Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime. : T86-77/2023F-PDF
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.927286&sl=1
Ministère/Organisme | Canada. Transports Canada, organisme de publication. |
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Titre | Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité Maritime. |
Type de publication | Monographie |
Langue | [Français] |
Autres langues publiées | [Anglais] |
Format | Électronique |
Document électronique | |
Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Guide for Canadian vessels' operators for compliance with the Marine Safety Management System Regulations. « TP 15566E (05/2024). » |
Information sur la publication | [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada,juin 2024. ©2024 |
Description | 1 ressource en ligne (v, 29 pages) |
ISBN | 9780660679280 |
Numéro de catalogue |
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Édition | Première édition. |
Descripteurs | Navires -- Sécurité -- Règlements -- Canada. Navigation -- Canada -- Sécurité -- Mesures. |
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