ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-30
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09-30 (Le 24 juillet 2009)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
- Affaires étrangères et Commerce international
- Agence de santé publique du Canada
- Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Banque du Canada
- Citoyenneté et Immigration Canada
- Conseil canadien de la magistrature
- Défense nationale
- Élections Canada
- Environnement Canada
- Finances Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Instituts de recherche en santé du Canada
- Office des normes générales du Canada
- Patrimoine canadien
- Pêches et Océans Canada
- Projet de recherche sur les politiques
- Ressources humaines et Développement des compétences Canada
- Ressources naturelles Canada
- Santé Canada
- Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Transports Canada
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Publications de Statistique Canada
Publications du Parlement
Sénat
Comités
-
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Michael A. Meighen. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=3
Première et deuxième réunions concernant: Les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du Budget de 2009, concernant la Loi sur la concurrence (partie 12).
Fascicule n° 7, le mercredi 13 mai 2009, le jeudi 14 mai 2009. 74, [1]p.
17,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC11-402/1-7
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13
Réunions concernant: Le Budget des dépenses 2009-2010; Des éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009.
Fascicule n° 8, le mardi 12 mai 2009, le mercredi 13 mai 2009 (à huis clos). 38p.
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC13-402/1-8
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur les villes, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Art Eggleton. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=604
Cinquième, sixième et septième réunions concernant: Les questions d'actualité des grandes villes canadiennes.
Fascicule n° 3, le mercredi 6 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009, le vendredi 29 mai 2009. 124, [1]p.
22,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC17-402/2-3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8
Deuxième réunion concernant: L'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes.
Fascicule n° 5, le mercredi 1er avril 2009. 47p.
Y compris : Le premier rapport du comité (L'article 104 (2) - Dépenses encourues du comité durant la deuxième session de la trente-neuvième législature); Le second rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2008-2009 - Affaires étrangères et commerce international en général); Le troisième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2008-2009 - Étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russsie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes); Le quatrième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2008-2009 - Étude sur le Rapport de l'examen législatif d'Exportation et développement Canada 2008).
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC23-402/1-5
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8
Première réunion concernant: Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux relations étrangères en général.
Fascicule n° 6, le mardi 21 avril 2009. 23p.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC23-402/1-6
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8
Première réunion concernant: Le projet de loi C-2, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et les États de l'Association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse), de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et la République d'Islande, de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et le Royaume de Norvège et de l'Accord sur l'agriculture entre le Canada et la Confédération suisse.
Fascicule n° 7, le mercredi 22 avril 2009. 28p.
Y compris : Le cinquième rapport du comité (projet de loi C-2).
13,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC23-402/1-7
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8
Réunions concernant: L'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes; Le rapport de l'examen législatif d'Exportation et Développement Canada de 2008.
Fascicule n° 8, le mercredi 29 avril 2009, le mardi 5 mai 2009, le mercredi 6 mai 2009 (à huis clos). 49p.
15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC23-402/1-8
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joan Fraser. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=11
Troisième et quatrième réunions concernant: Le projet de loi S-4, Loi modifiant le Code criminel (vol d'identité et inconduites connexes).
Fascicule n° 9, le mercredi 27 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009. 78p.
18,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC24-402/1-9
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7
Quatrième réunion concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
Fascicule n° 5, le mardi 5 mai 2009. 27p.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC25-402/1-5
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7
Cinquième réunion concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
Fascicule n° 6, le mardi 12 mai 2009. 42p.
14,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC25-402/1-6
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7
Sixième et septième réunions concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
Fascicule n° 7, le mardi 26 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009. 63p.
16,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC25-402/1-7
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7
Huitième et neuvième réunions concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
Fascicule n° 8, le mardi 2 juin 2009, le jeudi 4 juin 2009 (à huis clos). 29, vii, 47, vii, 54p. Cartes, figures, tableaux.
Y compris : le quatrième rapport du comité (Pêches marines du Nunavut : quotas et ports).
27,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC25-402/1-8
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable W. David Angus. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=5
Cinquième et sixième réunions concernant: Les éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009, concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7).
Fascicule n° 6, le mardi 12 mai 2009, le jeudi 14 mai 2009. Texte bilingue, 98p., texte français, iii, 29p. Carte.
"Y compris : Le sixième rapport du Comité (Le Nord canadien : à traiter avec respect)".
27,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC26-402/1-6
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Percy Mockler. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Troisième, quatrième et cinquième réunions concernant: L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.
Fascicule n° 2, le mardi 28 avril 2009, le mardi 5 mai 2009, le jeudi 7 mai 2009. 119, [1]p.
Y compris : Le deuxième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2009-2010 - L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada; Le troisième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2009-2010 - L'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et de l'agroalimentaire au Canada).
22,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC27-402/1-2
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Percy Mockler. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Sixième et septième réunions concernant: L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.
Fascicule n° 3, le mardi 12 mai 2009, le jeudi 14 mai 2009. 67p.
16,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC27-402/1-3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Percy Mockler. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Huitième et neuvième réunions concernant: L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada.
Fascicule n° 4, le mardi 26 mai 2009, le jeudi 28 mai 2009. 63p.
16,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC27-402/1-4
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Gerry St. Germain, C.P. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=1
Dixième et onzième réunions concernant: Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.
Fascicule n° 6, le mardi 12 mai 2009, le mercredi 13 mai 2009. 65, [1]p.
16,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC28-402/1-6
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Donald H. Oliver. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Communication Canada, Éditions du gouvernement du Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (613) 941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (613) 954-5779; URL: http://cgp-egc.gc.ca/pubindex-f.html.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=89
Réunions concernant: L'étude sur le système de comités du Sénat; L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) - Les questions de procédure découlant de l'amendement du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs; L'examen du Règlement du Sénat (article 86(l)f)(i)) - L'impression d'une nouvelle version du Règlement du Sénat.
Fascicule n° 8, le mardi 26 mai 2009, le mercredi 27 mai 2009. 49p.
Y compris : Le cinquième rapport du comité (Le questions de procédure découlant de l'amendement du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs).
