Sujets similaires

18 résultats pour « Relations intergouvernementales » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Les relations intergouvernementales - questions relatives à l'union sociale / [par] Jack Stilborn. YM32-6/99-37F-PDF
    Date :
    Le 17 décembre 1999.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/99-37F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. 2008-2009 Évaluation formative de la Division des affaires intergouvernementales : rapport final / [par] Direction générale des affaires intergouvernementales et de l'engagement des citoyens. PS4-141/2009F-PDF
    Date :
    Le 15 septembre 2009.
    Numéro de catalogue :
    PS4-141/2009F-PDF
    ISBN :
    978-1-100-98890-0
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  3. Accords de perception fiscale et concurrence fiscale entre les provinces / [par] Marc LeBlanc. YM32-6/03-44F-PDF
    Date :
    Le 12 février 2004.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/03-44F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. L'union sociale canadienne : questions relatives au partage des pouvoirs et au fédéralisme fiscal / [par] Robert B. Asselin. YM32-6/00-31F-PDF
    Date :
    Le 18 janvier 2001.
    Numéro de catalogue :
    YM32-6/00-31F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bibliothèque du Parlement. Direction de la recherche parlementaire.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes BT31-4/26-2007
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    BT31-4/26-2007
    ISBN :
    978-0-660-63436-4
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  6. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes BT31-4/26-2007F-PDF
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    BT31-4/26-2007F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Conseil du trésor.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Conférences des premiers ministres, 1906-2004 / produit par le Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes. CE34-2/2004F-PDF
    Date :
    [2004].
    Numéro de catalogue :
    CE34-2/2004F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  8. Forum national sur les mesures et les interventions d'urgence de 2007 : risques globaux, interventions locales : relier les systèmes PS4-55/2007
    Date :
    2008.
    Numéro de catalogue :
    PS4-55/2007
    ISBN :
    978-0-662-05440-5
    Ministère/Organisme :
    Canada. Sécurité publique Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  9. Affaires intergouvernementales et relations avec les Inuits au Nunavut. R2-227/2002
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    R2-227/2002
    ISBN :
    0-662-66869-3
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  10. Intergovernmental affairs and Inuit relations in Nunavut . R2-227/2002-PDF
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    R2-227/2002-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :