Résumé des témoignages : structure et mandats des comités : rapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement / l'honorable Diane Bellemare, présidente ; l'honorable...: YC29-0/441-6F-PDF
« Le présent document résume les témoignages entendus dans le cadre de l'étude du Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement (comité RPRD) sur la structure et le mandat des comités. Du 28 mars 2023 au 21 novembre 2023, le comité RPRD a entendu 33 sénateurs actuels et anciens, représentant 11 comités permanents et un sous-comité. Le 7 mars et le 7 novembre 2023, il a aussi entendu le témoignage de Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités, Sénat du Canada. Le présent document est divisé selon les thèmes suivants : généralités; mandats; composition; horaire des réunions; charge de travail; travaux des comités; efficacité des travaux des comités » -- Introduction, page 8.
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| Department/Agency | Canada. Parlement. Sénat. Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, auteur, organisme de publication. |
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| Title | Résumé des témoignages : structure et mandats des comités : rapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement / l'honorable Diane Bellemare, présidente ; l'honorable Denise Batters, vice-présidente ; l'honorable Stan Kutcher, vice-président. |
| Series title | Rapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement ; [6e rapport, 44e législature, 1re session] |
| Publication type | Series - View Master Record |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Note(s) | Publié aussi en anglais sous le titre : Summary of evidence : committee structure and mandates : report of the Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament. Comprend des références bibliographiques. |
| Publishing information | Ottawa (Ontario), Canada : Sénat, Canada = Senate, Canada, février 2024. |
| Author / Contributor | Bellemare, Diane, 1949- Batters, Denise, 1970- Kutcher, Stanley P. |
| Description | 1 ressource en ligne (39 pages) : illustrations en couleur. |
| Catalogue number |
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| Subject terms | Canada. Parlement. Sénat -- Comités -- Règlements et procédure. |
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