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18 résultats pour « Relations intergouvernementales » trié par titre en ordre croissant
  1. 2008-2009 Évaluation formative de la Division des affaires intergouvernementales : rapport final / [par] Direction générale des affaires intergouvernementales et de l'engagement des citoyens. PS4-141/2009F-PDF
    Date :
    Le 15 septembre 2009.
    Numéro de catalogue :
    PS4-141/2009F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-98890-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Accord Tlicho : entente de services intergouvernementale. R32-243-2003F-PDF
    Date :
    2003.
    Numéro de catalogue :
    R32-243-2003F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Accords de perception fiscale et concurrence fiscale entre les provinces / [par] Marc LeBlanc. YM32-6/03-44F-PDF
    Date :
    Le 12 février 2004.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/03-44F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Affaires intergouvernementales et relations avec les Inuits au Nunavut. R2-227/2002
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    R2-227/2002
    ISBN :
    0-662-66869-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  5. Le Canada et le Québec : un essai rétrospectif et prospectif / Daniel Latouche. Z1-1983/1-41-70F-PDF
    Date :
    c1986.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1983/1-41-70F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Conférences des premiers ministres, 1906-2004 / produit par le Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes. CE34-2/2004F-PDF
    Date :
    [2004].
    Numéro de catalogue :
    CE34-2/2004F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  7. Les dimensions régionales de la confédération / John Whalley et Irene Trela. Z1-1983/1-41-68F-PDF
    Date :
    c1986.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1983/1-41-68F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Les disparités et les adaptations interrégionales / Kenneth Norrie coordonnateur de la recherche. Z1-1983/1-41-64F-PDF
    Date :
    c1986.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1983/1-41-64F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. L'État, la société et l'évolution du fédéralisme canadien / Richard Simeon et Ian Robinson. Z1-1983/1-41-71F-PDF
    Date :
    c1990.
    Numéro de catalogue :
    Z1-1983/1-41-71F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau du Conseil privé.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Forum national sur les mesures et les interventions d'urgence de 2007 : risques globaux, interventions locales : relier les systèmes PS4-55/2007
    Date :
    2008.
    Numéro de catalogue :
    PS4-55/2007
    ISBN :
    978-0-662-05440-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier

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