2001 compte rendu national -- Inventaire national des rejets de polluants. Exigences de déclaration : En49-16/1F
Ce guide donne un aperçu de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP). Il décrit les industries et les entreprises qui produisent une déclaration à l’INRP, selon des critères s’appliquant aux installations, aux nombres d’employés, aux seuils de certaines substances et d’autres critères. Il décrit également les renseignements qu’il faut déclarer à l’INRP et la façon de le faire. Il conclut en présentant les facteurs à prendre en compte lorsqu’on utilise les données de l’INRP. Comprend plusieurs renvois à des sites Web ainsi que le nom de personnes-ressources au sein d’autres organismes pertinents.
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| Department/Agency | Canada. Environnement Canada. Inventaire national des rejets de polluants. |
|---|---|
| Title | 2001 compte rendu national -- Inventaire national des rejets de polluants. Exigences de déclaration |
| Publication type | Monograph |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Paper |
| Other formats | Electronic-[French] |
| Note(s) | «Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999». Bibliographie. |
| Publishing information | Ottawa - Ontario : Environnement Canada. 2003. |
| Binding | Couverture souple |
| Description | 14p. : figures, tableaux ; 28 cm. |
| ISBN | 0-662-75228-7 |
| Catalogue number |
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| Departmental catalogue number | SPE 5/NP/1F |
| Subject terms | Pollution Protection de l'environnement |