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2001 compte rendu national -- Inventaire national des rejets de polluants. Exigences de déclaration : En49-16/1F

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Ce guide donne un aperçu de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP). Il décrit les industries et les entreprises qui produisent une déclaration à l’INRP, selon des critères s’appliquant aux installations, aux nombres d’employés, aux seuils de certaines substances et d’autres critères. Il décrit également les renseignements qu’il faut déclarer à l’INRP et la façon de le faire. Il conclut en présentant les facteurs à prendre en compte lorsqu’on utilise les données de l’INRP. Comprend plusieurs renvois à des sites Web ainsi que le nom de personnes-ressources au sein d’autres organismes pertinents.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.682391&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Environnement Canada. Inventaire national des rejets de polluants.
Titre2001 compte rendu national -- Inventaire national des rejets de polluants. Exigences de déclaration
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte matériel
Autres formats offertsTexte numérique-[Français]
Note(s)
  • «Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999».
  • Bibliographie.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Environnement Canada. 2003.
ReliureCouverture souple
Description14p. : figures, tableaux ; 28 cm.
ISBN0-662-75228-7
Numéro de catalogue
  • En49-16/1F
Numéro de catalogue du ministèreSPE 5/NP/1F
Descripteurs
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