ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-45
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09-45 (Le 6 novembre 2009)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Affaires des anciens combattants
- Affaires étrangères et Commerce international
- Agence des douanes et du revenu du Canada
- Agence de santé publique du Canada
- Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Banque du Canada
- Bureau de la sécurité des transports du Canada
- Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité
- Commission canadienne de sûreté nucléaire
- Commission de la capitale nationale
- Commission des relations de travail dans la fonction publique
- Conseil canadien des relations industrielles
- Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
- Cours
- Défense nationale
- Environnement Canada
- Finances Canada
- Gendarmerie royale du Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Instituts de recherche en santé du Canada
- Office de commercialisation du poisson d'eau douce
- Office national de l'énergie
- Patrimoine canadien
- Pêches et Océans Canada
- Ressources humaines et Développement des compétences Canada
- Ressources naturelles Canada
- Santé Canada
- Secrétariat des conférences inter- gouvernementales canadiennes
- Service Canada
- Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Transports Canada
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Publications de Statistique Canada
Publications du Parlement
Statuts
-
Lois du Canada (2009). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
Chapitre 28. --Loi modifiant le Code criminel (vol d'identité et inconduites connexes). Ottawa, Sanctionnée le 22 octobre 2009, Projet de loi S-4. 10p. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
10,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YX4-2009/28
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Lois du Canada (2009). Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
Chapitre 29. --Loi modifiant le Code criminel (restriction du temps alloué pour détention sous garde avant prononcé de la peine). Ottawa, Sanctionnée le 22 octobre 2009, Projet de loi C-25. 4p. 28cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
5,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YX4-2009/29
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Sénat
Comités
-
Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Michael A. Meighen. Rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce. Électronique.
Les systèmes de cartes de crédit et de cartes de débit au Canada: transparence, pondération et choix.
Juin 2009. 78p. (954 Ko). Figures (certaines en couleur), graphiques, références, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC11-402-1-01F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue YC11-402/1-01F-PDF -
Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Michael A. Meighen. Report of the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce. Electronic.
-
Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Michael A. Meighen. Report of the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce. Electronic.
Transparency, balance and choice: Canada's credit card and debit card systems.
June 2009. 74p. (892 KB). Figs. (some coloured), graphs, references, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC11-402-1-01E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number YC11-402/1-01E-PDF -
Comité permanent des banques et du commerce, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Michael A. Meighen. Rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce. Électronique.
Récentes modifications de la Loi sur la concurrence: un travail inachevé.
Juin 2009. 31p. (436 Ko). Références.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC11-402-1-02F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue YC11-402/1-02F-PDF -
Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Michael A. Meighen. Report of the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce. Electronic.
-
Standing Committee on Banking, Trade and Commerce, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Michael A. Meighen. Report of the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce. Electronic.
Recent Competition Act changes: a work in progress.
June 2009. 30p. (398 KB). References.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC11-402-1-02E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number YC11-402/1-02E-PDF -
Comité permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13
Réunions concernant: Le Budget des dépenses 2009-2010; La teneur du projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et augmentant les prestations.
Fascicule n° 12, le mardi 29 septembre 2009, le mercredi 30 septembre 2009. 60, [1]p.
16,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC13-402/1-12
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47
Première et deuxième (dernière) réunions concernant: Le projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le tabac.
Fascicule n° 6, le jeudi 17 septembre 2009, le mercredi 30 septembre 2009. 82, [2]p.
Y compris : le dixième rapport du Comité (projet de loi C-32).
18,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC17-402/1-6
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur la santé des populations, 2e session, 40e législature, 2009. L'honorable Wilbert Joseph Keon, président. Rapport du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur la santé des populations. Électronique.
Un Canada en santé et productif: une approche axée sur les déterminants de la santé.
Juin 2009. 329p. (4572 Ko). Figures en couleur, graphiques, références, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC17-402-3-01F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue YC17-402/3-01F-PDF -
Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology. Subcommittee on Population Health, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. The Honourable Wilbert Joseph Keon, Chair. Report of the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology. Subcommittee on Population Health. Electronic.
-
Standing Committee on Social Affairs, Science and Technology. Subcommittee on Population Health, 2nd Session, 40th Parliament, 2009. The Honourable Wilbert Joseph Keon, Chair. Report of the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology. Subcommittee on Population Health. Electronic.
A healthy, productive Canada: a determinant of health approach.
June 2009. 298p. (4026 KB). Coloured figs., graphs, references, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC17-402-3-01E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number YC17-402/3-01E-PDF -
Comité permanent des transports et des communications, 2e session, 40e législature, 2009. Présidente: L'honorable Lise Bacon. Délibérations. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=19
Élection du président, les travaux du comité, et sixième et septième réunions concernant: L'examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications pour faire rapport sur le secteur du sans-fil.
Fascicule n° 5, le mercredi 16 septembre 2009, le mardi 29 septembre 2009, le mercredi 30 septembre 2009. 55, [1]p.
15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC19-402/1-5
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, 2e session, 40e législature, 2009. Président: l'honorable Consiglio Di Nino. Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=8
Huitième réunion concernant: L'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes.
Fascicule n° 14, le mercredi 30 septembre 2009. 23p.
12,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC23-402/1-14
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité sénatorial spécial sur le vieillissement, 2e session, 39e législature, 2009. Présidente: L'honorable Sharon Carstairs. Rapport. Électronique.
Le vieillissement de la population, un phénomène à valoriser.
Avril 2009. 263p. (4572 Ko). Figures (certaines en couleur), graphiques, tableaux.
Comité sénatorial spécial sur le vieillissement, rapport final.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC2-402-3-01F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue YC2-402/3-01F-PDF -
Special Senate Committee on Aging, 2nd Session, 40h Parliament, 2009. Chair: The Honourable Sharon Carstairs, P.C. Report. Electronic.
-
Special Senate Committee on Aging, 2nd Session, 40h Parliament, 2009. Chair: The Honourable Sharon Carstairs, P.C. Report. Electronic.
Canada’s aging population - seizing the opportunity.
April 2009. 247p. (4026 KB). Figs. (some coloured), graphs, tables.
Special Senate Committee on Aging, final report.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC2-402-3-01E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number YC2-402/3-01E-PDF -
Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joan Fraser. Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=11
Troisième et quartrième réunions concernant: Le projet de loi C-25, Loi modifiant le Code criminel (restriction du temps alloué pour détention sous garde avant prononcé de la peine).
Fascicule n° 14, le mercredi 30 septembre 2009, le jeudi 1er octobre 2009. 78p.
18,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC24-402/1-14
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Rapport du Comité sénatorial permanent des pêches et océans. Électronique.
Relever le défi dans l'Arctique: rapport sur la Garde côtière canadienne.
Avril 2009. 101p. (611 Ko). Cartes en couleur, références.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-01F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue YC25-402/1-01F-PDF -
Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.
-
Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.
Rising to the Arctic challenge: report on the Canadian Coast Guard.
April 2009. 93p. (926 KB). Coloured maps, references.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-01E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number YC25-402/1-01E-PDF -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Rapport du Comité sénatorial permanent des pêches et océans. Électronique.
Pêches marines du Nunavut: quotas et ports.
Juin 2009. 71p. (625 Ko). Cartes (certaines en couleur), organigramme, références, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-02F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue YC25-402/1-02F-PDF -
Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.
-
Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.
Nunavut marine fisheries: quotas and harbours.
June 2009. 64p. (1442 KB). Maps (some coloured), organization chart, references, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-02E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number YC25-402/1-02E-PDF -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Rapport du Comité sénatorial permanent des pêches et océans. Électronique.
La crise dans la pêche au homard.
Juin 2009. 18p. (157 Ko). Références, tableau.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-03F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue YC25-402/1-03F-PDF -
Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.
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Standing Committee on Fisheries and Oceans, 2nd session, 40th Parliament, 2009. Chair: The Honourable Bill Rompkey. Report of the Standing Senate Committee on Fisheries and Oceans. Electronic.
Crisis in the lobster fishery.
[June 2009]. 18p. (155 KB). References, table.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sen/YC25-402-1-03E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number YC25-402/1-03E-PDF -
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7
Douzième, treizième, quatorzième, quinzième et seizième réunions concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada; SUJET : Questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en Arctique de l'Ouest.
Fascicule n° 10, le mardi 15 septembre 2009 (à huis clos), le lundi 21 septembre 2009, le mercredi 23 septembre 2009. 162, [1]p.
26,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC25-402/1-10
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des peuples autochtones, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Gerry St. Germain, C.P. Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=1
Vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions concernant: Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens).
Fascicule n° 15, le mardi 29 septembre 2009. 56p.
15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC28-402/1-15
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comité permanent des droits de la personne, 2e session, 40e législature, 2009. Présidente: L'honorable A. Raynell Andreychuk. Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=77
Première réunion concernant: L'étude de la question de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada.
Fascicule n° 10, le lundi 28 septembre 2009. 58, [1]p.
16,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue YC32-402/1-10
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Chambre des communes
-
Feuilleton et feuilleton des avis: 40e législature, 2e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
N° 100, le lundi 26 octobre 2009. 41, viip.
