ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-20
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09-20 (Le 15 mai 2009)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Affaires étrangères et Commerce international
- Agence canadienne d'inspection des aliments
- Agence de santé publique du Canada
- Agence des services frontaliers du Canada
- Banque du Canada
- Citoyenneté et Immigration Canada
- Commission des revendications des Indiens
- Défense nationale
- Gendarmerie royale du Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Instituts de recherche en santé du Canada
- Justice Canada
- Office national de l'énergie
- Pêches et Océans Canada
- Ressources naturelles Canada
- Santé Canada
- Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
- Sécurité publique Canada
- Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Publications de Statistique Canada
Publications du Parlement
Statuts
-
Lois du Canada (2009). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
Chapitre 6. --Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et les États de l'Association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse), de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et la République d'Islande, de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et le Royaume de Norvège et de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et la Confédération suisse. Ottawa, Sanctionnée le 29 avril 2009, Projet de loi C-2. ii, 75p. 28cm. Couverture souple.
Titre abrégé: Loi de mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-AELÉ.
Titre abrégé: Loi de mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-AELÉ.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
18,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YX4-2009/6
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Sénat
-
Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2
Vol. 146, n° 26, le mardi 21 avril 2009. p. 609-621, [2]p.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y3-402/26F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2 -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2
Vol. 146, No. 26, Tuesday, April 21, 2009. p. 609-621, [2]p.
$12.00 per copy.
Catalogue Number Y3-402/26E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2
Vol. 146, n° 27, le mercredi 22 avril 2009. p. 622-638, [1]p.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y3-402/27F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2 -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2
Vol. 146, No. 27, Wednesday, April 22, 2009. p. 622-638, [1]p.
$12.00 per copy.
Catalogue Number Y3-402/27E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2
Vol. 146, n° 28, le jeudi 23 avril 2009. p. 639-667, iv, [2]p.
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y3-402/28F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2 -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2
Vol. 146, No. 28, Thursday, April 23, 2009. p. 639-667, iv, [2]p.
$14.00 per copy.
Catalogue Number Y3-402/28E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2
Vol. 146, n° 29, le mardi 28 avril 2009. p. 668-695, [2]p. Index.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y3-402/29F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2 -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2
Vol. 146, No. 29, Tuesday, April 28, 2009. p. 668-695, [2]p. Index.
$13.00 per copy.
Catalogue Number Y3-402/29E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Débats du Sénat: compte rendu officiel (Hansard), 2e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Debates.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2
Vol. 146, n° 30, le mercredi 29 avril 2009. p. 696-720, iv, [2]p. Index, tableaux.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y3-402/30F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2 -
Debates of the Senate: official report (Hansard), 2nd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/chamber_senate_debates.asp?Language=E&parl=40&Ses=2
Vol. 146, No. 30, Wednesday, April 29, 2009. p. 696-720, iv, [2]p. Index, tables.
$13.00 per copy.
Catalogue Number Y3-402/30E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Journaux du Sénat: 2e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&parl=40&Ses=2
N° 26, le mardi 21 avril 2009. p. 446-457.
10,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y4-402/26
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Journaux du Sénat: 2e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&parl=40&Ses=2
N° 27, le mercredi 22 avril 2009. p. 460-464.
5,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y4-402/27
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Journaux du Sénat: 2e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&parl=40&Ses=2
N° 28, le jeudi 23 avril 2009. p. 466-516, ixp.
16,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y4-402/28
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Journaux du Sénat: 2e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&parl=40&Ses=2
N° 29, le mardi 28 avril 2009. p. 518-545.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y4-402/29
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Journaux du Sénat: 2e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Chamber_Senate_Journals.asp?Language=F&parl=40&Ses=2
N° 30, le mercredi 29 avril 2009. p. 548-555, ixp.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y4-402/30
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
N° 27, le mercredi 22 avril 2009. 30p.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y5-402/27
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
N° 28, le jeudi 23 avril 2009. 30p.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y5-402/28
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
N° 29, le mardi 28 avril 2009. 47p.
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y5-402/29
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
N° 30, le mercredi 29 avril 2009. 33p.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y5-402/30
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Feuilleton et feuilleton des avis. Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
N° 31, le mardi 5 mai 2009. 53p.
15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue Y5-402/31
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Projets de loi
-
Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1
URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2
S-216. --Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement). Ottawa, Adopté par le Sénat le 23 avril 2009. 3p. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
5,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YB402-216/3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1
URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2
S-2. --Loi modifiant la Loi sur les douanes. Ottawa, Adopté par le Sénat le 23 avril 2009. 7p. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
10,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YB402-2/3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1
URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2
S-233. --Loi modifiant la Loi sur l'immunité des États et le Code criminel (mesure dissuasive : droit de recours civil contre les auteurs et les parrains d'actes de terrorisme), L'honorable sénateur Tkachuk. Ottawa, Première lecture le 28 avril 2009. 6, 1ap. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
10,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YB402-233/1
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Sénat du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsother.aspx?Parl=40&Ses=2&Language=F&Mode=1
URL: http://www2.parl.gc.ca/senatebills/billsgovernment.aspx?Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2
S-6. --Loi modifiant la Loi électorale du Canada (responsabilité en matière de prêts liés à la politique), Leader du gouvernement au Sénat. Ottawa, Première lecture le 28 avril 2009. 19, 6ap. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YB402-6/1
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comités
-
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=3
Troisième et quatrième réunions concernant: L'étude sur les systèmes de cartes de crédit et de débit au Canada et leur taux et frais relatifs.
Fascicule n° 4, le mercredi 1er avril 2009, le jeudi 2 avril 2009. 79p.
18,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC11-402/1-4
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13
Réunions concernant: Le Budget des dépenses 2009-2010; Des éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009.
Fascicule n° 5, le mardi 31 mars 2009, le mercredi 1er avril 2009. 81, [1]p.
18,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC13-402/1-5
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur la santé des populations, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Wilbert J. Keon. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=605
Troisième, quatrième et cinquième réunions concernant: Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants de la santé.
Fascicule n° 2, le jeudi 12 mars 2009, le mercredi 25 mars 2009. 63, [1]p.
16,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC17-402/3-2
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joan Fraser. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=11
Réunions concernant: La Loi sur l'identification par les empreintes génétiques (L.C. 1998, ch. 37); La Loi sur la défense nationale (cour martiale).
Fascicule n° 5, le mercredi 1er avril 2009 (à huis clos), le jeudi 2 avril 2009. 37p.
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC24-402/1-5
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7
Première réunion concernant: L'étude sur les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada et L'étude d'une ébauche de rapport (à huis clos).
Fascicule n° 2, le jeudi 26 mars 2009, le mardi 31 mars 2009 (à huis clos). 32p.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC25-402/1-2
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7
Deuxième réunion concernant: L'étude sur les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
Fascicule n° 3, le jeudi 2 avril 2009. 35p.
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC25-402/1-3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable W. David Angus. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=5
Réunions concernant: Nouvelles questions concernant son mandat; Le projet de loi S-216, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement).
Fascicule n° 3, le mardi 31 mars 2009, le jeudi 2 avril 2009. 36p.
Y compris: le cinquième rapport du comité (projet de loi S-216).
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC26-402/1-3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Gerry St. Germain, C.P. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=1
Troisième et quatrième réunions concernant: Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.
Fascicule n° 2, le mercredi 11 mars 2009, le mercredi 25 mars 2009. 76p.
17,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC28-402/1-2
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=89
Réunions concernant: L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) - questions de procédure découlant de l'amendement du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs; L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) - questions de privilège.
Fascicule n° 3, le mardi 24 mars 2009. 23p.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC29-402/1-3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=89
Deuxième réunion concernant: L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) - impression d'une nouvelle version du Règlement du Sénat.
Fascicule n° 4, le mercredi 25 mars 2009. 21p.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC29-402/1-4
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des droits de la personne, 2e session, 40e législature, 2009. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=77
Première réunion concernant: Les questions de discrimination dans les pratiques d'embauche et de promotion de la fonction publique fédérale, la mesure dans laquelle les objectifs pour atteindre l'équité en matière d'emploi pour les groupes minoritaires sont réalisés et l'évolution du marché du travail pour les groupes des minorités visibles dans le secteur privé.
Fascicule n° 2, le lundi 23 mars 2009. 52p.
15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC32-402/1-2
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des droits de la personne, 2e session, 40e législature, 2009. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=77
Première réunion concernant: L'évolution de diverses questions ayant traits [sic] aux droits de la personne et l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personnne.
Fascicule n° 3, le lundi 30 mars 2009. 57p.
15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC32-402/1-3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Colin Kenny. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=76
Première réunion concernant: La politique de sécurité nationale du Canada (État des Forces armées canadiennes).
Fascicule n° 2, le lundi 9 mars 2009. 99p.
20,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC33-402/1-2
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des langues officielles, 2e session, 40 législature, 2009. Présidente: l'honorable Maria Chaput. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=595
Quatrième réunion concernant: L'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi.
Fascicule n° 4, le lundi 30 mars 2009. 25p.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC34-402/1-4
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Sénat et Chambre des communes
-
Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, 2e session, 40e législature, 2009. Coprésidents: L'honorable sénateur J. Trevor Eyton, Andrew Kania, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
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URL: http://www2.parl.gc.ca/CommitteeBusiness/CommitteeList.aspx?CmteInst=joint&Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2
Deuxième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22: (Y compris les annexes A à J).
Fascicule n° 2, (Volume 1 de 2), le jeudi 12 mars 2009. En pagination multiple.
33,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC3-402/1-2-1
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Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, 2e session, 40e législature, 2009. Coprésidents: L'honorable sénateur J. Trevor Eyton, Andrew Kania, député. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www2.parl.gc.ca/CommitteeBusiness/CommitteeList.aspx?CmteInst=joint&Language=F&Mode=1&Parl=40&Ses=2
Deuxième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22: (Y compris les annexes K à Z).
Fascicule n° 2, (Volume 2 de 2), le jeudi 12 mars 2009. En pagination multiple.
27,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC3-402/1-2-2
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Chambre des communes
-
Journaux: 40e législature, deuxième session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.
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N°s 41-45, du lundi 20 avril 2009 au vendredi 24 avril 2009. p. [369]-410, [1]p.
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue X2-402/45
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Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.
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N° 50, le lundi 4 mai 2009. 39, viip.
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue X4-402/50
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Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-11. --Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines. Ottawa, Adopté par la Chambre des communes, le 5 mai 2009. iv, 49p. 28cm. Couverture souple.
Titre abrégé: Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines.
Titre abrégé: Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines.
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15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue XB402-11/3
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Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-29. --Loi visant à accroître la disponibilité des prêts agricoles et abrogeant la Loi sur les prêts destinés aux améliorations agricoles, Ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire. Ottawa, Première lecture le 4 mai 2009. 8, 4ap. 28cm. Couverture souple.
Titre abrégé: Loi canadienne sur les prêts agricoles.
Titre abrégé: Loi canadienne sur les prêts agricoles.
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Numéro de catalogue XB402-29/1
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Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-3. --Loi modifiant la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques. Ottawa, Adopté par la Chambre des communes le 4 mai 2009. [1]p. 28cm. Couverture souple.
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Numéro de catalogue XB402-3/3
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Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-372. --Loi modifiant le Code criminel (dédommagement des victimes), M. Julian. Ottawa, Première lecture le 29 avril 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.
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Numéro de catalogue XB402-372/1
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Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-373. --Loi prévoyant les critères et les conditions de l'octroi de fonds pour les programmes d'apprentissage et de garde des jeunes enfants afin d'en assurer la qualité, l'accessibilité, l'universalité et la reddition de comptes, et établissant un conseil chargé de conseiller le ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences sur les questions relatives aux services d'apprentissage et de garde des jeunes enfants, Mme Chow. Ottawa, Première lecture le 29 avril 2009. 8p. 28cm. Polycopié.
Titre abrégé: Loi sur l'apprentissage et la garde des jeunes enfants.
Titre abrégé: Loi sur l'apprentissage et la garde des jeunes enfants.
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10,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue XB402-373/1
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Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-374. --Loi visant à modifier le nom de la circonscription électorale de Western Arctic, M. Bevington. Ottawa, Première lecture le 30 avril 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.
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5,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue XB402-374/1
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Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-4. --Loi régissant les organisations à but non lucratif et certaines personnes morales. Ottawa, Adopté par la Chambre des communes le 5 mai 2009. xii, 173p. 28cm. Couverture souple.
Titre abrégé: Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.
Titre abrégé: Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.
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Bibliothèque du Parlement
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Étude générale. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
BP-190F. --Le programme canadien d'immigration, [Par] Penny Becklumb. Ottawa, Révisé le 10 septembre 2008. 59p. (620 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
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Background paper. Irregular. Ottawa. Electronic.
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Background paper. Irregular. Ottawa. Electronic.
BP-190E. --Canada's immigration program, [By] Penny Becklumb. Ottawa, Revised 10 September 2008. 54p. (550 KB). Tables. Adobe Acrobat.
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Étude générale. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
BP-280F. --Protection des réfugiés: le contexte international, [Par] Penny Becklumb, Sandra Elgersma, Karin Phillips. Ottawa, Révisé octobre 2008. 20p. (319 Ko). Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/bdp-lop/bp/bp280-1f.pdf
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Background paper. Irregular. Ottawa. Electronic.
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Background paper. Irregular. Ottawa. Electronic.
BP-280E. --Refugee protection: the international context, [By] Penny Becklumb, Sandra Elgersma, Karin Phillips. Ottawa, Revised October 2008. 18p. (287 KB). Adobe Acrobat.
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Résumé législatif. Ottawa. Électronique.
Les Résumés législatifs sont également disponibles au public sur le site Web du Parlement:
http://www.parl.gc.ca/common/library_prb.asp?Language=F.
LS-641F. --Projet de loi C-23: Loi de mise en oeuvre de l'accord de libre-échange Canada-Colombie, [Par] Robert Dufresne. Ottawa, Le 28 avril 2009. 14p. (278 K). Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/bdp-lop/ls/402-641F.pdf
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Legislative summary. Ottawa. Electronic.
Legislative Summaries are also publicly accessible on the Parliament's website:
http://www.parl.gc.ca/common/library_prb.asp. -
Legislative summary. Ottawa. Electronic.
Legislative Summaries are also publicly accessible on the Parliament's website:
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LS-641E. --Bill C-23: Canada-Colombia Free Trade Agreement Implementation Act, [By] Robert Dufresne. Ottawa, 28 April 2009. 13p. (100 KB). Adobe Acrobat.
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[Étude générale]. Ottawa. Électronique.
Deuxième titre de série imprimé sur la couverture: Infosérie.
PRB 05-99F. --Les normes alimentaires internationales, [Par] Mark Mahabir. Ottawa, Le 14 octobre 2008. 10p. (244 Ko). Adobe Acrobat.
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PRB 05-99E. --International food standards, [By] Mark Mahabir. Ottawa, Revised 14 October 2008. 10p. (257 KB). Adobe Acrobat.
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[Étude générale]. Ottawa. Électronique.
Deuxième titre de série imprimé sur la couverture: Infosérie.
PRB 06-13F. --Le régime des délinquants dangereux et des délinquants à contrôler, [Par] Dominique Valiquet. Ottawa, Révisé le 4 novembre 2008. 12p. (232 Ko). Adobe Acrobat.
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PRB 06-13E. --The dangerous offender and long-term offender regime, [By] Dominique Valiquet. Ottawa, Revised 4 November 2008. 11p. (204 KB). Adobe Acrobat.
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PRB 06-31F. --Notes sur le projet de loi C-293: Loi concernant l'aide au développement officielle fournie à l'étranger (Loi sur la responsabilité en matière d'aide au développement), [Par] Robert Dufresne. Ottawa, Révisé le 8 octobre 2008. 12p. (275 Ko). Adobe Acrobat.
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PRB 06-31E. --Notes on Bill C-293: an Act Respecting the Provision of Official Development Assistance Abroad (Official Development Assistance Accountability Act), [By] Robert Dufresne. Ottawa, Revised 8 October 2008. 11p. (233 KB). Adobe Acrobat.
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PRB 08-19F. --Les émissions de gaz à effet de serre - options stratégiques, [Par] Frédéric Forge, Tim Williams. Ottawa, Le 7 octobre 2008. 12p. (238 Ko). Adobe Acrobat.
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PRB 08-19E. --Policy options to reduce greenhouse gas emissions, [By] Frédéric Forge, Tim Williams. Ottawa, 7 October 2008. 10p. (213 KB). Adobe Acrobat.
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PRB 08-21F. --Le vaccin contre le virus du papillome humain, [Par] Sonya Norris. Ottawa, Le 9 septembre 2008. 13p. (247 Ko). Adobe Acrobat.
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PRB 08-21E. --The human papillomavirus vaccine, [By] Sonya Norris. Ottawa, 9 September 2008. 12p. (213 KB). Adobe Acrobat.
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PRB 08-28F. --Le statut d'immigrant et le droit reconnu par la loi à des services de santé assurés, [Par] Sandra Elgersma. Ottawa, Le 28 octobre 2008. 15p. (287 Ko). Tableau. Adobe Acrobat.
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PRB 08-28E. --Immigration status and legal entitlement to insured health services, [By] Sandra Elgersma. Ottawa, 28 October 2008. 14p. (249 KB). Table. Adobe Acrobat.
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PRB 99-10F. --La résistance aux antibiotiques, [Par] Sonya Norris. Ottawa, Révisé le 23 octobre 2008. 10p. (182 Ko). Adobe Acrobat.
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PRB 99-10E. --Antibiotic resistance, [By] Sonya Norris. Ottawa, Revised 23 October 2008. 9p. (173 KB). Adobe Acrobat.
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PRB 99-46F. --Protection des brevets pour les produits pharmaceutiques au Canada - chronologie, [Par] Kristen Douglas, Célia Jutras. Ottawa, Révisé le 6 octobre 2008. 12p. (276 Ko). Adobe Acrobat.
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[Backgrounder]. Ottawa. Electronic.
Series title also given on publication as: Infoseries. -
[Backgrounder]. Ottawa. Electronic.
Series title also given on publication as: Infoseries.
PRB 99-46E. --Patent protection for pharmaceutical products in Canada - chronology of significant events, [By] Kristen Douglas, Célia Jutras. Ottawa, Revised 6 October 2008. 12p. (208 KB). Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/bdp-lop/prb/prb9946-1e.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number YM32-6/99-46-1E-PDF
Publications ministérielles
Affaires étrangères et Commerce international
-
Recueil des traités. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
URL: http://www.treaty-accord.gc.ca/
2007/9. --Imposition: Convention entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis du Mexique en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu - Mexico, le 12 septembre 2006, en vigueur le 12 avril 2007. Ottawa, c2009. 75p. 25cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
11,95 $ l'exemplaire.
ISBN 978-0-660-64191-1
Numéro de catalogue FR4-2007/9
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Agence canadienne d'inspection des aliments
-
Pensez-y et déclarez! [2009]. Texte français, [1]p. Photographies. 22cm. Dépliant. Texte en anglais, français, italien et espagnol. (P0641E/F/Sp/Et-09)
En-tête de titre: Mexicana.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence canadienne d'inspection des aliments, 59, promenade Camelot, Ottawa K1A 0Y9. Téléphone: 1-800-442-2342; ATS: 1-800-465-7735 ou 613-225-2342; Télécopieur: 613-228-6601; URL: http://www.inspection.gc.ca/francais/directory/offburf.shtml.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06470-1
Numéro de catalogue A104-34/2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Agence de santé publique du Canada
-
Obésité au Canada - aperçu. Ottawa, c2009. Texte français, 6p. Graphiques, références. 28cm. Dépliant. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06799-3
Numéro de catalogue HP5-82/2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections
-
La tuberculose - la résistance aux antituberculeux au Canada, 2008: résultats des épreuves de sensibilité déclarés au Système canadien de surveillance des laboratoires de tuberculose. Annuel. Ottawa, c2009. Texte français, iv, 32p. Carte, graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections, Division des infections acquises dans la collectivité, Lutte antituberculeuse, 100, promenade Eglantine, Immeuble Santé Canada, I.A. 0603B, Pré Tunney, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-941-0238; Télécopieur: 613-946-3902; Courriel: TB_1@phac-aspc.gc.ca; URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/tbpc-latb/contact-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06595-1
Numéro de catalogue HP37-4/2008
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
La tuberculose - la résistance aux antituberculeux au Canada, 2008: résultats des épreuves de sensibilité déclarés au Système canadien de surveillance des laboratoires de tuberculose. Annuel. Ottawa, c2009. 38p. (545 Ko). Carte, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP37-4-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91025-3
Numéro de catalogue HP37-4/2008F-PDF -
Tuberculosis drug resistance in Canada, 2008: reported susceptibility results of the Canadian Tuberculosis Laboratory Surveillance System. Annual. Ottawa, c2009. 37p. (539 KB). Graphs, map, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP37-4-2008E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12068-3
Catalogue Number HP37-4/2008E-PDF
Agence des services frontaliers du Canada
-
Mémorandums D des douanes. D15, Loi sur les mesures spéciales d'importation : enquêtes. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
D15-2-45, le 1er mai 2009. --Certaines tôles d'acier originaires ou exportées de la Bulgarie, de la République tchèque et de la Roumanie. Ottawa. 3p. (221 Ko). Adobe Acrobat.