15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC29-402/1-8
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Publications ministérielles
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
-
Résumé du plan d'entreprise 2009-2010 à 2013-2014 et des budgets d'investissement et de fonctionnement. [2009]. Texte français, 35p. Figure, glossaire, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, 99, rue Bank, 13e étage, Ottawa K1P 6B9. Téléphone: 1-888-294-2202 (sans frais) ou ATS: 613-949-5534 ; Télécopieur: 613-990-1295; URL: http://www.catsa-acsta.gc.ca/francais/help_aide/contact.shtml.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06698-9
Numéro de catalogue CC402-1/2009
Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Affaires étrangères et Commerce international
-
Un bon départ - un guide santé à l’intention des voyageurs canadiens, [Publié coinjointement avec] l’Agence de la santé publique du Canada. c2007 [i.e. 2008]. 27p. (865 Ko). Ill. en couleur. Adobe Acrobat.
Électronique.
Le n° de catalogue (E34-1/2008F) et l’ISBN (978-0-662-04923-4) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/maeci-dfait/E34-1-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-04924-1
Numéro de catalogue E34-1/2008F-PDF -
Well on your way - a Canadian's guide to healthy travel abroad, [Issued jointly with] the Public Health Agency of Canada. c2008. 23p. (822 KB). Coloured illus. Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue number (E34-1/2008E) and ISBN (978-1-100-10713-4) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/maeci-dfait/E34-1-2008E.pdf
Free.
ISBN 978-1-100-10711-0
Catalogue Number E34-1/2008E-PDF
Agence de santé publique du Canada
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RMTC - Relevé des maladies transmissibles au Canada. Supplément. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
ISSN (1188-4169) pour l'édition imprimée bilingue a été incorrectement copié dans l'édition PDF en français.
Le titre des numéros varie.
Vol. 35S1, juillet 2009. 90p. (715 Ko). Figures, références, tableaux.
Recommandations canadiennes pour la prévention et le traitement du Paludisme (Malaria) chez les voyageurs internationaux, 2009.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP3-3-35S1F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue HP3-3/35S1F-PDF -
CCDR - Canada communicable disease report. Supplement. Irregular. Ottawa. Electronic.
ISSN (1188-4169) for the bilingual paper edition has been incorrectly copied in the PDF edition in English.
Issues have distinct titles.
Vol. 35S1, July 2009. 90p. (696 KB). Figs., references, tables.
Title of this issue: Canadian recommendations for the prevention and treatment of malaria among international travellers, 2009.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP3-3-35S1E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number HP3-3/35S1E-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en chinois simplifié.
En tête du titre: Influenza.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03084-3
Numéro de catalogue HP40-14/2008-1Ch
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (904 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en chinois simplifié.
Électronique.
En tête du titre: Influenza.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008-1Ch.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03085-0
Numéro de catalogue HP40-14/2008-1Ch-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en chinois traditionnel.
En tête du titre: Influenza.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03086-7
Numéro de catalogue HP40-14/2008-2Ch
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (914 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en chinois traditionnel.
Électronique.
En tête du titre: Influenza.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008-2Ch.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03087-4
Numéro de catalogue HP40-14/2008-2Ch-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en arabe.
En tête du titre: Influenza.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03099-7
Numéro de catalogue HP40-14/2008Ar
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (423 Ko). Photographies. Adobe Acrobat. Texte en arabe.
Électronique.
En tête du titre: Influenza.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Ar.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03100-0
Numéro de catalogue HP40-14/2008Ar-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en allemand.
En tête du titre: Influenza.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03076-8
Numéro de catalogue HP40-14/2008D
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (775 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
Électronique.
En tête du titre: Influenza.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008D.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03077-5
Numéro de catalogue HP40-14/2008D-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en innuinaqtun.
En tête du titre: Fluuqniq.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03096-6
Numéro de catalogue HP40-14/2008Inq
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (1015 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en innuinaqtun.
Électronique.
En tête du titre: Fluuqniq.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Inq.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03097-3
Numéro de catalogue HP40-14/2008Inq-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en polonais.
En tête du titre: Influenza.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03082-9
Numéro de catalogue HP40-14/2008Po
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (502 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en polonais.
Électronique.
En tête du titre: Influenza.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Po.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03083-6
Numéro de catalogue HP40-14/2008Po-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en portugais.
1 feuille ([2]p.).
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03088-1
Numéro de catalogue HP40-14/2008Por
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (726 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en portugais.
Électronique.
En tête du titre: Influenza.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Por.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03089-8
Numéro de catalogue HP40-14/2008Por-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en pendjabi.
En tête du titre: Influenza.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03090-4
Numéro de catalogue HP40-14/2008Pu
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (685 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en pendjabi.
Électronique.
En tête du titre: Influenza.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Pu.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03091-1
Numéro de catalogue HP40-14/2008Pu-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en inuktitut.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03094-2
Numéro de catalogue HP40-14/2008S
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en espagnol.
En tête du titre: Gripe.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03080-5
Numéro de catalogue HP40-14/2008Sp
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (733 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en espagnol.
Électronique.
En tête du titre: Gripe.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008Sp.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03081-2
Numéro de catalogue HP40-14/2008Sp-PDF
-
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 1 feuille ([2]p.). Photographies, tableau. 28cm. Dépliant. Texte en italien.
En tête du titre: Influenza.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-03078-2
Numéro de catalogue HP40-14/2008T
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aide-mémoire pour la prévention de la grippe. Ottawa, c2009. 2p. (720 Ko). Photographies, tableau. Adobe Acrobat. Texte en italien.
Électronique.
En tête du titre: Influenza.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-14-2008T.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-03079-9
Numéro de catalogue HP40-14/2008T-PDF -
Actualités en épidémiologie: consommation de la méthamphétamine en cristaux chez les jeunes Canadiens de la rue (1999-2005): résultats découlant de la surveillance accrue des jeunes de la rue du Canada (SAJRC). Ottawa, c2009. 8p. (75 Ko). Graphique, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-36-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91068-0
Numéro de catalogue HP40-36/2009F-PDF -
Epi-update: crystal methamphetamine use among Canadian street-involved youth (1999-2005): results from the Enhanced Canadian Street Youth Surveillance (E-SYS) program. Ottawa, c2009. 8p. (70 KB). Graph, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-36-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12113-0
Catalogue Number HP40-36/2009E-PDF
Agriculture et Agroalimentaire Canada
-
Approche phytosanitaire intégrée contre la teigne du poireau. Ottawa, c2009. 3p. (349 Ko). Photographies. Adobe Acrobat. (No AAC 10873F)
Électronique.
L’ISBN (978-1-100-91174-8) de l'édition imprimée est été incorrectement copié dans l’édition PDF.
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ISBN 978-1-100-90794-9
Numéro de catalogue A118-26/2-2009F-PDF -
An integrated approach to management of leek moth. Ottawa, c2009. 2p. (345 KB). Photographs. Adobe Acrobat. (AAFC No. 10874E)
Electronic.
The ISBN (978-1-100-12220-5) for the print edition has been incorrectly copied in this PDF edition.
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ISBN 978-1-100-11816-1
Catalogue Number A118-26/2-2009E-PDF -
Application d'agents microbiens sans intervention. Ottawa, c2009. 3p. (342 Ko). Graphiques, photographies. Adobe Acrobat. (No AAC 10875F)
Électronique.
L’ISBN (978-1-100-91175-5) de l'édition imprimée est été incorrectement copié dans l’édition PDF.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/agr/A118-26-3-2009F.pdf
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ISBN 978-1-100-90795-6
Numéro de catalogue A118-26/3-2009F-PDF -
Hands-off method for application of microbial agents. Ottawa, c2009. 3p. (340 KB). Graphs, photographs. Adobe Acrobat. (AAFC No. 10875E)
Electronic.
The ISBN (978-1-100-12221-2) for the print edition has been incorrectly copied in this PDF edition.
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ISBN 978-1-100-11817-8
Catalogue Number A118-26/3-2009E-PDF -
Enquête financière de 2008 sur les fermes - faits saillants. Annuel. Ottawa, Avril 2009. 20p. (196 Ko). Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. (10916F)
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/agr/A36-1-2-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91493-0
Numéro de catalogue A36-1/2-2008F-PDF -
L'industrie laitière canadienne en chiffres 2008. Ottawa, c2009. 149p. (1905 Ko). Carte, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. Bilingue. (N° AAC 10952F)
Électronique.
Les n° de catalogue (A71-18/2008E-PDF et A71-18/2008F-PDF) et les ISBN (978-1-100-12906-8 et 978-1-100-91864-8) copiés dans cette édition électronique sont incorrects.
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Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue A71-18/2008-PDF
Direction générale des politiques stratégiques
-
Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données. Annuel. Ottawa, Décembre 2008. 75p. (1954 Ko). Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. (10568B)
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/agr/A21-44-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-90431-3
Numéro de catalogue A21-44/2008F-PDF -
Farm income, financial conditions and government assistance: data book. Annual. Ottawa, December 2008. 72p. (1899 KB). Graphs, tables. Adobe Acrobat. (10568B)
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/agr/A21-44-2008E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-11426-2
Catalogue Number A21-44/2008E-PDF
Banque du Canada
-
Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.
À moins d'indication contraire, les données de cette publication n'ont pas été désaisonnalisées.
Le 17 juillet 2009. 20p. (299 Ko). Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/banque-bank-canada /FB12-4-2009-07-17.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue FB12-4/2009-07-17-PDF -
Enquête auprès des responsables du crédit sur les pratiques de prêt aux entreprises au Canada. Trimestriel. Ottawa. ISSN 1918-3976 Électronique.
Vol. 2.2, 13 juillet 2009. 2p. (193 Ko). Graphiques.
Titre de ce numéro: Résultats de l’enquête du 2e trimestre de 2009.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/banque-bank-canada/FB12-9-2-2-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue FB12-9/2-2-2009F-PDF -
Senior loan officer survey on business-lending practices in Canada. Quarterly. Ottawa. ISSN 1918-3968 Electronic.
Vol. 2.2, 13 July 2009. 2p. (157 KB). Graphs.
Title of this issue: Results of the second-quarter 2009 survey.
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Catalogue Number FB12-9/2-2-2009E-PDF -
Discussion paper. Irregular. Ottawa. ISSN 1914-0568 Electronic.
2009-8. --The role of convenience and risk in consumers’ means of payment, By Carlos Arango and Varya Taylor. Ottawa, July 2009. 27p. (188 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/banque-bank-canada/FB3-4-2009-8E.pdf
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Catalogue Number FB3-4/2009-8E-PDF -
Discussion paper. Irregular. Ottawa. ISSN 1914-0568 Electronic.
2009-9. --The outlook for the global supply of oil: running on faith? By Olivier Gervais and Ilan Kolet. Ottawa, July 2009. 16p. (372 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/banque-bank-canada/FB3-4-2009-9E.pdf
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Catalogue Number FB3-4/2009-9E-PDF
Citoyenneté et Immigration Canada
Conseil canadien de la magistrature
-
Gérer le changement - le rapport annuel 2008-2009 du Conseil canadien de la magistrature. Ottawa, 2009. 16p. (559 Ko). Figure, ill., tableau. Adobe Acrobat.
Électronique.
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Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-90678-2
Numéro de catalogue JU10-2009F-PDF -
Managing change - the 2008–2009 annual report of the Canadian Judicial Council. Ottawa, 2009. 16p. (576 KB). Fig., illus., table. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccm-cjc/JU10-2009E.pdf
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ISBN 978-1-100-11681-5
Catalogue Number JU10-2009E-PDF
Défense nationale
-
La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)
«Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».
URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp
Vol. 12, n° 25, le 15 juillet 2009. 23, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, 8p.
Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).
Numéro de catalogue D12-7/12-25
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Élections Canada
L'Arbitre en matière de radiodiffusion
-
Répartition du temps d'émission: motifs de la décision. Annuel. Toronto. Bilingue. Électronique.
«En vertu de l'article 335 de la Loi électorale du Canada, tout radiodiffuseur au Canada doit libérer, pour achat par les partis politiques enregistrés, six heures et demie (390 minutes) de temps d'émission pendant une élection générale fédérale. La Loi porte que la répartition de ce temps d'émission se fait sur accord unanime des partis ou, en l'absence d'unanimité, sur décision de l'arbitre en matière de radiodiffusion.»
Le titre varie.
2009. 12p. Tableaux.
