Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Résumé des témoignages : structure et mandats des comités : rapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement / l'honorable Diane Bellemare, présidente ; l'honorable... : YC29-0/441-6F-PDF

« Le présent document résume les témoignages entendus dans le cadre de l'étude du Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement (comité RPRD) sur la structure et le mandat des comités. Du 28 mars 2023 au 21 novembre 2023, le comité RPRD a entendu 33 sénateurs actuels et anciens, représentant 11 comités permanents et un sous-comité. Le 7 mars et le 7 novembre 2023, il a aussi entendu le témoignage de Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités, Sénat du Canada. Le présent document est divisé selon les thèmes suivants : généralités; mandats; composition; horaire des réunions; charge de travail; travaux des comités; efficacité des travaux des comités » -- Introduction, page 8.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.934705&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Parlement. Sénat. Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement, auteur, organisme de publication.
TitreRésumé des témoignages : structure et mandats des comités : rapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement / l'honorable Diane Bellemare, présidente ; l'honorable Denise Batters, vice-présidente ; l'honorable Stan Kutcher, vice-président.
Variante du titre
  • Résumé des témoignages : structure et mandats des comités
Titre de la série
  • Rapport du Comité permanent du règlement, de la procédure et des droits du Parlement ; [6e rapport, 44e législature, 1re session]
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Summary of evidence: committee structure and mandates: report of the Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament.
  • Titre de la couverture.
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Sénat, Canada = Senate, Canada, février 2024.
Auteur / Contributeur
  • Bellemare, Diane, 1949-
  • Batters, Denise, 1970-
  • Kutcher, Stanley P.
Description1 ressource en ligne (39 pages) : illustrations en couleur.
Numéro de catalogue
  • YC29-0/441-6F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :