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Arpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier. : M124-12/2023F-PDF

« Le présent guide, préparé par la Direction de l’arpenteur général (DAG), vise à fournir aux Premières Nations qui suivent un code foncier des renseignements, des outils et des liens vers des ressources supplémentaires lorsqu’elles envisagent de faire effectuer des travaux d’arpentage sur leurs terres. Le format de ce guide est conçu pour permettre au lecteur de déterminer le niveau d’information dont il a besoin, qu’il s’agisse d’une vue d’ensemble du processus du projet d’arpentage sous forme de liste de vérification ou d’une explication plus détaillée du processus, y compris des outils et des exemples utiles »--page [4].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.921486&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Ressources naturelles Canada, organisme de publication.
TitreArpentage des terres des Premières Nations gérées en vertu d'un code foncier.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Surveying of First Nation lands managed under a land code.
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • Ottawa : Natural Resources Canada = Ressources naturelles Canada, [2023]
  • ©2023
Description1 ressource en ligne (59 pages) : cartes, illustrations
ISBN9780660482811
Numéro de catalogue
  • M124-12/2023F-PDF
Descripteurs
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