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue SE2-2/2009-PDF
Environnement Canada
-
Examen scientifique aux fins de la désignation de l’habitat essentiel de la population boréale du caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) au Canada. Ottawa, Août 2008. 274p. (12318 Ko). Cartes (certaines en couleur), figures, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En14-7-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-04892-3
Numéro de catalogue En14-7/2008F-PDF -
Scientific review for the identification of critical habitat for woodland caribou (Rangifer tarandus caribou), boreal population, in Canada. Ottawa, August 2008. 254p. (12263 KB). Figs., graphs, maps (some coloured), references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En14-7-2008E.pdf
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ISBN 978-1-100-10680-9
Catalogue Number En14-7/2008E-PDF -
Réseau national de surveillance de la pollution de l'air: Quarante ans de surveillance et d'évaluation de la qualité de l'air. Ottawa, [2009]. Texte français, 1 feuille pliée ([3]p.). Carte en couleur, graphiques, photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque , 351, boulevard St-Joseph, Place Vincent Massey, 8e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 819-997-2800 ou 1-800-668-6767 (au Canada seulement); ATS: 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06830-3
Numéro de catalogue En84-72/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air: rapport d'étape 2008. Ottawa, 2008. 76p. (3842 Ko). Cartes en couleur, graphiques, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Le n° de catalogue (En85-1/2008F) et l’ISBN (978-0-662-04740-7) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
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ISBN 978-0-662-04741-4
Numéro de catalogue En85-1/2008F-PDF -
Canada-United States Air Quality Agreement: progress report 2008. Ottawa, [2008]. 72p. (3636 KB). Coloured maps, graphs, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue number (En85-1/2008E) and ISBN (978-1-100-10516-1) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.
Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
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ISBN 978-1-100-10517-8
Catalogue Number En85-1/2008E-PDF
Finances Canada
Imprimeur de la Reine
-
Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
Règlements officiels.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 143, n° 14, le mercredi 8 juillet 2009. p. 1150-1444, vip. Index, tableaux.
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
Numéro de catalogue SP2-2/143-14
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
Vol. 143, n° 14, le mercredi 8 juillet 2009. 303p. (2636 Ko). Index, tableaux.
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Numéro de catalogue SP2-2/143-14-PDF
Industrie Canada
Office de la propriété intellectuelle du Canada
Instituts de recherche en santé du Canada
Institut des maladies infectieuses et immunitaires
-
Institut des maladies infectieuses et immunitaires des IRSC - Plan stratégique 2007-2012. Ottawa, c2007. Texte français, iv, 19p. Tableau. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande: Instituts de recherche en santé du Canada, 160, rue Elgin, 9e étage, Indice de l'adresse 4809A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: Renseignements généraux: 613-941-2672; 1-888-603-4178; Télécopieur: 613-954-1800; Courriel: info@irsc-cihr.gc.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9833.html.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-05075-9
Numéro de catalogue MR2-24/2007
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Plan stratégique 2007-2012 - Institut des maladies infectieuses et immunitaires des IRSC. Ottawa, c2007. 26p. (358 Ko). Adobe Acrobat.
Électronique.
Le n° de catalogue (MR2-24/2007) et l’ISBN (978-0-662-05075-9) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.
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ISBN 978-0-662-07183-9
Numéro de catalogue MR2-24/2007F-PDF -
Initiative de recherche stratégique sur la capacité d'intervention en cas de pandémie – rapport des activités et résultats, juin 2006 à juin 2008. Ottawa, c2008. 56p. (928 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
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ISBN 978-0-662-04888-6
Numéro de catalogue MR4-3/2008F-PDF -
Pandemic Preparedness Strategic Research Initiative – report on activities & outcomes, June 2006 - June 2008. Ottawa, c2008. 54p. (943 KB). Tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR4-3-2008E.pdf
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ISBN 978-1-100-10676-2
Catalogue Number MR4-3/2008E-PDF -
Priorités de l’Initiative de recherche stratégique sur la capacité d’intervention en cas de pandémie des IRSC - priorités. [2008?]. Texte français, 3p. Bilingue.
Électronique.
Le texte français a été copié à l'envers dans cette publication.
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue MR4-4/2008-PDF -
Impact de l'Institut des maladies infectieuses et immunitaires des IRSC 2000-2008, Par Mark Bisby et Michelle Campbell. Ottawa, c2009. 58p. (3200 Ko). Figures, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
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Le n° de catalogue (MR4-5/2009F) et l’ISBN (978-1-100-91325-4) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.
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ISBN 978-1-100-91326-1
Numéro de catalogue MR4-5/2009F-PDF -
Impacts of the CIHR Institute of Infection and Immunity 2000-2008, By Mark Bisby and Michelle Campbell. Ottawa, c2009. 58p. (2863 KB). Figs., graphs, tables. Adobe Acrobat.
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The catalogue number (MR4-5/2009E) and ISBN (978-1-100-12377-6) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.
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ISBN 978-1-100-12378-3
Catalogue Number MR4-5/2009E-PDF
Office des normes générales du Canada
-
Norme de l'ONGC. Préparée par l'Office des normes générales du Canada; Approuvée par le Conseil canadien des normes. Ottawa. Bilingue.
Titre varié: Norme de l'Office des normes générales du Canada.
CGSB-192.2-2009. --Compétences des membres de la collectivité de la gestion de l'information du gouvernement fédéral. Gatineau (Québec), Juin 2009. En pagination multiple. Tableaux. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office des normes générales du Canada, Centre des ventes de l'ONGC, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 1G6. Téléphone: 1-800-665-2472 ou 819-956-0425; Télécopieur: 819-956-5740; Courriel: ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca; URL: http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/cgsb/pubs/catalogue/order-f.html.
53,50 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue P29-192-2-2009
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Patrimoine canadien
-
Distribution du livre au Canada anglais. Vancouver, Mai 2008. 77p. (764 Ko). Cartes en couleur, figures, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/pc-ch/CH44-134-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-90172-5
Numéro de catalogue CH44-134/2008F-PDF -
Book distribution in Canada’s English-language market. Vancouver, May 2008. 63p. (882 KB). Coloured maps, figs., graphs, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/pc-ch/CH44-134-2008E.pdf
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ISBN 978-1-100-10319-8
Catalogue Number CH44-134/2008E-PDF -
La diffusion et la distribution du livre de langue française au Canada. Ottawa, Août 2008. 88p. (522 Ko). Glossaire, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Le n° de catalogue (CH44-135/2008F) copié dans cette publication est incorrect.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/pc-ch/CH44-135-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-04553-3
Numéro de catalogue CH44-135/2008F-PDF -
The diffusion and distribution of French-language books in Canada. Ottawa, August 2008. 87p. (471 KB). Glossary, references, tables. Adobe Acrobat.
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Incorrect catalogue number (CH44-135/2008E) copied in this electronic publication.
