ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-10

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10-10 (Le 12 mars 2010)

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Table des matières

Publications du Parlement
- Sénat
  - Comités
- Chambre des communes
  - Projets de loi
Publications ministérielles
Publications de Statistique Canada
- Statistique Canada

Publications du Parlement

Sénat

Comités

Comité permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. Polycopié. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13

Réunions concernant: La teneur du projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant d'autres lois en conséquence; Le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2009-2010; Le projet de loi C-51, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 janvier 2009 et mettant en oeuvre d'autres mesures.
Fascicule n° 19, le lundi 7 décembre 2009, le mardi 8 décembre 2009, le mercredi 9 décembre 2009. 91, 11, [1]p. Tableaux.

Y compris : le onzième rapport du comité (Rapport sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2009-2010); le douzième rapport du comité (Le projet de loi C-51).

22,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC13-402/1-19
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comité permanent des finances nationales, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. Polycopié. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=13

Réunions concernant: Le projet de loi C-62, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise; Le projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant d'autres lois en conséquence.
Fascicule n° 19, le lundi 14 décembre 2009, le mardi 15 décembre 2009. 59p.

Y compris : le treizième rapport du comité (projet de loi C-62); le douzième rapport du comité (projet de loi C-56).

16,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC13-402/1-20
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47

Réunions concernant: Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation ; Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait); L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada.
Fascicule n° 11 (volume 1 de 3), le mercredi 2 décembre 2009, le jeudi 3 décembre 2009, le jeudi 10 décembre 2009. Texte bilingue, 152p., texte français, vi, 32p.

Y compris: le onziéme rapport du comité (Budget supplémentaire pour étude spéciale - les villes) le douzième rapport du comité (Projet de loi C-6), le treizième rapport du comité (Villes - rapport provisoire, Pauvreté, Logement, Itinérance: Les trois fronts de la lutte contre l'exclusion)(Section 1).

33,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC17-402/1-11-1
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47

Réunions concernant: Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation; Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait); L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada.
Fascicule n° 11, (Volume 2 de 3), le mercredi 2 décembre 2009, le jeudi 3 décembre 2009, le jeudi 10 décembre 2009. Texte français, p. 33-190. Figures, graphiques, références, tableaux.

Y compris : le onzième rapport du comité (Budget supplémentaire poru étude spéciale - les villes); le douzième rapport du comité (Projet de loi C-6); le treizième rapport du comité (Villes - rapport provisoire, Pauvreté, logement, itinérance : les trois fronts de la lutte contre l'exclusion) (Sections 2 à 5).

33,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC17-402/1-11-2
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Art Eggleton, P.C. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Couverture souple. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=47

Réunions concernant: Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation; Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait); L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada.
Fascicule n° 11, (Volume 3 de 3), le mercredi 2 décembre 2009, le jeudi 3 décembre 2009, le jeudi 10 décembre 2009. Texte français, p. 191-324. Glossaire, références.

Y compris : le onzième rapport du comité (Budget supplémentaire poru étude spéciale - les villes); le douzième rapport du comité (Projet de loi C-6); le treizième rapport du comité (Villes - rapport provisoire, Pauvreté, logement, itinérance : les trois fronts de la lutte contre l'exclusion) (Section 6 et Annexes).

33,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC17-402/1-11-3
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comité permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur les villes, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Art Eggleton. Délibérations du Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie. Sous-comité sur les villes. Polycopié. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=604

Treizième et quatorzième réunions concernant: Les questions d'actualité des grandes villes canadiennes.
Fascicule n° 6, le jeudi 1er octobre 2009 (à huis clos), le jeudi 22 octobre 2009 (à huis clos). 4p.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC17-402/2-6
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comité permanent des pêches et océans, 2e session, 40e législature, 2009. Président: L'honorable Bill Rompkey, C.P. Délibérations du Comité sénatorial permanent des pêches et océans. Couverture souple. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&parl=40&Ses=2&comm_id=7

Vingt-troisième, vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions concernant: L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
Fascicule n° 14, le jeudi 19 novembre 2009 (à huis clos), le jeudi 3 décembre 2009 (à huis clos), le mardi 8 décembre 2009 ( à huis clos). En pagination multiple.

Y compris: le sixième rapport du Comité (Rapport intérimaire - Le projet de changements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)) et le septième rapport du Comité (Rapport intérimaire - Le contrôle des eaux de l'Arctique canadien : Rôle de la garde côtière canadienne).

33,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC25-402/1-14
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des anciens combattants, 1re session, 39e législature, 2006-2007. Président: L'honorable Joseph A. Day. Délibérations du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense. Sous-comité des anciens combattants. Polycopié. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenList.asp?Language=F&Parl=39&Ses=1

Concernant: Index des délibérations.
Fascicule n°s 1 à 6 inclusivement. 19p.

12,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC33-391/2-7
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense, 2e session, 40e législature, 2009. Président : L'honorable Colin Kenny. Délibérations du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense. Polycopié. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.parl.gc.ca/common/Committee_SenProceed.asp?Language=F&Parl=40&Ses=2&comm_id=76

Dix-neuvième et vingtième réunions concernant: La politique de sécurité nationale du Canada (la GRC en transition).
Fascicule n° 11, le lundi 7 décembre 2009, le lundi 14 décembre 2009. 73p.

17,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue YC33-402/1-11
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Chambre des communes

Projets de loi

Chambre des communes du Canada, projet de loi: 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-1. --Loi concernant la prestation de serments d'office, Premier ministre. Ottawa, Première lecture le 3 mars 2010. [1]p. 28cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB403-1/1
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Investir au Canada - transformation des céréales. Ottawa, 2009. 10p. (2702 Ko). Carte en couleur, graphiques, photographies. Adobe Acrobat.
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FR5-38/11-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-11-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91698-9
Numéro de catalogue FR5-38/11-2009F-PDF
Invest in Canada - grain processing. Ottawa, 2009. 10p. (1471 KB). Coloured map, graphs, photographs. Adobe Acrobat.
Electronic.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number FR5-38/11-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-11-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-12053-9
Catalogue Number FR5-38/11-2009E-PDF
Investir au Canada. Ottawa, 2009. 10p. (3643 Ko). Carte en couleur, graphiques, photographies. Adobe Acrobat.
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FR5-38/15-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-15-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91703-0
Numéro de catalogue FR5-38/15-2009F-PDF
Invest in Canada. Ottawa, 2009. 10p. (3767 KB). Coloured map, graphs, photographs. Adobe Acrobat.
Electronic.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number FR5-38/15-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-15-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-12057-7
Catalogue Number FR5-38/15-2009E-PDF
Investir au Canada - cogénération à la biomasse. Ottawa, 2009. 10p. (1223 Ko). Carte en couleur, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en espagnol.
Électronique.

Titre espagnol: Invierta en Canadá - cogeneción con biomasa.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FR5-38/3-2009Sp-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-3-2009Sp.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-0-662-03284-7
Numéro de catalogue FR5-38/3-2009Sp-PDF
Investir au Canada - biopharmaceutique. Ottawa, 2009. 10p. (2347 Ko). Graphiques, photographies. Adobe Acrobat.
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FR5-38/4-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-4-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91689-7
Numéro de catalogue FR5-38/4-2009F-PDF
Invest in Canada - biopharmaceuticals. Ottawa, 2009. 10p. (1938 KB). Coloured map, graphs, photographs. Adobe Acrobat.
Electronic.

Incorrect ISBN (978-1-100-12048-1) copied in this PDF version.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number FR5-38/4-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-4-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-12046-1
Catalogue Number FR5-38/4-2009E-PDF
Investir au Canada - biopharmaceutique. Ottawa, 2009. 10p. (3521 Ko). Carte en couleur, graphiques, photographies. Adobe Acrobat. Texte en portugais.
Électronique.

Titre portugais: Invista no Canadá - produtos biofarmacêuticos.

Le n° de catalogue (FR5-38/4-2009E) et l’ISBN (978-1-100-12031-7) imprimés dans cette publication sont incorrects.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FR5-38/4-2009Por-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-4-2009Por.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-0-662-03215-1
Numéro de catalogue FR5-38/4-2009Por-PDF
Investir au Canada - jeux numériques. Ottawa, 2009. 10p. (2546 Ko). Graphiques, ill. en couleur. Adobe Acrobat.
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue FR5-38/8-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-8-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91695-8
Numéro de catalogue FR5-38/8-2009F-PDF
Invest in Canada - digital media games. Ottawa, 2009. 10p. (1382 KB). Coloured illus., graphs. Adobe Acrobat.
Electronic.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number FR5-38/8-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/maeci-dfait/FR5-38-8-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-12050-8
Catalogue Number FR5-38/8-2009E-PDF

Agence canadienne d'inspection des aliments

Bureau de la biosécurité animale

Biosécurité animal - Norme nationale de biosécurité pour les fermes avicoles. Ottawa, c2009. 26p. (1212 Ko). Glossaire, tableaux. Adobe Acrobat. (ACIA P0677-09)
Électronique.

