ARCHIVÉE - Liste supplémentaire des publications du gouvernement du Canada 10-05
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10-05-Supp (Le 20 juillet 2010)
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Table des matières
- Publications du Parlement
- Publications ministérielles
- Affaires des anciens combattants
- Affaires étrangères et Commerce international
- Agence canadienne d'inspection des aliments
- Agence du revenu du Canada
- Agence des services frontaliers du Canada
- Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Agriculture Canada
- Bureau de la sécurité des transports du Canada
- Bureau du surintendant des institutions financières
- Commission de la capitale nationale
- Élections Canada
- Environnement Canada
- Gendarmerie royale du Canada
- Imprimeur de la Reine
- Industrie Canada
- Office des transports du Canada
- Patrimoine canadien
- Ressources humaines et Développement des compétences Canada
- Ressources naturelles Canada
- Santé Canada
- Société canadienne d'hypothèques et de logement
- Société Radio-Canada
- Transports Canada
Publications du Parlement
Bibliothèque du Parlement
- BP-194E.--The notwithstanding clause of the Charter, Revised. Ottawa, Revised 16 October 2008. 20p.URL: Adobe Acrobat. (274 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/bdp-lop/bp/194-2-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number YM32-2/194-2E-PDF
- BP-194F.--La disposition dérogatoire de la Charte, Révisé. Révisé le 16 octobre 2008. 22p.URL: Adobe Acrobat. (295 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/bdp-lop/bp/194-2-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue YM32-2/194-2F-PDF
Publications ministérielles
Affaires des anciens combattants
- Parkwood Operational Stress Injury Clinic. Charlottetown, 2006. 3p. Electronic.The catalogue number (V32-122/2006) and ISBN (0-662-49032-0) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number V32-122/2006E-PDF
- Clinique Parkwood pour traumatismes liés au stress opérationnel. Charlottetown, 2006. 3p. Électronique.Le n° de catalogue (V32-122/2006) et l'ISBN (0-662-49032-0) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue V32-122/2006F-PDF
Affaires étrangères et Commerce international
- Beyond borders: Canadian businesswomen in international trade, Ottawa, c1999. 35p. Graphs, tables. Electronic."This report addresses the issues that confront women business owners who are actively exporting or planning to engage in global trade. The document summarizes the findings of the most extensive Canadian study on women exporters to date."--Page 2.Summary report. The catalogue number (E2-186/1999E) and ISBN (0-662-27589-6) for the print edition have been incorrectly copied into this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number E2-186/1999E-PDF
- Par-delà les frontières: les femmes d'affaires canadiennes et le commerce international, Ottawa, 1999. 35p. Graphiques, tableaux. Électronique.«Le présent rapport se penche sur les problèmes des femmes qui possèdent une entreprise et qui sont déjà des exportatrices actives, ou qui comptent se lancer dans le commerce mondial. On y trouvera le résumé des constatations de la plus grande étude qui ait jamais été réalisée sur les exportatrices canadiennes.»--Page 2.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue E2-186/1999F-PDF
- Measured steps - 1999-2000 report on the Canadian Landmine Fund. Ottawa, 2001. 48p. Coloured map, graphs, organization chart, photographs, tables. Electronic.The catalogue number (E2-193/2000) and ISBN (0-662-65499-4) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number E2-193/2000E-PDF
- À pas mesurés - rapport sur le Fonds canadien contre les mines terrestres 1999-2000. Ottawa, 2001. 48p. Carte en couleur, graphiques, organigramme, photographies, tableaux. Électronique.Le n° de catalogue (E2-193/2000) et l’ISBN (0-662-65499-4) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue E2-193/2000F-PDF
- Reaffirming the commitment - 2000-2001 report on the Canadian Landmine Fund. Ottawa, [2001]. 50p. Coloured map, graphs, organization chart, photographs, tables. Electronic.The catalogue number (E2-193/2001) and ISBN (0-662-66200-8) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number E2-193/2001E-PDF
- Un engagement renouvelé - rapport sur le Fonds canadien contre les mines terrestres, 2000-2001. Ottawa, [2001]. 50p. Carte en couleur, graphiques, organigramme, photographies, tableaux. Électronique.Le n° de catalogue (E2-193/2001) et l’ISBN (0-662-66200-8) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue E2-193/2001F-PDF
- Government response to the report of the Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade - Canada and the future of the World Trade Organization. Ottawa, c1999. 29p. Photographs. Electronic.The catalogue number (E2-195/1999) and ISBN (0-662-64554-5) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number E2-195/1999E-PDF
- Réponse du Gouvernement au rapport du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international - le Canada et l'avenir de l'Organisation mondiale du commerce. Ottawa, 1999. 31p. Photographies. Électronique.Le n° de catalogue (E2-195/1999) et l’ISBN (0-662-64554-5) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue E2-195/1999F-PDF
- Government response to the Standing Committee on Foreign Affairs and International Trade (SCFAIT) - reviewing the Export Development Act. Ottawa, [2000?]. 22p. Electronic.Free. (Internet).Catalogue Number E2-195/2000E-PDF
- Réponse du gouvernement au Comité permanent des Affaires étrangères et du Commerce international (CPAECI) - examen de la Loi sur l'expansion des exportations. Ottawa, [2000?]. 22p. Électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue E2-195/2000F-PDF
- Human security in Sudan: the report of a Canadian assessment mission, Ottawa, 2000. 106p. Maps, tables. Electronic."Foreign Affairs Minister Lloyd Axworthy has frequently spoken out against the impact of the civil war in Sudan on human security in that country, and he strongly reiterated his concerns regarding the conflict and the human rights situation during a meeting with the Sudanese Minister of Foreign Affairs in New York in September 1999. The two ministers also discussed the role of the oil sector in Sudan. An Assessment Mission was agreed on, mandated to: a) independently investigate human rights violations, specifically in reference to allegations of slavery and slavery-like practices in Sudan, and b) to investigate and report on the alleged link between oil development and human rights violations, particularly in respect of the forced removal of population around the oilfields and oil related development."--Page 1.Free. (Internet).Catalogue Number E2-198/2000E-PDF
- La sécurité humaine au Soudan: rapport de la mission d'évaluation canadienne, Ottawa, 2000. 122p. Carte, tableaux. Électronique.«Le ministre des Affaires étrangères, M. Lloyd Axworthy, s'est souvent prononcé contre la guerre civile au Soudan et ses conséquences pour la sécurité humaine dans ce pays et il a vivement réitéré ses préoccupations concernant le conflit et la situation des droits de la personnes, à l'occasion d'une réunion avec le ministre soudanais des Affaires étrangères à New York en septembre 1999. Les deux ministres ont également discuté du rôle du secteur pétrolier au Soudan. Ils se sont entendus sur l'envoi d'une mission d'évaluation ayant pour mandat:a) de faire une enquête indépendante sur les violations des droits de la personne, tout particulièrement en ce qui a trait aux allégations d'esclavage ou de pratiques assimilables à l'esclavage au Soudan, b) de faire enquête et rapport sur les allégations selon lesquelles il y a un lien entre l'exploitation pétrolière et l'atteinte aux droits de la personnes, tout particulièrement en ce qui a trait aux déplacement forcés de la population dans le voisinage des champs pétrolifères et des travaux entourant l'exploitation pétrolière.»--Page 2.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue E2-198/2000F-PDF
- Trade update 2002: third annual report on Canada's state of trade, Ottawa, c2002. 40p. Graphs, tables. Electronic.The catalogue number (E2-202/2002) and ISBN (0-662-66579-1) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number E2-202/2002E-PDF
- Le point sur le commerce 2002: troisième rapport annuel sur le commerce international du Canada, Ottawa, 2002. 41p.`. Graphiques, tableaux. Électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue E2-202/2002F-PDF
- Trade policy research 2002, Ottawa, c2002. 356p. Bibliography, graphs, references, tables. Electronic.The catalogue number (E2-211/2002E) and ISBN (0-662-31893-5) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number E2-211/2002E-PDF
- Les recherches en politique commerciale 2002, Ottawa, 2002. 427p. Bibliographie, graphiques, tableaux. Électronique.Le n° de catalogue (E2-211/2002F) et l’ISBN (0-662-31893-5) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue E2-211/2002F-PDF
Agence canadienne d'inspection des aliments
- Frontline: safeguarding Canada's food, animals and plants. Three times a year. Ottawa. ISSN 1499-5026 Electronic.Vol. 1, No. 1, March 2002. 8p. Photographs."Premier edition".Free. (Internet).Catalogue Number A103-1/1-1E-PDF
- L'avant-garde: salubrité des aliments, santé des animaux et protection des végetaux. Trois fois par année. Ottawa. ISSN 1499-500X Électronique.Vol. 1, n° 1, mars 2002. 8p. Photographies.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A103-1/1-1F-PDF
- Canadian microbiological baseline survey of chicken broiler and young turkey carcasses, June 1997-May 1998. Ottawa, 2000. 31p. Graphs, references, tables. Electronic.The catalogue number (A62-53/2000E) and ISBN (0-662-2893-0) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number A62-53/2000E-PDF
- Enquête canadienne sur l'état microbiologique des carcasses de poulet à griller et de jeunes dindons, juin 1997-mai 1998. Ottawa, c2000. 32p. Graphiques, références, tableaux. Électronique.Le n° de catalogue (A62-53/2000F) et l'ISBN (0-662-84695-8) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A62-53/2000F-PDF
Agence du revenu du Canada
- 1999 édition. 191p. Tableaux.«Analyse des déclaratons de revenus des particuliers de 1997 et statistiques diverses».
