Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime. : T86-77/2023F-PDF
« Ce document a été élaboré par la Direction de la sécurité maritime et de la sûreté de Transports Canada (SSMTC) pour expliquer comment les parties prenantes doivent se conformer aux exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime (RSGSM) » -- Comment utiliser ce guide, page 1.
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publications.gc.ca/pub?id=9.927286&sl=1
| Ministère/Organisme |
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| Titre | Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime. |
| Type de publication | Monographie |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
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| Information sur la publication |
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| Description | 1 ressource en ligne (v, 29 pages) |
| ISBN | 9780660679280 |
| Numéro de catalogue |
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| Numéro de catalogue du ministère | TP 15566E (06/2024) |
| Édition |
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| Descripteurs |
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