Ceci annule les Mémorandums «D» - D15-2-45, le 13 mai 2004.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-15-2-45-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue Rv55-5/15-2-45-2009F-PDF -
Customs D memoranda. D15, Special Import Measures Act (SIMA) - investigations. Irregular. Ottawa. Electronic.
D15-2-45, May 1, 2009. --Certain steel plate originating in or exported from Bulgaria, the Czech Republic and Romania. Ottawa. 3p. (215 KB). Adobe Acrobat.
Superseded Memoranda "D" - D15-2-45, May 13, 2004.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-15-2-45-2009E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number Rv55-5/15-2-45-2009E-PDF -
Mémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
D4-3-2, le 1er mai 2009. --Boutiques hors taxes - agrément. Ottawa. 5p. (231 Ko). Adobe Acrobat.
Ceci annule les Mémorandums «D» - D4-3-2, le 20 février 2009.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-4-3-2-2009FRev.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue Rv55-5/4-3-2-2009FRev-PDF -
Customs D memoranda. D4, Warehousing, duty free shops and ships stores. Irregular. Ottawa. Electronic.
D4-3-2, May 1, 2009. --Duty-free shop - licensing. Ottawa. 5p. (225 KB). Adobe Acrobat.
Superseded Memoranda "D" - D4-3-2, February 20, 2009.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-4-3-2-2009ERev.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number Rv55-5/4-3-2-2009ERev-PDF -
Mémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
D4-3-3, le 5 mai 2009. --Boutiques hors taxes - garantie. Ottawa. 4p. (225 Ko). Adobe Acrobat.
Ceci annule les Mémorandums «D» - D4-3-3, en date du 20 février 2009.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-4-3-3-2009FRev.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue Rv55-5/4-3-3-2009FRev-PDF -
Customs D memoranda. D4, Warehousing, duty free shops and ships stores. Irregular. Ottawa. Electronic.
D4-3-3, May 5, 2009. --Duty-free shop - security. Ottawa. 4p. (210 KB). Adobe Acrobat.
Superseded Memoranda "D" - D4-3-3 dated February 20, 2009.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-4-3-3-2009ERev.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number Rv55-5/4-3-3-2009ERev-PDF -
Mémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
D4-3-4, le 5 mai 2009. --Boutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles. Ottawa. 4p. (223 Ko). Adobe Acrobat.
Ceci annule les Mémorandums «D» - D4-3-4, le 20 février 2009.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-4-3-4-2009FRev.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue Rv55-5/4-3-4-2009FRev-PDF -
Customs D memoranda. D4, Warehousing, duty free shops and ships stores. Irregular. Ottawa. Electronic.
D4-3-4, May 5, 2009. --Duty-free shop - operational responsibilities. Ottawa. 4p. (210 KB). Adobe Acrobat.
Superseded Memoranda "D" - D4-3-4, February 20, 2009.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-4-3-4-2009ERev.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number Rv55-5/4-3-4-2009ERev-PDF
Banque du Canada
-
Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.
À moins d'indication contraire, les données de cette publication n'ont pas été desaisonnalisées.
Le 8 mai 2009. 20p. (294 Ko). Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/banque-bank-canada/FB12-4-2009-05-08.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue FB12-4/2009-05-08-PDF
Citoyenneté et Immigration Canada
-
Manuel du médecin désigné. Ottawa, Février 2009. En pagination multiple. Figures, tableaux. 30cm. Auto-relieur.
Le n° de catalogue et l'ISBN ont été inversés.
Renseignements pour la commande: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-91000-0
Numéro de catalogue Ci4-11/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Handbook for designated medical practitioners. Ottawa, February 2009. In various pagings. Figs., tables. 30cm. Binder.
The catalogue number and ISBN are reversed.
Order Information: Citizenship and Immigration Canada, Distribution Services, Ottawa K1A 1L1. Fax: 613-954-2221; URL: http://www.cic.gc.ca/english/resources/publications/index.asp#ordering.
Free.
ISBN 978-1-100-12013-3
Catalogue Number Ci4-11/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Commission des revendications des Indiens
-
Commission des revendications des Indiens - rapport annuel, 2007-2008. Annuel. Ottawa, 2008. Texte français, 96p. Graphique, ill. en couleur, organigramme, photographies, tableau. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Le n° de catalogue (CP RC21-2008) qui a été imprimé dans cette publication est incorrect.
Épuisé.
Renseignements pour la commande: Commission des revendications des Indiens, C. P. 1750, succursale B, Ottawa K1P 1A2. Téléphone: 613-943-2737, ATS: 613-943-3772; Télécopieur: 613-943-0157; Courriel: feedback@indianclaims.ca; URL: http://www.indianclaims.com/about/contact_us-fr.asp.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-05872-4
Numéro de catalogue RC21-2008
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Défense nationale
-
La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)
«Le journal hebdomadaire national de la Défense nationale et des Forces canadiennes».
URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp
Vol. 12, n° 17, le 6 mai 2009. 19, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, mai 2009, 8p.
Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).
Numéro de catalogue D12-7/12-17
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Gendarmerie royale du Canada
-
L'arrivée des tuniques rouges. Ottawa, [2009]. 1 feuille pliée (texte français, [3]p.). Carte, photographies. 31cm. Dépliant. Bilingue.
Titre additionnel (dans la publication): Dominion of Canada map shewing Mounted Police stations and patrols throughout the North-West Territories during the year 1888.
Une affiche est imprimée sur un côté de la feuille (texte anglais seulement).
Renseignements pour la commande: Gendarmerie royale du Canada, Direction générale, 1200 Vanier Parkway, Ottawa K1A 0R2. Téléphone: 613-993-7267 ou ATS: 613-993-3887; URL: http://www.rcmp-grc.gc.ca/contact/comments_f.htm.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06684-2
Numéro de catalogue PS64-68/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Commerçants en lutte contre le blanchiment d'argent: guide de prévention destiné aux petites entreprises et aux bureaux de change au Canada. Ottawa, c2009. Texte français, 16p. 22cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande: Gendarmerie royale du Canada, Direction générale, 1200 Vanier Parkway, Ottawa K1A 0R2. Téléphone: 613-993-7267 ou ATS: 613-993-3887; URL: http://www.rcmp-grc.gc.ca/contact/comments_f.htm.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06687-3
Numéro de catalogue PS64-69/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Imprimeur de la Reine
-
Gazette du Canada. Partie III, Lois du Canada. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0705-9485
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 32, n° 1, le mardi 5 mai 2009. 528, 37, 4, 27, 2, 2p.
Lois du Canada (2009), Chapitres 1 à 4, Lois sanctionnées du 27 juin 2008 au 26 mars 2009--Couv.
4,50 $ l'exemplaire. 28,50 $ par année.
Numéro de catalogue SP2-11/32-1
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Gazette du Canada. Partie III, Lois du Canada. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1715-2224 Électronique.
Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
Vol. 32, n° 1, le mardi 5 mai 2009. 674p. (4047 Ko).