Le n° de catalogue et l'ISBN de l'édition imprimée ont été copiés dans l'édition pdf.URL: Adobe Acrobat. (16,831 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/arc-cra/Rv44-1999.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Rv44-1999-PDF
Agence des services frontaliers du Canada
- Customs D Memoranda. D19, Acts and regulations of other government departments. Irregular. Ottawa. Electronic.D19-4-3, June 17, 2008.--Copyright and trademarks. 14p.Superseded memoranda "D" - D9-4-3, dated May 19, 2000.URL: Adobe Acrobat. (272 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/cbsa-asfc/Rv55-5-19-4-3-2008E.pdfFree. (Internet).Catalogue Number Rv55-5/19-4-3-2008E-PDF
- Mémorandums D des douanes. D19, Lois et règlements des autres ministères. Irrégulier. Ottawa. Électronique.D19-4-3, le 17 juin 2008.--Droit d'auteur et marques de commerce. 19p.Ceci annule les mémorandums «D» - D9-4-3, daté le 19 mai 2000.URL: Adobe Acrobat. (182 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/cbsa-asfc/Rv55-5-19-4-3-2008F.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Rv55-5/19-4-3-2008F-PDF
- 07-036, December 7, 2007.--Use of business numbers by non-commercial importers and one-time commercial importers. Ottawa. 1p.URL: Adobe Acrobat. (121 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/cbsa-asfc/Rv55-5-2007-036E.pdfFree. (Internet).Catalogue Number Rv55-5/2007-036E-PDF
- 07-037, le 7 décembre 2007.--Utilisation de numéros d'entreprises par les importateurs non-commerciaux et importateurs occasionnels. Ottawa. 1p.URL: Adobe Acrobat. (118 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/cbsa-asfc/Rv55-5-2007-036F.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue Rv55-5/2007-036F-PDF
Agriculture et Agroalimentaire Canada
- Options report: reducing greenhouse gas emissions from Canadian agriculture, Ottawa, 2000. 72p. Fig., tables. (Publication #: 2028/E) Electronic."The report summarizes the activities and analyses of the Agriculture and Agri-Food Table. It presents options for reducing net agricultural GHG emissions as part of a national strategy for meeting the commitments made under the Kyoto Protocol. The options for the food processing sector are discussed in a separate document."--Introduction.Free. (Internet).Catalogue Number A15-2028/2000E-PDF
- Rapport sur les options: réduire les émissions de gaz à effet de serre issues de l'agriculture canadienne, Ottawa, 2000. 80p. Figure, tableaux. (Publication #: 2028/F) Électronique.«Le rapport présente les activités et les analyses de la Table de concertation de l'agriculture et de l'agro-alimentaire. Il décrit des options permettant de réduire les émissions agricoles nettes de GES dans le cadre d'une stratégie nationale visant à remplir les engagements pris en vertu du Protocole de Kyoto. Les options relatives au secteur de la transformation des aliments sont présentées dans un autre document.»--Introduction.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A15-2028/2000F-PDF
- Agriculture in harmony with nature: strategy for environmentally sustainable agriculture and agri-food development in Canada. Ottawa, 1997. 80p. Coloured map, graph, photographs. Electronic."This strategy is intended to provide decision makers in the sector and the department with useful tools and information to help make the Canadian agriculture and agri-food sector's environmental performance a factor that enhances its growth prospects rather than limits them."--Executive summary.The catalogue number (A22-166/1-1997E) and ISBN (0-662-25439-2) copied in this electronic publication are incorrect.Free. (Internet).Catalogue Number A22-166/1-1997E-PDF
- Agriculture en harmonie avec la nature: stratégie pour un environnement agricole et agroalimentaire durable au Canada. Ottawa, c1997. 86p. Carte en couleur, graphique, photographies. Électronique.«La présente stratégie offre aux décideurs du secteur et du Ministère les outils et l'information dont ils ont besoin pour que le secteur agroalimentaire canadien connaisse une croissance soutenue grâce à l'excellence de sa fiche environnementale.»--Résumé.Le n° de catalogue (A22-166/1-1997F) et l'ISBN (0-662-81826-1) copiés dans cette publication PDF sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-166/1-1997F-PDF
- Agriculture in harmony with nature: II, Agriculture and Agri-Food Canada's sustainable development strategy, 2001-2004. Ottawa, c2001. 80p. Electronic.The catalogue number (A22-166/1-2001E) and ISBN (0-662-29910-8) copied in this electronic publication are incorrect.Free. (Internet).Catalogue Number A22-166/1-2001E-PDF
- L'agriculture en harmonie avec la nature: II, stratégie de développement durable d'Agriculture et Agroalimentaire Canada, 2001-2004. Ottawa, c2001. 86p. Électronique.Le n° de catalogue (A22-166/1-2001F) et l'ISBN (0-662-85502-7) copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-166/1-2001F-PDF
- Profile of production trends and environmental issues in Canada's agriculture and agri-food sector. Ottawa, c1997. 50p. Figs., graphs, references, tables. Electronic."This document provides a more thorough assessment of the economics and production of the sector, examining the primary production of plant and animal commodities, the food and beverage processing industry, and changes in agricultural land use in Canada. It also gives a detailed profile of the environmental issues pertinent to the sector, examining issues such as the quality and use of water, agricultural inputs, and land. Examples of ways to address these issues are also identified."--Introduction.Free. (Internet).Catalogue Number A22-166/2-1997E-PDF
- Profil des tendances de production et des enjeux environnementaux du secteur agricole et agroalimentaire canadien. Ottawa, c1997. 54p. Figures (certaines en couleur), graphiques, références, tableaux. (Publication 1938/F) Électronique.«La présent document [...] analyse plus en profondeur l'économie et la production du secteur, s'attachant particulièrement à la production primaire des usines et des exploitations agricoles, de l'industrie du conditionnement des aliments et des boissons, et des changements d'utilisation du territoire agricole au Canada. Il trace également un profil détaillé des questions environnementales intéressant le secteur, notamment la qualité et l'utilisation fait de l'eau, des facteurs de production et des terres agricoles. Le document propose aussi des moyens d'aborder ces enjeux.»--Introduction.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-166/2-1997F-PDF
- Profile of the 1998 Farm Financial Survey. Ottawa, 1999. 48p. Graphs, tables. Electronic.The catalogue number (A22-188/1999E) and ISBN (0-662-27640-X) copied in this electronic publication are incorrect.Free. (Internet).Catalogue Number A22-188/1999E-PDF
- Profil de l'enquête financière sur les exploitations agricoles de 1998. Ottawa, 1999. 48p. Graphiques, tableaux. Électronique.Le n° de catalogue (A22-188/1999F) et l'ISBN (0-662-83549-2) copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-188/1999F-PDF
- The relevance and potential impact of Kyoto Protocol Mechanisms for the Canadian agriculture and agri-food sector. Ottawa, 2000. 62p. Bibliography, tables. Electronic."This study was commissioned by Agriculture and Agri-Food Canada to assess, qualitatively, the relevance and potential impact of an international tradeable permit system, the Clean Development Mechanism and Joint Implementation in the likely event that the Canadian agriculture and agri-food sector has to reduce greenhouse gas emissions."--Foreword.
Contents: Kyoto Protocol Mechanisms.--Ability of emission sources to use the Kyoto Protocol Mechanisms.--Potential impact of Kyoto Protocol Mechanisms.--Greenhouse gas emissions by the Agriculture and Agri-Food Sector.Incorrect catalogue number (A22-203/2000E) and ISBN (0-662-28732-0) copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number A22-203/2000E-PDF - Pertinence et incidence possible des mécanismes du Protocole de Kyoto sur le secteur canadien de l'agriculture et de l'agroalimentaire. Ottawa, 2000. 72p. Bibliographie, tableaux. Électronique.«Cette étude a été commander par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour évaluer qualitativement la pertinence et l'impact éventuel d'un système international d'échange de droits d'émission, du mécanisme de développement propre (MDP) et de la mise en oeuvre cojointe (MOC) dans l'éventualité probable où le secteur canadien de l'agriculture et de l'agroalimentaire devrait réduire ses émissions de gaz à effet de serre (GES).»--Avant-propos.
Sommaire: Les mécanismes du Protocole de Kyoto.--Capacité des sources d'émissions dans le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire d'utiliser les mécanismes du Protocole de Kyoto.--Incidence possible des mécanismes du Protocole de Kyoto sur le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire.--Émissions de gaz à effet de serre par le secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire.Le n° de catalogue (A22-203/2000F) et l'ISBN (0-662-84503-X) copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-203/2000F-PDF - Possible domestic policies to manage greenhouse gas emissions. Ottawa, 2000. 38p. Bibliography, table. Electronic."This study was commissioned by Agriculture and Agri-Food Canada to assess, qualitatively, the relevance and potential impact of an international tradable permit system, the Clean Development Mechanism and Joint Implementation in the likely event that the Canadian agriculture and agri-food sector has to reduce greenhouse gas emissions."--Foreword.Free. (Internet).Catalogue Number A22-204/2000E-PDF
- Politiques nationales possibles de gestion des émissions de gaz à effet de serre. Ottawa, 2000. 42p. Bibliographie, tableau. Électronique.«Cette étude a été commandée par Agriculture et Agroalimentaire Canada pour évaluer qualitativement la pertinence et l'impact éventuel d'un système international d'échange de droits d'émission, du mécanisme de développement propre (MDP) et de la mise en oeuvre conjointe (MCO) dans l'éventualité probable où le secteur canadien de l'agriculture et de l'agroalimentaire devrait réduire ses émissions de gaz à effet de serre (GES).»--Avant-propos.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-204/2000F-PDF
- Sondage sur la gestion des risques et les programmes de protection du revenu agricole. Ottawa, 2000. 103p. Graphiques, tableaux. Électronique.«Au printemps de 1998, Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) a confié au Groupe Angus Reid le mandat d'effectuer une étude auprès des producteurs agricoles des quatre coins du pays[...] A l'automne de 1999, une étude complémentaire a été effectuée afin de permettre une analyse plus approfondie de l'utilisation faite des programmes de protection du revenu agricole[...] Le présent rapport présente les conclusions de l'étude complémentaire qui se fonde sur les 2,400 entrevues téléphoniques effectuées au cours de mois de novembre et de décembre 1999.»--Page 1.Le n° de catalogue (A22-205/2000F) et l'ISBN (0-662-84650-8) copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-205/2000F-PDF
- Safety net review, Ottawa, 2002. 177p. Graphs, tables. Electronic.Free. (Internet).Catalogue Number A22-263/2002E-PDF
- Examen des programmes de protection du revenu, Ottawa, 2002. 202p. Graphiques, tableaux. Électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-263/2002F-PDF
- Biodiversity in agriculture: Agriculture and Agri-Food Canada's action plan. Ottawa, 1997. 46p. Glossary, graph, map, references. Electronic."This document focuses on matters within the mandate of AAFC. The intent of this Action Plan is to define the Department's strategy to work with our partners on issues related to biological diversity from an agricultural perspective."--Page v.The catalogue number (A42-70/1-1997E) and ISBN (0-662-62712-1) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication. -- "Implementing the Canadian Biodiversity Strategy".Free. (Internet).Catalogue Number A42-70/1-1997E-PDF
- Biodiversité en agriculture: plan d'action d'Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC). Ottawa, 1997. 45p. Carte, glossaire, graphique, références. Électronique.«Le présent document traite d'aspects de la biodiversité qui relèvent du mandat de notre Ministère. Il décrit la stratégie qu'entend suivre le Ministère pour travailler avec ses différents partenaires en ce qui concerne la diversité biologique dans les écosystèmes agricoles.»--Page v.Le n° de catalogue (A42-70/1-1997F) et l’ISBN (0-662-62712-1) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique. -- «Mise en oeuvre de la Stratégie canadienne de la biodiversité».Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A42-70/1-1997F-PDF
- Biodiversity initiatives: Agriculture and Agri-Food Canada. Ottawa, 1997. 33p. Bibliography, glossary. Electronic."This document describes Agriculture and Agri-Food Canada initiatives that contribute to biodiversity conservation and to the sustainable use of biological resources. Consequently, this compilation reflects only AAFC initiatives affecting ecosystems, wild flora and fauna, and genetic resources. It does not reflect the wide range of activities currently being carried out at the provincial and municipal levels of government."--Page 1.The catalogue number (A42-70/2-1997E) and ISBN (0-662-25108-3) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication. -- "Implementing the Canadian Biodiversity Strategy".Free. (Internet).Catalogue Number A42-70/2-1997E-PDF
- Projets sur la biodiversité: Agriculture et Agroalimentaire Canada. Ottawa, 1997. 37p. Bibliographie, glossaire. Électronique.«Le présent document dresse l'inventaire des projets d'Agriculture et Agro-alimentaire Canada qui contribuent à la conservation de la biodiversité et à l'utilisation durable des ressources biologiques. Il ne présente donc que les projets d'ACC touchant les écosystèmes, la faune et la flore, ainsi que les ressources génétiques. Il ne traite pas de la vaste gamme d'activité actuellement menées aux niveaux provincial et municipal.»--Page 1.Le n° de catalogue (A42-70/2-1997F) et l’ISBN (0-662-25108-3) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique. -- «Mise en oeuvre de la Stratégie canadienne de la biodiversité».Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A42-70/2-1997F-PDF
- Biodiversity initiatives: Canadian agricultural producers, Ottawa, 1997. 70p. Bibliography. Electronic."Activities affecting ecosystem biodiversity, specific plant and animal species, and genetic resources are profiled, in addition to non-regulatory guidelines intended to assist producers implementing environmentally sustainable agricultural practices."--Page 1.The catalogue number (A42-70/3-1997E) and ISBN (0-662-25109-1) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication. -- "Implementing the Canadian Biodiversity Strategy".Free. (Internet).Catalogue Number A42-70/3-1997E-PDF