15,00 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue X4-402/100
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Projets de loi
-
Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-462. --Loi instituant une journée destinée à honorer l'industrie maritime canadienne, M. Allen (Welland). Ottawa, Première lecture le 20 octobre 2009. 2p. 28cm. Polycopié.
Titre abrégé: Loi sur la Jounée maritime canadienne.
Titre abrégé: Loi sur la Jounée maritime canadienne.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
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Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-463. --Loi interdisant les marchandises produites dans les ateliers clandestins, M. Julian. Ottawa, Première lecture le 21 octobre 2009. 4p. 28cm. Polycopié.
Titre abrégé: Loi sur l'interdiction des importations provenant des ateliers clandestins.
Titre abrégé: Loi sur l'interdiction des importations provenant des ateliers clandestins.
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Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-464. --Loi modifiant le Code criminel (motifs justifiant la détention sous garde), M. Andrews. Ottawa, Première lecture le 22 octobre 2009. [1]p. 28cm. Polycopié.
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Numéro de catalogue XB402-464/1
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Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-52. --Loi modifiant le Code criminel (peines pour fraud), Ministre de la justice. Ottawa, Première lecture le 21 octobre 2009. 6, 1ap. 28cm. Couverture souple.
Titre abrégé: Loi sur le châtiment au nom des victimes de crimes en col blanc.
Titre abrégé : Loi sur le châtiment au nom des victimes de crimes en col blanc.
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Numéro de catalogue XB402-52/1
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Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Chambre des communes du Canada, projet de loi: 2e session, 40e législature, 57-58 Élizabeth II, 2009. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-53. --Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (procédure d'examen expéditif) et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois, Ministre de la sécurité publique. Ottawa, Première lecture le 26 octobre 2009. 6, 4ap. 28cm. Couverture souple.
Titre abrégé: Loi visant à protéger les Canadiens par l'abolition de la libération anticipée des criminels.
Titre abrégé: Loi visant à protéger les Canadiens par l'abolition de la libération anticipée des criminels.
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Publications ministérielles
Affaires des anciens combattants
-
La Nouvelle charte des anciens combattants à l'intention des anciens combattants des FC et de leurs familles. c2009. Texte français, 1 feuille pliée [3]p. 23cm. Dépliant. Bilingue.
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Gratuit.
ISBN 978-0-662-06584-5
Numéro de catalogue V32-154/2009
Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Souvenirs de Vimy. c2007. 3 cartes postales. Photographies. 16cm. Trousse. Bilingue.
"Vimy - 90e anniversaire de la bataille de la crête de Vimy et inauguration du Monument commémoratif du Canada à Vimy nouvellement restauré".
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Gratuit.
ISBN 978-0-662-49788-2
Numéro de catalogue V32-188/2007
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Être guide étudiant en France. Révision 2008. Charlottetown, 2008. Texte français, 1 feuille pliée [3]p. Photographies. 23cm. Dépliant. Bilingue.
Le n° de catalogue (V32-189/1-2007F) et l’ISBN (978-0-662-49818-6) imprimés dans cette publication sont incorrects.
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Gratuit.
Numéro de catalogue V32-189/1-2008
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Être guide étudiant en France: la chance de toute une vie. Révision 2008. 2008. Une affiche. Photographies. 28cm. Affiche. Bilingue.
Comprend les feuilles détachables.
Le n° de catalogue (V32-189/2-2007F) et l’ISBN (978-0-662-49819-3) imprimés dans cette publication sont incorrects.
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Numéro de catalogue V32-189/2-2008
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Le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) - un tribunal indépendant: audiences de révision et d'appel. Charlottetown, c2007. Texte français, 8p. 23cm. Dépliant. Bilingue.
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Gratuit.
ISBN 978-0-662-49855-1
Numéro de catalogue V32-190/2007
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Monuments canadiens commémorant les Première et Seconde Guerres mondiales en France: découvrez le rôle joué par le Canada dans les grands conflits du 20e siècle. c2009. Texte français, 1 feuille pliée [7]p. Cartes, photographies, tableaux. 23cm. Dépliant. Bilingue.
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Gratuit.
ISBN 978-0-662-06855-6
Numéro de catalogue V32-216/2009
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Affaires étrangères et Commerce international
-
Les femmes d'affaires et le commerce international. Annuel. Ottawa. Électronique.
Le bulletin contient des exemples de réussites de Canadiennes en affaires, annonce les activités à venir au Canada et dans le monde entier, offre des renseignements sur les ressources du gouvernement et fournit les coordonnées des contacts pour les femmes.
Printemps 2009. 8p. (2491 Ko). Photographies.
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Numéro de catalogue FR5-22/2009F-PDF -
Business women in international trade. Annual. Ottawa. Electronic.
The annual newsletter profiles Canadian women's successes in business, announces upcoming events in Canada and throughout the world, offers information on government resources, and provides contact information for women.
Spring 2009. 8p. (2536 KB). Photographs.
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Catalogue Number FR5-22/2009E-PDF -
Investir au Canada - instruments médicaux. 2009. 10p. (2789 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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Investir au Canada - instruments médicaux. 2009. 10p. (3349 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
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Numéro de catalogue FR5-38/10-2009D-PDF -
Investir au Canada - instruments médicaux. 2009. (2606 Ko). Adobe Acrobat. Texte en néerlandais.
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Investir au Canada - instruments médicaux. 2009. 10p. (3623 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en coréen.
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Investir au Canada - transformation des céréales. 2009. 10p. (3858 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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Investir au Canada - transformation des céréales. 2009. 10p. (3636 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
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Investir au Canada - transformation des céréales. 2009. 10p. (2551 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en néerlandais.
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Investir au Canada - aérospatiale. 2009. 10p. (3695 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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Investir au Canada - aérospatiale. 2009. 10p. (1767 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en néerlandais.
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Investir au Canada - aérospatiale. 2009. 10p. (3729 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en coréen.
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Investir au Canada - photonique. 2009. 10p. (3440 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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Investir au Canada - photonique. 2009. 10p. (3393 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
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Investir au Canada - photonique. 2009. 10p. (3512 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en coréen.
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Investir au Canada - communications sans fil. 2009. 10p. (3059 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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Investir au Canada - communications sans fil. 2009. 10p. (3470 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
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Investir au Canada - communications sans fil. 2009. 10p. (1465 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en néerlandais.
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Investir au Canada - communications sans fil. 2009. 10p. (3761 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en coréen.
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Investir au Canada - énergie éolienne. 2009. 10p. (3246 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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Investir au Canada - énergie éolienne. 2009. 10p. (3404 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
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Investir au Canada - énergie éolienne. 2009. 10p. (1480 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en néerlandais.
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Investir au Canada - énergie éolienne. 2009. 10p. (3607 Ko). Carte, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en coréen.
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Investir au Canada - automobile. 2009. 10p. (1410 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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ISBN 978-0-662-03227-4
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Investir au Canada - services financiers. 2009. 10p. (3384 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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Investir au Canada - médias numériques-jeux. 2009. 10p. (3392 Ko). Carte, figures, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
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Investir au Canada - médias numériques-jeux. 2009. 10p. (2473 Ko). Carte, figures, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en néerlandais.
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Investir au Canada - médias numériques-jeux. 2009. 10p. (3629 Ko). Carte, figures, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. Texte en coréen.
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Investir au Canada - produits chimiques industriels. 2009. 10p. (2738 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en chinois (simple).
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ISBN 978-0-662-03234-2
Numéro de catalogue FR5-38/9-2009Ch-PDF -
Investir au Canada - produits chimiques industriels. 2009. 10p. (3966 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en allemand.
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Numéro de catalogue FR5-38/9-2009D-PDF -
Investir au Canada - produits chimiques industriels. 2009. 10p. (1421 Ko). Carte, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en néerlandais.
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Agence des douanes et du revenu du Canada
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Mémorandum D7 - drawbacks. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
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Ceci annule les mémorandums «D» - D7-2-3 en date du 31 mai 1999.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-7-2-3-2009F.pdf
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Numéro de catalogue Rv55-5/7-2-3-2009F-PDF -
Memorandum D7 - drawbacks. Irregular. Ottawa. Electronic.
D7-2-3, October 21, 2009. --Obsolete or surplus goods. Ottawa. 4p. (77 KB). Adobe Acrobat.
Superseds Memoranda "D" - D7-2-3 dated May 31, 1999.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-7-2-3-2009E.pdf
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Catalogue Number Rv55-5/7-2-3-2009E-PDF -
Mémorandum D7 - drawbacks. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
D7-3-2, le 21 octobre 2009. --Le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés. Ottawa. 5p. (102 Ko). Adobe Acrobat.
Ceci annule les Mémorandums «D» - D7-3-2, 1er janvier 1991.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-7-3-2-2009F.pdf
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Numéro de catalogue Rv55-5/7-3-2-2009F-PDF -
Memorandum D7 - drawbacks. Irregular. Ottawa. Electronic.
D7-3-2, October 21, 2009. --Exported motor vehicles drawback. Ottawa. 5p. (82 KB). Adobe Acrobat.