"Lois du Canada (2009), Chapitres 1 à 4, Lois sanctionnées du 27 juin 2008 au 26 mars 2009".
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-11-32-1.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue SP2-11/32-1-PDF -
Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
Avis et projets de règlement.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 143, n° 19, le samedi 9 mai 2009. p. 1391-1432, 17, 15p. Index.
2,95 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue SP2-1/143-19
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
Vol. 143, n° 19, le samedi 9 mai 2009. 75p. (939 Ko). Index.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-1-143-19.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue SP2-1/143-19-PDF -
Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
Règlements officiels.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 31 mars 2009. Texte français, p. 441-898.
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
Numéro de catalogue SP2-2/2009-1
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Trimestriel. Ottawa. Électronique.
Index codifié des textes réglementaires, du 1er janvier 1955 au 31 mars 2009. 449p. (2512 Ko).
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-2009-1F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue SP2-2/2009-1F-PDF -
Canada gazette. Part II, Statutory instruments. Quarterly. Ottawa. Electronic.
Consolidated index of statutory instruments, January 1, 1955 to March 31, 2009. 420p. (2345 KB).
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/canadagazette/SP2-2-2009-1E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number SP2-2/2009-1E-PDF
Industrie Canada
Office de la propriété intellectuelle du Canada
Instituts de recherche en santé du Canada
-
Initiative de recherche sur le VIH/SIDA - plan stratégique 2008-2013. Ottawa, c2008. Texte français, vi, 38p. Graphiques, organigramme, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, 160, rue Elgin, 9e étage, Indice de l'adresse 4809A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: Renseignements généraux: 613-941-2672; 1-888-603-4178; Télécopieur: 613-954-1800; Courriel: info@irsc-cihr.gc.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9833.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-05978-3
Numéro de catalogue MR21-131/2008
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Initiative de recherche sur le VIH/SIDA - plan stratégique 2008-2013. Ottawa, c2008. 46p. (592 Ko). Graphiques, organigramme, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR21-131-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-04809-1
Numéro de catalogue MR21-131/2008F-PDF -
HIV/AIDS Research Initiative - strategic plan 2008-2013. Ottawa, c2008. 44p. (470 KB). Graphs, organization chart, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR21-131-2008E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-10585-7
Catalogue Number MR21-131/2008E-PDF -
Atelier canadien sur la recherche multidisciplinaire en nanotechnologie: lacunes, possibilités et priorités, Edmonton (Alberta), 22-24 janvier 2008, Organisé par [les] Instituts de recherche en santé du Canada ... [et al.]. Ottawa, c2008. Texte français, ii, 36p. 28cm. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, 160, rue Elgin, 9e étage, Indice de l'adresse 4809A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: Renseignements généraux: 613-941-2672; 1-888-603-4178; Télécopieur: 613-954-1800; Courriel: info@irsc-cihr.gc.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9833.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06047-5
Numéro de catalogue MR21-133/2008
Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Atelier canadien sur la recherche multidisciplinaire en nanotechnologie: lacunes, possibilités et priorités, Edmonton (Alberta), 22-24 janvier 2008, Organisé par [les] Instituts de recherche en santé du Canada ... [et al.]. Ottawa, c2008. 42p. (1137 Ko). Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR21-133-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-09969-7
Numéro de catalogue MR21-133/2008F-PDF -
Canadian Workshop on Multidisciplinary Research on Nanotechnology: gaps, opportunities and priorities, Edmonton, Alberta, January 22-24, 2008, Organized by [the] Canadian Institutes of Health Research ... [et al.]. Ottawa, c2008. 42p. (1119 KB). Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR21-133-2008E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-10855-1
Catalogue Number MR21-133/2008E-PDF -
Interprétations de l'EPTC. Volume II, [Publié par le] Groupe consultatif interagences et Secrétariat en éthique de la recherche. Ottawa, Décembre 2008, c2007. Texte français, 65p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
«La deuxième collection d'avis officiels ... en réponse à des demands d'interprétations de la communauté de recherche de l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC)»--Couv.
Renseignements pour la commande: Instituts de recherche en santé du Canada, 160, rue Elgin, 9e étage, Indice de l'adresse 4809A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: Renseignements généraux: 613-941-2672; 1-888-603-4178; Télécopieur: 613-954-1800; Courriel: info@irsc-cihr.gc.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9833.html.
URL: http://www.ger.ethique.gc.ca/fra/contact/
Gratuit.
ISBN 978-0-662-49843-8
Numéro de catalogue MR21-18/2-2007
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Institut de la santé des femmes et des hommes
-
Le genre a de l'importance : Institut de la santé des femmes et des hommes plan stratégique 2009-2012. Vancouver, c2009. Texte français, 24p. Figures, photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, 160, rue Elgin, 9e étage, Indice de l'adresse 4809A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: Renseignements généraux: 613-941-2672; 1-888-603-4178; Télécopieur: 613-954-1800; Courriel: info@irsc-cihr.gc.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9833.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06485-5
Numéro de catalogue MR21-137/2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Le genre a de l'importance : Institut de la santé des femmes et des hommes plan stratégique 2009-2012. Vancouver, c2009. 24p. (1687 Ko). Figures, photographies. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR21-137-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-90702-4
Numéro de catalogue MR21-137/2009F-PDF -
Gender matters - Institute of Gender and Health strategic plan 2009-2012. Vancouver, c2009. 24p. (1643 KB). Figs., photographs. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR21-137-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-11705-8
Catalogue Number MR21-137/2009E-PDF
Justice Canada
-
Justice Canada. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1497-6595
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Justice Canada, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: 613-957-4222; ATME : 613-992-4556; Télécopieur: 613-954-0811; Courriel: webadmin@justice.gc.ca; URL: http://www.justice.gc.ca/fra/contact.html.
URL: http://www.justice.gc.ca/fra/min-dept/pub/jc/index.html
Vol. 8, n° 1, printemps 2009. Texte français, 12p. Photographies.
Gratuit.
Numéro de catalogue J12-2/8-1
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Office national de l'énergie
-
Office national de l'énergie - rapport annuel 2008 au Parlement. Calgary, c2009. 32p. Carte, graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-90761-1
Numéro de catalogue NE1-2008F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
National Energy Board - annual report 2008 to Parliament. Calgary, c2009. 32p. Graphs, map, photographs, tables. 28cm. Spiral binding.
Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.
Free.
ISBN 978-1-100-11767-6
Catalogue Number NE1-2008E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Office national de l'énergie - rapport annuel 2008 au Parlement. Calgary, c2009. 39p. (11968 Ko). Carte en couleur, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Les n° de catalogue (NE1-2008F et NE1-2008E) et les ISBNs (978-1-100-90761-1 et 978-1-100-11767-6) des éditions imprimées ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.
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Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NE1-2008F-PDF -
National Energy Board - annual report 2008 to Parliament. Calgary, c2009. 39p. (11951 KB). Coloured map, graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue numbers (NE1-2008E and NE1-2008F) and ISBNs (978-1-100-11767-6 and 978-1-100-90761-1) for the print editions have been incorrectly copied in this electronic publication.
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Free. (Internet).
