Normes de construction résidentielle Canada 1975 / publié par le Comité associé du Code national du bâtiment, Conseil national de recherches du Canada.: NR24-84/1975F-PDF ; NR24-84/1975-1F-PDF
« L'édition de 1975 des Normes de construction résidentielle, remplace le Code canadien de construction résidentielle, 1970. Elle a été préparée par le Comité permanent des maisons et petits bâtiments qui est responsable auprès du Comité associé du Code national du bâtiment sous les auspices duquel elle est publiée. La version française des Normes a été rédigée avec l'aide du Comité permanent mixte de terminologie française du CNB/CNPI qui, conjointement avec un Groupe de travail, a eu l'entière responsabilité de la terminologie technique utilisée dans ce document. La traduction originale a été faite par le Bureau de traduction du Secrétariat d'État. La réalisation d'une traduction qui reflète fidèlement l'esprit de l'édition anglaise s'est avérée une tâche très complexe et très prenante, et le Comité associé tient à exprimer sa gratitude aux personnes qui ont consacré leur temps et leurs efforts à cette fin. Les Normes de construction résidentielle regroupent les exigences relatives aux habitations qui sont contenues dans la partie 9 du Code national du bâtiment du Canada, 1975. Ces exigences sont en caractères gras. Il y a également d'autres exigences (en caractères légers) qui dépassent le cadre du Code national du bâtiment et qui sont considérées comme nécessaires pour réglementer la construction résidentielle en vertu de la Loi nationale sur l'Habitation. Lorsqu'il a été nécessaire de changer le libellé des exigences de la partie 9 pour mieux refléter la portée du présent document, les changements ont été faits en caractères légers. Ce document n'a pas été rédigé pour servir de règlement municipal de la construction et lorsque seules les exigences de la partie 9 s'appliquent, il faut chaque fois se reporter au Code national du bâtiment » -- Préface, page vii.
Permanent link to this Catalogue record:
publications.gc.ca/pub?id=9.946645&sl=0
| Department/Agency |
|
|---|---|
| Title | Normes de construction résidentielle Canada 1975 / publié par le Comité associé du Code national du bâtiment, Conseil national de recherches du Canada. |
| Publication type | Monograph |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Later edition | Normes de construction résidentielle Canada 1977 / |
| Earlier edition | Code canadien pour la construction résidentielle (normes résidentielles) 1970 / |
| Format | Digital text |
| Electronic document |
|
| Note(s) |
|
| Publishing information |
|
| Description | 1 ressource en ligne (x, 203 pages) + 1 errata (1 page) |
| Catalogue number |
|
| Departmental catalogue number | CNRC n° 13991F |
| Edition |
|
| Subject terms |
Request alternate formats
To request an alternate format of a publication, complete the Government of Canada Publications email form. Use the form’s “question or comment” field to specify the requested publication.Page details
- Date modified: