Mobilisation des Autochtones.: CC172-218/2019F-PDF
« Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Mobilisation du public et des Autochtones, qui porte également sur l'information et la divulgation publique. La liste complète des séries figure à la fin de ce document et elle peut être consultée à partir du site Web de la CCSN. Le document d'application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones énonce les exigences et les directives à l'intention des titulaires de permis en ce qui concerne la mobilisation des Autochtones. Il vise aussi à fournir aux titulaires de permis une orientation quant à la marche à suivre et soutient l'approche pangouvernementale mise en œuvre par la CCSN, en collaboration avec les ministères et organismes fédéraux, en matière de consultation des Autochtones » -- Préface, page i.
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publications.gc.ca/pub?id=9.876880&sl=0
Department/Agency | Commission canadienne de sûreté nucléaire. |
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Title | Mobilisation des Autochtones. |
Series title | Document d'application de la réglementation ; REGDOC-3.2.2 |
Publication type | Series - View Master Record |
Language | [French] |
Other language editions | [English] |
Later edition | Mobilisation des Autochtones. |
Earlier edition | Mobilisation des Autochtones. |
Format | Electronic |
Electronic document | |
Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Indigenous engagement. Titre de la couverture. En tête du titre : Mobilisation du public et des Autochtones. « Août 2019. » Comprend des références bibliographiques. |
Publishing information | Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, 2019. ©2019 |
Description | 1 ressource en ligne (25 pages). |
ISBN | 9780660319681 |
Catalogue number |
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Edition | Version 1.1. |
Subject terms | Énergie nucléaire Autochtones |
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