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71 publications correspondantes pour « Mémorandums D des douanes. D2, Voyage international  » trié par numéro de catalogue en ordre croissant
  1. Importation temporaire de bagages et de moyens de transport par les non-résidents Rv55-5/2-1-1-2006-1
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-1-2006-1
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Importation temporaire de bagages et de moyens de transport par les non-résidents Rv55-5/2-1-1-2006
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-1-2006
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  3. Importation temporaire de bagages et de moyens de transport par les non-résidents Rv55-5/2-1-1-2006-2
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-1-2006-2
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  4. Importation temporaire de bagages et de moyens de transport par les non-résidents Rv55-5/2-1-1-2012
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-1-2012
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Importation temporaire de bagages et de moyens de transport par les non-résidents Rv55-5/2-1-1-2013
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-1-2013
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Expéditions étrangères dans le Nord canadien Rv55-5/2-1-2-2006
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-2-2006
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Expéditions étrangères dans le nord canadien Rv55-5/2-1-2-2008
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-2-2008
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  8. Expéditions scientifiques ou exploratives étrangères au Canada Rv55-5/2-1-2-2011
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-2-2011
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  9. Importation temporaire de cadeaux de mariage, bagues de fiançailles et alliances Rv55-5/2-1-3-2006
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-3-2006
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  10. Cadeaux occasionnels - numéro tarifaire 9816.00.00 Rv55-5/2-1-4-2004
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/2-1-4-2004
    Ministère/Organisme :
    Canada. Agence des douanes et du revenu du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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