Rapport annuel, directeur, réglementation des explosifs et munitions : ... rapport du sous-ministre et chef d'état-major de la Défence.: D3-27F-PDF

Présente une analyse indépendante de l’état actuel du Programme des munitions pour l’année civile ainsi qu’un survol des activités principales du bureau du responsable de la réglementation, y compris les activités prévues pour le prochain cycle de deux ans. Dans l’ensemble, le rapport annuel vise à fournir des recommandations et des mesures concrètes tirées du programme de travail de la Direction – Réglementation des explosifs et munitions (DREM) dans le but de continuer de mettre en œuvre le programme de réglementation et de sécurité des munitions et des explosifs (ME).

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Publication information
Department/Agency Canada. Ministère de la défense nationale. Directeur, réglementation des explosifs et munitions.
Title Rapport annuel, directeur, réglementation des explosifs et munitions : ... rapport du sous-ministre et chef d'état-major de la Défence.
Variant title DREM rapport annuel
Publication type Series
Language [French]
Other language editions [English]
Format Electronic
Other formats Paper-[English | French], CD-ROM-[English | French]
Note(s) Publ. aussi en anglais sous le titre : Director Ammunition and Explosives Regulation annual report.
Plusieurs livr. comportent un titre distinct.
Rapport couvre l'année fiscale, 2015/2016-
Publishing information [Ottawa] : Directeur, réglementation des explosifs et munitions.
Chronology Paraît depuis 2008.
Frequency Annuel
Catalogue number
  • D3-27F-PDF
Subject terms Explosif
Contrôle des armements
Issues
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