Superseds Memoranda "D" - D7-3-2, January 1, 1991.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/asfc-cbsa/Rv55-5-7-3-2-2009E.pdf
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Agence de santé publique du Canada
-
Agence de la santé publique du Canada, rapport annuel de Comité de vérification 2008-2009. Juin 2009. 19p. (120 Ko). Adobe Acrobat.
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URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP2-15-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92063-4
Numéro de catalogue HP2-15/2009F-PDF -
RMTC - Relevé des maladies transmissibles au Canada. Une déclaration d'un comité consultatif. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1481-8531 Électronique.
Vol. 35, DCC-5, octobre 2009. 20p. (311 Ko). Cartes en couleur, graphiques, références, tableaux.
Comité consultatif de la médecine tropicale et de la médecine des voyages (CCMTMV) : Évaluation du risque de tuberculose et prévention de cette maladie chez les voyageurs.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP3-2-35-5.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue HP3-2/35-5-PDF -
RMTC - Relevé des maladies transmissibles au Canada. Une déclaration d'un comité consultatif. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1481-8531 Électronique.
Vol. 35, DCC-6, octobre 2009. 41p. (797 Ko). Références, tableaux.
Comité consultatif national de l'immunisation (CCNI): Déclaration sur le vaccin antigrippal trivalent inactivé (VTI) pour la saison 2009-2010.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP3-2-35-6.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue HP3-2/35-6-PDF
-
Surveillance du rendement des programmes de dépistage du cancer du col utérin au Canada. Janvier 2009. Texte français, 41p. Figure, glossaire, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
"Collaboration avec Réseau de prévention et de contrôle du cancer du col utérin (RPCCCU)".
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06718-4
Numéro de catalogue HP35-11/2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Surveillance du rendement des programmes de dépistage du cancer du col utérin au Canada. Janvier 2009. 50p. (833 Ko). Figure, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
"Collaboration avec Réseau de prévention et de contrôle du cancer du col utérin".
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP35-11-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91366-7
Numéro de catalogue HP35-11/2009F-PDF -
Performance monitoring for cervical cancer screening programs in Canada. January 2009. 46p. (804 KB). Fig., references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
"Collaboration with Cervical Cancer Prevention & Control Network (CCPCN)".
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP35-11-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12423-0
Catalogue Number HP35-11/2009E-PDF
-
Votre guide de préparation au virus H1N1. c2009. 20p. Photographies, tableau. 14cm. Couverture souple.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-92689-6
Numéro de catalogue HP40-48/2009F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Your H1N1 preparedness guide. c2009. 20p. Photographs, table. 14cm. Softcover.
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-eng.php.
Free.
ISBN 978-1-100-13847-3
Catalogue Number HP40-48/2009E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections
-
Rapport d'étape sur le VIH/sida et les populations distinctes: personnes provenant de pays où le VIH est endémique - population noire de descendance africaine et caribéenne vivant au Canada. Ottawa, c2009. xvi, 90p. Cartes, figures en couleur, graphiques, références, tableau. 28cm. Couverture souple.
Disponible auprès du : Réseau canadien d'info-traitements sida (1-800-263-1368; 416-203-8284; www.catie.ca).
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-92361-1
Numéro de catalogue HP40-43/2009F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
-
Population-specific HIV/AIDS status report: people from countries where HIV is endemic - Black people of African and Caribbean descent living in Canada. Ottawa, c2009. xvi, 81p. Coloured figs., graphs, maps, references, table. 28cm. Softcover.
Also available from: Canadian AIDS Treatment Information Exchange (1-800-263-1638; 416-203-7122; www.catie.ca).
Order Information for Non-depositories: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-eng.php.
Free.
ISBN 978-1-100-13477-2
Catalogue Number HP40-43/2009E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Rapport d'étape sur le VIH/sida et les populations distinctes: personnes provenant de pays où le VIH est endémique - population noire de descendance africaine et caribéenne vivant au Canada. Ottawa, c2009. 108p. (645 Ko). Cartes, figures en couleur, graphiques, références, tableau. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-43-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91970-6
Numéro de catalogue HP40-43/2009F-PDF -
Population-specific HIV/AIDS status report: people from countries where HIV is endemic - Black people of African and Caribbean descent living in Canada. Ottawa, c2009. 98p. (588 KB). Coloured figs., graphs, maps, references, table. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/aspc-phac/HP40-43-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-13011-8
Catalogue Number HP40-43/2009E-PDF
Agriculture et Agroalimentaire Canada
-
Lutte biologique - se servir de la nature pour lutter contre les organismes nuisibles des cultures. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11006F)
Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-92409-0
Numéro de catalogue A72-67/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Biocontrol - using nature to control agricultural pests. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11006E)
Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.
Free.
ISBN 978-1-100-13526-7
Catalogue Number A72-67/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Des solutions de rechange vertes aux pesticides traditionnels. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11007F)
Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-92411-3
Numéro de catalogue A72-68/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Green alternatives to traditional pesticides. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11007E)
The catalogue number (A72-68/2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-13529-8) for the PDF edition have been incorrectly copied in this print edition.
Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.
Free.
ISBN 978-1-100-13528-1
Catalogue Number A72-68/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Gérer l'intrépide processus de recyclage de la nature. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11008F)
Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-92413-7
Numéro de catalogue A72-69/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Managing nature's intrepid recycling process. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11008E)
The catalogue number (A72-69/2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-13531-1) for the PDF edition have been incorrectly copied in this print edition.
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Free.
ISBN 978-1-100-13530-4
Catalogue Number A72-69/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Devenir écologique avec les fibres naturelles: AAC souligne l'Année internationale des fibres naturelles. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11009F)
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Gratuit.
ISBN 978-1-100-92415-1
Numéro de catalogue A72-70/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Going green with natural fibres: AAFC marks Natural Fibres Year. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11009E)
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Free.
ISBN 978-1-100-13532-8
Catalogue Number A72-70/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Une niche pour les bovins d'embouche. c2009. [3]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11010F)
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Gratuit.
ISBN 978-1-100-92403-8
Numéro de catalogue A72-71/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Grass-fed beef foraging for a niche. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11010E)
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Free.
ISBN 978-1-100-13534-2
Catalogue Number A72-71/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Une nouvelle recherche menée par AAC sert à créer des bioplastiques dérivés de la pomme de terre. c2009. [2]p. Photographies. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11011F)
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Gratuit.
ISBN 978-1-100-92418-2
Numéro de catalogue A72-72/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
New AAFC research creating environmentally friendly bioplastics from potatoes. c2009. [2]p. Photographs. 28cm. Processed. (AAFC No. 11011E)
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Free.
ISBN 978-1-100-13536-6
Catalogue Number A72-72/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Essais à long terme sur parcelles de terrain - portrait des 97 dernières années. c2009. 1 feuille ([2]p.). 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11012F)
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Gratuit.
ISBN 978-1-100-92420-5
Numéro de catalogue A72-73/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Long term plots offer a window into the past 97 years. c2009. 1 sheet ([1]p.). 28cm. Processed. (AAFC No. 11012E)
Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.
Free.
ISBN 978-1-100-13538-0
Catalogue Number A72-73/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Préserver nos ressources génétiques. c2009. [2]p. 28cm. Polycopié. (AAFC No. 11013F)
Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-92422-9
Numéro de catalogue A72-74/2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Preserving our genetic resources. c2009. [2]p. 28cm. Processed. (AAFC No. 11013E)
Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, Room B-118, Sir John Carling Building, 930 Carling Avenue, Ottawa K1A 0C5. Tel: 613-759-6610; Fax: 613-759-6783; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=eng&CFID=501104&.
Free.
ISBN 978-1-100-13540-3
Catalogue Number A72-74/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Les scientifiques transforment le fumier en or. c2009. Texte français, [1]p. 28cm. Polycopié. Bilingue. (AAFC No. 11014B)
Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-50246-5
Numéro de catalogue A72-75/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Économiser l'eau de pluie. c2009. Texte français, [1]p. 28cm. Polycopié. Bilingue. (AAFC No. 11015B)
Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, pièce B-118, Édifice Sir John Carling, 930, avenue Carling, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-759-6610; Télécopieur: 613-759-6783 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www2.agr.gc.ca/publicentrale/contact_us.cfm?lang=fr&CFID=501104&.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-50247-2
Numéro de catalogue A72-76/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Secrétariat rural
-
Base de données sur les collectivités: Information sur les collectivités canadiennes à portée de mains ! Ottawa, c2009. Texte français, 1 feuille pliée, [3]p. Ill. en couleur. 22cm. Dépliant. Bilingue. (AAC No : 10730B)
Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Secrétariat rural, 560, chemin Rochester, tour 1, 5e et 6e étage, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 1-800-781-2222; Télécopieur: 1-800-884-9899; Courriel: rs@em.agr.ca.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06442-8
Numéro de catalogue A114-36/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Banque du Canada
-
Rapport sur la politique monétaire. Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1201-8783
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Banque du Canada, Service de diffusion des publications, 234, rue Wellington, Ottawa K1A 0G9. Téléphone: (613) 782-8248; Télécopieur: (613) 782-8874; Courriel: publications@bank-banque-canada.ca; URL: http://www.bank-banque-canada.ca/fr/subscrip-f.htm.