L'ISBN (978-1-100-50329-5) imprimé dans cette publication est incorrect.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A104-79/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A104-79-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-92815-9
Numéro de catalogue A104-79/2009F-PDF
Animal biosecurity - National Avian On-Farm Biosecurity Standard. Ottawa, c2009. 26p. (1212 KB). Glossary, tables. Adobe Acrobat. (CFIA P0677-09)
Electronic.

Incorrect ISBN (978-1-100-50329-5) printed in this publication.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number A104-79/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/agr/A104-79-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-13949-4
Catalogue Number A104-79/2009E-PDF

Agence des douanes et du revenu du Canada

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH. Trimestriel. Ottawa. Électronique.

«On y souligne les élaborations les plus récentes au sujet de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS), de la taxe de vente harmonisée (TVH), et de l'application des droits et taxes d'accise.»--Page 1.

Fait suite à: Nouvelles de la TPS-TVH.

Continue la numérotation du titre antérieur.
N° 71, hiver 2008-2009. 9p. (256 Ko). Tableau.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Rv12-4/71-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/arc-cra/Rv12-4-71-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Rv12-4/71-2009F-PDF
Excise and GST/HST news. Quarterly. Ottawa. Electronic.

"Highlights recent developments in the administration of the Goods and Services Tax (GST) and Harmonized Sales Tax (HST) as well as excise taxes and duties."--Page 1.

Continues: GST/HST news.

Continues the previous numbering.
No. 71, Winter 2008-2009. 8p. (255 KB). Table.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number Rv12-4/71-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/arc-cra/Rv12-4-71-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number Rv12-4/71-2009E-PDF

Agence de santé publique du Canada

Plan stratégique de l'Agence de la santé publique du Canada 2007-2012: information, savoir, action. Ottawa, c2007. Texte français, i, 32p. Carte en couleur, ill. en couleur, photographies. 28cm. Cerlox. Bilingue. (Pub.: 9003)

Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

Gratuit.

ISBN 978-0-662-05066-7
Numéro de catalogue HP5-47/2007
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Plan stratégique de l'Agence de la santé publique du Canada 2007-2012: information, savoir, action. Ottawa, c2007. 36p. (1587 Ko). Carte en couleur, ill. en couleur, photographies. Adobe Acrobat. (Pub.: 9003)
Électronique.

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ISBN 978-0-662-07156-3
Numéro de catalogue HP5-47/2007F-PDF
Public Health Agency of Canada strategic plan 2007-2012: information, knowledge, action. Ottawa, c2007. 32p. (2175 KB). Coloured illus., coloured map, photographs. Adobe Acrobat. (Pub.: 9003)
Electronic.

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ISBN 978-0-662-46774-8
Catalogue Number HP5-47/2007E-PDF
Agence de la santé publique du Canada, Laboratoire national de microbiologie, rapport des accomplissements: excellence, innovation, leadership. Ottawa, c2008. Texte français, 10p. Figures en couleur, graphiques, photographies. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

Gratuit.

ISBN 978-0-662-05588-4
Numéro de catalogue HP60-2/2008
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Agence des services frontaliers du Canada

Avis des douanes. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
10-002, le 26 février 2010. --Principaux changements au Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) découlant de l'examen fondamental du RSAP. Ottawa. 2p. (115 Ko). Adobe Acrobat.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Rv55-5/2010-002F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/asfc-cbsa/Rv55-5-2010-002-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Rv55-5/2010-002F-PDF
Customs notice. Irregular. Ottawa. Electronic.
10-002, February 26, 2010. --Key changes to the Administrative Monetary Penalty System (AMPS) Regime as a result of the AMPS fundamental review. Ottawa. 2p. (113 KB). Adobe Acrobat.

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Catalogue Number Rv55-5/2010-002E-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Évaluation du programme du Partenariat rural canadien, [publié par le] Bureau de la vérification et de l’évaluation. Ottawa, Octobre 2008. 28p. (537 Ko). Figures, références, tableaux. Adobe Acrobat. (No AAC 10866F)
Électronique.

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Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-90763-5
Numéro de catalogue A22-479/2009F-PDF
Assessment of the Canadian Rural Partnerships Program, [issued by the] Office of Audit and Evaluation. Ottawa, October 2008. 27p. (547 KB). Figs., references, tables. Adobe Acrobat. (AAFC No. 10866E)
Electronic.

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ISBN 978-1-100-11769-0
Catalogue Number A22-479/2009E-PDF
Programme de stimulation de l'agro-innovation canadienne: Initiative des grappes agro-scientifiques canadiennes, guide de présentation des projets. Ottawa, c2009. 32p. (204 Ko). Adobe Acrobat. (N ° AAFC 10920F)
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A22-487/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A22-487-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91466-4
Numéro de catalogue A22-487/2009F-PDF
Growing Canadian Agri-Innovations Program: Canadian Agri-Science Cluster Initiative, proposal guide. Ottawa, c2009. 26p. (207 KB). Adobe Acrobat. (AAFC No. 10920E)
Electronic.

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ISBN 978-1-100-12533-6
Catalogue Number A22-487/2009E-PDF
Programme de stimulation de l'agro-innovation canadienne: Initiative de développement de produits agricoles innovateurs, guide de présentation de projets. Ottawa, c2009. 27p. (316 Ko). Adobe Acrobat. (N ° AAFC 10919F)
Électronique.

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ISBN 978-1-100-91468-8
Numéro de catalogue A22-488/2009F-PDF
Growing Canadian Agri-Innovations Program: Developing Innovative Agri-Products Initiative, proposal guide. Ottawa, c2009. 28p. (289 KB). Adobe Acrobat. (AAFC No. 10919E)
Electronic.

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ISBN 978-1-100-12535-0
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Centre de lutte antiparisitaire

Bulletin sur la lutte antiparasitaire: nouvelles du Centre pour la lutte antiparasitaire d'AAC. Trois fois par année. Ottawa. Électronique.

Les ISSNs (1916-3851, 1916-386X) imprimés dans certains n°s de l'édition pdf en français sont incorrects.
Vol. 2, n° 3, hiver 2010. 12p. (563 Ko). Photographies. (N? AAC 11172F)

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Numéro de catalogue A27-30/2-3F-PDF
The pest management newsletter: news from the AAFC Pest Management Centre. Three times a year. Ottawa. Electronic.

The ISSN (1916-3851) of the print edition has been incorrectly copied in the PDF edition.
Vol. 2, No. 3, Winter 2010. 12p. (512 KB). Photographs. (AAFC No. 11172E)

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Catalogue Number A27-30/2-3E-PDF

Direction générale des politiques stratégiques

Vue d'ensemble du système agricole et agroalimentaire. Annuel. Ottawa. Électronique.
2009. 186p. (1825 Ko). Figures, glossaire, graphiques, références, tableaux. (Publication 11054F)

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ISBN 978-1-100-92902-6
Numéro de catalogue A38-1/1-2009F-PDF
An overview of the Canadian agriculture and agri-food system. Annual. Ottawa. Electronic.
2009. 183p. (3914 KB). Figs., glossary, graphs, references, tables. (Publication 11054E)

URL: Electronic Publication for Catalogue Number A38-1/1-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/agr/A38-1-1-2009-eng.pdf

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ISBN 978-1-100-14039-1
Catalogue Number A38-1/1-2009E-PDF

Banque du Canada

Bulletin hebdomadaire de statistiques financières. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1487-0444 Électronique.

À moins d'indication contraire, les données de cette publication n'ont pas été désaisonnalisées.
Le 5 mars 2010. 20p. (295 Ko). Graphiques, tableaux.

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Numéro de catalogue FB12-4/2010-3-5-PDF
Working paper. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 1701-9397 Electronic.

ISSN (1192-5434) of the paper edition has been printed in the PDF edition.

2010-8. --Price level targeting: what is the right price? by Malik Shukayev and Alexander Ueberfeldt. Ottawa. 71p. (453 KB). Graphs, references, tables. Adobe Acrobat.

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Catalogue Number FB3-2/110-8E-PDF

Bibliothèque et Archives Canada

La tenue de documents et la gouvernance dans le monde. Mensuel. Ottawa. ISSN 1916-5722 Électronique.

Publié mensuellement sauf les mois de juillet et d'août.

Description d'après vol. 3, n° 4, décembre 2009.
Mars 2009, vol. 2, n°. 10. 26p. (261 Ko). Références.

