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2001 compte rendu national -- Inventaire national des rejets de polluants. Exigences de déclarationEn49-16/1F

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Ce guide donne un aperçu de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP). Il décrit les industries et les entreprises qui produisent une déclaration à l’INRP, selon des critères s’appliquant aux installations, aux nombres d’employés, aux seuils de certaines substances et d’autres critères. Il décrit également les renseignements qu’il faut déclarer à l’INRP et la façon de le faire. Il conclut en présentant les facteurs à prendre en compte lorsqu’on utilise les données de l’INRP. Comprend plusieurs renvois à des sites Web ainsi que le nom de personnes-ressources au sein d’autres organismes pertinents.

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publications.gc.ca/pub?id=9.682391&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Environnement Canada. Inventaire national des rejets de polluants.
Title2001 compte rendu national -- Inventaire national des rejets de polluants. Exigences de déclaration
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
FormatPhysical text
Other formatsDigital text-[French]
Note(s)
  • «Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999».
  • Bibliographie.
Publishing information
  • Ottawa - Ontario : Environnement Canada. 2003.
BindingCouverture souple
Description14p. : figures, tableaux ; 28 cm.
ISBN0-662-75228-7
Catalogue number
  • En49-16/1F
Departmental catalogue numberSPE 5/NP/1F
Subject terms
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