Mobilisation des Autochtones.: CC172-218/2019F-PDF

« Ce document d'application de la réglementation fait partie de la série de documents d'application de la réglementation de la CCSN intitulée Mobilisation du public et des Autochtones, qui porte également sur l'information et la divulgation publique. La liste complète des séries figure à la fin de ce document et elle peut être consultée à partir du site Web de la CCSN. Le document d'application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones énonce les exigences et les directives à l'intention des titulaires de permis en ce qui concerne la mobilisation des Autochtones. Il vise aussi à fournir aux titulaires de permis une orientation quant à la marche à suivre et soutient l'approche pangouvernementale mise en œuvre par la CCSN, en collaboration avec les ministères et organismes fédéraux, en matière de consultation des Autochtones » -- Préface, page i.

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Publication information
Department/Agency Commission canadienne de sûreté nucléaire.
Title Mobilisation des Autochtones.
Series title Document d'application de la réglementation ; REGDOC-3.2.2
Publication type Series - View Master Record
Language [French]
Other language editions [English]
Later edition Mobilisation des Autochtones.
Earlier edition Mobilisation des Autochtones.
Format Electronic
Electronic document
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Indigenous engagement.
Titre de la couverture.
En tête du titre : Mobilisation du public et des Autochtones.
« Août 2019. »
Comprend des références bibliographiques.
Publishing information Ottawa (Ontario) : Commission canadienne de sûreté nucléaire = Canadian Nuclear Safety Commission, 2019.
©2019
Description 1 ressource en ligne (25 pages).
ISBN 9780660319681
Catalogue number
  • CC172-218/2019F-PDF
Edition Version 1.1.
Subject terms Énergie nucléaire
Autochtones
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