URL: http://www.banqueducanada.ca/fr/rpm/mpr_pre-f.html
Octobre 2009. Texte français, 30p. Graphiques, tableaux. Matériel d'accompagnement: Rapport sur la politique monétaire, Sommaire : Octobre 2009.
Gratuit.
Numéro de catalogue FB1-1/2009-3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.
À moins d'indication contraire, les données de cette publication n'ont pas été désaisonnalisées.
Le 30 octobre 2009. 20p. (298 Ko). Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/banque-bank-canada/FB12-4-2009-10-30.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue FB12-4/2009-10-30-PDF
Bureau de la sécurité des transports du Canada
-
Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa.
A07C0001. --Collision avec le relief du Beech A100 King Air C-GFFN exploité par Transwest Air à Sandy Bay (Saskatchewan) le 7 janvier 2007. Gatineau (Québec), c2009. vii, 119p. Figures, glossaire, photographies, références, tableaux. 28cm. Polycopié.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Bureau de la sécurité des transports du Canada, Place du Centre, 4e étage, 200 Promenade du Portage, Gatineau (Québec) K1A 1K8. Téléphone: 1-800-387-3557 ou ATS : 819-953-7287; Télécopieur: 819-997-2239; URL: http://www.tsb.gc.ca/fra/contactez-contact/index.asp.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-92750-3
Numéro de catalogue TU3-5/07-2F
Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aviation investigation report. Ottawa.
A07C0001. --Collision with terrain - Transwest Air Beech A100 King Air C-GFFN, Sandy Bay, Saskatchewan, 07 January 2007. Gatineau, Quebec, c2009. vi, 105p. Figs., glossary, photographs, references, tables. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Transportation Safety Board of Canada, Place du Centre, 4th floor, 200 Promenade du Portage, Gatineau, Quebec K1A 1K8. Tel: 1-800-387-3557 or TDD: 819-953-7287; Fax: 819-997-2239; URL: http://www.tsb.gc.ca/eng/contactez-contact/index.asp.
Free.
ISBN 978-1-100-13884-8
Catalogue Number TU3-5/07-2E
Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.
A07C0001. --Collision avec le relief du Beech A100 King Air C-GFFN exploité par Transwest Air à Sandy Bay (Saskatchewan) le 7 janvier 2007. Gatineau (Québec), c2009. 129p. (978 Ko). Figures, glossaire, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Le n° de catalogue (TU3-5/07-2F) et l’ISBN (978-1-100-92750-3) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/bst-tsb/TU3-5-07-2F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue TU3-5/07-2F-PDF -
Aviation investigation report. Ottawa. Electronic.
A07C0001. --Collision with terrain - Transwest Air Beech A100 King Air C-GFFN, Sandy Bay, Saskatchewan, 07 January 2007. Gatineau, Quebec, c2009. 113p. (913 KB). Figs., glossary, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
The catalogue number (TU3-5/07-2E) and ISBN (978-1-100-13884-8) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/bst-tsb/TU3-5-07-2E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number TU3-5/07-2E-PDF
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité
-
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité rapport annuel, 2008-2009: la reddition de comptes en cette ère nouvelle du renseignement de sécurité. Ottawa, c2009. Texte français, 38p. Graphiques, tableaux. 26cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité, C.P. 2430, succursale « D », Ottawa K1P 5W5. Téléphone: 613-990-8441 (les appels à frais virés sont acceptés entre 8 h 00 à 17 h 00, heure normale de l'Est.) ; Télécopieur: 613-990-5230; Courriel: ellardm@sirc-csars.gc.ca; URL: http://www.sirc-csars.gc.ca/cttctz-fra.html.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-50024-9
Numéro de catalogue PS105-2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité rapport annuel, 2008-2009: la reddition de comptes en cette ère nouvelle du renseignement de sécurité. Ottawa, c2009. 42p. (568 Ko). Graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/csars-sirc/PS105-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92036-8
Numéro de catalogue PS105-2009F-PDF -
Security Intelligence Review Committee annual report, 2008-2009: accountability in a new era of security intelligence. Ottawa, c2009. 38p. (523 KB). Graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/csars-sirc/PS105-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-13085-9
Catalogue Number PS105-2009E-PDF
Commission canadienne de sûreté nucléaire
-
Gestion des risques liés aux rejets d'uranium des mines et des usines de concentration d'uranium - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
2007. c2009. 80p. (1249 Ko). Bibliographie, figures en couleur, graphiques, tableaux. (INFO-0771)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-9-2007F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92628-5
Numéro de catalogue CC171-9/2007F-PDF -
Risk management of uranium releases from uranium mines and mills - annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
2007. c2009. 73p. (1269 KB). Bibliography, coloured figs., graphs, tables. (INFO-0771)
"A joint report by the Canadian Nuclear Safety Commission and Environment Canada".
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccsn-cnsc/CC171-9-2007E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-13751-3
Catalogue Number CC171-9/2007E-PDF
Commission de la capitale nationale
-
Commission de la capitale nationale - rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0384-2622
Certaines livraisons comportent un titre distinct.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de la capitale nationale, 40, rue Elgin, pièce 202, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: 1-800-465-1867 (Infocentre de la capitale); 1-800-704-8227 (Renseignements sur la CCN); ATS: 1-866-661-3530 ou (613) 239-5000 (Infocentre de la capitale); (613) 239-5555 (Renseignements sur la CCN); Télécopieur: (613) 239-5063 ; Courriel: info@ncc-cnn.ca.
2006-2007. Texte français, 76p. Figures en couleur, graphiques, ill., photographies, tableaux.
Titre de ce numéro: Une capitale en évolution.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-69946-0
Numéro de catalogue W91-2007
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Commission de la capitale nationale - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
2006-2007. 78p. (2393 Ko). Graphiques, organigramme, photographies, tableaux.
Titre de ce numéro: Une capitale en évolution.
Le n° de catalogue (W91-2007) et l’ISBN (978-0-662-69946-0) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccn-ncc/W91-2007F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-0-662-09721-1
Numéro de catalogue W91-2007F-PDF -
National Capital Commission - annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
2006-2007. 78p. (2419 KB). Graphs, organization chart, photographs, tables.
Title of this issue: A Capital in evolution.
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URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ccn-ncc/W91-2007E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-0-662-46412-9
Catalogue Number W91-2007E-PDF -
Commission de la capitale nationale - résumé du plan d'entreprise. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-5899
Certaines livraisons comportent un titre distinct.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de la capitale nationale, 40, rue Elgin, pièce 202, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: 1-800-465-1867 (Infocentre de la capitale); 1-800-704-8227 (Renseignements sur la CCN); ATS: 1-866-661-3530 ou (613) 239-5000 (Infocentre de la capitale); (613) 239-5555 (Renseignements sur la CCN); Télécopieur: (613) 239-5063 ; Courriel: info@ncc-cnn.ca.
2003-2004 à 2007-2008. Texte français, 34p. Carte, figure, organigramme, tableaux.
Titre de ce numéro: En marche vers l'avenir.
Gratuit.
Numéro de catalogue W91-2/2003
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Commission de la capitale nationale - résumé du plan d'entreprise. Annuel. Ottawa. Électronique.
2003-2004 à 2007-2008. 35p. (1461 Ko). Figure, organigramme, tableaux.
Titre de ce numéro: En marche vers l'avenir.
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Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue W91-2/2003F-PDF -
National Capital Commission - summary of the corporate plan. Annual. Ottawa. Electronic.
2003-2004 to 2007-2008. 34p. (1414 KB). Fig., map, organization chart, tables.
Title of this issue: Evolving toward the future.
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Commission de la capitale nationale - résumé du plan d'entreprise. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-5899
Certaines livraisons comportent un titre distinct.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de la capitale nationale, 40, rue Elgin, pièce 202, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: 1-800-465-1867 (Infocentre de la capitale); 1-800-704-8227 (Renseignements sur la CCN); ATS: 1-866-661-3530 ou (613) 239-5000 (Infocentre de la capitale); (613) 239-5555 (Renseignements sur la CCN); Télécopieur: (613) 239-5063 ; Courriel: info@ncc-cnn.ca.
2009-2010 à 2013-2014. Texte français, 48p. Cartes, organigramme, photographies, tableaux.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06867-9
Numéro de catalogue W91-2/2009
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Palette de tulipes de 2008. Ottawa, [2008]. 1 feuille avec les textes et photos imprimés à un côté. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
En major partie des photos.
Renseignements pour la commande: Commission de la capitale nationale, 40, rue Elgin, pièce 202, Ottawa K1P 1C7. Téléphone: 1-800-465-1867 (Infocentre de la capitale); 1-800-704-8227 (Renseignements sur la CCN); ATS: 1-866-661-3530 ou (613) 239-5000 (Infocentre de la capitale); (613) 239-5555 (Renseignements sur la CCN); Télécopieur: (613) 239-5063 ; Courriel: info@ncc-cnn.ca.
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Numéro de catalogue W93-25/2008
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Commission des relations de travail dans la fonction publique
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Commission des relations de travail dans la fonction publique - rapport annuel, 2008-2009. Ottawa, c2009. Texte français, vi, 32p. Figure, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1915-0121
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ISBN 978-1-100-50026-3
Numéro de catalogue SR1-2009
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Commission des relations de travail dans la fonction publique - rapport annuel, 2008-2009. Ottawa, c2009. 42p. (569 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.
