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Air: Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'Espagne (avec Annexe) : Ottawa, le 15 septembre 1988. En vigueur le 15 août 1991 : E3-1991/59

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.536381&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Affaires étrangères et commerce international Canada.
TitreAir: Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'Espagne (avec Annexe) : Ottawa, le 15 septembre 1988. En vigueur le 15 août 1991
Titre de la série
  • Recueil des traités 0317-2376 1991/59
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte matériel
Autres formats offertsTexte numérique-[Anglais | Français]
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • Bilingue
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Affaires étrangères et Commerce international 2002.
ReliureCouverture souple
Description39p. ; 25 cm.
ISBN0-660-61953-9
ISSN0317-2376
Numéro de catalogue
  • E3-1991/59
Descripteurs
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