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Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-11074-5
Catalogue Number CH44-135/2008E-PDF -
Guide des programmes fédéraux d'aide financière à l'industrie du film et de la vidéo. Ottawa, Avril 2009. 40p. (1355 Ko). Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/pc-ch/CH44-2-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-90791-8
Numéro de catalogue CH44-2/2009F-PDF
Pêches et Océans Canada
-
Initiative des pêches commerciales intégrées de l'Atlantique (IPCIA): guide sur la présentation de rapports à l'intention des bénéficiaires d'accord de contribution, Publié par Politiques et gouvernance autochtones, Gestion des pêches et de l'aquaculture. Ottawa, 2009. Texte français, 51p. 22cm. Reliure à spirale. Bilingue.
Le n° de catalogue et l'ISBN ont été intervertis lors de l'impression de cette publication.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, poste 13E228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-0999; ATS : 1-800-465-7735; Télécopieur: 613-990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact-fra.htm.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06484-8
Numéro de catalogue Fs23-539/2009
Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Ottawa. Prefatory texts in English and French. Articles in their original languages. ISSN 0706-6457
The department of Fisheries and Oceans maintains a limited distribution list of free copy only for Canadian libraries that need complete collection of the series.
2836. --Potential impacts of seismic energy on snow crab: an update to the September 2004 review, By M. Boudreau, S.C. Courtenay and K. Lee. Moncton, New Brunswick, 2009. vii, 32p. References, tables. 28cm. Softcover.
At head of title: Proceedings of a Workshop Held 23 January 2007 at the Gulf Fisheries Center.
At head of title: "Proceedings of a Workshop Held 23 January 2007 at the Gulf Fisheries Center".
Additional contact information:
"Department of Fisheries and Oceans Canada
Gulf Fisheries Centre, Oceans and Science Branch
343 University Ave
Moncton, NB, E1C 9B6".
Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.
Free.
Catalogue Number Fs97-6/2836
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Projet de recherche sur les politiques
-
Comprendre la réalité « 3M » (multiculturelle, multireligieuse et multilingue) du Canada au XXIe siècle: rapport final. Ottawa, [2009]. 36p. (2194 Ko). Cartes, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/policyresearch/PH4-56-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91497-8
Numéro de catalogue PH4-56/2009F-PDF -
Understanding Canada's "3M" (multicultural, multi-linguistic and multi-religious) reality in the 21st century: final report. Ottawa, June 2009. 34p. (9942 KB). Graphs, maps, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/policyresearch/PH4-56-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12564-0
Catalogue Number PH4-56/2009E-PDF
Ressources humaines et Développement des compétences Canada
-
Maintenir le lien: bulletin destiné aux personnes recevant des prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada. Annuel. [Publié par le] Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada. Électronique.
N° 8, février 2009. --Maintenir le lien, [Publié par le] Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada. Ottawa. 6p. (564 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/rhdcc-hrsdc/HS61-3-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue HS61-3/2009F-PDF -
Staying in touch: a newsletter for people receiving a Canada Pension Plan disability benefit. Annual. [Issued by the] Canada Pension Plan Disability Program. Electronic.
No. 8, February 2009. --Staying in touch, [Issued by the] Canada Pension Plan Disability Program. Ottawa. 6p. (547 KB). Photographs. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/rhdcc-hrsdc/HS61-3-2009E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number HS61-3/2009E-PDF
Ressources naturelles Canada
Commission géologique du Canada
-
Carte série "A". Irrégulier. Ottawa. Carte.
2140A. --Géologie des formations en surface, basse vallée de l'Outaouais, Ontario-Québec, Compilation : D.A. St-Onge. Échelle 1:125,000. 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 128cm.
Comprend des références et une légende.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Commission géologique du Canada, Librairie de la CGC, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-888-252-4301 ou 613-995-4342; Télécopieur: 613-943-0646; Courriel: librairiecgc@rncan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore/contact_f.php.Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Commission géologique du Canada, Centre de distribution, CGC-Québec, 490, rue de la Couronne, bureau 1401-Fa, Québec (Québec) G1K 9A9. Téléphone: 418-654-2604; Télécopieur: 418-654-2660; Courriel: sdis@adm.inrs.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/offices_f.php.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: , Ressources naturelles Canada, Commission géologique du Canada, Librairie et point de vente, 625, rue Robson , Vancouver (Colombie Britannique) V6B 5J3. Téléphone: 604-666-0271; Télécopieur: 604-666-1337; Courriel: cgcvan@rncan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_f.php.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Commission géologique du Canada, Librairie et points de vente, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 4A2. Téléphone: 902-426-4386; Télécopieur: 902-426-4848; Courriel: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/bookstore_f.php.
11,45 $ l'exemplaire (Canada).
14,90 $ l'exemplaire (Autres pays).
Numéro de catalogue M48-2140A
Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
"A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
2143A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay North, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.
Includes descriptive notes, acknowledgments and references.
Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Atlantic, Bedford Institute of Oceanography, 1 Challenger Drive, P.O. Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2. Tel: 902-426-4386; Fax: 902-426-4848; E-mail: Jennifer.Bates@NRCan-RNCan.gc.ca; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/atlantic/contact_e.php.Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Pacific (Vancouver) Bookstore, 625 Robson Street, Vancouver, British Columbia V6B 5J3. Tel: 604-666-0271; Fax: 604-666-1337; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/vancouver/bookstore/index_e.php.
Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Geological Survey of Canada, GSC Quebec, Quebec Geoscience Centre, 490, rue de la Couronne, 3rd floor, Québec, Quebec G1K 9A9. Tel: 418-654-2604; Fax: 418-654-2615; E-mail: cgcq.gscq@nrcan.gc.ca ; URL: http://gsc.nrcan.gc.ca/org/quebec/contact_e.php.
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"A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
2144A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay West, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.
Includes descriptive notes, acknowledgments, references and a figure.
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$11.45 per copy (Canada).
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"A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
2145A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay East, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.
Includes descriptive notes, acknowledgments and references.
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"A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
2146A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay Southwest, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.
Includes descriptive notes, acknowledgments and references.
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"A" series map. Irregular. Ottawa. Map.
2147A. --Shaded seafloor relief, Placentia Bay Southeast, offshore Newfoundland and Labrador, Authors: D.P. Potter and J. Shaw. Scale 1:50,000. 2009. 1 sheet. Coloured map. 97cm.
Includes descriptive notes, acknowledgments and references.
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$11.45 per copy (Canada).
