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Boutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles : Rv55-5/4-3-4-2008F-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.596340&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreBoutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord D4-3-4, le 9 septembre 2008
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition ultérieureBoutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles [Édition de 20 février 2009]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français], Texte matériel-[Anglais | Français]
Note(s)
  • Ceci annule les mémorandums « D » - D4-3-4, le 11 février 1991.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Agence des services frontaliers du Canada
Description4p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/4-3-4-2008F-PDF
Édition
  • [Édition de 9 septembre 2008].
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