Rapport annuel du Directeur - Réglementation des explosifs et munitions : ... rapport au Sous-ministre et Chef d'état-major de la Défence, couvrant ... : D3-27-MRC

Présente une analyse indépendante de l’état actuel du Programme des munitions pour l’année civile ainsi qu’un survol des activités principales du bureau du responsable de la réglementation, y compris les activités prévues pour le prochain cycle de deux ans. Dans l’ensemble, le rapport annuel vise à fournir des recommandations et des mesures concrètes tirées du programme de travail de la Direction – Réglementation des explosifs et munitions (DREM) dans le but de continuer de mettre en œuvre le programme de réglementation et de sécurité des munitions et des explosifs (ME).

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Publication information
Department/Agency Canada. Ministère de la défense nationale.
Title Rapport annuel du Directeur - Réglementation des explosifs et munitions : ... rapport au Sous-ministre et Chef d'état-major de la Défence, couvrant ...
Publication type Series
Language Bilingual-[English | French]
Format CD-ROM
Other formats Electronic-[French]
Publishing information Ottawa - Ontario : Défense nationale
Chronology 2012 ---
Frequency Annuel
Catalogue number
  • D3-27-MRC
Issues 1er janvier au 31 décembre 2012:
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Date modified: