T3 - guide des fiducies, 2016 . : Rv4-65/2016F-PDF
« Dans ce guide, vous trouverez des renseignements sur la façon de remplir la Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies – T3, le feuillet T3, État des revenus de fiducie (répartitions et attributions) et le formulaire T3 Sommaire, Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie. Utilisez ce guide si vous produisez une déclaration pour une fiducie testamentaire ou pour une fiducie non testamentaire, toutes deux décrites sous « Genres de fiducies », à la page 8. » -- p. 2.
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publications.gc.ca/pub?id=9.830760&sl=1
| Ministère/Organisme |
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|---|---|
| Titre | T3 - guide des fiducies, 2016 . |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
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| Information sur la publication |
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| Description | 82 p. : ill. |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | T4013(F) Rév. 16 |
| Descripteurs |
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