection/H113-5-2002-3E.pdf
  Free. ISBN 0-662-32061-1
  Numéro de catalogue H113-5/2002-3E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Note sur la réévaluation. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  REV 2002-03.--Arseniate de cuivre et de chrome (ACC). 2002. 1p.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-7399; Télécopieur: (613) 736-7398; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-5/2002-3F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-5-2002-3F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-87066-2
  Numéro de catalogue H113-5/2002-3F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Re-evaluation decision document. Ottawa. 28cm. Softcover.
  N.B.: Incorrect catalogue number (H113-6-2002-2E) printed on this publication.
  RRD 2002-01.--Personal insect repellents containing DEET (N,N-diethyl-m-toluamide and related compounds). 2002.
  For non-depositories, available from the Publications Coordinator, Pest Management, Regulatory Agency, Health Canada, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone 1-800-267-6315 or (613) 736-3799; Fax: (613) 736-3798; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-12/2002-1E - http://publications.gc.ca/Collection/H113-12-2002-1E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31923-0
  Numéro de catalogue H113-12/2002-1E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Décision de réévaluation. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
  N.B.: Le numéro de catalogue (H113-6-2002-2F) imprimé dans cette publication est incorrect.
  RRD 2002-01.--Insectifuges corporels contenant du DEET (N,N-diéthyl-m-toluamide et composés apparentés). 2002. 47p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible après de la Coordonnatrice des publications, Agence de réglementation de lutte antiparasitaire, Santé Canada, I.A. 6605C, 2720, promenade Riverside, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou (613) 736-3799; Télécopieur: (613) 736-3798; Courriel: mpra_publications@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-12/2002-1F - http://publications.gc.ca/Collection/H113-12-2002-1F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86956-7
  Numéro de catalogue H113-12/2002-1F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Direction générale de la santé de la population et de la santé publique

• Rapport national - Canada: étude décennale du Sommet Mondial pour les enfants.Ottawa, 2002. Texte français, ii, 69p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: National report - Canada: ten-year review of the World Summit for Children.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès à Division de l'enfance et de la jeunesse, Santé Canada, Immeuble Jeanne-Mance, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-1220; Télécopieur: (613) 952-1556; Courriel: enfant@www.hc-sc.gc.ca; WWW: http://www.hc-sc.gc.ca/enfance-jeunesse
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H21-165/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/H21-165-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66456-6
  Numéro de catalogue H21-165/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• A best practices guide for the prevention of falls among seniors living in the community, prepared by Victoria J. Scott et al. Ottawa, 2001. Multiple paging. References, tables. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Division of Aging and Seniors, Health Canada, Address Locator 1908 A1, Ottawa K1A 1B4. Telephone: (613) 952-7606; Fax: (613) 957-9938; E-mail: seniors@hc-sc.gc.ca.
  Free. ISBN 0-662-30956-1
  Numéro de catalogue H39-591/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Guide des meilleures pratiques pour la prévention des chutes chez les aînés vivant dans la communauté, préparé par Victoria J. Scott et al. Ottawa, 2001. Pagination multiple. Références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Santé Canada, Division du vieillissement et des aînés, Indice de l'adresse 1908 A1, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-7606; Télécopieur: (613) 957-9938. Courriel: seniors@hc-sc.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-85706-2
  Numéro de catalogue H39-591/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• An inventory of Canadian programs for the prevention of falls among seniors living in the community, prepared by Victoria Scott et al. Ottawa, 2001. iv, 57p. References, tables. 28cm. Spiral binding.
  For non-depositories, available from Division of Aging and Seniors, Health Canada, Address Locator 1908 A1, Ottawa K1A 1B4. Telephone: (613) 952-7606; Fax: (613) 957-9938; E-mail: seniors@hc-sc.gc.ca.
  Free. ISBN 0-662-30984-7
  Numéro de catalogue H39-594/2001E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Répertoire des programmes canadiens de prévention des chutes et des blessures causées par les chutes chez les aînés vivant dans la communauté, préparé par Victoria Scott et al. Ottawa, 2001. iv, 65p. Références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Santé Canada, Division du vieillissement et des aînés, Indice de l'adresse 1908 A1, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-7606; Télécopieur: (613) 957-9938. Courriel: seniors@hc-sc.gc.ca
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86179-5
  Numéro de catalogue H39-594/2001F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Le stress provoqué par le terrorisme et les conflits armés: comment prendre soin de soi, de sa famille et de sa communauté. Ottawa, 2002. Texte français, 8p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Responding to the stress of terrorism and armed conflicts:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Publications, Santé Canada, Édifice Brooke Claxton, L.A. #0913A, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66406-X
  Numéro de catalogue H39-604/2002-1
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Le stress provoqué par le terrorisme et les conflits armés:Ottawa, 2002. Texte français, 12p. 22cm. Dépliant. Bilingue. Titre en anglais: Responding to the stress of terrorism and armed conflicts:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès des Publications, Santé Canada, Édifice Brooke Claxton, L.A. #0913A, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: (613) 954-5995; Télécopieur: (613) 941-5366.
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66439-6
  Numéro de catalogue H39-604/2002-2
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Canada's aging population. Issued by the Division of Aging and Seniors. Ottawa, 2002. 43p. Graphs, illus., maps, references. 28cm. Softcover.
  For non-depositories, available from Division of Aging and Seniors, Health Canada, Address Locator 1908A1, Ottawa K1A 1B4. Telephone: (613) 952-7606; Fax: (613) 957-9938; E-mail: seniors@hc-sc.gc.ca.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H39-608/2002E - http://publications.gc.ca/Collection/H39-608-2002E.pdf
  Free. ISBN 0-662-31821-8
  Numéro de catalogue H39-608/2002E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Vieillir au Canada. Publié par la Division du vieillissement et des aînés. Ottawa, 2002. 43p. Cartes, graphiques, références. 28cm. Couverture souple.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Santé Canada, Division du vieillissement et des aînés, Indice de l'adresse 1908A1, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-7606; Télécopieur: (613) 957-9938. Courriel: seniors@hc-sc.gc.ca.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H39-608/2002F - http://publications.gc.ca/Collection/H39-608-2002F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-86858-7
  Numéro de catalogue H39-608/2002F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• Vieillissement en santé: prévention des blessures non intentionnelles chez les aînés. Publié par la Division du vieillissement et des aînés. Ottawa, 2002. 20p. Références. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Healthy aging: prevention of unintentional injuries among seniors.
  N.B.: ISBN (0-662-86984-2) et numéro de catalogue (H39-612/2002-6F) imprimés dans cette publication sont incorrect.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Division du vieillissement et des aînés, Santé Canada, Indice de l'adresse 1908A1, Ottawa K1A 1B4. Téléphone: (613) 952-7606; Télécopieur: (613) 957-9938; Courriel: seniors@hc-sc.gc.ca
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H39-612/2002-6 - http://publications.gc.ca/Collection/H39-612-2002-6F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-31957-5
  Numéro de catalogue H39-612/2002-6
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.
• La tuberculose: la résistance au antituberculeux au Canada, 2001: résultats des épreuves de sensibilité déclarés au Système canadien de surveillance des laboratoires de tuberculose. Publié par le Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses. Ottawa, 2002. 24p. Graphiques, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Tuberculosis: drug resistance in Canada, 2001:
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Division de la lutte antituberculeuse, Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses, Direction générale de la santé de la population et de la santé publique, Santé Canada, Pièce 0108B, Édifice Brooke Claxton, Pré Tunney, Ottawa K1A 0L2, Indice de l'adresse: 0900B1. Téléphone: (613) 941-0238; Télécopieur: (613) 946-3902.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H49-110/2001 - http://publications.gc.ca/Collection/H49-110-2001F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66495-7
  Numéro de catalogue H49-110/2001
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

• Statistiques mensuelles sur l'habitation. Mensuel. Publié par le Centre d'analyse de marché. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Monthly housing statistics. ISSN 0704-2086
  Mars 2002. 12p. Tableaux.
  Pour les non dépositaires, disponible à la Société canadienne d'hypothèques et de logement, Produits d'information SCHL, 700, chemin de Montréal, Pièce 1000, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou (613) 748-2003; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou (613) 748-2016.
  48 $ par année. (Canada)
  48 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue NH12-12/2002-3
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Solliciteur général Canada

• Avis aux dépositaires:
  La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
  Effets de l'incarcération et des sanctions intermédiaires sur la récidive: effets généraux et différences individuelles, par Paula Smith, Claire Goggin et Paul Gendreau. Ottawa, 2002. Texte français, ii, 42p. Références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: The effects of prison sentences and intermediate sanctions on recidivism:
  Pour les non dépositaires, disponible au Groupe des communications, ministère du Solliciteur général du Canada, Immeuble Sir Wilfrid Laurier, 340, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: (613) 991-3283; Télécopieur: (613) 990-9077.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue JS42-103/2002 - http://publications.gc.ca/Collection/JS42-103-2002F.doc
  Gratuit.
  ISBN 0-662-66475-2
  Numéro de catalogue JS42-103/2002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Statistique Canada

Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

• Canadian cancer statistics, 2002. Prepared by Canadian Cancer Society, National Cancer Institute of Canada, Statistics Canada, Provincial/Territorial Cancer Registries, Health Canada. Toronto, 2002. 96p. Graphs, references, tables. 22cm. Softcover. ISSN 0835-2976
  "Additional copies may be requested from Divisions of the Canadian Cancer Society, Statistics Canada, or the Cancer Bureau, Health Canada."--Page 1.
  N.B.: The catalogue number assigned to this publication was not assigned by Statistics Canada. It has been supplied by the Checklist.
  For non-depositories available from Canadian Cancer Statistics, Canadian Cancer Society, 10 Alcorn Ave., Suite 200, Toronto, Ontario M4V 3B1. Telephone: (416) 934-5673; Fax: (416) 961-4189.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS2-37/2002E - http://publications.gc.ca/Collection/CS2-37-2002E.pdf
  Free. ISBN 0-662-30512-4
  Numéro de catalogue CS2-37/2002E
  Diffusion : One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Statistiques canadiennes sur le cancer, 2002. Préparé par la Société canadienne du cancer, Institut national du cancer du Canada, Statistique Canada, Régistres du cancer des provinces et des territoires et Santé Canada. Toronto, 2002. 104p. Graphiques, références, tableaux. 22cm. Couverture souple. ISSN 0835-2984
  «Pour obtenir d'autres exemplaires, s'adresser aux divisions de la Société canadienne du cancer, à Statistique Canada ou au Bureau du cancer de Santé Canada.»--Page 1.
  N.B.: Le numéro de catalogue mentionné ici n'a pas été attribué par Statistique Canada. C'est un numéro attribué par la Liste hebdomadaire.
  Pour les non dépositaires, disponible auprès de Statistiques canadiennes sur le cancer, Société canadienne du cancer, 10, avenue Alcorn, bureau 200, Toronto (Ontario) M4V 3B1. Téléphone: (416) 934-5673; Télécopieur: (416) 961-4189.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS2-37/2002F - http://publications.gc.ca/Collection/CS2-37-2002F.pdf
  Gratuit.
  ISBN 0-662-85838-7
  Numéro de catalogue CS2-37/2002F
  Diffusion : Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Annuels

• Mortalité: liste sommaire des causes, 1998: tableaux standards. Annuel. Ottawa, 2002. xiv, 188p. Références, tableaux. 28cm. Reliure à anneaux. Bilingue. Titre en anglais: Mortality: summary list of causes, 1998: ISSN 1195-4108
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire. (Autres pays).
  Numéro de catalogue CS84-209/1998
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Naissances, 1998: tableaux standards. Annuel. Ottawa, 2002. xii, 19p. Références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Births, 1998: ISSN 1195-4124
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire (Etats-Unis). 20 $ l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS84-210/1998
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Mariages, 1998: tableaux standards. Annuel. Ottawa, 2002. x, 27p. Références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Marriages, 1998: ISSN 1195-4175
  20 $ l'exemplaire. (Canada)
  20 $ US l'exemplaire (Etats-Unis). 20 $ l'exemplaire (autres pays).
  Numéro de catalogue CS84-212/1998
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

• Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
  May 3, 2002.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-002E - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html
  $4 per copy. $145 per year. (Canada)
  $4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
  Numéro de catalogue CS11-002E
  Diffusion : Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
  Le 3 mai 2002. 10p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS11-002F - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html
  4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
  4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS11-002F
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Notice to depositories:
  The following record is being published for information only. This publication has not been published in paper format. It is available only through the Internet.
  Gross domestic product by industry. Monthly. Ottawa, 2002. Adobe Acrobat. ISSN 1492-3319
  Internet (WWW).
  Vol. 16, No. 2, February, 2002.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS15-001E-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/15-001-XIE/15-001-XIE.html
  $11 per copy. $110 per year.
  Numéro de catalogue CS15-001E-IN
  Diffusion : Distributed to non-depositories by the issuing agency.
• Avis aux dépositaires:
  La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication n'est pas publiée en version imprimée. Elle est disponible seulement par le biais de l'Internet.
  Produit intérieur brut par industrie. Mensuel. Ottawa, 2002. Adobe Acrobat. ISSN 1492-3327
  Internet (WWW).
  Vol. 16, nº 2, février 2002. 153p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS15-001F-IN - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/15-001-XIF/15-001-XIF.html
  11 $ l'exemplaire. 110 $ par année.
  Numéro de catalogue CS15-001F-IN
  Diffusion : Distribué par l'agence auteur.
• Série de rapports sur les grandes cultures. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. ISSN 0575-8548
  Vol. 81, nº 3.--Stocks de céréales canadiennes au 31 mars 2002. Titre en anglais: Stocks of Canadian Grain at March 31, 2002. 2002. 19p.
  URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS22-002 - http://publications.gc.ca/Collection-R/Statcan/22-002-XIB/22-002-XIB-f.html
  15 $ l'exemplaire. 88 $ par année. (Canada)
  15 $ US l'exemplaire. 88 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS22-002
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.
• Exportations par marchandise. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Exports by commodity. ISSN 1181-6732
  Microfiche.
  Vol. 59, nº 2. 4 fiches.
  37 $ l'exemplaire. 361 $ par année. (Canada)
  37 $ US l'exemplaire. 361 $ US par année. (Autres pays)
  Numéro de catalogue CS65-004-M
  Diffusion : Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

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