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Numéro de catalogue SB3-2/2-10F-PDF
Governance and recordkeeping around the world. Monthly. Ottawa. ISSN 1916-5714 Electronic.

Monthly except July and August.

Description based on Vol. 3, No. 4, December 2009.
March 2009, Vol. 2, no. 10. 26p. (628 KB). References.

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Catalogue Number SB3-2/2-10E-PDF
La tenue de documents et la gouvernance dans le monde. Mensuel. Ottawa. ISSN 1916-5722 Électronique.

Publié mensuellement sauf les mois de juillet et d'août.

Description d'après vol. 3, n° 4, décembre 2009.
Avril 2009, vol. 2, n°. 11. 27p. (701 Ko). Références.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SB3-2/2-11F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/collectionscanada/SB3-2-2-11-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue SB3-2/2-11F-PDF
Governance and recordkeeping around the world. Monthly. Ottawa. ISSN 1916-5714 Electronic.

Monthly except July and August.

Description based on Vol. 3, No. 4, December 2009.
April 2009, Vol. 2, no. 11. 26p. (503 KB). References.

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Catalogue Number SB3-2/2-11E-PDF
La tenue de documents et la gouvernance dans le monde. Mensuel. Ottawa. ISSN 1916-5722 Électronique.

Publié mensuellement sauf les mois de juillet et d'août.

Description d'après vol. 3, n° 4, décembre 2009.
Mai 2009, vol. 2, n°. 12. 28p. (371 Ko). Références.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SB3-2/2-12F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/collectionscanada/SB3-2-2-12-fra.pdf

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Governance and recordkeeping around the world. Monthly. Ottawa. ISSN 1916-5714 Electronic.

Monthly except July and August.

Description based on Vol. 3, No. 4, December 2009.
May 2009, Vol. 2, no. 12. 26p. (344 KB). References.

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Catalogue Number SB3-2/2-12E-PDF
La tenue de documents et la gouvernance dans le monde. Mensuel. Ottawa. ISSN 1916-5722 Électronique.

Publié mensuellement sauf les mois de juillet et d'août.

Description d'après vol. 3, n° 4, décembre 2009.
Juin 2009, vol. 3, n°. 1. 25p. (3625 Ko). Références.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SB3-2/3-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/collectionscanada/SB3-2-3-1-fra.pdf

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Numéro de catalogue SB3-2/3-1F-PDF
Governance and recordkeeping around the world. Monthly. Ottawa. ISSN 1916-5714 Electronic.

Monthly except July and August.

Description based on Vol. 3, No. 4, December 2009.
June 2009, Vol. 3, no. 1. 25p. (3644 KB). References.

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Catalogue Number SB3-2/3-1E-PDF
La tenue de documents et la gouvernance dans le monde. Mensuel. Ottawa. ISSN 1916-5722 Électronique.

Publié mensuellement sauf les mois de juillet et d'août.

Description d'après vol. 3, n° 4, décembre 2009.
Juillet 2009, vol. 3, n°. 2. 30p. (861 Ko). Références.

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Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue SB3-2/3-2F-PDF
Governance and recordkeeping around the world. Monthly. Ottawa. ISSN 1916-5714 Electronic.

Monthly except July and August.

Description based on Vol. 3, No. 4, December 2009.
July 2009, Vol. 3, no. 2. 29p. (799 KB). References.

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Catalogue Number SB3-2/3-2E-PDF

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.
A08P0125. --Perte de puissance moteur et collision avec le relief de l’hélicoptère Bell 206B Jet Ranger C-GCHE exploité par Bighorn Helicopters Inc. à Cranbrook (Colombie-Britannique) le 13 mai 2008. [2009]. 24p. (842 Ko). Carte, figures, photographies. Adobe Acrobat.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue TU3-5/08-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/bst-tsb/TU3-5-08-2-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue TU3-5/08-2F-PDF
Aviation investigation report. Ottawa. Electronic.
A08P0125. --Loss of engine power and collision with terrain - Bighorn Helicopters Inc. Bell 206B Jet Ranger (helicopter) C-GCHE, Cranbrook, British Columbia 13 May 2008. [2009]. 22p. (826 KB). Figs., map, photographs. Adobe Acrobat.

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Catalogue Number TU3-5/08-2E-PDF
Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.
A08P0241. --Décrochage aérodynamique et collision avec le relief du Grumman G-21A Goose C-GPCD exploité par Pacific Coastal Airlines au lac Alice (Colombie-Britannique) le 3 août 2008. [2010]. 10p. (230 Ko). Figure, photographies, références. Adobe Acrobat.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue TU3-5/08-3F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/bst-tsb/TU3-5-08-3-fra.pdf

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Numéro de catalogue TU3-5/08-3F-PDF
Aviation investigation report. Ottawa. Electronic.
A08P0241. --Aerodynamic stall/Collision with terrain - Pacific Coastal Airlines Grumman G-21A Goose C-GPCD, Alice Lake, British Columbia 03 August 2008. [2010]. 9p. (451 KB). Fig., photographs, references. Adobe Acrobat.

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Catalogue Number TU3-5/08-3E-PDF

Commissariat à l'information du Canada

Commissaire à l'information du Canada - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
2008-2009. --Commissaire à l'information du Canada, rapport annuel 2008-2009: maximiser la conformité pour plus de transparence. Ottawa. 64p. (3948 Ko). Figures, graphiques, organigramme, tableaux. Adobe Acrobat.

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Numéro de catalogue IP1-2009F-PDF
Information Commissioner of Canada - annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
2008-2009. --Information Commissioner of Canada, annual report 2008-2009: maximizing compliance for greater transparency. Ottawa. 64p. (3876 KB). Figs., graphs, organization chart, tables. Adobe Acrobat.

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ISBN 978-1-100-12509-1
Catalogue Number IP1-2009E-PDF

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

Rapport annuel au parlement, rapport concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques. Annuel. Ottawa. Électronique.
2008. 88p. (1357 Ko). Figures, graphiques, tableaux.

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ISBN 978-1-100-91720-7
Numéro de catalogue IP51-1/2008F-PDF
Annual report to Parliament, report on the Personal Information Protection and Electronic Documents Act. Annual. Ottawa. Electronic.
2008. 82p. (1476 KB). Figs., graphs, tables.

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ISBN 978-1-100-12761-3
Catalogue Number IP51-1/2008E-PDF
Rapport de conclusions de l'enquête menée à la suite de la plainte déposée par la Clinique d'intérêt public et de politique d'Internet du Canada (CIPPIC) contre Facebook inc. aux termes de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, par Elizabeth Denham, commissaire adjointe à la protection de la vie privée au Canada. Ottawa, Juillet 2009. 135p. (308 Ko). Adobe Acrobat.
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue IP54-31/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/privcom/IP54-31-2009-fra.pdf

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Numéro de catalogue IP54-31/2009F-PDF
Report of findings into the complaint filed by the Canadian Internet Policy and Public Interest Clinic (CIPPIC) against Facebook Inc. under the Personal Information Protection and Electronic Documents Act, by Elizabeth Denham, Assistant Privacy Commissioner of Canada. Ottawa, July 2009. 113p. (312 KB). Adobe Acrobat.
Electronic.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number IP54-31/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/privcom/IP54-31-2009-eng.pdf

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Catalogue Number IP54-31/2009E-PDF

Commission canadienne des grains

Silos à grains du Canada. Mensuel. Winnipeg (Manitoba). Bilingue. ISSN 1716-4451 Électronique.

Annuel jusqu'en septembre 2007.

"Sommaires et listes des silos primaires, terminaux, de transformation et de transbordement agréés et de leur capacité d’entreposage et des négociants en grains agréés pour chaque campagne agricole.".
Campagne agricole 2009-2010 au 30 octobre 2009. 61p. (414 Ko). Tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A92-6/2010-10-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A92-6-2010-10.pdf

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Numéro de catalogue A92-6/2010-10-PDF
Silos à grains du Canada. Mensuel. Winnipeg (Manitoba). Bilingue. ISSN 1716-4451 Électronique.

Annuel jusqu'en septembre 2007.

"Sommaires et listes des silos primaires, terminaux, de transformation et de transbordement agréés et de leur capacité d’entreposage et des négociants en grains agréés pour chaque campagne agricole.".
Campagne agricole 2009-2010 au 27 novembre 2009. 61p. (417 Ko). Tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A92-6/2010-11-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A92-6-2010-11.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue A92-6/2010-11-PDF
Silos à grains du Canada. Mensuel. Winnipeg (Manitoba). Bilingue. ISSN 1716-4451 Électronique.

Annuel jusqu'en septembre 2007.

