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623 résultats pour « Institution fédérale » trié par pertinence en ordre croissant
  1. Le soutien en santé mentale pour les membres - Gendarmerie royale du Canada : rapport de l'auditeur indépendant. FA1-23/2017-1-4F-PDF
    Date :
    c2017.
    Numéro de catalogue :
    FA1-23/2017-1-4F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-08000-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du vérificateur général.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Audit du processus d'octroi des contrats et gestion des contrats par les secteurs : rapport d'audit / préparé par la Direction, audit et évaluation. ST99-48/2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    ST99-48/2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence spatiale canadienne. Direction, audit et évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Gendarmerie royale du Canada - Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert . PS64-140/2015F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    PS64-140/2015F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Gendarmerie royale du Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  4. Loi sur le Service administratif des tribunaux judiciaires : (Loi portant création d'un service administratif pour la Cour d'appel fédérale, la Cour fédérale, la Cour d'appel de la cour martiale et la Cour canadienne de l'impôt et modifiant la Loi sur la Cour fédérale, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt, la Loi sur les juges et d'autres lois en conséquences.) YX4-2002/8
    Date :
    Projet de loi C-30 sanctionné le 27 mars 2002.
    Numéro de catalogue :
    YX4-2002/8
    Ministère/Organisme :
    Canada. Statuts.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  5. Recherche sur l'opinion publique et l'expérience utilisateur pour l'Agence des services frontaliers du Canada : rapport final / établi pour l'Agence des services frontaliers du Canada. PS38-98/2019F-PDF
    Numéro de catalogue :
    PS38-98/2019F-PDF
    ISBN :
    9780660304212
    Ministère/Organisme :
    Léger Marketing.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  6. Audit santé et sécurité au travail : rapport d'audit / préparé par la Direction, audit et évaluation. ST99-55/2018F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    ST99-55/2018F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence spatiale canadienne. Direction, audit et évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Audit des dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements : rapport d'audit / préparé par la Direction, audit et évaluation. ST99-51/2017F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    ST99-51/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence spatiale canadienne. Direction, audit et évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Rapport 4, le soutien en santé mentale pour les membres de la Gendarmerie royale du Canada, des rapports du printemps 2017 du Vérificateur général du Canada / le président, L'hon Kevin Sorenson. XC16-1/1-421-32F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    XC16-1/1-421-32F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des comptes publics.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Audit du cadre de gestion du sous-programme Infrastructure au sol de l'Agence spatiale canadienne (ASC) : rapport d'audit / préparé par la Direction, audit et évaluation. ST99-54/2017F-PDF
    Date :
    2017.
    Numéro de catalogue :
    ST99-54/2017F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence spatiale canadienne. Direction, audit et évaluation.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  10. Lignes directrices sur l’établissement des coûts . BT66-12/2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    BT66-12/2016F-PDF
    ISBN :
    978-0-660-09822-7
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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