Classement tarifaire des porcelaines et autres céramiques . : Rv55-5/10-14-67-2015F-PDF
Le présent mémorandum explique la politique administrative de l’Agence des services frontaliers du Canada ayant trait au classement tarifaire des porcelaines, comparativement à celui d’autres produits céramiques, comme le grès cérame, la porcelaine sanitaire, la semi-porcelaine, le granit blanc, la faïence et la terre-cuite. Le présent mémorandum fournit aussi des lignes directrices pour l’interprétation de ce qui est imperméable, blanc ou translucide.
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publications.gc.ca/pub?id=9.803713&sl=1
| Ministère/Organisme | Agence des services frontaliers du Canada. |
|---|---|
| Titre | Classement tarifaire des porcelaines et autres céramiques . |
| Titre de la série | Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises, 2369-2405 ; D10-14-67, le 27 août 2015 |
| Type de publication | Série - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of porcelain or china versus other ceramics. « Ottawa, le 27 août 2015. » Comprend des références. |
| Information sur la publication | Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2015. |
| Description | 4 p. |
| Numéro de catalogue |
|
| Descripteurs | Importation Céramique Tarif douanier Douanes |
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