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ISBN 978-1-100-92038-2
Numéro de catalogue SR1-2009F-PDF
-
Commission des relations de travail dans la fonction publique - Loi sur les relations de travail au Parlement, rapport annuel, 2008-2009. Ottawa, c2009. Texte français, vii, 11p. Tableaux. 24cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: 866-931-3454 ou 613-990-1800; Télécopieur: 613-990-1849; Courriel: mail.courrier@pslrb-crtfp.gc.ca; URL: http://www.pslrb-crtfp.gc.ca/contactus_f.asp.
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ISBN 978-1-100-50027-0
Numéro de catalogue SR2-1/2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
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Commission des relations de travail dans la fonction publique - Loi sur les relations de travail au Parlement, rapport annuel, 2008-2009. c2009. 15p. (212 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/crtfp-pslrb/SR2-1-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92039-9
Numéro de catalogue SR2-1/2009F-PDF -
Public Service Labour Relations Board - Parliamentary Employment and Staff Relations Act annual report, 2008-2009. c2009. 15p. (209 KB). Tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
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ISBN 978-1-100-13088-0
Catalogue Number SR2-1/2009E-PDF
-
Commission des relations de travail dans la fonction publique - Loi sur l'accès à l'information, rapport annuel 2008-2009. c2009. Texte français, 3, [8]p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: 866-931-3454 ou 613-990-1800; Télécopieur: 613-990-1849; Courriel: mail.courrier@pslrb-crtfp.gc.ca; URL: http://www.pslrb-crtfp.gc.ca/contactus_f.asp.
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ISBN 978-0-662-06961-4
Numéro de catalogue SR2-2/2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
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Commission des relations de travail dans la fonction publique - Loi sur la protection des renseignements personnels, rapport annuel, 2008-2009. c2009. Texte français, 5, [9]p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission des relations de travail dans la fonction publique, 240, rue Sparks, tour ouest, 6e étage, C.P. 1525, Succursale B, Ottawa K1P 5V2. Téléphone: 866-931-3454 ou 613-990-1800; Télécopieur: 613-990-1849; Courriel: mail.courrier@pslrb-crtfp.gc.ca; URL: http://www.pslrb-crtfp.gc.ca/contactus_f.asp.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06962-1
Numéro de catalogue SR2-3/2009
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Conseil canadien des relations industrielles
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Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.
Référence neutre 2008 CCRI 401, le 13 février 2008. --Générale électrique du Canada, exploitée sous la raison sociale GE Nuclear Products, requérante, et Syndicat national de l’automobile, de l’aérospatiale, du transport et des autres travailleurs et travailleuses du Canada (TCA-Canada), sections locales 252, 524 et 2228; section locale 164 de l’International Federation of Professional and Technical Engineers; et Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier, section locale 599-0, intimés. 47p. (819 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil : 25515-C)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccri-cirb/LR12-2-2008-401.pdf
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Numéro de catalogue LR12-2/2008-401-PDF -
Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.
Référence neutre 2008 CCRI 402, le 26 mars 2008. --CHC Global Operations, une division de CHC Helicopters International inc., requérante, et Global Helicopter Pilots Association, intimé. 10p. (318 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil : 26661-C)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccri-cirb/LR12-2-2008-402.pdf
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Motifs de décision. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.
Référence neutre 2008 CCRI 404, le 31 mars 2008. --Alliance de la Fonction publique du Canada, requérante, et Corps canadien des commissionaires, Division du N.-B. et de l’Î.-P.-É., Inc., employeur. 11p. (340 Ko). Références. Adobe Acrobat. (Dossier du Conseil : 26182-C)
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ccri-cirb/LR12-2-2008-404.pdf
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Numéro de catalogue LR12-2/2008-404-PDF
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
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Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 24, n° 15. 1 vol. en pagination multiple.
26,75 $ l'exemplaire.
Numéro de catalogue BC91-12/24-15
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 17, n° 15. 1 vol. en pagination multiple.
15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.
Numéro de catalogue BC91-13/17-15
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
-
Rapport annuel radiodiffusion télécommunications - CRTC, accès à l'information, 2008/2009. Ottawa, [2009]. Texte français, 9, [8]p. Tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Les Terrasses de la Chaudière, Édifice central, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec) J8X 4B1. Téléphone: 1-877-249-2782 (sans-frais, au Canada seulement); ATME: 1-877-909-2782 (sans-frais, au Canada seuelement) ou 819-997-0313 (hors Canada); ATME: 819-994-0423 (hors Canada); Télécopieur: 819-994-0218; URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/contactus.htm.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06893-8
Numéro de catalogue BC9-5/1-2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
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Rapport annuel radiodiffusion télécommunications - CRTC protection des renseignements personnels, 2008-2009. Ottawa, [2009]. Texte français, 8, [5]p. Tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Les Terrasses de la Chaudière, Édifice central, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec) J8X 4B1. Téléphone: 1-877-249-2782 (sans-frais, au Canada seulement); ATME: 1-877-909-2782 (sans-frais, au Canada seuelement) ou 819-997-0313 (hors Canada); ATME: 819-994-0423 (hors Canada); Télécopieur: 819-994-0218; URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/contactus.htm.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06894-5
Numéro de catalogue BC9-5/2-2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cours
Cour suprême du Canada
-
Cour Suprême du Canada. Ottawa, c2009. Texte français, 28p. Photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
Renseignements pour la commande: Cour Suprême du Canada, 301, rue Wellington,, Ottawa K1A 0J1.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06384-1
Numéro de catalogue JU5-23/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Défense nationale
-
La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)
«Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».
URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp
Le 21 octobre 2009, vol. 12, n° 34. 15, [1]p. Photographies.
Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).
Numéro de catalogue D12-7/12-34
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)
«Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».
URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp
Le 28 octobre 2009, vol. 12, n° 35. 19, [1]p. Photographies.
Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).
Numéro de catalogue D12-7/12-35
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Les Forces canadiennes - questions et réponses. [2008]. Texte français, 13p. Photographies. 14cm. Dépliant. Bilingue.
Renseignements pour la commande: Défense nationale, Quartier général , Renseignements généraux, Édifice Mgén George R. Pearkes, 101, promenade Colonel By, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: 613-995-2534; Téléscripteur/ATS: 1-800-467-9877 ; Télécopieur: 613-992-4739; Courriel: webmaster@forces.gc.ca; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-fra.asp.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06317-9
Numéro de catalogue D2-179/2008
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Environnement Canada
Centre Saint-Laurent
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Suivi de l'état du Saint-Laurent. Montréal. Électronique.
--La population de bélugas de l’estuaire, Rédaction : Lena Measures, Jean-François Gosselin et Michel Lebeuf ; publié conjointement par le ministre d'État aux Affaires municipales et à la Métropole, à l'Environnement et à l'Eau du Québec. 2e édition.. Montréal, c2009. 8p. (3491 Ko). Carte, figures en couleur, graphiques, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/Fs124-7-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91969-0
Numéro de catalogue Fs124-7/2009F-PDF -
Monitoring the state of the St. Lawrence River. Montreal. Electronic.
--Beluga Whale population of the estuary, Prepared by: Lena Measures, Jean-François Gosselin, and Michel Lebeuf ; published jointly by Ministre d'État aux Affaires municipales et à la Métropole, à l'Environnement et à l'Eau du Québec. 2nd edition. Montreal, c2009. 8p. (3462 KB). Coloured figs., graphs, map, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/Fs124-7-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-13010-1
Catalogue Number Fs124-7/2009E-PDF
Région de l'Ontario
-
Protection des écosystèmes du Nord et des forêts boréales du Canada: élaboration de méthodes biologiques pour évaluer et préserver les milieux terrestres du Nord canadien. c2009. 4p. (320 Ko). Carte en couleur, photographies. Adobe Acrobat.
Électronique.
La science et la technologie au service des Canadiens. Série sur les études d'impact de la recherche.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En164-15-13-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92878-4
Numéro de catalogue En164-15/13-2009F-PDF -
Protecting Canada's boreal forests and northern ecosystems: developing biological methods to assess and preserve Canada's soil environmental of the North. Burlington, Ontario, c2009. 4p. (340 KB). Coloured map, photographs. Adobe Acrobat.
Electronic.
Science and technology into action to benefit Canadians. Research impact study series.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En164-15-13-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-14014-8
Catalogue Number En164-15/13-2009E-PDF
Finances Canada
-
Rapport final et recommandations. Ottawa, Janvier 2009. 116p. (756 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Groupe d'experts sur la réglementation des valeurs mobilières, rapport final et recommandations.
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Numéro de catalogue F2-188/2008F-PDF -
Final report and recommendations. Ottawa, January 2009. 108p. (689 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
Expert Panel on Securities Regulation, final report and recommendations.
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Gendarmerie royale du Canada
Services des sciences judiciaires et d'identité
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La Banque nationale de données génétiques du Canada - rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1915-674X
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2008-2009. c2009. Texte français, 41p. Graphiques, photographies, tableaux.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06892-1
Numéro de catalogue PS61-4/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
La Banque nationale de données génétiques du Canada - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
2008-2009. c2009. 44p. (4124 Ko). Graphiques, photographies, tableaux.
