Classement tarifaire des porcelaines et autres céramiques .: Rv55-5/10-14-67-2015F-PDF

Le présent mémorandum explique la politique administrative de l’Agence des services frontaliers du Canada ayant trait au classement tarifaire des porcelaines, comparativement à celui d’autres produits céramiques, comme le grès cérame, la porcelaine sanitaire, la semi-porcelaine, le granit blanc, la faïence et la terre-cuite. Le présent mémorandum fournit aussi des lignes directrices pour l’interprétation de ce qui est imperméable, blanc ou translucide.

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Publication information
Department/Agency Agence des services frontaliers du Canada.
Title Classement tarifaire des porcelaines et autres céramiques .
Series title Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises, 2369-2405 ; D10-14-67, le 27 août 2015
Publication type Series - View Master Record
Language [French]
Other language editions [English]
Format Electronic
Electronic document
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of porcelain or china versus other ceramics.
« Ottawa, le 27 août 2015. »
Comprend des références.
Publishing information Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015.
Description 4 p.
Catalogue number
  • Rv55-5/10-14-67-2015F-PDF
Subject terms Importation
Céramique
Tarif douanier
Douanes
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