Guide des enquêtes et des rapports sur les situations comportant des risques : HS24-33/2007
L'enquête menée à la suite d'un cas d'accident du travail et le rapport sur les situations comportant des risques constituent les éléments de base du programme de sécurité et de santé au travail. Dans le cadre d'une enquête efficace, il faut prêter attention au rôle et à la responsabilité de chaque personne impliquée. Les mécanismes prévus pour établir un avis d'accident, l'analyse de l'enquête et le signalement des accidents graves et moins graves doivent mener à des mesures correctives qui préviendront d'autres accidents du genre ou, du moins, qui réduiront la fréquence des accidents. Les pages qui suivent abordent ces sujets pour le bénéfice de tous ceux et celles qui sont appelés à prendre part aux enquêtes sur les circonstances entourant un accident.
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| Department/Agency | Canada. Ressources humaines et Développement social Canada. Programme du travail. |
|---|---|
| Title | Guide des enquêtes et des rapports sur les situations comportant des risques |
| Publication type | Monograph |
| Language | Bilingual-[English | French] |
| Format | Paper |
| Other formats | Electronic-[French] |
| Publishing information | Ottawa - Ontario : Ressources humaines et Développement social Canada. 2007. |
| Binding | Couverture souple |
| Description | Texte français, 21p. ; 28 cm. |
| ISBN | 978-0-662-49822-3 |
| Catalogue number |
|
| Departmental catalogue number | LT-048-03-07 |
| Subject terms | Déchets dangereux |
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