Classement tarifaire, échantillonnage et analyse du sucre brut : Rv55-5/10-2-3-2002

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.538913&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme	Canada. Agence des douanes et du revenu du Canada.
Titre	Classement tarifaire, échantillonnage et analyse du sucre brut
Titre de la série	Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises D10-2-3, le 12 juin 2002
Type de publication	Monographie - Voir l'enregistrement principal
Langue	Bilingue-[Anglais \| Français]
Format	Texte matériel
Autres formats offerts	Texte numérique-[Français]
Description parallèle	[Anglais]
Note(s)	Ceci annule les mémorandums « D » - D10-2-3, le 24 mai 2000.
Information sur la publication	Ottawa - Ontario : Agence des douanes et du revenu du Canada
Reliure	Feuilles mobiles
Description	3, [1]P. ; 28 cm.
Numéro de catalogue	Rv55-5/10-2-3-2002

Demander des formats alternatifs

Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page

Date de modification :: 2013-04-03

Sélection de la langue

Recherche

Classement tarifaire, échantillonnage et analyse du sucre brut : Rv55-5/10-2-3-2002

Demander des formats alternatifs

Détails de la page