"Sommaires et listes des silos primaires, terminaux, de transformation et de transbordement agréés et de leur capacité d’entreposage et des négociants en grains agréés pour chaque campagne agricole.".
Campagne agricole 2009-2010 au 30 décembre 2009. 62p. (426 Ko). Tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A92-6/2010-12-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A92-6-2010-12.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue A92-6/2010-12-PDF
Silos à grains du Canada. Mensuel. Winnipeg (Manitoba). Bilingue. ISSN 1716-4451 Électronique.

Annuel jusqu'en septembre 2007.

"Sommaires et listes des silos primaires, terminaux, de transformation et de transbordement agréés et de leur capacité d’entreposage et des négociants en grains agréés pour chaque campagne agricole.".
Campagne agricole 2009-2010 au 1er août 2009. 68p. (480 Ko). Tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A92-6/2010-8-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A92-6-2010-8.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue A92-6/2010-8-PDF
Silos à grains du Canada. Mensuel. Winnipeg (Manitoba). Bilingue. ISSN 1716-4451 Électronique.

Annuel jusqu'en septembre 2007.

"Sommaires et listes des silos primaires, terminaux, de transformation et de transbordement agréés et de leur capacité d’entreposage et des négociants en grains agréés pour chaque campagne agricole.".
Campagne agricole 2009-2010 au 28 septembre 2009. 61p. (415 Ko). Tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A92-6/2010-9-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A92-6-2010-9.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue A92-6/2010-9-PDF
Silos à grains du Canada. Mensuel. Winnipeg (Manitoba). Bilingue. ISSN 1716-4451 Électronique.

Annuel jusqu'en septembre 2007.

"Sommaires et listes des silos primaires, terminaux, de transformation et de transbordement agréés et de leur capacité d’entreposage et des négociants en grains agréés pour chaque campagne agricole.".
Campagne agricole 2009-2010 au 11 février 2010. 62p. (427 Ko). Tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A92-6/2010-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/agr/A92-6-2010.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue A92-6/2010-PDF

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Manuel à l'intention des équipes d'intervention en cas d'urgences liées au transport des matières dangereuses de classe 7. Ottawa, Juillet 2009. 68p. (1827 Ko). Figures, glossaire, graphique, photographies, tableaux. Adobe Acrobat. (INFO-0764 Rév. 2)
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC172-42/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ccsn-cnsc/CC172-42-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-92117-4
Numéro de catalogue CC172-42/2009F-PDF
HazMat team emergency response manual for Class 7 transport emergencies. Ottawa, July 2009. 68p. (1938 KB). Bibliography, figs., glossary, graphs, photographs, tables. Adobe Acrobat. (INFO-0764 Rev. 2)
Electronic.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC172-42/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ccsn-cnsc/CC172-42-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-13189-4
Catalogue Number CC172-42/2009E-PDF

Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada

Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada - rapport annuel, Direction de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et des projets spéciaux. Annuel. Ottawa. 28cm. Cerlox. Bilingue. ISSN 1706-0885

Fait suite à: Commission de l'immigration et du statut de réfugié, rapport annuel, Lois sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels (ISSN 1193-5979).

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, Siège social de la CISR, Place Minto, Édifice Canada, 344, rue Slater, 12e étage, Ottawa K1A 0K1. Téléphone: 613-995-6486 ou ; Télécopieur: 613-943-1550; URL: http://www.irb-cisr.gc.ca/fra/contact/pages/offices.aspx.
2008-2009. Juin 2009. Texte français en pagination multiple. Graphiques, tableaux.

Gratuit.

ISBN 978-0-662-06710-8
Numéro de catalogue MQ2-1/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Commission des revendications des Indiens

La Commission des revendications des Indiens, rapport final, 1991-2009: un apport unique au règlement des revendications particulière des premières nations au Canada. Ottawa, c2009. Texte français, iii, 82p. Photographies, références. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

«La Commission des revendications particulières des Indiens - ou Commission des revendications des Indiens - a été établie en 1991 dans le cadre de la Loi sur les enquêtes.
...
En vertu d'un décret rendu le 22 novembre 2007, la Commission a cessé ses opérations et fermé ses portes le 31 mars 2009.»--Site web des Affaires indiennes et du Nord Canada.

URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/ai/arp/app/lor/isc-fra.asp

Gratuit.

ISBN 978-0-662-06645-3
Numéro de catalogue RC31-90/2009
Diffusion : Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
La Commission des revendications des Indiens, rapport final, 1991-2009: un apport unique au règlement des revendications particulière des premières nations au Canada. c2009. 90p. (2652 Ko). Carte en couleur, ill. en couleur, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.

«La Commission des revendications particulières des Indiens - ou Commission des revendications des Indiens - a été établie en 1991 dans le cadre de la Loi sur les enquêtes. ... En vertu d'un décret rendu le 22 novembre 2007, la Commission a cessé ses opérations et fermé ses portes le 31 mars 2009.»--Site web des Affaires indiennes et du Nord Canada.
Le n° de catalogue (RC31-90/2009) et l’ISBN (978-0-662-06645-3) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RC31-90/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/indianclaims/RC31-90-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91223-3
Numéro de catalogue RC31-90/2009F-PDF
Indian Specific Claims Commission, final report, 1991-2009: a unique contribution to the resolution of First Nations' specific claims in Canada. c2009. 90p. (2746 KB). Coloured illus., coloured map, photographs, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.

"The Indian Specific Claims Commission (ISCC) - also known as the Indian Claims Commission - was created in 1991 under the federal Inquiries Act.
... In keeping with an Order in Council dated November 22, 2007, the Commission ceased its operations and closed its doors on March 31, 2009."--Indian and Northern Affairs Canada Web site.
The catalogue number (RC31-90/2009) and ISBN (978-0-662-06645-3) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number RC31-90/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/indianclaims/RC31-90-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-12273-1
Catalogue Number RC31-90/2009E-PDF

Conseil national de recherches

Institut de recherche en construction

Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies, politiques et procédures, 2009. 2er éd.. Ottawa, 2009. 93p. (1280 Ko). Tableaux. Adobe Acrobat. (CNRC 52642F)
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NR24-23/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/cnrc-nrc/NR24-23-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-92821-0
Numéro de catalogue NR24-23/2009F-PDF
Canadian Commission on Building and Fire Codes, policies and procedures, 2009. 2nd ed.. Ottawa, 2009. 89p. (1154 KB). Tables. Adobe Acrobat. (NRCC 52642)
Electronic.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number NR24-23/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/cnrc-nrc/NR24-23-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-13955-5
Catalogue Number NR24-23/2009E-PDF

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.

Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 24, n° 4. 1 vol. en pagination multiple.

26,75 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue BC91-12/24-24
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 17, n° 24. 1 vol. non-paginé.

15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.

Numéro de catalogue BC91-13/17-24
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Défense nationale

La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)

«Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».

URL: http://www.forces.gc.ca/site/community/MapleLeaf/index_f.asp

Vol. 13, n° 8, le 3 mars 2010. 15, [1]p. Photographies. Matériel d'accompagnement: Digest de sécurité, mars 2010, 8p.

Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).

Numéro de catalogue D12-7/13-8
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
La feuille d'érable. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-9636 Électronique.
Vol. 13, n° 8, le 3 mars 2010. 16p. (2559 Ko). Photographies.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue D12-7/13-8-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/forces/D12-7-13-8.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue D12-7/13-8-PDF

Énergie atomique du Canada limitée

Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité - rapport annuel. Annuel. [Publié par] Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité. Ottawa. Électronique.

Titre en tête de chaque page: BGDRFA, rapport annuel.
2008-2009. 16p. (1248 Ko). Photographies. (LLRWMO-513430-041-040000)

Titre en tête de chaque page: BGDRFA, rapport annuel 2008-2009.

«Vers des solutions communautaires...».

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CC1-1-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/eacl-aecl/CC1-1-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91064-2
Numéro de catalogue CC1-1-2009F-PDF
Low-Level Radioactive Waste Management Office - annual report. Annual. [Issued by] Low-Level Radioactive Waste Management Office. Ottawa. Electronic.

Running title: LLRWMO annual report.
2008-2009. 16p. (1193 KB). Photographs. (LLRWMO-513430-041-040000)

Running title: LLRWMO annual report 2008-2009.

"Working towards community solutions...".

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CC1-1-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/eacl-aecl/CC1-1-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-12109-3
Catalogue Number CC1-1-2009E-PDF

Environnement Canada

State of the Great Lakes 2007 - highlights, prepared by Environment Canada and the U.S. Environmental Protection Agency. Downsview, Ontario, [2007]. 13p. Figs., graphs, maps, photographs. 28cm. Softcover.

Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.

URL: www.binational.net

Free.

