Drapeau national du Canada (pour une seule occasion). : P29-098-003-2023F-PDF
« La présente Norme nationale du Canada s'applique au modèle, aux couleurs et à l'utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion » -- Objet, page i.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.920490&sl=1
| Ministère/Organisme | Office des normes générales du Canada, organisme de publication. Conseil canadien des normes, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Drapeau national du Canada (pour une seule occasion). |
| Titre de la série | Norme nationale du Canada ; CAN/CGSB-98.3-2023 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Drapeau national du Canada (pour une seule occasion) 2018 |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | « Publiée en février 2023. » « Expérience et excellence » -- Couverture. Remplace CAN/CGSB-98.3-2018. Publié aussi en anglais sous le titre: National flag of Canada (one-event-only use). Comprend des références bibliographiques (page 8). |
| Information sur la publication | Ottawa (Ontario) : Office des normes générales du Canada : Conseil canadien des normes, 2023. ©2023 |
| Description | 1 ressource en ligne (8 pages) : illustrations. |
| Numéro de catalogue |
|
| Numéro de catalogue du ministère | ICS 03.160 |
| Descripteurs | Drapeaux -- Normes -- Canada. Emblèmes nationaux -- Normes -- Canada. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :