Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime. : T86-77/2023F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.927286&sl=1
| Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada, organisme de publication. |
|---|---|
| Titre | Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Électronique |
| Document électronique | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Guide for Canadian vessels' operators for compliance with the Marine Safety Management System Regulations. « TP 15566E (05/2024). » |
| Information sur la publication | [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada,juin 2024. ©2024 |
| Description | 1 ressource en ligne (v, 29 pages) |
| ISBN | 9780660679280 |
| Numéro de catalogue |
|
| Édition | Première édition. |
| Descripteurs | Navires -- Sécurité -- Règlements -- Canada. Navigation -- Canada -- Sécurité -- Mesures. |
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.- Date de modification :