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ISBN 978-1-100-91882-2
Numéro de catalogue PS61-4/2009F-PDF -
The National DNA Data Bank of Canada - annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
2008-2009. c2009. 44p. (4180 KB). Graphs, photographs, tables.
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ISBN 978-1-100-12922-8
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Imprimeur de la Reine
-
Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
Règlements officiels.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 143, n° 22, le mercredi 28 octobre 2009. p. 2076-2098, ivp. Index, tableaux.
3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
Numéro de catalogue SP2-2/143-22
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Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
Vol. 143, n° 22, le mercredi 28 octobre 2009. 29p. (727 Ko). Index, tableaux.
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Gratuit. (Internet).
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Industrie Canada
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Technologies sans fil - dans quelle mesure suis-je exposé aux champs de radiofréquences? [2009]. 1p. (598 Ko). Adobe Acrobat. (60630)
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ic/Iu64-38-3-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92001-6
Numéro de catalogue Iu64-38/3-2009F-PDF
Commission canadienne du tourisme
Office de la propriété intellectuelle du Canada
Instituts de recherche en santé du Canada
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Instituts de recherche en santé du Canada - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1702-2363
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, 160, rue Elgin, 9e étage, Indice de l'adresse 4809A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: Renseignements généraux: 613-941-2672; 1-888-603-4178; Télécopieur: 613-954-1800; Courriel: info@irsc-cihr.gc.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9833.html.
2008-2009. c2009. Texte français, 60p. Figure, graphiques, photographies, tableaux.
"De la recherche qui a de L'IMPACT" - sur la page de titre.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06870-9
Numéro de catalogue MR1-2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Instituts de recherche en santé du Canada - rappport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1701-9230 Électronique.
2008-2009. 64p. (2150Ko). Figure, graphiques, photographies, tableaux.
"De la recherche qui a de L'IMPACT".
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR1-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91800-6
Numéro de catalogue MR1-2009F-PDF -
Canadian Institutes of Health Research - annual report. Annual. Ottawa. ISSN 1701-9222 Electronic.
2008-2009. 64p. (2120 KB). Fig., graphs, photographs, tables.
"Research with IMPACT".
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR1-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12841-2
Catalogue Number MR1-2009E-PDF -
La recherche en santé, ça rapporte. Trois fois par année. Ottawa. ISSN 1916-3398 Électronique.
Une édition spéciale régionale est publiée une fois par année.
L'ISSN (1916-3371) de l'édition imprimée bilingue a été incorrectement copié dans les numéros antérieurs de l'édition PDF.
Édition régionale spéciale, automne 2009. 12p. (709 Ko). Graphiques, photographies.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR2-15-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue MR2-15/2009F-PDF -
Your health research dollars at work. Three times a year. Ottawa. ISSN 1916-338X Electronic.
A special regional edition is published annually.
The ISSN (1916-3371) for the print bilingual edition has been incorrectly printed in earlier issues of the PDF edition.
Special regional edition, Fall 2009. 12p. (648 KB). Graphs, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR2-15-2009E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number MR2-15/2009E-PDF
Institut des maladies infectieuses et immunitaires
-
Évaluation à mi-parcours de l’Initiative de recherche stratégique sur la capacité d’intervention en cas de pandémie. Ottawa, c2009. 68p. (1245 Ko). Figures, graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR21-142-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92595-0
Numéro de catalogue MR21-142/2009F-PDF -
Midterm evaluation of the Pandemic Preparedness Strategic Research Initiative. Ottawa, c2009. 68p. (3101 KB). Figs., graphs, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/irsc-cihr/MR21-142-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-13719-3
Catalogue Number MR21-142/2009E-PDF
Office de commercialisation du poisson d'eau douce
-
Office de commercialisation du poisson d'eau douce, rapport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1910-7471
Renseignements pour la commande: Office de commercialisation du poisson d'eau douce, 1199, chemin Plessis, Winnipeg (Manitoba) R2C 3L4. Téléphone: (204) 983-6600; Télécopieur: (204) 983-6497; Courriel: dean.karr@freshwaterfish.com; URL: http://www.freshwaterfish.com/french/french.htm.
2009. 35p. Photographies, tableaux.
Comprend le rapport du vérificateur (du bilan).
Gratuit.
Numéro de catalogue CC191-2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Freshwater Fish Marketing Corporation annual report. Annual. Ottawa. ISSN 0703-6639
Variant title: Freshwater fish annual report.
Order Information: Freshwater Fish Marketing Corporation, 1199 Plessis Road, Winnipeg, Manitoba R2C 3L4. Tel: (204) 983-6601; Fax: (204) 983-6497; E-mail: sandi.cain@freshwaterfish.com; URL: www.freshwaterfish.com.
2009. 35p. Photographs, tables.
Includes the Auditor's report (of the balance sheet).
Free.
Catalogue Number CC191-2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Office national de l'énergie
-
Exportations et importations d'électricité. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. ISSN 1704-0906
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/lctrctyxprtmprt/lctrctyxprtmprt-fra.html
Statistiques mensuelles pour août 2009. En pagination multiple. Tableaux.
Gratuit.
Numéro de catalogue NE12-6/2009-8F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Electricity exports and imports. Monthly. Calgary. 28cm. Processed. ISSN 1704-0914
Order Information for Non-depositories: National Energy Board, Publications Office, 444 Seventh Avenue SW, Calgary, Alberta T2P 0X8. Tel: 1-800-899-1265 or 403-299-3562; TTY: 1-800-632-1663 ; Fax: 403-292-5576 or 1-877-288-8803; E-mail: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-eng.html.
URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/lctrctyxprtmprt/lctrctyxprtmprt-eng.html
Monthly statistics for August 2009. In various pagings. Tables.
Free.
Catalogue Number NE12-6/2009-8E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.
Disponible également en format MS-Excel.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.
URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/sttstc-fra.html
Juillet 2009. 40p. Graphiques, tableaux.
Gratuit.
Numéro de catalogue NE12-7/2009-7
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Scénario de référence 2009: offre et demande énergétiques au Canada jusqu'en 2020. Annexes. Calgary, Juillet 2009. 204p. (2015 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Les n°s de catalogue (NE23-153/2009F-PDF et NE23-153/2009E-PDF) et les ISBNs (978-1-100-92163-1 et 978-1-100-13235-8) copiés dans cette publication sont incorrects.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-15-2009-1F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NE23-15/2009-1F-PDF -
2009 Reference case scenario: Canadian energy demand and supply to 2020. Appendices. Calgary, July 2009. 201p. (1954 KB). Tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
Incorrect catalogue numbers (NE23-153/2009E-PDF and NE23-153/2009F-PDF) and ISBNs (978-1-100-13235-8 and 978-1-100-92163-1) copied in this publication.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-15-2009-1E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NE23-15/2009-1E-PDF
Patrimoine canadien
-
Patrimoine canadien - Loi sur la protection des renseignements personnels, rapport annuel 2007-2008. c2008. 12p. (1415 Ko). Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/pc-ch/CH1-1-2-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92310-9
Numéro de catalogue CH1-1/2-2008F-PDF
Pêches et Océans Canada
Garde côtière canadienne
-
Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Systèmes à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-6974; Télécopieur: 613-998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/GCC/Contactez_nous.
URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index
Vol. 34, n° 10, 30 octobre 2009. v, 32, [1]p. Index.
Gratuit.
Numéro de catalogue T34-14-1/34-10F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Navigation Aids, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Tel: 613-993-6974 ; Fax: 613-998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/eng/CCG/Contact_Us.
URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index
Vol. 34, No. 10, October 30, 2009. v, 29, [1]p. Index, maps.
Free.
Catalogue Number T34-14-1/34-10E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'est. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
Vol. 34, n° 10, 30 octobre 2009. 39p. (261 Ko). Index.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-1-34-10F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue T34-14-1/34-10F-PDF -
Notices to mariners publication. Eastern edition. Monthly. Published by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
Vol. 34, No. 10, 30 October 2009. 36p. (216 KB). Index.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-1-34-10E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number T34-14-1/34-10E-PDF -
Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. 28cm. Polycopié.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne, Systèmes à la navigation, Aides à la navigation, Chef, Avis aux navigateurs, 200, rue Kent, 5e étage, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-6974; Télécopieur: 613-998-8428; Courriel: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/fra/GCC/Contactez_nous.
URL: http://www.notmar.gc.ca/documents/fr/index
Vol. 34, n° 10, 30 octobre 2009. v, 21, [1]p. Cartes, index.
Gratuit.
Numéro de catalogue T34-14-2/34-10F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. 28cm. Processed.
Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Canadian Coast Guard, Navigation Systems, Navigation Aids, Leader, Notices to Mariners, 200 Kent Street, Station 5N 186, Ottawa K1A 0E6. Tel: 613-993-6974 ; Fax: 613-998-8428; E-mail: notmar@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.ccg-gcc.gc.ca/eng/CCG/Contact_Us.
