Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier. : M124-12/2023F-PDF
« Le présent guide, préparé par la Direction de l’arpenteur général (DAG), vise à fournir aux Premières Nations qui suivent un code foncier des renseignements, des outils et des liens vers des ressources supplémentaires lorsqu’elles envisagent de faire effectuer des travaux d’arpentage sur leurs terres. Le format de ce guide est conçu pour permettre au lecteur de déterminer le niveau d’information dont il a besoin, qu’il s’agisse d’une vue d’ensemble du processus du projet d’arpentage sous forme de liste de vérification ou d’une explication plus détaillée du processus, y compris des outils et des exemples utiles »--page [4].
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.921486&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Ressources naturelles Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Surveying of First Nation lands managed under a land code. Comprend des références bibliographiques. |
| Information sur la publication | Ottawa : Natural Resources Canada = Ressources naturelles Canada, [2023] ©2023 |
| Description | 1 ressource en ligne (59 pages) : cartes, illustrations |
| ISBN | 9780660482811 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | Autochtones -- Terres -- Canada. Arpentage -- Canada. |
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