ISBN 978-0-662-46106-7
Catalogue Number En161-3/2007E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
State of the Great Lakes 2007 - highlights. Downsview, Ontario, [2007]. 16p. (3007 KB). Figs., graphs, maps, photographs. Adobe Acrobat.
Electronic.

The catalogue number (En161-3/2007E) and ISBN (978-0-662-46106-7) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number En161-3/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En161-3-2007-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number En161-3/2007E-PDF
Nearshore areas of the Great Lakes 2009, prepared by Environment Canada and the U.S. Environmental Protection Agency. Gatineau, Quebec, September 2009. ii, 112p. Coloured figs., graphs, photographs, references, tables. 28cm. Softcover. (EPA 905-R-09-013)

At head of title: State of the Lakes Ecosystem Conference 2008 background paper.

Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 351 St. Joseph Boulevard, Place Vincent Massey, 8th Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Tel: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800; TTY: 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.

Free.

ISBN 978-1-100-13562-5
Catalogue Number En164-19/2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Eaux littorales des Grands Lacs 2009, établi par Environnement Canada et l'Environmental Protection Agency des États-Unis. Gatineau (Québec), Septembre 2009. 132p. (6609 Ko). Graphiques, photographies, références, tableaux. Adobe Acrobat. (EPA 905-R-09-103)
Électronique.

En-tête de titre: Conférence sur l'État de l'Écosystème des Grands Lacs, document d'information.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En164-19/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ec/En164-19-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-92443-4
Numéro de catalogue En164-19/2009F-PDF
Nearshore areas of the Great Lakes 2009, prepared by Environment Canada and the U.S. Environmental Protection Agency. Gatineau, Quebec, September 2009. 116p. (6348 KB). Graphs, photographs, references, tables. Adobe Acrobat. (EPA 905-R-09-103)
Electronic.

At head of title: State of the Lakes Ecosystem Conference 2008 background paper.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number En164-19/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ec/En164-19-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-13563-2
Catalogue Number En164-19/2009E-PDF

Exportation et développement Canada

Exportateurs avertis. Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1486-6218

Autre titre cité pour la publication: Export. avertis.

«Le magazine d'EDC destiné aux exportateurs canadiens».

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Exportation et développement Canada, Siège social, 151, rue O'Connor, Ottawa K1A 1K3. Téléphone: 613-598-2500; ATS: 1-866-574-0451 ou 1-800-267-8510; URL: http://www.edc.ca/french/8522_contact_us.htm.
Hiver 2010. 35p. Photographies, tableau. Matériel d'accompagnement: Prix canadiens du mérite à l'exportation, lauréats 2009.

Gratuit.

Numéro de catalogue CC52-1/2010-1F
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
ExportWise. Quarterly. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1486-620X

Title also cited as: Export wise.

"EDC's magazine for Canadian exporters".

Order Information for Non-depositories: Export Development Canada, Head Office, 151 O'Connor Street, Ottawa K1A 1K3. Tel: 613-598-2500; TTY: 1-866-574-0451 or 1-800-267-8510; URL: http://www.edc.ca/english/8522_contact_us.htm.
Winter 2010. 35p. Photographs, table. Accompanying material: Canada Export Achievement Awards, 2009 winners.

Free.

Catalogue Number CC52-1/2010-1E
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Finances Canada

Le discours du budget. Annuel. Ottawa. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Finances Canada, Centre de distribution, Pièce P-135, tour Ouest, 300, avenue Laurier Ouest, Ottawa K1A 0G5. Téléphone: 613-995-2855; Télécopieur: 613-996-0518; Courriel: finpub@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-fra.asp.
2010. Le 4 mars 2010. 20p.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-93670-3
Numéro de catalogue F1-23/1-2010F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

The budget speech. Annual. Ottawa. Softcover. ISSN 0383-588X

Text in English only, 1992-1993, 1996--.

Order Information for Non-depositories: Finance Canada, Distribution Centre, Room P-135, West Tower, 300 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0G5. Tel: 613-995-2855; Fax: 613-996-0518; E-mail: finpub@fin.gc.ca; URL: http://www.fin.gc.ca/admin/contact-eng.asp.
2010. March 4, 2010. 19p.

Free.

ISBN 978-1-100-14823-6
Catalogue Number F1-23/1-2010E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Le budget en bref. Annuel. Ottawa. Couverture souple.
2010. Le 4 mars 2010. 20p.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-93668-0
Numéro de catalogue F1-23/2-2010F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

The budget in brief. Annual. Ottawa. Softcover. ISSN 0703-6493

Text in English only, 1993, 1999--.
2010. March 4, 2010. 19p.

Free.

ISBN 978-1-100-14821-2
Catalogue Number F1-23/2-2010E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Budget. Annuel. Ottawa. Couverture souple.
2010. Le 4 mars 2010. 491p.

Titre au dos: Le budget de 2010 - le plan d'action économique du Canada, 2e année.

25,00 $ l'exemplaire (incluant la TPS).

ISBN 978-0-660-97366-1
Numéro de catalogue F1-23/3-2010F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Budget. Annual. Ottawa. Softcover.
2010. March 4, 2010. 451p.

Spine title: Budget 2010 - Canada's economic action plan, year 2.

$25.00 per copy (including GST).

ISBN 978-0-660-19957-3
Catalogue Number F1-23/3-2010E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Gendarmerie royale du Canada

Gazette. Quatre fois par année. Publiée par la Direction des relations publiques et des services de communication. Ottawa. Électronique.

En tête du titre : Au service de la communauté policière depuis 1938.
Vol. 71, n° 1, 2009. 38p. (1609 Ko). Photographies.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue JS62-126/71-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/grc-rcmp/JS62-126-71-1-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue JS62-126/71-1F-PDF
Gazette. Four times a year. Published by Public Affairs and Communications Services Directorate. Ottawa. Electronic.

At head of title: Serving the police community since 1938.
Vol. 71, No. 1, 2009. 38p. (1670 KB). Photographs.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number JS62-126/71-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/grc-rcmp/JS62-126-71-1-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number JS62-126/71-1E-PDF

Imprimeur de la Reine

Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

Avis et projets de règlement.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 144, n° 10 , le samedi 6 mars 2010. p. 339-394, 23p. Index.

Y compris : Supplément.

2,95 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue SP2-1/144-10
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
Vol. 144, n° 10, le samedi 6 mars 2010. 80p. (1180 Ko). Index.

Y compris : Supplément.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/144-10-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-10.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue SP2-1/144-10-PDF
Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206

Règlements officiels.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.
Vol. 144, n° 5, le mercredi 3 mars 2010. p. 232-238, ivp. Index.

3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.

Numéro de catalogue SP2-2/144-5
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
Vol. 144, n° 5, le mercredi 3 mars 2010. 13p. (638 Ko). Index.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/144-5-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-2-144-5.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue SP2-2/144-5-PDF

Industrie Canada

Centre de recherches sur les communications

Coup d'oeil technologique. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1717-7308 Électronique.
N° 11, automne 2009. 11p. (711 Ko). Figures, photographies.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu107-1/11-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ic/Iu107-1-11-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Iu107-1/11-2009F-PDF
Eye on technology. Irregular. Ottawa. ISSN 1717-7294 Electronic.
No. 11, Fall 2009. 10p. (684 KB). Figs., photographs.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu107-1/11-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ic/Iu107-1-11-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number Iu107-1/11-2009E-PDF

Commission canadienne du tourisme

Tourisme en bref. Mensuel. Vancouver. Électronique.
Vol. 5, n° 12, décembre 2009. 6p. (165 Ko). Figures, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu85-3/5-12F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ic/Iu85-3-5-12-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Iu85-3/5-12F-PDF
Tourism snapshot. Monthly. Vancouver. Electronic.
Vol. 5, No. 12, December 2009. 6p. (153 KB). Figs., tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu85-3/5-12E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ic/Iu85-3-5-12-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number Iu85-3/5-12E-PDF

Direction générale de la petite entreprise et du tourisme

Principales statistiques relatives aux petites entreprises. Semestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1718-3464 (60011F)

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://www.ic.gc.ca/epic/site/sbrp-rppe.nsf/fr/h_rd01252f.html

Janvier 2010, édition spéciale. 33, [1]p. Figures en couleur, graphiques, tableaux.

Titre de ce numéro: Profil de croissance des entreprises canadiennes.

Gratuit.

Numéro de catalogue Iu186-1/2010-1F
Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Key small business statistics. Semi-annual. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1718-3448 (60011E)

Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Tel: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-e.htm.

URL: http://www.ic.gc.ca/epic/site/sbrp-rppe.nsf/en/h_rd01252e.html

January 2010, special edition. 33, [1]p. Coloured figs., graphs, tables. (60702)

Title of this issue: Growth map of Canadian firms.

Free.