Catalogue Number NE1-2008E-PDF -
Office national de l'énergie - rapport annuel 2008 au Parlement. [2009]. 1 disque. Bilingue.
Cédérom.
Le n° de catalogue (NE1-2008-MRC) est indentifié incorrectement comme l'ISBN sur la pochette du CD-ROM.
Renseignements pour la commande: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06594-4
Numéro de catalogue NE1-2008-MRC
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Office national de l'énergie - rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, 1er avril 2007 - 31 mars 2008. Calgary, c2008. 14p. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-04200-6
Numéro de catalogue NE1-6/2008F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
National Energy Board - annual report pursuant to Access to Information Act and Privacy Act, 1 April 2007 - 31 March 2008. Calgary, c2008. 14p. 28cm. Softcover.
Order Information: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.
Free.
ISBN 978-0-662-48949-8
Catalogue Number NE1-6/2008E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Office national de l'énergie - rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, 1er avril 2007 - 31 mars 2008. Calgary, c2008. 20p. (459 Ko). Adobe Acrobat.
Électronique.
Les n°s de catalogue (NE1-6/2008F, et NE1-6/2008E) et les ISBNs (978-0-662-04200-6, et 978-0-662-48949-8) des éditions imprimées ont été incorrectement copiés dans cette version PDF.
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Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NE1-6/2008F-PDF -
National Energy Board - annual report pursuant to Access to Information Act and Privacy Act, 1 April 2007 - 31 March 2008. Calgary, c2008. 22p. (328 KB). Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue numbers (NE1-6/2008E, and NE1-6/2008F) and ISBNs (978-0-662-48949-8, and 978-0-662-04200-6) of the print editions have been incorrectly copied in this English PDF version.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE1-6-2008E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NE1-6/2008E-PDF -
Rapport d'évaluation environnementale de l'Office national de l'énergie: produit en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCÉE) - Projet de gazoduc Brunswick. Calgary, Avril 2007. [6], xi, 154p. Figures, glossaire, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. (OF-Fac-G-E236-2006-01 01 (3200-E236-1))
Renseignements pour la commande: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-73642-4
Numéro de catalogue NE23-137/2007F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
National Energy Board environmental assessment report: pursuant to the Canadian Environmental Assessment Act - Brunswick Pipeline Project. Calgary, April 2007. [6], x, 140p. Figs., glossary, references, tables. 28cm. Softcover. (OF-Fac-G-E236-01 01 (3200-E236-1))
Order Information: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.
Free.
ISBN 978-0-662-45274-4
Catalogue Number NE23-137/2007E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Rapport d'évaluation environnementale de l'Office national de l'énergie: produit en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCÉE) - Projet de gazoduc Brunswick. Calgary, Avril 2007. 175p. (1649 Ko). Figures, glossaire, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Le n° de catalogue (NE23-137/2007F) et l’ISBN (978-0-662-73642-4) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.
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Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NE23-137/2007F-PDF -
National Energy Board environmental assessment report: pursuant to the Canadian Environmental Assessment Act - Brunswick Pipeline Project. Calgary, April 2007. 159p. (1606 KB). Figs., glossary, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue number (NE23-137/2007E) and ISBN (978-0-662-45274-4) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-137-2007E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NE23-137/2007E-PDF -
Guide de dépôt - électricité. Calgary, Avril 2008. xii, 144p. Figures en couleur, glossaire, références, tableaux. 30cm. Reliure à anneaux.
Renseignements pour la commande: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-73744-5
Numéro de catalogue NE23-138/2007F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Electricity filing manual. Calgary, April 2008. xi, 136p. Coloured figs., glossary, tables. 30cm. Ring binding.
Order Information: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.
Free.
ISBN 978-0-662-45401-4
Catalogue Number NE23-138/2007E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Guide de dépôt - électricité. Ottawa, Avril 2008. 158p. (808 Ko). Figures en couleur, glossaire, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Les n° de catalogue (NE 23-138/2007F et NE23-138/2007E) et les ISBN (978-0-662-73744-5 et 978-0-662-45401-4) copiés dans cette édition électronique sont incorrects.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-138-2007F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NE23-138-2007F-PDF -
Electricity filing manual. Ottawa, April 2008. 150p. (1127 KB). Coloured figs., glossary, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
Incorrect catalogue numbers (NE23-138/2007E and NE23-138/2007F) and ISBNs (978-0-662-45401-4 and 978-0-662-73744-5) copied in this electronic publication.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-138-2007E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NE23-138-2007E-PDF
-
Protection de tous et de chacun: collaborons à la sûreté des installations énergétiques, source de lumière. Calgary, c2008. 1 feuille pliée (texte français [5]p.). Photographies. 22cm. Dépliant. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06015-4
Numéro de catalogue NE23-145/2008
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Protection de tous et de chacun: collaborons à la sûreté des installations énergétiques, source de lumière. Calgary, c2008. 1p. (2844 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-145-2008F.pdf
Gratuit.
Numéro de catalogue NE23-145/2008F-PDF -
Protecting Canada, protecting you: working together to keep the lights on and our energy facilities safe. Calgary, c2008. 1p. (3073 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue number (NE23-145/2008) and ISBN (978-0-662-06015-4) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-145-2008E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NE23-145/2008E-PDF -
L'avenir énergétique du Canada: scénario de référence et scénarios prospectifs jusqu'à 2030. Calgary, c2007. xxxi, 140p. Cartes en couleur, figures en couleur, glossaire, graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple. Matériel d'accompagnement: 1 cédérom (NE23-15/2007-MRC).
"Évaluation du marché de l'énergie, novembre 2007".
Renseignements pour la commande: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-07235-5
Numéro de catalogue NE23-15/2007F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Canada's energy future: reference case and scenarios to 2030. Calgary, c2007. xxviii, 123p. Coloured figs., coloured maps, glossary, graphs, photographs, tables. 28cm. Softcover. Accompanying material: 1 CD-ROM (NE23-15/2007-MRC).
"An energy market assessment, November 2007".
Order Information: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.
Free.
ISBN 978-0-662-46855-4
Catalogue Number NE23-15/2007E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
L'avenir énergétique du Canada: scénario de référence et scénarios prospectifs jusqu'à 2030. Calgary, c2007. 175p. (4177 Ko). Cartes en couleur, figures en couleur, glossaire, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
"Évaluation du marché de l'énergie, novembre 2007".
Les n° de catalogue (NE23-15/2007F et NE23-15/2007E) et les ISBN (978-0-662-07235-5 et 978-0-662-46855-4) des éditions imprimées ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-15-2007F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NE23-15/2007F-PDF -
Canada's energy future: reference case and scenarios to 2030. Calgary, c2007. 155p. (4102 KB). Coloured figs., coloured map, glossary, graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
"An energy market assessment November 2007".
The catalogue number (NE23-15/2007E) and ISBN (978-0-662-46855-4) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-15-2007E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NE23-15/2007E-PDF -
L'avenir énergétique du Canada: scénario de référence et scénarios prospectifs jusqu'à 2030. Calgary, [2007]. 1 disque. Bilingue.
Cédérom.
"Évaluation du marché de l'énergie, novembre 2007".
Renseignements pour la commande: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
Gratuit.
