Rapport d'étape sur la prévention de la pollution et la dépollution de l'eau en vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux en 2003 / [préparé par] Section des mines et minéraux, Division...: En49-15/12F

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Ce rapport donne un aperçu sommaire de la performance des mines de métaux canadiennes en ce qui a trait à certaines normes prescrites par le Règlement sur les effluents des mines de métaux (REMM), enregistré le 6 juin 2002 et entré en vigueur le 6 décembre de la même année.

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Publication information
Department/Agency Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
Title Rapport d'étape sur la prévention de la pollution et la dépollution de l'eau en vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux en 2003 / [préparé par] Section des mines et minéraux, Division des ressources naturelles, Direction de la prévention de la pollution, Direction générale de l'intendance environnementale.
Series title Évaluation sommaire de la performance des mines de métaux assujetties au Règlement sur les effluents des mines de métaux1914-203XSPE 1/MM/12
Publication type Series - View Master Record
Language [French]
Other language editions [English]
Format Paper
Note(s) (Summary in English.)
Publishing information Environnement Canada. 2006.
Binding Reliure à spirale
Description xiv, 168p. : glossaire, graphiques, carte, références, tableaux ; 28 cm.
ISBN 0-662-71832-1
ISSN 1914-203X
Catalogue number
  • En49-15/12F
Subject terms Pollution de l'eau
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