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Direction des ressources pétrolières
-
La sûreté en matière de raffinage et de pétrole au Canada, [Publié par la] Division du pétrole. Ottawa, Novembre 2008. 69p. (1020 Ko). Figures, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
L'ISBN (978-1-100-12636-5) qui a été copié dans cette publication est incorrect.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/nrcan/M134-4-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91568-5
Numéro de catalogue M134-4/2009F-PDF -
Canadian refining and oil security, [Issued by the] Oil Division. Ottawa, November 2008, c2009. 66p. (1016 KB). Figs., graphs, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/nrcan/M134-4-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12636-4
Catalogue Number M134-4/2009E-PDF
Secteur des minéraux et des métaux
-
Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. Adobe Acrobat. Bilingue. ISSN 0709-292X Électronique.
Dernière version inclut les révisions aux données mensuelles pour l'année courante et l'année précédente.
URL: http://mmsd1.mms.nrcan.gc.ca:80/mmsd/data/default_f.asp?
09-4, avril 2009. 7p. (143 Ko). Tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/nrcan/M35-1-2009-4.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue M35-1/2009-4-PDF
Service canadien des forêts
-
Canada's national forest inventory ground sampling guidelines. October 2008. 271p. (2859 KB). Figs., glossary, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
"Version 5.0".
Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/nrcan/Fo144-6-2008E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-11330-2
Catalogue Number Fo144-6/2008E-PDF
Santé Canada
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
-
Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.
RD2009-07. --Souche CON/M/91-08 de Coniothyrium minitans. Ottawa, Le 20 mai 2009. 22p. Références. 28cm. Polycopié.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-91580-7
Numéro de catalogue H113-25/2009-7F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Registration decision. Irregular. Ottawa.
RD2009-07. --Coniothyrium minitans strain CON/M/91-08. Ottawa, 20 May 2009. 22p. References. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
Free.
ISBN 978-1-100-12648-7
Catalogue Number H113-25/2009-7E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
RD2009-07. --Souche CON/M/91-08 de Coniothyrium minitans. Ottawa, Le 20 mai 2009. 25p. (96 Ko). Références. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-25-2009-7F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91581-4
Numéro de catalogue H113-25/2009-7F-PDF -
Registration decision. Irregular. Ottawa. Electronic.
RD2009-07. --Coniothyrium minitans strain CON/M/91-08. Ottawa, 20 May 2009. 24p. (82 KB). References. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-25-2009-7E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12649-4
Catalogue Number H113-25/2009-7E-PDF
-
Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa.
Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.
Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).
RVD2009-12. --Propyzamide. Ottawa, Le 12 juin 2009. 15p. Références, tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 8259)
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-91647-7
Numéro de catalogue H113-28/2009-12F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa.
Continues Re-evaluation decision document (H113-12E).
RVD2009-12. --Propyzamide. Ottawa, 12 June 2009. 13p. References, table. 28cm. Processed. (HC Pub: 8258)
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
Free.
ISBN 978-1-100-12716-3
Catalogue Number H113-28/2009-12E
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Décision de réévaluation. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
RVD2009-12. --Propyzamide. Ottawa, Le 12 juin 2009. 18p. (73 Ko). Références, tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 8259)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-28-2009-12F.pdf
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ISBN 978-1-100-91648-4
Numéro de catalogue H113-28/2009-12F-PDF -
Re-evaluation decision. Irregular. Ottawa. Electronic.
RVD2009-12. --Propyzamide. Ottawa, 12 June 2009. 16p. (75 KB). References, table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8258)
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ISBN 978-1-100-12717-0
Catalogue Number H113-28/2009-12E-PDF
-
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
EMRL2009-11. --Flucarbazone-sodium. Ottawa, Le 5 juin 2009. 2p. Tableau. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 8237)
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
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ISBN 978-1-100-91582-1
Numéro de catalogue H113-29/2009-11F
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-
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
EMRL2009-11. --Flucarbazone-sodium. Ottawa, 5 June 2009. [1]p. Table. 28cm. Processed. (HC Pub: 8236)
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
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ISBN 978-1-100-12650-0
Catalogue Number H113-29/2009-11E
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Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2009-11. --Flucarbazone-sodium. Ottawa, Le 5 juin 2009. 4p. (66 Ko). Tableau. Adobe Acrobat. (SC Pub : 8237)
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ISBN 978-1-100-91583-8
Numéro de catalogue H113-29/2009-11F-PDF -
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2009-11. --Flucarbazone-sodium. Ottawa, 5 June 2009. 3p. (66 KB). Table. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8236)
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-29-2009-11E.pdf
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ISBN 978-1-100-12651-7
Catalogue Number H113-29/2009-11E-PDF
-
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
EMRL2009-12. --Fénamidone. Ottawa, Le 10 juin 2009. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 8239)
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
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ISBN 978-1-100-91628-6
Numéro de catalogue H113-29/2009-12F
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Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
EMRL2009-12. --Fenamidone. Ottawa, 10 June 2009. 3p. Tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 8238)
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ISBN 978-1-100-12697-5
Catalogue Number H113-29/2009-12E
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Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2009-12. --Fénamidone. Ottawa, Le 10 juin 2009. 5p. (81 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. (SC Pub : 8239)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-29-2009-12F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91629-3
Numéro de catalogue H113-29/2009-12F-PDF -
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2009-12. --Fenamidone. Ottawa, 10 June 2009. 5p. (77 KB). Tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8238)
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-29-2009-12E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12698-2
Catalogue Number H113-29/2009-12E-PDF -
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
EMRL2009-13. --Cyazofamide. Ottawa, Le 10 juin 2009. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié.
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ISBN 978-1-100-91630-9
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
EMRL2009-13. --Cyazofamid. Ottawa, 10 June 2009. 3p. Tables. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
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ISBN 978-1-100-12699-9
Catalogue Number H113-29/2009-13E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2009-13. --Cyazofamide. Ottawa, Le 10 juin 2009. 5p. (90 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-13F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91631-6
Numéro de catalogue H113-29/2009-13F-PDF -
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2009-13. --Cyazofamid. Ottawa, 10 June 2009. 5p. (89 KB). Tables. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-13E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12700-2
Catalogue Number H113-29/2009-13E-PDF
-
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
EMRL2009-03. --Acéquinocyl. Ottawa, Le 8 mai 2009. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 8173)
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-91202-8
Numéro de catalogue H113-29/2009-3F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
EMRL2009-03. --Acequinocyl. Ottawa, 8 May 2009. 3p. Tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 8172)
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
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ISBN 978-1-100-12252-6
Catalogue Number H113-29/2009-3E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2009-03. --Acéquinocyl. Ottawa, Le 8 mai 2009. 5p. (80 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. (SC Pub : 8173)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-29-2009-3F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91203-5
Numéro de catalogue H113-29/2009-3F-PDF -
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2009-03. --Acequinocyl. Ottawa, 8 May 2009. 5p. (79 KB). Tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8172)
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-29-2009-3E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12253-3
Catalogue Number H113-29/2009-3E-PDF
-
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
EMRL2009-05. --Famoxadone. Ottawa, Le 8 mai 2009. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
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ISBN 978-1-100-91436-7
Numéro de catalogue H113-29/2009-5F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
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Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
EMRL2009-05. --Famoxadone. Ottawa, 8 May 2009. 3p. Tables. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
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ISBN 978-1-100-12502-2
Catalogue Number H113-29/2009-5E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
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Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2009-05. --Famoxadone. Ottawa, Le 8 mai 2009. 5p. (70 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-5F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91437-4
Numéro de catalogue H113-29/2009-5F-PDF -
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2009-05. --Famoxadone. Ottawa, 8 May 2009. 5p. (83 KB). Tables. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-5E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12503-9
Catalogue Number H113-29/2009-5E-PDF
-
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
EMRL2009-07. --Fluaziname. Ottawa, Le 5 juin 2009. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-91455-8
Numéro de catalogue H113-29/2009-7F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
EMRL2009-07. --Fluazinam. Ottawa, 5 June 2009. [1]p. Table. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
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ISBN 978-1-100-12522-0
Catalogue Number H113-29/2009-7E
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2009-07. --Fluaziname. Ottawa, Le 5 juin 2009. 3p. (64 Ko). Tableau. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-7F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91456-5
Numéro de catalogue H113-29/2009-7F-PDF
-
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
EMRL2009-08. --Séthoxydime. Ottawa, Le 5 juin 2009. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-91517-3
Numéro de catalogue H113-29/2009-8F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
EMRL2009-08. --Sethoxydim. Ottawa, 5 June 2009. [1]p. Table. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
Free.
ISBN 978-1-100-12584-8
Catalogue Number H113-29/2009-8E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2009-08. --Séthoxydime. Ottawa, Le 5 juin 2009. 3p. (65 Ko). Tableau. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-8F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91518-0
Numéro de catalogue H113-29/2009-8F-PDF -
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2009-08. --Sethoxydim. Ottawa, 5 June 2009. 3p. (64 KB). Table. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-8E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12585-5
Catalogue Number H113-29/2009-8E-PDF
-
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa.
EMRL2009-09. --Imidaclopride. Ottawa, Le 5 juin 2009. [1]p. Tableau. 28cm. Polycopié.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-91545-6
Numéro de catalogue H113-29/2009-9F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa.
EMRL2009-09. --Imidacloprid. Ottawa, 5 June 2009. [1]p. Table. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
Free.
ISBN 978-1-100-12612-8
Catalogue Number H113-29/2009-9E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Limites maximales de résidus fixées. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2009-09. --Imidaclopride. Le 5 juin 2009. 3p. (64 Ko). Tableau. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-9F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91546-3
Numéro de catalogue H113-29/2009-9F-PDF -
Established maximum residue limit. Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2009-09. --Imidacloprid. Ottawa, 5 June 2009. 3p. (64 KB). Table. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H113-29-2009-9E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12613-5
Catalogue Number H113-29/2009-9E-PDF
-
Projet de décision d'homologation. Irrégulier. Ottawa.
Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-fra.php
PRD2009-08. --Boscalid. Ottawa, Le 4 juin 2009. [2], 31p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié. (SC pub : 8281)
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-91765-8
Numéro de catalogue H113-9/2009-8F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Proposed registration decision. Irregular. Ottawa.
Variant title: Proposed regulatory decision documents.
URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/part/consultations/index-eng.php
PRD2009-08. --Boscalid. Ottawa, 4 June 2009. [2], 25p. References, tables. 28cm. Processed. (HC Pub: 8280)
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.
Free.
ISBN 978-1-100-12806-1
Catalogue Number H113-9/2009-8E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Projet de décision d'homologation. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
PRD2009-08. --Boscalid. Ottawa, Le 4 juin 2009. 34p. (239 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat. (SC pub : 8281)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-9-2009-8F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91766-5
Numéro de catalogue H113-9/2009-8F-PDF -
Proposed registration decision. Ottawa. Electronic.
Variant title: Proposed regulatory decision documents.
PRD2009-08. --Boscalid. Ottawa, 4 June 2009. 35p. (180 KB). References, tables. Adobe Acrobat. (HC Pub: 8280)
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/arla-pmra/H113-9-2009-8E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12807-8
Catalogue Number H113-9/2009-8E-PDF
Société canadienne d'hypothèques et de logement
-
Tableaux de données sur le marché de l'habitation - quelques centres urbains du Centre-Sud de l'Ontario. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.
[Juin 2009]. Date de diffusion: juillet 2009. 67p. (1676 Ko). Tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-241/NH12-241-2009-6.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-241/2009-6-PDF
Transports Canada
-
Le programme Sur la route du transport durable - examen annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. (TP14323F)
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Division du développement durable, Bureau des affaires environnementales, Programme Sur la route du transport durable (SRTD), 330, rue Sparks, Place de Ville, tour C, 18e étage, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-998-6607; Télécopieur: 613-949-3874; Courriel: SRTD-MOST@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/srtd/questionsetcoordonnees.htm.
2004. ii, 40p. Ill., photographies, tableaux. (TP14323F)
Gratuit.
Numéro de catalogue T1-18/2004F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Moving On Sustainable Transportation Program - annual review. Annual. Ottawa. 28cm. Softcover. (TP14323E)
Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Sustainable Development Division, Office of Environmental Affairs, Moving On Sustainable Transportation Program, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Tel: 613-998-6607; Fax: 613-949-3874; URL: http://www.tc.gc.ca/programs/environment/most/contactandquestions.htm.
2004. ii, 38p. Illus., photographs, tables. (TP14323E)
Free.
Catalogue Number T1-18/2004E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Direction générale du transport des marchandises dangereuses
-
Transport des marchandises dangereuses, nouvelles. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0828-5039 (TP 2711 F)
Bulletin de nouvelles du TMD.
