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Classement tarifaire des porcelaines et autres céramiques . : Rv55-5/10-14-67-2015F-PDF

Le présent mémorandum explique la politique administrative de l’Agence des services frontaliers du Canada ayant trait au classement tarifaire des porcelaines, comparativement à celui d’autres produits céramiques, comme le grès cérame, la porcelaine sanitaire, la semi-porcelaine, le granit blanc, la faïence et la terre-cuite. Le présent mémorandum fournit aussi des lignes directrices pour l’interprétation de ce qui est imperméable, blanc ou translucide.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.803713&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreClassement tarifaire des porcelaines et autres céramiques .
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises, 2369-2405 ; D10-14-67, le 27 août 2015
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of porcelain or china versus other ceramics.
  • « Ottawa, le 27 août 2015. »
  • Comprend des références.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015.
Description4 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/10-14-67-2015F-PDF
Descripteurs
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