Catalogue Number Iu186-1/2010-1E
Diffusion : Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.
Principales statistiques relatives aux petites entreprises. Semestriel. Ottawa. ISSN 1718-3472 Électronique.
Janvier 2010, édition spéciale. 35p. (1679 Ko). Figures, tableaux.

Titre de ce numéro: Profil de croissance des entreprises canadiennes.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Iu186-1/2010-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/ic/Iu186-1-2010-1-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Iu186-1/2010-1F-PDF
Key small business statistics. Semi-annual. Ottawa. ISSN 1718-3456 Electronic.
January 2010, special edition. 35p. (1576 KB). Graphs, tables.

Title of this issue: Growth map of Canadian firms.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number Iu186-1/2010-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/ic/Iu186-1-2010-1-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number Iu186-1/2010-1E-PDF

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Journal des marques de commerce. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1701-4751 Électronique.
Vol. 57, n° 2889, le 10 mars 2010. 296p. (9090 Ko). Ill.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RG42-2/57-2889-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/opic-cipo/RG42-2-57-2889.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue RG42-2/57-2889-PDF

Office national de l'énergie

Exportations et importations de gaz naturel. Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.

Disponible également en format MS-Excel.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562; ATS: 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

URL: http://www.neb-one.gc.ca/clf-nsi/rnrgynfmtn/sttstc/sttstc-fra.html

Décembre 2009. 33p. Graphiques, tableaux.

Gratuit.

Numéro de catalogue NE12-7/2009-12
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Pêches et Océans Canada

Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. Prefatory texts in English and French. Articles in their original languages. ISSN 0706-6457

Technical reports are produced regionally but are numbered nationally. Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents.

"Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

2866. --Guide d'identification des poissons marins de l'estuaire et du nord du golfe du Saint-Laurent et protocoles suivis pour leur échantillonnage lors des relevés par chalut entre 2004 et 2008, [par] C. Nozères ... [et al.]. Mont-Joli (Québec), 2010. xi, 75, ix, 157p. Bibliographie, ill. en couleur, photographies, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Matériel d'accompagnement: Un CD dans une pochette.

«Direction régionale des Sciences, Pêches et Océans Canada, Institut Maurice Lamontagne, 850, route de la Mer, Mont-Joli (Québec) G5H 3Z4.»--Couv.

Renseignements pour la commande: Microfiches de ces publications sont en vente chez: Micromedia Proquest, 20, rue Victoria, Toronto (Ontario) M5C 2N8. Téléphone: 1-800-387-2689, poste 4590 ou (416) 362-5211, poste 4590; Télécopieur: (416) 362-6161; Courriel: order@micromedia.ca; URL: http://www.micromedia.on.ca/contact.htm.

Gratuit.

Numéro de catalogue Fs97-6/2866
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques. Irrégulier. Ottawa. Textes préliminaires en français et en anglais. Les articles en leurs langues originales. Électronique.
2866. --Guide d'identification des poissons marins de l'estuaire et du nord du golfe du Saint-Laurent et protocoles suivis pour leur échantillonnage lors des relevés par chalut entre 2004 et 2008, [par] C. Nozères ... [et al.]. Mont-Joli (Québec), 2010. 258p. (88600 Ko). Bibliographie, figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux. Adobe Acrobat.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fs97-6/2866-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2866.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Fs97-6/2866-PDF
Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457

"Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.

No. 2873. --Overview of discards from Canadian commercial fisheries in NAFO divisions 4V, 4W, 4X, 5Y and 5Z for 2002-2006, by Gavaris S ...[et al.]. St. Andrews, New Brunswick, 2010. vi, 112p. Figs., graphs, map, references, tables. 28cm. Softcover.

"Fisheries and Oceans Canada, Maritimes Region, St. Andrews Biological Station, 531 Brandy Cove Road, St. Andrews, New Brunswick E5B 2L9".

Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Tel: 1-800-521-0600, ext. 2873 (from Canada and U.S.) or 1-734-761-4700, ext. 2825 (from other countries), or email to: international_service@il.proquest.com (from other countries); E-mail: core_service@il.proquest.com.

Free.

Catalogue Number Fs97-6/2873E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
No. 2873. --Overview of discards from Canadian commercial fisheries in NAFO divisions 4V, 4W, 4X, 5Y and 5Z for 2002-2006, by Gavaris S ...[et al.]. St. Andrews, New Brunswick, 2010. 120p. (1572 KB). Figs., graphs, map, references, tables. Adobe Acrobat.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fs97-6/2873E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/mpo-dfo/Fs97-6-2873-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number Fs97-6/2873E-PDF

Projet de recherche sur les politiques

Les valeurs des jeunes au Canada - rapport de recherche, [par] Marc Molgat. Ottawa, Mars 2010. 54p. (422 Ko). Figures, références, tableaux. Adobe Acrobat.
Électronique.

"Projet du PRP - Investir dans la jeunesse" - en couverture.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue PH4-57/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/prp-pri/PH4-57-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-92400-7
Numéro de catalogue PH4-57/2009F-PDF
The values of youth in Canada - research paper, [by] Marc Molgat. Ottawa, March 2010. 53p. (447 KB). Figs., references, tables. Adobe Acrobat.
Electronic.

"PRI Project - Investing in Youth" - on cover.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number PH4-57/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/prp-pri/PH4-57-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-13518-2
Catalogue Number PH4-57/2009E-PDF

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-N/9. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

Série A713. Comprend une légende.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

11,45 $ l'exemplaire.

ISBN 978-0-660-64469-1
Numéro de catalogue M116-2/046N09
Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-N/9. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3649 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N09-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N09.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50185-7
Numéro de catalogue M116-2/046N09-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-N/10. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

Série A713. Comprend une légende.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

11,45 $ l'exemplaire.

ISBN 978-0-660-64470-7
Numéro de catalogue M116-2/046N10
Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-N/10. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3638 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N10-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N10.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50186-4
Numéro de catalogue M116-2/046N10-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-N/11. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.

Série A713. Comprend une légende.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

11,45 $ l'exemplaire.

ISBN 978-0-660-64471-4
Numéro de catalogue M116-2/046N11
Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-N/11. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2913 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N11-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N11.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50187-1
Numéro de catalogue M116-2/046N11-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-N/13. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

Série A713. Comprend une légende.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

11,45 $ l'exemplaire.

ISBN 978-0-660-64473-8
Numéro de catalogue M116-2/046N13
Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-N/13. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3681 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N13-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N13.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50191-8
Numéro de catalogue M116-2/046N13-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-N/14. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

Série A713. Comprend une légende.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

11,45 $ l'exemplaire.

ISBN 978-0-660-64474-5
Numéro de catalogue M116-2/046N14
Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-N/14. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (4056 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N14-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N14.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50193-2
Numéro de catalogue M116-2/046N14-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-N/15. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

Série A713. Comprend une légende.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

11,45 $ l'exemplaire.

ISBN 978-0-660-64475-2
Numéro de catalogue M116-2/046N15
Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-N/15. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3252 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046N15-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046N15.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50194-9
Numéro de catalogue M116-2/046N15-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-N/16. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

Série A713. Comprend une légende.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

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ISBN 978-0-660-64476-9
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Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-N/16. --Sans titre, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2541 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

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ISBN 978-1-100-50195-6
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Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-O/12. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

Série A713. Comprend une légende.

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ISBN 978-0-660-64612-1
Numéro de catalogue M116-2/046O12
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-O/12. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2749 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/046O12-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-046O12.pdf

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ISBN 978-1-100-50496-4
Numéro de catalogue M116-2/046O12-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-O/13. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.

Série A713. Comprend une légende.

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ISBN 978-0-660-64613-8
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Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-O/13. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2036 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

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ISBN 978-1-100-50497-1
Numéro de catalogue M116-2/046O13-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
46-O/14. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 72cm.

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ISBN 978-0-660-64614-5
Numéro de catalogue M116-2/046O14
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Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
46-O/14. --No title, Nunavut. Éd. 02, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (2270 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

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ISBN 978-1-100-50498-8
Numéro de catalogue M116-2/046O14-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
47-E/7. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.

Série A713. Comprend une légende.

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ISBN 978-0-660-64482-0
Numéro de catalogue M116-2/047E07
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Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
47-E/7. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (5805 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/047E07-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-047E07.pdf

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ISBN 978-1-100-50202-1
Numéro de catalogue M116-2/047E07-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
47-E/12. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte, carte en couleur. 72cm.

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ISBN 978-0-660-64483-7
Numéro de catalogue M116-2/047E12
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Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
47-E/13. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

Série A713. Comprend une légende.

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URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

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ISBN 978-0-660-64484-4
Numéro de catalogue M116-2/047E13
Diffusion : Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
47-E/13. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (6351 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/047E13-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-047E13.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50204-5
Numéro de catalogue M116-2/047E13-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
47-E/15. --Teaser Lake, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.