Numéro de catalogue NE23-15/2007-MRC
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Pêches et Océans Canada
-
Rapport manuscrit canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Irrégulier. Ottawa. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6589
Le ministère des Pêches et des Océans maintien seulement une liste limitée de distribution gratuite pour les bibliothèques canadiennes ayant besoin de la série complète.
«Les demandes de rapports seron satisfaites par l'établissement d'origine dont le nom figure sur la couverture et la page du titre. Les rapports épuisés seront fournis contre rétribution par des agents commerciaux.»--Verso de la couverture.
L'ISSN (1488-5468) imprimés dans certains numéros est incorrect.
N° 2869. --Rapport d'ensemble de l'écosystème de la baie de Cocagne au Nouveau-Brunswick, [par] J. Gauvin, A. Turcotte-Lanteigne et E. Ferguson. Moncton (Nouveau-Brunswick), 2009. ix, 147p. Cartes (certaines en couleur), figures, glossaire, photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande: Pour l'abonnement annuel aux microfiches des publications en série du gouvernement du Canada, communiquez avec Micromedia ProQuest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor (Michigan) 48106-1346. Téléphone: 1-800-521-0600, ext. 2873 (Canada et États-Unis); 1-734-761-4700, ext. 2825 (autres pays) ou international_service@il.proquest.com (courriel pour autres pays); Courriel: core_service@il.proquest.com; URL: http://www.il.proquest.com/brand/micromedia.shtml.
Gratuit.
Numéro de catalogue Fs97-4/2869F
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Ressources naturelles Canada
Commission géologique du Canada
-
"A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
2119A. --Backscatter strength and shaded seafloor relief, Nanaimo, British Columbia, Author: K. Picard. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 75cm.
Includes descriptive notes, col. figures, acknowledgments, references and legend.
Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Atlantic, Bedford Institute of Oceanography, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: 902-426-4386; Fax: 902-426-4848; E-mail: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/atlantic/contact_e.php.Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Pacific (Vancouver) Bookstore, 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: 604-666-0271; Fax: 604-666-1337; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/vancouver/bookstore/index_e.php.
Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Quebec, Quebec Geoscience Centre, 490, rue de la Couronne, 3rd floor, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: 418-654-2604; Fax: 418-654-2615; E-mail: cgcq.gscq@nrcan.gc.ca ; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/quebec/contact_e.php.
Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Bookstore, 601 Booth Street , Ottawa K1A 0E8. Tel: 1-888-252-4301 (Canada and U.S.A.) or 613-995-4342; Fax: 613-943-0646; E-mail: gscbookstore@nrcan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/contact_e.php.
$11.45 per copy (Canada).
$14.90 per copy (Other countries).
Catalogue Number M48-2119AE
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Santé Canada
Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits
-
Fiches de recette et d'information sur les aliments. Ottawa, c2007. 23 fiches de recette et d'information sur les aliments. Photographies. 8cm. Trousse. (SC Pub. : 3400) Matériel d'accompagnement: Une lettre (destinataires : agents et agentes de santé communautaire).
Renseignements pour la commande: Santé Canada, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits, Centre de ressources et publications, Immeuble Jeanne Mance, Pré Tunney, Indice de l'adresse : 1916D, Ottawa K1A 0L3. Télécopieur: 613-952-8594 ; Courriel: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-fra.php.
URL: http://www.hc-sc.gc.ca/fniah-spnia/pubs/promotion/index-fra.php
Gratuit.
ISBN 978-0-662-73119-1
Numéro de catalogue H34-153/2007F
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Recipe and food facts cards. Ottawa, c2007. 23 recipe and food fact cards. Photographs. 8cm. Kit. (HC Pub.: 3400) Accompanying material: A letter addressed to: Community health worker.
Order Information: Health Canada, First Nations and Inuit Health Branch, The Publication Resource Centre, Jeanne Mance Building, Tunney's Pasture, Postal Locator 1916D, Ottawa K1A 0L3. Fax: 613-952-8594; E-mail: Publications_FNIHB_Enquiries-Publications_DGSPNI_Renseignements@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/fnih-spni/prc-crp-eng.php.
URL: http://www.hc-sc.gc.ca/fniah-spnia/pubs/promotion/index-eng.php#nutrition
Free.
ISBN 978-0-662-44708-5
Catalogue Number H34-153/2007E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
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Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
-
Budget supplémentaire des dépenses (A), 2009-2010. Ottawa, c2009. Texte français, 231p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Titre au dos: Budget supplémentaire des dépenses (A) le 31 mars 2010.
«Pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2009».
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
18,95 $ l'exemplaire.
ISBN 978-0-660-64146-1
Numéro de catalogue BT31-2/2010-1
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Budget supplémentaire des dépenses (A), 2009-2010. Ottawa, c2009. 229p. (828 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
«Pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2010».
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sct-tbs/BT31-2-2010-1F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue BT31-2/2010-1F-PDF -
Convention entre le Conseil du Trésor et l'Alliance de la Fonction publique. Ottawa. Bilingue.
--Services des programmes et de l'administration (tous les employé-e-s): Date d'expiration: le 20 juin 2011. Ottawa, c2009. Texte français, vii, 207p. Tableaux. 16cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
8,95 $ l'exemplaire.
ISBN 978-0-660-64111-9
Numéro de catalogue BT42-1/2011
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Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Convention entre le Conseil du Trésor et l'Association canadienne des employés professionnels. Ottawa. Bilingue.
Code: 313/2011. --Groupe: Traduction (tous les fonctionnaires): Date d'expiration: le 18 avril 2011. Ottawa, c2009. Texte français, iv, 96p. Tableaux. 15cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
8,95 $ l'exemplaire.
ISBN 978-0-660-64115-7
Numéro de catalogue BT42-313/2011
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Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Sécurité publique Canada
-
La surveillance électronique - rapport annuel 2007. Ottawa, c2008. Texte français, 24p. Graphiques, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique Canada, 269, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: Téléphone pour le public: 613-944-4875 ou 1-800-830-3118 ou ATS: 1-866-865-5667; Télécopieur: 613-954-5186 ; Courriel: communications@sp.gc.ca; URL: http://publicsafety.gc.ca/abt/contact-fr.asp.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-05865-6
Numéro de catalogue PS1-1/2007
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
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Prévisions des émissions de gaz à effet de serre: leçons tirées des pratiques exemplaires internationales. Ottawa, c2008. Texte français, iii, 30p. Glossaire, graphique, références, tableau. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Texte en français et en anglais disposé tête-bêche.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Renseignements pour la commande: Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, 344, rue Slater, bureau 200, Ottawa K1R 7Y3. Téléphone: 613-992-7189; Télécopieur: 613-992-7385; Courriel: admin@nrtee-trnee.ca; URL: http://www.nrtee-trnee.com/fra/aide/contactez-nous.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-05879-3
Numéro de catalogue En134-41/2008
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Prévisions des émissions de gaz à effet de serre: leçons tirées des pratiques exemplaires internationales. Ottawa, c2008. 38p. (617 Ko). Glossaire, graphique, références, tableau, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Le n° de catalogue (En134-41/2008) et l’ISBN (978-0-662-05879-3) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/trnee-nrtee/En134-41-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-04535-9
Numéro de catalogue En134-41/2008F-PDF -
Greenhouse gas emissions forecasting: learning from international best practices. Ottawa, c2008. 33p. (587 KB). Glossary, graph, references, table. Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue number (En134-41/2008) and ISBN (978-0-662-05879-3) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.