URL: http://www.notmar.gc.ca/document/eng/index
Vol. 34, No. 10, October 30, 2009. v, 20, [1]p. Index, maps.
Free.
Catalogue Number T34-14-2/34-10E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Publication des avis aux navigateurs. Édition de l'ouest. Mensuel. Publié par la Direction générale des services maritimes, Aides à la navigation. Ottawa. Électronique.
Vol. 34, n° 10, 30 octobre 2009. 28p. (277 Ko). Cartes, index.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-2-34-10F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue T34-14-2/34-10F-PDF -
Notices to mariners publication. Western edition. Monthly. Issued by the Maritime Services Directorate, Aids to Navigation. Ottawa. Electronic.
Vol. 34, No. 10, October 30, 2009. 27p. (273 KB). Index, maps.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/mpo-dfo/T34-14-2-34-10E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number T34-14-2/34-10E-PDF
Ressources humaines et Développement des compétences Canada
-
Réponse du gouvernement au rapport du comité sénatorial spécial sur le vieillissement: le vieillissement de la population, un phénomène à valoriser. Gatineau (Québec), [2009]. 22p. (138 Ko). Adobe Acrobat.
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URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/rhdcc-hrsdc/HS64-7-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92951-4
Numéro de catalogue HS64-7/2009F-PDF -
Government response to the report of the Special Senate Committee on Aging: Canada's aging population - seizing the opportunity. Gatineau, Quebec, [2009]. 19p. (120 KB). Adobe Acrobat.
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/rhdcc-hrsdc/HS64-7-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-14088-9
Catalogue Number HS64-7/2009E-PDF
Ressources naturelles Canada
-
Utilisation de l'eau par les secteurs des ressources naturelles - les faits. Ottawa, Mars 2009. 16p. (1021 Ko). Figures, glossaire, graphiques, photographies, références. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/nrcan/M4-72-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue M4-72/2009F-PDF
Office de l'efficacité énergétique
-
Un rappel de RNCan - importation de matériels consommateurs d’énergie réglementés. Avril 2009. 1p. (666 Ko). Tableau. Adobe Acrobat.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/nrcan/M144-201-1-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91006-2
Numéro de catalogue M144-201/1-2009F-PDF
Santé Canada
-
Stratégie pancanadienne relative aux ressources humaines en santé - rapport 2007-2008. Ottawa, c2008. 95p. (799 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. (HC Pub.: 9005)
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H1-9-19-2008F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91011-6
Numéro de catalogue H1-9/19-2008F-PDF
- Avis aux dépositaires:
La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
Elle est présentement signalée pour permettre aux bibliothèques de dépôt sélectif de commander leur exemplaire. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d’office leur exemplaire de cette publication.
Rapport d'analyse des drogues de synthèse saisies au Québec: juin 2007 à juillet 2008. c2009. Texte français, 64p. Graphiques, photographies, tableaux. 22cm. Reliure à anneaux. Bilingue.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/home-accueil/contact/pubs-fra.php.
Gratuit.
ISBN 978-0-662-06553-1
Numéro de catalogue H21-233/2007
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Rapport d'analyse des drogues de synthèse saisies au Québec: juin 2007 à juillet 2008. Montréal, c2008. 65p. (1655 Ko). Graphiques, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
Le n° de catalogue (H21-233/2007) et l’ISBN (978-0-662-06553-1) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H21-233-2007F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-90905-9
Numéro de catalogue H21-233/2007F-PDF -
Drug analysis report on designer drugs seized in Quebec: June 2007 to July 2008. Montreal, c2008. 65p. (1635 KB). Graphs, photographs, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
The catalogue number (H21-233/2007) and ISBN (978-0-662-06553-1) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H21-233-2007E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-11914-4
Catalogue Number H21-233/2007E-PDF
Direction générale des produits de santé et des aliments
-
Document d'orientation à l'intention de l'industrie - déclaration des effets indésirables des produits de santé commercialisés. Ottawa, c2009. 67p. (2833 Ko). Glossaire, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.
«Programme Canada vigilance.».
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H164-33-2009F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91613-2
Numéro de catalogue H164-33/2009F-PDF -
Guidance document for industry - reporting adverse reactions to marketed health products. Ottawa, c2009. 65p. (2944 KB). Glossary, references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.
"Canada Vigilance Program.".
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sc-hc/H164-33-2009E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12682-1
Catalogue Number H164-33/2009E-PDF
Secrétariat des conférences inter- gouvernementales canadiennes
-
Rapport aux gouvernements. Annuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 0846-7986
Renseignements pour la commande: Secrétariat des conférences inter- gouvernementales canadiennes, 222, rue Queen, 10e étage, C. P. 488, Succursale A, Ottawa K1N 8V5. Téléphone: (613) 995-2341; Télécopieur: (613) 996-6091 ; Courriel: Info@scics.gc.ca ; URL: http://www.scics.gc.ca/menu_f.html.
2008-2009. Texte français, 16p. Graphiques, photographies, tableaux.
Titre en tête de chaque page: SCIC, rapport aux gouvernements, 2008-2009.
Gratuit.
Numéro de catalogue CE31-1-2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Service Canada
-
Numéro d'assurance sociale - coordonnées pour nous joindre: rapide, simple et sécuritaire! c2009. 1 feuille pliée, (Texte français, [3]p.). 22cm. Dépliant. Bilingue. (SC-233-10-09)
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: 1-800-O-Canada, Service Canada, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 1-800-622-6232 ; ATS : 1-800-926-9105; URL: http://www.servicecanada.gc.ca/fr/commun/contacteznous/generale.shtml.
Gratuit.
ISBN 978-1-100-50223-6
Numéro de catalogue SG5-38/3-2009
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Société canadienne d'hypothèques et de logement
-
Bulletin mensuel d'information sur le logement. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.
ISSN de l'édition papier a été imprimé dans ces publications.
Date de diffusion : octobre 2009. 188p. (2631 Ko). Tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-11/NH12-11-2009-9.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-11/2009-9-PDF -
Actualités habitation - RMR de Halifax. Mensuel. Halifax. Électronique.
Titre de départ.
Date de diffusion : octobre 2009. 18p. (1910 Ko). Carte en couleur, graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-14/NH12-14-2009-9F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-14/2009-9F-PDF -
Actualités habitation - Canada. Mensuel. Ottawa. Électronique.
Fusion de: «Tendances logement» et «Tendances SCHL du marché hypothécaire».
Date de diffusion : octobre 2009. 8p. (698 Ko). Graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-198/NH12-198-2009-10F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-198/2009-10F-PDF -
Housing now - Canada. Monthly. Ottawa. Electronic.
Merger of: "Housing facts" and "CMHC Mortgage market trends".
Date released: October 2009. 7p. (683 KB). Graphs, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-198/NH12-198-2009-10E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NH12-198/2009-10E-PDF -
Actualités habitation - RMR de Hamilton et RMR de Brantford. Mensuel. Ottawa. Électronique.
Titre de départ.
Fait suite à «Actualités habitation - RMR de Hamilton».
Date de diffusion : octobre 2009. 37p. (2576 Ko). Cartes en couleur, graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-252/NH12-252-2009-9F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-252/2009-9F-PDF -
Housing now - Hamilton and Brantford CMAs. Monthly. Ottawa. Electronic.
Title from caption.
Continues "Housing now - Hamilton".
Variant titles: Housing now - Hamilton and Brantford, Housing now - Hamilton CMA and Brantford CMA.
Date released: October 2009. 37p. (2468 KB). Coloured maps, graphs, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-252/NH12-252-2009-9E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NH12-252/2009-9E-PDF -
Actualités habitation - Ottawa. Mensuel. Ottawa. Électronique.
Titre de départ.
Trimestriel jusqu'au volume 3, numéro 4, 4e trimestre 2000.
Date de diffusion : octobre 2009. 33p. (3114 Ko). Cartes en couleur, graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-32/NH12-32-2009-9F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-32/2009-9F-PDF -
Housing now - Ottawa. Monthly. Ottawa. Electronic.
Title from caption.
Quarterly until volume 3, number 4, 4th quarter, 2000.
Date released: October 2009. 33p. (3071 KB). Coloured maps, graphs, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-32/NH12-32-2009-9E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NH12-32/2009-9E-PDF -
Actualités habitation - Région du Grand Toronto. Mensuel. Toronto. Électronique.
Titre de départ.
Date de diffusion : octobre 2009. 48p. (3843 Ko). Cartes en couleur, graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-38/NH12-38-2009-9F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-38/2009-9F-PDF -
Housing now - Greater Toronto Area. Monthly. Toronto. Electronic.
Title from caption.
Date released: October 2009. 48p. (3786 KB). Coloured maps, graphs, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-38/NH12-38-2009-9E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number NH12-38/2009-9E-PDF -
Actualités habitation - RMR de Calgary. Mensuel. Calgary. Électronique.
Titre de départ.
Date de diffusion : octobre 2009. 32p. (2828 Ko). Cartes en couleur, graphiques, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-41/NH12-41-2009-9F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-41/2009-9F-PDF -
Actualités habitation - RMR de Montréal. Mensuel. Montréal. Électronique.
Titre de départ.