Série A713. Comprend une légende.

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URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

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ISBN 978-0-660-64485-1
Numéro de catalogue M116-2/047E15
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
47-E/15. --Teaser Lake, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (5124 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/047E15-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-047E15.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50205-2
Numéro de catalogue M116-2/047E15-PDF
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
47-F/7. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.

Série A713. Comprend une légende.

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URL: http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php

11,45 $ l'exemplaire.

ISBN 978-0-660-64491-2
Numéro de catalogue M116-2/047F07
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Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Cartes topographiques du Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-8858 Électronique.
47-F/7. --Sans titre, Nunavut. Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2009. 1p. (3243 Ko). Carte en couleur. Adobe Acrobat.

Série A713. Comprend une légende.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue M116-2/047F07-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/nrcan/topo/M116-2-047F07.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-50213-7
Numéro de catalogue M116-2/047F07-PDF

Commission géologique du Canada

Geological Survey of Canada - current research 2010. Irregular. Ottawa. (Résumés en français.) Electronic.
2010-2. --Baseline geotechnical and permafrost data from new field sites established in the Mackenzie corridor south of Norman Wells, Northwest Territories. Ottawa. 18p. (4803 KB). Figs., references, tables. Adobe Acrobat.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number M44-2010/2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/nrcan/M44-2010-2-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-14563-1
Catalogue Number M44-2010/2E-PDF

Santé Canada

Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa.

URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_f.html

--Le lavage des mains et ses bienfaits. Ottawa, Avril 2009. 3p. 28cm. Polycopié.

Renseignements pour la commande: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-91572-2
Numéro de catalogue H13-7/58-2009F
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
It's your health. Irregular. Ottawa.

URL: http://www.hc-sc.gc.ca/iyh-vsv/index_e.html

--The benefits of hand washing. Ottawa, April 2009. 2p. 28cm. Processed.

The catalogue number (H13-7/58-2009E-PDF) and ISBN (978-1-100-12641-8) for the electronic edition have been incorrectly copied in this print publication.

Order Information: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.

Free.

ISBN 978-1-100-12640-1
Catalogue Number H13-7/58-2009E
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Votre santé et vous. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
--Le lavage des mains et ses bienfaits. Ottawa, Avril 2009. 3p. (91 Ko). Adobe Acrobat.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H13-7/58-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-58-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91573-9
Numéro de catalogue H13-7/58-2009F-PDF
It's your health. Irregular. Ottawa. Electronic.
--The benefits of hand washing. Ottawa, April 2009. 2p. (58 KB). Adobe Acrobat.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number H13-7/58-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/sc-hc/H13-7-58-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-12641-8
Catalogue Number H13-7/58-2009E-PDF

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Projet de directive. Irrégulier. Ottawa.
PRO2010-02. --Lignes directrices pour l'amélioration des énoncés des étiquettes pour les produits antiparasitaires à usage domestique. Ottawa, Le 19 février 2010. 13p. 28cm. Polycopié. (SC Pub: 100010)

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-93471-6
Numéro de catalogue H113-8/2010-2F
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Regulatory proposal. Irregular. Ottawa.
PRO2010-02. --Guidance to improve statements on labels of domestic class pest control products. Ottawa, 19 February 2010. 11p. 28cm. Processed. (HC Pub: 100009)

Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Tel: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

Free.

ISBN 978-1-100-14620-1
Catalogue Number H113-8/2010-2E
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Projet de directive. Irrégulier. Ottawa. Électronique.
PRO2010-02. --Lignes directrices pour l'amélioration des énoncés des étiquettes pour les produits antiparasitaires à usage domestique. Ottawa, Le 19 février 2010. 18p. (95 Ko). Adobe Acrobat. (SC Pub: 100010)

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H113-8/2010-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-8-2010-2-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-93472-3
Numéro de catalogue H113-8/2010-2F-PDF
Regulatory proposal. Irregular. Ottawa. Electronic.
PRO2010-02. --Guidance to improve statements on labels of domestic class pest control products. Ottawa, 19 February 2010. 16p. (92 KB). Adobe Acrobat. (HC Pub: 100009)

URL: Electronic Publication for Catalogue Number H113-8/2010-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/arla-pmra/H113-8-2010-2-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-14621-8
Catalogue Number H113-8/2010-2E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Données provisoires sur les mises en chantier. Mensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.
[Février 2010]. Date de diffusion : mars 2010. 17p. (765 Ko). Tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NH12-243/2010-2-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/schl-cmhc/nh12-243/NH12-243-2010-2.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue NH12-243/2010-2-PDF

Société du musée canadien des civilisations

Musée canadien des civilisations, Musée canadien de la guerre - rapport annuel. Annuel. Publié par les Communications de la Société, Affaires publiques et Édition. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1197-7361

Titre additionnel (dans la publication): Société du Musée canadien des civilisations, rapport annuel.

Description d'après le rapport 2008-2009.
2008/2009. Texte français, 85, [35]p. Organigramme, photographies, tableaux.

Titre additionnel (dans la publication): Société du Musée canadien des civilisations, rapport annuel 2008-2009.

Gratuit.

ISBN 978-0-662-06658-3
Numéro de catalogue NM20-1/2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Musée canadien des civilisations, Musée canadien de la guerre - rapport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1495-1894 Électronique.

Titre additionnel (dans la publication): Société du Musée canadien des civilisations - rapport annuel.
2008-2009. 120p. (2648 Ko). Organigramme, photographies, tableaux.

Titre additionnel (dans la publication): Société du Musée canadien des civilisations, rapport annuel 2008-2009.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NM20-1/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/civilisation/NM20-1-2009-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-91206-6
Numéro de catalogue NM20-1/2009F-PDF
Canadian Museum of Civilization, Canadian War Museum - annual report. Annual. Ottawa. ISSN 1495-1886 Electronic.

Additional title (within publication): Canadian Museum of Civilization Corporation - annual report.
2008-2009. 120p. (2616 KB). Organization chart, photographs, tables.

Additional title (within publication): Canadian Museum of Civilzation Corporation, annual report 2008-2009.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number NM20-1/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/civilisation/NM20-1-2009-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-12256-4
Catalogue Number NM20-1/2009E-PDF

Transports Canada

Code de pratique sur l'élaboration et la tenue à jour des plans de sûreté pour les exploitants de services de transport ferroviaire et de transport en commun. Ottawa, c2009. 77p. (3715 Ko). Figures, tableaux. Adobe Acrobat. (TP 14948)
Électronique.

Le n° de catalogue (T22-186/2009) et l’ISBN (978-1-1100-50685-2) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.

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Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-93209-5
Numéro de catalogue T22-186/2009F-PDF
Code of practice on developing and maintaining security plans for rail and transit operators. Ottawa, c2009. 74p. (3679 KB). Figs., tables. Adobe Acrobat. (TP 14948)
Electronic.

The catalogue number (T22-186/2009) and ISBN (978-1-1100-50685-2) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.

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Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-14350-7
Catalogue Number T22-186/2009E-PDF
Code de pratique sur l'élaboration et la tenue à jour des plans de sûreté pour les exploitants de services de transport ferroviaire et de transport en commun. Ottawa, c2009. 1 disque. Bilingue. (TP 14948 (12/2009))
Cédérom.

Renseignements pour la commande: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911; ATS: 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-50686-9
Numéro de catalogue T22-186/2009-MRC
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de l'ombudsman de l'approvisionnement

Bureau de l'Ombudsman de l'approvisionnement - rapport annuel. Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

«La fonction d'ombudsman de l'approvisionnement a été créée dans le cadre des modifications à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, promulguées en application de la Loi fédérale sur la responsabilité.»--Page 4, Rapport annual 2008-2009.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Bureau de l'ombudsman de l'approvisionnement, 340, rue Albert, 11e étage, Ottawa K1R 7Y6. Téléphone: 1-866-734-5169; Télécopieur: 613-947-9800; Courriel: boa.opo@boa-opo.gc.ca; URL: http://opo-boa.gc.ca/index-fra.html.
2008-2009. Texte français, 79p. Graphiques, photographies.

Gratuit.

ISBN 978-0-662-06829-7
Numéro de catalogue P110-2009
Diffusion : Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
Disponible auprès de l'agence-auteur pour les non-dépositaires.
Bureau de l'Ombudsman de l'approvisionnement - rapport annuel. Annuel. Ottawa. Électronique.
2008-2009. 82p. (1440 Ko).

Le n° de catalogue (P110-2009) et l’ISBN (978-0-662-06829-7) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.

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Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue P110-2009F-PDF
Office of the Procurement Ombudsman - annual report. Annual. Ottawa. Electronic.
2008-2009. 74p. (1397 KB).