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Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-10298-6
Catalogue Number En134-41/2008E-PDF -
Dans l'engrenage du changement - efficacité énergétique dans le secteur des bâtiments commerciaux du Canada: un rapport de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie et de Technologies du développement durable Canada, [Publié conjointement par] la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie et Technologies du développement durable Canada. Ottawa, c2009. Texte français, [17], 91p. Figures en couleur, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Matériel d'accompagnement: Un encart détachable du diagramme intitulé «Cheminement sratégique pour les réductions de GES découlant de l'efficacité énergétique des bâtiments commerciaux».
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
Renseignements pour la commande: Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, 344, rue Slater, bureau 200, Ottawa K1R 7Y3. Téléphone: 613-992-7189; Télécopieur: 613-992-7385; Courriel: admin@nrtee-trnee.ca; URL: http://www.nrtee-trnee.com/fra/aide/contactez-nous.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06382-7
Numéro de catalogue En134-42/2008
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Dans l'engrenage du changement - efficacité énergétique dans le secteur des bâtiments commerciaux du Canada: un rapport de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie et de Technologies du développement durable Canada, [Publié conjointement par] la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie et de Technologies du développement durable Canada. Ottawa, c2009. 128p. (3779 Ko). Figures en couleur, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Le n° de catalogue (En134-42/2008) et l’ISBN (978-0-662-06382-7) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
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Numéro de catalogue En134-42/2008F-PDF -
Geared for change - energy efficiency in Canada's commercial building sector: a report by the National Round Table on the Environment and the Economy and Sustainable Development Technology Canada, [Issued jointly by] the National Round Table on the Environment and the Economy and Sustainable Development Technology Canada. Ottawa, c2009. 127p. (5446 KB). Coloured figs., graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue number (En134-42/2008) and ISBN (978-0-662-06382-7) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.
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Catalogue Number En134-42/2008E-PDF
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Programme des services de dépôt
-
Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
Les numérotations commencent chaque année par n° 1.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
2009 n° 19, le 8 mai 2009. 36p.
1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
Numéro de catalogue P107-1/2009-19
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Publications de Statistique Canada
Statistique Canada
-
Rapport technique sur les Peuples autochtones, Recensement de 2006. Hors série. Ottawa, Mars 2009. 40p. (321 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat. (92-569-XIF2006001 )
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/92-569-X/92-569-X2006001-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-90961-5
Numéro de catalogue CS92-569/2006-1F-PDF -
Aboriginal peoples technical report, 2006 Census. Ottawa, March 2009. 37p. (317 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat. (92-569-XIE2006001 )
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/92-569-X/92-569-X2006001-eng.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-11973-1
Catalogue Number CS92-569/2006-1E-PDF
Hors série
-
Comptes des revenus et dépenses - série technique. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1707-1844 Électronique.
URL: http://www.statcan.ca/bsolc/francais/bsolc?catno=13-604-M&CHROPG=1
N° 61. --Module des ressources humaines du compte satellite du tourisme, 2007. Ottawa, Mai 2009. 40p. (385 Ko). Graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/13-604-M/13-604-m2009061-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91481-7
Numéro de catalogue CS13-604/61F-PDF -
Income and expenditure accounts technical series. Irregular. Ottawa. ISSN 1707-1739 Electronic.
URL: http://www.statcan.ca/bsolc/english/bsolc?catno=13-604-M&CHROPG=1
No. 61. --Human resource module of the tourism satellite account, 2007. Ottawa, May 2009. 36p. (359 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/13-604-M/13-604-m2009061-eng.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12540-4
Catalogue Number CS13-604/61E-PDF -
Inondations de 2009 de la vallée de la rivière Rouge: impact sur l'agriculture. Ottawa, Mai 2009. (Accessible sur le site Web de Statistique Canada.). HTML.
Électronique.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/18-504-x/18-504-x2009002-fra.htm
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91625-5
Numéro de catalogue CS18-504/1-2009F-HTML -
2009 Red River Valley flood: impact on agriculture. Ottawa, May 2009. (Accessible on Statistics Canada website.). HTML.
Electronic.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/18-504-x/18-504-x2009002-eng.htm
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12694-4
Catalogue Number CS18-504/1-2009E-HTML -
Culture, tourisme et Centre de la statistique de l'éducation--documents de recherche. Irrégulier. Publiés conjointement par Développement des ressources humaines Canada et Conseil des ministres de l'Éducation (Canada). Ottawa. ISSN 1711-8328 Électronique.
Fait suite à: Éducation, compétences et apprentissage, documents de recherche (ISSN 1704-8893).
N° 076. --Traitements et échelles de traitement du personnel enseignant à temps plein dans les universités canadiennes, 2008-2009 - rapport préliminaire. Ottawa, Mai 2009. 38p. (360 Ko). Index, tableaux. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/81-595-M/81-595-m2009076-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91594-4
Numéro de catalogue CS81-595/76-2009F-PDF -
Culture, tourism and the Centre for Education Statistics--research papers. Irregular. Published jointly by Human Resources Development Canada and Council of Ministers of Education, Canada. Ottawa. ISSN 1711-831X Electronic.
Continues: Education, skills and learning, research papers (ISSN 1704-8885).
No. 076. --Salaries and salary scales of full-time teaching staff at Canadian universities, 2008/2009 - preliminary report. Ottawa, May 2009. 37p. (334 KB). Index, tables. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/81-595-M/81-595-m2009076-eng.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12662-3
Catalogue Number CS81-595/76-2009E-PDF
Annuels
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Statistiques relatives aux mouvements d’aéronefs - aéroports sans tours de contrôle de la circulation aérienne, rapport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1916-3533 Électronique.
2008. 82p. (395 Ko). Glossaire, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/51-210-X/51-210-x2009001-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS51-210/2008F-PDF -
Aircraft movement statistics - airports without air traffic control towers, annual report. Annual. Ottawa. ISSN 1916-3525 Electronic.
2008. 82p. (380 KB). Glossary, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/51-210-X/51-210-x2009001-eng.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number CS51-210/2008E-PDF
Bulletins
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Produits chimiques industriels et résines synthétiques. Mensuel. Ottawa. ISSN 0703-4094 Électronique.
Vol. 52, n° 3, mars 2009. 6p. (138 Ko). Tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/46-002-X/46-002-x2009003-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS46-002/52-3F-PDF -
Le commerce international de marchandises du Canada. Mensuel. Ottawa. ISSN 1916-1905 Électronique.
Vol. 63, n° 3, mars 2009. 43p. (341 Ko). Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/65-001-X/65-001-x2009003-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS65-001/63-3F-PDF -
Canadian international merchandise trade. Monthly. Ottawa. ISSN 1480-8781 Electronic.
The ISSN (1480-8781) for the English version is the same for the bilingual version.
Vol. 63, No. 3, March 2009. 43p. (306 KB). Graphs, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/65-001-X/65-001-x2009003-eng.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number CS65-001/63-3E-PDF
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