- Projets sur la biodiversité: producteurs agricoles canadiens, Ottawa, 1997. 73p. Électronique.«Le rapport trace le profil des activités qui exercent une influence sur la biodiversité des écosystèmes, sur les espèces végétales et animales particulières et sur les ressources génétiques, et propose des lignes directrices pouvant aider les producteurs à adopter des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement.»--Page 1.Le n° de catalogue (A42-70/3-1997F) et l’ISBN (0-662-81574-2) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition électronique. -- «Mise en oeuvre de la Stratégie canadienne de la biodiversité».Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A42-70/3-1997F-PDF
- Medium term policy baseline: international and domestic markets. Ottawa, 2000. 96p. Bibliography, coloured figs., graphs, tables. Electronic."The purpose of this document is to describe the features of Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC's) medium term policy baseline covering the period 2000-2006. This baseline is an attempt to outline a plausible future for the international and domestic agri-food sectors. This outline will serve as a benchmark for discussion, scenario analysis and consensus about the impact of current and prospective events on these agri-food sectors. The baseline makes specific assumptions and judgements and works out their implications. Since it holds policies constant according to existing legislation, the baseline is not a forecast of future events... The text of this document includes an overview of the main assumptions and key results and is accompanied by many figures to facilitate the comprehension."--Preface.The catalogue number (A72-57/2000) for the bilingual print edition has been incorrectly copied in this electronic edition.Free. (Internet).Catalogue Number A72-57/2000E-PDF
- Scénario de référence des politiques à moyen terme: marchés internationaux et domestiques. Ottawa, 2000. 102p. Graphiques, références, tableaux. Électronique.«L'objet de ce document est de décrire les différents aspects du scénario de référence des politiques à moyen terme d'Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) couvrant la période allant de 2000 à 2006. Ce scénario de référence est un portrait général plausible des futurs marchés agro-alimentaires internationaux et domestiques, qui servira de point de référence de discussion, d'analyse de scénarios et d'établissement de consensus concernant l'impact d'événements présents et potentiels sur ces secteurs. Le scénario de référence part de plusieurs hypothèses et jugement tout en expliquant leurs implications. Il repose entre autres sur l'hypothèse voulant que les politiques restent inchangées selon la législation existante tout au long de la période à l'étude. Ainsi, ce scénario de référence ne représente d'aucune façon une prévision des événements à venir. [...] Ce document donne un bref aperçu des principales hypothèses et des résultats les plus importants et est accompagné de plusieurs graphiques qui en facilitent la compréhension.»--Préface.Le n° de catalogue (A72-57/2000) de l'édition imprimée bilingue a été incorrectement copié dans cette édition PDF.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A72-57/2000F-PDF
Administration du rétablissement agricole des Prairies
- Prairie agricultural landscapes: a land resource review. Regina, 2000. 196p. Graphs, maps (some coloured), photographs, references, table. Electronic."The Prairie Agricultural Landscapes (PAL) study is designed to help focus and direct the Prairie Farm Rehabilitation Administration's (PFRA) future programs and activities centred on sustainable land use, specifically in the area of healthy and productive agricultural lands."--Executive summary.The catalogue number (A98-3/4-2000E) and ISBN (0-622-28574-3) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number A98-3/4-2000E-PDF
- Paysages agricoles des Prairies: un examen des ressources en sols. Regina, 2000. 198p. Cartes (certaines en couleur), graphiques, photographies, références, tableaux. Électronique.Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
«L'étude... a été conçu dans le but de faciliter l'orientation et la direction des futurs programmes et activités de l'Administration du rétablissement agricole des Prairies (ARAP) qui portent sur l'exploitation durable des terres, notamment en ce qui concerne les terres agricoles saines et productives.»--Sommaire.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A98-3/4-2000F-PDF
Direction générale des politiques
- Farm income, financial conditions and government assistance: data book. 1997. 81p. Figs. (some coloured), graphs, tables. Electronic.Contents: Introduction.--Farm income.--Methodology for farm income.--Farm financial conditions.--Methodology for farm financial conditions.--Government expenditures in support of the agri-food sector.--Methodology for government expenditures.--Government transfers to agricultural producers.--Methodology for government transfers.Free. (Internet).Catalogue Number A21-44/2000E-PDF
- Revenu agricole, conditions financières et aide gouvernementale: recueil de données. Ottawa, 1997. 83p. Figures (certaines en couleur), graphiques, tableaux. Électronique.Sommaire: Introduction.--Revenu agricole.--Méthodologie sur le revenu agricole.--Situation financière des exploitations agricoles.--Méthodologie sur la situation financière des exploitations agricoles.--Dépenses publiques de soutien au secteur agroalimentaire.--Méthodologie des dépenses publiques.--Transferts gouvernementaux aux producteurs agricoles.--Méthodologie des transferts gouvernementaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A21-44/2000F-PDF
- Risk management and safety net program survey, Ottawa, 2000. 88p. Graphs, tables. Electronic."In the spring of 1998, Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC) commissioned Angus Reid Group (ARG) to conduct a benchmark study with producers across Canada. .. In the fall of 1999, a follow-up study was conducted to provide a more in-depth analysis of the use of safety net programs... The report presents the findings of the follow-up study based on 2,400 interviews conducted in November/December 1999."--Page 1.The catalogue number (A22-205/2000E) and ISBN (0-662-28900-5) copied in this electronic publication are incorrect.Free. (Internet).Catalogue Number A22-205/2000E-PDF
- The National Rural Conference: rural action plan. Ottawa, 2001. 19p. Electronic.At head of title: Building our future together.Free. (Internet).Catalogue Number A22-218/2001E-PDF
- Conférence rurale nationale: plan d'action rural. Ottawa, 2001. 19p. Électronique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-218/2001F-PDF
- Vertical linkages in agri-food supply chains in Canada and the United States, Ottawa, 2001. 83p. Figs., references, tables. Electronic."This report describes the nature of vertical linkages in agriculture, ranging from spot markets to vertical integration. It reviews the applied and theoretical literature relating to vertical coordination."--Executive summary.The catalogue number (A22-226/2001E) and ISBN (0-662-30781-X) for the print edition have been incorrectly copied into this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number A22-226/2001E-PDF
- Les liens verticaux dans les chaînes d'approvisionnement agroalimentaire au Canada et aux États-Unis, Ottawa, 2001. 97p. Figures, références, tableaux. Électronique.«Le présent rapport traite de la nature des liens verticaux en agriculture, qui vont des marchés au comptant à l'intégration verticale. On y examine la documentation sur la recherche appliquée et théorique qui se rapporte à la coordination verticale.»--Résumé.Le n° de catalogue (A22-226/2001F) et l'ISBN (0-662-86019-5) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-226/2001F-PDF
Direction générale des politiques stratégiques
- Farm income, financial conditions and government assistance: data book. Ottawa, 2001. 99p. Figs., graphs, tables. Electronic.Incorrect catalogue number (A21-44/2001) copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number A21-44/2001E-PDF
- Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données. Ottawa, 2001. 102p. Figures, graphiques, tableaux. Électronique.Le n° de catalogue (A21-44/2001) copié dans cette publication électronique est incorrect.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A21-44/2001F-PDF
- Farm income, financial conditions and government assistance: data book, Ottawa, 2002. 92p. Figs., graphs, tables. English. Electronic.The catalogue number (A21-44/2002) copied in this electronic publication is incorrect.Free. (Internet).Catalogue Number A21-44/2002E-PDF
- Revenu agricole, situation financière et aide gouvernementale: recueil de données, Ottawa, 2002. 94p. Figures, graphiques, tableaux. Électronique.Le n° de catalogue (A21-44/2002) copié dans cette publication électronique est incorrect.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A21-44/2002F-PDF
- Income inequality in Canada: farm versus non-farm families, 1985 to 1995. Ottawa, 2000. 66p. Bibliography, figs. (some coloured), glossary, tables. English. Electronic.The catalogue number (A22-216/2000E) and ISBN (0-662-29460-2) of the print edition have been incorrectly copied into this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number A22-216/2000E-PDF
- L'inégalité de revenu au Canada: familles agricoles et non agricoles, 1985 à 1995. Ottawa, 2000. 70p. Bibliographie, figures (certaines en couleur), glossaire, tableaux. French. Électronique.Le n° de catalogue (A22-216/2000F) et l'ISBN (0-662-85131-5) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-216/2000F-PDF
Direction générale de recherche
- The health of our water: toward sustainable agriculture in Canada, Ottawa, 2000. 188p. Coloured maps, figs., graphs, photographs, tables. (Publication 2020/E) Electronic."This document summarizes what is currently known about the state of water resources in the agriculture areas of Canada."--Executive summary.Free.Catalogue Number A15-2020/2000E-PDF
- Spotlight on research, 1999-2001: companion to the annual directory of research 1999-2001. Ottawa, 2001. 28p. Photographs, table. Electronic.The catalogue number (A15-2075/2001E) and ISBN (0-662-29968-X) copied in this electronic publication are incorrect.Free. (Internet).Catalogue Number A15-2075/2001E-PDF
- Pleins feux sur la recherche 1999-2001: complément à l'annuaire de la recherche 1999-2001. Ottawa, 2001. 28p. Photographies, tableau. Électronique.Le n° de catalogue (A15-2075/2001F) et l'ISBN (0-662-85551-5) imprimés dans cette publication PDF sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A15-2075/2001F-PDF
- Environmental sustainability of Canadian agriculture: report of the Agri-Environmental Indicator Project: a summary, Ottawa, 2000. 25p. Coloured illus., graphs, table. Electronic."...is targeted at farmers and farm leaders, government policy makers, environmentalists, and their interested public. The report offers an overall assessment of agroecosystem sustainability and considers the major environmental conditions within agroecosystems and the broader natural ecosystems and driving forces with which they interact. Indicators are presented for six main areas: farm management, soil, water, air, biodiversity, and production intensity."--Page 1.Incorrect catalogue number (A22-201/2000-1E) and ISBN (0-662-28492-5) copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number A22-201/2000-1E-PDF
- L'agriculture écologiquement durable au Canada: rapport sur le Projet des indicateurs agroenvironnementaux: résumé, Ottawa, 2000. 25p. Graphiques, ill. en couleur, tableau. Électronique.«[...] est destiné aux agriculteurs, aux chefs de file du secteur agricole, aux décideurs des administrations publiques, aux environnementalistes et aux citoyens intéressés. Ce document présente une évaluation globale du caractère durable des agroécosystèmes. De plus, il examine les principaux paramètres environnementaux de ces systèmes ainsi que les rapports entre ceux-ci, d'une part, et les écosystèmes naturels qui les englobent et les forces agissantes avec lesquelles ils entrent en interaction, d'autre part. Les indicateurs sont présentés par rapport à six grands axes: la gestion agricole, les sols, les eaux, l'atmosphère, la biodiversité et l'intensité de la production.»--Page 1.Le n° de catalogue (A22-201/2000-1F) et l'ISBN (0-662-84292-8) copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-201/2000-1F-PDF
- Environmental sustainability of Canadian agriculture: report of the Agri-Environmental Indicator Project, Ottawa, 2000. 214p. Coloured figs., coloured maps, glossary, graphs, references, tables. Electronic."This report is presented in eight parts, Section A gives the background to the study, including the concepts and methods used and the driving forces that affect environmental and other trends in agriculture. By reading the chapters in this section, users of the report will be better placed to situate and understand the findings and conclusions of the overall report. Sections B through G present agri-environmental indicators related to farm management, soil quality, water quality, greenhouse gas emissions, agroecosystem biodiversity, and production intensity. Section H summarizes the indicator findings on a region al basis, presents, and suggests ways in which this report can be used."--Page 5.Incorrect catalogue number (A22-201/2000E) and ISBN (0-662-28491-7) copied in this electronic publication.Free. (Internet).Catalogue Number A22-201/2000E-PDF
- L'agriculture écologiquement durable au Canada: rapport sur le Projet des indicateurs agroenvironnementaux, Ottawa, 2000. 219p. Cartes (certaines en couleur), figures en couleur, glossaire, graphiques, références, tableaux. Électronique.«Le présent rapport se divise en huit parties. La section A présente le contexte de l'étude et décrit les notions et les méthodes utilisées ainsi que les facteurs qui définissent les tendances environnementales et autres dans le domaine de l'agriculture. Les chapitres de cette section permettront au lecteur de mieux situer et comprendre les constatations et les conclusions générales du rapport. Les sections B à G présentent les indicateurs agroenvironnementaux liées aux questions suivantes: gestion agricole, qualité du sol, qualité de l'eau, émissions de gaz à effet de serre, biodiversité des agroécosystèmes et caractère intensif de la production. La section H résume les constatations relatives aux indicateurs par région, présente les conclusions générales et propose différentes façons d'utiliser le rapport.»--Page 5.Le n° de catalogue (A22-201/2000F) et l'ISBN (0-662-84291-X) copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A22-201/2000F-PDF
- Comparison of cultivated and native soils in a morainal landscape in east central Alberta: benchmark site comparison report, 05-AB vs. 55-AB (Provost, Alberta), Swift Current, Saskatchewan, c2001. 58p. Figs. (some coloured), graphs, maps, references, tables. Electronic."The Soil Quality Benchmark Site Study was adopted as part of the National Soil Conservation Program, in 1990, to monitor soil quality change in agricultural areas across Canada. The study became part of the Soil Quality Evaluation Program (Acton 1994) managed by Agriculture and Agri-Food Canada's Centre for Land and Biological Resources Research (CLBRR).--Introduction.
"The primary purpose of this study was to examine the effects of 80 year of cultivation on a morainal landscape in east central Alberta."--Introduction.The catalogue number (A42-88/2001E) and ISBN (0-662-29932-9) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number A42-88/2001E-PDF
Secrétariat rural
- Rural Secretariat, Agriculture and Agri-Food Canada - annual report to Parliament. Annual. Ottawa. ISSN 1494-5150 Electronic.2000. 90p. Fig.The catalogue number (A1-18/2000) and ISBN (0-662-64893-5) copied in this electronic publication are incorrect.Free. (Internet).Catalogue Number A1-18/2000E-PDF
- Secrétariat rural, Agriculture et agroalimentaire Canada - rapport annuel au Parlement. Annuel. Ottawa. ISSN 1494-5150 Électronique.2000. 98p. Figure.Le n° de catalogue (A1-18/2000) et l'ISBN (0-662-64893-5) copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A1-18/2000F-PDF
- Rural Secretariat, Agriculture and Agri-Food Canada - annual report to Parliament. Annual. Ottawa. ISSN 1494-5150 Electronic.2000-2001. 92p.The catalogue number (A1-18/2001) and ISBN (0-662-66133-8) copied in this electronic publication are incorrect.Free. (Internet).Catalogue Number A1-18/2001E-PDF
- Secrétariat rural, Agriculture et agroalimentaire Canada - rapport annuel au Parlement. Annuel. Ottawa. ISSN 1494-5150 Électronique.2000-2001. 107p.Le n° de catalogue (A1-18/2001) et l'ISBN (0-662-66133-8) copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A1-18/2001F-PDF
Agriculture Canada
- Colorado potato beetle life stages, Ottawa, c1992. 7p. Figs., photographs, references. Electronic.The catalogue number (A43-1878/1992E) and ISBN (0-662-19264-8) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number A43-1878/1992E-PDF
- Raising chicken and turkey broilers in Canada, Ottawa, 1991. 64p. Graphs, photographs, references, tables. Electronic.This publication replaces Broiler raising in Canada (publication 1509/E) and Turkey broiler production (publication 1658).The catalogue number (A63-1860/1991E) and ISBN (0-662-18388-6) for the print edition have been incorrectly copied into this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number A63-1860/1991E-PDF
- L'élevage du poulet et du dindon à griller au Canada, Ottawa, 1991. 67p. Graphiques, photographies, références, tableaux. Électronique.La présente publication remplace Élevage du poulet à griller au Canada (1509/F) et Production du dindon à griller (1658).Le n° de catalogue (A63-1860/1991/F) et l'ISBN (0-662-96542-6) qui ont été copiés dans cette publication électronique sont incorrects.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue A63-1860/1991F-PDF
Bureau de la sécurité des transports du Canada
- A00W0079.--In-flight icing / loss of control - Accent Aviation Cessna 310I C-GWWO, Calgary, Alberta, 12 April 2000. Gatineau, Quebec, [2000]. 7p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/00-59E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A00W0079.--Givrage en vol et perte de maîtrise - Accent Aviation Cessna 310I C-GWWO, Calgary (Alberta), le 12 avril 2000. Gatineau (Québec), [2000]. 7p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/00-59F-PDF
- A01P0047.--Loss of control — tail-rotor drive decoupling - Schweizer 269B C-FRHO, Victoria International Airport, British Columbia, 15 March 2001. Gatineau, Quebec, [2001]. 5p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/01-10E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A01P0047.--Perte de maîtrise — désaccouplement de la transmission du rotor de queue, Schweizer 269B C-FRHO, Aéroport international de Victoria (Colombie-Britannique), 15 mars 2001. Gatineau (Québec), [2001]. 5p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/01-10F-PDF
- A01P0054.--Loss of separation - Nav Canada Vancouver Area Control Centre, Vancouver Terminal Specialty, Vancouver, British Columbia, 15 March 2001. Gatineau, Quebec, [2002]. 6p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/01-11E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A01P0054.--Perte d’espacement - NAV CANADA Centre de contrôle régional de Vancouver, Poste de contrôleur terminal de Vancouver, Vancouver (Colombie-Britannique), le 15 mars 2001. Gatineau (Québec), [2002]. 6p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/01-11F-PDF
- A01C0064.--Forced landing — dynamic roll-over - Heli-Max Ltd. McDonnell Douglas 369E (HU50) C-FMHM, Baker Lake, Nunavut, 26 nm N, 28 April 2001. Gatineau, Quebec, [2002]. 7p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/01-18E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A01C0064.--Atterrissage forcé — basculement dynamique - Heli-Max Ltée McDonnell Douglas 369E (HU50) C-FMHM, 26 NM au nord de Baker Lake (Nunavut), 28 avril 2001. Gatineau (Québec), [2002]. 8p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/01-18F-PDF
- A02P0136.--Aircraft stall on take-off - Regency Express Flight Operations Cessna 172N C-GRIL, Boundary Bay Airport, British Columbia, 01 July 2002. Gatineau, Quebec, [2003]. 6p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/02-30E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A02P0136.--Décrochage au décollage du Cessna 172N C-GRIL exploité par Regency Express Flight Operations à l'aéroport de Boundary Bay (Colombie-Britannique), le 1er juillet 2002. Gatineau (Québec), [2003]. 6p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/02-30F-PDF
- A02Q0098.--In-flight separation of right wing - Gilles Léger Super Chipmunk C-GLSC, Saint-Stanislas de Kostka, Quebec, 14 July 2002. Gatineau, Quebec, [2005]. 10p. Illus., photographs.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/02-32E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A02Q0098.--Séparation de l’aile droite en vol du Gilles Léger Super Chipmunk C-GLSC à Saint-Stanislas de Kostka (Québec), le 14 juillet 2002. Gatineau (Québec), [2005]. 10p. Ill., photographies.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/02-32F-PDF
- A02A0015.--Collision with tree and ground - Coastal Aviation Ltd. Cessna 172L, C-GFAL, Brookfield, Nova Scotia 10 nm ENE, 14 February 2002. Gatineau, Quebec, [2002]. 5p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/02-6E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A02A0015.--Collision avec un arbre et impact avec le sol du Cessna 172L C-GFAL exploité par Coastal Aviation Ltd. à 10 nm à l’est-nord-est de Brookfield (Nouvelle-Écosse), le 14 février 2002. Gatineau (Québec), [2002]. 5p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/02-6F-PDF
- A03P0068.--Spiral dive - collision with terrain - Langley Flying School Piper PA-28-140 C-GNUD, Langley Airport, British Columbia, 6 nm NE, 25 March 2003. Gatineau, Quebec, [2004]. 7p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/03-11E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A03P0068.--Piqué en spirale - collision avec le relief du Piper PA-28-140 C-GNUD exploité par l’école de pilotage de Langley à 6 nm au nord-est de l’aéroport de Langley (Colombie-Britannique), le 25 mars 2003. Gatineau (Québec), [2004]. 8p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/03-11F-PDF
- A03P0239.--Collision with terrain - Cessna 210A C-FNTH, Princeton, British Columbia, 10 August 2003. Gatineau, Quebec, [2004]. 6p. Illus.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/03-30E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A03P0239.--Collision avec le relief du Cessna 210A C-FNTH à Princeton (Colombie-Britannique), le 10 août 2003. Gatineau (Québec), [2004]. 8p. Ill.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/03-30F-PDF
- A03A0022.--Loss of control and collision with terrain - ComputaPlane Ltd. Cessna 210N, N104WF, Goose Bay, Newfoundland and Labrador, 5 nm E, 14 February 2003. Gatineau, Quebec, [2003]. 8p. Illus.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/03-7E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A03A0022.--Perte de contrôle et collision avec le relief du Cessna 210N N104WF exploité par ComputaPlane Ltd. à 5 nm à l’est de Goose Bay (Terre-Neuve-et-Labrador), le 14 février 2003. Gatineau (Québec), [2003]. 9p. Ill.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/03-7F-PDF
- A04C0051.--Loss of visual reference — collision with terrain - Standard Ag Helicopters Bell 206B Jet Ranger Helicopter C-FIHL, Swift Current, Saskatchewan 4 nm SW, 04 March 2004. Gatineau, Quebec, [2004]. 6p. References.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-11E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04C0051.--Perte des repères visuels et collision avec le relief de l’hélicoptère Bell 206B Jet Ranger C-FIHL exploité par Standard Ag Helicopters à 4 nm au sud-ouest de Swift Current (Saskatchewan), le 4 mars 2004. Gatineau (Québec), [2004]. 7p. Références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-11F-PDF
- A04P0057.--In-flight collision between Canadian Fishing Company Cessna 185, C-GGBT and Corilair Charters Ltd Cessna 185, C-GTNE, Nanaimo, British Columbia 20 nm N (Nanoose Bay), 12 March 2004. Gatineau, Quebec, [2004]. 4p. References.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-13E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04P0057.--Collision en vol entre le Cessna 185, C-GGBT exploité par la Canadian Fishing Company et le Cessna 185, C-GTNE exploité par Corilair Charters Ltd à 20 nm au nord de Nanaimo (Nanoose Bay) (Colombie-Britannique), le 12 mars 2004. Gatineau (Québec), [2004]. 4p. Références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-13F-PDF
- A04A0050.--Main rotor overspeed - difficult to control - Royal Canadian Mounted Police Eurocopter AS350-B3 C-FMPH, Tabusintac, New Brunswick 2 nm E, 15 May 2004. Gatineau, Quebec, [2004]. 6p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-23E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04A0050.--Emballement du rotor principal et maîtrise difficile de l’Eurocopter AS350-B3 C-FMPH exploité par la Gendarmerie royale du Canada à 2 nm à l’est de Tabusintac (Nouveau-Brunswick), le 15 mai 2004. Gatineau (Québec), [2004]. 6p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-23F-PDF
- A04C0098.--Loss of control and collision with terrain - Pickerel Arm Camps de Havilland DHC-2 Mark I Beaver C-GQHT, Fawcett Lake, Ontario, 18 May 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 7p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-24E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04C0098.--Perte de maîtrise et collision avec le relief du de Havilland DHC-2 Mark I Beaver C-GQHT exploité par Pickerel Arm Camps au lac Fawcett (Ontario), le 18 mai 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 8p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-24F-PDF
- A04A0057.--Wing scrape during a rejected landing - Cargojet Airways Limited Boeing 727-225 C-GCJB, Greater Moncton International Airport, Moncton, New Brunswick, 28 May 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 8p. Illus.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-25E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04A0057.--Raclage d'une aile au cours d'un atterrissage interrompu du Boeing 727-225 C-GCJB exploité par Cargojet Airways Limited à l'aéroport international du Grand Moncton (Nouveau-Brunswick), le 28 mai 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 9p. Ill.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-25F-PDF
- A04W0114.--Upset on water landing - Big River Air Ltd. Cessna A185F Seaplane C-GVYE, Taltson River (Ferguson’s Cabin), Northwest Territories, 07 June 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 11p. Illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-26E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04W0114.--Déséquilibre à l’amerrissage de l’hydravion Cessna A185F C-GVYE exploité par Big River Air Ltd. sur la rivière Taltson (à Ferguson’s Cabin) (Territoires du Nord-Ouest), le 7 juin 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 12p. Ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-26F-PDF
- A04P0206.--Engine power loss - Quantum Helicopters Ltd. MD Helicopter (Hughes) 369D C-GWPQ, Bob Quinn Airstrip, British Columbia, 11 June 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 9p. Fig., photographs, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-27E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04P0206.--Perte de puissance moteur de l'hélicoptère MD (Hughes) 369D C-GWPQ exploité par Quantum Helicopters Ltd. à la piste d'atterrissage de Bob Quinn (Colombie Britannique), le 11 juin 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 10p. Ill., photographies, tableau.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-27F-PDF
- A04Q0124.--Risk of collision - NAV CANADA Montréal Area Control Centre 12 nm SW of Québec/Jean Lesage International Airport, Quebec, 05 August 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 10p. Fig., illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-33E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04Q0124.--Risque de collision - centre de contrôle régional de Montréal exploité par NAV CANADA à 12 nm au sud-ouest de l'aéroport international de Québec / Jean-Lesage (Québec), le 5 août 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 11p. Figure, ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-33F-PDF
