Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier.: M124-12/2023F-PDF

« Le présent guide, préparé par la Direction de l’arpenteur général (DAG), vise à fournir aux Premières Nations qui suivent un code foncier des renseignements, des outils et des liens vers des ressources supplémentaires lorsqu’elles envisagent de faire effectuer des travaux d’arpentage sur leurs terres. Le format de ce guide est conçu pour permettre au lecteur de déterminer le niveau d’information dont il a besoin, qu’il s’agisse d’une vue d’ensemble du processus du projet d’arpentage sous forme de liste de vérification ou d’une explication plus détaillée du processus, y compris des outils et des exemples utiles »--page [4].

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Publication information
Department/Agency Canada. Ressources naturelles Canada, organisme de publication.
Title Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier.
Publication type Monograph
Language [French]
Other language editions [English]
Format Electronic
Electronic document
Note(s) Publié aussi en anglais sous le titre : Surveying of First Nation lands managed under a land code.
Comprend des références bibliographiques.
Publishing information Ottawa : Natural Resources Canada = Ressources naturelles Canada, [2023]
©2023
Description 1 ressource en ligne (59 pages) : cartes, illustrations
ISBN 9780660482811
Catalogue number
  • M124-12/2023F-PDF
Subject terms Autochtones -- Terres -- Canada.
Arpentage -- Canada.
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