Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Boutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles : Rv55-5/4-3-4-2009F-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.597085&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada.
TitreBoutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles
Titre de la série
  • Mémorandums D des douanes. D4, Entreposage, boutiques hors taxes et provisions de bord D4-3-4, le 20 février 2009
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition ultérieureBoutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles [Édition de 5 mai 2009]
Édition précédenteBoutiques hors taxes - responsabilités opérationnelles [Édition de 9 septembre 2008]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Anglais | Français], Texte matériel-[Anglais | Français]
Note(s)
  • Ceci annule les mémorandums « D » - D4-3-4, le 20 février 2008.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Agence des services frontaliers du Canada
Description4p.
Numéro de catalogue
  • Rv55-5/4-3-4-2009F-PDF
Édition
  • [Édition de 20 février 2009].
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :