Classement tarifaire des roues et des jantes devant servir en tant que parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques  : Rv55-5/10-14-44-2007

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publications.gc.ca/pub?id=9.544385&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme Agence des services frontaliers du Canada.
Titre Classement tarifaire des roues et des jantes devant servir en tant que parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques
Titre de la série Mémorandums D des douanes. D10, classification tarifaire/marchandises D10-14-44, le 9 mars 2007
Type de publication Série - Voir l'enregistrement principal
Langue Bilingue-[Anglais | Français]
Format Papier
Autres formats offerts Électronique-[Français]
Information sur la publication Ottawa - Ontario : Agence des services frontaliers du Canada
Reliure Polycopié
Description Texte français, 2p. : références ; 28 cm.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/10-14-44-2007
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