- A04A0099.--Collision with terrain - Piper PA31-350 (Navajo) C-FTNS, Saint John Airport, New Brunswick, 19 August 2004. Gatineau, Quebec, [2006]. 10p. Illus., photographs, references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-35E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04A0099.--Collision avec le relief du Piper PA31-350 (Navajo) C-FTNS à l’aéroport de Saint-Jean (Nouveau-Brunswick), le 19 août 2004. Gatineau (Québec), [2006]. 11p. Ill., photographies, références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-35F-PDF
- A04C0162.--Flight into adverse weather - collision with terrain - Olds-Didsbury Flying Association Piper PA-28-235 C-FYRJ, Ashern, Manitoba 15 nm SW, 26 August 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 7p. References.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-36E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04C0162.--Vol dans des conditions météorologiques défavorables et collision avec le relief du Piper PA-28-235 C-FYRJ exploité par l'Olds-Didsbury Flying Association à 15 milles marins au sud-ouest d'Ashern (Manitoba), le 26 août 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 8p. Références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-36F-PDF
- A04A0110.--Runway excursion - Morningstar Air Express Inc. Boeing 727 C-GMSX, Greater Moncton International Airport, New Brunswick, 31 August 2004. Gatineau, Quebec, [2006]. 9p. Fig., illus., photographs.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-37E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04A0110.--Sortie de piste du Boeing 727 C-GMSX exploité par Morningstar Air Express Inc. à l’aéroport international du Grand Moncton (Nouveau-Brunswick), le 31 août 2004. Gatineau (Québec), [2006]. 9p. Figure, ill., photographies.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-37F-PDF
- A04A0111.--Loss of control - collision with terrain - Canadian Helicopters Limited Aerospatiale AS-350D C-GVHB, Nain, Newfoundland and Labrador, 45 nm NW, 31 August 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 7p. Illus.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-38E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04A0111.--Perte de maîtrise et collision avec le relief de l'hélicoptère Aerospatiale AS-350D C-GVHB exploité par Canadian Helicopters Limited à 45 nm au nord-ouest de Nain (Terre-Neuve-et-Labrador), le 31 août 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 7p. Ill.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-38F-PDF
- A04O0237.--Flight control difficulties - Jazz Air Inc. de Havilland DHC-8-102 C-FGRP, Kingston, Ontario, 02 September 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 9p. Illus., photographs.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-39E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04O0237.--Problèmes de maîtrise du de Havilland DHC-8-102 C-FGRP exploité par Jazz Air Inc. à Kingston (Ontario), le 2 septembre 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 10p. Ill., photographies.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-39F-PDF
- A04Q0003.--Loss of separation - NAV CANADA Montréal Area Control Centre – La Grande Sector, La Grande, Quebec 160 nm SSW, 13 January 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 10p. Illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-3E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04Q0003.--Perte d’espacement mettant en cause le centre de contrôle régional de Montréal – secteur La Grande exploité par NAV CANADA à 160 nm au sud-sud-ouest de La Grande (Québec), le 13 janvier 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 11p. Ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-3F-PDF
- A04W0200.--Navigation deviation - Government of Canada Department of Transport Beech King Air C90A C-FGXH, Edmonton, Alberta, 10 September 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 10p. Fig., illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-40E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04W0200.--Écart de navigation du Beech King Air C90A C-FGXH exploité par le ministère des Transports du Gouvernement du Canada à Edmonton (Alberta), le 10 septembre 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 11p. Figure, ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-40F-PDF
- A04P0397.--Risk of collision - NAV CANADA, Vancouver International Airport, British Columbia, 29 October 2004. Gatineau, Quebec, [2006]. 11p. Illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-42E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04P0397.--Risque de collision survenu à l’aéroport international de Vancouver (Colombie-Britannique) exploité par NAV CANADA, le 29 octobre 2004. Gatineau (Québec), [2006]. 13p. Ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-42F-PDF
- A04C0190.--Collision with terrain - Canadian Helicopters Limited Bell 212 C-GMOH, Shepherd Bay, Nunavut, 30 October 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 10p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-43E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04C0190.--Collision avec le relief du Bell 212 C-GMOH exploité par Hélicoptères canadiens Limitée à la baie de Shepherd (Nunavut), le 30 octobre 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 12p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-43F-PDF
- A04Q0188.--Runway excursion on landing - Aviation CMP Inc. Beech B300 (Super King Air) C-FMHD, Saint-Georges, Quebec, 01 December 2004. Gatineau, Quebec, [2006]. 17p. Figs., table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-44E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04Q0188.--Sortie de piste lors de l'atterrissage du Beech B300 (Super King Air) C-FMHD exploité par Aviation CMP inc. à Saint-Georges (Québec), le 1er décembre 2004. Gatineau (Québec), [2006]. 18p. Figures, tableau.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-44F-PDF
- A04A0148.--Collision with terrain - Atlantic Aviation Academy Inc. Piper PA-28-140 Cherokee C-FYKS, St. John's, Newfoundland and Labrador 10 nm SW, 05 December 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 6p. Fig., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-45E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04A0148.--Collision avec le relief du Piper PA-28-140 Cherokee C-FYKS exploité par Atlantic Aviation Academy Inc. à 10 nm au sud-ouest de St. John's (Terre-Neuve-et-Labrador), le 5 décembre 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 6p. Figure, références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-45F-PDF
- A04O0336.--Rejected landing – collision with terrain - Air Cargo Carriers, Inc. Short Brothers SD3-60 N748CC, Oshawa Municipal Airport, Ontario, 16 December 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 11p. Figs., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-46E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04O0336.--Atterrissage interrompu et collision avec le relief du Short Brothers SD3-60 N748CC exploité par Air Cargo Carriers, Inc. à l’aéroport municipal d’Oshawa (Ontario), le 16 décembre 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 11p. Figures, références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-46F-PDF
- A04Q0196.--Landing beside the runway - Aéropro Piper PA-31-350 C-GBYL, Gaspé Airport, Quebec, 19 December 2004. Gatineau, Quebec, [2006]. 16p. Illus., tables.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-47E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04Q0196.--Atterrissage à côté de la piste du PA-31-350 C-GBYL exploité par Aéropro à l’aéroport de Gaspé (Québec), le 19 décembre 2004. Gatineau (Québec), [2006]. 16p. Ill., tableaux.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-47F-PDF
- A04Q0199.--Runway excursion - Air Inuit Ltd. BE-A100 King Air C-GAIK, Kuujjuaq, Quebec, 24 December 2004. Gatineau, Quebec, [2006]. 10p. Figs., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-48E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04Q0199.--Sortie de piste du BE-A100 King Air C-GAIK exploité par Air Inuit ltée à Kuujjuaq (Québec), le 24 décembre 2004. Gatineau (Québec), [2006]. 10p. Figures, références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-48F-PDF
- A04P0422.--Drive-belt failure and collision with terrain - Flying Dog Helicopter LLC Robinson R44 Raven II, N313AL (helicopter), Fairmont Hot Springs, British Columbia, 15 nm SW, 28 December 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 7p. References.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-49E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04P0422.--Rupture de courroie d’entraînement et collision avec le relief de l’hélicoptère Robinson R44 Raven II N313AL exploité par Flying Dog Helicopter LLC à 15 nm au sud-ouest de Fairmont Hot Springs (Colombie-Britannique), le 28 décembre 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 7p. Références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-49F-PDF
- A04C0016.--Loss of directional control and runway excursion - Bearskin Lake Air Service Ltd. Fairchild SA227-AC, C-FYAG, Dryden Regional Airport, Ontario, 15 January 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 11p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-4E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04C0016.--Perte de maîtrise en direction et sortie de piste du Fairchild SA227-AC C-FYAG exploité par Bearskin Lake Air Service Ltd. à l’aéroport régional de Dryden (Ontario), le 15 janvier 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 12p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-4F-PDF
- A04O0016.--Nosewheel axle failure - Air Canada Airbus A321–211, C–GJWI, Toronto/Lester B. Pearson International Airport, Toronto, Ontario, 19 January 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 7p. Illus., photographs.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-5E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04O0016.--Rupture de l’essieu du train avant de l’Airbus A321–211 C–GJWI exploité par Air Canada à l'aéroport international Lester B. Pearson de Toronto (Ontario), le 19 janvier 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 7p. Ill., photographies.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-5F-PDF
- A04P0033.--In-flight breakup - Bear Creek Contracting Ltd. Robinson R22 (Helicopter) C-FILW, Kumealon Inlet, British Columbia, 20 February 2004. Gatineau, Quebec, [2004]. 6p. Photographs.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-7E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04P0033.--Rupture en vol de l'hélicoptère Robinson R22 C-FILW exploité par Bear Creek Contracting Ltd à Kumealon Inlet (Colombie-Britannique), le 20 février 2004. Gatineau (Québec), [2004]. 7p. Photographies.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-7F-PDF
- A04W0032.--Landing beside the runway - Bradley Air Services Ltd. (First Air) Boeing 737–210C C–GNWN, Edmonton International Airport, Alberta, 25 February 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 13p. Fig., illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-8E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04W0032.--Atterrissage à côté de la piste du Boeing 737–210C C–GNWN exploité par Bradley Air Services Ltd. (First Air) à l’aéroport international d’Edmonton (Alberta), le 25 février 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 14p. Figure, ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-8F-PDF
- A04P0041.--Collision with water - Lake LA–4–200 Buccaneer, C-GHJE, Fraser River near Ruskin, British Columbia, 29 February 2004. Gatineau, Quebec, [2005]. 6p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/04-9E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A04P0041.--Collision avec un plan d’eau de l’avion amphibie Lake LA–4–200 Buccaneer C-GHJE dans le fleuve Fraser, près de Ruskin (Colombie-Britannique), le 29 février 2004. Gatineau (Québec), [2005]. 6p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/04-9F-PDF
- A05C0123.--In-flight collision between Waco UPF-7 N2369Q and Wolf-Samson N985PW, Moose Jaw, Saskatchewan, 10 July 2005. Gatineau, Quebec, [2006]. 13p. Glossary, illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-10E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05C0123.--Collision en vol entre le Waco UPF-7 N2369Q et le Wolf-Samson N985PW à Moose Jaw (Saskatchewan), le 10 juillet 2005. Gatineau (Québec), [2006]. 14p. Glossaire, ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-10F-PDF
