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534 résultats pour « Protection de l'environnement » trié par ministère/organisme en ordre décroissant
  1. Plan de protection des océans - mesures d'intervention de rechange. T29-152/2017F-PDF
    Numéro de catalogue :
    T29-152/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Transports Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Plan de protection des oceans - protégeons nos côtes . T29-146/2018F-PDF
    Date :
    [2018]
    Numéro de catalogue :
    T29-146/2018F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Transports Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Atelier Canada-Japon sur l'environnement : résumé de la discussion / organisé par le Comité de la politique étrangère de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie en coopération avec l'ambassade du Japon au Canada. En134-16/1992F-PDF
    Date :
    [1992].
    Numéro de catalogue :
    En134-16/1992F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Japan. Taishikan (Canada)
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : (Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable.) YX4-1999/33
    Date :
    Projet de loi C-32 sanctionné le 14 septembre 1999.
    Numéro de catalogue :
    YX4-1999/33
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : (Loi visant la prévention de la pollution et de la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable.) YX3-1999/33
    Date :
    Sanctionnée le 14 septembre 1999.
    Numéro de catalogue :
    YX3-1999/33
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial : (Loi concernant la protection d'espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial.) YX4-1992/52
    Date :
    Projet de loi C-42 sanctionné le 17 décembre 1992.
    Numéro de catalogue :
    YX4-1992/52
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  7. Loi sur la protection de l'environnement en Antarctique : (Loi concernant la protection de l'environnement en Antarctique) YX4-2003/20
    Date :
    Projet de loi C-42 sanctionné le 20 octobre 2003.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2003/20
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  8. Bilan régional Gaspésie-Nord : zone d'intervention prioritaire 20A / par Marc Gagnon. En40-216/20-1998F
    Date :
    1998.
    Numéro de catalogue :
    En40-216/20-1998F
    ISBN :
    0-662-82599-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service de la conservation de l'environnement.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Zéphyr . En58-21F-PDF
    Numéro de catalogue :
    En58-21F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service de l'environnement atmosphérique.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Projet de loi S-3 : Loi modifiant la Loi sur la protection des pêches côtières / [par] Penny Becklumb. YM32-3/412-S3-2F-PDF
    Date :
    c2015.
    Numéro de catalogue :
    YM32-3/412-S3-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Service d'information et de recherche parlementaires.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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