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Classement tarifaire des ressorts pneumatiques interchangeables devant servir de parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques . : Rv55-5/10-14-25-2007F-PDF

Ceci annule le mémorandum D10-14-25, daté le 15 mai 1998. Le présent mémorandum énonce et explique le classement tarifaire des ressorts pneumatiques interchangeables.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.804284&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreClassement tarifaire des ressorts pneumatiques interchangeables devant servir de parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques .
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises ; D10-14-25, le 7 janvier 2007
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français]
Note(s)
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of interchangeable air springs for use as parts on both motor vehicles and trailers/semi-trailers.
  • « Ottawa, le 7 janvier 2007. »
  • Comprend des références.
  • Également publié en version imprimée.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada, 2007.
Description3 p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/10-14-25-2007F-PDF
Descripteurs
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