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Entente de modification en ce qui concerne le Plan de mise en œuvre de l'Entente définitive de la Première nation Kluane.: R2-289/1-2015F-PDF

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publications.gc.ca/pub?id=9.909218&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Affaires autochtones et développement du Nord Canada, organisme de publication.
  • Première nation de Kluane, participant à un traité.
  • Canada, participant à un traité.
  • Yukon, participant à un traité.
TitleEntente de modification en ce qui concerne le Plan de mise en œuvre de l'Entente définitive de la Première nation Kluane.
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Amendment agreement in respect of the Kluane First Nation Final Agreement Implementation Plan.
  • « Entre sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le sous-ministre adjoint principal du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien ( « Canada » ); et la Premiàre nation de Kluane, représentée par la chef Math'ieya Alatini ( « PNK » ); et le gouvernement du Yukon, représenté par la sous-ministre adjointe, Division des relations avec les Autochtones, Bureau du Conseil executif ( « Yukon » ); (les « parties » à la présente Entente de modification). »
Publishing information
  • [Gatineau, Québec] : [Affaires autochtones et développement du Nord Canada], [2015]
Description1 ressource en ligne (5 pages non numérotées)
Catalogue number
  • R2-289/1-2015F-PDF
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