Rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels / Office national de l'énergie. : NE1-6F-PDF
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Ministère/Organisme | Canada. Office national de l'énergie. |
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Titre | Rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels / Office national de l'énergie. |
Type de publication | Série |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Suivi de | Rapport annuel présenté conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels ; 1926-3783 ; Paraît depuis le 1 avril 2008/31 mars 2009 ; ne paraît plus après 1 avril 2016/31 mars 2017. Rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information ; 1926-3775 ; Paraît depuis le 1 avril 2008/31 mars 2009 ; ne paraît plus après 1 avril 2016/31 mars 2017. |
Format | Électronique |
Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Annual report pursuant to Access to Information Act and Privacy Act. L'année d'activité se termine le 31 mars. Suivi en partie de : Office national de l'énergie - rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information (NE1-6/1F-PDF). Suivi en partie de : Office national de l'énergie - rapport annuel présenté conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels (NE1-6/2F-PDF). |
Information sur la publication | [Calgary] : Office national de l'énergie, [1999?]-2008. |
Chronologie | Paraît depuis: 1er avril 1998/31 mars 1999; ne paraît plus après: 1er avril 2007/31 mars 2008. |
Périodicité | Annuel |
ISSN | 1704-1236 |
Numéro de catalogue |
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Descripteurs | Institution fédérale Gestion énergétique Accès à l'information Vie privée |
Numéros | 2008 Cliquer pour agrandir
2007 Cliquer pour agrandir
2006 Cliquer pour agrandir
2005 Cliquer pour agrandir
2004 Cliquer pour agrandir
2003 Cliquer pour agrandir
2002 Cliquer pour agrandir
2001 Cliquer pour agrandir
2000 Cliquer pour agrandir
1999 Cliquer pour agrandir
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