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93 résultats pour « Garde des enfants » trié par pertinence en ordre décroissant
  1. Les ententes relatives à la garde des enfants : caractéristiques et répercussions / préparé par Sharon Moyer; présenté à la Section de la famille, des enfants et des adolescents. J3-1/2004-3F-PDF
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    J3-1/2004-3F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Ententes de garde partagée - entrevues de parents (Étude pilote) / préparé par Rick Gill, Cherami Wichman; présenté à la Section de la famille, des enfants et des adolescents. J3-1/2004-5F-PDF
    Date :
    2004.
    Numéro de catalogue :
    J3-1/2004-5F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Le droit de visite au Canada : approche juridique et appui aux programmes / préparé par Pauline O'Connor; présenté à la Section de la famille, des enfants et des adolescents. J3-2/2002-6F-PDF
    Date :
    c2002.
    Numéro de catalogue :
    J3-2/2002-6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Ministère de la justice. Section de la famille, des enfants et des adolescents.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Vue d'ensemble des risques et des facteurs de protection pour les enfants touchés par la séparation et le divorce / Jennifer Jenkins et Silvia Bernardini. J3-1/2002-2F-PDF
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    J3-1/2002-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Le point de vue des enfants dans les procédures en matière de divorce, de garde et de droit de visite / Ronda Bessner. J3-1/2002-1F-PDF
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    J3-1/2002-1F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Analyse des options concernant la modification de la réglementation légale de la garde et du droit de visite des enfants / préparé par Brenda Cossman. J3-5/2001-2F-PDF
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    J3-5/2001-2F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Analyse descriptive et critique des méthodes utilisées pour assurer l'excercise du droit de visite / préparé par: Ron Stewart. J3-5/2001-8F-PDF
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    J3-5/2001-8F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Conflits relatifs au droit de visite après une séparation : les différentes interventions / préparé par Rachel Birnbaum, Willson McTavish. J3-5/2001-6F-PDF
    Date :
    2001.
    Numéro de catalogue :
    J3-5/2001-6F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Médiation familiale Canada, consultation sur la garde, le droit de visite et les pensions alimentaires pour enfants / préparé par Joanne J. Paetsch, Lorne D. Bertrand, et Joseph P. Hornick. J3-5/2001-11F-PDF
    Date :
    c2001.
    Numéro de catalogue :
    J3-5/2001-11F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Réponse du gouvernement du Canada au Rapport du Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants : stratégie de réforme J2-253/1999F-PDF
    Date :
    1999.
    Numéro de catalogue :
    J2-253/1999F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Justice Canada.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF

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