The catalogue number (P110-2009) and ISBN (978-0-662-06829-7) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.

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Catalogue Number P110-2009E-PDF

Programme des Éditions et des services de dépôt

Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659

Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

2010 n° 9, le 5 mars 2010. 35p.

1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

Numéro de catalogue P107-1/2010-9
Diffusion : Distribuée par liste d'envoi.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Guide de référence pour les bibliothèques de dépôt, [publié par le] Programme des services de dépôt. Ottawa, c2010. Texte français, iii, 21p. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://publications.gc.ca/helpAndInfo/cntcts-f.htm.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-50670-8
Numéro de catalogue P109-6/2010
Diffusion : Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
Disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada pour les non-dépositaires.

Programme des services de dépôt

Guide de référence pour les bibliothèques de dépôt, [publié par le] Programme des services de dépôt. Ottawa, c2010. 24p. (277 Ko). Adobe Acrobat.
Électronique.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P109-6/2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/tpsgc-pwgsc/P109-6-2010-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-93190-6
Numéro de catalogue P109-6/2010F-PDF
Quick reference guide for depository libraries, [issued by the] Depository Services Program. Ottawa, c2010. 22p. (247 KB). Adobe Acrobat.
Electronic.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number P109-6/2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/tpsgc-pwgsc/P109-6-2010-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-14328-6
Catalogue Number P109-6/2010E-PDF

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletin d'analyse, régions rurales et petites villes du Canada. Hors série. Publié en collaboration avec le Secrétariat rural d’Agriculture et Agroalimentaire Canada. Ottawa. ISSN 1481-0972 Électronique.
Vol. 8, n° 4, mars 2010. --Variation de la population dans les collectivités canadiennes, 1981 à 2006: le rôle de la restructuration sectorielle, des agglomérations, de la diversification et du capital humain, [par] Alessandro Alasia. Ottawa. 35p. (330 Ko). Graphiques, tableaux. Adobe Acrobat.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS21-006/8-4F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/statcan/21-006-X/21-006-x2008004-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-93930-8
Numéro de catalogue CS21-006/8-4F-PDF
Rural and small town Canada, analysis bulletin. Occasional. Published in collaboration with The Rural Secretariat, Agriculture and Agri-Food Canada. Ottawa. ISSN 1481-0964 Electronic.
Vol. 8, No. 4, March 2010. --Population change across Canadian communities, 1981 to 2006: the role of sector restructuring, agglomeration, diversification and human capital, [by] Alessandro Alasia. Ottawa. 32p. (317 KB). Graphs, tables. Adobe Acrobat.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS21-006/8-4E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/statcan/21-006-X/21-006-x2008004-eng.pdf

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-15087-1
Catalogue Number CS21-006/8-4E-PDF

Annuels

Un coup d'oeil sur le Canada. Annuel. Ottawa. ISSN 1701-5774 Électronique.
2010. 27p. (3589 Ko). Graphiques, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS12-581/2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/statcan/12-581-X/12-581-x2010000-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS12-581/2010F-PDF
Canada at a glance. Annual. Ottawa. ISSN 1701-5766 Electronic.
2010. 27p. (3420 KB). Graphs, tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS12-581/2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/statcan/12-581-X/12-581-x2010000-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS12-581/2010E-PDF
Statistiques relatives aux mouvements d’aéronefs - tours et stations d’information de vol de NAV Canada, rapport annuel. Annuel. Ottawa. ISSN 1916-3517 Électronique.
2009. 102p. (465 Ko). Glossaire, graphiques, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS51-209/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/statcan/51-209-X/51-209-x2010001-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS51-209/2009F-PDF
Aircraft movement statistics - NAV Canada towers and flight service stations, annual report. Annual. Ottawa. ISSN 1916-3509 Electronic.
2009. 102p. (450 KB). Glossary, graphs, tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS51-209/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/statcan/51-209-X/51-209-x2010001-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS51-209/2009E-PDF
Loi sur les déclarations des personnes morales. Annuel. Ottawa. ISSN 1499-8564 Électronique.

Titre varié: Rapport au Parlement du ministre de l'Industrie présenté sous l'emprise de la Loi sur les déclarations des personnes morales.
2007. 73p. (546 Ko). Bibliographie, graphiques, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS61-220/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/statcan/61-220-X/61-220-x2007000-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS61-220/2007F-PDF
Corporations Returns Act. Annual. Ottawa. ISSN 1499-8572 Electronic.

Other title: Parliamentary report of the Minister of Industry under the Corporations Returns Act.
2007. 67p. (505 KB). Graphs, tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS61-220/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/statcan/61-220-X/61-220-x2007000-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS61-220/2007E-PDF

Bulletins

Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs - aéroports sans tours de contrôle de la circulation aérienne. Mensuel. Ottawa. ISSN 1911-6349 Électronique.
Décembre 2009. 28p. (237 Ko). Glossaire, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS51-008/2009-12F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/statcan/51-008-X/51-008-x2009012-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS51-008/2009-12F-PDF
Aircraft Movement Statistics - airports without air traffic control towers. Monthly. Ottawa. ISSN 1911-6330 Electronic.
December 2009. 27p. (226 KB). Glossary, tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS51-008/2009-12E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/statcan/51-008-X/51-008-x2009012-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS51-008/2009-12E-PDF
Indices des prix de l'industrie. Mensuel. Ottawa. ISSN 1705-2289 Électronique.
Vol. 36, n° 1, janvier 2010. 187p. (944 Ko). Graphiques, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS62-011/36-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/statcan/62-011-X/62-011-x2010001-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS62-011/36-1F-PDF
Industry price indexes. Monthly. Ottawa. ISSN 1705-2270 Electronic.
Vol. 36, No. 1, January 2010. 183p. (896 KB). Graphs, tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS62-011/36-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/statcan/62-011-X/62-011-x2010001-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS62-011/36-1E-PDF
Le commerce international de marchandises du Canada. Mensuel. Ottawa. ISSN 1916-1905 Électronique.
Vol. 64, n° 1, janvier 2010. 47p. (353 Ko). Graphiques, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS65-001/64-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/statcan/65-001-X/65-001-x2010001-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS65-001/64-1F-PDF
Canadian international merchandise trade. Monthly. Ottawa. ISSN 1480-8781 Electronic.

The ISSN (1480-8781) for the English version is the same for the bilingual version.
Vol. 64, No. 1, January 2010. 47p. (340 KB). Graphs, tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS65-001/64-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/statcan/65-001-X/65-001-x2010001-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS65-001/64-1E-PDF
Information sur la population active. Mensuel. Ottawa. ISSN 1703-8308 Électronique.
Du 14 au 20 février 2010. 57p. (455 Ko). Graphiques, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS71-001/2010-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/statcan/71-001-X/71-001-x2010002-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS71-001/2010-2F-PDF
Labour force information. Monthly. Ottawa. ISSN 1492-5478 Electronic.
February 14 to 20, 2010. 57p. (423 KB). Graphs, tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS71-001/2010-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/statcan/71-001-X/71-001-x2010002-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS71-001/2010-2E-PDF
Statistique des sciences. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1708-6566 Électronique.

Gratuit depuis vol. 29, n° 4, 2005.
Vol. 34, n° 2, mars 2010. 24p. (215 Ko). Tableaux.

Titre de ce numéro: Activités scientifiques en biotechnologie dans les ministères et organismes fédéraux, 2008-2009.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS88-001/34-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/statcan/88-001-X/88-001-x2010002-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS88-001/34-2F-PDF
Science statistics. Irregular. Ottawa. ISSN 1209-1278 Electronic.

Free since Vol. 29, No. 4, 2005.
Vol. 34, No. 2, March 2010. 22p. (196 KB). Tables.

Title of this issue: Biotechnology scientific activities in the federal government departments and agencies, 2008/2009.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS88-001/34-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/statcan/88-001-X/88-001-x2010002-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS88-001/34-2E-PDF
Projections de la diversité de la population canadienne. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1920-9142 Électronique.
2006 à 2031. 82p. (412 Ko). Bibliographie, figures en couleur, glossaire, graphiques, tableaux.

URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue CS91-551/2010F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/statcan/91-551-X/91-551-x2010001-fra.pdf

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS91-551/2010F-PDF
Projections of the diversity of the Canadian population. Irregular. Ottawa. ISSN 1920-9134 Electronic.
2006 to 2031. 78p. (386 KB). Bibliography, coloured figs., glossary, graphs, tables.

URL: Electronic Publication for Catalogue Number CS91-551/2010E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/statcan/91-551-X/91-551-x2010001-eng.pdf

Free. (Internet).

Catalogue Number CS91-551/2010E-PDF

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Date de modification :: 2010-07-31