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Audit du passif associé aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des munitions explosives non explosées (UXO) .D58-270/2015F-PDF

« Le Ministère prend des mesures pour remédier à des préoccupations en matière de santé et de sécurité dans les sites contaminés de priorité élevée et il améliore la documentation à l'appui conservée à des fins d'estimation du passif. Cependant, il faut améliorer les politiques et les processus ministériels relatif aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des UXO pour veiller à ce que les pouvoirs et les responsabilités soient définis clairement et qu'il y ait une stratégie approuvée pour la gestion des anciens sites contenant des UXO et des sites contaminés de faible priorité »--Conclusion générale, p. 20.

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publications.gc.ca/pub?id=9.833454&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Ministère de la défense nationale. Chef - Services d'examen.
TitleAudit du passif associé aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des munitions explosives non explosées (UXO) .
Variant title
  • Audit du passif associé aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des UXO
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Publ. aussi en anglais sous le titre : Audit of contaminated and unexploded explosive ordnance legacy site liabilities.
  • Titre de la couv.
  • En tête du titre : Revu par le SMA(Svcs Ex) conformément à la Loi sur l’accès à l’information. Renseignements NON CLASSIFIÉS.
  • « Décembre 2015. »
Publishing information
  • [Ottawa] : Défense nationale, [2016]
Description41 p. en pagination multiple
Catalogue number
  • D58-270/2015F-PDF
Departmental catalogue number7050-70 (SMA(Svcs Ex))
Subject terms
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