Audit du passif associé aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des munitions explosives non explosées (UXO) . : D58-270/2015F-PDF
« Le Ministère prend des mesures pour remédier à des préoccupations en matière de santé et de sécurité dans les sites contaminés de priorité élevée et il améliore la documentation à l'appui conservée à des fins d'estimation du passif. Cependant, il faut améliorer les politiques et les processus ministériels relatif aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des UXO pour veiller à ce que les pouvoirs et les responsabilités soient définis clairement et qu'il y ait une stratégie approuvée pour la gestion des anciens sites contenant des UXO et des sites contaminés de faible priorité »--Conclusion générale, p. 20.
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publications.gc.ca/pub?id=9.833454&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Ministère de la défense nationale. Chef - Services d'examen. |
|---|---|
| Titre | Audit du passif associé aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des munitions explosives non explosées (UXO) . |
| Variante du titre | Audit du passif associé aux sites contaminés et aux anciens sites contenant des UXO |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : Audit of contaminated and unexploded explosive ordnance legacy site liabilities. Titre de la couv. En tête du titre : Revu par le SMA(Svcs Ex) conformément à la Loi sur l’accès à l’information. Renseignements NON CLASSIFIÉS. « Décembre 2015. » |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Défense nationale, [2016] |
| Description | 41 p. en pagination multiple |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | 7050-70 (SMA(Svcs Ex)) |
| Descripteurs | Site contaminé Gestion Vérification |
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