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Classement tarifaire des ressorts pneumatiques interchangeables devant servir de parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques : Rv55-5/10-14-25-2007

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.544189&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreClassement tarifaire des ressorts pneumatiques interchangeables devant servir de parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises D10-14-425, le 5 janvier 2007
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
LangueBilingue-[Anglais | Français]
FormatTexte matériel
Autres formats offertsTexte numérique-[Français]
Description parallèle[Anglais]
Note(s)
  • Ceci annule les mémorandums «D» - D10-14-25, daté le 15 mai 1998.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Agence des services frontaliers du Canada
ReliurePolycopié
DescriptionTexte français, 3p. ; 28 cm.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/10-14-25-2007
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