- A05O0147.--Collision with water - Cessna A185F Seaplane C-FHOP, Constance Lake, Ontario, 18 July 2005. Gatineau, Quebec, [2006]. 9p. Illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-11E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05O0147.--Collision avec la surface de l'eau du Cessna A185F sur flotteurs C-FHOP au lac Constance (Ontario), le 18 juillet 2005. Gatineau (Québec), [2006]. 10p. Ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-11F-PDF
- A05Q0157.--Flight into adverse weather - collision with terrain - NordPlus 1998 Ltée de Havilland DHC-2 Beaver C-FODG, Schefferville, Quebec 20 nm NW, 01 September 2005. Gatineau, Quebec, [2006]. 9p. Illus., maps.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-12E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05Q0157.--Vol dans des conditions météorologiques défavorables et collision avec le relief du de Havilland DHC-2 Beaver C-FODG exploité par NordPlus 1998 Ltée à 20 nm au nord-ouest de Schefferville (Québec), le 1er septembre 2005. Gatineau (Québec), [2006]. 10p. Cartes, ill.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-12F-PDF
- A05P0262.--Helicopter roll-over - glassy water - Far West Helicopters Bell Helicopter 206B C-GCQT, Devils Lake, British Columbia, 26 October 2005. Gatineau, Quebec, [2006]. 4p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-13E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05P0262.--Basculement sur un plan d'eau miroitant de l'hélicoptère Bell Helicopter 206B C-GCQT exploité par Far West Helicopters au lac Devils (Colombie-Britannique), le 26 octobre 2005. Gatineau (Québec), [2006]. 5p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-13F-PDF
- No. A05F0047.--Investigation update. Gatineau, Quebec, 4 May 2005. 4p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-2-1E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.N° A05F0047.--Le point sur l’enquête. Gatineau (Québec), Le 4 mai 2005. 4p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-2-1F-PDF
- No. A05H0002.--Aviation investigation update. Gatineau, Quebec, 16 November 2005. 6p. Table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-3-1E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.N° A05H0002.--Point sur une enquête aéronautique. Gatineau (Québec), Le 16 novembre 2005. 7p. Tableau.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-3-1F-PDF
- A05P0018.--Control difficulty due to airframe icing - Northern Thunderbird Air Inc. Beechcraft King Air 200 C-FCGL, Kelowna, British Columbia, 80 nm NE, 19 January 2005. Gatineau, Quebec, [2005]. 4p. References.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-5E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05P0018.--Maîtrise difficile en vol en raison du givrage de la cellule du Beechcraft King Air 200 C-FCGL exploité par Northern Thunderbird Air Inc. à 80 nm au nord-est de Kelowna (Colombie-Britannique), le 19 janvier 2005. Gatineau (Québec), [2005]. 5p. Références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-5F-PDF
- A05P0032.--Settling with power - roll-over - Tasman Helicopters Ltd. Bell 212 (Helicopter) C-GEEC, Spearhead Glacier, British Columbia, 11 February 2005. Gatineau, Quebec, [2005]. 6p. Illus., photographs.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-6E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05P0032.--Enfoncement avec moteur et basculement du Bell 212 (hélicoptère) C-GEEC exploité par Tasman Helicopters Ltd. au glacier Spearhead (Colombie-Britannique), le 11 février 2005. Gatineau (Québec), [2005]. 6p. Ill., photographies.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-6F-PDF
- A05Q0024.--Landing beside the runway - Scott Aviation Hawker Siddeley HS 125-600A N21SA, Bromont Airport, Quebec, 21 February 2005. Gatineau, Quebec, [2006]. 13p. Figs., photographs.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-7E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05Q0024.--Atterrissage à côté de la piste du Hawker Siddeley HS 125-600A N21SA exploité par Scott Aviation à l'aéroport de Bromont (Québec), le 21 février 2005. Gatineau (Québec), [2006]. 14p. Figures, photographies.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-7F-PDF
- A05P0038.--Dual engine power loss and hard landing - Vancouver Island Helicopters Ltd. Bell 212 (Helicopter) C-FWDV, Blue River, British Columbia, 24 February 2005. Gatineau, Quebec, [2005]. 6p.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-8E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05P0038.--Perte de puissance des deux moteurs et atterrissage dur de l'hélicoptère Bell 212 C-FWDV exploité par Vancouver Island Helicopters Ltd. à Blue River (Colombie-Britannique), le 24 février 2005. Gatineau (Québec), [2005]. 7p.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-8F-PDF
- A05P0154.--Power loss - Robinson R22 Beta Helicopter C-FQDQ, Courtenay, British Columbia, 10 nm N, 24 June 2005. Gatineau, Quebec, [2005]. 7p. Illus., references.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/05-9E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A05P0154.--Perte de puissance de l'hélicoptère Robinson R22 Beta C-FQDQ à 10 nm au nord de Courtenay (Colombie-Britannique), le 24 juin 2005. Gatineau (Québec), [2005]. 7p. Ill., références.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/05-9F-PDF
- A06O0206.--Mid-air collision between Cessna 172P C-GFGD and Cessna 182T C-GCHN, Caledon, Ontario, 1 nm W, 04 August 2006. Gatineau, Quebec, [2008]. 24p. Bibliography, figs., illus., photographs, references, table.The catalogue number (TU3-5/06-2E) and ISBN (978-1-100-10120-0) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-5/06-2E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A06O0206.--Collision en vol entre le Cessna 172P C-GFGD et le Cessna 182T C-GCHN à 1 nm à l’ouest de Caledon (Ontario), le 4 août 2006. Gatineau (Québec), [2008]. 26p. Bibliographie, figures, ill., photographies, références, tableau.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Le n° de catalogue (TU3-5/06-2F) et l’ISBN (978-0-662-04369-0) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-5/06-2F-PDF
- A02O0123.--Cargo Bay Fire - Air Canada Boeing 767–300 C–GHML, Toronto/Lester B. Pearson International Airport, Ontario, 13 May 2002. Ottawa, c2004. 50p. Glossary, illus., photographs, tables.The catalogue number (TU3-5/2-2004E) and ISBN (0-662-38434-2) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).ISBN 0-662-38435-0Catalogue Number TU3-5/2-2004E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique. Ottawa. Électronique.A02O0123.--Incendie dans la soute du Boeing 767-300 C-GHML exploité par Air Canada à l’aéroport international de Toronto/Lester B. Pearson (Ontario), le 13 mai 2002. Ottawa, c2004. 53p. Glossaire, ill., photographies, tableaux.Titre de renvoi: Rapport d’enquête sur un accident aéronautique.Le n° de catalogue (TU3-5/2-2004F) et l’ISBN (0-662-78129-5) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.Gratuit. (Internet).ISBN 0-662-78130-9Numéro de catalogue TU3-5/2-2004F-PDF
- R04T0008.--Main-track derailment - Canadian Pacific Railway Train No. 239-13 mile 178.20, Belleville subdivision, Whitby, Ontario, 14 January 2004. Gatineau, Quebec, 2006. 69p. Coloured figs., coloured map, glossary, graphs, illus., photographs, tables.Catalogue number and ISBN for the printed edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-6/04-1E-PDF
- R04T0008.--Déraillement en voie principale du train numéro 239-13 exploité par le Chemin de fer Canadien Pacifique au point milliaire 178,20 de la subdivision Belleville à Whitby (Ontario) le 14 janvier 2004. Gatineau (Québec), 2006. 74p. Carte en couleur, figures en couleur, glossaire, graphiques, ill., photographies, tableaux.Le n° de catalogue et l'ISBN pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-6/04-1F-PDF
- R06V0183.--Runaway and derailment - White Pass and Yukon route, work train 114, mile 36.5, Canadian subdivision log cabin, British Columbia, 03 September 2006. Ottawa, [2006?]. 39p. Figs., photographs, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-6/06-2-1E-PDF
- R06V0183.--Train à la dérive et déraillement du train de travaux 114 exploité par la White Pass and Yukon Route au point milliaire 36,5 de la subdivision Canadian à log cabin (Colombie-Britannique), le 3 septembre 2006. [2006?]. 41p. Figures, photographies, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-6/06-2-1F-PDF
- M01L0080.--Grounding - container ship Cast Privilege off Île Saint-Ours in the St. Lawrence River, 29 July 2001. [2002]. 11p. Illus., photographs, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/01-10E-PDF
- M01L0080.--Échouement du porte-conteneurs Cast Privilege au large de l’île Saint-Ours sur le fleuve Saint-Laurent (Québec), le 29 juillet 2001. [2002]. 11p. Ill., photographies, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/01-10F-PDF
- M01W0006.--Fatal accident - container ship Alligator Victory, Deltaport, Vancouver, British Columbia, 09 January 2001. [2002]. 11p. Illus., photographs, references, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/01-1E-PDF
- M01W0006.--Accident mortel à bord du porte-conteneurs Alligator Victory Deltaport, Vancouver (Colombie-Britannique), le 9 janvier 2001. [2002]. 11p. Ill., photographies, références, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/01-1F-PDF
- M02L0061.--Crew member lost overboard - bulk carrier Kent near Verchères, Quebec, 16 July 2002. [2004]. 17p. Glossary, illus., map, photographs, references, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/02-11E-PDF
- M02L0061.--Chute par-dessus bord d'un membre d'équipage du vraquier Kent près de Verchères (Québec), le 16 juillet 2002. [2004]. 18p. Carte, glossaire, ill., photographies, références, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/02-11F-PDF
- M02C0011.--Striking of crib light 82 by the tug-barge unit Progress/Pitts Carillon in the Saint Lawrence Seaway off Broder Island, Ontario, 21 April 2002. [2004]. 11p. Illus., map, photographs, references, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/02-6E-PDF
- M02C0011.--Heurt violent du feu 82 par l'ensemble remorqueur-chaland Progress/Pitts Carillon dans la Voie maritime du Saint-Laurent aux abords de l’île Broder (Ontario), le 21 avril 2002. [2004]. 12p. Carte, ill., photographies, références, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/02-6F-PDF
- M07L0040.--Grounding - chemical/products tanker Sichem Aneline, Port of Montréal, Quebec, 11 April 2007. [2009]. 26p. Glossary, illus., map, photographs, references, tables.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/07-3E-PDF
- M07L0040.--Échouement du chimiquier/transporteur de produits Sichem Aneline dans le port de Montréal (Québec), le 11 avril 2007. [2009]. 28p. Carte, glossaire, ill., photographies, références, tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/07-3F-PDF
- M99L0099.--Pilot overboard while disembarking from the container ship “Canmar Valour” approaching the Les Escoumins Pilot Station, Quebec, 25 September 1999. [2001]. 15p. Photographs, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/99-21E-PDF
- M99L0099.--Chute par-dessus bord d’un pilote au moment où il débarquait du porte-conteneurs «Canmar Valour» en approche de la station de pilotage de Les Escoumins (Québec), le 25 septembre 1999. [2001]. 17p. Photographies, références, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/99-21F-PDF
- M99M0142.--Sinking with Loss of Life - Fishing Vessel “Joseph & Sisters”, Minas Basin, Bay of Fundy, 14 October 1999. [2001]. 11p. Graph, map, references, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/99-22E-PDF
- M99M0142.--Naufrage avec perte de vie - Bateau de pêche «Joseph & Sisters», Bassin Minas, baie de Fundy, 14 octobre 1999. [2001]. 12p. Carte, graphique, références, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/99-22F-PDF
- M99W0033.--Near-capsizing - the small fishing vessel “Westisle” off Cape Beale, British Columbia, 1 March 1999. [2000]. 13p. Illus., photographs, references, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/99-2E-PDF
- M99W0033.--Quasi-chavirement du petit bateau de pêche «Westisle» au large du cap Beale (Colombie-Britannique), le 1er mars 1999. [2000]. 14p. Glossaire, ill., photographies, références, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/99-2F-PDF
- M99C0003.--Grounding - the bulk carrier “Paterson”, Lac Saint-François, Quebec, 05 April 1999. [2000]. 12p. Illus., references, table.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-7/99-3E-PDF
- M99C0003.--Échouement - vraquier «Paterson», Lac Saint-François (Québec), 5 avril 1999. [2000]. 13p. Ill., références, tableau.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-7/99-3F-PDF
- Pipeline investigation reports. Electronic.P99H0021.--Crude oil pipeline rupture - Enbridge Pipelines Inc. 864-millimetre-diameter mainline, Kilometre 714.8541 approximately 10.6 kilometres east of Regina, Saskatchewan, 20 May 1999. [2002]. 13p. Glossary, illus.Free. (Internet).Catalogue Number TU3-8/99-1E-PDF
