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Normes de construction résidentielle Canada 1975 / publié par le Comité associé du Code national du bâtiment, Conseil national de recherches du Canada.NR24-84/1975F-PDF ; NR24-84/1975-1F-PDF

« L'édition de 1975 des Normes de construction résidentielle, remplace le Code canadien de construction résidentielle, 1970. Elle a été préparée par le Comité permanent des maisons et petits bâtiments qui est responsable auprès du Comité associé du Code national du bâtiment sous les auspices duquel elle est publiée. La version française des Normes a été rédigée avec l'aide du Comité permanent mixte de terminologie française du CNB/CNPI qui, conjointement avec un Groupe de travail, a eu l'entière responsabilité de la terminologie technique utilisée dans ce document. La traduction originale a été faite par le Bureau de traduction du Secrétariat d'État. La réalisation d'une traduction qui reflète fidèlement l'esprit de l'édition anglaise s'est avérée une tâche très complexe et très prenante, et le Comité associé tient à exprimer sa gratitude aux personnes qui ont consacré leur temps et leurs efforts à cette fin. Les Normes de construction résidentielle regroupent les exigences relatives aux habitations qui sont contenues dans la partie 9 du Code national du bâtiment du Canada, 1975. Ces exigences sont en caractères gras. Il y a également d'autres exigences (en caractères légers) qui dépassent le cadre du Code national du bâtiment et qui sont considérées comme nécessaires pour réglementer la construction résidentielle en vertu de la Loi nationale sur l'Habitation. Lorsqu'il a été nécessaire de changer le libellé des exigences de la partie 9 pour mieux refléter la portée du présent document, les changements ont été faits en caractères légers. Ce document n'a pas été rédigé pour servir de règlement municipal de la construction et lorsque seules les exigences de la partie 9 s'appliquent, il faut chaque fois se reporter au Code national du bâtiment » -- Préface, page vii.

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publications.gc.ca/pub?id=9.946645&sl=0

Publication information
Department/Agency
  • Conseil national de recherches Canada. Comité associé sur le Code national du bâtiment, organisme de publication.
TitleNormes de construction résidentielle Canada 1975 / publié par le Comité associé du Code national du bâtiment, Conseil national de recherches du Canada.
Publication typeMonograph
Language[French]
Other language editions[English]
Later editionNormes de construction résidentielle Canada 1977 /
Earlier editionCode canadien pour la construction résidentielle (normes résidentielles) 1970 /
FormatDigital text
Electronic document
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Residential Standards Canada 1975.
  • Édition numérisée de l’imprimé [par Conseil national de recherches Canada].
  • « Première édition 1965, deuxième édition 1970. »
  • Errata publié en octobre 1976.
  • « Contract No. 07KX 31040-6-0148. »
  • Comprend un index.
Publishing information
  • Ottawa, Canada : Conseil national de recherches du Canada, 1975.
  • ©1975
Description1 ressource en ligne (x, 203 pages) + 1 errata (1 page)
Catalogue number
  • NR24-84/1975F-PDF
  • NR24-84/1975-1F-PDF
Departmental catalogue numberCNRC n° 13991F
Edition
  • Troisième édition 1975.
Subject terms
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