Publ. antérieurement sous le titre: Nouvelles, marchandises dangereuses (Vol. 1, n° 1, sept. 1980 - Vol. 24, n° 1, printemps 2004).
Publié deux fois par an depuis 2004.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Direction générale du transport des marchandises dangereuses, 330, rue Sparks, Ottawa KIA 0N5. Téléphone: 613-990-1148; Télécopieur: 613-993-5925; Courriel: tmd-tdg@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/tmd/communiquezavecnous.htm.
Vol. 29, n° 1, été 2009. 24p. Graphique, ill., photographies, tableaux. (TP 2711 F)
Gratuit.
Numéro de catalogue T12-10/29-1F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Transport Dangerous Goods newsletter. Twice a year. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1716-6365 (TP 2711 E)
TDG newsletter.
ISSN (0828-5039) for the French edition has been incorrectly printed in the English edition.
Previously published as: Dangerous goods, newsletter (Vol. 1, No. 1, Sept. 1980 - Vol. 24, No. 1, Spring 2004).
Issued twice a year since 2004.
Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Transport Dangerous Goods Directorate, Mailstop: ASD, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Tel: 613-990-1148 or TTY: 1-888-675-6863; Fax: 613-993-5925; E-mail: tdg-tmd@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/tdg/contactus.htm.
Vol. 29, No. 1, Summer 2009. 23p. Graph, illus., photographs, tables. (TP 2711 E)
Free.
Catalogue Number T12-10/29-1E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Transport des marchandises dangereuses, nouvelles. Deux fois par année. Ottawa. Électronique.
Bulletin de nouvelles du TMD.
L'ISSN (0828-5039) d'une autre édition a été incorrectement imprimé dans cette édition en PDF.
Deux fois par an depuis 2004.
Vol. 29, n° 1, été 2009. 24p. (1421 Ko). Graphique, ill., photographies, tableaux. (TP 2711 F)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tc/T12-10-29-1F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue T12-10/29-1F-PDF -
Transport Dangerous Goods newsletter. Twice a year. Ottawa. Electronic.
TDG newsletter.
ISSN (0828-5039) of another edition has been incorrectly printed in this PDF edition.
Twice a year since 2004.
Vol. 29, No. 1, Summer 2009. 24p. (1234 KB). Graph, illus., photographs, tables. (TP 2711 E)
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tc/T12-10-29-1E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number T12-10/29-1E-PDF
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
-
Énoncé des valeurs. [2009]. Texte français, 1 feuille pliée ([5]p.). Photographies. 17cm. Dépliant. Bilingue.
Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Place du Portage, Phase III, 11, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 0S5. Téléphone: 1-800-622-6232 ou Téléscripteur/ATME 1-800-465-7735; Courriel: questions@tpsgc.gc.ca.
Gratuit.
Numéro de catalogue P4-39/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés
-
Rapport annuel sur les activités de publicité du gouvernement du Canada, 2007-2008. Ottawa, Juillet 2009. 41p. (1500 Ko). Figures, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
"Honorer notre engagement".
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P100-2-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91425-1
Numéro de catalogue P100-2/2008F-PDF -
Annual report on Government of Canada advertising activities, 2007-2008. Ottawa, July 2009. 39p. (1540 KB). Figs., graphs, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
"Honouring Our Commitment".
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P100-2-2008E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12491-9
Catalogue Number P100-2/2008E-PDF
Programme des services de dépôt
-
Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
Les numérotations commencent chaque année par n° 1.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
2009 n° 29, le 17 juillet 2009. 34p.
1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
Numéro de catalogue P107-1/2009-29
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Publications de Statistique Canada
Statistique Canada
Annuels
-
Dépenses publiques au titre de la culture - tableaux de données. Annuel. Ottawa. ISSN 1708-8127 Électronique.
Publié aussi en format HTML.
2006-2007. Date de parution : juillet 2009. 32p. (275 Ko). Tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/87F0001X/87f0001x2009001-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS87-0001/2007F-PDF -
Government expenditures on culture - data tables. Annual. Ottawa. ISSN 1708-8119 Electronic.
Also issued in HTML format.
2006/2007. Release date: July 2009. 32p. (254 KB). Tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/87F0001X/87f0001x2009001-eng.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number CS87-0001/2007E-PDF
Bulletins
-
Indice des prix des produits agricoles. Mensuel. Ottawa. ISSN 1712-9761 Électronique.
Fait suite à CS21-007-PDF (bilingue).
Vol. 9, n° 5, mai 2009. 19p. (127 Ko). Graphique, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/21-007-X/21-007-x2009005-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS21-007/9-5F-PDF -
Farm product price index. Monthly. Ottawa. ISSN 1496-2284 Electronic.
Continues CS21-007-PDF (bilingual).
Vol. 9, No. 5, May 2009. 18p. (121 KB). Graph, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/21-007-X/21-007-x2009005-eng.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number CS21-007/9-5E-PDF -
Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs : tours et stations d'information de vol de NAV CANADA. Mensuel. Ottawa. ISSN 1911-6322 Électronique.
Juin 2009. 53p. (355 Ko). Glossaire, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/51-007-X/51-007-x2009006-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS51-007/2009-6F-PDF -
Aircraft movement statistics : NAV CANADA towers and flight service stations. Monthly. Ottawa. ISSN 1911-6314 Electronic.
June 2009. 53p. (341 KB). Glossary, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/51-007-X/51-007-x2009006-eng.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number CS51-007/2009-6E-PDF -
Opérations internationales du Canada en valeurs mobilières. Mensuel. Ottawa. ISSN 1705-1444 Électronique.
Vol. 75, n° 5, mai 2009. 66p. (535 Ko). Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/67-002-X/67-002-x2009005-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS67-002/75-5F-PDF -
L'emploi et le revenu en perspective. Mensuel. Ottawa. ISSN 1492-4978 Électronique.
Disponible trimestriellement en version papier sous le même titre.
Vol. 10, n° 7, juillet 2009. 33p. (2003 Ko). Graphiques, références, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/75-001-X/75-001-x2009107-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS75-001/10-7F-PDF -
Perspectives on labour and income. Monthly. Ottawa. ISSN 1492-496X Electronic.
Available quarterly in print format under the same title.
Vol. 10, No. 7, July 2009. 30p. (1819 KB). Graphs, references, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/75-001-X/75-001-x2009107-eng.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number CS75-001/10-7E-PDF
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