- Rapport d’enquête sur un accident de pipeline. Électronique.P99H0021.--Rupture d’un oléoduc de pétrole brut - Enbridge Pipelines Inc. Conduite principale de 864 mm de diamètre borne kilométrique 714,8541 à environ 10,6 km à l’est de Regina (Saskatchewan), le 20 mai 1999. [2002]. 14p. Glossaire, ill.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU3-8/99-1F-PDF
- Investigation process. Ottawa, c2005. 16p. Photographs. Electronic.The Cat. No. (TU4-11/2005) and ISBN (0-662-68783-3) of the bilingual print edition have been incorrectly copied in the pdf edition.Free. (Internet).Catalogue Number TU4-11/2005E-PDF
- Déroulement des enquêtes. Ottawa, c2005. 16p. Photographies. Électronique.Le n° de catalogue (TU4-11/2005) et l'ISBN (0-662-68783-3) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition pdf.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue TU4-11/2005F-PDF
- Aviation Investigation Report A02O0272 NAV CANADA Toronto Airport Control Tower, Toronto/Lester B. Pearson International Airport, Toronto, Ontario, 25 August 2002. Irregular. Ottawa, c2004. 31p. Glossary, illus., references, tables. Electronic.The catalogue number (TU4-12/2004E) and ISBN (0-662-36682-4) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. Internet.ISBN 0-662-36683-2Catalogue Number TU4-12/2004E-PDF
- Rapport d'enquête aéronautique A02O0272 Risque de collision - Tour de contrôle de l'aéroport international de Toronto / Lester B. Pearson exploitée par NAV CANADA Toronto (Ontario), le 25 août 2002. Irrégulier. Ottawa, c2004. 31p. Glossaire, ill., références, tableaux. Électronique.Le n° de catalogue (TU4-12/2004F) et l’ISBN (0-662-76447-1) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition PDF.Gratuit. Internet.ISBN 0-662-76448-XNuméro de catalogue TU4-12/2004F-PDF
Bureau du surintendant des institutions financières
- Actuarial report on the Old Age Security Program. Every three years. Electronic.as at December 31, 1988. 36p. Tables.Variant title: Old Age Security Program: [...] statutory actuarial report.URL: Adobe Acrobat. (426 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-1988-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number IN3-16/2-1988E-PDF
- Rapport actuariel sur le Programme de la sécurité de la vieillesse. Tous les trois ans. Électronique.au 31 décembre 1988. 38p. Tableaux.Titre de renvoi: Programme de la sécurité de la vieillesse: [...] rapport actuariel réglementaire.URL: Adobe Acrobat. (451 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-1988-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue IN3-16/2-1988F-PDF
- Actuarial report on the Old Age Security Program. Every three years. Electronic.as at 31 December 1991. 42p. Index, tables.Variant title: Old Age Security Program: [...] statutory actuarial report.URL: Adobe Acrobat. (638 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-1991-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number IN3-16/2-1991E-PDF
- Rapport actuariel sur le Programme de la sécurité de la vieillesse. Tous les trois ans. Électronique.au 31 décembre 1991. 42p. Index, tableaux.Titre de renvoi: Programme de la sécurité de la vieillesse: [...] rapport actuariel réglementaire.URL: Adobe Acrobat. (654 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-1991-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue IN3-16/2-1991F-PDF
- Actuarial report on the Old Age Security Program. Every three years. Electronic.as at 31 December 1993. 48p. Graphs, index, tables.Variant title: Old Age Security Program: [...] statutory actuarial report.URL: Adobe Acrobat. (188 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-1993-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number IN3-16/2-1993E-PDF
- Rapport actuariel sur le Programme de la sécurité de la vieillesse. Tous les trois ans. Électronique.au 31 décembre 1993. 48p. Graphiques, tableaux.Titre de renvoi: Programme de la sécurité de la vieillesse: [...] rapport actuariel réglementaire.URL: Adobe Acrobat. (193 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-1993-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue IN3-16/2-1993F-PDF
- Actuarial report on the Old Age Security Program. Every three years. Electronic.as at 31 December 1997. 108p. Tables.Variant title: Old Age Security Program: [...] statutory actuarial report.URL: Adobe Acrobat. (446 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-1997-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number IN3-16/2-1997E-PDF
- Rapport actuariel sur le Programme de la sécurité de la vieillesse. Tous les trois ans. Électronique.au 31 décembre 1997. 108p. Tableaux.Titre de renvoi: Programme de la sécurité de la vieillesse: [...] rapport actuariel réglementaire.URL: Adobe Acrobat. (456 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-1997-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue IN3-16/2-1997F-PDF
- Actuarial report on the Old Age Security Program. Every three years. Electronic.as at 31 December 2000. 11p. Tables.Variant title: Old Age Security Program: [...] statutory actuarial report.URL: Adobe Acrobat. (714 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-2000-1-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number IN3-16/2-2000-1E-PDF
- Rapport actuariel sur le Programme de la sécurité de la vieillesse. Tous les trois ans. Électronique.au 31 décembre 2000. 11p. Tableaux.Titre de renvoi: Programme de la sécurité de la vieillesse: [...] rapport actuariel réglementaire.URL: Adobe Acrobat. (766 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-2000-1-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue IN3-16/2-2000-1F-PDF
- Actuarial report on the Old Age Security Program. Every three years. Electronic.as at 31 December 2000. 88p. Graphs, tables.Variant title: Old Age Security Program: [...] statutory actuarial report.URL: Adobe Acrobat. (348 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-2000-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number IN3-16/2-2000E-PDF
- Rapport actuariel sur le Programme de la sécurité de la vieillesse. Tous les trois ans. Électronique.au 31 décembre 2000. 88p. Graphiques, tableaux.Titre de renvoi: Programme de la sécurité de la vieillesse: [...] rapport actuariel réglementaire.URL: Adobe Acrobat. (359 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/bsif-osfi/IN3-16-2-2000-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue IN3-16/2-2000F-PDF
Commission de la capitale nationale
- Fall 2007. 4p. Photographs.Free. (Internet).Catalogue Number W91-3/1-2007E-PDF
- Automne 2007. 4p. Photographies.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue W91-3/1-2007F-PDF
Élections Canada
- Election handbook for candidates, their official agents and auditors. 03/07 [rev. ed.]. Ottawa, 2007. 74p. Index. (EC 20190) Electronic."This handbook is designed to help candidates and their official agents comply with the provisions of the Act. . . . It represents the Chief Electoral Officer's interpretation of the Canada Elections Act." -- Introduction.URL: Adobe Acrobat. (420 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/elections/SE3-50-2007-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number SE3-50/2007E-PDF
- Manuel d'élection des candidats, de leurs agents officiels et de leurs vérificateurs. 03/07 [éd. rév.]. Ottawa, 2007. 80p. Index. (EC 20190) Électronique.«Ce manuel a été préparé pour aider les candidats et leurs agents officiels à se conformer aux dispositions de la Loi. [. . . ] Ce qui suit représente l'interprétation de la Loi électorale du Canada que fait le directeur général des élections.» -- Introduction.URL: Adobe Acrobat. (432 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/elections/SE3-50-2007-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue SE3-50/2007F-PDF
Environnement Canada
- Action on climate change and air pollution. Ottawa, 2007. 12p. Graphs, photographs. Electronic.The ISBN (978-0-662-69716-9) and catalogue number (En84-52/2007) for the bilingual print edition were incorrectly copied in this publication.Free. (Internet).ISBN 978-0-662-45591-2Catalogue Number En84-52/2007E-PDF
- Agir face aux changements climatiques et à la pollution atmosphérique. Ottawa, c2007. 12p. Graphiques, photographies. Électronique.Le n° de catalogue (En84-52/2007) et l'ISBN (0978-0-662-69716-9) copiés dans cette publication sont incorrects.Gratuit. (Internet).ISBN 978-0-662-73920-3Numéro de catalogue En84-52/2007F-PDF
Service canadien de la faune
- Disposition or change in use of ecological gifts: what recipients need to know. Ottawa, 2007. 4p. Photographs. Electronic.Free. (Internet).ISBN 978-0-662-46723-6Catalogue Number CW66-274/2007E-PDF
- Disposition ou changement d'utilisation des dons écologiques: ce que les organismes bénéficiaires doivent savoir. Ottawa, 2007. 4p. Photographies. Électronique.Gratuit. (Internet).ISBN 978-0-662-07107-5Numéro de catalogue CW66-274/2007F-PDF
Gendarmerie royale du Canada
- Combatting illicit firearms: a 2006 Canada and United States overview. Ottawa, c2006. 28p. Coloured illus. Electronic.Free. (Internet).ISBN 0-662-44401-9Catalogue Number PS64-29/2006E-PDF
- Lutte contre les armes à feu illicites: aperçu Canada - États-Unis 2006. Ottawa, c2006. 32p. Ill. en couleur. Électronique.Gratuit. (Internet).ISBN 0-662-72836-XNuméro de catalogue PS64-29/2006F-PDF
Imprimeur de la Reine
- Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.Vol. 141, n° 38, le samedi 22 septembre 2007. 42p. Index.Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.URL: Adobe Acrobat. (419 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-1-141-38.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue SP2-1/141-38-PDF
- Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.Vol. 142, n° 47, le samedi 22 novembre 2008. 55p. Index.Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.URL: Adobe Acrobat. (798 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-1-142-47.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue SP2-1/142-47-PDF
- Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.Vol. 141, n° 4, le mercredi 21 février 2007. 86p. Index.Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue SP2-2/141-4-PDF
- Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.Vol. 142, n° 23, le mercredi 12 novembre 2008. 42p. Index.Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.URL: Adobe Acrobat. (344 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2008/canadagazette/SP2-2-142-23.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue SP2-2/142-23-PDF
Industrie Canada
Bureau du surintendant des faillites
- Vol. 18, no. 2 & 3, 2nd & 3rd quarter 1998. 72p. Graphs, tables.Free. (Internet).Catalogue Number RG36-4/18-2-3E-PDF
- Vol. 18, n° 2 et 3, 2ième et 3ième trimestres 1998. 78p. Graphiques, tableaux.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue RG36-4/18-2-3F-PDF
Office des transports du Canada
- Guide for passenger terminal accessibility. Ottawa, 2007. 81p. Electronic.Catalogue number (TT4-10/1-2007) and ISBN (0-662-49638-8) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.Free. (Internet).ISBN 0-662-44446-9Catalogue Number TT4-10/1-2007E-PDF
- Guide d'accessibilité des gares de voyageurs. Ottawa, 2007. 90p. Électronique.Le n° de catalogue (TT4-10/1-2007) et l’ISBN (0-662-49638-8) pour l’édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.Gratuit. (Internet).ISBN 0-662-72879-3Numéro de catalogue TT4-10/1-2007F-PDF
Patrimoine canadien
- What's different about cultural products? an economic framework, Hull, Quebec, 2000. 42p. Bibliography, tables. (SRA-501) Electronic.URL: Adobe Acrobat. (175 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/pc-ch/CH4-150-2010-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number CH4-150/2010E-PDF
- Qu'y a-t-il de différent à propos des produits culturels? un cadre économique, Hull (Québec), 2000. 49p. Bibliographie, tableaux. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (402 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/pc-ch/CH4-150-2010-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue CH4-150/2010F-PDF
Ressources humaines et Développement des compétences Canada
Programme du travail
- 13.--Deductions from wages. Gatineau, Quebec, c2005. 3p. (LT117-09-05)The catalogue number (HS23-2/13-2005) and ISBN (0-662-69353-1) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.URL: Adobe Acrobat. (167 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/rhdcc-hrsdc/HS23-2-13-2005E.pdfFree. (Internet).ISBN 0-662-41798-4Catalogue Number HS23-2/13-2005E-PDF
- 13.--Retenues sur le salaire. Gatineau (Québec), c2005. 3p. (LT117-09-05)Le n° de catalogue (HS23-2/13-2005) et l’ISBN (0-662-69353-1) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.URL: Adobe Acrobat. (168 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/rhdcc-hrsdc/HS23-2-13-2005F.pdfGratuit. (Internet).ISBN 0-662-70354-5Numéro de catalogue HS23-2/13-2005F-PDF
Ressources naturelles Canada
Commission géologique du Canada
- 94E.--Northern British Columbia: geological landscapes highway map, 2007. 2p. Coloured illus., coloured maps, photographs. Adobe Acrobat.
