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Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime.: T86-77/2023F-PDF

« Ce document a été élaboré par la Direction de la sécurité maritime et de la sûreté de Transports Canada (SSMTC) pour expliquer comment les parties prenantes doivent se conformer aux exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime (RSGSM) » -- Comment utiliser ce guide, page 1.

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publications.gc.ca/pub?id=9.927286&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Canada. Transports Canada, organisme de publication.
TitleGuide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime.
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Le fichier de publication en format PDF a été remplacé le 06-12-2024, le 20-02-2026, et le 12-03-2026 à la requête de Transports Canada, dont le résultat consiste seulement en des réglages insignifiants sans rapport au contenu textuel.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Guide for Canadian vessels' operators for compliance with the Marine Safety Management System Regulations.
Publishing information
  • ©2024
  • [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, juin 2024.
Description1 ressource en ligne (v, 29 pages)
ISBN9780660679280
Catalogue number
  • T86-77/2023F-PDF
Departmental catalogue numberTP 15566E (06/2024)
Edition
  • Première édition.
Subject terms
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