Date de diffusion : octobre 2009. 29p. (1926 Ko). Carte en couleur, graphique, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/schl-cmhc/nh12-48/NH12-48-2009-9F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue NH12-48/2009-9F-PDF
Transports Canada
Aviation civile
-
Sécurité aérienne - nouvelles. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 0709-812X (TP 185F)
Numérotation recommence chaque année avec no 1.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Centre de communication de l'Aviation (AARC), Place de Ville, Tour C, 5e étage, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N8. Téléphone: 1-800-305-2059 ; Télécopieur: (613) 957-4208; Courriel: services@tc.gc.ca.
Numéro 4/2009. 44p. Figure, ill., photographies. (TP 185F)
Comprend Programme d'autoinformation de 2009 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite.
Gratuit.
Numéro de catalogue T12-9/2009-4F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Aviation safety letter. Quarterly. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 0709-8103 (TP 185E)
Numbering begins each year with no. 1.
Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Civil Aviation Communications Centre (AARC), Place de Ville, Tower C, 5th Floor, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N8. Tel: 1-800-305-2059; Fax: (613) 957-4208; E-mail: services@tc.gc.ca.
Issue 4/2009. 40p. Fig., illus., photographs. (TP 185E)
Includes 2009 Flight Crew Recency Requirements Self-Paced Study Program.
Free.
Catalogue Number T12-9/2009-4E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires. -
Sécurité aérienne - nouvelles. Trimestriel. Ottawa. ISSN 1715-7137 Électronique.
L'ISSN (0709-812X) de l'édition imprimée a été copié dans l'édition PDF.
Numéro 4/2009. 46p. (5599 Ko). Figure, ill., photographies. (TP 185F)
Comprend Programme d'autoinformation de 2009 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tc/T12-9-2009-4F.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue T12-9/2009-4F-PDF -
Aviation safety letter. Quarterly. Ottawa. ISSN 1715-7129 Electronic.
ISSN (0709-8103) of the print edition has been copied in the PDF edition.
Issue 4/2009. 42p. (5976 KB). Fig., illus., photographs. (TP 185E)
Includes 2009 Flight Crew Recency Requirements Self-Paced Study Program.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tc/T12-9-2009-4E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number T12-9/2009-4E-PDF
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Programme des services de dépôt
-
Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
Les numérotations commencent chaque année par n° 1.
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
2009 n° 44, le 30 octobre 2009. 42p.
1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
Numéro de catalogue P107-1/2009-44
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Receveur général du Canada
-
Comptes publics du Canada, 2009. Volume I, revue et états financiers, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. en pagination multiple. Graphiques, tableaux. 27cm. Couverture souple. ISSN 0319-3314
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
25,95 $ l'exemplaire.
ISBN 978-0-660-97338-8
Numéro de catalogue P51-1/2009-1F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
-
Public accounts of Canada, 2009. Volume I, summary report and financial statements, prepared by the Receiver General for Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. in various pagings. Graphs, tables. 27cm. Softcover. ISSN 0319-3306
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
$25.95 per copy.
ISBN 978-0-660-19904-7
Catalogue Number P51-1/2009-1E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comptes publics du Canada, 2009. Volume I, revue et états financiers, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 308p. (1750 Ko). Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8583
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-1F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91226-4
Numéro de catalogue P51-1/2009-1F-PDF -
Public accounts of Canada, 2009. Volume I, summary report and financial statements, prepared by the Receiver General for Canada. Ottawa, c2009. 304p. (1610 KB). Graphs, tables. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8575
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-1E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12276-2
Catalogue Number P51-1/2009-1E-PDF
-
Comptes publics du Canada, 2009. Volume II, détails des charges et des revenus, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. en pagination multiple. Tableaux. 27cm. Couverture souple. ISSN 0319-3314
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
36,95 $ l'exemplaire.
ISBN 978-0-660-97339-5
Numéro de catalogue P51-1/2009-2F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
-
Public accounts of Canada, 2009. Volume II, details of expenses and revenues, prepared by the Receiver General for Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. in various pagings. Tables. 27cm. Softcover. ISSN 0319-3306
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
$36.95 per copy.
ISBN 978-0-660-19905-4
Catalogue Number P51-1/2009-2E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comptes publics du Canada, 2009. Volume II, détails des charges et des revenus, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 520p. (1890 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8583
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-2F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91227-1
Numéro de catalogue P51-1/2009-2F-PDF -
Public accounts of Canada, 2009. Volume II, details of expenses and revenues, prepared by the Receiver General for Canada. Ottawa, c2009. 504p. (1660 KB). Tables. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8575
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-2E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12277-9
Catalogue Number P51-1/2009-2E-PDF -
Comptes publics du Canada 2008-2009. Acquisition de terrains, bâtiments et ouvrages. Ottawa, [2009]. 23p. (131 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. Bilingue.
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-3-4.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue P51-1/2009-3-4-PDF
-
Comptes publics du Canada, 2009. Volume III, informations et analyses supplémentaires, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. en pagination multiple. Tableaux. 27cm. Couverture souple. ISSN 0319-3314
Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
28,95 $ l'exemplaire.
ISBN 978-0-660-97340-1
Numéro de catalogue P51-1/2009-3F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
-
Public accounts of Canada, 2009. Volume III, additional information and analyses, prepared by the Receiver General of Canada. Ottawa, c2009. 1 vol. in various pagings. Tables. 27cm. Softcover. ISSN 0319-3306
Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.
$28.95 per copy.
ISBN 978-0-660-19906-1
Catalogue Number P51-1/2009-3E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires. -
Comptes publics du Canada, 2009. Volume III, informations et analyses supplémentaires, établis par le Receveur général du Canada. Ottawa, c2009. 336p. (1350 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8583
Électronique.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-3F.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-91228-8
Numéro de catalogue P51-1/2009-3F-PDF -
Public accounts of Canada, 2009. Volume III, additional information and analyses, prepared by the Receiver General for Canada. Ottawa, c2009. 328p. (1360 KB). Tables. Adobe Acrobat. ISSN 1483-8575
Electronic.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P51-1-2009-3E.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-12278-6
Catalogue Number P51-1/2009-3E-PDF
Publications de Statistique Canada
Statistique Canada
Hors série
-
Série de documents techniques sur les comptes et la statistique de l'environnement. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1711-280X Électronique.
No. 9. --Les véhicules à usage personnel au Canada: profil de la consommation de carburant et analyse comparative des résultats de l'Enquête sur les véhicules au Canada de 2007, Par Chris Birrell. Ottawa, Novembre 2009. 20p. (252 Ko). Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.
Modifié le 2009/11/05.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/16-001-M/16-001-m2009009-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
ISBN 978-1-100-92487-8
Numéro de catalogue CS16-001/9-2009F-PDF -
Environment accounts and statistics technical paper series. Irregular. Ottawa. ISSN 1711-2796 Electronic.
No. 9. --Personal use vehicles in Canada: fuel consumption profile and comparative analysis of the 2007 Canadian vehicle survey results, By Chris Birrell. Ottawa, November 2009. 19p. (182 KB). Graphs, tables. Adobe Acrobat.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/16-001-M/16-001-m2009009-eng.pdf
Free. (Internet).
ISBN 978-1-100-13606-6
Catalogue Number CS16-001/9-2009E-PDF
Bulletins
-
Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs : aéroports sans tours de contrôle de la circulation aérienne. Mensuel. Ottawa. ISSN 1911-6349 Électronique.
Août 2009. 27p. (235 Ko). Glossaire, tableaux.
URL: http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/statcan/51-008-X/51-008-x2009008-fra.pdf
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS51-008/2009-8F-PDF -
Aircraft Movement Statistics - airports without air traffic control towers. Monthly. Ottawa. ISSN 1911-6330 Electronic.
August 2009. 26p. (225 KB). Glossary, tables.
URL: http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/statcan/51-008-X/51-008-x2009008-eng.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number CS51-008/2009-8E-PDF -
Les indices de mission canadienne à l'étranger. Mensuel. Ottawa. HTML. ISSN 1708-0150 Électronique.
Sommaire de numéro: Indices de mission des directives sur le service extérieur -- Indices de mission de l'Agence canadienne de développement international -- Indices de mission militaire -- Indices de mission pour les organisations non gouvernementales -- Le guide de l'indice de mission.
URL: http://www.statcan.ca/bsolc/francais/bsolc?catno=62-013-X&CHROPG=1
Novembre 2009. (Disponible sur le site Web de Statistique Canada.).
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/62-013-x/62-013-x2009011-fra.htm
Gratuit. (Internet).
Numéro de catalogue CS62-013/2009-11F-HTML -
Canadian foreign post indexes. Monthly. Ottawa. HTML. ISSN 1708-0142 Electronic.
Issue contents: Foreign Service Directives Post Indexes -- Canadian International Development Agency Post Indexes -- Military Post Indexes -- Post Indexes for Non-government Organizations -- The Guide to the Post Index.
URL: http://www.statcan.ca/bsolc/english/bsolc?catno=62-013-X&CHROPG=1
November 2009. (Accessible on Statistics Canada website.).
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/62-013-x/62-013-x2009011-eng.htm
Free. (Internet).
Catalogue Number CS62-013/2009-11E-HTML
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