The catalogue number (M41-9/94E) and ISBN (978-0-660-19748-7) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.
URL: (10983 KB) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2010/nrcan/M41-9-94-eng.pdf
Free. (Internet).ISBN 978-0-662-46398-6Catalogue Number M41-9/94E-PDF - Géosciences pour tous. Irrégulier. Ottawa. Électronique. Adobe Acrobat.Le n° de catalogue (M41-9/94F) et l’ISBN (978-0-660-97259-6) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.ISBN 978-0-662-09712-9Numéro de catalogue M41-9/94F-PDF
Office de l'efficacité énergétique
- Air-leakage control: why should I worry about air-leakage problems? Ottawa, c2007. 12p. Illus. Electronic."ecoENERGY - an ecoACTION initiative.".Free. (Internet).ISBN 978-0-662-45440-3Catalogue Number M144-53/2007E-PDF
- La réduction des fuites d'air: pourquoi devrais-je me soucier des problèmes de fuite d'air? Ottawa, c2007. 12p. Ill. Électronique.«écoÉNERGIE - une initiative d'écoACTION».Gratuit. (Internet).ISBN 978-0-662-73801-5Numéro de catalogue M144-53/2007F-PDF
Service canadien des forêts
- Compte rendu du Forum sur la répression des ravageurs forestiers 2007. Ottawa, c2008. 306p. Cartes, figures, graphiques, photographies, références, tableaux. Bilingue. Électronique.URL: Adobe Acrobat. (15267 Ko). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/nrcan/Fo121-1-2007.pdfGratuit. (Internet).ISBN 978-0-662-05779-6Numéro de catalogue Fo121-1/2007-PDF
Santé Canada
- [2007]. 167p.Includes an Index by author and abstract number.
"This year’s overall theme "Integration of Science, Regulation and Policy for
Healthier Canadians" ..." --Page 3 of 167, Message from the Acting Chief Scientist.URL: Adobe Acrobat. (610 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/sc-hc/H1-9-23-2007-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number H1-9/23-2007E-PDF - [2007]. 195p.Comprend une Liste d’auteurs et les numéros de résumés.
«Le thème général de cette année, Intégrer la science, la réglementation et l’élaboration de politiques pour améliorer la santé des Canadiens, démontre que Santé Canada, à titre de ministère fédéral à vocation scientifique ...»--Page 3 sur 195, Message de l'experte scientifique en chef intérimaire.URL: Adobe Acrobat. (674 KB). http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/sc-hc/H1-9-23-2007-fra.pdfGratuit. (Internet).Numéro de catalogue H1-9/23-2007F-PDF
Société canadienne d'hypothèques et de logement
- --Family homelessness: causes & solutions, Ottawa, February 2003. 215p. Bibliography, tables.URL: Adobe Acrobat. (1976 KB). http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collections/collection_2010/schl-cmhc/nh18-32/NH18-32-1-eng.pdfFree. (Internet).Catalogue Number NH18-32/1E-PDF
Centre d'analyse de marché
Société Radio-Canada
- 2000-2001. 4, 2, 1, 1, 26, 2, 2, 1, 1, 19, 3, 1p. Graphs, illus., tables. Adobe Acrobat.
URL: (79 KB) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-1E.pdf
URL: (23 KB) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-2E.pdf
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URL: (16 KB) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-11E.pdf
URL: (6 KB) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-12E.pdf
Free. (Internet).
Catalogue Number BC1-2001E-PDF - 2000-2001. 4, 2, 1, 1, 26, 2, 2, 1, 1, 19, 3, 1p. Graphiques, ill., tableaux.
Adobe Acrobat.
URL: (83 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-1F.pdf
URL: (25 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-2F.pdf
URL: (56 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-3F.pdf
URL: (56 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-4F.pdf
URL: (841 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-5F.pdf
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URL: (33 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-7F.pdf
URL: (24 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-8F.pdf
URL: (18 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-9F.pdf
URL: (3160 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-10F.pdf
URL: (16 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-11F.pdf
URL: (6 Ko) http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/BC1-2001-12F.pdf
Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue BC1-2001F-PDF
Transports Canada
- Transportation planning and modal integration initiatives: call for proposals - guide for applicants. Ottawa, 2005. 17p. Graphs, references, tables. Electronic.Free. (Internet).ISBN 0-662-41823-9Catalogue Number T52-1/1-2005E-PDF
- Initiatives de planification des transports et d'intégration modale: appel de propositions - guide de candidat. Ottawa, 2005. 19p. Graphiques, références, tableaux. (TP 14219 F) Électronique.Gratuit. (Internet).ISBN 0-662-70379-0Numéro de catalogue T52-1/1-2005F-PDF
Aviation civile
- Feedback: Canadian aviation service difficulty reports. Quarterly. Ottawa. (TP 6980E) Electronic.Issue 2/2006. 19p. Illus., photographs, tables."The articles contained in feedback are derived from Service Difficulty Reports (SDRs) submitted by Aircraft Maintenance Engineers (AMEs), owners, operators and other sources."--Page 27 of 27, Issue 1/2002.Free. (Internet).Catalogue Number T52-2-1/2006-2E-PDF
- Feedback: rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne. Trimestriel. Ottawa. (TP 6980F) Électronique.Numéro 2/2006. 19p. Ill., photographies, tableaux.«Les articles publiés dans feedback sont tirés de
rapports de difficultés en service (RDS) soumis par des Techniciens d’entretien d’aéronef (TEA), des propriétaires, des exploitants et d’autres sources.»--Page 28 sur 28, Numéro 1/2002.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue T52-2-1/2006-2F-PDF - Feedback: Canadian aviation service difficulty reports. Quarterly. Ottawa. (TP 6980E) Electronic.Issue 1/2007. 24p. Illus., photographs, tables."The articles contained in feedback are derived from Service Difficulty Reports (SDRs) submitted by Aircraft Maintenance Engineers (AMEs), owners, operators and other sources."--Page 27 of 27, Issue 1/2002.Free. (Internet).Catalogue Number T52-2-1/2007-1E-PDF
- Feedback: rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne. Trimestriel. Ottawa. (TP 6980F) Électronique.Numéro 1/2007. 24p. Ill., photographies, tableaux.«Les articles publiés dans feedback sont tirés de
rapports de difficultés en service (RDS) soumis par des Techniciens d’entretien d’aéronef (TEA), des propriétaires, des exploitants et d’autres sources.»--Page 28 sur 28, Numéro 1/2002.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue T52-2-1/2007-1F-PDF - Feedback: Canadian aviation service difficulty reports. Quarterly. Ottawa. (TP 6980E) Electronic.Issue 2/2007. 32p. Illus., photographs, tables."The articles contained in feedback are derived from Service Difficulty Reports (SDRs) submitted by Aircraft Maintenance Engineers (AMEs), owners, operators and other sources."--Page 27 of 27, Issue 1/2002.Free. (Internet).Catalogue Number T52-2-1/2007-2E-PDF
- Feedback: rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne. Trimestriel. Ottawa. (TP 6980F) Électronique.Numéro 2/2007. 34p. Ill., photographies, tableaux.«Les articles publiés dans feedback sont tirés de
rapports de difficultés en service (RDS) soumis par des Techniciens d’entretien d’aéronef (TEA), des propriétaires, des exploitants et d’autres sources.»--Page 28 sur 28, Numéro 1/2002.Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue T52-2-1/2007-2F-PDF - Transport Canada aeronautical information manual (TC AIM). Twice a year. Ottawa. Electronic.2007-1. 443p. Glossary, graphs, illus. (some coloured), index, maps, photographs, references, tables. (TP 14371E)Replaces AIP Canada."Effective 0901Z, April 12, 2007 to 0901Z, October 25, 2007".Free. (Internet).Catalogue Number T52-2/2-2007-1E-PDF
- Transports Canada - Manuel d’information aéronautique (AIM de TC). Deux fois par année. Ottawa. (TP 14371F) Électronique.2007-1. 475p. Cartes, glossaire, graphiques, ill., index, photographies, références, tableaux.Remplace A.I.P. Canada.«En vigueur du 12 avril 2007 à 0901Z au 25 octobre 2007 à 0901Z».Gratuit. (Internet).Numéro de catalogue T52-2/2-2007-1F-PDF
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